DECRETS
Décret exécutif n° 22-80 du 20 Rajab 1443 correspondant au 21 février 2022 fixant l’organisation et le fonctionnement de la commission de santé mentale de wilaya………………………………………………………………………………………………………………………….. 4
DECISIONS INDIVIDUELLES
Décret présidentiel du 14 Rajab 1443 correspondant au 15 février 2022 portant changement de nom………………………………………………… 5
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de l’administration locale à la wilaya d’Alger……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 9
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du chef de cabinet du wali de la wilaya de Skikda……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. 9
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur des domaines à la wilaya de Blida……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. 9
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de la conservation foncière à la wilaya de Tindouf……………………………………………………………………………………………………………………………………………….. 9
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions de l’inspecteur régional de l’inspection générale des finances à Mostaganem…………………………………………………………………………………………………………………………….. 9
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions de vice-recteurs d’universités…………… 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du doyen de la faculté de droit à l’université d’Alger 1………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de la poste, des télécommunications, des technologies et du numérique à la wilaya de Batna……………………………………………………………………….. 10
Décrets exécutifs du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions de directeurs des services agricoles de wilayas……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur des équipements publics à la wilaya d’Alger…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur délégué des travaux publics à la circonscription administrative de Djanet……………………………………………………………………………………………………………………. 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur délégué du tourisme et de l’artisanat à la circonscription administrative de Ouled Djellal……………………………………………………………………………………………… 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions de la directrice de la réglementation, du contentieux et de la promotion socioprofessionnelle au ministère de la pêche et des productions halieutiques………………….. 10
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 mettant fin aux fonctions d’un inspecteur au ministère de la pêche et des productions halieutiques…………………………………………………………………………………………………………………………….. 11
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du directeur du budget, de la comptabilité et du patrimoine à la wilaya d’Alger…………………………………………………………………………………………………………………………………. 11
Décrets exécutifs du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination de directeurs des domaines de wilayas………. 11
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination de doyens de facultés à l’université des sciences et de la technologie d’Oran………………………………………………………………………………………………………………………………. 11
29 Rajab 1443 2 mars 2022 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 3
SOMMAIRE (suite) Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du doyen de la faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion à l’université de Tissemsilt…………………………………………………………….. Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du directeur des services agricoles à la wilaya de Médéa……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du directeur des travaux publics à la wilaya de Béni Abbès……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du directeur du tourisme et de l’artisanat à la wilaya de Ouled Djellal………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination d’un chargé d’études et de synthèse au ministère de la pêche et des productions halieutiques……………………………………………………………………………………………………………………. Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022 portant nomination du directeur de la pêche et de l’aquaculture à la wilaya de Béjaïa……………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES Arrêté du 4 Rajab 1443 correspondant au 5 février 2022 portant désignation des membres de la commission de consultation chargée de l’examen de conformité des études d’impact sur l’environnement et des études de dangers des installations et ouvrages relevant des activités d’hydrocarbures………………………………………………………………………………………………………………………………. MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1443 correspondant au 20 novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 10 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 22 décembre 2004 portant création des directions des œuvres universitaires et fixation de leur siège, de la liste et de la consistance des résidences universitaires qui leur sont rattachées……………………………… MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL Arrêté du 20 Rabie Ethani 1443 correspondant au 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 19 Chaoual 1442 correspondant au 31 mai 2021 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national des terres agricoles…………………………………… Arrêté du 24 Joumada El Oula 1443 correspondant au 29 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 11 août 2020 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers…………………………………………………………………………………………………………….. Arrêté du 25 Joumada El Oula 1443 correspondant au 30 décembre 2021 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office algérien interprofessionnel des céréales (OAIC)………………………………………………………………………………………………… Arrêté du 13 Joumada Ethania 1443 correspondant au 16 janvier 2022 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national interprofessionnel des légumes et des viandes……………………………………………………………………………………. Arrêté du 26 Joumada Ethania 1443 correspondant au 29 janvier 2022 portant désignation des membres du conseil d’administration du bureau national d’études pour le développement rural…………………………………………………………………………………………………. 11 11 11 11 11 11 12 12 35 35 35 35 36
29 Rajab 1443
2 mars 2022
DECRETS
Décret exécutif n° 22-80 du 20 Rajab 1443 correspondant au 21 février 2022 fixant l’organisation et le
fonctionnement de la commission de santé mentale de wilaya.
————
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la santé,
Vu la Constitution, notamment ses articles 112-5° et 141 (alinéa 2);
Vu la loi n° 18-11 du 18 Chaoual 1439 correspondant au 2 juillet 2018, modifiée et complétée, relative à la santé, notamment ses articles 132 et 133;
Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret présidentiel n° 21-281 du 26 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 7 juillet 2021, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière;
Décrète :
Article 1er. — En application des dispositions de l’article 133 de la loi n° 18-11 du 18 Chaoual 1439 correspondant au 2 juillet 2018, modifiée et complétée, relative à la santé, le présent décret a pour objet de fixer l’organisation et le fonctionnement de la commission de santé mentale de wilaya, désignée ci-après la « commission ».
Art. 2. — La commission est composée : — d’un magistrat, ayant rang de président de chambre à la Cour, président, désigné par le président de la Cour territorialement compétente; — d’un représentant du wali, désigné par le wali; — de deux (2) médecins spécialistes en psychiatrie, désignés par le directeur de la santé et de la population de wilaya; — d’un représentant d’une association de malades, désigné par le directeur de la santé et de la population de wilaya.
Toutefois, lorsque la wilaya ne dispose pas suffisamment de médecins psychiatres, la composition de la commission peut être complétée par des médecins psychiatres d’autres wilayas. La désignation de ces médecins s’effectue, d’un commun accord, entre les directeurs de la santé et de la population des wilayas concernées.
La commission peut faire appel à toute personne susceptible de l’aider dans ses travaux.
Art. 3. — La liste nominative des membres de la commission est fixée par décision du wali.
Art. 4. — La durée du mandat des membres de la commission est fixée à quatre (4) années, renouvelable une (1) fois.
En cas d’interruption du mandat d’un membre, il est procédé à son remplacement dans les mêmes formes pour le restant du mandat.
Art. 5. — La commission se réunit, chaque fois que nécessaire, sur convocation de son président. Elle peut se réunir, en session extraordinaire, à la demande de son président ou à la majorité de ses membres.
Art. 6. — L’ordre du jour des réunions est établi par le président et transmis aux membres de la commission dans un délai de dix (10) jours, au moins, avant la date de la réunion.
Ce délai peut être réduit à cinq (5) jours pour les réunions extraordinaires.
Art. 7. — La commission délibère valablement en présence des deux tiers (2/3) de ses membres. Si le quorum n’est pas atteint, une autre réunion est programmée dans les huit (8) jours qui suivent la date de la réunion reportée et la commission délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
La commission ne peut délibérer qu’en présence d’un (1) médecin spécialiste en psychiatrie, au moins.
Art. 8. — Les délibérations de la commission sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Art. 9. — La commission se prononce sur les requêtes qui lui sont soumises dans un délai n’excédant pas vingt (20) jours, à compter de la date de leur enregistrement.
Art. 10. — Les procès-verbaux des réunions de la commission sont signés par le président et tous les membres présents. Ils sont transcrits sur un registre spécial, coté et paraphé par le président.
Art. 11. — Conformément aux dispositions de l’article 133 de la loi n° 18-11 du 18 Chaoual 1439 correspondant au 2 juillet 2018, modifiée et complétée, susvisée, les décisions de la commission sont exécutoires par les autorités et administrations concernées.
29 Rajab 1443
2 mars 2022
Art. 14. — La commission rédige un rapport annuel de ses Art. 12. — La commission siège au niveau de la direction activités qu’elle transmet au ministre chargé de la santé de la santé et de la population de wilaya. et au wali. Art. 13. — La commission est dotée d’un secrétariat assuré Art. 15. — La commission élabore et adopte son règlement par les services de la direction de la santé et de la population intérieur, conformément à un règlement intérieur-type fixé de wilaya. Il est chargé, notamment : par le ministre chargé de la santé. — d’établir les convocations; Art. 16. — Les frais de gestion de la commission sont — d’enregistrer les requêtes; inscrits à l’indicatif du budget du ministère chargé de la santé. — d’assister aux réunions de la commission et de rédiger Art. 17. — Le présent décret sera publié au Journal officiel les procès-verbaux; de la République algérienne démocratique et populaire. — d’enregistrer et de notifier les décisions de la Fait à Alger, le 20 Rajab 1443 correspondant au commission aux personnes et aux autorités compétentes; 21 février 2022. — d’ouvrir un registre coté et paraphé par le président et d’y enregistrer les requêtes. Aïmene BENABDERRAHMANE.
DECISIONS INDIVIDUELLES
Décret présidentiel du 14 Rajab 1443 correspondant au
15 février 2022 portant changement de nom.
————
Le Président de la République,
Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);
Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970, modifiée et complétée, relative à l’état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5;
Décrète :
Article 1er. — Est autorisé le changement de nom, conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, relatif au changement de nom, aux personnes désignées ci-après :
— Gori Allahga : née le 18 janvier 1984 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00066, mariée le 24 février 2004 à Reguiba (wilaya d’El Oued) acte de mariage n° 00050, qui s’appellera désormais : Gori Allahga.
— Gori Atef : né le 27 août 1990 à Tébessa (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 04108, qui s’appellera désormais : Gori Atef.
— Gori Sana : née le 10 octobre 1996 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01686, mariée le 24 décembre 2017 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00834, qui s’appellera désormais : Gori Sana.
— Gori Intissar : née le 28 janvier 1998 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00184, qui s’appellera désormais : Gori Intissar.
— Gori Laïche : né le 21 août 1968 à Guemar (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 00554, marié le 3 juin 1991 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00095 et ses enfants mineurs :
-
Messaoud : né le 20 décembre 2003 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 02087;
-
Oussama : né le 18 décembre 2004 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 02136;
-
Mouataz Achour : né le 6 juin 2009 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01056;
-
Sahar : née le 31 août 2010 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01592;
-
Anas : né le 17 mai 2014 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00892;
qui s’appelleront désormais : Gori Laïche, Gori Messaoud, Gori Oussama, Gori Mouataz Achour, Gori Sahar, Gori Anas.
— Gori Kenza : née le 1er août 1994 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01671, mariée le 4 août 2014 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00558, qui s’appellera désormais : Gori Kenza.
— Gori El Haddi : né le 17 mars 1975 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00149, marié le 5 mai 2002 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00132 et ses enfants mineurs :
-
Oumaima : née le 24 avril 2006 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00656;
-
Aymene : né le 20 avril 2009 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00678;
-
Lina : née le 5 décembre 2012 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01301, dressé le 28 août 2013 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa);
-
Mohammed Saci : né le 14 janvier 2015 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00084;
qui s’appelleront désormais : Gori El Haddi, Gori Oumaima, Gori Aymene, Gori Lina, Gori Mohammed Saci.
— Gori Ferial : née le 20 août 2002 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01196, qui s’appellera désormais : Gori Ferial.
— Gori Nessrine : née le 29 mai 1993 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01198, mariée le 9 juin 2011 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00360, qui s’appellera désormais : Gori Nessrine.
— Gori Ismahane : née le 27 août 1979 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00457, mariée le 10 mai 1998 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00145, qui s’appellera désormais : Gori Ismahane.
— Gori Souraia : née le 23 août 1992 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01824, qui s’appellera désormais : Gori Souraia.
— Gori Yassine : né le 26 septembre 1997 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01719, qui s’appellera désormais : Gori Yassine.
— Gori Nour Eddine : né le 1er octobre 1971 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00358, marié le 20 septembre 1995 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00184 dressé le 18 août 1996 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) et ses enfants mineurs :
-
Nacereddine : né le 24 juillet 2004 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01255;
-
Sirine : née le 18 mai 2010 à Annaba (wilaya de Annaba) acte de naissance n° 07333;
-
Soudjoud : née le 28 novembre 2015 à Aïn M’Lila (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de naissance n° 05718;
qui s’appelleront désormais : Gori Nour Eddine, Gori Nacereddine, Gori Sirine, Gori Soudjoud.
29 Rajab 1443 2 mars 2022
— Gori Ibtisam : née le 28 juillet 2001 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01206, qui s’appellera désormais : Gori Ibtisam.
— Gori Mostapha : né le 1er juillet 1969 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00020, dressé le 1er janvier 1971 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa), marié le 28 juillet 1990 à Reguiba (wilaya d’El Oued) acte de mariage n° 00091, et marié le 20 juin 2005 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00245 et ses enfants mineurs :
-
Mohammed Tahar : né le 12 août 2003 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01299;
-
Widjdane : née le 13 novembre 2006 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01920;
-
Ahmed : né le 30 décembre 2007 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 02202;
-
Kaouther : née le 19 janvier 2010 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00129;
-
Meriem : née le 28 mars 2012 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00484;
-
Touka : née le 22 septembre 2012 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01524;
-
Abd El Ghani: né le 16 novembre 2016 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 02121;
qui s’appelleront désormais : Gori Mostapha, Gori Mohammed Tahar, Gori Widjdane, Gori Ahmed, Gori Kaouther, Gori Meriem, Gori Touka, Gori Abd El Ghani.
— Gori Rabie : né le 25 mars 2001 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00508, qui s’appellera désormais : Gori Rabie.
— Gori Riadh Eddine : né le 2 juillet 1992 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01422, qui s’appellera désormais : Gori Riadh Eddine.
— Gori Mohammed Fouad : né le 7 août 1996 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01364, qui s’appellera désormais : Gori Mohammed Fouad.
— Gori Yousra : née le 7 décembre 1997 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 02160, qui s’appellera désormais : Gori Yousra.
— Gori Ouidad : née le 1er septembre 1991 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01785, mariée le 22 août 2011 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00612, qui s’appellera désormais : Gori Ouidad.
29 Rajab 1443 2 mars 2022
— Gori Doha : née le 3 février 1999 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00211, qui s’appellera désormais : Gori Doha.
— Gori Samia : née le 30 octobre 1988 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01856, mariée le 11 mars 2009 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00110, qui s’appellera désormais : Gori Samia.
— Gouri Ahlam : née le 28 juin 1990 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 01237, mariée le 10 mars 2014 à El Oued (wilaya d’El Oued) acte de mariage n° 00402, qui s’appellera désormais : Gori Ahlam.
— Gouri Samra : née en 1979 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00602, dressé le 19 mars 1985 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa), mariée le 25 septembre 2000 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00279, qui s’appellera désormais : Gori Samra.
— Gori Kheira : née le 8 février 1986 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00314, mariée le 7 novembre 2005 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00516, qui s’appellera désormais : Gori Kheira.
— Gori Zakia : née le 20 août 1976 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00486, mariée le 1er décembre 1994 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00023 dressé le 6 février 1995 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa), qui s’appellera désormais : Gori Zakia.
— Gori Hanane : née le 28 août 1981 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00511, mariée le 3 janvier 2001 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00003, qui s’appellera désormais : Gori Hanane.
— Gori Sabrine : née le 11 mai 1991 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de naissance n° 00923, mariée le 22 avril 2008 à Bir El Ater (wilaya de Tébessa) acte de mariage n° 00193, qui s’appellera désormais : Gori Sabrine.
— Aghioul Salim : né le 14 septembre 1965 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 09095, marié le 1er septembre 1997 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de mariage n° 02156 et ses enfants mineurs :
-
Amine Abdelalim : né le 9 mars 2010 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 04429;
-
Abdelmouhaimene : né le 27 avril 2015 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 06864;
qui s’appelleront désormais : Abdennour Salim, Abdennour Amine Abdelalim, Abdennour Abdelmouhaimene.
— Aghioul Abderrahim : né le 21 septembre 2001 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 12619, qui s’appellera désormais : Abdennour Abderrahim.
— Aghioul Rayene : née le 28 septembre 1998 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 11490, qui s’appellera désormais : Abdennour Rayene.
— Helilef Boukhemis : né le 8 juillet 1975 à Settara (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 00289, marié le 18 août 1998 à Hamma Bouziane (wilaya de Constantine) acte de mariage n° 00123 et marié le 25 février 2009 à Hamma Bouziane (wilaya de Constantine) acte de mariage n° 00045 et ses enfants mineurs :
-
Adem Abderrahmene : né le 13 mars 2007 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 03776;
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Mohamed Lamine : né le 13 mars 2007 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 03775;
-
Raid Salah Eddine : né le 23 janvier 2011 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 01580;
-
Serine : née le 23 octobre 2012 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 22969;
qui s’appelleront désormais : Souheib Boukhemis, Souheib Adem Abderrahmene, Souheib Mohamed Lamine, Souheib Raid Salah Eddine, Souheib Serine.
— Helilef Amani : née le 6 décembre 2002 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 15267, qui s’appellera désormais : Souheib Amani.
— Helilef Aya : née le 16 octobre 1999 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 12475, qui s’appellera désormais : Souheib Aya.
— Melika Zakaria Chemseddine : né le 20 avril 1993 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00606, qui s’appellera désormais : Mlaiki Zakaria Chemseddine.
— Hadj Ikrelef Razika : née le 21 janvier 1979 à Chiffa (wilaya de Blida) acte de naissance n° 00029, mariée le 28 février 1997 à Blida (wilaya de Blida) acte de mariage n° 01381, qui s’appellera désormais : Hadj Yakhlef Razika.
— Hadj Ikrelef Djamila : née le 26 septembre 1972 à Chiffa (wilaya de Blida) acte de naissance n° 00342, mariée le 26 juin 2002 à Chiffa (wilaya de Blida) acte de mariage n° 00062, qui s’appellera désormais : Hadj Yakhlef Djamila.
— Hadj Ikarlef Fatma : née le 10 mars 1970 à Chiffa (wilaya de Blida) acte de naissance n° 00101, mariée le 4 novembre 1993 à Blida (wilaya de Blida) acte de mariage n° 01056, qui s’appellera désormais : Hadj Yakhlef Fatma.
— Netouna Noura : née le 19 juin 1990 à Trifaoui (wilaya d’El Oued) acte de naissance n° 00064, qui s’appellera désormais : Ben Ahmed Noura.
— Baara Abdelkrim : né le 4 septembre 1991 à Bachedjarah (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00439, qui s’appellera désormais : Bara Abdelkrim.
— Baara Wafia : née le 13 décembre 1988 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 04330, qui s’appellera désormais : Bara Wafia.
— Baara Toufik : né le 21 septembre 1986 à Bourouba (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 01312, qui s’appellera désormais : Bara Toufik.
— Baara Nawel : née le 9 août 1984 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 05445, mariée le 31 mai 2010 à Ouled Djellal (wilaya de Biskra) acte de mariage n° 00290, qui s’appellera désormais : Bara Nawel.
— Baara Ismail : né le 28 juillet 1982 à Kouba (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 03544, qui s’appellera désormais : Bara Ismail.
— Baara Ismahane : née le 1er octobre 1980 à Kouba (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 04575, mariée le 11 septembre 2011 à Ouled Djellal (wilaya de Biskra) acte de mariage n° 00426, qui s’appellera désormais : Bara Ismahane.
— Baara Ikram : née le 6 août 1999 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 03704, qui s’appellera désormais : Bara Ikram.
— Baara Manel : née le 6 août 1999 à Sidi M’Hamed (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 03706, qui s’appellera désormais : Bara Manel.
— Baara Khadidja : née le 4 septembre 1996 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 03703, mariée le 12 mars 2017 à Bordj El Kiffan (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00159, qui s’appellera désormais : Bara Khadidja.
— Baara Aissa : né le 8 mars 1994 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00916, qui s’appellera désormais : Bara Aissa.
— Ganfoud Mohamed : né le 31 janvier 1982 à Bou Saâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 00374, marié le 13 décembre 2012 à Blida (wilaya de Blida) acte de mariage n° 01757 et ses enfants mineurs :
-
Abd Errahim : né le 14 mai 2016 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 05007;
-
Amine : né le 16 août 2017 à Blida (wilaya de Blida), acte de naissance n° 10164;
qui s’appelleront désormais : Hadj Messaoud Mohamed, Hadj Messaoud Abd Errahim, Hadj Messaoud Amine.
29 Rajab 1443 2 mars 2022
— Guenina Farid : né le 15 janvier 1977 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00406, marié le 27 juillet 2012 à Kouba (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00714 et ses enfants mineurs :
-
Mouhamed El Amine : né le 11 janvier 2014 à Ouled Fayet (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00064;
-
Rassim : né le 20 août 2017 à Bir Mourad Rais (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 04912;
qui s’appelleront désormais : Djalel Farid, Djalel Mouhamed El Amine, Djalel Rassim.
— Benykrelef Talha : né le 6 mai 1936 à Sidi Ali Boussidi (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 00044, marié le 26 avril 1961 à Sidi Ali Boussidi (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de mariage n° 00014, qui s’appellera désormais : Benyekhlef Talha.
— Benykrelef Malika : née le 24 octobre 1962 à Sidi Bel Abbès (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 02896, mariée le 27 juillet 1989 à Sidi Ali Boussidi (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de mariage n° 00040, qui s’appellera désormais : Benyekhlef Malika.
— Benykrelef Mohammed : né le 5 avril 1971 à Sidi Bel Abbès (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 01560, marié le 9 juillet 2006 à Sidi Ali Boussidi (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de mariage n° 00052 et marié le 13 juillet 2017 à Marhoum (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de mariage n° 00039 et ses enfants mineurs :
-
Khaoula : née le 4 mai 2007 à Ben Badis (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 00396;
-
Yasser Abdelfetah : né le 10 juin 2018 à Sidi Bel Abbès (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 05607;
qui s’appelleront désormais : Benyekhlef Mohammed, Benyekhlef Khaoula, Benyekhlef Yasser Abdelfetah.
— Benykrelef Sid Ahmed : né le 17 mars 1978 à Sidi Bel Abbès (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 01637, marié le 28 septembre 2010 à Aïn Kada (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de mariage n° 00019 et ses enfants mineurs :
-
Noureddine : né le 17 août 2011 à Sidi Ali Boussidi (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 00003;
-
Hafsa Riheb : née le 6 novembre 2013 à Sidi Lahcene (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 00279;
-
Zineb : née le 18 octobre 2018 à Sidi Bel Abbès (wilaya de Sidi Bel Abbès) acte de naissance n° 11135;
qui s’appelleront désormais : Benyekhlef Sid Ahmed, Benyekhlef Noureddine, Benyekhlef Hafsa Riheb, Benyekhlef Zineb.
29 Rajab 1443 2 mars 2022
— Zighat Toumi : né le 28 mars 1973 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 00518, marié le 10 août 2000 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de mariage n° 00479 et ses enfants mineurs :
-
Lina : née le 6 novembre 2004 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 03581;
-
Kacem : né le 28 mars 2009 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 01267;
qui s’appelleront désormais : BenTayeb Toumi, BenTayeb Lina, BenTayeb Kacem.
— Negro Miloud : né le 3 juin 1969 à Chlef (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 01867, marié le 18 mai 1999 à Chettia (wilaya de Chlef) acte de mariage n° 00068 et ses enfants mineurs :
-
Mounia : née le 22 septembre 2003 à Chettia (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 01180;
-
Anes : né le 13 mars 2011 à Sobha (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 00575;
-
Wiame : née le 16 mai 2017 à Chettia (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 00601;
qui s’appelleront désormais : Elgherbi Miloud, Elgherbi Mounia, Elgherbi Anes, Elgherbi Wiame.
— Negro Mohammed-El-Amin : né le 29 mars 2000 à Chettia (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 00389, qui s’appellera désormais : Elgherbi Mohammed-El-Amin.
— Bedjaou Rabah : né en 1957 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa) acte de naissance n° 00052 dressé le 6 avril 2017 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa), marié le 12 juillet 1986 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa) acte de mariage n° 00039, et marié le 11 janvier 2010 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa) acte de mariage n° 00002 et ses enfants mineurs :
-
Amar Abderraouf : né le 22 octobre 2012 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa) acte de naissance n° 00012;
-
Maya Nour : née le 22 janvier 2014 à Ighil Ali (wilaya de Béjaïa) acte de naissance n° 00002;
qui s’appelleront désormais : Bedjaoui Rabah, Bedjaoui Amar Abderraouf, Bedjaoui Maya Nour.
Art. 2. — Conformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 14 Rajab 1443 correspondant au 15 février 2022.
Abdelmadjid TEBBOUNE.
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de l’administration locale à la wilaya
d’Alger. ————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’administration locale à la wilaya d’Alger, exercées par
M. Ahmed Bouahmed, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du chef de cabinet du wali de la wilaya de Skikda.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet du wali de la wilaya de Skikda, exercées par
M. Mohammed Hamidat. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur des domaines à la wilaya de Blida.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur des domaines à la wilaya de Blida, exercées par
M. Bouziane Hema, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de la conservation foncière à la wilaya de
Tindouf.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur de la conservation foncière à la wilaya de Tindouf, exercées par
M. Ali Gachi, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions de l’inspecteur régional de l’inspection générale des
finances à Mostaganem.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions d’inspecteur régional de l’inspection générale des finances à Mostaganem, exercées par M. Hadj Aïssat, admis à la retraite.
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions de vice-recteurs d’universités.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de vice-recteurs aux universités suivantes, exercées par MM. :
— Tewfik Mahdjoub, vice-recteur chargé de la formation supérieure des premier et deuxième cycles, de la formation continue et les diplômes et de la formation supérieure de graduation à l’université de Tlemcen;
— Youcef Houmadi, vice-recteur chargé du développement, la prospective et l’orientation à l’université de Aïn Témouchent;
— Moeradj Houari, vice-recteur chargé des relations extérieures, de la coopération, de l’animation, de la communication et des manifestations scientifiques à l’université de Ghardaïa;
sur leur demande. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du doyen de la faculté de droit à l’université d’Alger 1.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de doyen de la faculté de droit à l’université d’Alger 1, exercées par
M. Larbi Kessal, sur sa demande. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur de la poste, des télécommunications, des
technologies et du numérique à la wilaya de Batna.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur de la poste, des télécommunications, des technologies et du numérique à la wilaya de Batna, exercées par
M. Idrisse Benziouche. ————H————
Décrets exécutifs du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions de directeurs des services agricoles de wilayas.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur des services agricoles à la wilaya d’El Tarf, exercées par
M. Kaddour Aid, appelé à exercer une autre fonction.
29 Rajab 1443 2 mars 2022
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur des services agricoles à la wilaya de Naâma, exercées par
M. Mohammed Youcefi. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur des équipements publics à la wilaya d’Alger.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur des équipements publics à la wilaya d’Alger, exercées par
M. Tahar Mokhtari, appelé à réintégrer son grade d’origine. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur délégué des travaux publics à la
circonscription administrative de Djanet.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur délégué des travaux publics à la circonscription administrative de Djanet, exercées par M. Cheikh Abbassi, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions du directeur délégué du tourisme et de l’artisanat à la
circonscription administrative de Ouled Djellal.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directeur délégué du tourisme et de l’artisanat à la circonscription administrative de Ouled Djellal, exercées par M. Abdelouahab Moumou, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions de la directrice de la réglementation, du contentieux et
de la promotion socioprofessionnelle au ministère de la pêche et des productions halieutiques.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions de directrice de la réglementation, du contentieux et de la promotion socioprofessionnelle au ministère de la pêche et des productions halieutiques, exercées par Mme. Nadia Aklil.
29 Rajab 1443
2 mars 2022
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 mettant fin aux fonctions d’un inspecteur au ministère de la pêche et des
productions halieutiques. ————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, il est mis fin aux fonctions d’inspecteur au ministère de la pêche et des productions halieutiques, exercées par M. Fouad Guenatri, appelé à exercer une autre fonction. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du directeur du budget, de la comptabilité et du patrimoine à la
wilaya d’Alger. ————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Ahmed Bouahmed est nommé directeur du budget, de la comptabilité et du patrimoine à la wilaya d’Alger. ————H————
Décrets exécutifs du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination de directeurs des domaines de wilayas.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Bouziane Hema est nommé directeur des domaines à la wilaya de Tipaza. ———————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Ali Gachi est nommé directeur des domaines à la wilaya de Béni Abbès. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination de doyens de facultés à l’université des sciences et de la
technologie d’Oran. ————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, sont nommés doyens de facultés à l’université des sciences et de la technologie d’Oran, MM. :
— Abdellah Benhamou, faculté de chimie;
— Bachir Bouhamida, faculté de génie mécanique. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du doyen de la faculté des sciences économiques, commerciales et
des sciences de gestion à l’université de Tissemsilt.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Noureddine Kerrouche est nommé doyen de la faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion à l’université de Tissemsilt.
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du directeur des services agricoles à la wilaya de Médéa.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Kaddour Aid est nommé directeur des services agricoles à la wilaya de Médéa. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du directeur des travaux publics à la wilaya de Béni Abbès.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Cheikh Abbassi est nommé directeur des travaux publics à la wilaya de Béni Abbès. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du directeur du tourisme et de l’artisanat à la wilaya de
Ouled Djellal.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Abdelouahab Moumou est nommé directeur du tourisme et de l’artisanat à la wilaya de Ouled Djellal. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination d’un chargé d’études et de synthèse au ministère de la pêche et
des productions halieutiques.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Fouad Guenatri est nommé chargé d’études et de synthèse au ministère de la pêche et des productions halieutiques. ————H————
Décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au
13 février 2022 portant nomination du directeur de la pêche et de l’aquaculture à la wilaya de Béjaïa.
————
Par décret exécutif du 12 Rajab 1443 correspondant au 13 février 2022, M. Ammar Lahmar est nommé directeur de la pêche et de l’aquaculture à la wilaya de Béjaïa.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 12 29 Rajab 1443 2 mars 2022
ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES Arrêté du 4 Rajab 1443 correspondant au 5 février 2022 portant désignation des membres de la commission de consultation chargée de l’examen de conformité des études d’impact sur l’environnement et des études de dangers des installations et ouvrages relevant des activités d’hydrocarbures. ———— Par arrêté du 4 Rajab 1443 correspondant au 5 février 2022, les membres dont les noms suivent, sont désignés, en application des dispositions de l’article 29 du décret exécutif n° 21-319 du 5 Moharram 1443 correspondant au 14 août 2021 relatif au régime d’autorisation d’exploitation spécifique aux installations et ouvrages des activités d’hydrocarbures ainsi que les modalités d’approbation des études de risques relatives aux activités de recherche et leur contenu, à la commission de consultation chargée de l’examen de conformité des études d’impact sur l’environnement et des études de dangers des installations et ouvrages relevant des activités d’hydrocarbures : Représentants de l’autorité de régulation des hydrocarbures : — Yahia Benchabane, président; — Meriem Bouguera, suppléante. Représentants du ministère chargé de l’environnement : — Souleyman Tillou, membre; — Hind Bouguerara, suppléante. Représentants de la direction générale de la protection civile : — Tayeb Berrached, membre; — Nawel Djebar, suppléante. Les membres de la commission de consultation et leurs suppléants, sont désignés pour une durée de trois (3) ans renouvelable. MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Arrêté interministériel du 15 Rabie Ethani 1443 correspondant au 20 novembre 2021 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 10 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 22 décembre 2004 portant création des directions des œuvres universitaires et fixation de leur siège, de la liste et de la consistance des résidences universitaires qui leur sont rattachées. ———— Le ministre des finances, Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret présidentiel n° 21-281 du 26 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 7 juillet 2021, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 95-84 du 21 Chaoual 1415 correspondant au 22 mars 1995, modifié et complété, portant création, organisation et fonctionnement de l’office national des œuvres universitaires; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu l’arrêté interministériel du 10 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 22 décembre 2004, modifié et complété, portant création des directions des œuvres universitaires et fixation de leur siège, de la liste et de la consistance des résidences universitaires qui leur sont rattachées; Arrêtent : Article 1er. — Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter le tableau annexé à l’arrêté interministériel du 10 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 22 décembre 2004, modifié et complété, susvisé. Art. 2. — Le tableau annexé à l’arrêté interministériel du 10 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 22 décembre 2004, modifié et complété, susvisé, est modifié et complété comme suit : — création de vingt-sept (27) résidences universitaires, pour atteindre 466; — création de deux (2) unités de restauration (deux (2) restaurants centraux); — suppression de deux (2) résidences universitaires; — suppression de quatre (4) unités de restauration; — suppression de deux (2) unités d’hébergement. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Rabie Ethani 1443 correspondant au 20 novembre 2021. Le ministre Le ministre de l’enseignement des finances supérieur et de la recherche scientifique Aïemene BENABDERRAHMANE Abdelbaki BENZIANE
2 mars 2022 29 Rajab 1443
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même site même site 1 Frères Toubal Rabah et Mohamed-Boumerdès 9
1 1 même site 8 Guedouari Cherifa-Boumerdès
1 1 même site 7 2000 lits Zemouri-Boumerdès 2- restaurant central 2 1 même site 6 Chenoui Aïcha-Boumerdès 2- restaurant central 2 1 même site 5 Boualem Bouhri-Boumerdès Boumerdès 1 1 même site 4 Ziani Lounes-Boumerdès 1 1 meme site 3 Les Frères Gouighah Corso-Boumerdès 1 1 même site 2 Bayou Halima-Boumerdès 1 1 même site 1 Kerchouche Abdelkader-Boumerdès 2 2- restaurant central faculté de droit 1 même site 8 Saïd Hamdine-Alger 2- unité Laperrine 2 2- Daguerre 1- Trollard2 7 Amirouche-Alger 2- unité El Kharouba 2 1 même site 6 M’Hamed Yousfi-Alger 1 1 même site 5 Alger Garidi-Alger 1 1 même site 4 Ben Aknoun-Alger 1 1 même site 3 Taleb Abderrahmane 2 Ben Aknoun-Alger 2- restaurant central El- Ziania 2 1 même site 2 Taleb Abderrahmane 1 Ben Aknoun-Alger 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Vieux Kouba-Alger (Dénomination et localisation) ŒUVRES
1- même site
1- même site DOU Boumerdès 4
même site
même site
même site
même site
1- même site
1- même site
1- même site
même site DOU Alger-Centre 3
même site
même site
1-même site
2- unité ENS
- même site UNIVERSITAIRES Localisation 29 Rajab 1443 LA DIRECTION DESDOU 2 mars 2022
TABLEAU ANNEXE (suite)
même site même site 1000 Lits Tamda 8 - Tizi Ouzou 8
1 1 même site 7 Tamda 7 - Tizi Ouzou
1 1 même site 6 Tamda 6 - Tizi Ouzou 1 1 même site 5 Tamda 5 - Tizi Ouzou 1 1 même site 4 Tamda 4 - Tizi Ouzou Tamda Tizi Ouzou 2- restaurant central 2 1 même site 3 Tamda 3 - Tizi Ouzou 1 1 même site 2 Tamda 2 - Tizi Ouzou 2- restaurant central 2 1 même site 1 Tamda 1 - Tizi Ouzou 1 1 même site 5 Hasnaoua 4 - Tizi Ouzou 2- pôle technologique 2 1 même site 4 Hasnaoua 3 - Tizi Ouzou Hasnaoua Tizi Ouzou 1 1 même site 3 Hasnaoua 2 - Tizi Ouzou 3 1 même site 2 Hasnaoua 1 - Tizi Ouzou 1 1 même site 1 Ex-Habitat-Tizi Ouzou campus Oued Aissi1 1 même site 8 2500 lits Oued Aissi-Tizi Ouzou 1 1 même site 7 Didouche Mourad-Tizi Ouzou 2- restaurant central 2 1 même site 6 Boukhalfa 2 - Tizi Ouzou Centre 1 1 même site 5 Boukhalfa 1 - Tizi Ouzou Tizi Ouzou 1 1 même site 4 M’Douha-Tizi Ouzou 1 1 même site 3 Oued Aissi-Tizi Ouzou 1 1 même site 2 Rehahlia - Tizi Ouzou 2 de restauration Nombre d’unités 2- technicum 1- même site2 Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Draâ Ben Khadda - Tizi Ouzou (Dénomination et localisation)
même site DOU Tizi Ouzou 7 1- même site
même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14
1- même site même site
1- même site DOU Tizi Ouzou 6 même site 3- campus 2- campus 1- même site même site
même site
1- même site même site DOU Tizi Ouzou -5 même site même site même site 2- technicum 1- même site
Localisation DES ŒUVRES LA DIRECTIONDOU
même site même site 1 El Affroun 8 - Blida 9
1 1 même site 8 El Affroun 7 - Blida
1 1 même site 7 El Affroun 6 - Blida 1 1 même site 6 El Affroun 5 - Blida 1 1 même site 5 El Affroun 4 - Blida Blida El Affroun DOU Blida 9 1 1 même site 4 El Affroun 3 - Blida 1 1 même site 3 El Affroun 2 - Blida 2- restaurant central 2 1 même site 2 El Affroun 1 - Blida 2- restaurant central 2 1 même site 1 2000 lits El Affroun-Blida 1 1 même site 10 1000 lits Guerrouaou-Blida 1 1 même site 9 Soumaâ 7 - Blida 1 1 même site 8 Soumaâ 6 - Blida 1 même site 1 7 Soumaâ 5 - Blida 1 même site 1 6 Soumaâ 4 - Blida 1 1 même site 5 Soumaâ 3 - Blida Blida DOU Blida 8 2 2- ex-ITE 2 1- même site 4 Ben Boulaid 1 - Blida 2 2- CRIAA 2 1- même site 3 Ben Boulaid-Blida 1 1 même site 2 Soumaâ 2 - Blida 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Soumaâ 1 - Blida (Dénomination et localisation)
même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14
même site
même site
1- même site
1- même site
même site
même site
même site
même site
même site
même site
2- ex-ITE 1- même site
2- CRIAA 1- même site
même site
2- campus 1- même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° Siège DESIGNATION DEoN
même site même site 1 500 lits Ténès-Chlef 9
1 1 même site 8 1500 lits El-Hassania-Chlef
1 1 même site 7 2000 lits El-Hassania- Chlef 2- restaurant central 2 1 même site 6 Ouled Fares 4 - Chlef DOU Chlef 12 1 1 même site 5 Chlef Ouled Fares 3 - Chlef 1 1 même site 4 Touil A/Kader-Chlef 1 1 même site 3 Hani Saleh-Chlef 1 1 même site 2 19 Mai 1956 - Chlef 2- restaurant central 1- campus universitaire 2 1 même site 1 1er Novembre 54 - Chlef 1 1 même site 5 1000 lits-Aïn Defla Aïn Defla 2- restaurant central 2 1 même site 4 Benhennour Fatma-Aïn Defla 1 1 même site 3 Rais Ahmed-Aïn Defla 1 1 même site 2 Felfoul Elarbi-Aïn Defla 3- restaurant central 2- annexe logts OPGI 3 OPGI 3- hotel Carrefour 2- annexe logts 3 1- même site 1 Oualaye Fatma-Aïn Defla 1 1 même site 6 2000 lits Ouzera 2 - Médéa 1 1 même site 5 Tayeb Bougasmi dit El djaghlali-Médéa 2- restaurant central 1 2 1 même site 4 Boulares Djohar-Médéa 2- annexe Djebara Boualem 2 Djebara Boualem 2- annexe 2 1- même site 3 Médéa Chouai Benaïssa-Médéa DOU Médéa10 3- restaurant central 2- lycée Zerouak 3 2- lycée Zerouak 2 1- même site 2 Kebaili Ouahiba-Médéa 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Hassen Ben Mouloud-Médéa (Dénomination et localisation)
1- même site même site même site même site même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14
même site DOU Aïn Defla 11
1- même site même site même site
1- même site même site même site
1- même site
1- même site
1- même site 2- campus 1- même site
2- restaurant central 1- même site même site 1 Moussa Ag Younes-Tamenghasset 2 Tamenghasset DOU Tamenghasset 16
1 1 même site 1 Djelouli Mebarka-Tamenghasset
1 1 même site 3 1000 lits 2 - Ghardaïa 2- restaurant central 2 1 même site 2 Ghardaïa 1000 lits 1 - Ghardaïa 1 2- annexe /filles 1-même site2 1 1000 lits-Ghardaïa 1 1 même site 9 Deheina Mohamed 1 1 même site 8 Bouchareb Taher 2- restaurant central 2 1 même site 7 Kemeime Ahmed-Laghouat 1 1 même site 6 Zerrouk Ahmed-Laghouat 1 1 même site 5 Laghouat Bertal Bouzid - Laghouat 1 1 même site 4 Ghougel Mohammed -Laghouat 1 1 même site 3 Les Frères Lamnaouar - Laghouat 1 1 même site 2 Sœurs Bedj-Laghouat 2- restaurant central 2 1 même site 1 Lechkhem Bouchrit-Laghouat 2- restaurant central 1 2 1 même site 9 Kouicem Mohamed-Djelfa 1 1 même site 8 Musitepha Mebarka-Djelfa 1 1 même site 7 Berrebih-Djelfa 1 1 même site 6 Zaafrane Slimane-Djelfa 1 1 même site 5 Chenouf Lakhdar-Djelfa 1 1 même site 4 Djelfa Zitouni Ayachi-Djelfa DOU Djelfa13 2- restaurant central 2 1 même site 3 Garoud Molkhir-Djelfa 1 1 même site 2 Salah Benchegra-Djelfa 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 El Amel-Djelfa (Dénomination et localisation)
1- même site DOU Ghardaïa JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14
même site même site même site
1- même site même site même site DOU Laghouat 14 même site même site même site
1- même site
1- même site même site même site même site même site même site
1- même site même site même site UNIVERSITAIRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIEGE DÉSIGNATION DEoN
même site même site 1 1000 lits Koléa-Tipaza 6
1 1 même site 5 2000 lits-Tipaza
2- restaurant central-Koléa 2 1 même site 4 Ahmed Sbentoute Koléa 3 - Tipaza Tipaza DOU Tipaza 1 1 même site 3 Hamoun Fatima Koléa 2 - Tipaza 1 1 même site 2 Salah Yamina Koléa 1 - Tipaza 2 2- restaurant central 1 - Tipaza2- unité 500 lits 2 1- même site 1 Guergour Mohamed-Tipaza 1 1 même site 6 Amizour 2 - Béjaïa El-Kseur 1 1 même site 5 Amizour 1 - Béjaïa Béjaïa DOU Béjaïa 1 1 même site 4 Berchiche 4 - El Kseur-Béjaïa 1 1 même site 3 Berchiche 3 - El Kseur-Béjaïa 1 1 même site 2 Berchiche 2 - El Kseur-Béjaïa 1 1 même site 1 Berchiche 1 - El Kseur-Béjaïa 1 1 même site 6 Iryahen-Béjaïa 1 1 même site 5 Pépinière-Béjaïa 1 1 même site 4 17 Octobre 1961 - Béjaïa Béjaïa DOU Béjaïa 1 1 même site 3 1000 lits-Béjaïa 2- restaurant central 2 1 même site 2 Ihaddaden-Béjaïa 1 1 même site 1 Targa-Ouzamour-Béjaïa 1 1 même site 6 Banoun Youcef-Bouira 1 1 même site 5 Sediki Zitouni-Bouira 2- restaurant central 2 1 même site 4 Amrouche Ahmed-Bouira Bouira DOU Bouira 1 1 même site 3 Ainouche Chama-Bouira 1 1 même site 2 Kebbal Aicha-Bouira 3- restaurant central 2- annexe logts OPGI 3 OPGI de restauration Nombre d’unités 2- Annexe logts 2 1- même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Djellaoui Said-Bouira (Dénomination et localisation)
1-même site 20 même site même site
1-même site même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site 19 même site même site même site même site même site même site même site 18 même site
1- même site même site même site même site
1- même site 17 même site même site
1- même site
même site même site 1 Oumrane Oum Hani Bent Ammar-Batna 7
1 1 même site 6 et Said Fils Dembri-Batna Les Frères Martyrs Helici Aissa, Mohamed
1 1 même site 5 1000 lits-Batna 1 1 même site 4 1500 lits-Batna Batna Bouakal DOU Batna 2- restaurant central 2 1 même site 3 Amar Benflis-Batna 1 2- 30 logts Kchida 2 1- même site 2 1er Novembre 1954 - Batna 1 1 même site 1 Frères Aoudjra-Batna 1 1 même site 7 Bouziane Oum Saad Bent Salah-Batna 1 1 même site 6 Djebara Ahmed et Moussa fils Said -Batna 1 1 même site 5 19 Mai 1956 - Batna 1 1 meme site 4 Khadidja Oum El Mouminine - Batna Batna 1 1 même site 3 Douadi Salah-Batna 1 1 même site 2 Achouri Amar-Batna 2- restaurant central 2 1 même site 1 Mahdaoui Khedidja-Batna 1 1 même site 6 Boubidi Mohamed Cherif Ben El Maki-Jijel 1 1 même site 5 Sadou Mohamed Ben Ali-Jijel 1 1 même site 4 Ben Nacer Bachir Ben Mohamed-Jijel 2- restaurant central 2 1 même site 3 Jijel 19 Mai 1956 - Jijel DOU Jijel 21 1 1 même site 2 Boussaa Abd Arahmanne-Jijel 2- restaurant central 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Boukhresse Hocine-Jijel (Dénomination et localisation)
1- même site
même site
même site
même site
même site
même site
même site DOU Batna-Centre 22 même site
même site
1- même site
même site
même site
même site
1- même site
même site
1- même site UNIVERSITAIRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 Consistance RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIEGE DESIGNATION DEoN
même site même site 1 Chetma 7 - Biskra 7
1 1 même site 6 Chetma 6 - Biskra
1 1 même site 5 Chetma 5 - Biskra 2 2- restaurant central 1 même site 4 Biskra Djouadi Bachir Ben Salah dit Boulahbal-Biskra 1 1 même site 3 Boubguira El-Hadj Ben Ahmed-Biskra 1 1 même site 2 Debabech Said Ben Mohamed -Biskra 1 1 même site 1 Soltani Saleh dit El-gat-Biskra 1 1 même site 8 El Hadjeb 2 - Biskra 1 1 même site 7 El Hadjeb 1 - Biskra 1 1 même site 6 Khabach Abdelhamid-Biskra 1 1 méme site 5 500 lits ex-Habitat-Biskra 1 1 même site 4 1000 lits nouvelle-Biskra Biskra DOU Biskra25 2- restaurant central 2 1 même site 3 1000 lits-Biskra 1 1 même site 2 Jeunes filles-Biskra 2 2- lycée El Alia 2 1- même site 1 Biskra centre-Biskra _ 1 même site 9 1000 lits 1 (Barika) - Batna 1 1 même site 8 1000 lits (Barika) - Batna 1 1 même site 7 Fisdis 7 - Batna 1 1 même site 6 Fisdis 6 - Batna 1 1 même site 5 Fisdis 5 - Batna Batna 1 1 même site 4 Fisdis 4 - Batna 1 1 même site 3 Fisdis 3 - Batna 2- restaurant central 2 2 1 même site 2 Fisdis 2 - Batna 2- restaurant central 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Fisdis 1 - Batna (Dénomination et localisation)
1- même site DOU Biskra Chetma 26 même site même site même site même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site même site méme site même site
1- même site même site 2- lycée El Alia 1- même site
_ même site même site même site même site DOU Batna Fisdis 24 même site même site
1- même site
1- même site
même site même site CEFOS 2 - Annaba 7
1 1 même site 6 CEFOS 1 - Annaba
1 1 même site 5 Sidi Amar-Annaba 1 1 même site 4 Celibatorium Sidi Amar-Annaba 1 1 même site 3 Annaba Chlef Sidi Amar-Annaba Sidi Amar 29 DOU Annaba 1 1 même site 2 Chaiba 2000 lits El-Hadjar-Annaba 1 1 même site 1 19 Mai 56 El-Hadjar-Annaba 1 1 même site 11 3000 lits El Bouni-Annaba 2- restaurant central 2 1 même site 10 Sidi Achour 3 - Annaba 1 1 même site 9 Saf Saf-Annaba 2- restaurant central 2 1 même site 8 3000 lits-Annaba 1 1 même site 7 Les crêtes-Annaba Annaba 1 1 même site 6 Sidi Achour 2 - Annaba 1 1 même site 5 Sidi-Achour 1 - Annaba 2- Tabacop (siège Dou) 3 2- Amirouche 2 1- même site 4 Annaba centre-Annaba 1 1 même site 3 Bouhdid-Annaba 1 1 même site 2 Plaine Ouest-Annaba 1 1 même site 1 Souici Abdelkrim-Annaba 2- restaurant central 3 2 1 même site 6 Hada Salah-El Oued 1 1 même site 5 Saoudi Bachir-El Oued 1 1 même site 4 Belhadi Abdelkader-El Oued El Oued 1 1 même site 3 Moussaoui Mabrouk-El Oued 2- restaurant central 2 2 1 même site 2 Soufia Bachir-El Oued 2- restaurant central 1 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Hammi Messaouda-El Oued (Dénomination et localisation)
même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site même site même site
1- même site même site
1- même site même site DOU Annaba-Centre 28 même site même site 3- Amirouche 1- même site même site même site même site
1- même site même site même site DOU El Oued 27 même site
1- même site
1- même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022
même site même site 1 2000 lits 2 - Khenchela 7
1 1 même site 6 2000 lits 1 - Khenchela
2 2- restaurant central pôle universitaire 1 même site 5 500 lits-Khenchela 1 même site 1 4 2000 lits-Khenchela 1 même site 3 19 Mai 1956 - Khenchela Khenchela 1 1 même site 2 1500 lits-Khenchela 1 1 même site 1 Fatma Soufi-Khenchela 1 1 même site 9 Mohamed Hadi-Oum El Bouaghi 1 1 même site 8 Chelougue Derradji-Oum El Bouaghi 2 2-restaurant central même site 1 7 Amiar Menaouer-Oum El Bouaghi 2 2- restaurant central 1 même site 6 110 logts-Oum El Bouaghi 1 1 même site 5 Hassiba Ben Bouali-Oum El Bouaghi 1 1 même site 4 Khiari Mohamed Lakhdar-Oum El Bouaghi 1 1 même site El Bouaghi 3 Guediri Abderrahmane El Ghazali 2 - Oum Oum El Bouaghi 1 1 même site El Bouaghi 2 Guediri Abderrahmane El Ghazali 1 - Oum 2- restaurant central 2 1 même site 1 Larbi Ben Mhidi-Oum El Bouaghi 1 1 Boulhaf-Dyr 9 2000 lits 2 - Tébessa 1 1 Boulhaf-Dyr 8 2000 lits 1 - Tébessa 1 1 même site 7 Bouazdia Mohammed Ettoumi-Tébessa 1 1 même site 6 Bougoffa Abdelhamid-Tébessa 1 1 même site 5 Smaali Larbi-Tébessa 2- restaurant central 2 1 même site 4 Tébessa Mekahlia Brahim-Tébessa DOU Tébessa 1 1 1 même site 1 même site 3 2 Mebarkia Lazher Ben Ahcen-Tébessa Rezaiguia Lamine-Tébessa 1 Mekki 2- annexe Djadel 2 1- même site 1 Concorde -Tébessa 1 1 même site 3 1000 lits-El Tarf 1 1 même site 2 El Tarf 2000 lits-El Tarf DOU El Tarf 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Mixte-El-Tarf (Dénomination et localisation)
1- même site
même site DOU Khenchela même site même site même site même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 1- même site
1- même site même site même site
même site DOU Oum El Bouaghi
même site
1- même site même site même site même site même site même site 31 1- même site même site même site
même site même site même site 30 même site
même site même site 1 El Haddaik 7 - Skikda 9
1 même site 1 8 El Haddaik 6 - Skikda
1 même site 1 7 El Haddaik 5 - Skikda 1 même site 1 6 El Haddaik 4 - Skikda 1 même site 1 5 Azzaba 2 - Skikda 1 même site 1 4 El Haddaik 3 - Skikda Skikda DOU Skikda 2 - restaurant central 2 même site 1 3 El Haddaik 2 - Skikda 1 même site 1 2 Azzaba 1 - Skikda 1 même site 1 1 El Haddaik 1 - Skikda 1 même site 1 6 Khoualdia Said Ben Djaballah-Souk Ahras 1 même site 1 5 Touadjenia Ahmed-Souk Ahras 2 - restaurant central 2 même site 1 4 Benbrinis Ahmed Saleh-Souk Ahras 1 même site 1 3 Mokrane Tahar-Souk Ahras 1 même site 1 2 Medaguine Mohamed-Souk Ahras Souk Ahras 2- restaurant central 2 1 même site même site 1 Taghast-Souk Ahras 1 1 9 1000 lits-Guelma 1 1 même site 8 2000 lits-Guelma 2- restaurant central 2 1 même site 7 Ghouli Brahim-Guelma 1 1 même site 6 Salah Yahia-Guelma 1 1 même site 5 Kara Salah-Guelma 1 1 même site 4 Aggoun Salah-Guelma Guelma 1 1 même site 3 Bouhdid Belkacem-Guelma 2- restaurant central 2 1 même site 2 Habbache Ahmed Cherif-Guelma 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Omar Belhasseb-Guelma (Dénomination et localisation)
même site même site 36 1- même site même site même site même site même site
1- même site même site même site DOU Souk Ahras 35
1- même site même site même site
1- même site même site même site même site DOU Guelma34 même site
1- même site même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022
même site même site 1 Ali Mendjeli 5 - Constantine 8
1 1 même site 7 El Khroub-Constantine
1 1 même site 6 Ali Mendjeli 4 - Constantine 1 1 même site 5 Ali Safari-Constantine 1 1 même site 4 Ali Mendjeli 2 - Constantine El-Khroub Constantine 1 1 même site 3 Ali Mendjeli 1 - Constantine 2- restaurant central 2 1 même site 2 Lala Fatma N’Soumer-Constantine 1 1 même site 1 Constantine Mohamed Sedik Benyahia (El Khroub) - 1 1 même site 10 Aïn El Bey 19 - Constantine 1 1 même site 9 Aïn El Bey 18 - Constantine 1 1 même site 8 Aïn El Bey 17 - Constantine 1 1 même site 7 Zouaghi Slimane 2 - Constantine 1 1 même site 6 Zouaghi Slimane 1 - Constantine 2- campus Frères Mentouri 2 1 même site 5 Aicha Oum El Moumenine-Constantine 3- institut de pharmacie/dentiste 2- institut de médecine 3 1 même site 4 Regam Zouaoui-Constantine Centre 2 1 même site 3 Mahmoud Mentouri-Constantine Constantine 2 1 même site 2 8 Novembre 1971 - Constantine 3- école des cadres 2- institut de psychologie 3 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Nahas Nabil-Constantine (Dénomination et localisation)
même site DOU Constantine 38 même site
1- même site
même site
même site
même site
même site
même site
même site
1-même site
1-même site DOU Constantine -37 2- campus Zarzara 1- même site
2- unité ENS 1- même site
1- même site
même site même site 1 Ain El Bey 16 - Constantine 16
1 1 même site 15 Ain El Bey 15 - Constantine
1 1 même site 14 Ain El Bey 14 - Constantine 1 1 même site 13 Ain El Bey 13 - Constantine 1 1 même site 12 Ain El Bey 12 - Constantine 1 1 même site 11 Ain El Bey 11 - Constantine 1 1 même site 10 Ain El Bey 10 - Constantine 1 1 même site 9 Ain El Bey 9 - Constantine 1 1 même site 8 Ain El Bey 8 - Constantine Aïn El Bey Constantine 1 1 même site 7 Ain El Bey 7 - Constantine 1 1 même site 6 Ain El Bey 6 - Constantine 1 1 même site 5 Ain El Bey 5 - Constantine 1 1 même site 4 Ain El Bey 4 - Constantine 2- restaurant central 2 1 même site 3 Ain El Bey 3 - Constantine 1 1 même site 2 Ain El Bey 2 - Constantine 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Ain El Bey 1 - Constantine (Dénomination et localisation)
même site
même site
même site
même site
même site DOU Constantine 39 même site
même site
même site
même site
1- même site
même site
même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° Siège DESIGNATION DEoN
2- restaurant central (El Eulma) 1- même site même site 1 Khatir El Ayachi-Sétif 9
1 1 même site 8 Hou Saleh-Sétif
1 1 même site 7 Bouchlaghem Abderrahmane-Sétif 1 1 même site 6 Meridja Abbes-Sétif 1 1 même site 5 Guenfoud Mohamed-Sétif 2- restaurant central 2 1 même site 4 Mehdadi Miloud-Sétif Sétif El Hidhab DOU Sétif 1 1 même site 3 Kraria Slimane-Sétif 1 1 même site 2 Mezaache El Aid-Sétif 1 1 même site 1 Bilal Ali-Sétif 1 1 1 même site 1 même site 11 Meriem Bouatoura-Sétif 10 Ben Samra Fatima Zouhra-Sétif 1 1 même site 9 Ali Souahi dit Souaai-Sétif 2- restaurant central 2 1 même site 8 Rouabeh Ahmed-Sétif 2- campus universitaire 2 1 même site 7 Mohamed Lamine Debaghine-Sétif 1 1 même site 6 Fadhila Saadane-Sétif Sétif DOU Sétif 1 1 même site 5 Kerach Mohamed-Sétif 1 1 même site 4 Boukhrissa Said-Sétif 2- campus universitaire 2 1 même site 3 19 Mai 1956 - Sétif 1 1 même site 2 Hachemi Hocine-Sétif 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 24 Avril-Sétif (Dénomination et localisation)
même site
même site
1- même site 41 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site
même site
même site
même site
même site
même site
1- même site
1- même site
même site 40 même site
même site
1- même site
même site
même site
même site même site 1 Nasri Fatoum-Bordj Bou Arrérridj 4
1 1 même site 3 Souissi Zouina-Bordj Bou Arrérridj Arréridj
2- restaurant central 2 1 même site 2 Arréridj El Annasse 2 - Bordj Bou Arrérridj Bordj Bou 2- annexe universitaire 2 1 même site 1 El Annasser 1 - Bordj Bou Arréridj pôle universitaire1 1 pôle universitaire 6 2000 lits-M’Sila 2- restaurant central 2 1- pôle universitaire 1 pôle universitaire 5 Ayeb Abdellah-M’Sila pôle universitaire1 1 pôle universitaire 4 Zerouak Ahmed-M’Sila pôle universitaire1 1 pôle universitaire 3 M’Sila Khalfa Ahmed - M’Sila 1 pôle universitaire 1 pôle universitaire 2 Chebchoub Saddok-M’Sila 2- restaurant central 2 1- pôle universitaire 1 pôle universitaire 1 Belkadi Mohamed-M’Sila 1 1 même site 7 500 lits Boussaada-M’Sila 1 1 unité CFA 6 500 lits Ex-CFA-M’Sila 1 1 même site 5 Debih Abdelkader-M’Sila M’Sila DOU M’Sila42 1 1 même site 4 Ben Boulaid Mohamed-M’Sila 1 1 même site 3 Nouiouet Moussa El-Ahmadi - M’Sila 1 1 même site 2 1er Novembre 1954 - M’Sila 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Hassouni Ramdane-M’Sila (Dénomination et localisation)
DOU Bordj Bou 44 1- même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14
1- même site
DOU M’Sila-Pole 43
même site
unité CFA
même site
même site
même site
même site
même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDHOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIEGE DESIGNATION DEosN
même site même site 1 500 lits1 - Illizi 2
1 1 même site 1 500 lits-Illizi Illizi DOU Illizi47
1 1 même site 3 2000 lits-Mila 1 1 même site 2 1000 lits1 - Mila Mila DOU Mila 2- restaurant central 2 1 même site 1 1000 lits-Mila 1 1 même site 11 Khalfaoui El-Hadj-Ouargla 2- restaurant central 2 1- pôle universitaire 1 pôle universitaire 10 Ben Chikhe Telli-Ouargla pôle universitaire1 1 pôle universitaire 9 Hassani Mohamed Ben Brahim-Ouargla pôle universitaire1 1 pôle universitaire 8 Ben Dahman Bachir-Ouargla 1 1 même site 7 Ben Malek Mohamed Hassan-Ouargla 1 1 même site 6 Ben Moussa Mohamed-Ouargla 1 1 même site 5 Koraichi Mohamed Ennagi-Ouargla Ouargla 1 1 même site 4 Salem Ben Younnes-Ouargla 1 1 même site 3 Mohamed Tahar El Obeidi-Ouargla 1 1 même site 2 Abou Ammar Abdel Kafi-Ouargla 2- unité restaurant préfabriquée 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Lakhdari Mohamed Al Akhdar - Ouargla (Dénomination et localisation)
1- même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site
même site
même site
même site DOU Ouargla 45
même site
même site
même site
1- même site
même site même site 1 1000 lits-Béchar 7
1 1 même site 6 Meziane Abdelmadjid-Béchar
2 2- restaurant central même site 1 5 Kahlaoui Laid-Béchar 1 même site 4 Mahdjoubi Mohamed-Béchar Béchar DOU Béchar 1 1 même site 3 1000 lits Si Ferhat-Béchar 2 2- restaurant central 1 même site 2 8 Mai 1945 - Béchar 1 1 même site 1 19 Mai 1956 - Béchar 1 1 même site 9 2000 lits Kerman-Tiaret 1 1 même site 8 Mimoun Yamina-Tiaret 1 1 même site 7 Abdelaoui Tayeb-Tiaret 1 1 même site 6 Saad Dahleb-Tiaret 1 1 même site 5 Selami Eddine-Tiaret 2- restaurant central 2 1 même site 4 Tiaret Bekhlifa Djillali - Tiaret DOU Tiaret49 2- restaurant central 2 1 même site 3 Saidi Mohamed-Tiaret 1 1 même site 2 Khalil Habib-Tiaret 1 1 même site 1 Assia Kebir-Tiaret 1 1 même site 9 2000 lits Pôle-Mostaganem 1 1 même site 8 1000 lits-Mostaganem 1 1 même site 7 Sidi El-Majdoub-Mostaganem 1 1 même site 6 Chmouma-Mostaganem Mostaganem 1 1 même site 5 Belarbi Abdelkader-Mostaganem 1 1 même site 4 Kharouba-Mostaganem 1 Centre universitaire 1 même site 3 Houari Boumediene-Mostaganem 1 1 même site 2 Benyahia Belkacem-Mostaganem 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Bouaissi Mohamed-Mostaganem (Dénomination et localisation)
1- même site
50 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site
1- même site même site même site même site même site même site même site
1- même site
1- même site même site même site même site même site même site même site DOU Mostaganem 48 même site même site
même site même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022
même site même site 1 Belaid Yekhlef-Oran 6
1 1 même site 5 Ben Kaira Kheira-Oran
2- restaurant central IGMO 2 1 même site 4 Belbouri Said-Oran Es Senia 1 1 même site 3 Oran Cherfaoui Aicha Gaid Djenas-Oran DOU Oran 2- restaurant central 2 1 même site 2 30ème anniversaire-Oran 2- campus Es Sénia 2 1 même site 1 Boualem Mohamed-Oran 1 1 même site 7 Zeddour Brahim II Bir El Djir-Oran 1 1 même site 6 Rezoug Belkhir-Oran 1 1 même site 5 Habib Zoubida-Oran 2- restaurant autonome 2 1 même site 4 19 mai 1956 Bir El Djir-Oran 1 1 même site 3 Emir Abdelkader Bir El Djir-Oran Oran Bir El Djir DOU Oran 1 1 même site 2 Zeddour Brahim I Bir El Djir-Oran 2 1 même site 1 Hai-El-Badr-Oran 1 1 même site 6 1000 lits Route aéroport-Adrar 1 1 même site 5 19 Mai 1956 - Adrar 1 1 route Tililane 4 Belaagoun El-Zahra-Adrar 1 1 route Tililane 3 Adrar Boulayla Khwailed-Adrar DOU Adrar 1 1 même site 2 Hassiba Ben Bouali-Adrar 2- restaurant central 2 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 5 Juillet 1962 - Adrar (Dénomination et localisation)
1- même site
1- même site
1- même site
même site
même site
même site
1- même site
même site 52 même site
2- unité FSHSI 1- même site
même site
même site
route Tililane route Tililane 51
même site
1- même site
même site nouveau Pôle 1 2000 lits Mansourah 7 - Tlemcen 9
1 1 nouveau Pôle 8 Wahrani Kheira-Tlemcen
1 1 nouveau Pôle 7 Bennasser Meriem-Tlemcen 1 1 nouveau Pôle 6 Ben Ahmed Mohamed Abdelghani -Tlemcen 1 logts CNEP 1 annexe 39 5 Hamri Ahmed-Tlemcen Tlemcen Mansourah 1 1 nouveau Pôle 4 Mezouar Halima-Tlemcen 1 1 nouveau Pôle 3 Malika Gaïd -Tlemcen 2- restaurant central 2 1 nouveau Pôle 2 Maliha Hamidou -Tlemcen 1 1 même site 1 Tidjani Heddam-Tlemcen 1 1 même site 8 Mancari Benamar-Tlemcen 1 1 même site 7 1000 lits Hassiba Ben Bouali-Tlemcen 1 1 même site 6 Soufi Menouer Chetouane-Tlemcen 1 même site 5 Mohamed Belmimoun Imama-Tlemcen 2- restaurant central IMAMA 2 1 même site 4 Bouhsina Karima-Tlemcen 2- restaurant central 2 1 même site 3 Bekhti A/Madjid-Tlemcen 1 1 même site 2 Bachir Ibrahimi-Tlemcen Tlemcen 1 1 même site 1 19 Mai 1956 El-Kifan -Tlemcen 1 1 même site 8 2000 lits Belkaid 8 - Oran 1 1 même site 7 2000 lits Belkaid 7 - Oran 1 1 même site 6 2000 lits Belkaid 6 - Oran 1 1 même site 5 2000 lits Belkaid 5 - Oran 1 1 même site 4 2000 lits Belkaid 4 - Oran 1 1 même site 3 2000 lits Belkaid 3 - Oran Oran 2- restaurant central 2 1 même site 2 2000 lits Belkaid 2 - Oran 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 2000 lits Belkaid 1 - Oran (Dénomination et localisation)
même site DOU Tlemcen 56 même site même site
1- même site même site même site même site même site même site
1- même site
1- même site même site DOU Tlemcen 55 même site même site même site même site même site même site même site DOU Oran Belkaid 54
1- même site même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIGE DESIGNATION DEoN
même site même site 1 Takfi Mohamed-Mascara 7
2- restaurant central 2 1 même site 6 Betoumi Daho-Mascara
1 1 même site 5 Aoumeur Abdelkader-Mascara 1 1 même site 4 Mascara Chentouf Mohamed-Mascara 1 1 même site 3 Fatma Saîl-Mascara 2- restaurant central 2 1 même site 2 Aoumeur Mokhtar-Mascara 1 1 même site 1 Abdou Said-Mascara 1 1 même site 7 2000 lits-Sidi Bel Abbès 1 1 même site 6 Zerouki Mimouna-Sidi Bel Abbès 1 1 même site 5 Bousekrane Ouafia-Sidi Bel Abbès Centre 1 1 même site 4 Rahmani Miloud - Sidi Bel Abbès Sidi Bel Abbès 1 1 même site 3 Bouloum Mohamed-Sidi Bel Abbès 1 Campus universitaire 1 2 8 Mai 1945 - Sidi Bel Abbès 1 1 même site 1 Attar Bel Abbès-Sidi Bel Abbès 2 2- ex-CFTE ENIE 2 1- même site 7 El-Khaouarizmi-Sidi Bel Abbès _ 1 même site 6 Beddad Mohamed-Sidi Bel Abbès 1 1 cité Médecine 5 Zirout Mohamed-Sidi Bel Abbès Sidi Bel Abbès 1 1 même site 4 Essilm-Sidi Bel Abbès 1 1 même site 3 19 Mai 1956 - Sidi Bel Abbès 1 1 même site 2 Hassiba Ben Bouali-Sidi Bel Abbès 1 de restauration Nombre d’ unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Ibn Rochd-Sidi Bel Abbès (Dénomination et localisation)
1- même site
même site DOU Mascara 59
même site
1- même site JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 14 même site
même site
même site
même site
même site DOU Sidi Bel Abbès -58
même site
même site
même site
2 -ex-CFTE ENIE 1- même site
_ même site DOU Sidi Bel Abbès 57 même site
même site
même site
même site
CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIEGE DÉSIGNATION DEoN
même site même site 1 Nour El-Bachir-Tindouf 1 Tindouf DOU Tindouf 66
1 1 même site 2 1000 lits 1 - El Bayadh
1 1 même site 1 1000 lits-El Bayadh El Bayadh 1 1 même site 2 19 Mai 1956 - Naâma 2- restaurant central 2 1 même site 1 Naâma DOU Naâma Boudghene Ben Ali dit (Colonel Lotfi) - Naâma 1 1 même site 3 2000 lits-Tissemsilt 2- restaurant central 2 1 même site 2 1000 lits-Tissemsilt Tissemsilt 1 1 même site 1 Mixte-Tissemsilt 1 1 même site 5 Chibani Mohammed-Relizane 1 1 même site 4 Chemirik Hadj Maamar-Relizane 1 1 même site 3 Mehdi Mohamed-Relizane Relizane 2- restaurant central 2 1 même site 2 Bormadia 1 - Relizane 1 1 même site 1 500 lits Filles-Relizane 1 1 même site 2 2000 lits 1 - Aïn Témouchent 2- restaurant central 2 1 même site 1 Seddik Abdelkader-Aïn Témouchent Aïn Témouchent 1 1 même site 6 Remmas Boumediene-Saïda 2- restaurant central 2 1 même site 5 Mazouni Abdelaziz-Saïda 1 1 même site 4 Soummam-Saïda 1 1 même site 3 Riad-Saïda Saïda DOU Saïda 60 1 1 même site 2 Aïn Lahdjar-Saïda 1 de restauration Nombre d’unités 1 même site Localisation d’hébergement Nombre d’unités 1 Ahmed Medeghri-Saïda (Dénomination et localisation)
même site DOU El Bayadh
1- même site
même site
1- même site DOU Tissemsilt même site
même site
même site
même site DOU Relizane
1- même site
même site
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DOU Aïn Témouchent 1- même site
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1- même site
même site
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même site
Localisation DES ŒUVRES 29 Rajab 1443 LA DIRECTIONDOU2 mars 2022 CONSISTANCE RESIDENCES UNIVERSITAIRES N° SIGE DESIGNATION DEoN
29 Rajab 1443
2 mars 2022
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
Arrêté du 20 Rabie Ethani 1443 correspondant au 25 novembre 2021 modifiant l’arrêté du 19 Chaoual 1442 correspondant au 31 mai 2021 portant nomination des membres du conseil d’administration
de l’office national des terres agricoles.
————
Par arrêté du 20 Rabie Ethani 1443 correspondant au 25 novembre 2021, l’arrêté du 19 Chaoual 1442 correspondant au 31 mai 2021 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national des terres agricoles est modifié, pour une période de trois (3) années renouvelable comme suit : « ………………………………………… (sans changement jusqu’à) — Younes Belkacem, représentant du ministre chargé du commerce; …………………… (le reste sans changement) …………………… ». ————H————
Arrêté du 24 Joumada El Oula 1443 correspondant au 29 décembre 2021 modifiant l’arrêté
du 21 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 11 août 2020 portant nomination des membres
du conseil d’administration de l’office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers.
————
Par arrêté du 24 Joumada El Oula 1443 correspondant au 29 décembre 2021, l’arrêté du 21 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 11 août 2020, modifié, portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers, est modifié pour une durée de trois (3) années renouvelable comme suit : — Cherif Benhabiles, représentant du ministre de l’agriculture et du développement rural, président; …………………. (le reste sans changement) ………………… ». ————H————
Arrêté du 25 Joumada El Oula 1443 correspondant au
30 décembre 2021 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office algérien
interprofessionnel des céréales (OAIC).
————
Par arrêté du 25 Joumada El Oula 1443 correspondant au 30 décembre 2021, les membres dont les noms suivent, sont nommés, en application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n° 97-94 du 15 Dhou El Kaâda 1417 correspondant au 23 mars 1997 fixant le statut de l’office algérien interprofessionnel des céréales (OAIC), au conseil d’administration de l’office algérien interprofessionnel des céréales, pour une durée de trois (3) années renouvelable :
— Ali Zoubar, représentant du ministre chargé de l’agriculture, président;
— Ali Amari, représentant du ministre chargé des finances;
— Ahmed Mokrani, représentant du ministre chargé du commerce;
— Lyes Bourriche, représentant du ministre chargé de l’intérieur;
— Mohammed Yazid Hambli, président de la chambre nationale de l’agriculture. ————H————
Arrêté du 13 Joumada Ethania 1443 correspondant au
16 janvier 2022 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office national
interprofessionnel des légumes et des viandes.
————
Par arrêté du 13 Joumada Ethania 1443 correspondant au 16 janvier 2022, les membres dont les noms suivent, sont nommés, en application des dispositions de l’article 11 du décret exécutif n° 09-309 du 4 Chaoual 1430 correspondant au 23 septembre 2009 portant création de l’office national interprofessionnel des légumes et des viandes, au conseil d’administration de l’office national interprofessionnel des légumes et des viandes, pour une période de trois (3) années renouvelable :
— Taha Hammouche, représentant du ministre de l’agriculture et du développement rural, président;
— Abdelghafour Bouchefirat, représentant du ministre chargé de l’intérieur et des collectivités locales;
— Mourad Hammad, représentant du ministre de la défense nationale;
— Mourad Allouane, représentant du ministre chargé des finances;
— Abdelkarim Boulahbal, représentant du ministre chargé des finances (direction générale du Trésor);
— Nabila Sahnoune, représentante du ministre chargé de l’industrie;
— Ahmed Mokrani, représentant du ministre chargé du commerce;
— Elaid Guemidi, représentant du ministre chargé des ressources en eau;
— Mohamed Yazid Hambli, président de la chambre nationale de l’agriculture;
— le président du comité interprofessionnel.
Arrêté du 26 Joumada Ethania 1443 correspondant au
29 janvier 2022 portant désignation des membres du conseil d’administration du bureau national
d’études pour le développement rural.
————
Par arrêté du 26 Joumada Ethania 1443 correspondant au 29 janvier 2022, les membres dont les noms suivent, sont désignés, en application des dispositions de l’article 9 du décret exécutif n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 décembre 2010 portant création du bureau national d’études pour le développement rural, au conseil d’administration du bureau national d’études pour le développement rural, pour une durée de trois (3) années renouvelable :
— Salah Chouaki, représentant du ministre chargé de l’agriculture, président;
— Amir Saad Hamideche, représentant du ministre chargé des collectivités locales;
— Rabie El Bekaie, représentant du ministre chargé des finances;
— Mustapha Ben Khelfa, représentant du ministre chargé des ressources en eau;
29 Rajab 1443 2 mars 2022
— Souad Mokhtari, représentante du ministre chargé de l’aménagement du territoire;
— Karim Arab, représentant de la ministre chargée de l’environnement;
— Khatima Ait Oudhia, représentante du ministre chargé de la recherche scientifique;
— Adel Bechroul, représentant du ministre chargé des statistiques;
— Kenza Bakour, représentante du ministre chargé de l’urbanisme;
— Ali Boulerbah, représentant du ministre chargé des travaux publics;
— Brahim Roudane, représentant du ministre chargé de la pêche;
— Rabah Oulad Heddar, représentant de la chambre nationale d’agriculture.
Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE