DECRETS

Décret présidentiel n° 15-144 du 19 Chaâbane 1436 Décret présidentiel n° 15-145 du 19 Chaâbane 1436

correspondant au 7 juin 2015 autorisant la correspondant au 7 juin 2015 portant souscription de l’Algérie à la dix-septième approbation de l’avenant n° 3 au contrat du 16 reconstitution des ressources de l’Association avril 2000 pour la recherche et l’exploitation des Internationale de Développement. hydrocarbures sur le périmètre dénommé «Rhourde El Rouni» (bloc : 401 c) conclu à Alger, le 17 décembre 2014 entre la société Le Président de la République, nationale « SONATRACH-S.P.A » et les sociétés Sur le rapport du ministre des finances, «Hess (Rhourde El Rouni) Limited », «Petronas Carigali Overseas SDN, BHD» et «CEPSA Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (3 et 8) et 125 (alinéa 1er); (Rhourde El Rouni) Limited». Vu la loi n° 63-320 du 31 août 1963 autorisant l’adhésion de la République algérienne démocratique et Le Président de la République, populaire à des accords internationaux, notamment son Sur le rapport du ministre de l’énergie, article 3; Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 Vu la loi n° 82-14 du 30 décembre 1982 portant loi de (alinéa 1 er); finances pour 1983, notamment son article 26; Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990, modifiée et Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, portant loi domaniale; complétée, relative aux lois de finances, notamment son Vu la loi n° 05-07 du 19 Rabie El Aouel 1426 article 24; correspondant au 28 avril 2005, modifiée et complétée, Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990, modifiée et relative aux hydrocarbures, notamment son article 30; complétée, relative a la comptabilité publique; Vu le décret présidentiel n° 95-102 du 8 Dhou El Kaada Vu la loi n° 13-08 du 27 Safar 1435 correspondant au 1415 correspondant au 8 avril 1995 portant création du 30 décembre 2013 portant loi de finances pour 2014; conseil national de l’énergie; Vu les statuts de l’Association Internationale de Vu le décret présidentiel n° 98-48 du 14 Chaoual 1418 Développement, article III, section 1, paragraphe C; correspondant au 11 février 1998, modifié et complété, Vu la résolution n° 234 approuvée par le Conseil des portant statuts de la société nationale pour la recherche, la production, le transport, la transformation et la gouverneurs de l’Association Internationale de Développement en date du 5 mai 2014 relative à commercialisation des hydrocarbures «SONATRACH»; l’augmentation des ressources de cette institution dans le Vu le décret présidentiel n° 07-74 du 11 Safar 1428 cadre de la 17ème reconstitution de ses ressources; Décrète : correspondant au 1er mars 2007 portant approbation de contrats pour l’exploitation d’hydrocarbures, conclus à Alger le 18 mars 2006 entre l’agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) Article 1er. — Est autorisée la souscription de la et SONATRACH- S.P.A; République algérienne démocratique et populaire à la Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 dix-septième reconstitution des ressources de correspondant au 14 mai 2015 portant nomination des l’Association Internationale de Développement. membres du Gouvernement; Art. 2. — Le versement de la souscription, susvisée, est Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 opéré sur les fonds du Trésor public, dans les correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions formes arrêtées par la résolution n° 234 approuvée en date du ministre de l’énergie et des mines; du 5 mai 2014, susvisée. Vu l’avenant n° 3 au contrat du 16 avril 2000 pour la Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal recherche et l’exploitation des hydrocarbures sur le officiel de la République algérienne démocratique et périmètre dénommé «Rhourde El Rouni» (bloc. 401 c) populaire. conclu à Alger, le 17 décembre 2014 entre la société nationale « SONATRACH-S.PA » et les sociétés «Hess Fait à Alger, le 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 (Rhourde El Rouni) Limited», «Petronas Carigali juin 2015. Overseas SDN,BHD» et «CEPSA (Rhourde El Rouni) Limited »; Le Conseil des ministres entendu;

Abdelaziz BOUTEFLIKA.

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

Décrète : Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015 portant nomination des

correspondant au 14 mai 2015 portant nomination des

Article 1er. — Est approuvé et sera exécuté, membres du Gouvernement; conformément à la législation et à la réglementation en Vu le décret exéculif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 vigueur, l’avenant n° 3 au contrat du 16 avril 2000 pour la correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions recherche et l’exploitation des hydrocarbures sur le du ministre de l’énergie et des mines; périmètre dénommé «Rhourde El Rouni» (blocs : 401 c) conclu à Alger, le 17 décembre 2014 entre la société Vu l’avenant n° 3 au contrat du 10 juillet 2002 pour la nationale « SONATRACH-S.P.A » et les sociétés « Hess recherche, l’appréciation et l’exploitation des (Rhourde El Rouni) Limited», « Petronas Carigali hydrocarbures sur le périmétre dénommé «Timimoun» Overseas SDN,BHD » et « CEPSA (Rhourde El Rouni) (blocs : 325 a et 329) conclu à Alger, le 22 décembre 2014 Limited ». entre la société nationale « SONATRACH-S.PA » et les sociétés «Total E et P Algérie» et «COMPANIA Art. 2. — Le présent décret sera publié au Journal ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U (CEPSA)». officiel de la République algérienne démocratique et Le Conseil des ministres entendu;

populaire. Décrète :

juin 2015. Fait à Alger, le 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 Article 1er. — Est approuvé et sera exécuté,

conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, l’avenant n° 3 au contrat du 10 juillet 2002 pour la recherche, l’appréciation et l’exploitation des hydrocarbures sur le périmètre dénommé «Timimoun» Décret présidentiel n° 15-146 du 19 Chaâbane 1436 (blocs : 325 a et 329) conclu à Alger, le 22 décembre 2014 entre la société nationale SONATRACH-S.P.A et les correspondant au 7 juin 2015 portant sociétés «Total E et P Algérie» et «COMPANIA approbation de l’avenant n° 3 au contrat du 10 juillet 2002 pour la recherche, l’appréciation et ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U (CEPSA)». l’exploitation des hydrocarbures sur le périmètre Art. 2. — Le présent décret sera publié au Journal dénommé « Timimoun » ( blocs : 325 a et 329) officiel de la République algérienne démocratique et conclu à Alger, le 22 décembre 2014 entre la société nationale « SONATRACH-S.P.A » et les populaire. sociétés « Total E et P Algérie » et la société Fait à Alger, le 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 « COMPANIA ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U (CEPSA) ». juin 2015. Le Président de la République, Décret présidentiel n° 15-147 du 19 Chaâbane 1436 Sur le rapport du ministre de l’énergie, correspondant au 7 juin 2015 portant Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 mai 1992 pour la recherche et l’exploitation des approbation de l’avenant n° 6 au contrat du 25 (alinéa 1er); hydrocarbures liquides sur le périmètre Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990, modifiée et dénommé «Rhourde Yacoub» (bloc : 406 a) complétée, portant loi domaniale; conclu à Alger, le 22 décembre 2014 entre la société nationale « SONATRACH-S.P.A » et la Vu la loi n° 05-07 du 19 Rabie El Aouel 1426 société « COMPANIA ESPANOLA DE correspondant au 28 avril 2005, modifiée et complétée, relative aux hydrocarbures, notamment son article 30; Vu le décret présidentiel n° 95-102 du 8 Dhou El Kaada PETROLEOS, S.A.U (CEPSA) ». 1415 correspondant au 8 avril 1995 portant création du Le Président de la République, conseil national de l’énergie; Sur le rapport du ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 98-48 du 14 Chaoual 1418 Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 correspondant au 11 février 1998, modifié et complété, (alinéa 1er); portant statuts de la société nationale pour la recherche, la production, le transport, la transformation et la Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990, modifiée et commercialisation des hydrocarbures, «SONATRACH»; complétée, portant loi domaniale; Vu le décret présidentiel n° 07-73 du 11 Safar 1428 Vu la loi n° 05-07 du 19 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 1er mars 2007 portant approbation des correspondant au 28 avril 2005, modifiée et complétée, contrats pour la recherche et l’exploitalion relative aux hydrocarbures, notamment son article 30; d’hydrocarbures, conclus à Alger le 18 mars 2006 entre Vu le décret présidentiel n° 95-102 du 8 Dhou El Kaada l’agence nationale pour la valorisation des ressources en 1415 correspondant au 8 avril 1995 portant création du hydrocarbures (ALNAFT) et SONATRACH-SPA; conseil national de l’énergie;

Abdelaziz BOUTEFLIKA. ————————

———— Abdelaziz BOUTEFLIKA. ————————

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

Vu le décret présidentiel n° 98-48 du 14 Chaoual 1418 Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125

correspondant au 11 février 1998, modifié et complété, (alinéa 1er); portant statuts de la société nationale pour la recherche, la production, le transport, la transformation et la Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990, modifiée et commercialisation des hydrocarbures «SONATRACH»; complétée, portant loi domaniale; Vu le décret présidentiel n° 07-74 du 11 Safar 1428 Vu la loi n° 05-07 du 19 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 1er mars 2007 portant approbation de correspondant au 28 avril 2005, modifiée et complétée, contrats pour l’exploitation d’hydrocarbures, conclus à relative aux hydrocarbures, notamment son article 30; Alger le 18 mars 2006 entre l’agence nationale pour la Vu le décret présidentiel n° 95-102 du 8 Dhou El Kaada valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) 1415 correspondant au 8 avril 1995 portant création du et SONATRACH- SPA; conseil national de l’énergie; correspondant au 14 mai 2015 portant nomination des Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 Vu le décret présidentiel n° 98-48 du 14 Chaoual 1418 membres du Gouvernement; correspondant au 11 février 1998, modifié et complété, portant statuts de la société nationale pour la recherche, la Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 production, le transport, la transformation et la correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions commercialisation des hydrocarbures «SONATRACH»; du ministre de l’énergie et des mines; Vu le décret présidentiel n° 11-268 du 2 Ramadhan Vu l’avenant n° 6 au contrat du 25 mai 1992 pour la 1432 correspondant au 2 août 2011 portant approbation du recherche et l’exploitation des hydrocarbures liquides sur contrat pour la recherche et l’exploitation des le périmétre dénommé «Rhourde Yacoub» (bloc : 406 a) hydrocarbures sur le périmétre dénommé « RHOURDE conclu à Alger, le 22 décembre 2014 entre la société EL ROUNI Il (blocs : 401 a et 403 f) conclu à Alger, le 31 nationale « SONATRACH-SPA » et la société mars 2011 entre l’agence nationale pour la valorisation des « COMPANIA ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U ressources en hydrocarbures (ALNAFT), la société (CEPSA) ». nationale « SONATRACH-SPA » et la société Le Conseil des ministres entendu; Décrète : « COMPANIA ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A (CEPSA) »; Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015 portant nomination des Article 1er. — Est approuvé et sera exécuté, membres du Gouvernement; conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, l’avenant n° 6 au contrat du 25 mai 1992 pour la Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 recherche et l’exploitation des hydrocarbures liquides sur correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions le périmétre dénommé «Rhourde Yacoub» (bloc : 406 a) du ministre de l’énergie et des mines; conclu à Alger, le 22 décembre 2014 entre la société Vu l’avenant n° 1 au contrat du 31 mars 2011 pour la nationale « SONATRACH-SPA » et la société recherche et l’exploitation des hydrocarbures sur le « COMPANIA ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U périmètre dénommé «Rhourde Er Rouni II» (blocs : 401 a (CEPSA) ». et 403 f) conclu à Alger, le 12 janvier 2015 entre l’agence Art. 2. — Le présent décret sera publié au Journal nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT), la société nationale officiel de la République algérienne démocratique et « SONATRACH-SPA » et la société « COMPANIA populaire. ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U (CEPSA) »; Fait à Alger, le 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 juin 2015. Le Conseil des ministres entendu; Article 1er. — Est approuvé et sera exécuté, Décret présidentiel n° 15-148 du 19 Chaâbane 1436 conformément à la législation et à la réglementation en correspondant au 7 juin 2015 portant vigueur, l’avenant n° 1 au contrat du 31 mars 2011 pour la approbation de l’avenant n° 1 au contrat du 31 recherche et l’exploitation des hydrocarbures sur le mars 2011 pour la recherche et l’exploitation des périmètre dénommé « Rhourde EL Rouni II » (blocs : 401 hydrocarbures sur le périmètre dénommé a et 403 f) conclu à Alger, le 12 janvier 2015 entre «Rhourde El Rouni II» (blocs : 401 a et 403 f) l’agence nationale pour la valorisation des ressources en conclu à Alger, le 12 janvier 2015 entre l’agence hydrocarbures (ALNAFT), la société nationale nationale pour la valorisation des ressources en « SONATRACH-S.P.A » et la société « COMPANIA hydrocarbures (ALNAFT), la société nationale ESPANOLA DE PETROLEOS, S.A.U (CEPSA) ». « SONATRACH-S.P.A » et la société « COMPANIA ESPANOLA DE PETROLEOS, Art. 2. — Le présent décret sera publié au Journal S.A.U (CEPSA)». officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Le Président de la République, Fait à Alger, le 19 Chaâbane 1436 correspondant au 7 juin 2015.

Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décrète : ————————

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Sur le rapport du ministre de l’énergie, Abdelaziz BOUTEFLIKA.

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

DECISIONS INDIVIDUELLES

Décret présidentiel du 6 Chaâbane 1436 correspondant — Khergag Louardi, né le 30 janvier 1979 à Khenchela

au 25 mai 2015 portant changement de nom. (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 284 et acte de mariage n° 155 dressé le 19 août 2006 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : Le Président de La République, Oussama, né le 25 juillet 2008 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 2744; Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 Rania, née le 31 janvier 2012 à Ouled Rechache (alinéa 1er ); (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 48 qui Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970, modifiée et complétée, relative à l’état civil, notamment ses articles s’appelleront désormais : Ben Othmane Louardi, Ben Othmane Oussama, Ben Othmane Rania. 55 et 56; — Khergag Messaoud, né le 3 janvier 1983 à Ouled Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5; Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 6 qui s’appellera désormais : Ben Othmane Messaoud. — Khergag Zineb, née le 12 février 1984 à Ouled Décrète : Article 1er. — Est autorisé le changement de nom Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 591 qui s’appellera désormais : Ben Othmane Zineb. conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, — Khergag Farid, né le 9 juillet 1985 à Ouled Rechache complété, susvisé, aux personnes ci-après désignées : — Khergag Athmane, né en 1921 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 2460 qui s’appellera désormais : Ben Othmane Farid. (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 3081 et acte — Khergag Samra, née le 14 mai 1990 à Ouled de mariage n° 82 dressé le 11 octobre 1980 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 271 Rechache (wilaya de Khenchela) qui s’appellera qui s’appellera désormais : Ben Othmane Samra. désormais : Ben Othmane Athmane. — Khergag Yasmina, née le 18 mai 1991 à Ouled — Khergag Othmane, né le 20 septembre 1979 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 414 qui s’appellera désormais : Ben Othmane Yasmina. Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 241 et acte de mariage n° 116 dressé le 22 août 2004 à Ouled — Khergag Amara, né en 1955 à Ouled Rechache Rechache (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 41 et acte de mariage n° 91 dressé le 6 octobre 1979 à Ouled Rechache

• Noureddine, né le 23 octobre 2004 à Batna (wilaya de (wilaya de Khenchela) acte de mariage n° 365 dressé le Batna) acte de naissance n° 9166; 29 décembre 2009 à Ouled Rechache (wilaya de
• Ahmed Amine, né le 27 novembre 2006 à Ouled Khenchela) et ses enfants mineurs : Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance * Meziane, né le 18 juillet 1998 à Khenchela (wilaya de n° 415; Khenchela) acte de naissance n° 2328;
• Malek, née le 10 janvier 2009 à Ouled Rechache de Khenchela) par jugement daté le 23 novembre 2009, Soumia, née en 2000 à Ouled Rechache (wilaya (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 11 qui s’appelleront désormais : Ben Othmane Othmane, Ben acte de naissance n° 378; Othmane Noureddine, Ben Othmane Ahmed Amine, Ben Djouhaina, née le 23 juillet 2001 à Ouled Rechache Othmane Malek. (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 225; Belkacem, né le 27 juin 2003 à Zribet El Oued — Khergag Ammar, né le 19 juin 1947 à Ouled (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 436; Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance Chahla, née le 5 novembre 2004 à Zribet El Oued n° 1632 et acte de mariage n° 3 dressé le 23 avril 1971 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) qui s’appellera (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 670; désormais : Ben Othmane Ammar. * Ali, né le 9 août 2009 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 260 qui s’appelleront — Khergag Mebarka, née le 28 janvier 1978 à Ouled désormais : Ben Othmane Amara, Ben Othmane Meziane, Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 21 Ben Othmane Soumia, Ben Othmane Djouhaina, Ben qui s’appellera désormais : Ben Othmane Mebarka. Othmane Belkacem, Ben Othmane Chahla, Ben Othmane

Ali.

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

— Khergag Rebaia, née en 1964 à Ouled Rechache — Khergag Fethi, né le 5 octobre 1984 à Ouled (wilaya de Khenchela) par jugement daté en 1979 acte de Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 489 naissance n° 3 et acte de mariage n° 183 dressé le 12 août acte de mariage n° 209 dressé le 8 août 2011 à Ouled 2008 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) qui Rechache (wilaya de Khenchela) et son fils mineur : s’appellera désormais : Ben Othmane Rabaia. * Charaf Eddine, né le 30 avril 2012 à Biskra — Khergag Lazhari, né en 1967 à Ouled Rechache (wilaya de Biska) acte de naissance n° 03459/00/2012 qui (wilaya de Khenchela) par jugement daté en 1968 acte de s’appelleront désormais : Ben Othmane Fethi, Ben naissance n° 20 et acte de mariage n° 207 dressé le 21 Othmane Charaf Eddine. octobre 1992 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : — Khergag Fatiha, née le 28 mai 1988 à Ouled

• Imen, né le 26 novembre 1997 à Ouled Rechache Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 318 (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 443; qui s’appellera désormais : Ben Othmane Fatiha.
• Yacine, né le 4 avril 2004 à Ouled Rechache — Khergag Zakia, née le 13 décembre 1989 à Zribet (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 107 qui El Oued (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 751 qui s’appelleront désormais : Ben Othmane Lazhari, Ben s’appellera désormais : Ben Othmane Zakia. Othmane Imen, Ben Othmane Yacine. — Khergag Soumia, née le 8 décembre 1992 à Ouled — Khergag Dhaoui, né en 1974 à Ouled Rechache Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 895 (wilaya de Khenchela) par jugement daté en 1977 acte de qui s’appellera désormais : Ben Othmane Soumia. naissance n° 40 et acte de mariage n° 71 dressé le 11 mai 2009 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) et ses — Khergag Khemissi, né le 10 février 1963 à Ouled enfants mineurs : Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 47
• Baderddine, né en 2007 à Ouled Rechache (wilaya acte de mariage n° 109 dressé le 22 octobre 1990 à Ouled de Khenchela) par jugement daté le 10 décembre 2009 Rechache (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : acte de naissance n° 409; * Hamza, né le 3 juin 1997 à Ouled Rechache
• Maram, née le 12 décembre 2011 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 229; (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 405 qui s’appelleront désormais : Ben Othmane Dhaoui, Ben Hani, né le 10 décembre 1998 à Ouled Rechache Othmane Baderddine, Ben Othmane Maram. (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 355; — Khergag Rabah, né en 1977 à Ouled Rechache Alaeddine, né le 25 mars 2005 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) par jugement daté en 1979 acte de (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 109; naissance n° 04 et acte de mariage n° 23 dressé le 17 * Dhikra : née le 13 juillet 2011 à Khenchela février 2007 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) et (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 3084 qui ses enfants mineurs : s’appelleront désormais : Ben Othmane Khemissi, Ben
• Abdennour, né le 15 août 2008 à Khenchela Othmane Hamza, Ben Othmane Hani, Ben Othmane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 3085; Alaeddine, Ben Othmane Dhikra.
• Noussseiba, née le 14 août 2009 à Khenchela — Khergag Djamila, née en 1965 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 3101; (wilaya de Khenchela) par jugement daté en 1987 acte de
• Adem, né le 22 novembre 2011 à Ouled Rechache naissance n° 449 qui s’appellera désormais : Ben (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 388 qui Othmane Djamila. s’appelleront désormais : Ben Othmane Rabah, Ben Othmane Abdennour, Ben Othmane Nousseiba, Ben — Khergag Khemissi, né le 8 juin 1981 à Ouled Othmane Adem. Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 281 et acte de mariage n° 79 dressé le 17 juin 2007 à Ouled — Khergag Smail, né le 7 mai 1977 à Ouled Rechache Rechache (wilaya de Khenchela) et ses filles mineures : (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 154 et acte de * Ikram, née en 2002 à Ouled Rechache (wilaya de Rechache (wilaya de Khenchela) et sa fille mineure : mariage n° 265 dressé le 20 septembre 2011 à Ouled Khenchela) par jugement daté le 6 octobre 2011 acte de naissance n° 326;
• Hanadi, née le 3 juin 2012 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 2764 qui s’appelleront Samra, née en 2004 à Ouled Rechache (wilaya de désormais : Ben Othmane Smail, Ben Othmane Hanadi. Khenchela) par jugement daté le 6 octobre 2011 acte de naissance n° 325; — Khergag Ahmed, né le 7 février 1982 à Ouled Rechache (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 69 Hizar : née le 28 juin 2007 à Ouled Rechache qui s’appellera désormais : Ben Othmane Ahmed. (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 229;

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

• Hadil, née le 6 octobre 2009 à Ouled Rechache — Khamaedj Said, né le 7 décembre 1981 à Ain

(wilaya de Biska) acte de naissance n° 327; Fekroune (wilaya d’Oum El Bouagui) acte de naissance n°

• Fatma Zohra : née le 19 février 2012 à Zribet El Oued 985 qui s’appellera désormais : Moubarek Said. (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 146 qui — Khamaedj Rafika, née le 29 mai 1988 à Ain s’appelleront désormais : Ben Othmane Khemissi, Ben Fekroune (wilaya d’Oum El Bouagui) acte de naissance n° Othmane Ikram, Ben Othmane Samra, Ben Othmane Hizar, Ben Othmane Hadil, Ben Othmane Fatma Zohra. 564 qui s’appellera désormais : Moubarek Rafika. — Rekhis Boudjema, né en 1952 à Ouadhia (wilaya de — Khergag Islam, né le 7 juin 1994 à Khenchela Tizi Ouzou) par jugement daté le 16 décembre 1963 acte (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 1805 qui de naissance n° 9918/147 et acte de mariage n° 100 dressé s’appellera désormais : Ben Othmane Islam. le 20 avril 1981 à Ouadhia (wilaya de Tizi Ouzou) et ses enfants mineurs : — Khamedj Mohammed, né le 16 mars 1965 à Ain Ismail, né le 3 mai 1997 à Ouadhia (wilaya de Tizi Fekroune (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° Ouzou) acte de naissance n° 180; 197 acte de mariage n° 77 dressé le 24 mars 1988 à Ain Ouardia, née le 16 octobre 2000 à Boghni (wilaya de Fekroune (wilaya d’Oum El Bouaghi) et sa fille mineure : Tizi Ouzou) acte de naissance n° 1587 qui s’appelleront
• Chaima, née le 11 juin 1999 à Ain Fekroune (wilaya désormais : Rekis Boudjema, Rekis Ismail, Rekis d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 399 qui s’appelleront désormais : Moubarek Mohammed, Ouardia. Moubarek Chaima. — Rekhis Farid, né le 15 mars 1983 à Ouadhia (wilaya de Tizi Ouzou) acte de naissance n° 480 qui — Khamedj Khawla, née le 27 mars 1995 à Ain s’appellera désormais : Rekis Farid. Fekroune (wilaya d’Oum El Bouaghui) acte de naissance — Rekhis Mohammed Saïd, né le 10 février 1986 à n° 293 qui s’appellera désormais : Mobarek Khawla. Ouadhia (wilaya de Tizi Ouzou) acte de naissance n° 62 — Khamedj Sara, née le 5 février 1989 à Ain M’lila qui s’appellera désormais : Rekis Mohammed Saïd. (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 379 qui — Rekhis Djedjiga, née le 1er juin 1987 à Ouadhia s’appellera désormais : Moubarek Sara. (wilaya de Tizi Ouzou) acte de naissance n° 200 qui — Khamedj Mehdi, né le 18 décembre 1991 à Oum s’appellera désormais : Rekis Djedjiga. El Bouaghi (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de — Mekhelkhel Mebarka, née le 22 décembre 1959 à naissance n° 02715 qui s’appellera désormais : Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 00118 et Moubarek Mehdi. acte de mariage n° 287 dressé le 24 mai 1978 à Biskra — Khamaedj Soraia, née en 1967 à Ain Fekroune (wilaya d’Oum El Bouaghi) par jugement daté le 9 (wilaya de Biskra) qui s’appellera désormais : Ben Salem Mebarka. septembre 1970 acte de naissance n° 917 et acte de — Mekhelkhel Lazhar, né le 15 octobre 1979 à Biskra mariage n° 283 dressé le 19 septembre 2002 à Ain (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 04108 et acte de Fekroune (wilaya d’Oum El Bouagui) qui s’appellera mariage n° 504 dressé le 15 septembre 2011 à Biskra désormais : Moubarek Soraia. (wilaya de Biskra) qui s’appellera désormais : Ben Salem Lazhar. (wilaya d’Oum El Bouaghi) par jugement daté le 5 — Khamedj Toufik, né en 1973 à Ain Fekroune — Mekhelkhel Hadjer, née le 19 décembre 1982 à novembre 1983, acte de naissance n° 96 et acte de Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 04994 qui mariage n° 346 dressé 23 octobre 2002 à Ain Fekroune s’appellera désormais : Ben Salem Hadjer. (wilaya d’Oum El Bouaghi) par jugemnt daté le 15 octobre — Mekhelkhel Sara, née le 7 novembre 1988 à Biskra 2002 et ses enfants mineurs : (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 05254 qui
• Assma, née le 6 novembre 2002 à Ain Fekroune s’appellera désormais : Ben Salem Sara. (wilaya de d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 929; — Mekhelkhel Djouhaina, née le 3 octobre 1995 à
• Meriem, née le 29 décembre 2003 à Oum El Bouaghi Biskra (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 04328 qui (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 1723; s’appellera désormais : Ben Salem Djouhaina.
• Aya, née le 2 décembre 2007 à Ain Fekroune — Boual Slimane, né le 13 janvier 1949 à Ghardaia (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 1418; (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1949/00/00027
• Mohamed Amine, né le 12 août 2010 à Ain Fekroune et acte de mariage n° 187 dressé le 8 juin 1972 à Ghardaia (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 1659 qui (wilaya de Ghardaia) et son fils mineur : s’appelleront désormais : Moubarek Toufik, Moubarek * Ilyes, né le 4 avril 1999 à Ghardaia (wilaya de Assma, Moubarek Meriem, Moubarek Aya, Moubarek Ghardaia) acte de naissance n° 594 qui s’appelleront Mohamed Amine. désormais : Abdennour Slimane, Abdennour Ilyes.

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— Boual Yahia, né le 7 mars 1973 à Ghardaia — Boual Menna, née le 20 octobre 1982 à Ghardaia

(wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00303/00/1973 (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 01282/00/1982 et acte de mariage n° 512 dressé le 14 août 1995 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia ) et ses enfants mineurs : qui s’appellera désormais : Abdennour Menna.

• Kamal, né le 21 février 1999 à Ghardaia (wilaya de — Boual Aoumeur, né le 28 mars 1984 à Ghardaia Ghardaia) acte de naissance n° 392; (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00371/00/1984 et acte de mariage n° 994 dressé le 16 décembre 2009 à
• Dalila, née le 4 septembre 2006 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1161; Ghardaia (wilaya de Ghardaia) et sa fille mineure : * Widad, née le 25 juin 2011 à Ghardaia (wilaya de
• Nadjib, né le 12 août 2011 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 2044 qui s’appelleront Ghardaia) acte de naissance n° 2704 qui s’appelleront désormais : Abdennour Yahia, Abdennour Kamal, désormais : Abdennour Aoumeur, Abdennour Widad. Abdennour Dalila, Abdennour Nadjib. — Boual Messaouda, née le 14 août 1987 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 01314/00/1987 — Boual Mustapha, né le 21 avril 1975 à Ghardaia et acte de mariage n° 769 dressé le 10 septembre 2012 à (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00505/00/1975 Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : et acte de mariage n° 664 dressé le 11 octobre 1995 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) et ses enfants mineurs : Abdennour Messaouda.
• Mamma Lalla, née le 15 décembre 2000 à Ghardaia — Boual Daoud, né le 4 juin 1991 à Ghardaia (wilaya (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1793; * Mohammed Elamine, né le 10 avril 2006 à Ghardaia de Ghardaia) acte de naissance n° 00833/00/1991 qui s’appellera désormais : Abdennour Daoud. (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 535; — Boual Bakir, né le 20 août 1950 à Ghardaia (wilaya
• Romaissa : née le 24 février 2011 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 311 et acte de de Ghardaia) acte de naissance n° 784 qui s’appelleront mariage n° 121 dressé le 28 février 1985 à Bab El Oued désormais : Abdennour Mustapha, Abdennour Mamma (wilaya de d’Alger) qui s’appellera désormais : Lalla, Abdennour Mohammed Elamine, Abdennour Romaissa. Abdennour Bakir. — Boual Belkacem, né le 23 novembre 1986 à Casbah — Boual Fatima, née le 3 janvier 1977 à Ghardaia (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 01458 qui (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00007/00/1977 et acte de mariage n° 279 dressé le 16 juin 1996 à s’appellera désormais : Abdennour Belkacem. Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : — Boual Aicha, née le 24 janvier 1988 à Casbah Abdennour Fatima. — Boual Zineb, née le 26 mars 1979 à Ghardaia (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00120 qui s’appellera désormais : Abdennour Aicha. (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00385/00/1979 — Boual Imene, née le 5 décembre 1990 à Casbah et acte de mariage n° 690 dressé le 9 septembre 2003 à (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 01351 qui Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : Abdennour Zineb. s’appellera désormais : Abdennour Imene. — Boual Said, né le 11 octobre 1980 à Ghardaia — Boual Faffa, née le 2 mars 1959 à Ghardaia (wilaya (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 01060/00/1980 de Ghardaia) acte de naissance n° 00203/00/1959 et acte et acte de mariage n° 574 dressé le 23 août 2003 à de mariage n° 83 dressé le 14 février 1989 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais :

Ghardaia (wilaya de Ghardaia) et ses enfants mineurs : Abdennour Faffa.

• Sourour, née le 18 juillet 2006 à Ghardaia (wilaya de

Ghardaia) acte de naissance n° 998; — Boual Bia, née le 12 avril 1961 à Ghardaia

(wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00368/00/1961

• Sirine, née le 1er décembre 2009 à Ghardaia (wilaya et acte de mariage n° 113 dressé le 8 avril 1979 à de Ghardaia) acte de naissance n° 4334; Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais :
• Ihssene, née le 27 juillet 2011 à Ghardaia (wilaya de Abdennour Bia. Ghardaia) acte de naissance n° 2692; — Boual Zohra, née le 14 avril 1963 à Ghardaia
• Anes, né le 26 octobre 2012 à Ghardaia (wilaya de (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n°1963/00/00445 Ghardaia) acte de naissance n° 3872 qui s’appelleront et acte de mariage n° 158 dressé le 13 mai 1979 à désormais : Abdennour Said, Abdennour Sourour, Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : Abdennour Sirine, Abdennour Ihssene, Abdennour Anes. Abdennour Zohra.

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— Boual Nacer, né le 14 octobre 1965 à Ghardaia * Djemaa, née le 8 novembre 1997 à Arbaout (wilaya

(wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00987/00/1965 et acte de mariage n° 93 dressé le 15 mars 1986 à d’El Bayadh) acte de naissance n° 2085; Ghardaia (wilaya de Ghardaia) et ses enfants mineurs : Mériem, née le 17 octobre 1997 à Ghardaia (wilaya de Hadj, né le 16 avril 2001 à Arbaout (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 709; Ghardaia) acte de naissance n° 01767/00/1997; * Brahim, né le 8 novembre 2000 à Ghardaia (wilaya de qui s’appelleront désormais : Mebarki Abdelmalek, Mebarki Djemaa, Mebarki Hadj. Ghardaia) acte de naissance n° 01574/00/2000; — Khaouafa Benameur, né le 5 avril 1995 à Arbaout

• Yacine, né le 24 janvier 2003 à Ghardaia (wilaya de (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 660 qui Ghardaia) acte de naissance n° 00095/00/2003; s’appellera désormais : Mebarki Benameur.
• Hafsa, née le 13 mai 2005 à Ghardaia (wilaya de — Khaouafa Aicha, née le 27 mai 1981 à Sig (wilaya Ghardaia) acte de naissance n° 00900/00/2005 qui de Mascara) acte de naissance n° 1159 qui s’appellera s’appelleront désormais : Abdennour Nacer, Abdennour Mériem, Abdennour Brahim, Abdennour Yacine, désormais : Mebarki Aicha. Abdennour Hafsa. — Khaouafa Malika, née le 28 novembre 1982 à Aouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de — Boual Lalla, née le 28 décembre 1967 à Ghardaia naissance n° 0309 et acte de mariage n° 406 dressé le 8 (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 01428/00/1967 août 2004 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) qui qui s’appellera désormais : Abdennour Lalla. s’appellera désormais Mebarki Malika. — Boual Said, né le 28 août 1973 à Ghardaia (wilaya — Khaouafa Naima, née le 8 août 1986 à El Mahra de Ghardaia) acte de naissance n° 01012/00/1973 et acte (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 0142 qui de mariage n° 810 dressé le 27 novembre 1994 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) et ses enfants mineurs : s’appellera désormais Mebarki Naima.
• Omar, né le 11 avril 2005 à Ghardaia (wilaya de — Khaouafa Houria, née le 31 août 1992 à El Bayadh Ghardaia) acte de naissance n° 00587/00/2005; (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1713 qui
• Mohcine, né le 16 février 2009 à Ghardaia (wilaya de s’appellera désormais Mebarki Houria. Ghardaia) acte de naissance n° 00614/00/2009; — Khaouafa Bachir, né le 2 juillet 1974 à Ouled
• Mounib, né le 15 juillet 2012 à Ghardaia (wilaya de Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance Ghardaia) acte de naissance n° 2271 qui s’appelleront n° 0151 et acte de mariage n° 533 dressé le 30 août 2004 désormais : Abdennour Said, Abdennour Omar, à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants Abdennour Mohcine, Abdennour Mounib. mineurs : — Boual Fatima : née le 1er janvier 1996 à Ghardaia Walid, né le 13 novembre 2006 à El Bayadh (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00069/00/1996 (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 3027; qui s’appellera désormais : Abdennour Fatima. Fedoua-Malek, née le 27 mars 2009 à El Bayadh — Boual Ouahiba, née le 30 novembre 1990 à Ghardaia (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 763 qui (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 1480 et acte de s’appelleront désormais : Mebarki Bachir, Mebarki Walid, mariage n° 157 dressé le 16 mars 2009 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : Mebarki Fedoua-Malek. Abdennour Ouahiba. — Khaouafa Ahmed, né le 11 septembre 1975 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance — Boual Daouia, née le 17 mars 1994 à Ghardaia n° 0231 et acte de mariage n° 535 dressé le 30 août 2004 (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 00408/00/1994 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants et acte de mariage n° 495 dressé le 21 juin 2012 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) qui s’appellera désormais : mineurs : Abdennour Daouia. — Khaouafa Abdelmalek, né en 1958 à Arbaout Aicha, née le 16 août 2005 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1978; (wilaya d’El Bayadh) par jugement daté le 22 août 1973 Bachir, né le 15 septembre 2008 à El Bayadh (wilaya acte de naissance n° 0601 et acte de mariage n° 0164 d’El Bayadh) acte de naissance n° 2517 qui s’appelleront dressé le 4 octobre 1977 Arbaout (wilaya d’El Bayadh) et désormais : Mebarki Ahmed, Mebarki Aicha, Mebarki ses enfants mineurs : Bachir.

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— Khaouafa Laîd, né le 2 décembre 1977 à — Guat Thouraya, née le 17 juillet 1973 à Biskra

Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 2194 qui n° 0312 et acte de mariage n° 616 dressé le 14 octobre 2003 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants s’appellera désormais : Guattas Thouraya. mineurs : — Gasselaoud Ammar, né le 10 avril 1961 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 00293/00/1961

• Oussama Salah Eddine, né le 19 janvier 2005 à El et acte de mariage n° 962 dressé le 4 décembre 1990 à Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 141; Laghouat (wilaya de Laghouat) et ses filles mineures :
• Houda Ikram, née le 16 juillet 2008 à El Bayadh Israa, née le 8 mars 2000 à Laghouat (wilaya de (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1891 qui s’appelleront désormais : Mebarki Laid, Mebarki Laghouat) acte de naissance n° 00651/00/2000; Oussama Salah Eddine, Mebarki Houda Ikram. Anouarelhouda, née le 25 janvier 2011 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance — Khaouafa Miloud, né en 1987 à El Mahra (wilaya n° 00404/00/2011 qui s’appelleront désormais : d’El Bayadh ) par jugement daté le 28 septembre 1996 Abdelwadoud Ammar, Abdelwadoud Israa, Abdelwadoud acte de naissance n° 0125 qui s’appellera désormais : Mebarki Miloud. Anouarelhouda. — Gasselaoud Mohammed Nadjib, né le 30 décembre — Khaouafa Fatima Zohra, née le 23 juillet 1987 à 1991 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance El Bayadh (wilaya El Bayadh) acte de naissance n° 1078 n° 03406/00/1991 qui s’appellera désormais : qui s’appellera désormais Mebarki Fatima Zohra. Abdelwadoud Mohammed Nadjib. — Khaouafa Souleyman, né le 21 février 1988 à — Gasselaoud Ahmed, né le 13 août 1993 à Laghouat El Mahra (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 033 (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 02198/00/1993 qui s’appellera désormais Mebarki Souleyman. qui s’appellera désormais : Abdelwadoud Ahmed. — Khaouafa Wahiba, née le 8 avril 1990 à El Mahra — Bouchahma Mohamed, né en 1935 à Oued Chorfa (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 042 qui (wilaya de Ain Defla) par jugement daté le 18 novembre s’appellera désormais : Mebarki Wahiba. 1957 acte de naissance n° 390 et acte de mariage n° 76 dressé le 18 septembre 1961 Oued Chorfa (wilaya de Ain — Khaouafa Abdelhammid, né le 17 décembre 1990 à El Mahra (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 0172 Defla) qui s’appellera désormais : Bouchama Mohamed. qui s’appellera désormais : Mebarki Abdelhammid. — Bouchahma Said, né en 1954 à Oued Chorfa (wilaya de Ain Defla) par jugement daté le 13 janvier 1960 acte de — Khaouafa Khadidja, née le 1er janvier 1991 à naissance n° 155 qui s’appellera désormais : Bouchama El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 6 qui s’appellera désormais : Mebarki Khadidja. Said. — Bouchahma Maamar, né le 9 février 1956 à Oued — Khaouafa Nacira, née le 24 juillet 1991 à El Bayadh Chorfa (wilaya de Ain Defla) acte de naissance n° 182 qui (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1224 qui s’appellera désormais : Mebarki Nacira. s’appellera désormais : Bouchama Maamar. — Bouchahma Mahfoudh, né le 19 avril 1977 à Oued — Guat Derradji, né le 3 Mars 1970 à Biskra (wilaya Chorfa (wilaya de Ain Defla) acte de naissance n° 281 de Biskra) acte de naissance n° 683 et acte de mariage qui s’appellera désormais : Bouchama Mahfoudh. n° 1559 dressé le 16 août 2007 à Biskra (wilaya de Art. 2. — Conformément aux dispositions de l’article 5 Biskra) et ses filles mineures : du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, susvisé, la
• Hadil, née le 28 Septembre 2008 à Biskra (Wilaya de mention en marge des actes de l’état civil des concernés Biskra ) acte de naissance n°6131; * Ayat Errahmane, née le 2 janvier 2010 à Biskra par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République. (wilaya de Biskra ) acte de naissance n°42 qui Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal s’appelleront désormais : Guattas Derradji, Guattas Hadil, officiel de la République algérienne démocratique et Guattas Ayat Errahmane. populaire. — Guat Omar, né le 30 novembre 1971 à Biskra Fait à Alger, le 6 Chaâbane 1436 correspondant au (wilaya de Biskra) acte de naissance n° 3265 qui s’appellera désormais : Guattas Omar. 25 mai 2015.

Abdelaziz BOUTEFLIKA.

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 32 13

ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DES COLLECTIVITES LOCALES WILAYA 01 – ADRAR 02 – CHLEF d’expropriation pour cause d’utilité publique au titre de l’année 2015. fixant les règles relatives à l’expropriation pour cause d’utilité publique, comme suit : NOMS ET PRENOMS Terbagou Ali Aichaoui Abdelkader Gherrbouz Abdrahim Hadj Ahmed Abdelkader Guidom Mohammed Hafsi Mokhtar Harmaoui Abdessalam Dalil Lahcen Sabrou Nadjem Hammoudi Nacer Seddiki Mohammed Boundari Abdelkader Tsabbet Miloud Dahmane Ali Boukhatem Maâmer Brahimi Kheira Abbad Ali Mokdad Bouali Sedaki Daoud Menasri Ahmed Driza Fatima Zohra Maâmar El Hadj Rachid Hannane Yassine Abou Aïssa Arrêté du 30 Moharram 1436 correspondant au 23 novembre 2014 fixant la liste nationale des personnes habilitées à effectuer l’enquête préalable en vue de l’affirmation de l’utilité publique dans le cadre des opérations ———— Par arrêté du 30 Moharram 1436 correspondant au 23 novembre 2014, la liste nationale des personnes habilitées à effectuer l’enquête préalable en vue de l’affirmation de l’utilité publique, dans le cadre des opérations d’expropriation pour cause d’utlité publique, au titre de l’année 2015, est fixée en application des dispositions des articles 3 et 4 du décret exécutif n° 93-186 du 27 juillet 1993 fixant les modalités d’application de la loi n° 91-11 du 27 avril 1991, complétée, GRADES OU FONCTIONS Ingénieur d’application Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur en chef Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat principal Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Ingénieur d’Etat Administrateur territorial Administrateur Ingénieur d’Etat Technicien supérieur Architecte Ingénieur d’Etat Technicien supérieur Ingénieur d’Etat Technicien supérieur Ingénieur d’Etat Ingénieur d’application

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

WILAYA NOMS ET PRENOMS GRADES OU FONCTIONS

03 – LAGHOUAT Bedrina Kaddour Ingénieur d’Etat Ghozlane Hocine Ingénieur d’Etat Farsi Abdelkader Inspecteur central Settet Bachir Inspecteur divisionnaire Kadraoui Mohamed Ingénieur d’Etat Meskoul Mehmoud Ingénieur d’Etat Merigui Djamel Architecte Belmechri Cheikh Administrateur principal Bedrina Ibrahim Expert en agriculture Choul Ali Technicien supérieur

04 – OUM EL BOUAGHI Khlifi Abdelouahab Ingénieur en chef Tadrant Sadek Ingénieur en chef Djelal Tayeb Ingénieur d’Etat Bouchouareb Mourad Ingénieur principal Berkani Hacene Ingénieur principal Sabeg Yacine Ingénieur d’Etat Ababsa Louardi Ingénieur principal Azeroual Karim Ingénieur d’Etat Djellab Lotfi Architecte Mosbah Rabeh Ingénieur d’Etat Bouchareb Abdrahman Ingénieur d’Etat Moummen Hocine Ingénieur d’Etat

05 – BATNA Berri Hamoudi Ingénieur d’Etat Guerfi Kamel Architecte Hfied Lakhdar Ingénieur principal Louai Tahar Ingénieur principal Benhassir Abdelwahab Ingénieur d’Etat Kaânit Amar Ingénieur d’Etat Amari Amer Ingénieur d’Etat Athman Khaled Ingénieur en chef Boutitaou Ala Eddine Architecte Ameddah Lyamine Ingénieur d’Etat Farhat Mouhamed El Azhar Architecte Zeroil Abdenacer Ingénieur d’Etat

06 – BEJAIA Hail Ali Ingénieur en chef Ouali Kamel Ingénieur d’Etat Haroun Mouloud Ingénieur d’Etat Maâoui Kaddour Ingénieur d’Etat Tahir Azzedine Ingénieur d’Etat Yassa Aïssa Ingénieur principal Amara Omar Ingénieur principal Chernai Sid Ali Technicien supérieur Bennour Samir Ingénieur d’Etat Djama Lyazid Architecte Smaoun Abdelouahab Ingénieur d’Etat Belaitouche Fatima Ingénieur principal

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07 – BISKRA Djafel Youcef Inspecteur Hamza Abdelaziz Ingénieur principal Gasmi Chabane Ingénieur principal Boulahya Yacine Ingénieur Khaldi Mohamed Tahar Ingénieur d’Etat Karfa Mohamed Inspecteur Smati Saïd Chef subdivisionnaire Messaoudi Youcef Chef subdivisionnaire Aoubid Nacereddine Ingénieur d’Etat Djimaoui Khaled Ingénieur d’Etat Athmani Mourad Chef subdivisionnaire Rahmouni Lakhdar Inspecteur principal

08 – BECHAR Raïs Abdelatif Inspecteur divisionnaire Biane Ahmed Inspecteur divisionnaire Benkabou Hannane Administrateur Souidi Ramdane Inspecteur central Behafi Abdelkader Ingénieur d’Etat Tizaoui Mustapha Ingénieur d’Etat Imrazene Farid Ingénieur principal Lairedj Abdelaziz Ingénieur principal Omari Aymen Ingénieur d’Etat Salmi Abdelmadjid Inspecteur principal Hamdaoui Noureddine Ingénieur d’Etat Bendahane Mohamed Amine Ingénieur d’Etat

09 – BLIDA Selmi Omar Ingénieur d’Etat Righi Djamila Ingénieur d’Etat Madjane Noureddine Ingénieur d’application Benkessiret Abdelmadjid Inspecteur Yerboud Djamila Ingénieur d’Etat Mellah Abdelkader Inspecteur principal Bourenane Ahmed Ingénieur d’Etat Rouabah Fethia Ingénieur principale Bouhamidi Nouara Ingénieur d’Etat Boulariah Mohamed Ingénieur d’Etat Kara Mohamed Ingénieur d’Etat Bentaiba Yakhlef Ingénieur d’Etat

10 – BOUIRA Abidi Boualem Administrateur Hamadache El Hacene Ingénieur d’Etat Bouabid Farid Ingénieur d’Etat Maâkaci Abdelmadjid Ingénieur d’Etat Berriche Djamel Ingénieur d’Etat Djerbi Boualem Ingénieur d’Etat Saâdoun Hacen Ingénieur d’Etat Kouroghli Mouloud Ingénieur d’Etat Behani Elakrout Ingénieur d’Etat Kasmi Dalila Ingénieur principale Hamitouche Mehana Ingénieur d’Etat Mederbel Mouloud Ingénieur d’application

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11 – TAMENGHASSET Djoumad Fatima Ingénieur d’Etat principale Zoumali Ali Ingénieur d’Etat Bellamine Abdennabi Administrateur territorial principal Reggani Abderahmane Administrateur territorial conseiller Sagueni Mahammed Assistant ingénieur Ben Azouz Elarbi Administrateur territorial Tahri Saïd Administrateur territorial Chambaâ Lakhdar Administrateur territorial Jakal Iken Technicien supérieur Abdeslami Ahmed Administrateur Bouiba Nadjem Administrateur principal Salmi Mohammed Salah Administrateur territorial principal

12 – TEBESSA Belkhiri Ali Ingénieur principal Demmane Khireddine Ingénieur d’Etat Maâlem Nouar Ingénieur d’application Bouhara Mohammed Lyes Ingénieur d’application Zerouali Mohammed Haroun Technicien supérieur Mechri Chaban Ingénieur d’application Rebai Aimen Ingénieur d’Etat Bouzida Salah Ingénieur d’Etat Gubla Hacen Technicien Filali Djamel Ingénieur d’Etat Ben Medakhen Kamel Ingénieur d’Etat Menadi Abdeslam Ingénieur d’Etat

13 – TLEMCEN Krid Walid Ingénieur d’Etat Belmiloud Miloud Ingénieur d’Etat Salhi Abdelkrim Ingénieur d’Etat Benyettou Fatima Ingénieur d’Etat Kazi-Tani Hychem Abdesselam Ingénieur d’Etat Guezzan Souad Ingénieur d’Etat Boukli Hassen Mohamed Ibrahim Ingénieur d’Etat Ghazouani Fatima Ingénieur d’Etat Oumansour Mohammed Abdelaziz Ingénieur d’Etat Ben Ayed Karim Ingénieur d’Etat Cheriffi Moulay Ahmed Ingénieur d’Etat Mestefteh Abderrezak Technicien

14 – TIARET Seghir Nouredine Inspecteur Aziz Khaled Ingénieur d’Etat Ounes Nacer Ingénieur d’Etat Laribi Mohamed Inspecteur principal Boutiche Saâd Inspecteur principal Bouzekri M’Hamed Ingénieur d’Etat Moumene Abdelmadjid Ingénieur d’Etat M’Boudi Mabrok Ingénieur d’Etat Alem Ahmed Ingénieur d’Etat Bosri Habib Ingénieur d’Etat Rahmouni Abderrahmane Ingénieur d’Etat Brahimi Abderrahmen Administrateur

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15 – TIZI OUZOU Chabane Farid Ingénieur principal Zaid Mohammed Ingénieur d’Etat Abchiche Mohamed Ali Ingénieur d’Etat Benslimane Rachid Ingénieur d’Etat Bazouche Mohamed Ingénieur d’Etat Kecili Karim Ingénieur d’Etat Alem Nacer Ingénieur d’application Yayaoui Elhoucine Ingénieur d’Etat Benali Farid Architecte principal Louhi Rabah Ingénieur d’Etat Saïdj Samir Architecte Mezyene Menad Architecte

16 – ALGER Aït Moussa Aomar Ingénieur d’Etat Azzouz Saïd Ingénieur principal Megueni Mohamed Ingénieur d’Etat Hamidi Mohamed Ingénieur d’Etat Djeraoune Mustapha Ingénieur principal Bergoug Zohour Ingénieur d’Etat Bergueul Ibrahim Ingénieur Boudjelal Saïd Inspecteur central Aït Maamr Messaâd Ingénieur Aoudia Mebrouk Inspecteur principal Abdat Karim Ingénieur Bourdouz Khadidja Administrateur

17 – DJELFA Gacem Mohamed Inspecteur principal Khalfaoui Abdelaziz Inspecteur principal Benchoula Nasser Administrateur Benkaida Ziane Administrateur Saoud Lakhder Ingénieur d’Etat Bouzidi Abdelkader Administrateur Rezigue Ali Administrateur

18 – JIJEL Toubane Noureddine Architecte principal Hariche Farhat Architecte Laboudi Mohamed Ingénieur d’Etat Hadjela Ahmed Ingénieur principal Guenoun Omar Administrateur territorial Laïb Hassane Ingénieur principal Souici Noureddine Administrateur territorial Faci Samir Ingénieur d’Etat Balmedrek Mounia Architecte Benbekhma Rachid Ingénieur principal Kirat Yacine Technicien Boumehraz Djamel Ingénieur principal

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19 – SETIF Khebizi Lyamine Technicien Zouaoui Djamel Ingénieur d’Etat Bella Hocine Technicien Belouahri Djamel Adjoint technique Sellami Boualem Ingénieur d’Etat Oucif Imed Ingénieur d’Etat Belkabir Farid Ingénieur d’Etat Reggad Zohir Ingénieur principal Bousnat Ayache Ingénieur d’Etat principal Khallef Mohamed Ingénieur d’Etat Djarane Nour Elislem Ingénieur d’Etat Sellah Abdellah Inspecteur central

20 – SAIDA Boukhari Mostefa Inspecteur principal Ouardi Djelloul Ingénieur d’Etat Bachtoula Ahmed Ingénieur d’Etat Adda Hanifi Abdelkader Ingénieur d’Etat Dahmani Mohamed Technicien Mebarki Noureddine Architecte Chohra Djelloul Ingénieur d’Etat Aïssani Boualem Ingénieur d’Etat Guendouzi Ahmed Architecte Nedjadi Yazid Inspecteur principal Lorfi Ahmed Inspecteur principal Bouchikhi Mounir Conservateur divisionnaire

21 – SKIKDA Bouchina Nacer Ingénieur d’application Lekehal Raouf Ingénieur d’Etat Bouddelaâ Djamel Technicien supérieur Ladoui Narjes Architecte Boudraâ Saliha Architecte Boulahia Mbarka Ingénieur d’Etat Bouasla Khaled Ingénieur d’Etat Laouar Hocin Ingénieur principal Mazdour Azzouz Ingénieur d’Etat Mihoubi Nabil Ingénieur d’Etat Bouzoualegh Fathi Ingénieur d’Etat Segni Abdelghani Ingénieur d’Etat

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22 – SIDI BEL Taibi Zouaoui Inspecteur ABBES Hadjine Abdelhalim Inspecteur Feddal Khadidja Ingénieur d’Etat Belahcen Karim Ingénieur d’Etat Fakir Habib Technicien Berebbah Mourad Technicien Goumidi Hamid Contrôleur Ayache Missoum Technicien Bekri Mohamed Ingénieur d’Etat Lakhal Lila Technicienne Bendahnoune Lakhdar Ingénieur d’Etat Boussid Djilali Ingénieur d’Etat

23 – ANNABA Khechine Salima Ingénieur d’Etat Talaâ Hicham Ingénieur d’Etat Saâdi Abderrahmane Ingénieur principal Bahoura Ouenassa Chef divisionnaire Karmadi Abdelmadjid Ingénieur principal Soufi Lidia Ingénieur d’Etat Atrouche Mohamed Technicien supérieur Nouacer Azzedine Ingénieur principal Abada Khalisa Architecte Belkhiri Abdelmadjid Ingénieur d’application

24 – GUELMA Himoud Salim Ingénieur d’Etat principal Bouchiba Ammar Ingénieur d’Etat Benabda Abdelkrim Ingénieur d’Etat principal Boudjrida Bachir Ingénieur Fnides Tahar Ingénieur d’Etat Bentaleb Hichem Ingénieur d’Etat Zitouni Ammar Architecte Feddaoui Tarek Ingénieur d’Etat Ben Aïssa Bouzid Ingénieur principal Madjdoub Hacene Ingénieur Afiane Abdelhalim Ingénieur d’Etat Debabsia Abdennour Ingénieur d’Etat

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25 – CONSTANTINE Abada Amina Ingénieur principale Bensalah Chaouki Ingénieur d’Etat Zerdazi Samir Ingénieur Bouchoucha Mechati Ingénieur d’application Zeghad Belkacem Technicien supérieur Benali Mahmoud Inspecteur principal Bourfaâ Rabeh Inspecteur principal Messat Mohamed Technicien Bouhlassa Mokhtar Inspecteur principal Zoughba Youcef Ingénieur d’Etat Essaïd Abdelkader Ingénieur principal Khemmar Mohamed Technicien supérieur

26 – MEDEA Kirouani Abdelhafid Inspecteur Madaoui Youcef Inspecteur central Draouci Fatima Zohra Ingénieur d’Etat Aïchaoui Mansour Ingénieur d’Etat Mandas Abdelkader Administrateur territorial principal Khalfi Abdelghani Administrateur Mellah Mohamed Ingénieur d’Etat Khelif Mohamed Inspecteur central Djafferi Miloud Ingénieur d’Etat Drouche Amar Administrateur territorial Ben Alia Houria Ingénieur d’Etat Selmane Toufik Ingénieur

27– MOSTAGANEM Alloula Redhwane Ingénieur d’Etat Agboubi Mohamed Cherif Ingénieur d’Etat Namir Lakhdar Ingénieur principal Aouichete El Hadj Ingénieur d’Etat Habi Tayeb Ingénieur d’Etat Senouci Eladjel Ingénieur d’Etat Adjal Nouria Architecte principale Haddou Haddou Technicien supérieur Salma Kada Inspecteur Belghali Bendehiba Ingénieur d’Etat Moralent Mohamed Ingénieur d’Etat Gourine Abdelkader Administrateur

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28 – M’SILA Otmani Belgacem Inspecteur central Therbane Rachid Inspecteur principal Chouireb Lakhdar Ingénieur d’Etat Oucif Baghdadi Chef de bureau Bentaleb Nadir Administrateur territorial Djegham Mohamed Ingénieur principal Djaanoun Abderrazak Administrateur territorial Bakri Ali Ingénieur d’Etat Khalili Ahmed Architecte Ben Yatou Nouari Administrateur Ben Kouider Salah Ingénieur d’Etat Chettah Douadi Chef de bureau

29 – MASCARA Benyakhou Kadda Ingénieur d’Etat Moumen Abdillah Ingénieur d’Etat Abbabou Sid Ahmed Ingénieur en chef Beraklite Laïd Ingénieur principal Korchi Noureddine Ingénieur d’Etat Bekkara Benaoumer Technicien supérieur Fergoug Baghdadi Inspecteur central Cheriet Athmane Ingénieur d’Etat Gaïdi Hamid Technicien supérieur Blaha Hadj Berzigue Ingénieur principal Reguieg Abdallah Technicien supérieur Mesloukh Mohamed Ingénieur principal

30 – OUARGLA Guezane Hadj Ingénieur d’Etat Gadja Mohammed Administrateur principal Zaïdi Abdelkader Ingénieur civil Naïmi Djeloul Ingénieur civil Benrouina Brahim Administrateur territorial Chaher Noureddine Administrateur Chinoune Faycale Ingénieur d’Etat Bouzid Mohammed Tahar Architecte Chebbah Mohammed Ingénieur civil Elalmi Abderfik Ingénieur d’Etat Gassoum Kamel Architecte Telli Mebrouk Ingénieur principal Boudjemaa Ali Ingénieur d’Etat

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31 – ORAN Drizi Aïcha Ingénieur principale Slimani Khadria Ingénieur d’Etat Ouites Hamou Ingénieur d’Etat Dehiba Cheikh Architecte Chenini Ahmed Amine Ingénieur d’Etat Achir Fatima Zohra Ingénieur d’Etat Zemali Hassan Ingénieur d’Etat Boukhlif Lazreg Ingénieur d’Etat Belhadj M’Hamed Ingénieur Naseri Hebri Inspecteur Boukriris Khaddi Ingénieur principal Bouzada Fatima Zohra Ingénieur principale

32 – EL BAYADH Hamdaoui Mohamed Inspecteur principal Morsli Mohamed Ingénieur d’Etat Sahnoune Abdelhamid Ingénieur d’Etat Douldjamal Djilali Inspecteur Regagba Abdelkader Ingénieur d’Etat Nekili Mustapha Ingénieur d’Etat Bennagui Ben Ameur Ingénieur d’Etat Bouzid Tarek Ingénieur d’Etat Salaâ Mabrouk Ingénieur d’Etat Belhia Mohamed Administrateur

33 – ILLIZI Sota Abdelhamid Architecte Ben Ferhat Nabiha Technicienne Marmouri Akhan Ingénieur d’Etat Nagoudi Djaber Ingénieur d’Etat Oulad Haimouda Abdelkader Administrateur principal Toulba Houcine Administrateur communal Haddad Nasreddine Architecte Ben Ayach Abdelkrim Ingénieur d’Etat Fouha Abdeldjalil Architecte Hamiti Ahmed Ingénieur d’Etat Beldi Abdelwahab Ingénieur d’Etat Boussouffa Youcef Ingénieur d’Etat

34 – BORDJ BOU Mekhalfia Hocine Architecte ARRERIDJ Karbouai Radhwane Ingénieur d’Etat Derrardja Younes Ingénieur d’Etat Chihi Lahcène Aide ingénieur Rouabah Fateh Ingénieur d’Etat Charif Mourad Ingénieur d’Etat Deghache Mourad Technicien supérieur Bourennane Mebarka Ingénieur d’Etat Abada Abdelhalim Ingénieur d’Etat Ben Arib Ammar Ingénieur d’Etat Belabbas Abdelhamid Ingénieur d’Etat Mekhalfia Tarek Ingénieur d’Etat

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35 – BOUMERDES Kaci Ouiza Architecte Dekhli Khalida Architecte Lakrouf Brahim Ingénieur d’Etat Bouarab Sadjia Ingénieur d’Etat Ferrahi Abdelkader Administrateur territorial Douaidi Rachida Ingénieur d’Etat Lafer Toufik Architecte Mokaddem Mourad Architecte Hadji Tahar Administrateur Djamai Rachid Ingénieur d’Etat Benmadani Siham Ingénieur d’Etat Kiche Zahida Ingénieur d’Etat

36 – EL TAREF Zeguar Mohamed Lyamine Ingénieur principal Medelel Faycel Ingénieur d’Etat Boudellioua Abdelmadjid Ingénieur principal Afrid Khaled Ingénieur d’Etat Maâtougui Abdelwahed Ingénieur d’application Laouer Abdelfatah Inspecteur principal Ferchichi Mounir Technicien supérieur Soltani Abdelaziz Ingénieur d’Etat Belhani Adel Ingénieur d’Etat Guellati Hamed Ingénieur d’Etat Bouchaïb Djamel Edine Architecte Labidi Amel Ingénieur d’Etat

37 – TINDOUF Hamou Bou Talha Administrateur principal Fareh Taher Ingénieur d’application Faidjel Belkassem Ingénieur d’Etat Afian Abdelaâli Ingénieur d’Etat Ben Moulai Abdallah Ingénieur d’Etat Chehami Mabrouk Ingénieur d’Etat

38 – TISSEMSILT Baroud Mohamed Ingénieur principal Adjed Mohamed Administrateur Matene Mohamed Inspecteur Ghaleb M’Hamed Paramédical principal Matene Ahmed Ingénieur d’Etat Fendil Tayeb Conseiller Saridj Ahmed Ingénieur d’Etat Dadoune Mustapha Lamine Ingénieur d’Etat Mitourni Morad Ingénieur d’Etat Mellas Ali Ingénieur d’Etat Aouade Abdelkader Directeur d’école Metahri Toufik Ingénieur d’Etat

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

39 – El OUED Lagra Redha Ingénieur d’Etat Djedid Tahar Administrateur territorial conseiller Bedida Djamel Architecte Djellali Ilyes Architecte Tamer Lazhar Ingénieur d’Etat Haouamdi Ahmed Administrateur territorial Settou Abderraouf Ingénieur d’Etat Namousa Mohamed Rachid Ingénieur d’Etat Ghemri Amara Ingénieur d’Etat Tercha Ahmed Administrateur territorial principal Menani Abdelhafid Administrateur territorial Ben Djaddou Mohammed Ingénieur d’Etat

40 – KHENCHELA Wannas Mohamed Inspecteur divisionnaire Sai Kamal Inspecteur Bougandoura Abdarraouf Ingénieur d’Etat Mebarki Miloud Technicien supérieur Chibani Linda Architecte Houha Hammoudi Technicien supérieur Bouazizi Halim Ingénieur d’Etat Berkan Abdelwahab Inspecteur Zarouki Salim Inspecteur Bahri Salah Architecte Bouzouada Marouan Ingénieur d’Etat Bouhzeme Lazhar Administrateur

41 – SOUK AHRAS Mouafak Abdemalek Ingénieur d’Etat Chedadi Mokdad Ingénieur d’application Kadri Zoubir Technicien Bara Lakhdar Ingénieur Djemil Saber Ingénieur d’Etat Rouaibia Farid Ingénieur d’Etat Amarnia Azz Dinn Ingénieur d’Etat Toubel Abdelwaheb Ingénieur d’Etat Hafsi Ali Ingénieur d’Etat Bouhnchir Mourad Ingénieur d’Etat Aïssat Farid Ingénieur d’Etat Wennass Nassima Architecte

42 – TIPAZA Izri Rédha Ingénieur principal Djaafri Abdelkader Ingénieur principal Tahri Djillali Ingénieur d’Etat Melhani Abderrahmane Ingénieur principal Bedrouni Abdelhadi Ingénieur d’Etat Guitoune Slimane Technicien supérieur Hammoudi Youcef Ingénieur d’Etat Mansour Hassen Technicien supérieur Amourene Omar Ingénieur d’Etat Ikhlif Saïd Ingénieur d’application Nadir Djillali Ingénieur d’Etat Lellouchi Azzedine Ingénieur d’Etat

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43 – MILA Hannani Touhami Ingénieur d’Etat

Khelifa Zohir Ingénieur d’Etat

Kessita Maâmar Ingénieur en chef

Dekkiche Hacene Ingénieur d’Etat

Abbas Allaoua Architecte

Berkal Mohamed Tahar Ingénieur d’Etat

Abdarazak Mohamed Salah Ingénieur principal

Boulkroune Ahcene Ingénieur principal

Saâdouni Omar Ingénieur d’application

Tabet Abdelamine Ingénieur d’Etat

Belkhene Mourad Ingénieur d’Etat

Chouaib Abdelhadi Ingénieur d’Etat

44 – AIN DEFLA Kerim Abderahmen Ingénieur d’Etat principal

Koudil Doudai Ingénieur d’Etat

Omrane Atika Ingénieur d’Etat

Ben Ameur Hamid Ingénieur d’Etat

Khentache Fadila Ingénieur d’Etat

Kelali Ali Ingénieur d’Etat

Smaïl Abdelkader Ingénieur d’Etat

Yettou Amar Ingénieur d’Etat

Belkacemi Noureddine Ingénieur d’application

Zehafe Abdelkader Ingénieur d’Etat

45 – NAAMA Aidaoui Tayeb Inspecteur divisionnaire

Sadok Abdellah Architecte principal

Lakhal Abderrahmane Architecte

Bendebiche Karima Ingénieur d’Etat

Fkir Ahmed Technicien supérieur

Arabi Mohammed Administrateur territorial

Habour Mustapha Technicien

Hafdi Abderrezak Administrateur territorial

Kebir Madjdoub Administrateur territorial

Zaoui Mohammed Architecte principal

Mokri Abderrahmane Ingénieur d’Etat

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46 – AIN Larbi Massoud Kamel Inspecteur principal TEMOUCHENT Megherbi Abdelhakim Ingénieur d’Etat Benzerbadj Youcef Ingénieur en chef Attig Bekaye Inspecteur Rahal Mohamed Ali Ingénieur d’Etat Kahouadji Safa Ingénieur d’Etat Meddoune Kadour Inspecteur central Bouhmidi Ahmed Inspecteur central Ben Achour Abdelkader Ingénieur en chef Bachir Abdelkader Architecte Hadj Safi Azzedine Ingénieur d’Etat Touati Nadia Tinhinane Ingénieur d’Etat

47 – GHARDAIA Bouhamida Mahyeddine Ingénieur Moulay Brahim Mohamed Ingénieur d’Etat Hamza Slimane Ingénieur d’Etat Bahoura Abdelkrem Ingénieur d’Etat Meharzi Brahim Ingénieur d’Etat Hadj Mahamed Brahim Ingénieur Ben Atalla Moussa Ingénieur d’Etat principal Bousnane Roustom Ingénieur d’Etat Houdjadje Bahmed Ingénieur d’Etat Arradj Mohamed Ingénieur d’Etat Ben Douma Abdelghani Ingénieur d’Etat Hadj Messaoud Mustapha Ingénieur d’Etat

48 – RELIZANE Chibani Abderahmane Ingénieur d’Etat Safi Ahmed Ingénieur d’Etat Aïssa Bey Mohamed Ingénieur d’Etat Belkacem Mustapha Ingénieur principal Bendaoudia Mohamed Technicien supérieur Benlefki Rabeh Technicien supérieur Blila Djillali Technicien supérieur Sahli Tahar Ingénieur d’Etat Cheheb Belabbes Ingénieur d’Etat Yassaad Djillali Ingénieur d’Etat Mouni Mohamed Ingénieur d’Etat Soualili Henni Technicien supérieur

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DES MINES

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de

facilitation de Naâma.

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Naâma, fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Naâma, est modifiée comme suit :

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Zair Mohamed, représentant de l’agence nationale du soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— Touioui Nouredine, représentant de la chambre algérienne du commerce et de l’industrie, membre;

— Allaoua Brahim, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— Oudjit Aziz, représentant du fonds de garantie des crédits aux petites et moyennes entreprises, membre;

— Morsou Nouredine, représentant de la direction de wilaya de la poste, des technologies de l’information et de la communication de Naâma, membre;

— Dalibey Rafik, représentant de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. ————!————

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada

El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Blida.

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Blida fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Blida, est modifiée comme suit : — …………………… (sans changement) …………………….;

— Bouterfa Sabrina épouse Zerouk, représentante de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre;

— Bouzira Redouane, représentant de l’agence nationale du soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— Hamdi Fairouz, représentante de la chambre algérienne du commerce et d’industrie, membre;

— Bensalem Reda, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Issoulah Lila, représentante de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. ————!————

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de

facilitation d’Adrar. ————

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’Adrar, fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’Adrar, est modifiée comme suit :

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Abdellah Abderrahmane, représentant de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre;

— Hiri Bouhafs, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Baouia Mimoun, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Benchikh Abdelhamid, représentant de la direction de wilaya de la poste, des technologies de l’information et de la communication d’Adrar, membre;

— Halliche Djamila, représentante de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre.

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28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 32

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 — Haddam Abdelkrim, représentant de l’agence janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre; portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de — ………………….. (sans changement) …………………….; facilitation d’Illizi. ———— — Berrayeh Slimane, représentant de la chambre de l’artisant et des métiers, membre; Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au — ………………….. (sans changement) …………………….; 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil — Dahaoui Toufik, représentant de la direction de d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’Illizi fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 wilaya de la poste et, des technologies de l’information et correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des de la communication de Sidi Bel Abbès, membre; membres du conseil d’orientation et de surveillance du — Nezla Mohamed, représentant de l’agence nationale centre de facilitation d’Illizi, est modifiée comme suit : de valorisation des résultats de la recherche et du — ………………….. (sans changement) …………………….; — Deghab Mustapha, représentant de l’agence nationale développement technologique, membre. de développement de l’investissement, membre; Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 — ………………….. (sans changement) …………………….; janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 — Souissi Mohamed, représentant de la chambre portant nomination des membres du conseil algérienne du commerce et d’industrie, membre; d’orientation et de surveillance du centre de — Ghouila Abdelhafidh, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre; facilitation de Tindouf. — Larbi Nazim, représentant du fonds de garantie des Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au crédits aux petites et moyennes entreprises, membre; 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil — ………………….. (sans changement) …………………….; d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Tindouf fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 — Dalibey Rafik, représentant de l’agence nationale de correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des valorisation des résultats de la recherche et du membres du conseil d’orientation et de surveillance du développement technologique, membre. ————!———— centre de facilitation de Tindouf, est modifiée comme suit : Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, modifiant l’arrêté du 25 Joumada — ………………….. (sans changement) …………………….; El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 — Bouam Khaled, représentant de l’agence nationale de portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de développement de l’investissement, membre; facilitation de Sidi Bel Abbès. ———— — Boussaid Smail, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre; Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation — ………………….. (sans changement) …………………….; et de surveillance du centre de facilitation de Sidi Bel — Yahiaoui Fatna, représentante de la chambre de Abbès fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 l’artisanat et des métiers, membre; correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du — ………………….. (sans changement) …………………….; centre de facilitation de Sidi Bel Abbès, est modifiée — Manar Abdelkader, représentant de la direction de comme suit : wilaya de la poste et, des technologies de l’information et — ………………….. (sans changement) …………………….; de la communication de Tindouf, membre; — Bouchenak Kheladi Mohamed Amine, représentant — Hamouche Yacine, représentant de l’agence de l’agence nationale de développement de nationale de valorisation des résultats de la recherche et l’investissement, membre; du développement technologique, membre.

————!————

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada

El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Khenchela.

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Khenchela fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Khenchela, est modifiée comme suit :

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Diab Abdelkader, représentant de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre;

— Sahri Abdel Halim, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Siad Kamel, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— Zeghidi Nadir, représentant du fonds de garantie des crédits aux petites et moyennes entreprises, membre;

— Nefti Said, représentant de la direction de wilaya de la poste, des technologies de l’information et de la communication de la wilaya de Khenchela, membre;

— Nezla Mohamed, représentant de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. ————!————

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada

El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil

d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Djelfa.

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Djelfa fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Djelfa, est modifiée comme suit :

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Messaoudi Belkacem, représentant de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre;

— Azzi Souhila, représentante de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— Mouhoune Mustapha, représentant de la chambre algérienne du commerce et d’industrie, membre;

— Mesgri Slimane, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Abdessalem Brahim, représentant de la direction de wilaya de la poste, des technologies de l’information et de la communication de la wilaya de Djelfa, membre;

— Fraga Rabeh, représentant de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. ————!————

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de

facilitation de Jijel.

Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Jijel fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Jijel, est modifiée comme suit :

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Droua Samir, représentant de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre;

— Brighet Mounir, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Kerdid Abdelhak, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre;

— ………………….. (sans changement) …………………….;

— Belkacem Mohamed Aziz, représentant de la direction de la poste, des technologies de l’information et de la communication de la wilaya de Jijel, membre;

— Halliche Djamila, représentante de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre.

30 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 29 Chaâbane 1436 ° 32 17 juin 2015

Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Biskra. ———— Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Biskra fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation de Biskra, est modifiée comme suit : — ………………….. (sans changement) …………………….; — Baissa Fouad, représentant de l’agence nationale de développement de l’investissement, membre; — Ramdani Riad, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre; — ………………….. (sans changement) …………………….; — Silabidi Youcef, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre; — ………………….. (sans changement) …………………….; — Abdelli Cherif, représentant de la direction de wilaya des postes, des technologies de l’information et de la communication de la wilaya de Biskra, membre; — Fraga Rabeh, représentant de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. ————!———— Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’El Bayadh. ———— Par arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015, la liste des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’El Bayadh fixée par l’arrêté du 25 Joumada El Oula 1434 correspondant au 7 avril 2013 portant nomination des membres du conseil d’orientation et de surveillance du centre de facilitation d’El Bayadh, est modifiée comme suit : — ………………….. (sans changement) …………………….; — ………………….. (sans changement) …………………….; — Chikhi Fouad, représentant de l’agence nationale de soutien à l’emploi des jeunes, membre; — ………………….. (sans changement) …………………….; — Lagrab Miloud, représentant de la chambre de l’artisanat et des métiers, membre; — ………………….. (sans changement) …………………….; — Sellam Mustapha, représentant de la direction de wilaya de la poste, des technologies de l’information et de la communication de la wilaya d’El Bayadh, membre; — Bouhali Abdelhalim, représentant de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche et du développement technologique, membre. MINISTERE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME ET DE LA VILLE Arrêté interministériel du 24 Rajab 1436 correspondant au 13 mai 2015 complétant la liste des spécialités pour le recrutement et la promotion dans certains corps techniques spécifiques de l’administration chargée de l’habitat et de l’urbanisme. ———— Le Premier ministre, Le ministre de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville, Vu le décret présidentiel n° 14-145 du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 08-189 du 27 Joumada Ethania 1429 correspondant au 1er juillet 2008, modifié et complété, fixant les attributions du ministre de l’habitat et de l’urbanisme; Vu le décret exécutif n° 09-241 du 29 Rajab 1430 correspondant au 22 juillet 2009 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps techniques spécifiques de l’administration chargée de de l’habitat et de l’urbanisme; Vu le décret exécutif n° 12-194 du 3 Joumada Ethania 1433 correspondant au 25 avril 2012 fixant les modalités d’organisation et de déroulement des concours, examens et tests professionnels au sein des institutions et administartions publiques; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative;

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

Arrêtent :

Art. 3. — La liste des spécialités pour le recrutement et la promotion dans le corps des techniciens de l’habitat et Article. 1er. — En application des dispositions des de l’urbanisme, est complétée comme suit : articles 28 et 57 du décret exécutif n° 09-241 du 29 Rajab 1430 correspondant au 22 juillet 2009, susvisé, le présent 1- Diplôme de technicien : arrêté a pour objet de compléter la liste des spécialités

arrêté a pour objet de compléter la liste des spécialités pour le recrutement et la promotion dans les corps des — topographie;

ingénieurs et des techniciens de l’habitat et de l’urbanisme. — suivi de réalisation en bâtiment; Art. 2. — La liste des spécialités pour le recrutement et — installation en ventilation et conditionnement d’air; la promotion dans le corps des ingénieurs de l’habitat et de l’urbanisme, est complétée comme suit : — métré tout corps d’état; — mécanique des sols; Diplôme d’ingénieur d’Etat et diplôme de magistère : — dessin d’étude/option « architecture»; 1- Filière « génie civil, toutes spécialités »; — dessin d’étude/option « béton armé »; 2- Filière « urbanisme »; — froid industriel et climatisation; 3- Filière « aménagement » : — conducteur de centrale à béton; — urbanisme et aménagement urbain; — dessin d’étude en génie; — gestion des villes et développement durable. — dessin et ingénierie de conception, 4- Filière « aménagement du territoire » : — géomètre topographe. majeurs; — aménagement du territoire et gestion des risques 2- Diplôme de technicien supérieur : — aménagement et développement des territoires — géotechnique; ruraux; — géomètre topographe; — cartographie, topographie et système d’information géographique; — métreur vérificateur et étude de prix; — risques naturels; — dessin de projection en béton armé; — aménagement et urbanisme. — installation sanitaire, chauffage et climatisation; — maquettiste en bâtiment et travaux publics; 5- Filière « géographie et aménagement du territoire » : — architecture d’intérieur; — aménagement des villes; — réhabilitation et rénovation de l’habitat; — aménagement et urbanisme; — méthode et organisation de chantier; développement durable. — aménagement des territoires ruraux et — étude et économie de la construction; — hygiène, sécurité et environnement; 6- Filière « gestion des techniques urbaines » : — dessin et ingénierie de conception; — eco-gestion et développement durable; — aménagement du territoire; — gestion des villes; — gestion des risques naturels dans le milieu urbain; — conducteur de travaux batiment. — ville et trafic urbain; 3- Diplôme d’êtudes universitaires appliquées : — gestion des villes et développement durable. 7- Filière « aménagement urbain » : — architecture; — génie civil. — ville et projet urbain. Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et 8- Filière « environnement » : populaire. — management de l’environnement. Fait à Alger, le 24 Rajab 1436 correspondant au 13 mai 2015. 9- Filière « sciences de la terre » : Le ministre de l’habitat, Pour le Premier ministre — aménagement régional et développement durable; de l’urbanisme et par délégation — géo-environnement; et de la ville Le directeur général de la fonction publique et de la — Hydrogéologie; réforme administrative — aménagement du territoire. Abdelmadjid TEBBOUNE Belkacem BOUCHEMAL

29 Chaâbane 1436 17 juin 2015

Arrêté interministériel du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015 fixant la liste des

projets qui peuvent faire l’objet d’une consultation sélective dans le cadre des études et

réalisation ou réalisation de cités d’habitat intégrées.

————

Le ministre de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville, Le ministre des finances, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics;

Arrêtent :

Article 1er. — Le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des projets qui peuvent faire l’objet d’une consultation sélective, conformément aux dispositions de l’article 31 du décret présidentiel n°10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics.

Art. 2. — Les projets concernés par la procédure de la consultation sélective, sont les suivants : — étude et réalisation ou réalisation des cités d’habitat intégrées de 400 à moins de 2 000 logements avec VRD et équipements publics d’accompagnement; — étude et réalisation ou réalisation de cités d’habitat intégrées de plus de 2 000 à 5 000 logements avec VRD et équipements publics d’accompagnement; — étude et réalisation ou réalisation de cités d’habitat intégrées de 200 logements et plus avec VRD et équipements publics d’accompagnement, dont le mode de réalisation est basé sur la préfabrication en usine d’une capacité définie par un cahier des charges élaboré par le ministère de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville.

Art. 3. — Les projets cités à l’article 2 du présent arrêté, réalisés dans le cadre de la procédure de consultation sélective demeurent soumis aux dispositions de l’article 18 du décret présidentiel n°10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics.

Art. 4. — Les dispositions de l’arrêté interministériel du 25 Safar 1434 correspondant au 7 janvier 2013 et l’arrêté interministériel du 18 Rabie Ethani 1435 correspondant au 18 février 2014 fixant la liste des projets qui peuvent faire l’objet d’une consultation sélective, sont abrogées.

Art. 5. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai

2015. Le ministre de l’habitat, de Le ministre l’urbanisme des finances et de la ville Abdelmadjid TEBBOUNE Mohamed DJELLAB

————!———— Arrêté du 29 Joumada Ethania 1436 correspondant au 19 avril 2015 modifiant l’arrêté du 30 Chaoual 1434 correspondant au 9 juillet 2013 portant nomination des membres du conseil

d’administration de la caisse nationale du logement (CNL).

———— Par arrêté du 29 Joumada Ethania 1436 correspondant au 19 avril 2015 l’arrêté du 30 Chaoual 1434 correspondant au 9 juillet 2013, modifié, portant nomination des membres du conseil d’administration de la caisse nationale du logement, est modifié comme suit : « — Mr Mohamed El Habib Zehana, représentant du ministre de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville, en remplacement de Mr Lyes Benidir; — Mme Malika Maâmri, représentante du ministre de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville, en remplacement de Mr Mohamed Rehaimia; …………………. (le reste sans changement) ………………….. »

Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE