DECRETS

Décret présidentiel n° 23-135 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant virement

de crédits ouverts au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition de la Présidence de la République.

Le Président de la République,

Sur le rapport du ministre des finances,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n°18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret présidentiel n° 23-01 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition de la Présidence de la République;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de un milliard cent seize millions quatre cent trente mille dinars (1.116.430.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable au portefeuille de programmes de la Présidence de la République, répartis conformément à l’état « A » annexé à l’original du présent décret.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de un milliard cent seize millions quatre cent trente mille dinars (1.116.430.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable au portefeuille de programmes de la Présidence de la République, conformément à l’état « B » annexé à l’original du présent décret.

Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

Décret présidentiel n° 23-136 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert

de crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition du Premier ministre.

Le Président de la République,

Sur le rapport du ministre des finances,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-09 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du Premier ministre;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis la disposition du ministre des finances;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de un milliard cent soixante-neuf millions neuf cent quatre-vingt-dix mille dinars (1.169.990.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputables au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de un milliard cent soixante-neuf millions neuf cent quatre-vingt-dix mille dinars (1.169.990.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable au portefeuille de programmes des services du Premier ministre, répartis conformément au tableau annexé au présent décret.

Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

29 mars 2023 7 Ramadhan 1444

Total des crédits ouverts

1.169.990.000 1.169.990.000 5.000.000 5.000.000 1.029.620.000 1.029.620.000111.370.000 111.370.000 24.000.000 24.000.000

1.169.990.000 1.169.990.000 1.169.990.000 1.169.990.000 5.000.000 5.000.000 5.000.000 5.000.000 1.029.620.000 1.029.620.000111.370.000 1.029.620.000 1.029.620.000111.370.000 111.370.000 111.370.000 24.000.000 24.000.000 et technique 24.000.000 ministre 24.000.000 Crédits de paiement d’engagement de paiement Crédits Autorisations d’engagement de paiement Crédits Autorisations d’engagement de paiement Autorisations Crédits d’engagement de paiement Autorisations Crédits d’engagement Autorisations Total Titre 4 : Dépenses de transfert d’investissement Titre 3 : Dépenses fonctionnement des services Titre 2 : Dépenses de Titre 1 : Dépenses de personnel

Soutien administratif

Activité du Premier

et sous-programme Intitulés du programme

En DA

TABLEAU ANNEXE

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

Décret présidentiel n° 23-137 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert de

crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition de la ministre de la culture et des arts.

Le Président de la République,

Sur le rapport conjoint du ministre des finances et de la ministre de la culture et des arts,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 23-19 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition de la ministre de la culture et des arts;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de deux cent quarante-cinq millions de dinars (245.000.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputables au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de deux cent quarante-cinq millions de dinars (245.000.000 DA), en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, applicable au portefeuille de programmes du ministère de la culture et des arts, au programme « patrimoine culturel », au sous-programme « protection, valorisation et exploitation du patrimoine culturel » et au titre 4 « dépenses de transfert ».

Art. 3. — Le ministre des finances et la ministre de la culture et des arts sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

Décret présidentiel n° 23-138 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert

de crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition du ministre de la poste et des

télécommunications. ————

Le Président de la République,

Sur le rapport conjoint du ministre des finances et du ministre de la poste et des télécommunications,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis la disposition du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 23-22 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts au titre du budget de l’Etat, par loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre de la poste et des télécommunications;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de deux cent soixante- et-un millions cinq cent dix mille dinars (261.510.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputables au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de deux cent soixante-et-un millions cinq cent dix mille dinars (261.510.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable au programme « développement des télécommunications », sous-programme « développement et sécurisation des infrastructures des technologies de l’information et de la communication (TIC) » et au titre 3 « dépenses d’investissement » du portefeuille de programmes du ministère de la poste et des télécommunications.

Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre de la poste et des télécommunications sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

Décret présidentiel n° 23-139 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert

de crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition du ministre du commerce et de la

promotion des exportations.

Le Président de la République,

Sur le rapport conjoint du ministre des finances et du ministre du commerce et de la promotion des exportations,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 23-27 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre du commerce et de la promotion des exportations;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de cinq milliards de dinars (5.000.000.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputables au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de un milliards de dinars (5.000.000.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable au programme « encadrement des échanges commerciaux et promotion des exportations », sous-programme « promotion des exportations hors hydrocarbures » et au titre 4 « dépenses de transfert », du portefeuille de programmes du ministère du commerce et de la promotion des exportations.

Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre du commerce et de la promotion des exportations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

Décret présidentiel n° 23-140 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert

de crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition du ministre de la communication.

Le Président de la République,

Sur le rapport conjoint du ministre des finances et du ministre de la communication,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 23-28 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre de la communication;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de cent vingt-cinq millions huit cent cinquante-neuf mille dinars (125.859.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputables au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de cent vingt- cinq millions huit cent cinquante-neuf mille dinars (125.859.000 DA), en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, applicable au programme « médias et communication institutionnelle », sous-programme « médias » et au titre 4 « dépenses de transfert », du portefeuille de programmes du ministère de la communication.

Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre de la communication sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

Décret présidentiel n° 23-141 du 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023 portant transfert

de crédits au titre du budget de l’Etat, mis à la disposition du ministre des travaux publics, de

l’hydraulique et des infrastructures de base.

Le Président de la République,

Sur le rapport conjoint du ministre des finances et du ministre des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base,

Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er);

Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, relative aux lois de finances;

Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances pour 2023;

Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 23-29 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base;

Décrète :

Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de un milliard six cent vingt millions de dinars (1.620.000.000 DA), en autorisation d’engagement, applicable à la dotation « montant non assigné », imputable au titre 7 « dépenses imprévues », gérées par le ministre des finances.

Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un montant de un milliard six cent vingt millions de dinars (1.620.000.000 DA), en autorisation d’engagement, applicable au portefeuille de programmes du ministère des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base, programme « approvisionnement en eau potable et industrielle », sous- programme « adduction en eau potable et industrielle » et au titre 3 « dépenses d’investissement ».

Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre chargé de l’hydraulique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Ramadhan 1444 correspondant au 26 mars 2023.

Abdelmadjid TEBBOUNE.

7 Ramadhan 1444 29 mars 2023

Décret exécutif n° 23-91 du 11 Chaâbane 1444 correspondant au 4 mars 2023 modifiant le décret

n° 88-232 du 5 novembre 1988 portant déclaration des zones d’expansion touristique.

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre du tourisme et de l’artisanat,

Vu la Constitution, notamment ses articles 112-5° et 141 (alinéa 2);

Vu la loi n° 84-09 du 4 février 1984, modifiée et complétée, relative à l’organisation territoriale du pays;

Vu l’ordonnance n° 97-14 du 24 Moharram 1418 correspondant au 31 mai 1997 relative à l’organisation territoriale de la wilaya d’Alger;

Vu la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003, modifiée et complétée, relative aux zones d’expansion et sites touristiques;

Vu le décret n° 84-365 du 1 er décembre 1984, modifié et complété, fixant la composition, la consistance et les limites territoriales des communes;

Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié, portant déclaration des zones d’expansion touristique;

Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre;

Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444 correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 91-306 du 24 août 1991, modifié et complété, fixant la liste des communes animées par chaque chef de daïra;

Décrète :

Article 1er. — Le présent décret a pour objet de modifier le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié, portant déclaration des zones d’expansion touristique.

Art. 2. — Les superficies des zones d’expansion touristique ainsi que la dénomination de certaines zones, communes, daïras et wilayas des zones d’expansion touristique, sont modifiées et fixées conformément à l’annexe du présent décret et aux plans joints à l’original du présent décret.

Art. 3. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 11 Chaâbane 1444 correspondant au 4 mars 2023.

Aïmene BENABDERRAHMANE.

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

ANNEXE

WILAYA D’ADRAR

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BARBAA ADRAR ADRAR A pour délimitation : ET OULED AHMED Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de TIMMI coordonnées géographiques (WGS84): P1:X = 0° 19’ 49,06’’O ;Y= 27° 51’ 51,21’’N P2:X= 0° 19’ 33,36’’O ;Y= 27° 52’ 9,48’’N P3:X= 0° 19’ 9,88’’O ;Y= 27° 52’ 7,85’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 0° 19’ 9,88’’O ;Y= 27° 52’ 7,85’’N P4:X= 0° 18’ 46,54’’O;Y= 27° 51’ 50,30’’N P5:X= 0° 18’ 39,14’’O;Y= 27° 51’ 43,03’’N P6:X= 0° 18’ 40,69’’O;Y= 27° 51’ 41,59’’N P7:X= 0° 18’ 27,80’’O;Y= 27° 51’ 21,41’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X= 0° 18’ 27,80’’O;Y= 27° 51’ 21,41’’N P8:X= 0° 18’ 43,88’’O;Y= 27° 51’ 4,40’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 0° 18’ 43,88’’O;Y= 27° 51’ 4,40’’N P1:X= 0° 19’ 49,06’’O ;Y= 27° 51’ 51,21’’N

Superficie : 220 Hectares

TAOURIRT REGGANE REGGANE A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0°13’16,06’’E ;Y=26°42’26,77’’N P2:X= 0°13’16,75’’E ;Y=26°42’29,55’’N P3:X= 0°13’21,28’’E ;Y=26°42’35,63’’N P4:X= 0°13’21,72’’E ;Y=26°42’40,55’’N P5:X= 0°13’24,69’’E ;Y=26°42’41,65’’N P6:X= 0°13’35,60’’E ;Y=26°42’40,53’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 0°13’35,60’’E ;Y=26°42’40,53’’N P7:X= 0°13’43,52’’E ;Y=26°42’23,88’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X= 0°13’43,52’’E ;Y=26°42’23,88’’N P8:X= 0°13’29,45’’E ;Y=26°42’7,57’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 0°13’29,45’’E ;Y=26°42’7,57’’N P1:X= 0°13’16,06’’E ;Y=26°42’26,77’’N

Superficie: 48 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

ANNEXE (Suite)

WILAYA D’ADRAR (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CHAREF TIMEKTEN AOULEF A pour délimitation : SIDI AISSA Au Nord, à l’Est, à l’Ouest et au Sud : une ligne fictive de forme d’un cercle d’un rayon de 200 mètres à partir du point de coordonnées géographiques (WGS84) (Kouba Sidi Aissa) : X= 1° 1’ 34,88”E ;Y= 27° 0’ 54,92’’N

Superficie: 12 Hectares et 50 Ares

Wilaya de Chlef

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL GUELTA EL MARSA EL MARSA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 0° 49’ 9,47”E;Y=36° 21’ 50,70” N P2:X= 0° 51’ 58,99”E;Y= 36° 22’ 17,58” N

A l’Est : Chaâbet El Kebir, coordonnées géographiques (WGS84): P2:X= 0° 51’ 58,99”E;Y= 36° 22’ 17,58” N P3:X= 0° 52’ 4,07”E;Y= 36° 22’ 5,60” N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=0° 49’ 9,47”E;Y=36° 21’ 50,70” N P4:X=0° 49’ 3,93”E;Y=36° 21’ 40,04” N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 0° 52’ 4,07”E;Y= 36° 22’ 5,60” N P4:X=0° 49’ 3,93”E;Y=36° 21’ 40,04” N

Superficie : 167 Hectares

EL MARSA EL MARSA EL MARSA A pour délimitation : ILE COLOMBIS Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) :

P8:X= 0° 55’ 0,65”E;Y= 36° 24’ 22,24” N P9:X= 0° 56’ 35,25”E;Y= 36° 26’ 59,59” N A l’Est : Oued Bou Larouah, coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 0° 56’ 35,25”E;Y= 36° 26’ 59,59” N P1:X= 0° 56’ 48,04’’E ;Y=36° 26’ 9,38’’N Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnés géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 56’ 48,04’’E ;Y=36° 26’ 9,38’’N P2:X= 0° 56’ 28,15’’E ;Y=36° 25’ 57,27’’N P3:X= 0° 55’ 59,53’’E ;Y=36° 25’ 23,63’’N P4:X= 0° 55’ 57,16’’E ;Y=36° 25’ 17,61’’N P5:X= 0° 55’ 27,83’’E ;Y= 36° 24’ 46,31’’N P6:X= 0° 55’ 18,08”E;Y=36° 24’ 26,24”N P7:X= 0° 55’ 14,84’’E ;Y= 36° 24’ 10,96’’N

Au Sud : Oued El Khamis, coordonnées géographiques (WGS84) :

P7:X= 0° 55’ 14,84’’E ;Y= 36° 24’ 10,96’’N P8:X= 0° 55’ 0,65”E; Y= 36° 24’ 22,24” N

Superficie: 457 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AIN HAMADI EL MARSA EL MARSA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P24:X= 0° 56’ 40,61’’ E ;Y=36° 27’ 0,12’’N P25:X= 0° 59’ 23,29’’ E ;Y= 36° 27’ 42,05’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P25:X= 0° 59’ 23,29’’ E ;Y= 36° 27’ 42,05’’N P1:X= 0° 59’ 23,25’’ E ;Y=36° 27’ 30,18’’N

A l’Ouest : Oued Bou Larouah, coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X= 0° 56’ 56,83’’ E ;Y=36° 26’ 17,13’’N P15:X= 0° 56’ 53,75’’ E ;Y=36° 26’ 20,61’’N P16:X= 0° 56’ 56,98’’ E ;Y=36° 26’ 23,28’’N P17:X= 0° 56’ 50,97’’ E ;Y=36° 26’ 26,34’’N P18:X= 0° 56’ 52,56’’ E ;Y=36° 26’ 31,45’’N P19:X= 0° 56’ 47,50’’ E ;Y=36° 26’ 36,14”N P20:X= 0° 56’ 49,60’’ E ;Y=36° 26’ 40,60’’N P21:X= 0° 56’ 40,57’’ E ;Y=36° 26’ 44,83’’N P22:X= 0° 56’ 43,30’’ E ;Y=36° 26’ 50,94’’N P23:X= 0° 56’ 34,93’’ E ;Y=36° 26’ 52,43’’N P24:X= 0° 56’ 40,61’’ E ;Y=36° 27’ 0,12’’N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 59’ 23,25’’ E ;Y=36° 27’ 30,18”N P2:X= 0° 59’ 9,27’’ E ;Y=36° 27’ 21,79”N P3:X= 0° 59’ 0,55’’ E ;Y=36° 27’ 15,64”N P4:X= 0° 58’ 22,44’’ E ;Y=36° 27’ 6,06”N P5:X= 0° 58’ 14,49’’ E ;Y=36° 27’ 1,73”N P6:X= 0° 58’ 13,74’’ E ;Y=36° 26’ 54,10”N P7:X= 0° 58’ 6,83’’ E ;Y=36° 26’ 54,39”N P8:X= 0° 57’ 57,34”E ;Y=36° 26’ 47,99”N P9:X= 0° 57’ 53,88”E ;Y=36° 26’ 43,30”N P10:X= 0° 57’ 36,10”E ;Y=36° 26’ 34,49”N P11:X= 0° 57’ 23,50”E ;Y=36° 26’ 31,58”N P12:X= 0° 57’ 10,92”E ;Y=36° 26’ 30,12”N P13:X= 0° 57’ 1,64”E ;Y=36° 26’ 23,76”N P14:X= 0° 56’ 56,83”E ;Y=36° 26’ 17,13”N

Superficie: 270 Hectares

OUED SIDI TENES A pour délimitation : EL MALEH ABDERRAHMANE Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 1° 8’ 48,27”E; Y= 36° 29’ 48,56”N P15:X= 1° 7’ 29,09”E; Y= 36° 29’ 32,14”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) P1:X= 1° 8’ 48,27”E; Y= 36° 29’ 48,56”N P2:X= 1° 8’ 51,06”E; Y= 36° 29’ 43,99”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED SIDI TENES A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées EL MALEH ABDERRAHMANE géographiques (WGS84) (SUITE) P14:X= 1° 7’ 32,64”E; Y= 36° 29’ 27,35”N P15:X= 1° 7’ 29,09”E; Y= 36° 29’ 32,14”N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84): P2:X= 1° 8’ 51,06”E; Y= 36° 29’ 43,99”N P3:X= 1° 8’ 45,69”E; Y= 36° 29’ 39,27”N P4:X= 1° 8’ 41,42”E; Y= 36° 29’ 36,36”N P5:X= 1° 8’ 38,12”E; Y= 36° 29’ 32,58”N P6:X= 1° 8’ 32,86”E; Y= 36° 29’ 29,17”N P7:X= 1° 8’ 31,15”E; Y= 36° 29’ 25,54”N P8:X= 1° 8’ 28,63”E; Y= 36° 29’ 23,05”N P9:X= 1° 8’ 17,03”E; Y= 36° 29’ 27,01”N P10:X= 1° 8’ 7,53”E; Y= 36° 29’ 26,57”N P11:X= 1° 7’ 58,62”E; Y= 36° 29’ 26,22”N P12:X= 1° 7’ 50,34”E; Y= 36° 29’ 28,32”N P13:X= 1° 7’ 41,47”E; Y= 36° 29’ 29,19”N P14:X= 1° 7’ 32,64”E; Y= 36° 29’ 27,35”N P15:X= 1° 7’ 29,09”E; Y= 36° 29’ 32,14”N

Superficie: 46 Hectares

MAINIS TENES TENES A pour délimitation : ET SIDI ABDERRAHMANE Au Nord : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1: X= 341935 m; Y= 4041517 m P60: X= 339057 m; Y= 4042247 m

A l’Est, à l’Ouest et au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1: X= 341935 m; Y= 4041517 m P2: X= 341936 m; Y= 4041333 m P3: X= 341878 m; Y= 4041315 m P4: X= 341843 m; Y= 4041261 m P5: X= 341792 m; Y= 4041214 m P6: X= 341766 m; Y= 4041150 m P7: X= 341761 m; Y= 4041093 m P8: X= 341732 m; Y= 4041021 m P9: X= 341697 m; Y= 4040971 m P10: X= 341641 m; Y= 4040938 m P11: X= 341579 m; Y= 4040905 m P12: X= 341509 m; Y= 4040875 m P13: X= 341439 m; Y= 4040843 m P14: X= 341376 m; Y= 4040762 m P15: X= 341310 m; Y= 4040722 m P16: X= 341244 m; Y= 4040680 m P17: X= 341145 m; Y= 4040690 m

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MAINIS (SUITE) TENES TENES P18: X= 341030 m; Y= 4040697 m ET SIDI P19: X= 340930 m; Y= 4040694 m ABDERRAHMANE P20: X= 340824 m; Y= 4040688 m P21: X= 340729 m; Y= 4040669 m P22: X= 340656 m; Y= 4040631 m P23: X= 340588 m; Y= 4040577 m P24: X= 340537 m; Y= 4040520 m P25: X= 340485 m; Y= 4040504 m P26: X= 340413 m; Y= 4040489 m P27: X= 340340 m; Y= 4040459 m P28: X= 340278 m; Y= 4040425 m P29: X= 340213 m; Y= 4040390 m P30: X= 340147 m; Y= 4040383 m P31: X= 340064 m; Y= 4040403 m P32: X= 340008 m; Y= 4040446 m P33: X= 339952 m; Y= 4040521 m P34: X= 339903 m; Y= 4040578 m P35: X= 339859 m; Y= 4040651 m P36: X= 339830 m; Y= 4040709 m P37: X= 339768 m; Y= 4040767 m P38: X= 339706 m; Y= 4040800 m P39: X= 339635 m; Y= 4040841 m P40: X= 339572 m; Y= 4040874 m P41: X= 339491 m; Y= 4040902 m P42: X= 339453 m; Y= 4040981 m P43: X= 339437 m; Y= 4041057 m P44: X= 339389 m; Y= 4041113 m P45: X= 339292 m; Y= 4041160 m P46: X= 339212 m; Y= 4041192 m P47: X= 339160 m; Y= 4041246 m P48: X= 339173 m; Y= 4041310 m P49: X= 339132 m; Y= 4041362 m P50: X= 339081 m; Y= 4041417 m P51: X= 339055 m; Y= 4041496 m P52: X= 339057 m; Y= 4041601 m P53: X= 339074 m; Y= 4041718 m P54: X= 339044 m; Y= 4041812 m P55: X= 339014 m; Y= 4041906 m P56: X= 338989 m; Y= 4041975 m P57: X= 338963 m; Y= 4042044 m P58: X= 338988 m; Y= 4042121 m P59: X= 339008 m; Y= 4042180 m P60: X= 339057 m; Y= 4042247 m

Superficie : 295 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TRARNIA TENES TENES A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) P1:X= 1° 24’ 34,16”E; Y= 36° 32’ 21,83”N P26: X= 1° 23’ 18,13”E; Y= 36° 32’ 45,83”N

A l’Est : Chaâbet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) P1:X= 1° 24’ 34,16”E; Y= 36° 32’ 21,83”N P2:X= 1° 24’ 30,95”E; Y= 36° 32’ 17,13”N

Au Sud-Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) P2:X= 1° 24’ 30,95”E; Y= 36° 32’ 17,13”N P3:X= 1° 24’ 25,25”E; Y= 36° 32’ 17,37”N P4:X= 1° 24’ 23,46”E; Y= 36° 32’ 14,29”N P5:X= 1° 24’ 17,61”E; Y= 36° 32’ 15,63”N P6:X= 1° 24’ 14,41”E; Y= 36° 32’ 12,33”N P7:X= 1° 24’ 16,34”E; Y= 36° 32’ 6,83”N P8:X= 1° 24’ 12,18”E; Y= 36° 32’ 7,51”N P9:X= 1° 24’ 6,83”E; Y= 36° 32’ 4,71”N P10:X= 1° 24’ 13,26”E; Y= 36° 32’ 4,96”N P11:X= 1° 24’ 19,44”E; Y= 36° 32’ 2,19”N P12:X= 1° 24’ 12,70”E; Y= 36° 32’ 3,93”N P13:X= 1° 24’ 7,03”E; Y= 36° 31’ 59,37”N P14:X= 1° 23’ 59,74”E; Y= 36° 31’ 51,85”N P15:X= 1° 24’ 9,04”E; Y= 36° 31’ 56,19”N P16:X= 1° 24’ 5,12”E; Y= 36° 31’ 53,36”N P17:X= 1° 24’ 3,46”E; Y= 36° 31’ 50,40”N P18:X= 1° 23’ 59,19”E; Y= 36° 31’ 49,26”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P18:X= 1° 23’ 59,19”E; Y= 36° 31’ 49,26”N P19:X= 1° 23’ 39,88”E; Y= 36° 31’ 59,80”N P20:X= 1° 23’ 34,20”E; Y= 36° 31’ 59,76”N P21:X= 1° 23’ 26,51”E; Y= 36° 32’ 4,06”N P22:X= 1° 23’ 23,61”E; Y= 36° 32’ 9,99”N P23: X= 1° 23’ 5,29”E; Y= 36° 32’ 20,66”N P24: X= 1° 23’ 1,82”E; Y= 36° 32’ 34,65”N

Au Nord-Ouest : ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P24: X= 1° 23’ 1,82”E; Y= 36° 32’ 34,65”N P25: X= 1° 23’ 9,50”E; Y= 36° 32’ 44,12”N P26: X= 1° 23’ 18,13”E; Y= 36° 32’ 45,83”N

Superficie: 112 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BOUCHERAL OUED BENI HAOUA A pour délimitation : GOUSSINE Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (Clarke1880) 361,07 Km

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 360,07 Km

Au Sud-Est, au Sud-Ouest et au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 1° 26’ 48,51”E; Y= 36° 32’ 18,15”N P2:X= 1° 26’ 48,89”E; Y= 36° 32’ 14,31”N P3:X= 1° 26’ 47,41”E; Y= 36° 32’ 10,83”N P4:X= 1° 26’ 49,43”E; Y= 36° 32’ 5,64”N P5:X= 1° 26’ 42,71”E; Y= 36° 32’ 2,80”N P6: X= 1° 26’ 37,37”E; Y= 36° 31’ 57,72”N P7: X= 1° 26’ 33,94”E; Y= 36° 31’ 49,38”N P8:X= 1° 26’ 25,96”E; Y= 36° 31’ 49,29”N P9:X= 1° 26’ 22,98”E; Y= 36° 31’ 52,30”N P10:X= 1° 26’ 23,14”E; Y= 36° 31’ 54,90”N P11:X= 1° 26’ 21,38”E; Y= 36° 31’ 58,53”N P12:X= 1° 26’ 16,34”E; Y= 36° 32’ 1,83”N P13: X= 1° 26’ 11,71”E; Y= 36° 32’ 4,06”N P14: X= 1° 26’ 12,11”E; Y= 36° 32’ 6,32”N P15:X= 1° 26’ 10,32”E; Y= 36° 32’ 8,68”N P16:X= 1° 26’ 9,97”E; Y= 36° 32’ 15,21”N

Superficie : 41 Hectares

DOUMIA OUED BENI HAOUA A pour délimitation : GOUSSINE Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 1° 31’ 25,69”E; Y= 36° 32’ 33,82”N P12:X= 1° 30’ 6,45”E; Y= 36° 31’ 44,71”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 1° 31’ 25,69”E; Y= 36° 32’ 33,82”N P2:X= 1° 31’ 27,37”E; Y= 36° 32’ 25,59”N P3:X= 1° 31’ 34,18”E; Y= 36° 32’ 16,28”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 1° 31’ 34,18”E; Y= 36° 32’ 16,28”N P4:X= 1° 31’ 11,45”E; Y= 36° 31’ 48,39”N P5:X= 1° 30’ 55,57”E; Y= 36° 31’ 42,08”N P6:X= 1° 30’ 52,15”E; Y= 36° 31’ 36,63”N P7:X= 1° 30’ 44,55”E; Y= 36° 31’ 37,07”N P8:X= 1° 30’ 40,06”E; Y= 36° 31’ 33,91”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

DOUMIA (SUITE) OUED GOUSSINE BENI HAOUA A l’Ouest : Chaâbet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 1° 30’ 5,76”E; Y= 36° 31’ 36,21”N P11:X= 1° 30’ 5,16”E; Y= 36° 31’ 41,35”N P12:X= 1° 30’ 6,45”E; Y= 36° 31’ 44,71”N Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84): P8:X= 1° 30’ 40,06”E; Y= 36° 31’ 33,91”N P9:X= 1° 30’ 11,52”E; Y= 36° 31’ 38,01”N P10:X= 1° 30’ 5,76”E; Y= 36° 31’ 36,21”N Superficie: 76 Hectares BENI HAOUA BENI HAOUA BENI HAOUA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X=1° 33’ 38,65”E; Y= 36° 32’ 17,42”N P1:X= 1° 35’ 9,50 “E; Y= 36° 32’ 11,60”N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 35’ 9,50 “E; Y= 36° 32’ 11,60”N P2:X= 1° 35’ 10,60”E; Y= 36° 32’ 6,80”N P3:X= 1° 35’ 6,00”E; Y =36° 31’ 55,03”N A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 1° 33’ 37,48”E; Y= 36° 32’ 11,50”N P14:X=1° 33’ 38,65”E; Y= 36° 32’ 17,42”N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 1° 35’ 6,00”E; Y =36° 31’ 55,03”N P4:X =1° 34’ 59,78”E; Y = 36° 31’ 57,64”N P5:X=1° 34’ 47,70”E; Y = 36° 31’ 53,20”N P6:X= 1° 34’ 43,97”E; Y= 36° 31’ 54,60”N P7:X= 1° 34’ 36,65”E; Y= 36° 31’ 52,43”N P8:X= 1° 34’ 25,40”E; Y= 36° 31’ 54,30”N P9:X= 1° 34’ 19,90”E; Y= 36° 31’ 57,20”N P10:X= 1° 34’ 15,40”E; Y= 36° 31’ 57,50”N P11:X= 1° 33’ 59,96”E; Y= 36° 32’ 0,37”N P12:X= 1° 33’ 46,82”E; Y= 36° 32’ 5,79”N P13:X= 1° 33’ 37,48”E; Y= 36° 32’ 11,50” N Superficie: 66 Hectares

OUED TIGHZA BENI HAOUA BENI HAOUA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : Oued Damous, coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 1° 41’ 30,22”E; Y= 36° 33’ 10,21”N P1:X= 1° 41’ 30,86”E; Y= 36° 33’ 2,87”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE CHLEF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED TIGHZA BENI HAOUA BENI HAOUA A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 380,47 Km (SUITE) Au Sud: la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 41’ 30,86”E; Y= 36° 33’ 2,87”N P2:X= 1° 41’ 12,16”E; Y= 36° 33’ 2,49”N P3:X= 1° 40’ 54,66”E; Y =36° 33’ 3,16”N P4:X =1° 40’ 28,49”E; Y = 36° 33’ 3,10”N P5:X=1° 40’ 14,48”E; Y = 36° 33’ 0,07”N P6:X= 1° 40’ 3,39”E; Y= 36° 32’ 57,15”N P7:X= 1° 39’ 55,04”E; Y= 36° 33’ 1,88”N P8:X= 1° 39’ 47,38”E; Y= 36° 33’ 1,92”N P9:X= 1° 39’ 47,81”E; Y= 36° 33’ 10,40”N

Superficie: 69 Hectares

WILAYA DE BEJAIA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BOUKHELIFA BOUKHELIFA TICHI A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=5° 8’ 37,60”E ;Y=36° 40’ 32,77”N P9:X= 5° 5’ 3,96”E ;Y= 36° 42’ 28,92”N

A l’Est : Oued Affalou, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=5° 8’ 37,60”E ;Y=36° 40’ 32,77”N P2:X=5° 8’ 35,09”E ;Y=36° 40’ 27,80”N

A l’Ouest : Oued Djebira, coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X=5° 4’ 55,89”E ;Y=36° 42’ 23,42”N P9:X= 5° 5’ 3,96”E ;Y= 36° 42’ 28,92”N

Au Sud : la route nationale n°9, coordonnées géographiques (WGS84): P2:X=5° 8’ 35,09”E ;Y=36° 40’ 27,80”N P3:X=5° 8’ 17,25”E ;Y=36° 40’ 34,32”N P4:X=5° 7’ 34,28”E ;Y=36° 40’ 52,83”N P5:X=5° 6’ 18,72”E ;Y=36° 41’ 25,12”N P6:X=5° 5’ 42,40”E ;Y=36° 41’ 52,18”N P7:X=5° 5’ 5,68”E ;Y=36° 42’ 19,83”N P8:X=5° 4’ 55,89”E ;Y=36° 42’ 23,42”N

Superficie : 136 Hectares

AOKAS PLAGE AOKAS AOKAS A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X=5° 14’ 57,12”E ;Y=36° 38’ 28,06”N P1:X=5° 16’ 27,56”E ;Y=36° 38’ 18,40”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BEJAIA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AOKAS PLAGE (SUITE) AOKAS AOKAS A l’Est : Oued Ourouazten, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 16’ 27,56”E ;Y=36° 38’ 18,40”N P2:X=5° 16’ 26,08”E ;Y=36° 38’ 13,43”N A l’Ouest : Oued Tabelout, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X=5° 14’ 52,52”E ;Y=36° 38’ 22,10”N P4:X=5° 14’ 57,12”E ;Y=36° 38’ 28,06”N Au Sud : la route nationale n°9 Superficie : 48 hectares ADRAR IMOULA BEJAIA BEJAIA A pour délimitation : Au Nord et à l’Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 1’ 22,76”E ;Y=36° 47’ 35,70”N P4:X= 5° 0’ 34,98”E ;Y=36° 48’ 20,05”N A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X=5° 0’ 54,90”E ;Y=36° 47’ 19,20”N P3:X= 5° 0’ 40,26”E ;Y= 36° 47’ 34,38”N P4:X= 5° 0’ 34,98”E ;Y=36° 48’ 20,05”N Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 1’ 22,76”E ;Y=36° 47’ 35,70”N P2:X=5° 0’ 54,90”E ;Y=36° 47’ 19,20”N Superficie : 80 Hectares

BOULIMAT BEJAIA BEJAIA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P16:X= 4° 58’ 34,65’’E ;Y= 36° 48’ 50,01’’N P1:X= 4° 59’ 41,16”E ;Y= 36° 48’ 48,73”N

A l’Est : Châabet, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 59’ 41,16”E ;Y= 36° 48’ 48,73”N P2:X= 4° 59’ 33,19”E ;Y= 36° 48’ 43,71”N P3:X=4° 59’ 35,57’’E ;Y=36° 48’ 37,12’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P15:X=4° 58’ 33,64’’E ;Y=36° 48’ 48,11’’N P16:X= 4° 58’ 34,65’’E ;Y= 36° 48’ 50,01’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BEJAIA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BOULIMAT (SUITE) BEJAIA BEJAIA Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 4° 59’ 35,57’’E ;Y=36° 48’ 37,12’’N P4:X= 4° 59’ 25,75’’E ;Y=36° 48’ 36,91’’N P5:X= 4° 59’ 16,52’’E ;Y=36° 48’ 35,52’’N P6:X= 4° 59’ 1,76’’E ;Y=36° 48’ 34,16’’N P7:X= 4° 59’ 1,60’’E ;Y=36° 48’ 29,20’’N P8:X= 4° 58’ 59,07’’E ;Y=36° 48’ 26,77’’N P9:X= 4° 58’ 56,04’’E ;Y=36° 48’ 28,84’’N P10:X= 4° 58’ 53,45’’E ;Y=36° 48’ 35,28’’N P11:X= 4° 58’ 43,08’’E ;Y=36° 48’ 38,75’’N P12:X= 4° 58’ 38,11’’E ;Y=36° 48’ 37,34’’N P13:X= 4° 58’ 34,48’’E ;Y=36° 48’ 40,09’’N P14:X= 4° 58’ 35,15’’E ;Y=36° 48’ 45,48’’N P15:X= 4° 58’ 33,64’’E ;Y=36° 48’ 48,11’’N Superficie: 74 Hectares GOURAYA BEJAIA BEJAIA A pour délimitation : Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 5’ 0,66”E ;Y=36° 46’ 10,98”N P2:X= 5° 5’ 10,61”E ;Y= 36° 46’ 13,30”N P3:X= 5° 6’ 15,00”E ;Y=36° 46’ 14,85”N A l’Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 5° 6’ 15,00”E ;Y=36° 46’ 14,85”N P4:X=5° 6’ 13,67”E ;Y=36° 45’ 31,25”N A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=5° 5’ 0,66”E ;Y=36° 46’ 10,98”N P5:X=5° 5’ 4,16”E ;Y=36° 46’ 1,29”N Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X=5° 6’ 13,67”E ;Y=36° 45’ 31,25”N P5:X=5° 5’ 4,16”E ;Y=36° 46’ 1,29”N Superficie: 158 Hectares

ACIF BENI KSILA ADEKAR A pour délimitation : N’TAIDA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P11:X= 4° 41’ 40,50”E ;Y= 36° 52’ 52,53”N P12:X= 4° 42’ 58,15”E ;Y= 36° 52’ 59,04”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 4° 42’ 58,15”E ;Y= 36° 52’ 59,04”N P1:X=4° 42’ 57,79”E ;Y=36° 52’ 43,11”N

A l’Ouest : Châabet, coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X=4° 41’ 39,76”E ;Y=36° 52’ 48,42”N P10:X= 4° 41’ 41,01”E ;Y= 36° 52’ 49,73”N P11:X= 4° 41’ 40,50”E ;Y= 36° 52’ 52,53”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BEJAIA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ACIF BENI KSILA ADEKAR Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques N’TAIDA (SUITE) (WGS84): P1:X= 4° 42’ 57,79”E ;Y=36° 52’ 43,11”N P2:X= 4° 42’ 49,33”E ;Y=36° 52’ 40,21”N P3:X= 4° 42’ 35,49”E ;Y=36° 52’ 38,90”N P4:X= 4° 42’ 30,01”E ;Y=36° 52’ 41,99”N P5:X= 4° 42’ 19,45”E ;Y=36° 52’ 39,08”N P6:X= 4° 42’ 7,26”E ;Y=36° 52’ 36,06”N P7:X= 4° 42’ 0,41”E ;Y=36° 52’ 41,61”N P8:X= 4° 41’ 48,40”E ;Y=36° 52’ 46,87”N P9:X= 4° 41’ 39,76”E ;Y=36° 52’ 48,42”N Superficie: 68 Hectares

OUED DASS TOUDJA EL KSEUR A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=4° 49’ 59,88”E ;Y=36° 52’ 13,16”N P28:X=4° 48’ 24,20” E ;Y=36° 52’ 33,97”N

Au Nord-Ouest : Châabet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84): P26:X=4° 48’ 12,85” E ;Y=36° 52’ 32,39”N P27:X=4° 48’ 18,73” E ;Y=36° 52’ 34,84”N P28:X=4° 48’ 24,20” E ;Y=36° 52’ 33,97”N

A l’Est : Châabet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=4° 49’ 59,88” E ;Y=36° 52’ 13,16”N P2:X=4° 49’ 59,71” E ;Y=36° 52’ 9,31”N P3:X=4° 50’ 0,87” E ;Y=36° 52’ 5,96”N P4:X=4° 49’ 59,13” E ;Y=36° 52’ 2,92”N

Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84): P4:X=4° 49’ 59,13” E ;Y=36° 52’ 2,92”N P5:X=4° 49’ 53,95” E ;Y=36° 52’ 4,07”N P6:X=4° 49’ 45,64” E ;Y=36° 52’ 3,23”N P7:X=4° 49’ 33,14” E ;Y=36° 52’ 5,24”N P8:X=4° 49’ 21,17” E ;Y=36° 52’ 4,50”N P9:X=4° 49’ 16,16” E ;Y=36° 52’ 2,98”N P10:X=4° 49’ 11,34” E ;Y=36° 52’ 8,03”N P11:X=4° 49’ 1,28” E ;Y=36° 52’ 5,96”N P12:X=4° 48’ 53,42” E ;Y=36° 51’ 59,95”N P13:X=4° 48’ 46,23” E ;Y=36° 51’ 47,34”N P14:X=4° 48’ 41,84” E ;Y=36° 51’ 44,98”N P15:X=4° 48’ 39,42” E ;Y=36° 51’ 41,25”N P16:X=4° 48’ 29,89” E ;Y=36° 51’ 41,18”N P17:X=4° 48’ 29,82” E ;Y=36° 51’ 44,95”N P18:X=4° 48’ 34,02” E ;Y=36° 51’ 50,08”N P19:X=4° 48’ 32,41” E ;Y=36° 51’ 57,62”N P20:X=4° 48’ 34,97” E ;Y=36° 52’ 4,36”N P21:X=4° 48’ 38,43” E ;Y=36° 52’ 7,92”N P22:X=4° 48’ 32,19” E ;Y=36° 52’ 13,53”N P23:X=4° 48’ 22,00” E ;Y=36° 52’ 18,78”N P24:X=4° 48’ 14,64” E ;Y=36° 52’ 21,32”N P25:X=4° 48’ 16,47” E ;Y=36° 52’ 27,02”N P26:X=4° 48’ 12,85” E ;Y=36° 52’ 32,39”N Superficie:126 Hectares

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29 mars 2023

WILAYA DE BEJAIA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

POINTE BEJAIA BEJAIA A pour délimitation : DES MOULES Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 57’ 20,09” E ;Y=36° 49’ 18,03”N P10:X= 4° 56’ 5,78” E ;Y=36° 49’ 59,53”N

Au Nord-Ouest : Châabet Isbikhen qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 4° 56’ 3,61” E ;Y=36° 49’ 57,44”N P10:X= 4° 56’ 5,78” E ;Y=36° 49’ 59,53”N

A l’Est : Châabet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 57’ 20,09” E ;Y=36° 49’ 18,03”N P2:X= 4° 57’ 18,67” E ;Y=36° 49’ 16,24”N

Au Sud-Ouest : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84): P2:X= 4° 57’ 18,67” E ;Y=36° 49’ 16,24”N P3:X= 4° 57’ 7,27” E ;Y=36° 49’ 20,51”N P4:X= 4° 56’ 58,91” E ;Y=36° 49’ 27,20”N P5:X= 4° 56’ 37,67” E ;Y=36° 49’ 36,20”N P6:X= 4° 56’ 24,94” E ;Y=36° 49’ 35,03”N P7:X= 4° 56’ 16,01” E ;Y=36° 49’ 42,60”N P8:X= 4° 56’ 8,76” E ;Y=36° 49’ 48,85”N P9:X= 4° 56’ 3,61” E ;Y=36° 49’ 57,44”N

Superficie : 52 Hectares

AGRIOUN SOUK SOUK A pour délimitation : EL THENINE EL THENINE Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 20’ 18,88” E ;Y=36° 38’ 31,62”N P14:X= 5° 19’ 35,49” E ;Y=36° 38’ 27,14”N A l’Est : Oued Agrioun, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 20’ 18,88” E ;Y=36° 38’ 31,62”N P2:X= 5° 20’ 17,89” E ;Y=36° 38’ 27,24”N P3:X= 5° 20’ 17,08” E ;Y=36° 38’ 26,15”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 5° 19’ 37,01” E ;Y=36° 38’ 13,37”N P13:X= 5° 19’ 35,95” E ;Y=36° 38’ 16,63”N P14:X= 5° 19’ 35,49” E ;Y=36° 38’ 27,14”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 20’ 17,08” E ;Y=36° 38’ 26,15”N P4:X= 5° 20’ 12,93” E ;Y= 36° 38’ 24,85”N P5:X= 5° 20’ 9,57” E ;Y= 36° 38’ 23,83”N P6:X= 5° 20’ 6,72” E ;Y= 36° 38’ 23,43”N P7:X= 5° 20’ 2,25” E ;Y= 36° 38’ 24,19”N P8:X= 5° 19’ 57,91” E ;Y= 36° 38’ 22,16”N P9:X= 5° 19’ 53,31”E ;Y= 36° 38’ 20,42”N P10:X= 5° 19’ 52,13” E ;Y= 36° 38’ 19,13”N P11:X= 5° 19’ 51,72”E ;Y= 36° 38’ 17,93”N P12:X=5° 19’ 37,01” E ;Y=36° 38’ 13,37”N Superficie : 29 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BEJAIA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

FALAISES MELBOU SOUK A pour délimitation : EL THENINE Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 23’ 5,04” E ;Y=36° 38’ 55,35”N P6:X= 5° 21’ 59,41” E ;Y= 36° 38’ 38,34”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 23’ 5,04” E ;Y=36° 38’ 55,35”N P2:X= 5° 23’ 4,64” E ;Y=36° 38’ 46,78”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 5° 21’ 59,45” E ;Y= 36° 38’ 36,30”N P6:X= 5° 21’ 59,41” E ;Y= 36° 38’ 38,34”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 5° 23’ 4,64” E ;Y=36° 38’ 46,78”N P3:X= 5° 22’ 19,53” E ;Y= 36° 38’ 41,92”N P4:X= 5° 22’ 14,27” E ;Y= 36° 38’ 32,22”N P5:X= 5° 21’ 59,45” E ;Y= 36° 38’ 36,30”N

Superficie : 40 Hectares

LA POINTE BENI KSILA ADEKAR A pour délimitation: KSILA OUEST Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (Clarke 1880): P1:X= 642 642,1 m; Y= 4 082 806,1 m P5: X= 644 412,3 m; Y= 4 082 844,9 m

A l’Est, à l’Ouest et au Sud : la ligne fictive qui relie les points (Clarke 1880) : P1:X= 642 642,1 m; Y= 4 082 806,1 m P2: X= 642 671,8 m; Y= 4 082 715,8 m P3: X= 644 000,0 m; Y= 4 082 600,0 m P4: X = 644 408,8 m; Y= 4 082 764,4 m P5: X= 644 412,3 m; Y= 4 082 844,9 m

Superficie : 26 Hectares

WILAYA DE BISKRA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TOLGA TOLGA TOLGA A pour délimitation : ET LICHANA Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5°24’ 4,61’’E ;Y=34°43’5,11’’N P2:X= 5°24’17,69’’E ;Y=34°43’10,08’’N P3:X= 5°24’ 23,37’’E ;Y=34°43’10,52’’N P4:X= 5°24’ 23,60’’E ;Y=34°43’9,98’’N P5:X= 5°24’ 37,99’’E ;Y=34°43’11,85’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BISKRA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TOLGA (SUITE) TOLGA TOLGA A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées ET LICHANA géographiques (WGS84) : P5:X=5°24’ 37,99’’E ;Y=34°43’11,85’’N P6:X=5°24’ 38,95’’E ;Y=34°43’3,85’’N P7:X=5°24’ 41,67’’E ;Y=34° 43’ 3,72’’N P8:X=5° 24’ 55,57”E;Y=34° 42’ 37,42’’N

A l’Ouest : la route nationale n°46b (côté ouest)

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X=5°24’ 55,57”E;Y=34°42’ 37,42’’N P9:X=5°24’ 39,61 ‘’E ;Y=34°42’ 31,83’’N P10:X=5°24’ 37,06 ‘’E ;Y=34°42’ 34,14’’N P11:X=5°24’ 32,66 ‘’E ;Y=34°42’ 31,32’’N P12:X=5°24’ 33,85 ‘’E ;Y=34°42’ 29,43”N P13:X=5°24’ 29,00’’E ;Y=34°42’ 31,12”N P14:X=5°24’ 25,98’’E ;Y=34°42’ 30,67”N

Superficie : 97 Hectares et 40 Ares

WILAYA DE BECHAR

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BECHAR BECHAR BECHAR A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la rive Nord de l’Oued Bechar, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 10’ 15,98’’O ;Y= 31° 40’ 31,54’’N P2:X= 2° 9’ 56,39”O ;Y= 31° 40’ 41,46”N P3:X= 2° 9’ 44,60’’O ;Y= 31° 40’ 42,14’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 2° 9’ 44,60’’O ;Y= 31° 40’ 42,14’’N P4:X= 2° 9’ 25,62’’O ;Y= 31° 40’ 25,64’’N

Au Sud-Est : la route nationale n°6, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 2° 9’ 25,62’’O ;Y= 31° 40’ 25,64’’N P5:X= 2° 9’ 48,31’’O ;Y= 31° 40’ 6,96’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P5:X= 2° 9’ 48,31’’O ;Y= 31° 40’ 6,96’’N P1:X= 2° 10’ 15,98’’O ;Y= 31° 40’ 31,54’’N

Superficie : 77 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TAMENGHASSET

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TAMENGHASSET TAMENGHASSET TAMENGHASSET A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 32’ 7,91’’E ;Y=22° 47’ 41,50’’N P2:X= 5° 32’ 11,25’’E ;Y=22° 47’ 47,57’’N P3:X= 5° 32’ 14,46’’E ;Y=22° 47’ 53,03’’N P4:X= 5° 32’ 16,97’’E ;Y=22° 47’ 56,12’’N P5:X= 5° 32’ 26,97’’E ;Y=22° 48’ 5,55’’N

Au Nord-Est : le chemin de wilaya n°141, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 5° 32’ 26,97’’E ;Y=22° 48’ 5,55’’N P6:X= 5° 32’ 39,21’’E ;Y=22° 47’ 56,76’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 5° 32’ 39,21’’E ;Y=22° 47’ 56,76’’N P7:X= 5° 32’ 19,92’’E ;Y= 22° 47’ 29,53’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X= 5° 32’ 19,92’’E ;Y= 22° 47’ 29,53’’N P8:X= 5° 32’ 18,74’’E ;Y= 22° 47’ 31,47’’N P9:X= 5° 32’ 16,70’’E ;Y= 22° 47’ 34,29’’N P10:X= 5° 32’ 13,78’’E ;Y= 22° 47’ 36,99’’N P1:X= 5° 32’ 7,91’’E ;Y=22° 47’ 41,50’’N

Superficie : 47 Hectares

IDLES IDLES TAZROUK A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 56’ 1,86”E ;Y=23° 49’ 38,77”N P2:X= 5° 56’ 9,95”E ;Y=23° 49’ 34,22”N P3:X= 5° 56’ 11,88”E ;Y= 23° 49’ 35,60”N P4:X= 5° 56’ 17,94”E ;Y= 23° 49’ 32,96”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 56’ 17,94”E ;Y= 23° 49’ 32,96”N P5:X= 5° 56’ 19,11”E ;Y= 23° 49’ 30,15”N P6:X= 5° 56’ 13,81”E ;Y= 23° 49’ 21,40”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 5° 55’ 54,42”E ;Y= 23° 49’ 23,78”N P1:X=5° 56’ 1,86”E ;Y=23° 49’ 38,77”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 5° 56’ 13,81”E ;Y= 23° 49’ 21,40”N P7:X= 5° 56’ 2,71”E ;Y= 23° 49’ 23,88”N P8:X= 5° 56’ 0,81”E ;Y= 23° 49’ 21,67”N P9:X= 5° 55’ 54,42”E ;Y= 23° 49’ 23,78”N

Superficie : 23 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TLEMCEN

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MARSA MARSA MARSA A pour délimitation : BEN M’HIDI BEN M’HIDI BEN M’HIDI Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X=2° 12’ 41,70” O;Y=35° 5’ 5,23’’N P1:X=2° 12’ 6,69” O;Y= 35° 5’ 2,53’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=2° 12’ 6,69” O;Y= 35° 5’ 2,53’’N P2:X=2° 12’ 6,80” O ;Y= 35° 4’ 58,83”N P3:X=2° 12’ 5,24” O;Y= 35° 4’ 57,64’’N P4:X=2° 12’ 8,09” O;Y= 35° 4’ 54,80’’N

Au Sud et au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X=2° 12’ 8,09” O;Y= 35° 4’ 54,80’’N P5:X=2° 12’ 15,98” O;Y= 35° 4’ 54,27’’N P6:X=2° 12’ 22,57” O;Y= 35° 4’ 48,79’’N P7:X=2° 12’ 23,20” O;Y= 35° 4’ 47,34’’N P8:X=2° 12’ 42,88” O;Y= 35° 4’ 51,50’’N

A l’Ouest : Oued Kiss, coordonnées géographiques (WGS84): P8:X=2° 12’ 42,88” O;Y= 35° 4’ 51,50’’N P9:X=2° 12’ 41,70” O;Y=35° 5’ 5,23’’N

Superficie : 33 Hectares

MOSCARDA MARSA MARSA A pour délimitation : BEN M’HIDI BEN M’HIDI Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 10’ 55,97”O; Y= 35° 5’ 14,80”N P7: X= 2° 11’ 27,67”O; Y= 35° 5’ 14,88”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 10’ 55,97”O; Y= 35° 5’ 14,80”N P2: X= 2° 10’ 54,24”O; Y= 35° 5’ 8,91”N P3: X= 2° 10’ 54,75”O; Y= 35° 5’ 5,15”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 2° 11’ 31,24”O; Y= 35° 5’ 6,36”N P6: X= 2° 11’ 32,88”O; Y= 35° 5’ 11,19”N P7: X= 2° 11’ 27,67”O; Y= 35° 5’ 14,88”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 10’ 54,75”O; Y= 35° 5’ 5,15”N P4: X= 2° 10’ 58,33”O; Y= 35° 5’ 3,95”N P5: X= 2° 11’ 31,24”O; Y= 35° 5’ 6,36”N

Superficie: 18 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TLEMCEN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

HONAINE HONAINE HONAINE A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P17: X= 1° 40’ 34,93”O; Y= 35° 10’ 45,77”N P1:X= 1° 39’ 36,46”O; Y= 35° 10’ 34,74”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 39’ 36,46”O; Y= 35° 10’ 34,74”N P2: X = 1° 39’ 37,42”O; Y= 35° 10’ 31,77”N

A l’Est : le chemin de wilaya n°104, coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X = 1° 39’ 37,42”O; Y= 35° 10’ 31,77”N P3: X= 1° 39’ 39,15”O; Y= 35° 10’ 25,95”N P4: X =1° 39’ 49,35”O; Y= 35° 10’ 24,52”N P5: X= 1° 39’ 49,93”O; Y= 35° 10’ 18,97”N P6: X= 1° 39’ 54,46”O; Y= 35° 10’ 17,52”N P7: X= 1° 40’ 0,23”O; Y= 35° 10’ 12,63”N P8: X= 1° 40’ 6,30”O; Y= 35° 10’ 4,93”N P9: X = 1° 40’ 12,90”O; Y= 35° 9’ 56,02”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11: X= 1° 40’ 28,78”O; Y= 35° 9’ 55,56”N P12: X= 1° 40’ 29,51”O; Y= 35° 10’ 8,83”N P13: X= 1° 40’ 15,85”O; Y= 35° 10’ 23,83”N P14: X= 1° 40’ 15,85”O; Y= 35° 10’ 28,01”N P15: X= 1° 40’ 18,63”O; Y= 35° 10’ 31,04”N P16: X= 1° 40’ 36,74”O; Y= 35° 10’ 39,34”N P17: X= 1° 40’ 34,93”O; Y= 35° 10’ 45,77”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9: X = 1° 40’ 12,90”O; Y= 35° 9’ 56,02”N P10: X= 1° 40’ 26,20”O; Y= 35° 9’ 53,32”N P11: X= 1° 40’ 28,78”O; Y= 35° 9’ 55,56”N

Superficie : 116 Hectares

TAFSOUT HONAINE HONAINE A pour délimitation:

Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 38’ 54,90”O;Y= 35° 11’ 21,03”N P25:X= 1° 39’ 10,23”O;Y= 35° 11’ 3,33”N

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 38’ 54,90”O;Y= 35° 11’ 21,03”N P2:X= 1° 38’ 45,44”O;Y= 35° 11’ 21,90”N P3:X= 1° 38’ 45,15”O;Y= 35° 11’ 23,47”N P4:X= 1° 38’ 32,15” O;Y= 35° 11’ 26,56”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TLEMCEN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TAFSOUT HONAINE HONAINE A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) géographiques (WGS84) : P4:X= 1° 38’ 32,15” O;Y= 35° 11’ 26,56”N P5:X= 1° 38’ 33,53”O;Y= 35° 11’ 16,00”N P6:X= 1° 38’ 28,94”O;Y= 35° 11’ 8,30”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie Les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P24:X= 1° 39’ 6,98”O;Y= 35° 10’ 59,38”N P25:X= 1° 39’ 10,23”O;Y= 35° 11’ 3,33”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie Les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 1° 38’ 28,94”O;Y= 35° 11’ 8,30”N P7:X= 1° 38’ 35,09”O;Y= 35° 11’ 5,47”N P8:X= 1° 38’ 39,34” O;Y= 35° 11’ 4,62”N P9:X= 1° 38’ 43,00”O;Y= 35° 11’ 4,56”N P10:X =1° 38’ 45,02”O;Y= 35° 11’ 5,17”N P11:X= 1° 38’ 46,95”O;Y= 35° 11’ 7,12”N P12:X= 1° 38’ 49,08”O;Y= 35° 11’ 6,85”N P13:X= 1° 38’ 51,43” O;Y= 35° 11’ 4,83”N P14:X= 1° 38’ 51,83”O;Y= 35° 11’ 3,02”N P15:X= 1° 38’ 50,05”O;Y= 35° 11’ 0,76”N P16:X= 1° 38’ 50,46”O;Y= 35° 10’ 59,24”N P17:X= 1° 38’ 51,91”O;Y= 35° 10’ 58,14”N P18:X= 1° 38’ 54,62”O;Y= 35° 10’ 57,71”N P19:X= 1° 38’ 57,12”O;Y= 35° 10’ 58,06”N P20:X= 1° 39’ 0,89”O;Y= 35° 10’ 59,51”N P21:X= 1° 39’ 1,98”O;Y= 35° 11’ 0,83”N P22:X= 1° 39’ 3,59”O;Y= 35° 11’ 0,88”N P23:X= 1° 39’ 5,53”O;Y= 35° 11’ 0,30”N P24:X= 1° 39’ 6,98”O;Y= 35° 10’ 59,38”N

Superficie : 44 Hectares

SIDI LAHCENE SOUK BAB EL ASSA A pour délimitation : THLATA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 59’ 11,22”O; Y= 35° 4’ 26,81”N P20: X= 2° 0’ 55,75”O; Y= 35° 4’ 18,06”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 59’ 11,22”O; Y= 35° 4’ 26,81”N P2: X= 1° 58’ 55,92”O; Y= 35° 4’ 10,50”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P15: X= 2° 0’ 42,72”O; Y= 35° 4’ 4,88”N P16: X= 2° 0’ 46,21”O; Y= 35° 4’ 7,02”N P17: X= 2° 0’ 48,50”O; Y= 35° 4’ 6,79”N P18: X= 2° 0’ 53,47”O; Y= 35° 4’15,11”N P19: X= 2° 0’ 56,41”O; Y= 35° 4’ 16,69”N P20: X= 2° 0’ 55,75”O; Y= 35° 4’ 18,06”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TLEMCEN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SIDI LAHCENE SOUK BAB EL ASSA Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) THLATA géographiques (WGS84) : P2: X= 1° 58’ 55,92”O; Y= 35° 4’ 10,50”N P3: X= 1° 59’ 47,12”O; Y= 35° 4’ 8,82” N

Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°108c, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 1° 59’ 47,12”O; Y= 35° 4’ 8,82”N P4: X= 1° 59’ 54,29”O; Y= 35° 4’ 19,69”N P5: X= 1° 59’ 56,18”O; Y= 35° 4’ 10,66”N P6: X= 1° 59’ 59,01”O; Y= 35° 4’ 6,62”N P7: X= 2° 0’ 0,97”O; Y= 35° 4’ 3,59”N P8: X= 2° 0’ 4,49”O; Y= 35° 4’ 6,19”N P9: X= 2° 0’ 6,06”O; Y= 35° 4’ 10,31”N P10: X= 2° 0’ 14,82”O; Y= 35° 4’ 9,80”N P11: X= 2° 0’ 18,63”O; Y= 35° 4’ 10,64”N P12: X= 2° 0’ 17,25”O; Y= 35° 4’ 5,72”N P13: X= 2° 0’ 28,11”O; Y= 35° 4’ 4,84”N P14: X= 2° 0’ 36,02”O; Y= 35° 4’ 6,66”N P15: X= 2° 0’ 42,72”O; Y= 35° 4’ 4,88”N

Superficie : 112 Hectares

AIN ADJEROUD MSIRDA MARSA A pour délimitation : FOUAGA BEN M’HIDI ET MARSA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques BEN M’HIDI (WGS84) : P11:X=2° 6’ 37,17”O; Y= 35° 4’ 52,62”N P1: X= =2° 4’ 31,26”O; Y= 35° 4’ 19,85”N

A l’Est : Oued Mechnoudane, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 4’ 31,26”O; Y= 35° 4’ 19,85”N P2: X= 2° 4’ 33,12”O; Y= 35° 4’ 10,13”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9: X= 2° 6’ 44,27”O; Y= 35° 4’ 45,34”N P10: X= 2° 6’ 45,99”O; Y= 35° 4’ 50,31”N P11:X=2° 6’ 37,17”O; Y= 35° 4’ 52,62”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 2° 4’ 33,12”O; Y= 35° 4’ 10,13”N P3: X= 2° 4’ 52,57”O; Y= 35° 4’ 12,10”N P4: X= 2° 5’ 10,15”O; Y= 35° 4’ 14,93”N P5: X= 2° 5’ 29,94”O; Y= 35° 4’ 19,78”N P6: X= 2° 5’ 53,59”O; Y= 35° 4’ 26,61”N P7: X= 2° 6’ 10,00”O; Y= 35° 4’ 32,08”N P8: X= 2° 6’ 29,93”O; Y= 35° 4’ 39,36”N P9: X=2° 6’ 44,27”O; Y= 35° 4’ 45,34”N

Superficie : 110 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TLEMCEN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BEKHATA SOUAHLIA GHAZAOUET A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=1° 55’ 59,80”O ;Y=35° 5’ 0,96”N P13:X=1° 57’ 32,17” O ;Y=35° 4’ 25,73” N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=1° 55’ 59,80”O ;Y=35° 5’ 0,96”N P2:X=1° 56’ 5,82”O ;Y=35° 4’ 54,79”N P3:X=1° 56’ 6,67”O ;Y=35° 4’ 49,12”N P4:X=1° 56’ 4,30” O ;Y=35° 4’ 39,87” N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X=1° 57’ 32,17” O ;Y=35° 4’ 24,63”N P13:X=1° 57’ 32,17” O ;Y=35° 4’ 25,73” N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X=1° 56’ 4,30” O ;Y=35° 4’ 39,87” N P5:X=1° 56’ 40,23”O ;Y= 35° 4’ 17,75”N P6:X=1° 56’ 43,49”O ;Y= 35° 4’ 18,35”N P7:X=1° 56’ 44,56”O ;Y= 35° 4’ 21,13”N P8:X=1° 56’ 43,68”O ;Y= 35° 4’ 22,13”N P9:X=1° 56’ 50,85”O ;Y= 35° 4’ 26,41”N P10:X=1° 57’ 5,82” O ;Y= 35° 4’ 23,65”N P11:X=1° 57’ 13,80”O ;Y= 35° 4’ 20,94”N P12:X=1° 57’ 32,17” O ;Y=35° 4’ 24,63”N

Superficie : 90 Hectares

SIDNA DAR GHAZAOUET A pour délimitation : YOUCHAA YAGHMOURACENE Au Nord : la mer Méditerranée et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 46’ 26,89” O;Y= 35° 7’ 8,64”N P2:X= 1° 46’ 17,64” O;Y= 35° 7’ 12,81”N P3:X= 1° 46’ 10,84” O;Y= 35° 7’ 12,94”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 1° 46’ 10,84” O;Y= 35° 7’ 12,94”N P4:X= 1° 46’ 2,27” O;Y= 35° 7’ 7,75”N P5:X= 1° 46’ 13,66” O;Y= 35° 6’ 55,17”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 1° 47’ 0,99” O;Y= 35° 6’ 56,61”N P7:X= 1° 47’ 1,56” O;Y= 35° 7’ 11,44”N P8:X= 1° 46’ 57,26” O;Y= 35° 7’ 11,87”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 1° 46’ 13,66” O;Y= 35° 6’ 55,17”N P6:X= 1° 47’ 0,99” O;Y= 35° 6’ 56,61”N

Superficie : 55 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

DJEMAA IFLISSEN TIGZIRT A pour délimitation : NERBAT ET ET AZZEFOUN AZZEFOUN Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (Clarke1880) 615633 m

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 612180 m

Au Sud : la ligne fictive qui passe à 150 mètres au sud de la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 17’ 49,22” E;Y= 36° 54’ 8,89”N P2:X= 4° 17’ 48,20” E;Y= 36° 54’ 8,71”N P3:X= 4° 17’ 45,16” E;Y= 36° 54’ 9,36”N P4:X= 4° 17’ 43,56” E;Y= 36° 54’ 10,79”N P5:X= 4° 17’ 39,15” E;Y= 36° 54’ 9,84”N P6:X= 4° 17’ 36,26” E;Y= 36° 54’ 9,76”N P7:X= 4° 17’ 34,00” E;Y= 36° 54’ 10,35”N P8:X= 4° 17’ 32,37” E;Y= 36° 54’ 11,07”N P9:X= 4° 17’ 27,95” E;Y= 36° 54’ 10,73”N P10:X= 4° 17’ 25,53” E;Y= 36° 54’ 10,29”N P11:X= 4° 17’ 23,62” E;Y= 36° 54’ 10,17”N P12:X= 4° 17’ 21,80” E;Y= 36° 54’ 10,38”N P13:X= 4° 17’ 19,11” E;Y= 36° 54’ 11,16”N P14:X= 4° 17’ 13,80” E;Y= 36° 54’ 10,63”N P15:X= 4° 17’ 11,87” E;Y= 36° 54’ 10,64”N P16:X= 4° 17’ 10,14” E;Y= 36° 54’ 10,98”N P17:X= 4° 17’ 7,95” E;Y= 36° 54’ 11,96”N P18:X= 4° 17’ 3,83” E;Y= 36° 54’ 13,03”N P19:X= 4° 17’ 2,19” E;Y= 36° 54’ 12,15”N P20:X= 4° 17’ 1,08” E;Y= 36° 54’ 10,89”N P21:X= 4° 16’ 58,84” E;Y= 36° 54’ 9,46”N P22:X= 4° 16’ 56,93” E;Y= 36° 54’ 8,85”N P23:X= 4° 16’ 57,70” E;Y= 36° 54’ 7,09”N P24:X= 4° 16’ 58,39” E;Y= 36° 54’ 4,18”N P25:X= 4° 16’ 58,31” E;Y= 36° 54’ 2,43”N P26:X= 4° 16’ 56,97” E;Y= 36° 53’ 57,19”N P27:X= 4° 16’ 56,06” E;Y= 36° 53’ 55,32”N P28:X= 4° 16’ 54,67” E;Y= 36° 53’ 53,93”N P29:X= 4° 16’ 53,51” E;Y= 36° 53’ 53,23”N P30:X= 4° 16’ 51,82” E;Y= 36° 53’ 52,63”N P31:X= 4° 16’ 49,30” E;Y= 36° 53’ 52,34”N P32:X= 4° 16’ 47,21” E;Y= 36° 53’ 52,57”N P33:X= 4° 16’ 44,44” E;Y= 36° 53’ 53,39”N P34:X= 4° 16’ 42,16” E;Y= 36° 53’ 54,52”N P35:X= 4° 16’ 39,26” E;Y= 36° 53’ 55,11”N P36:X= 4° 16’ 37,83” E;Y= 36° 53’ 55,23”N P37:X= 4° 16’ 35,31” E;Y= 36° 53’ 54,80”N P38:X= 4° 16’ 33,39” E;Y= 36° 53’ 54,63”N P39:X= 4° 16’ 30,76” E;Y= 36° 53’ 55,06”N P40:X= 4° 16’ 28,39” E;Y= 36° 53’ 55,87”N P41:X= 4° 16’ 27,34” E;Y= 36° 53’ 55,95”N P42:X= 4° 16’ 25,57” E;Y= 36° 53’ 54,70”N P43:X= 4° 16’ 23,36” E;Y= 36° 53’ 53,98”N P44:X= 4° 16’ 21,36” E;Y= 36° 53’ 53,73”N P45:X= 4° 16’ 19,50” E;Y= 36° 53’ 53,92”N P46:X= 4° 16’ 17,07” E;Y= 36° 53’ 53,12”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

DJEMAA TIGZIRT TIGZIRT P47:X= 4° 16’ 14,22” E;Y= 36° 53’ 51,84”N NERBAT ET ET P48:X= 4° 16’ 12,68” E;Y= 36° 53’ 51,39”N (SUITE) AZZEFOUN AZZEFOUN P49:X= 4° 16’ 10,91” E;Y= 36° 53’ 51,19”N

P50:X= 4° 16’ 9,00” E;Y= 36° 53’ 51,42”N P51:X= 4° 16’ 7,31” E;Y= 36° 53’ 51,97”N P52:X= 4° 16’ 5,67” E;Y= 36° 53’ 52,97”N P53:X= 4° 16’ 4,44” E;Y= 36° 53’ 54,20”N P54:X= 4° 16’ 3,85” E;Y= 36° 53’ 55,53”N P55:X= 4° 16’ 0,89” E;Y= 36° 53’ 56,23”N P56:X= 4° 15’ 58,52” E;Y= 36° 53’ 57,59”N P57:X= 4° 15’ 55,89” E;Y= 36° 53’ 58,71”N P58:X= 4° 15’ 53,18” E;Y= 36° 54’ 0,18”N P59:X= 4° 15’ 50,07” E;Y= 36° 54’ 0,53”N P60:X= 4° 15’ 47,97” E;Y= 36° 54’ 1,34”N P61:X= 4° 15’ 46,32” E;Y= 36° 54’ 2,55”N P62:X= 4° 15’ 44,46” E;Y= 36° 54’ 3,23”N P63:X= 4° 15’ 42,75” E;Y= 36° 54’ 4,40”N P64:X= 4° 15’ 40,88” E;Y= 36° 54’ 3,08”N P65:X= 4° 15’ 38,94” E;Y= 36° 54’ 1,95”N P66:X= 4° 15’ 36,61” E;Y= 36° 54’ 1,46”N P67:X= 4° 15’ 33,97” E;Y= 36° 54’ 1,52”N P68:X= 4° 15’ 31,66” E;Y= 36° 54’ 2,22”N P69:X= 4° 15’ 29,47” E;Y= 36° 54’ 2,32”N

Superficie : 178 Hectares

BLEROUNA AZZEFOUN AZZEFOUN A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (CLarke1880) 618641 m

A l’Ouest : le méridien (CLarke1880) 615633 m

Au Sud-Ouest : la route nationale n°24 entre les deux méridiens (CLarke1880) 615633 m et 616133 m

Au Sud : la ligne fictive qui passe parallèlement à la côte à 400 mètres, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 19’ 50,17” E;Y= 36° 53’ 41,87”N P2:X= 4° 19’ 45,99” E;Y= 36° 53’ 43,97”N P3:X= 4° 19’ 41,86” E;Y= 36° 53’ 46,89”N P4:X= 4° 19’ 37,16” E;Y= 36° 53’ 45,64”N P5:X= 4° 19’ 32,19” E;Y= 36° 53’ 41,52”N P6:X= 4° 19’ 25,98” E;Y= 36° 53’ 38,94”N P7:X= 4° 19’ 18,63” E;Y= 36° 53’ 36,63”N P8:X= 4° 19’ 6,72” E;Y= 36° 53’ 35,17”N P9:X= 4° 18’ 58,46” E;Y= 36° 53’ 31,44”N P10:X= 4° 18’ 52,85” E;Y= 36° 53’ 30,62”N P11:X= 4° 18’ 45,58” E;Y= 36° 53’ 30,89”N P12:X= 4° 18’ 36,46” E;Y= 36° 53’ 31,81”N P13:X= 4° 18’ 31,98” E;Y= 36° 53’ 31,32”N P14:X= 4° 18’ 27,30” E;Y= 36° 53’ 31,62”N P15:X= 4° 18’ 22,05” E;Y= 36° 53’ 32,96”N P16:X= 4° 18’ 16,90” E;Y= 36° 53’ 35,38”N P17:X= 4° 18’ 8,88” E;Y= 36° 53’ 41,07”N P18:X= 4° 18’ 8,88” E;Y= 36° 53’ 43,88”N

Superficie: 158 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AZZEFOUN AZZEFOUN AZZEFOUN A pour délimitation :

Au nord : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 4° 23’ 59,26” E;Y= 36° 53’ 26,49”N P1:X= 4° 24’ 24,24” E;Y= 36° 53’ 31,72”N

A l’Est : Oued Assif Gourar, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 4° 24’ 24,24” E;Y= 36° 53’ 31,72”N P2:X= 4° 24’ 31,86” E;Y= 36° 53’ 23,49”N

Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) P2:X= 4° 24’ 31,86” E;Y= 36° 53’ 23,49”N P3:X= 4° 23’ 58,47” E;Y= 36° 53’ 14,10”N

A l’Ouest : Chaabet, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 4° 23’ 58,47” E;Y= 36° 53’ 14,10”N P4:X= 4° 23’ 59,26” E;Y= 36° 53’ 26,49”N

Superficie : 25 Hectares

SIDI KHELIFA AIT AZZEFOUN A pour délimitation : CHAFFAA ET Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques AZZEFOUN (WGS84) : P33: X= 4° 29’ 50,39”E; Y= 36° 53’ 30,15”N P34: X= 4° 34’ 58,31”E; Y= 36° 52’ 58,67”N

A l’Est : Oued Ighzer Mohcen (limite administrative entre les wilayas de Tizi Ouzou et de Béjaia), coordonnées géographiques (WGS84) : P34: X= 4° 34’ 58,31”E; Y= 36° 52’ 58,67”N P1:X= 4° 35’ 1,58”E; Y= 36° 52’ 42,24”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P32: X=4° 29’ 50,37”E; Y=36° 53’ 18,22”N P33: X= 4° 29’ 50,39”E; Y= 36° 53’ 30,15”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 35’ 1,58”E; Y= 36° 52’ 42,24”N P2: X= 4° 34’ 58,15”E; Y= 36° 52’ 41,35”N P3: X= 4° 34’ 55,12”E; Y= 36° 52’ 41,35”N P4: X= 4° 34’ 52,47”E; Y= 36° 52’ 42,12”N P5: X= 4° 34’ 47,86”E; Y= 36° 52’ 44,09”N P6: X= 4° 34’ 30,97” E; Y= 36° 52’ 44,50”N P7: X= 4° 34’ 19,64”E; Y= 36° 52’ 41,75”N P8: X= 4° 34’ 16,60”E; Y= 36° 52’ 39,93”N P9: X= 4° 34’ 13,68”E; Y= 36° 52’ 38,95”N P10: X= 4° 34’ 8,93”E; Y= 36° 52’ 38,95”N P11: X= 4° 33’ 58,96”E; Y= 36° 52’ 43,29”N P12: X= 4° 33’ 54,78”E; Y= 36° 52’ 43,75”N P13: X= 4° 33’ 52,03”E; Y= 36° 52’ 43,47”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SIDI KHELIFA AIT AZZEFOUN P14: X= 4° 33’ 49,85”E; Y= 36° 52’ 42,75”N (SUITE) CHAFFAA P15: X= 4° 33’ 46,53”E; Y= 36° 52’ 42,50”N ET P16: X= 4° 33’ 43,92”E; Y= 36° 52’ 42,92”N AZZEFOUN P17: X= 4° 33’ 40,20”E; Y= 36° 52’ 44,30”N P18: X= 4° 33’ 36,74”E; Y= 36° 52’ 46,44”N P19: X=4° 33’ 23,91”E; Y=36° 52’ 47,16”N P20: X= 4° 33’ 10,06”E; Y= 36° 52’ 47,82” N P21: X= 4° 32’ 57,33”E; Y= 36° 52’ 44,00”N P22: X= 4° 30’ 53,61”E; Y= 36° 52’ 32,81”N P23: X=4° 30’ 42,05”E; Y=36° 52’ 31,43”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui passe à 150 mètres au sud de la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P23: X=4° 30’ 42,05”E; Y=36° 52’ 31,43”N P24: X= 4° 30’ 27,35”E; Y= 36° 52’ 36,27”N P25: X= 4° 30’ 22,02”E; Y= 36° 52’ 39,47”N P26: X= 4° 30’ 21,07”E; Y= 36° 52’ 44,47”N P27: X= 4° 30’ 17,63”E; Y= 36° 52’ 50,89”N P28: X=4° 30’ 13,68”E; Y=36° 52’ 55,19”N P29: X= 4° 30’ 12,17”E; Y= 36° 53’ 4,49”N P30: X= 4° 30’ 4,87”E; Y= 36° 53’ 8,27”N P31: X= 4° 29’ 55,29”E; Y= 36° 53’ 14,80”N P32: X= 4° 29’ 50,37”E; Y= 36° 53’ 18,22”N

Superficie : 557 Hectares

TIGZIRT TIGZIRT TIGZIRT A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (CLarke1880) 599862 m

A l’Ouest : le méridien (CLarke1880) 596434 m

Au Sud-Est : la route nationale n°24 jusqu’au point P1

Au Sud-Ouest: la route nationale n°24 jusqu’au point P32

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 6’ 48,60”E; Y= 36° 53’ 6,69”N P2: X= 4° 6’ 42,38”E; Y= 36° 53’ 6,74”N P3: X =4° 6’ 40,44”E; Y= 36° 53’ 7,15”N P4: X= 4° 6’ 38,63”E; Y= 36° 53’ 7,92”N P5: X= 4° 6’ 34,67”E; Y= 36° 53’ 11,27”N P6: X= 4° 6’ 32,22” E; Y= 36° 53’ 11,60”N P7: X= 4° 6’ 30,04”E; Y= 36° 53’ 12,23”N P8: X= 4° 6’ 28,04”E; Y= 36° 53’ 13,19”N P9: X= 4° 6’ 25,09”E; Y= 36° 53’ 13,70”N P10: X= 4° 6’ 22,35”E; Y= 36° 53’ 13,30”N P11: X= 4° 6’ 19,82”E; Y= 36° 53’ 13,23”N P12: X= 4° 6’ 16,49”E; Y= 36° 53’ 13,78”N P13: X= 4° 6’ 14,93”E; Y= 36° 53’ 13,60”N P14: X= 4° 6’ 7,81”E; Y= 36° 53’ 8,79”N P15: X= 4° 6’ 5,72”E; Y= 36° 53’ 7,82”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TIGZIRT (SUITE) TIGZIRT TIGZIRT P16: X= 4° 6’ 3,51”E; Y= 36° 53’ 7,30”N P17: X= 4° 6’ 0,81”E; Y= 36° 53’ 7,25”N P18: X= 4° 5’ 57,98” E; Y= 36° 53’ 7,87”N P19: X= 4° 5’ 55,60”E; Y= 36° 53’ 9,01”N P20: X= 4° 5’ 53,50”E; Y= 36° 53’ 10,49”N P21: X= 4° 5’ 51,59”E; Y= 36° 53’ 11,32”N P22: X= 4° 5’ 49,64”E; Y= 36° 53’ 12,87”N P23: X= 4° 5’ 46,79”E; Y= 36° 53’ 16,23”N P24: X= 4° 5’ 44,83”E; Y= 36° 53’ 15,90”N P25: X= 4° 5’ 42,97”E; Y= 36° 53’ 15,85”N P26: X= 4° 5’ 41,00”E; Y= 36° 53’ 14,73”N P27: X= 4° 5’ 38,17”E; Y= 36° 53’ 13,93”N P28: X= 4° 5’ 35,60”E; Y= 36° 53’ 13,74”N P29: X= 4° 5’ 33,84”E; Y= 36° 53’ 11,82”N P30: X= 4° 5’ 31,19” E; Y= 36° 53’ 10,15”N P31: X= 4° 5’ 28,02”E; Y= 36° 53’ 8,97”N P32: X= 4° 5’ 16,88”E; Y= 36° 53’ 8,99”N Superficie : 162 Hectares LA PLAGE FERAOUN TIGZIRT ET IFLISSEN TIGZIRT A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (CLarke1880) 602708 m A l’Ouest : le méridien (CLarke1880) 601229 m Au Sud-Est : la route nationale n° 24 jusqu’ au point P1 Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=4° 8’ 50,18”E; Y=36° 53’ 36,33”N P2: X= 4° 8’ 49,14”E; Y= 36° 53’ 34,66”N P3: X= 4° 8’ 45,88”E; Y= 36° 53’ 31,88”N P4: X= 4° 8’ 43,46”E; Y= 36° 53’ 30,43”N P5: X= 4° 8’ 38,96”E; Y= 36° 53’ 28,44”N P6: X= 4° 8’ 32,79” E; Y= 36° 53’ 26,62”N P7: X= 4° 8’ 29,68”E; Y= 36° 53’ 25,72”N P8: X= 4° 8’ 25,75”E; Y= 36° 53’ 25,07”N P9: X= 4° 8’ 21,91”E; Y= 36° 53’ 24,29”N P10: X= 4° 8’ 17,08”E; Y= 36° 53’ 23,74”N P11: X=4° 8’ 13,68”E; Y=36° 53’ 23,64”N P12: X= 4° 8’ 9,73”E; Y= 36° 53’ 24,16”N P13: X= 4° 8’ 6,44”E; Y= 36° 53’ 25,08”N Superficie : 70 Hectares et 60 Ares

LA PLAGE IFLISSEN TIGZIRT A pour délimitation : ABECHAR Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (CLarke1880) 609,15 Km

A l’Ouest : Oued Ighzer Bou Mellik

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

LA PLAGE IFLISSEN TIGZIRT Au Sud : la ligne fictive qui passe à 200 mètres au sud de la route ABECHAR nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : (SUITE) P1:X= 4° 13’ 26,63”E; Y= 36° 53’ 36,60”N P2: X= 4° 13’ 20,08”E; Y= 36° 53’ 35,24”N P3: X = 4° 13’ 16,81”E; Y= 36° 53’ 30,30”N P4: X= 4° 13’ 14,95”E; Y= 36° 53’ 28,63”N P5: X= 4° 13’ 11,95”E; Y= 36° 53’ 27,21”N P6: X= 4° 13’ 8,63” E; Y= 36° 53’ 26,70”N P7: X= 4° 13’ 5,23”E; Y= 36° 53’ 26,93”N P8: X= 4° 13’ 2,74”E; Y= 36° 53’ 26,12”N P9: X= 4° 13’ 0,03”E; Y= 36° 53’ 25,48”N P10: X= 4° 12’ 57,88”E; Y= 36° 53’ 24,30”N P11: X= 4° 12’ 56,22”E; Y= 36° 53’ 23,74”N P12: X= 4° 12’ 53,18”E; Y= 36° 53’ 23,38”N P13: X= 4° 12’ 50,37”E; Y= 36° 53’ 23,66”N P14: X= 4° 12’ 48,09”E; Y= 36° 53’ 21,42”N P15: X= 4° 12’ 45,28”E; Y= 36° 53’ 20,09”N P16: X= 4° 12’ 43,53”E; Y= 36° 53’ 19,68”N P17: X= 4° 12’ 42,06”E; Y= 36° 53’ 18,30”N P18: X= 4° 12’ 37,45” E; Y= 36° 53’ 14,54”N P19: X= 4° 12’ 36,13”E; Y= 36° 53’ 13,71”N P20: X= 4° 12’ 33,35”E; Y= 36° 53’ 12,74”N P21: X= 4° 12’ 30,89”E; Y= 36° 53’ 9,99”N P22: X= 4° 12’ 27,87”E; Y= 36° 53’ 7,97”N P23: X= 4° 12’ 24,99”E; Y= 36° 53’ 6,80”N P24: X= 4° 12’ 21,48”E; Y= 36° 53’ 6,47”N P25: X= 4° 12’ 17,67”E; Y= 36° 53’ 7,25”N P26: X= 4° 12’ 15,08”E; Y= 36° 53’ 8,87”N P27: X= 4° 12’ 13,42”E; Y= 36° 53’ 10,58”N P28: X= 4° 12’ 12,46”E; Y= 36° 53’ 12,87”N P29: X= 4° 12’ 10,23”E; Y= 36° 53’ 14,83”N P30: X= 4° 12’ 9,26” E; Y= 36° 53’ 17,59”N P31: X= 4° 12’ 1,30”E; Y= 36° 53’ 18,82”N P32: X= 4° 11’ 57,59”E; Y= 36° 53’ 19,66”N P33: X= 4° 11’ 55,13”E; Y= 36° 53’ 20,68”N P34: X= 4° 11’ 50,52”E; Y= 36° 53’ 23,32”N P35: X= 4° 11’ 47,48”E; Y= 36° 53’ 25,44”N P36: X= 4° 11’ 43,88” E; Y= 36° 53’ 25,81”N

Superficie : 144 Hectares

LA PLAGE IFLISSEN TIGZIRT A pour délimitation : DE ZEGUEZOU Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (CLarke1880) 611,15 Km

A l’Ouest : Le méridien (CLarke1880) 609,15 Km

Au Sud : la ligne fictive qui passe à 150 mètres au sud de la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 14’ 47,76”E; Y= 36° 53’ 56,38”N P2: X= 4° 14’ 39,91”E; Y= 36° 54’ 0,18”N P3: X = 4° 14’ 37,13”E; Y= 36° 54’ 0,13”N P4: X= 4° 14’ 34,17”E; Y= 36° 53’ 57,65”N P5: X= 4° 14’ 29,96”E; Y= 36° 53’ 56,36”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIZI OUZOU (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

LA PLAGE IFLISSEN TIGZIRT P6: X= 4° 14’ 31,56” E; Y= 36° 53’ 46,85”N DE ZEGUEZOU P7: X= 4° 14’ 34,22”E; Y= 36° 53’ 41,06”N (SUITE) P8: X= 4° 14’ 34,48”E; Y= 36° 53’ 38,34”N P9: X= 4° 14’ 32,77”E; Y= 36° 53’ 35,95”N P10: X= 4° 14’ 30,01”E; Y= 36° 53’ 34,24”N P11: X= 4° 14’ 25,67”E; Y= 36° 53’ 32,80”N P12: X= 4° 14’ 22,55”E; Y= 36° 53’ 33,20”N P13: X= 4° 14’ 17,41”E; Y= 36° 53’ 34,97”N P14: X= 4° 14’ 12,85”E; Y= 36° 53’ 35,22”N P15: X= 4° 14’ 4,19”E; Y= 36° 53’ 36,96”N P16: X= 4° 14’ 1,31”E; Y= 36° 53’ 38,34”N P17: X= 4° 13’ 59,47”E; Y= 36° 53’ 40,06”N P18: X= 4° 13’ 58,62” E; Y= 36° 53’ 41,94”N P19: X= 4° 13’ 57,07”E; Y= 36° 53’ 40,24”N P20: X= 4° 13’ 53,82”E; Y= 36° 53’ 38,25”N P21: X= 4° 13’ 51,00”E; Y= 36° 53’ 37,25”N P22: X= 4° 13’ 48,13”E; Y= 36° 53’ 36,93”N P23: X= 4° 13’ 43,27”E; Y= 36° 53’ 37,41”N P24: X= 4° 13’ 40,62”E; Y= 36° 53’ 38,03”N P25: X= 4° 13’ 32,34”E; Y= 36° 53’ 41,10”N P26: X= 4° 13’ 30,52”E; Y= 36° 53’ 41,04”N P27: X= 4° 13’ 28,60”E; Y= 36° 53’ 39,53”N P28: X= 4° 13’ 26,66”E; Y= 36° 53’ 38,42”N

Superficie : 126 Hectares

WILAYA D’ALGER

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL MARSA EL MARSA DAR A pour délimitation : ET AIN TAYA EL BEIDA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 16’ 53,81”E; Y= 36° 48’ 1,30”N P4: X= 3° 15’ 8,21”E; Y= 36° 48’ 44,54”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 16’ 53,81”E; Y= 36° 48’ 1,30”N P2: X= 3° 16’ 50,16”E; Y= 36° 47’ 50,21”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 3° 15’ 5,13”E; Y= 36° 48’ 14,69”N P4: X= 3° 15’ 8,21”E; Y= 36° 48’ 44,54”N

Au Sud : la route nationale n° 24

Superficie : 140 Hectares

AIN TAYA AIN TAYA DAR A pour délimitation : EL BEIDA Au Nord : la mer Méditerranée

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AIN TAYA (SUITE) AIN TAYA DAR EL BEIDA A l’Est : le méridien (Clarke1880) 527345,5 m A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8: X= 3° 16’ 47,16”E; Y= 36° 47’ 41,07”N P9: X=3° 16’ 50,16”E; Y=36° 47’ 50,21”N P10: X=3° 16’ 53,81”E; Y= 36° 48’ 1,30”N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=3° 18’ 19,98”E; Y=36° 47’ 13,98”N P2: X= 3° 18’ 13,77”E; Y= 36° 47’ 15,25”N P3: X= 3° 17’ 57,15”E; Y= 36° 47’ 14,17”N P4: X= 3° 17’ 43,70”E; Y= 36° 47’ 17,63”N P5: X= 3° 17’ 30,44”E; Y= 36° 47’ 18,90”N P6: X= 3° 17’ 18,88”E; Y= 36° 47’ 22,90”N P7: X=3° 17’ 2,74”E; Y= 36° 47’ 32,33”N P8: X= 3° 16’ 47,16”E; Y= 36° 47’ 41,07”N Superficie: 151 Hectares AIN CHROB REGHAIA, HARAOUA ET AIN TAYA ROUIBA ET DAR EL BEIDA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (CLarke1880) : P9:X=531 139,1 m ;Y=4 067 688,9 m P10:X=532 073,2 m ;Y=4 070 186,3 m P11:X=532 370,9 m ;Y=4 070 259,6 m P12:X=532 350,7 m ;Y=4 070 391,3 m A l’Ouest : le méridien (CLarke1880) 527345,5 m Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (CLarke1880) : P1:X=527 345,5 m; Y=4070 914,1 m P2: X=528 684,2 m; Y=4070 492,0 m P3: X=528 882,4 m; Y=4070 271,2 m P4: X=528 717,6 m; Y=4069 438,9 m P5: X=528 688,4 m; Y=4068 898,0 m Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (CLarke1880) : P5: X=528 688,4 m; Y=4068 898,0 m P6: X=529 734,2 m; Y=4 068 381,9 m P7: X=529 865,4 m; Y=4 067 940,7 m P8: X=530 329,8 m; Y=4 067 528,1 m P9:X=531 139,1 m; Y=4 067 688,9 m Superficie : 872 Hectares

PALM BEACH STAOUELI ZERALDA A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=2°50’43,52’’E ;Y=36°44’44,37’’N P2:X=2°51’15,40’’E ;Y=36°44’41,94’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

PALM BEACH (SUITE) STAOUELI ZERALDA A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 2°51’15,40’’E ;Y=36°44’41,94’’N P3:X= 2°51’14,68’’E ;Y=36°44’36,61’’N P4:X= 2°51’10,86’’E ;Y=36°44’29,26’’N P5:X= 2°51’6,02’’E ;Y=36°44’16,76’’N P6:X= 2°50’59,39’’E ;Y=36°44’5,00’’N P7:X= 2°50’54,28’’E ;Y=36°43’57,62’’N A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2°50’43,52’’E ;Y=36°44’44,37’’N P10:X= 2° 50’ 29,48’’E ;Y=36° 44’ 12,59’’N Au Sud : la route goudronnée reliant la plage Palm Beach à la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X=2 °50’54,28’’E ;Y=36°43’57,62’’N P8:X= 2° 50’ 49,92’’E ;Y=36° 44’ 2,59’’N P9:X= 2° 50’ 46,16’’E ;Y=36° 44’ 5,75’’N P10:X= 2° 50’ 29,48’’E ;Y=36° 44’ 12,59’’N Superficie : 94 Hectares LA FONTAINE AIN BENIAN CHERAGA A pour délimitation : Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=2° 53’ 57,39”E; Y=36° 47’ 29,30 “N P2: X= 2° 54’ 3,60 “E; Y=36° 47’ 30,45 “N P3: X= 2° 54’ 12,80 “E; Y=36° 47’ 29,65 “N A l’Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 54’ 12,80 “E; Y=36° 47’ 29,65 “N P4:X= 2° 54’ 6,14”E; Y= 36° 46’ 56,94”N A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 2° 53’ 36,43”E; Y= 36° 46’ 53,41”N P1:X= 2° 53’ 57,39”E; Y=36° 47’ 29,30 “N Au Sud : Oued Beni Messous, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 2° 54’ 6,14”E; Y= 36° 46’ 56,94”N P5:X= 2° 53’ 36,43”E; Y= 36° 46’ 53,41”N Superficie : 53 Hectares

CHERAGA CHERAGA CHERAGA A pour délimitation : PLAGE Au Nord : Oued Beni Messous, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 2° 53’ 35,32”E; Y= 36° 46’ 52,16”N P6:X= 2° 54’ 2,12”E; Y= 36° 46’ 52,55”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CHERAGA CHERAGA CHERAGA A l’Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques PLAGE (SUITE) (WGS84) : P6:X= 2° 54’ 2,12”E; Y= 36° 46’ 52,55”N P1:X= 2° 53’ 44, 34”E; Y=36° 46’ 28, 47”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 2° 53’ 21, 38”E; Y=36° 46’ 41, 35”N P5:X= 2° 53’ 35,32”E; Y= 36° 46’ 52,16”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 53’ 44, 34”E; Y=36° 46’ 28, 47”N P2: X= 2° 53’ 32, 97”E; Y=36° 46’ 37, 97”N P3: X= 2° 53’ 25, 20”E; Y=36° 46’ 38, 72”N P4: X= 2° 53’ 21, 38”E; Y=36° 46’ 41, 35”N

Superficie : 30 Hectares

CLUB DES PINS CHERAGA CHERAGA A pour délimitation: ET STAOUELI ET ZERALDA Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 53’ 21,38’’E ;Y=36° 46’ 41,35’’N P16:X= 2° 52’ 27,72’’E ;Y=36° 45’ 56,85’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 53’ 21,38’’E ;Y=36° 46’ 41,35’’N P2:X= 2° 53’ 25,20’’E ;Y=36° 46’ 38,72’’N P3:X= 2° 53’ 32,97’’E ;Y=36° 46’ 37,97’’N P4:X= 2° 53’ 44,34’’E ;Y=36° 46’ 28,47’’N

A l’Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 2° 53’ 44,34’’E ;Y=36° 46’ 28,47’’N P5:X= 2° 53’ 44,56’’E ;Y=36° 45’ 50,39’’N P6:X= 2° 53’ 30,28’’E ;Y=36° 45’ 33,35’’N

Au Sud-Est : Oued Boukora, coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 2° 53’ 30,28’’E ;Y=36° 45’ 33,35’’N P7:X= 2° 53’ 8,98’’E ;Y=36° 45’ 51,96’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X= 2° 53’ 8,98’’E ;Y=36° 45’ 51,96’’N P8:X= 2° 52’ 44,95’’E ;Y=36° 45’ 37,63’’N P9:X= 2° 52’ 38,36’’E ;Y=36° 45’ 45,05’’N P10:X= 2° 52’ 36,50’’E ;Y=36° 45’ 46,44’’N P11:X= 2° 52’ 32,38’’E ;Y=36° 45’ 48,41’’N P12:X= 2° 52’ 30,39’’E ;Y=36° 45’ 49,85’’N P13:X= 2° 52’ 29,38’’E ;Y=36° 45’ 51,24’’N P14:X= 2° 52’ 29,05’’E ;Y=36° 45’ 53,27’’N P15:X= 2° 52’ 29,85’’E ;Y=36° 45’ 54,93’’N P16:X= 2° 52’ 27,72’’E ;Y=36° 45’ 56,85’’N

Superficie : 228 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SAHEL STAOUELI ZERALDA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 52’ 27,72’’E ;Y=36° 45’ 56,85’’N P16:X= 2° 51’ 10,59’’E ;Y=36° 45’ 33,47’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 52’ 27,72’’E ;Y=36° 45’ 56,85’’N P2:X= 2° 52’ 29,85’’E ;Y=36° 45’ 54,93’’N P3:X= 2° 52’ 29,05’’E ;Y=36° 45’ 53,27’’N P4:X= 2° 52’ 29,38’’E ;Y=36° 45’ 51,24’’N P5:X= 2° 52’ 30,39’’E ;Y=36° 45’ 49,85’’N P6:X= 2° 52’ 32,38’’E ;Y=36° 45’ 48,41’’N P7:X= 2° 52’ 36,50’’E ;Y=36° 45’ 46,44’’N P8:X= 2° 52’ 38,36’’E ;Y=36° 45’ 45,05’’N P9:X= 2° 52’ 44,95’’E ;Y=36° 45’ 37,63’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 2° 51’ 6,58’’E ;Y=36° 45’ 26,74’’N P14:X= 2° 51’ 9,22’’E ;Y=36° 45’ 27,80’’N P15:X= 2° 51’ 10,57’’E ;Y=36° 45’ 30,81’’N P16:X= 2° 51’ 10,59’’E ;Y=36° 45’ 33,47’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 2° 52’ 44,95’’E ;Y=36° 45’ 37,63’’N P10:X= 2° 52’ 0,48’’E ;Y=36° 45’ 10,47’’N

Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°133, coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 2° 52’ 0,48’’E ;Y=36° 45’ 10,47’’N P11:X= 2° 51’ 58,11’’E ;Y=36° 45’ 12,26’’N P12:X= 2° 51’ 31,66’’E ;Y=36° 45’ 22,81’’N P13:X= 2° 51’ 6,58’’E ;Y=36° 45’ 26,74’’N

Superficie : 153 Hectares

SIDI FREDJ STAOUELI ZERALDA A pour délimitation :

Au Nord, à l’Est et à l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 51’ 10,59’’E ;Y= 36° 45’ 33,47’’N P9:X= 2°50’ 44,74’’ E ;Y=36°45’14,38’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SIDI FREDJ STAOUELI ZERALDA Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 51’ 10,59’’E ;Y= 36° 45’ 33,47’’N P2:X= 2° 51’ 10,57’’E ;Y= 36° 45’ 30,81’’N P3:X= 2° 51’ 9,22’’E ;Y= 36° 45’ 27,80’’N P4:X= 2° 51’ 6,58’’E ;Y= 36° 45’ 26, 74’’N P5:X= 2° 51’ 4,31’’ E ;Y=36° 45’ 27, 14’’N P6:X= ° 51’ 0,15’’ E; Y=36° 45’ 23,19’’N P7:X= 2°50’54,97’’ E; Y=36° 45’ 19,38’’N P8:X= 2° 50’ 51,03’’ E; Y=36° 45’ 15,42’’N P9:X= 2° 50’ 44,74’’ E ;Y=36° 45’ 14,38’’N

Superficie : 76 Hectares

ZERALDA ZERALDA ZERALDA A pour délimitation : OUEST Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 49’ 57,73”E ;Y=36° 43’ 28,82”N P16:X= 2° 48’ 12,62’’E ;Y=36° 41’ 53,22’’N

Au Nord-Est : la route nationale n°63 et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 49’ 57,73”E ;Y=36° 43’ 28,82”N P2:X= 2° 50’ 1,48”E ;Y=36° 43’ 26,82”N

A l’Ouest : Oued Mazafran, coordonnées géographiques (WGS84) : P15:X= 2° 48’ 20,03’’E ;Y=36° 41’ 22,08’’N P16:X= 2° 48’ 12,62’’E ;Y=36° 41’ 53,22’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 50’ 21,96’’E; Y=36° 43’ 17,30’’N P4:X= 2°50’17,49’’E ;Y=36°43’12,80’’N P5:X= 2°50’15,81’’E ;Y=36°43’06,86’’N P6:X= 2°50’13,03’’E ;Y=36°43’04,00’’N P7:X= 2°50’05,82’’E ;Y=36°42’57,43’’N P8:X= 2°50’02,27’’E ;Y=36°42’53,29’’N P9:X= 2°50’01,20’’E ;Y=36°42’51,32’’N P10:X= 2°50’0,95’’E ;Y=36°42’49,98’’N P11:X= 2°50’01,37’’E ;Y=36°42’47,84’’N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X= 2°50’01,37’’E ;Y=36°42’47,84’’N P12:X= 2° 49’ 53,49’’E ;Y=36° 42’ 45,95’’N P13:X= 2° 49’ 33,96’’E ;Y=36° 42’ 29,34’’N P14:X= 2° 49’ 8,19’’E ;Y=36° 41’ 58,47’’N P15:X= 2° 48’ 20,03’’E ;Y=36° 41’ 22,08’’N

Superficie : 340 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BORDJ BORDJ DAR A pour délimitation : EL BAHRI EL BAHRI EL BEIDA ET EL MARSA Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 13’ 42,23”E ;Y= 36° 48’ 29,41”N P2: X= 3° 13’ 46,96”E ;Y= 36° 48’ 34,71”N P3: X= 3° 13’ 53,17”E ;Y= 36° 48’ 28,80”N P4: X= 3° 14’ 2,83”E; Y= 36° 48’ 25,02”N P5: X= 3° 14’ 5,77”E; Y= 36° 48’ 28,61”N P6: X= 3° 14’ 11,01”E ;Y= 36° 48’ 31,95”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6: X= 3° 14’ 11,01”E ;Y= 36° 48’ 31,95”N P7: X= 3° 14’ 44,58”E ;Y= 36° 48’ 18,71”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 3° 14’ 44,58”E ;Y= 36° 48’ 18,71”N P8: X= 3° 14’ 40,32”E; Y= 36° 47’ 40,14”N P9: X= 3° 14’ 31,88”E; Y= 36° 47’ 40,63”N P10: X= 3° 14’ 30,46”E; Y= 36° 47’ 28,78”N P11: X= 3° 14’ 38,97”E; Y= 36° 47’ 28,19”N P12: X= 3° 14’ 32,56”E; Y= 36° 46’ 33,14”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 3° 13’ 52,89”E ;Y= 36° 46’ 39,93”N P1:X= 3° 13’ 42,23”E ;Y= 36° 48’ 29,41”N

Au Sud : Oued El Hamiz, coordonnées géographiques (WGS84) : P12: X= 3° 14’ 32,56”E; Y= 36° 46’ 33,14”N P13:X= 3° 13’ 52,89”E ;Y= 36° 46’ 39,93”N

Superficie : 308 Hectares

ZERALDA ZERALDA ZERALDA A pour délimitation :

Au Nord : Oued El Agar, coordonnées géographiques (WGS84): P21:X= 2° 50’ 24,94”E ;Y= 36° 44’ 2,68”N P1:X= 2° 50’ 50,95”E ;Y=36° 43’ 54,90”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 50’ 50,95”E ;Y=36° 43’ 54,90”N P2:X= 2° 50’ 48,47”E ;Y=36° 43’ 51,51”N P3:X= 2° 50’ 47,51”E ;Y=36° 43’ 48,25”N P4:X= 2° 50’ 45,98”E;Y=36° 43’ 45,06”N P5:X= 2° 50’ 44,67”E ;Y=36° 43’ 44,77”N P6:X= 2° 50’ 41,31”E;Y=36° 43’ 45,84”N P7:X= 2° 50’ 39,12”E;Y=36° 43’ 45,88”N P8:X= 2° 50’ 36,60”E ;Y=36° 43’ 45,31”N P9:X= 2° 50’ 32,41”E ;Y=36° 43’ 43,71”N P10:X= 2° 50’ 27,23”E;Y=36° 43’ 43,51”N P11:X= 2° 50’ 22,54”E ;Y=36° 43’ 44,61”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ALGER (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ZERALDA ZERALDA ZERALDA P12:X= 2° 50’ 21,09”E ;Y=36° 43’ 43,11”N (SUITE) P13:X= 2° 50’ 20,08”E;Y=36° 43’ 41,62”N P14:X= 2° 50’ 23,61”E;Y=36° 43’ 38,25”N P15:X= 2° 50’ 23,99”E ;Y=36° 43’ 34,22”N P16:X= 2° 50’ 36,47”E ;Y=36° 43’ 35,67”N P17:X= 2° 50’ 38,37”E;Y=36° 43’ 32,52”N P18:X= 2° 50’ 23,04”E;Y=36° 43’ 18,18”N

A l’Ouest : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P20:X= 2° 49’ 57,73”E ;Y=36° 43’ 28,82”N P21:X= 2° 50’ 24,94”E ;Y= 36° 44’ 2,68”N

Au Sud : la route nationale n°63 et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P19:X= 2° 50’ 1,48”E ;Y=36° 43’ 26,82”N P20:X= 2° 49’ 57,73”E ;Y=36° 43’ 28,82”N

Superficie : 78 Hectares et 50 Ares

WILAYA DE DJELFA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SENALBA DJELFA DJELFA A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 10’ 46,82”E ;Y=34° 39’ 56,08”N P2: X= 3° 11’ 0,75”E ;Y= 34° 40’ 8,23”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 3° 11’ 0,75”E ;Y= 34° 40’ 8,23”N P3: X= 3° 11’ 4,43”E ;Y= 34° 40’ 5,92”N P4: X= 3° 11’ 5,53”E ;Y= 34° 40’ 1,19”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 3° 11’ 5,53”E ;Y= 34° 40’ 1,19”N P5: X= 3° 10’ 54,28”E ;Y= 34° 39’ 51,12”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 3° 10’ 54,28”E ;Y= 34° 39’ 51,12”N P6: X= 3° 10’ 47,62” E;Y= 34° 39’ 53,32” N P1:X= 3° 10’ 46,82”E ;Y=34° 39’ 56,08”N

Superficie : 12 Hectares et 50 Ares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE DJELFA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MESSAAD MESSAAD MESSAAD A pour délimitation :

Au Nord-Est : Oued Messaad, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 32’ 9,00’’E ;Y=34° 9’ 51,40’’N P2: X= 3° 32’ 13,91’’E ;Y=34° 9’ 47,40’’N P3: X= 3° 32’ 18,17’’E ;Y=34° 9’ 41,00’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 3° 32’ 18,17’’E ;Y=34° 9’ 41,00’’N P4: X= 3° 32’ 17,68’’E ;Y=34° 9’ 40,33’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 3° 32’ 6,26’’E ;Y=34° 9’ 43,88’’N P8: X= 3° 32’ 6,60’’E ;Y=34° 9’ 44,90’’N P9: X= 3° 32’ 6,30’’E ;Y=34° 9’ 46,67’’N P10: X= 3° 32’ 7,00’’E ;Y=34° 9’ 49,00’’N P1:X= 3° 32’ 9,00’’E ;Y=34° 9’ 51,40’’N

Au Sud : la route qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 3° 32’ 17,68’’E ;Y=34° 9’ 40,33’’N P5: X= 3° 32’ 14,35’’E ;Y=34° 9’ 42,49’’N P6: X= 3° 32’ 11,33’’E ;Y=34° 9’ 43,42’’N P7: X= 3° 32’ 6,26’’E ;Y=34° 9’ 43,88’’N

Superficie : 4 Hectares et 50 Ares

WILAYA DE JIJEL

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL AOUANA EL AOUANA EL AOUANA A pour délimitation:

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P1:X=5° 37’ 46,07”E ;Y=36° 46’ 49,02”N P4:X= 5° 35’ 38,48” E ;Y= 36° 46’ 26,36”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques WGS84: P1:X=5° 37’ 46,07”E ;Y=36° 46’ 49,02”N P2:X= 5° 37’ 55,95”E ;Y= 36° 46’ 20,84”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 5° 35’ 44,15”E;Y= 36° 46’ 24,37”N P4:X= 5° 35’ 38,48” E ;Y= 36° 46’ 26,36”N

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29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL AOUANA (SUITE) EL AOUANA EL AOUANA Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 5° 37’ 55,95”E ;Y= 36° 46’ 20,84”N P3:X= 5° 35’ 44,15”E;Y= 36° 46’ 24,37”N L’île d’El Djazira El Kabira (grand Cavallo) est comprise dans la ZEST Superficie : 174 Hectares BENI KAID JIJEL JIJEL A pour délimitation : Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 44’ 17,82”E; Y=36° 49’ 41,30”N P12:X= 5° 43’ 24,74”E;Y=36° 49’ 22,26”N Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 44’ 17,82”E; Y=36° 49’ 41,30”N P2:X= 5° 44’ 23,16”E; Y= 36° 49’ 35,35”N P3:X= 5° 44’ 33,69”E; Y= 36° 49’ 33,13”N P4:X= 5° 44’ 42,29”E ;Y= 36° 49’ 32,46”N P5:X= 5° 44’ 45,10”E ;Y= 36° 49’ 31,28” N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 5° 44’ 45,10”E ;Y= 36° 49’ 31,28” N P6:X= 5° 44’ 45,59”E; Y= 36° 49’ 15,07”N P7:X= 5° 44’ 44,51”E; Y= 36° 49’ 12,16”N P8:X= 5° 44’ 38,76”E ;Y= 36° 49’ 8,35”N P9:X= 5° 44’ 38,30”E; Y= 36° 49’ 3,06”N P10:X= 5° 44’ 10,92”E ;Y= 36° 48’ 51,99”N Au Sud-Ouest : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 5° 44’ 10,92”E ;Y= 36° 48’ 51,99”N P11:X= 5° 43’ 27,48”E ;Y= 36° 49’ 17,79”N A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X= 5° 43’ 27,48”E ;Y= 36° 49’ 17,79”N P12:X= 5° 43’ 24,74”E;Y=36° 49’ 22,26”N Superficie : 116 Hectares

OULED BOUNAR JIJEL JIJEL A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 42’ 14,09”E;Y= 36° 49’ 2,46”N P1:X= 5° 43’ 16,07”E;Y=36° 49’ 19,50”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 5° 43’ 16,07”E;Y=36° 49’ 19,50”N P2:X= 5° 43’ 16,55”E ;Y= 36° 49’ 17,24”N

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OULED BOUNAR (SUITE) JIJEL JIJEL A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 42’ 15,04”E;Y= 36° 49’ 1,58”N P4:X= 5° 42’ 14,09”E;Y= 36° 49’ 2,46”N Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 5° 43’ 16,55”E ;Y= 36° 49’ 17,24”N P3:X= 5° 42’ 15,04”E;Y= 36° 49’ 1,58”N Superficie : 26 Hectares CASINO JIJEL JIJEL A pour délimitation : Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 46’ 17,53”E; Y=36° 49’ 7,43”N P2:X= 5° 46’ 21,26”E;Y=36° 49’ 7,63”N P3:X= 5° 46’ 24,07”E;Y=36° 49’ 6,93”N Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 46’ 24,07”E;Y=36° 49’ 6,93”N P4:X= 5° 47’ 16,72”E; Y=36° 48’ 32,85”N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X=5° 47’ 16,72”E; Y=36° 48’ 32,85”N P5:X=5° 47’ 13,03”E; Y=36° 48’ 25,00”N Au Sud et à l’Ouest : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 46’ 17,53”E; Y=36° 49’ 7,43”N P5:X= 5° 47’ 13,03”E; Y=36° 48’ 25,00”N Superficie : 76 Hectares

BENI BELAID KHEIRI EL ANCER A pour délimitation : OUED ADJOUL Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P25:X= 6° 05’ 14,59’’E ;Y= 36° 52’ 22,41’’N P1:X= 6°08’49,28’’E ;Y=36°53’41,83’’N

A l’Est : la piste du Kef Mouadene et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6°08’49,28’’E ;Y=36°53’41,83’’N P2:X= 6°08’54,00’’E ;Y=36°53’33,30’’N

A l’Ouest : Oued El Kebir, coordonnées géographiques (WGS84) : P24:X= 6°05’ 52,77’’E ;Y=36°51’ 59,68’’N P25:X= 6° 05’ 14,59’’E ;Y= 36° 52’ 22,41’’N

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BENI BELAID (SUITE) KHEIRI OUED ADJOUL EL ANCER Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 6°08’ 31,53’’E ;Y=36°52’54,46”N P4:X= 6°08’ 27,59”E;Y=36°52’ 57,29’’N P5:X= 6°08’ 24,16’’E ;Y=36°52’56,55’’N P6:X= 6°08’ 24,47’’E ;Y=36°52’54,36’’N P7:X= 6°08’ 22,59’’E ;Y=36°52’51,81’’N P8:X= 6°08’ 10,69’’E ;Y=36°52’47,18’’N P9:X= 6°08’ 10,00’’E ;Y=36°52’45,28’’N P10:X= 6°08’ 13,65’’E ;Y=36°52’42,43’’N P11:X= 6°08’ 14,79’’E ;Y=36°52’38,92’’N P12:X= 6°08’ 9,51’’E ;Y=36°52’38,68’’N P13:X= 6°07’ 47,87’’E ;Y=36°52’41,93’’N P14:X= 6°07’ 40,61’’E ;Y=36°52’41,42’’N P15:X= 6°07’ 31,24’’E ;Y=36°52’ 39,42’’N P16:X= 6°07’ 14,31’’E ;Y=36°52’33,28’’N P17:X= 6°07’ 0,59’’E ;Y=36°52’29,56’’N P18:X= 6°06’ 55,21’’E ;Y=36°52’ 26,87’’N P19:X= 6°06’ 45,09’’E ;Y=36°52’ 24,25’’N P20:X= 6°06’ 41,13’’E ;Y=36°52’ 22,20’’N P21:X= 6°06’ 22,66’’E ;Y=36°52’17,30’’N P22:X= 6°06’ 12,59’’E ;Y=36°52’17,10’’N P23:X= 6°06’ 7,85’’E ;Y=36°52’ 14,80’’N P24:X= 6°05’ 52,77’’E ;Y=36°51’ 59,68’’N Superficie : 465 Hectares BOUBLATANE ZIAMMA MANSOURIAH ZIAMMA MANSOURIAH A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 26’ 48,59”E; Y=36° 39’ 45,39”N P5:X= 5° 25’ 27,80”E;Y= 36° 39’ 13,71”N A l’Est : Oued Ziama, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 26’ 48,59”E; Y=36° 39’ 45,39”N P2:X= 5° 26’ 49,19”E; Y= 36° 39’ 43,43”N P3:X= 5° 26’ 53,58”E; Y= 36° 39’ 40,69”N A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 25’ 28,31”E;Y= 36° 39’ 5,26”N P5:X= 5° 25’ 27,80”E;Y= 36° 39’ 13,71”N Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 5° 26’ 53,58”E; Y= 36° 39’ 40,69”N P4:X= 5° 25’ 28,31”E;Y= 36° 39’ 5,26”N Superficie : 63 Hectares

TASSOUST EMIR TAHER A pour délimitation: ABDELKADER Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 49’ 21,35”E;Y= 36° 48’ 30,75”N P4:X= 5° 51’ 23,22”E;Y= 36° 48’ 49,74” N

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TASSOUST EMIR TAHER A l’Est : Oued Djendjene, coordonnées géographiques (SUITE) ABDELKADER (WGS84) : P4:X= 5° 51’ 23,22”E;Y= 36° 48’ 49,74” N P5:X= 5° 51’ 48,16”E;Y= 36° 48’ 18,77” N

A l’Ouest : Oued Mencha et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 48’ 49,86”E;Y=36° 47’ 57,51”N P2:X= 5° 48’ 47,29”E;Y=36° 47’ 58,48” N

Au Sud : le chemin de wilaya n°147, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 5° 51’ 48,16”E;Y= 36° 48’ 18,77” N P1:X= 5° 48’ 49,86”E;Y=36° 47’ 57,51”N

Superficie : 391 Hectares

SIDI SIDI CHEKFA A pour délimitation : ABDELAZIZ ABDELAZIZ Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 5’ 9,06”E; Y= 36° 52’ 19,79”N P13:X= 6° 2’ 20,04”E ;Y= 36° 51’ 9,98”N

Au Nord-Est : Oued el kebir, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 5’ 9,06”E; Y= 36° 52’ 19,79”N P2:X= 6° 5’ 49,84”E ;Y= 36° 51’ 55,88”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 6° 5’ 49,84”E ;Y= 36° 51’ 55,88”N P3:X= 6° 5’ 41,01”E ;Y=36° 51’ 53,78”N

A l’Ouest : Oued Bou Youcef, coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 6° 2’ 25,65”E; Y= 36° 50’ 51,99”N; P13:X= 6° 2’ 20,04”E ;Y= 36° 51’ 9,98”N;

Au Sud-Est : la route nationale n°43

Au Sud-Ouest : Ex. RN 43, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 6° 3’ 40,62”E;Y=36° 51’ 27,83”N P5:X= 6° 3’ 25,64”E;Y=36° 51’ 20,98”N P6:X= 6° 3’ 16,59”E ;Y=36° 51’ 15,73”N P7:X= 6° 3’ 9,95”E;Y=36° 51’ 14,76”N P8:X= 6° 3’ 0,57”E;Y=36° 51’ 8,68”N P9:X= 6° 2’ 53,83”E;Y=36° 51’ 8,77”N P10:X= 6° 2’ 35,89”E;Y=36° 50’ 58,02”N P11:X= 6° 2’ 29,67”E;Y=36° 50’ 52,30”N P12:X= 6° 2’ 25,65”E; Y= 36° 50’ 51,99”N

Superficie : 203 Hectares

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL KENNAR EL KENNAR CHEKFA A pour délimitation : NOUCHFI, SIDI Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques ABDELAZIZ (WGS84) : ET CHEKFA P11:X= 5° 56’ 19,06”E; Y= 36° 49’ 40,76”N P12:X= 6° 2’ 18,31”E; Y= 36° 51’ 9,50” N

A l’Est : Oued Bou Youcef, coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 6° 2’ 18,31”E; Y= 36° 51’ 9,50” N P13:X= 6° 2’ 23,04”E; Y= 36° 50’ 52,41” N

A l’Ouest : Oued El Nil, coordonnées géographiques (WGS84): P10:X= 5° 56’ 12,53”E;Y= 36° 49’ 19,25”N P11:X= 5° 56’ 19,06”E; Y= 36° 49’ 40,76”N

Au Sud-Est : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 6° 2’ 23,04”E; Y= 36° 50’ 52,41” N P1:X= 5° 58’ 14,15”E; Y=36° 49’ 38,23”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 58’ 14,15”E; Y=36° 49’ 38,23”N P2:X= 5° 58’ 0,92”E; Y=36° 49’ 38,10” N P3:X= 5° 57’ 37,22”E;Y= 36° 49’ 30,64”N P4:X= 5° 57’ 14,68”E;Y=36° 49’ 22,90”N P5:X= 5° 57’ 9,39”E;Y=36° 49’ 19,20”N P6:X= 5° 57’ 5,37”E ;Y=36° 49’ 14,88”N P7:X= 5° 56’ 37,21”E; Y= 36° 49’ 22,10”N P8:X= 5° 56’ 31,32”E; Y= 36° 49’ 22,81” N P9:X= 5° 56’ 25,16”E;Y= 36° 49’ 22,38”N P10:X= 5° 56’ 12,53”E;Y= 36° 49’ 19,25”N

Superficie : 475 Hectares

BORDJ BLIDA EL AOUANA EL AOUANA A pour délimitation :

Au Nord : La mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 40’ 39,40’’ E ;Y=36° 47’ 55,88’’N P13:X= 5°38’55,18’’E ;Y=36°47’’16,03’’N A l’Est : Oued Kissir, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 40’ 39,40’’E ;Y=36° 47’ 55,88’’N P2:X= 5° 40’ 41,94’’E ;Y=36° 47’ 52,39’’N P3:X= 5° 40’ 42,50’’E ;Y=36° 47’ 47,99’’N P4:X= 5° 40’ 40,20’’E ;Y=36° 47’ 43,32’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X=5°39’17,68’’E ;Y=36°47’5,32’’N P12:X=5°39’7,97’’ E ;Y=36°47’ 11,18’’N P13:X= 5°38’ 55,18’’E ;Y=36°47’ 16,03’’N

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BORDJ BLIDA (SUITE) EL AOUANA EL AOUANA Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 40’ 40,20’’ E ;Y=36° 47’ 43,32’’N P5:X= 5° 40’ 30,22’’ E ;Y=36° 47’ 39,82’N P6:X= 5° 40’ 17,12’’ E ;Y=36° 47’ 38,10’’N P7:X= 5° 39’ 56,10’’ E ;Y=36° 47’ 40,43’’N P8:X= 5° 39’ 43,37’’ E ;Y=36° 47’ 36,28’’N P9:X= 5° 39’ 31,90’’ E ;Y=36° 47’ 31,62’’N P10:X= 5° 39’ 24,02’ ‘E ;Y=36° 47’ 17,38’’N P11:X= 5° 39’ 17,68’’ E ;Y=36° 47’ 5,32’’N L’îLe du Petit Cavallo est comprise dans La ZEST Superficie : 120 Hectares DAR EL OUED ZIAMMA MANSOURIAH ZIAMMA MANSOURIAH A pour délimitation : Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 31’ 44,33’’ E ;Y=36° 42’ 6,57’’N P10:X= 5° 31’ 12,63’’ E ;Y= 36° 41’ 27,67’’N Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 31’ 44,33’’ E ;Y=36° 42’ 6,57’’N P2:X=5° 31’ 56,20’’ E ;Y=36° 41’ 59,05’’N P3:X= 5° 32’ 2,72’’ E ;Y=36° 41’ 52,79’’N P4:X=5° 32’ 7,73’’ E ;Y=36° 41’ 46,05’’N P5:X=5° 32’ 7,76’’ E ;Y=36° 41’ 40,81’’N Au Sud et au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X=5° 32’ 7,76’’ E ;Y=36° 41’ 40,81’’N P6:X= 5° 32’ 4,70’’ E ;Y= 36° 41’ 40,08’’N P7:X= 5° 31’ 50,07’’ E ;Y= 36° 41’ 29,16’’N P8:X= 5° 31’ 40,62’’ E ;Y= 36° 41’ 24,57’’N P9:X= 5° 31’ 27,58’’ E ;Y= 36° 41’ 25,45’’N P10:X= 5° 31’ 12,63’’ E ;Y= 36° 41’ 27,67’’N Superficie : 78 Hectares

ADOUANE ALI JIJEL JIJEL A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 49’ 17,89”E; Y=36° 48’ 31,17”N P14:X= 5° 47’ 16,72”E; Y=36° 48’ 32,85”N

A l’Est : Oued Mencha, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 49’ 17,89”E; Y=36° 48’ 31,17”N P2:X= 5° 49’ 8,49”E;Y= 36° 48’ 20,33”N P3:X= 5° 48’ 53,70”E;Y=36° 48’ 20,17”N P4:X= 5° 48’ 42,08”E; Y=36° 48’ 13,92”N P5:X= 5° 48’ 46,45”E; Y= 36° 48’ 0,07”N P6:X= 5° 48’ 31,34”E; Y=36° 47’ 49,97”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ADOUANE ALI (SUITE) JIJEL JIJEL A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X=5° 47’ 13,03”E; Y=36° 48’ 25,00”N P14:X=5° 47’ 16,72”E; Y=36° 48’ 32,85”N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X=5° 48’ 31,34”E; Y=36° 47’ 49,97”N P7:X= 5° 48’ 23,85”E; Y= 36° 47’ 51,50”N P8:X= 5° 48’ 20,24”E; Y= 36° 47’ 56,89”N P9:X= 5° 48’ 14,15”E;Y= 36° 47’ 59,64”N P10:X= 5° 48’ 4,34”E; Y= 36° 48’ 2,32”N P11:X= 5° 47’ 56,95”E; Y= 36° 48’ 5,04”N P12:X= 5° 47’ 44,25”E; Y= 36° 48’ 13,70”N P13:X=5° 47’ 13,03”E; Y=36° 48’ 25,00”N Superficie : 157 Hectares TAZA ZIAMMA MANSOURIAH ET EL AOUANA ZIAMMA MANSOURIAH ET EL AOUANA A pour délimitation : Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 32’ 26,25”E; Y=36° 42’ 43,37”N P10:X=5° 31’ 44,33”E;Y=36° 42’ 6,57”N A l’Est et au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=5° 32’ 26,25”E; Y=36° 42’ 43,37”N P2:X= 5° 32’ 41,06”E ;Y= 36° 42’ 35,05”N P3:X= 5° 32’ 43,58”E ;Y= 36° 42’ 27,25”N P4:X= 5° 32’ 44,13”E;Y= 36° 42’ 13,97”N P5:X= 5° 32’ 40,88”E;Y= 36° 42’ 9,34”N P6:X= 5° 32’ 31,98”E;Y= 36° 42’ 3,58”N P7:X= 5° 32’ 18,28”E;Y= 36° 41’ 57,66”N P8:X= 5° 32’ 7,42”E;Y= 36° 41’ 56,79”N P9:X= 5° 31’ 56,20”E;Y= 36° 41’ 59,05”N P10:X=5° 31’ 44,33”E;Y=36° 42’ 6,57”N Superficie : 63 Hectares

AFTIS EL AOUANA EL AOUANA A pour délimitation : ET ET ZIAMMA ZIAMMA Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées MANSOURIAH MANSOURIAH géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 33’ 24,16”E;Y= 36° 43’ 23,37”N P15:X= 5° 32’ 26,25”E;Y= 36° 42’ 43,37”N

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 33’ 24,16”E;Y= 36° 43’ 23,37”N P2:X= 5° 33’ 26,43”E;Y= 36° 43’ 24,36”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AFTIS (SUITE) EL AOUANA EL AOUANA A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées ET ET géographiques (WGS84) : ZIAMMA ZIAMMA P2:X= 5° 33’ 26,43”E;Y= 36° 43’ 24,36”N MANSOURIAH MANSOURIAH P3:X= 5° 33’ 28,76”E;Y= 36° 43’ 20,79”N P4:X= 5° 33’ 28,74”E;Y= 36° 43’ 10,25”N P5:X= 5° 33’ 28,34”E;Y= 36° 43’ 5,75”N P6:X= 5° 33’ 23,54”E;Y= 36° 42’ 57,09”N P7:X= 5° 33’ 20,54”E;Y= 36° 42’ 47,53”N P8:X= 5° 33’ 20,54”E ;Y= 36° 42’ 44,89”N P9:X= 5° 33’ 10,20”E;Y= 36° 42’ 39,39”N P10:X= 5° 33’ 5,75”E;Y= 36° 42’ 34,58”N P11:X= 5° 33’ 3,72”E;Y= 36° 42’ 25,20”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X= 5° 33’ 3,72”E;Y= 36° 42’ 25,20”N P12:X= 5° 32’ 59,94”E;Y= 36° 42’ 23,57”N P13:X= 5° 32’ 53,01”E;Y= 36° 42’ 25,73”N P14:X= 5° 32’ 41,06”E;Y= 36° 42’ 35,05”N P15:X= 5° 32’ 26,25”E;Y= 36° 42’ 43,37”N

Superficie : 76 Hectares

OUED Z’HOUR EL MILIA ET EL MILIA ET A pour délimitation : KHEIRI OUED EL ANCER ADJOUL Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 15’ 4,24’’ E ;Y=36° 55’ 50,74’’N P17:X= 6° 9’ 49,62’’ E ;Y=36° 53’ 47,87’’N

A l’Est : Oued Z’Hour et Oued Bessal, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 15’ 4,24’’ E ;Y=36° 55’ 50,74’’N P2:X= 6° 15’ 19,34’’ E ;Y=36° 55’ 47,70’’N P3:X= 6° 15’ 23,68’’ E ;Y=36° 55’ 29,32’’N P4:X= 6° 15’ 58,10’’ E ;Y=36° 55’ 24,83’’N P5:X= 6° 15’ 49,44’’ E ;Y=36° 55’ 0,15’’N P6:X= 6° 15’ 40,23’’ E ;Y=36° 55’ 0,47’’N P7:X= 6° 15’ 35,51’’ E ;Y=36° 54’ 34,06’’N P8:X= 6° 15’ 3,30’’ E ;Y=36° 54’ 25,28’’N

A l’Ouest : Oued Sahel, coordonnées géographiques (WGS84) : P15:X= 6° 10’ 15,98’’ E ;Y=36° 53’ 18,90’’N P16:X= 6° 10’ 0,33’’ E ;Y=36° 53’ 30,69’’N P17:X= 6° 9’ 49,62’’ E ;Y=36° 53’ 47,87’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 6°15’ 3,30’’ E ;Y=36°54’25,28’’N P9:X= 6°14’ 25,92’’ E ;Y=36°54’ 27,80’’N P10:X= 6°14’ 19,90’’ E ;Y=36°54’ 18,95’’N P11:X= 6°13’ 23,89’’ E ;Y=36°54’ 9,89’’N P12:X= 6°12’ 35,53’’ E ;Y=36°53’ 45,32’’N P13:X= 6°11’ 25,68’’ E ;Y=36°53’ 14,61’’N P14:X= 6°10’ 36,26’’ E ;Y=36°53’ 22,27’’N P15:X= 6°10’ 15,98’’ E ;Y=36°53’ 18,90’’N

Superficie : 1335 Hectares

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29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

RAS AFIA JIJEL JIJEL A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 42’ 14,09”E;Y= 36° 49’ 2,46”N P10:X= 5° 40’ 54,28”E ;Y= 36° 48’ 27,76”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 42’ 14,09”E;Y= 36° 49’ 2,46”N P2:X= 5° 42’ 15,04”E;Y= 36° 49’ 1,58”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84 ): P9:X= 5° 40’ 54,36”E ;Y= 36° 48’ 27,06”N P10:X= 5° 40’ 54,28”E ;Y= 36° 48’ 27,76”N

Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 5° 42’ 15,04”E;Y= 36° 49’ 1,58”N P3:X= 5° 41’ 51,59”E ;Y=36° 48’ 46,49”N P4:X= 5° 41’ 42,27”E ;Y=36° 48’ 42,27”N P5:X= 5° 41’ 31,90”E ;Y=36° 48’ 34,29”N P6:X= 5° 41’ 15,84”E ;Y=36° 48’ 26,66”N P7:X= 5° 41’ 7,00”E ;Y=36° 48’ 26,17”N P8:X= 5° 40’ 59,96”E ;Y=36° 48’ 27,74”N P9:X= 5° 40’ 54,36”E ;Y= 36° 48’ 27,06”N

Superficie : 52 Hectares

ARBID ALI EL AOUANA EL AOUANA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 38’ 54,60”E ;Y=36° 47’ 11,97”N P5:X= 5° 37’ 46,07’’E ;Y= 36° 46’ 49,02’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 38’ 54,60”E ;Y=36° 47’ 11,97”N P2:X= 5° 38’ 58,97”E ;Y=36° 46’ 55,66”N P3:X= 5° 38’ 57,96”E ;Y=36° 46’ 41,08”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 37’ 55,95’’E ;Y= 36° 46’ 20,84’’N P5:X= 5° 37’ 46,07’’E ;Y= 36° 46’ 49,02’’N

Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 38’ 57,96”E ;Y=36° 46’ 41,08”N P4:X= 5° 37’ 55,95’’E ;Y= 36° 46’ 20,84’’N

Superficie : 140 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL OUELDJA ZIAMMA ZIAMMA A pour délimitation : MANSOURIAH MANSOURIAH Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 29’ 50,45”E; Y=36° 40’ 42,83”N P6:X= 5° 26’ 49,71”E; Y= 36° 39’ 45,68”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5° 29’ 50,45”E; Y=36° 40’ 42,83”N P2:X= 5° 29’ 51,95”E; Y=36° 40’ 40,53”N P3:X= 5° 29’ 54,70”E; Y=36° 40’ 40,19”N P4:X= 5° 29’ 54,81”E;Y=36° 40’ 38,43”N

A l’Ouest : Oued Ziama, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 5° 26’ 54,14”E; Y= 36° 39’ 41,19”N P6:X= 5° 26’ 49,71”E; Y= 36° 39’ 45,68”N

Au Sud : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 5° 29’ 54,81”E;Y=36° 40’ 38,43”N P5:X= 5° 26’ 54,14”E; Y= 36° 39’ 41,19”N

Superficie : 97 Hectares

BAZOUL TAHER TAHER A pour délimitation :

Au Nord : la route nationale n°43, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 5°55’ 7,71’’ E ;Y=36°49’ 6,66’’N P2:X= 5° 55’ 38,98’’ E ;Y=36° 49’ 8,17’’N P3:X= 5° 56’ 10,34’’ E ;Y=36° 49’ 17,43’’N

A l’Est : Oued El Nil, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 5° 56’ 10,34’’ E ;Y=36° 49’ 17,43’’N P4:X= 5° 56’ 18,06’’ E ;Y=36° 49’ 14,30’’N P5:X= 5° 56’ 16,35’’E ;Y=36° 49’ 6,48’’N P6:X= 5° 56’ 2,33’’ E ;Y=36° 48’ 59,31’’N P7:X= 5° 55’ 47,20’’ E ;Y=36° 48’ 56,14’’N P8:X= 5° 55’ 50,31’’ E ;Y=36° 48’ 45,01’’N P9:X= 5° 55’ 39,21’’ E ;Y=36° 48’ 32,10’’N P10:X= 5° 55’ 40,04’’ E ;Y=36° 48’ 17,33’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X= 5°55’ 9,41’’ E ;Y=36°48’ 45,48’’N P15:X= 5°55’ 22,91’’ E ;Y=36°48’ 51,22’’N P16:X= 5°55’ 22,60’’ E ;Y=36°48’ 55,51’’N P17:X= 5°55’ 18,85’’ E ;Y=36°48’ 58,53’’N P18:X= 5°55’ 14,82’’ E ;Y=36°48’ 58,82’’N P19:X= 5°55’ 9,90’’ E ;Y=36°49’ 3,15’’N P20:X= 5°55’ 8,73’’ E ;Y=36°49’ 3,17’’N P1:X= 5°55’7,71’’ E ;Y=36°49’ 6,66’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE JIJEL (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BAZOUL (SUITE) TAHER TAHER Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°147, coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 5° 55’ 40,04’’ E ;Y=36° 48’ 17,33’’N P11:X= 5° 55’ 31,31’’ E ;Y=36° 48’ 20,13’’N P12:X= 5° 55’ 22,42’’ E ;Y=36° 48’ 26,27’’N P13:X= 5° 55’ 14,95’’ E ;Y=36° 48’ 35,58’’N P14:X= 5°55’ 9,41’’ E ;Y=36°48’ 45,48’’N

Superficie : 133 Hectares

WILAYA DE SAIDA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SAIDA SAIDA SAIDA A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 7’ 52,08’’E;Y=34° 49’ 46,62’’N P2:X= 0° 8’ 4,25’’E ;Y=34° 49’ 49,62’’N P3:X= 0° 8’ 11,57’’E ;Y=34° 49’ 53,28’’N P4:X= 0° 8’ 15,20’’E ;Y=34° 49’ 57,55’’N P5:X= 0° 8’ 21,50’’E ;Y=34° 49’ 57,60’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 0° 8’ 21,50’’E ;Y=34° 49’ 57,60’’N P6:X= 0° 8’ 22,29’’E ;Y= 34° 49’ 56,13’’N P7:X= 0° 8’ 18,74’’E ;Y= 34° 49’ 54,74’’N P8:X= 0° 8’ 19,85’’E ;Y= 34° 49’ 51,21’’N P9:X= 0° 8’ 18,60’’E ;Y= 34° 49’ 49,53’’N P10:X= 0° 8’ 18,71’’E ;Y= 34° 49’ 46,89’’N P11:X= 0° 8’ 13,25’’E ;Y= 34° 49’ 43,28’’N P12:X= 0° 8’ 14,49’’E ;Y= 34° 49’ 39,01’’N P13:X= 0° 8’ 13,25’’E ;Y= 34° 49’ 35,59’’N P14:X= 0° 8’ 14,85’’E ;Y= 34° 49’ 27,63’’N P15:X= 0° 8’ 16,63’’E ;Y= 34° 49’ 25,13’’N P16:X= 0° 8’ 13,82’’E ;Y= 34° 49’ 20,07’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P17:X= 0° 8’ 0,42’’E ;Y= 34° 49’ 24,97’’N P18:X= 0° 8’ 4,13’’E ;Y= 34° 49’ 31,78’’N P1:X= 0° 7’ 52,08’’E;Y=34° 49’ 46,62’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P16:X= 0° 8’ 13,82’’E ;Y= 34° 49’ 20,07’’N P17:X= 0° 8’ 0,42’’E ;Y= 34° 49’ 24,97’’N

Superficie : 39 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SAIDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

HAMMAM OULED SIDI A pour délimitation : RABBI KHALED BOUBEKEUR Au Nord : le chemin de wilaya n°102

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 12’ 1,39’’E ;Y=34° 55’ 47,52’’N P2:X= 0° 12’ 4,19’’E ;Y=34° 55’ 31,54’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 0° 11’ 8,13’’E ;Y=34° 55’ 32,94’’N P4:X= 0° 11’ 15,10’’E ;Y=34° 55’ 48,43’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 0° 12’ 4,19’’E ;Y=34° 55’ 31,54’’N P3:X= 0° 11’ 8,13’’E ;Y=34° 55’ 32,94’’N

Superficie : 59 Hectares

EL MARDJA AIN AIN A pour délimitation : EL HADJAR EL HADJAR ET DOUI ET YOUB Au Nord-Ouest : la route qui passe par les points de THABET coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 4’ 59,65’’O ;Y=34° 51’ 4,05’’N P2:X= 0° 4’ 54,61’’O ;Y=34° 51’ 0,24’’N P3:X= 0° 4’ 46,27’’O ;Y=34° 51’ 3,44’’N P4:X= 0° 4’ 37,66’’O ;Y=34° 51’ 5,50’’N P5:X= 0° 4’ 33,09’’O ;Y=34° 51’ 11,42’’N P6:X= 0° 4’ 18,75’’O ;Y=34° 51’ 13,96’’N

Au Nord : la route nationale n° 92, coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 0° 4’ 18,75’’O ;Y=34° 51’ 13,96’’N P7:X= 0° 4’ 4,80’’O ;Y=34° 51’ 6,32’’N P8:X= 0° 3’ 54,47’’O ;Y=34° 51’ 5,02’’N P9:X= 0° 3’ 44,61’’O ;Y=34° 51’ 4,26’’N P10:X= 0° 3’ 30,46’’O ;Y=34° 51’ 1,68’’N P11:X= 0° 3’ 19,02’’O ;Y=34° 50’ 55,94’’N P12:X= 0° 3’ 3,64’’O ;Y=34° 50’ 37,43’’N P13:X= 0° 2’ 34,00’’O ;Y=34° 50’ 16,89’’N P14:X= 0° 2’ 13,02’’O ;Y=34° 50’ 9,65’’N

Au Nord-Est : Oued Guelelete entre les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X= 0°2’13,02’’O ;Y=34°50’9,65’’N P15:X= 0°1’56,14’’O ;Y=34°49’45,93’’N

A l’Est : le chemin de wilaya n°36, coordonnées géographiques (WGS84) : P15:X= 0° 1’ 56,14’’O ;Y=34° 49’ 45,93’’N P16:X= 0° 1’ 52,63’’O ;Y=34° 49’ 41,52’’N P17:X= 0° 1’ 58,99’’O ;Y=34° 49’ 38,43’’N P18:X= 0° 2’ 9,83’’O ;Y=34° 49’ 16,78’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SAIDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL MARDJA AIN AIN A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) EL HADJAR EL HADJAR géographiques (WGS84) : ET DOUI ET YOUB P20:X= 0°4’36,88’’O ;Y=34°50’12,48’’ N THABET P21:X= 0°4’44,32’’O ;Y=34°50’28,02’’N P22:X= 0°4’46,78’’O ;Y=34°50’41,49’’N P1:X= 0° 4’ 59,65’’O ;Y=34° 51’ 4,05’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P18:X= 0°2’9,83’’O ;Y=34°49’16,78’’N P19:X= 0°3’5,32’’O ;Y=34°49’39,88’’N P20:X= 0°4’36,88’’O ;Y=34°50’12,48’’ N

Superficie : 770 Hectares

TIFFRIT AIN OULED A pour délimitation : SOLTANE BRAHIM Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0°23’35,16’’E ;Y=34°56’16,40’’N P2:X= 0°22’46,08’’E ;Y=34°55’49,21’’N

Au Sud-Ouest : Ex. chemin de wilaya n°48, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 0°22’46,08’’E ;Y=34°55’49,21’’N P3:X= 0° 22’ 43,18’’E ;Y=34° 55’ 57,04’’N P4:X= 0° 22’ 42,40’’E ;Y=34° 56’ 6,10’’N P5:X= 0° 22’ 37,47’’E ;Y=34° 56’ 9,02’’N P6:X= 0° 22’ 37,51’’E ;Y=34° 56’ 16,86’’N P7:X= 0° 22’ 24,29’’E ;Y=34° 56’ 26,46’’N P8:X= 0° 22’ 13,20’’E ;Y=34° 56’ 26,30’’N P9:X= 0° 22’ 11,89’’E ;Y=34° 56’ 28,86’’N

Au Nord et au Nord-Est : Arc de cercle d’un rayon de 1500 mètres à partir de son centre (point P2), coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 0° 22’ 11,89’’E ;Y=34° 56’ 28,86’’N P10:X= 0° 22’ 28,20’’E ;Y=34° 56’ 35,51’’N P11:X= 0° 22’ 41,34’’E ;Y=34° 56’ 37,61’’N P12:X= 0° 22’ 53,61’’E ;Y=34° 56’ 37,38’’N P13:X= 0° 23’ 11,75’’E ;Y=34° 56’ 32,97’’N P14:X= 0° 23’ 24,80’’E ;Y=34° 56’ 25,96’’N P1:X= 0°23’35,16’’E ;Y=34°56’16,40’’N

Superficie : 151 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TAMANART CHERAIA COLLO A pour délimitation :

Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6°31’ 36,56’’E ;Y=37°3’ 9,20’’N P11:X= 6°30’ 43,47’’ E ;Y=37°3’ 50,99’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6°31’ 36,56’’ E ;Y=37°3’ 9,20’’N P2:X= 6°31’ 36,56’’ ‘E ;Y=37°3’ 3,73’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 6°30’ 55,16’’ E ;Y=37°3’1,22’’N P4:X= 6°30’ 54,87’’ E ;Y=37°3’10,47’’N P5:X= 6°30’ 48,51’’ E ;Y=37°3’21,28’’N P6:X= 6°30’ 48,09’’ E ;Y=37°3’27,86’’N P7:X= 6°30’ 44,21’’ E ;Y=37°3’35,18’’N P8:X= 6°30’ 41,41’’ E ;Y=37°3’35,71’’N P9:X= 6°30’ 36,44’’ E ;Y=37°3’39,68’’N P10:X= 6°30’ 36,66’’ ‘E ;Y=37°3’46,82’’N P11:X= 6°30’ 43,47’’ E ;Y=37°3’50,99’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 6°31’36,56’’ ‘E ;Y=37°3’3,73’’N P3:X= 6°30’55,16’’ E ;Y=37°3’1,22’’N

Superficie : 67 Hectares

GRANDE PLAGE AIN ZOUIT EL HADAIK A pour délimitation :

Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 6° 50’ 49,88”E ;Y=36° 56’ 14,28”N P5:X= 6° 52’ 0,89”E ;Y=36° 55’ 56,63”N

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 50’ 24,06”E ;Y=36° 56’ 4,06”N P2:X= 6° 50’ 29,94”E ;Y=36° 56’ 8,27”N P3:X= 6° 50’ 41,03”E ;Y=36° 56’ 12,04”N P4:X= 6° 50’ 49,88”E ;Y=36° 56’ 14,28”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 6° 52’ 0,89”E ;Y=36° 55’ 56,63”N P6:X= 6° 52’ 2,21”E ;Y=36° 55’ 54,53”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

GRANDE PLAGE AIN ZOUIT EL HADAIK A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) géographiques (WGS84) : P14:X= 6° 50’ 30,47”E ;Y=36° 55’ 20,82”N P15:X= 6° 50’ 27,38”E ;Y=36° 55’ 23,41”N P16:X= 6° 50’ 26,13”E ;Y=36° 55’ 29,34”N P17:X= 6° 50’ 27,29” E ;Y=36° 55’ 40,10”N P18:X= 6° 50’ 26,46” E ;Y=36° 55’ 57,70”N P1:X= 6° 50’ 24,06”E ;Y=36° 56’ 4,06”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 6° 52’ 2,21”E ;Y=36° 55’ 54,53”N P7:X= 6° 51’ 50,75”E ;Y=36° 55’ 49,12”N P8:X= 6° 51’ 17,76”E ;Y=36° 55’ 48,12”N P9:X= 6° 51’ 11,77”E ;Y=36° 55’ 41,47”N P10:X= 6° 51’ 1,63”E ;Y=36° 55’ 40,81”N P11:X= 6° 50’ 52,66”E ;Y=36° 55’ 35,18”N P12:X= 6° 50’ 44,27”E ;Y=36° 55’ 27,24”N P13:X= 6° 50’ 36,71”E ;Y=36° 55’ 21,09”N P14:X= 6° 50’ 30,47”E ;Y=36° 55’ 20,82”N

Superficie : 150 Hectares

RUINES FIL FILA SKIKDA A pour délimitation : SAINTES ET DJENDEL ET SAADI AZZABA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques MOHAMED (WGS84) : P1:X= 7° 10’ 18,79” E ;Y=36° 55’ 27,60” N P12:X= 7° 8’ 39,07” E ;Y= 36° 54’ 42,28” N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 10’ 18,79” E ;Y=36° 55’ 27,60” N P2:X= 7° 10’ 22,57” E ;Y=36° 55’ 20,26” N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 7° 10’ 22,57” E ;Y=36° 55’ 20,26” N P3:X= 7° 10’ 13,65” E ;Y= 36° 55’ 9,54”N P4:X= 7° 9’ 57,57” E ;Y= 36° 54’ 54,24”N P5:X= 7° 9’ 58,74” E ;Y= 36° 54’ 47,79”N P6:X= 7° 9’ 57,25” E ;Y= 36° 54’ 44,62”N P7:X= 7° 9’ 50,76” E ;Y= 36° 54’ 42,02”N P8:X= 7° 9’ 32,53” E ;Y= 36° 54’ 40,50”N P9:X= 7° 9’ 9,67” E ;Y= 36° 54’ 26,55”N P10:X= 7° 9’ 4,36” E ;Y= 36° 54’ 26,33”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X= 7° 9’ 4,36” E ;Y= 36° 54’ 26,33” N P11:X= 7° 8’ 50,93” E ;Y= 36° 54’ 31,85”N P12:X= 7° 8’ 39,07” E ;Y= 36° 54’ 42,28” N

Superficie : 180 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BEN M’HIDI SKIKDA SKIKDA A pour délimitation : PLATANES ET FIL FILA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 2’ 40,26” E ;Y= 36° 54’ 18,40” N P18:X= 6° 57’ 28,79” E ;Y= 36° 53’ 2,00” N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 2’ 40,26” E ;Y= 36° 54’ 18,40” N P2:X= 7° 2’ 40,40” E ;Y= 36° 54’ 14,05” N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P17:X= 6° 57’ 29,43” E ;Y= 36° 52’ 56,67” N P18:X= 6° 57’ 28,79” E ;Y= 36° 53’ 2,00” N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 7° 2’ 40,40” E ;Y= 36° 54’ 14,05” N P3:X= 7° 2’ 35,39”E ;Y= 36° 54’ 13,59”N P4:X= 7° 2’ 16,22”E ;Y= 36° 54’ 6,65”N P5:X= 7° 2’ 6,51”E ;Y= 36° 53’ 58,21”N P6:X= 7° 2’ 15,09”E ;Y= 36° 53’ 53,37”N P7:X= 7° 2’ 14,06”E ;Y= 36° 53’ 51,60”N P8:X= 7° 1’ 44,85”E ;Y= 36° 53’ 40,72”N P9:X= 7° 0’ 55,94”E ;Y= 36° 53’ 26,88”N P10:X= 7° 0’ 54,27”E ;Y= 36° 53’ 29,55”N P11:X= 7° 0’ 51,54”E ;Y= 36° 53’ 32,36”N P12:X= 7° 0’ 46,87”E ;Y= 36° 53’ 35,40”N P13:X= 6° 59’ 53,50”E ;Y= 36° 53’ 23,49”N P14:X= 6° 59’ 30,65”E ;Y= 36° 53’ 17,69”N P15:X= 6° 58’ 51,53”E ;Y= 36° 53’ 8,84”N P16:X= 6° 57’ 51,72” E ;Y= 36° 52’ 58,84” N P17:X= 6° 57’ 29,43” E ;Y= 36° 52’ 56,67” N

Superficie : 206 Hectares

OUED BIBI AIN ZOUIT EL HADAIK A pour délimitation : ET TAMALOUS ET TAMALOUS Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=6° 47’ 30,56”E ;Y=36° 57’ 19,22”N P19:X=6° 42’ 13,37”E ;Y=36° 56’ 58,00”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 47’ 30,56”E ;Y=36° 57’ 19,22”N P2:X= 6° 47’ 3,67”E ;Y=36° 56’ 30,53”N P3:X= 6° 46’ 57,10”E ;Y=36° 56’ 27,26”N P4:X= 6° 46’ 41,55”E ;Y=36° 56’ 24,54”N P5:X= 6° 46’ 22,23”E ;Y=36° 56’ 26,82”N P6:X= 6° 46’ 11,04”E ;Y=36° 56’ 25,72”N P7:X= 6° 46’ 2,88”E ;Y=36° 56’ 21,63”N P8:X= 6° 45’ 57,88”E ;Y=36° 56’ 22,87”N P9:X= 6° 45’ 54,07”E ;Y=36° 56’ 27,10”N P10:X= 6° 45’ 50,38”E ;Y=36° 56’ 25,63”N P11:X= 6° 45’ 54,78”E ;Y=36° 56’ 16,40”N P12:X= 6° 45’ 47,94”E ;Y=36° 56’ 11,83”N P13:X= 6° 45’ 45,98”E ;Y=36° 56’ 6,74”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED BIBI AIN ZOUIT EL HADAIK Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de (SUITE) ET ET coordonnées géographiques (WGS84) : TAMALOUS TAMALOUS P13:X= 6° 45’ 45,98”E ;Y=36° 56’ 6,74”N P14:X= 6° 45’ 22,94”E ;Y=36° 56’ 10,98”N P15:X= 6° 44’ 50,40”E ;Y=36° 56’ 8,87”N P16:X= 6° 44’ 0,53”E ;Y=36° 56’ 8,80”N P17:X= 6° 43’ 16,42”E ;Y=36° 56’ 20,73”N P18:X= 6° 42’ 27,88”E ;Y=36° 56’ 43,80”N P19:X= 6° 42’ 13,37”E ;Y=36° 56’ 58,00”N

Superficie : 820 Hectares

MARSET KHENEG OULED A pour délimitation : EZZITOUN MAYOUN ATTIA Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 15’ 21,59”E ;Y=36° 58’ 13,93”N P2:X= 6° 15’ 25,99”E ;Y=36° 58’ 15,40”N P3:X= 6° 15’ 31 ,35”E ;Y=36° 58’ 19,83”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie Les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 6° 15’ 31,35”E ;Y=36° 58’ 19,83”N P4:X= 6° 15’ 33,67”E ;Y=36° 58’ 15,04”N P5:X= 6° 15’ 37,13”E ;Y=36° 58’ 13,19”N P6:X= 6° 15’ 40,11”E ;Y=36° 58’ 9,85”N P7:X= 6° 15’ 42,19”E ;Y=36° 58’ 3,78”N P8:X= 6° 15’ 42,01”E ;Y=36° 57’ 58,82”N P9:X= 6° 15’ 43,15”E ;Y=36° 57’ 55,44”N P10:X= 6° 15’ 42,73”E ;Y=36° 57’ 46,37”N P11:X= 6° 15’ 46,50”E ;Y=36° 57’ 40,37”N P12:X= 6° 15’ 57,43”E ;Y=36° 57’ 31,83”N P13:X= 6° 15’ 58,94”E ;Y=36° 57’ 27,34”N P14:X= 6° 16’ 2,46”E ;Y=36° 57’ 24,19”N P15:X= 6° 16’ 4,17”E ;Y=36° 57’ 19,44”N P16:X= 6° 16’ 4,19”E ;Y=36° 57’ 15,54”N P17:X= 6° 16’ 2,62”E ;Y=36° 57’ 7,44”N P18:X= 6° 16’ 0,00”E ;Y=36° 56’ 59,57”N P19:X= 6° 15’ 59,99”E ;Y=36° 56’ 54,88”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 15’ 21,59”E ;Y=36° 58’ 13,93”N P20:X= 6° 15’ 47,77”E ;Y=36° 57’ 0,12”N

Au Sud : Oued Sidi Moussa, coordonnées géographiques (WGS84) : P19:X= 6° 15’ 59,99”E ;Y=36° 56’ 54,88”N P20:X= 6° 15’ 47,77”E ;Y=36° 57’ 0,12”N

Superficie : 84 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

LA BAIE DE COLLO COLLO A pour délimitation : COLLO ET KERKERA ET TAMALOUS Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P30:X= 6° 33’ 48,99”E ;Y=36° 59’ 39,75”N P31:X= 6° 33’ 50,32” E ;Y= 36° 59’ 39,78”N

Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 37’ 5,90” E ;Y= 36° 58’ 19,67” N P31:X= 6° 33’ 50,32” E ;Y= 36° 59’ 39,78”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 37’ 5,90” E ;Y= 36° 58’ 19,67” N P2:X= 6° 37’ 7,96” E ;Y=36° 58’ 16,23”N P3:X= 6° 36’ 59,56” E ;Y=36° 58’ 4,33” N P4:X= 6° 36’ 51,79” E ;Y=36° 57’ 59,49”N P5:X= 6° 36’ 3,20” E ;Y=36° 57’ 45,33” N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 6° 36’ 3,20” E ;Y=36° 57’ 45,33” N P6:X= 6° 35’ 58,96”E ;Y= 36° 57’ 47,61”N P7:X= 6° 35’ 55,37”E ;Y=36° 57’ 50,46”N P8:X= 6° 35’ 52,75” E ;Y= 36° 57’ 52,15”N P9:X= 6° 35’ 49,90”E ;Y= 36° 57’ 54,67”N P10:X= 6° 35’ 45,02”E ;Y= 36° 57’ 58,10”N P11:X= 6° 35’ 38,44”E ;Y=36° 58’ 0,02”N P12:X= 6° 35’ 30,76”E ;Y= 36° 58’ 4,33”N P13:X= 6° 34’ 52,93”E ;Y=36° 58’ 14,94”N P14:X= 6° 34’ 38,30”E ;Y=36° 58’ 20,78”N P15:X= 6° 34’ 34,73”E ;Y=36° 58’ 22,67”N P16:X= 6° 34’ 27,56”E ;Y=36° 58’ 25,59”N P17:X= 6° 34’ 20,15”E ;Y=36° 58’ 17,52”N P18:X= 6° 34’ 16,95”E ;Y=36° 58’ 18,94”N P19:X= 6° 34’ 14,29”E ;Y= 36° 58’ 20,56”N P20:X= 6° 34’ 9,47”E ;Y= 36° 58’ 24,57”N P21:X= 6° 34’ 4,26”E ;Y=36° 58’ 29,95”N

A l’Ouest : la route nationale n°85, coordonnées géographiques (WGS84) : P21:X= 6° 34’ 4,26”E ;Y=36° 58’ 29,95”N P22:X= 6° 33’ 51,99” E ;Y=36° 58’ 41,56” N P23:X= 6° 33’ 45,73”E ;Y= 36° 58’ 50,64”N P24:X= 6° 33’ 37,92”E ;Y=36° 58’ 56,76”N P25:X= 6° 33’ 38,94” E ;Y= 36° 59’ 4,01”N P26:X= 6° 33’ 36,02”E ;Y= 36° 59’ 10,55”N P27:X= 6° 33’ 38,53”E ;Y= 36° 59’ 22,07”N P28:X= 6° 33’ 44,88”E ;Y=36° 59’ 27,46”N P29:X= 6° 33’ 44,05”E ;Y= 36° 59’ 33,68”N P30:X= 6° 33’ 48,99”E ;Y=36° 59’ 39,75”N

Superficie : 392 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE SKIKDA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL MARSA EL MARSA BENAZOUZ A pour délimitation :

Au Nord : Oued Es Sid, coordonnées géographiques (WGS84): P9: X= 7° 15’ 14,60”E; Y= 37° 1’ 38,49”N P1:X= 7° 15’ 58,48”E; Y= 37° 1’ 54,22”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 15’ 58,48”E; Y= 37° 1’ 54,22”N P2: X= 7° 15’ 52,89”E; Y= 37° 1’ 1,34”N P3: X= 7° 15’ 53,59”E; Y= 37° 0’ 59,42”N P4: X= 7° 15’ 59,98”E; Y= 37° 0’ 54,01”N P5: X= 7° 15’ 59,25”E; Y= 37° 0’ 52,13”N P6: X= 7° 15’ 52,68”E; Y= 37° 0’ 45,91”N P7: X= 7° 15’ 49,23”E; Y= 37° 0’ 45,18”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P8: X= 7° 15’ 16,96”E; Y= 37° 0’ 52,85”N P9: X= 7° 15’ 14,60”E; Y= 37° 1’ 38,49”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 7° 15’ 49,23”E; Y= 37° 0’ 45,18”N P8: X= 7° 15’ 16,96”E; Y= 37° 0’ 52,85”N

Superficie : 156 Hectares

WILAYA DE ANNABA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CHETAIBI CHETAIBI CHETAIBI A pour délimitation :

Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 24’ 45,79 “E; Y= 37° 2’ 19,37 “N P35: X= 7° 23’ 16,37”E; Y= 37° 4’ 3,46”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 24’ 45,79 “E; Y= 37° 2’ 19,37 “N P2: X= 7° 24’ 44,82 “E; Y= 37° 2’ 16,27 “N P3: X= 7° 24’ 42,38 “E; Y= 37° 2’ 9,45 “N P4: X= 7° 24’ 39,95 “E; Y= 37° 2’ 4,21 “N P5: X= 7° 24’ 37,46 “E; Y= 37° 2’ 1,45 “N

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P27: X= 7° 22’ 6,37”E; Y= 37° 3’ 30,80”N P28: X= 7° 22’ 8,04”E; Y= 37° 3’ 42,94”N P29: X= 7° 22’ 35,44”E; Y= 37° 4’ 4,93”N P30: X= 7° 22’ 44,13”E; Y= 37° 4’ 12,27”N P31: X= 7° 22’ 49,64”E; Y= 37° 4’ 11,06”N P32: X= 7° 22’ 57,49”E; Y= 37° 4’ 9,73”N P33: X= 7° 23’ 6,18”E; Y= 37° 4’ 9,99”N P34: X= 7° 23’ 13,20”E; Y= 37° 4’ 7,59”N P35: X= 7° 23’ 16,37”E; Y= 37° 4’ 3,46”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE ANNABA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CHETAIBI CHETAIBI CHETAIBI Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de (SUITE) coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 7° 24’ 37,46 “E; Y= 37° 2’ 1,45 “N P6: X= 7° 24’ 27,50 “E; Y= 37° 2’ 3,62 “N P7: X= 7° 24’ 19,97”E; Y= 37° 2’ 5,61 “N P8: X= 7° 24’ 13,00 “E; Y= 37° 2’ 8,05 “N P9: X= 7° 24’ 6,33 “E; Y= 37° 2’ 11,08 “N P10: X= 7° 23’ 59,59 “E; Y= 37° 2’ 14,65 “N P11: X= 7° 23’ 47,59”E; Y= 37° 2’ 22,37 “N P12: X= 7° 23’ 36,89 “E; Y= 37° 2’ 30,55”N P13: X= 7° 23’ 26,98 “E; Y= 37° 2’ 39,09 “N P14: X= 7° 23’ 23,08”E; Y= 37° 2’ 44,87 “N P15: X= 7° 23’ 19,48 “E; Y= 37° 2’ 52,23”N P16: X= 7° 23’ 17,35”E; Y= 37° 2’ 57,73 “N P17: X= 7° 23’ 12,07”E; Y= 37° 2’ 56,92 “N P18: X= 7° 23’ 14,75”E; Y= 37° 3’ 1,78 “N P19: X= 7° 23’ 9,98 “E; Y= 37° 3’ 7,38 “N P20: X= 7° 23’ 8,97”E; Y= 37° 3’ 13,71 “N P21: X= 7° 23’ 3,71”E; Y= 37° 3’ 13,33”N P22: X= 7° 22’ 57,21”E; Y= 37° 3’ 17,34”N P23: X= 7° 22’ 48,24”E; Y= 37° 3’ 26,42”N P24: X= 7° 22’ 26,76”E; Y= 37° 3’ 34,53”N P25: X= 7° 22’ 21,58”E; Y= 37° 3’ 29,87”N P26: X= 7° 22’ 7,21”E; Y= 37° 3’ 29,20”N P27: X= 7° 22’ 6,37”E; Y= 37° 3’ 30,80”N

Superficie : 330 Hectares

BAIE OUEST CHETAIBI CHETAIBI A pour délimitation : DE CHETAÏBI Au Nord et à l’Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 23’ 16,37”E; Y= 37° 4’ 3,46”N P24:X= 7° 21’ 6,50’’E ;Y=37° 4’ 3,19’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 23’ 16,37”E; Y= 37° 4’ 3,46”N P2: X= 7° 23’ 13,20”E; Y= 37° 4’ 7,59”N P3: X= 7° 23’ 6,18”E; Y= 37° 4’ 9,99”N P4: X= 7° 22’ 57,49”E; Y= 37° 4’ 9,73”N P5: X= 7° 22’ 49,64”E; Y= 37° 4’ 11,06”N P6: X= 7° 22’ 44,13”E; Y= 37° 4’ 12,27”N P7: X= 7° 22’ 35,44”E; Y= 37° 4’ 4,93”N P8: X= 7° 22’ 8,04”E; Y= 37° 3’ 42,94”N;

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE ANNABA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BAIE OUEST CHETAIBI CHETAIBI Au Sud-Ouest : la route menant à la plage des Sables d’Or, DE CHETAIBI coordonnées géographiques (WGS84) : (SUITE) P8: X= 7° 22’ 8,04”E; Y= 37° 3’ 42,94”N P9:X= 7°22’3,25’’E ;Y=37°3’44,32’’N P10:X= 7° 22’ 0,96’’E ;Y=37° 3’ 42,40’’N P11:X= 7° 21’ 55,86’’E ;Y=37° 3’ 42,37’’N P12:X= 7° 21’ 51,35’’E ;Y=37° 3’ 40,76’’N P13:X= 7° 21’ 51,32’’E ;Y=37° 3’ 43,57’’N P14:X= 7° 21’ 50,77’’E ;Y=37° 3’ 46,73’’N P15:X= 7° 21’ 46,63’’E ;Y=37° 3’ 48,96’’N P16:X= 7° 21’ 40,86’’E ;Y=37° 3’ 50,06’’N P17:X= 7° 21’ 40,58’’E ;Y=37° 3’ 52,92’’N P18:X= 7° 21’ 35,18’’E ;Y=37° 3’ 55,89’’N P19:X= 7° 21’ 35,40’’E ;Y=37° 3’ 53,46’’N P20:X= 7° 21’ 25,82’’E ;Y=37° 3’ 57,09’’N P21:X= 7° 21’ 26,50’’E ;Y=37° 3’ 54,17’’N P22:X= 7° 21’ 17,60’’E ;Y=37° 3’ 55,98’’N P23:X= 7° 21’ 9,36’’E ;Y=37° 3’ 58,33’’N P24:X= 7° 21’ 6,50’’E ;Y=37° 4’ 3,19’’N

Superficie : 389 Hectares

CORNICHE ANNABA ANNABA A pour délimitation : ANNABA A L’Est et au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 46’ 20,63”E; Y=36° 57’ 39,86”N P34: X= 7° 45’ 41,77”E; Y= 36° 55’ 52,25”N

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 46’ 20,63”E; Y=36° 57’ 39,86”N P2:X= 7° 46’ 42,94”E ;Y=36° 57’ 29,77”N P3:X= 7° 46’ 43,67”E ;Y= 36° 57’ 17,61”N P4:X= 7° 46’ 42,86”E ;Y= 36° 57’ 10,17”N P5:X= 7° 46’ 33,40”E ;Y= 36° 57’ 6,93”N P6:X= 7° 46’ 30,14”E ;Y= 36° 56’ 58,35”N P7:X= 7° 46’ 24,39”E ;Y=36° 56’ 57,25”N P8: X= 7° 46’ 11,01”E; Y=36° 57’ 0,40”N P9: X= 7° 45’ 57,11”E; Y=36° 57’ 2,65”N P10: X= 7° 45’ 45,24”E; Y=36° 57’ 2,91”N P11:X= 7° 45’ 34,37”E ;Y=36° 57’ 1,92”N P12:X= 7° 45’ 21,50”E ;Y=36° 57’ 1,70”N P13:X= 7° 45’ 19,40”E ;Y=36° 56’ 58,06”N P14: X= 7° 45’ 12,18”E; Y= 36° 56’ 54,84”N P15: X= 7° 45’ 6,84”E; Y= 36° 56’ 51,12”N P16: X= 7° 45’ 6,95”E; Y= 36° 56’ 47,32”N P17: X= 7° 45’ 2,06”E; Y= 36° 56’ 43,74”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE ANNABA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CORNICHE ANNABA ANNABA Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de ANNABA coordonnées géographiques (WGS84) : (SUITE) P17: X= 7° 45’ 2,06”E; Y= 36° 56’ 43,74”N P18: X= 7° 45’ 4,43”E; Y= 36° 56’ 39,37”N P19: X= 7° 45’ 3,52”E; Y= 36° 56’ 37,40”N P20: X= 7° 45’ 6,35”E; Y= 36° 56’ 33,90”N P21: X= 7° 45’ 3,79”E; Y= 36° 56’ 30,69”N P22: X= 7° 45’ 2,70”E; Y= 36° 56’ 27,70”N P23: X= 7° 44’ 58,87”E; Y= 36° 56’ 26,09”N P24: X= 7° 45’ 1,79”E; Y= 36° 56’ 19,82”N P25: X= 7° 45’ 0,52”E; Y= 36° 56’ 17,78”N P26: X= 7° 45’ 4,53”E; Y= 36° 56’ 14,86”N P27: X= 7° 45’ 6,91”E; Y= 36° 56’ 11,50”N P28: X= 7° 45’ 7,55”E; Y= 36° 56’ 8,44”N P29: X= 7° 45’ 11,38”E; Y= 36° 56’ 5,16”N P30: X= 7° 45’ 19,86”E; Y= 36° 56’ 6,69”N P31: X= 7° 45’ 23,51”E; Y= 36° 56’ 1,59”N P32: X= 7° 45’ 22,88”E; Y= 36° 55’ 56,99”N P33: X= 7° 45’ 20,69”E; Y= 36° 55’ 52,83”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P33: X= 7° 45’ 20,69”E; Y= 36° 55’ 52,83”N P34: X= 7° 45’ 41,77”E; Y= 36° 55’ 52,25”N

Superficie : 428 Hectares

OUED BEGRAT ANNABA ANNABA A pour délimitation : ET SERAIDI Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 46’ 20,63”E ;Y=36° 57’ 39,86”N P34:X= 7° 39’ 2,57”E ;Y=36° 58’ 5,56”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 7° 46’ 20,63”E ;Y=36° 57’ 39,86”N P2:X= 7° 46’ 42,94”E ;Y=36° 57’ 29,77”N

A l’Est : le chemin de wilaya n°22, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 7° 46’ 42,94”E ;Y=36° 57’ 29,77”N P3:X= 7° 46’ 43,67”E ;Y=36° 57’ 17,61”N P4:X= 7° 46’ 42,86”E ;Y=36° 57’ 10,17”N P5:X= 7° 46’ 33,40”E ;Y=36° 57’ 6,93”N P6:X= 7° 46’ 30,14”E ;Y=36° 56’ 58,35”N P7:X= 7° 46’ 24,39”E ;Y=36° 56’ 57,25”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P33:X= 7° 39’ 1,59”E ;Y=36° 57’ 35,94”N P34:X= 7° 39’ 2,57”E ;Y=36° 58’ 5,56”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE ANNABA (Suite)

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

OUED BEGRAT ANNABA ANNABA Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) ET SERAIDI géographiques (WGS84) :

P7:X= 7° 46’ 24,39”E ;Y=36° 56’ 57,25”N P8:X= 7° 46’ 11,01”E ;Y=36° 57’ 0,40”N P9:X= 7° 45’ 57,11”E ;Y=36° 57’ 2,65”N P10:X= 7° 45’ 45,24”E ;Y=36° 57’ 2,91”N P11:X= 7° 45’ 34,37”E ;Y=36° 57’ 1,92”N P12:X= 7° 45’ 21,50”E ;Y=36° 57’ 1,70”N P13:X= 7° 45’ 19,40”E ;Y=36° 56’ 58,06”N P14:X= 7° 44’ 46,09”E ;Y=36° 56’ 55,75”N P15:X= 7° 44’ 22,84”E ;Y=36° 56’ 52,03”N P16:X= 7° 44’ 6,40”E ;Y=36° 56’ 48,61”N P17:X= 7° 43’ 46,11”E ;Y=36° 56’ 46,79”N P18:X= 7° 43’ 25,35”E ;Y=36° 56’ 43,13”N P19:X= 7° 43’ 5,41”E ;Y=36° 56’ 34,18”N P20:X= 7° 42’ 57,46”E ;Y=36° 56’ 28,89”N P21:X= 7° 42’ 46,09”E ;Y=36° 56’ 24,67”N P22:X= 7° 42’ 32,80”E ;Y=36° 56’ 23,31”N P23:X= 7° 42’ 17,24”E ;Y=36° 56’ 24,82”N P24:X= 7° 42’ 5,91”E ;Y=36° 56’ 27,72”N P25:X= 7° 41’ 54,45”E ;Y=36° 56’ 32,58”N P26:X= 7° 41’ 42,73”E ;Y=36° 56’ 39,51”N P27:X= 7° 41’ 26,35”E ;Y=36° 56’ 51,39”N P28:X= 7° 41’ 11,85”E ;Y=36° 57’ 4,86”N P29:X= 7° 40’ 55,60”E ;Y=36° 57’ 16,65”N P30:X= 7° 40’ 41,17”E ;Y=36° 57’ 26,27”N P31:X= 7° 40’ 36,12”E ;Y=36° 57’ 28,23”N P32:X= 7° 39’ 35,39”E ;Y=36° 57’ 30,86”N P33:X= 7° 39’ 1,59”E ;Y=36° 57’ 35,94”N

Superficie : 1347 Hectares

WILAYA DE MOSTAGANEM

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

PETIT PORT SIDI SIDI A pour délimitation : LAKHDAR LAKHDAR Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 25’ 46,51”E; Y= 36° 12’ 50,30”N P15: X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 25,51”N

A l’Est : Oued Saddaoua, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 25’ 46,51”E; Y= 36° 12’ 50,30”N P2: X= 0° 25’ 48,08”E; Y= 36° 12’ 48,33”N P3: X= 0° 25’ 46,41”E; Y= 36° 12’ 46,12”N P4: X= 0° 25’ 45,84”E; Y= 36° 12’ 42,92”N P5: X= 0° 25’ 47,40”E; Y= 36° 12’ 38,82”N P6: X= 0° 25’ 47,27”E; Y= 36° 12’ 35,35”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14: X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 23,55”N P15: X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 25,51”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

PETIT PORT (SUITE) SIDI LAKHDAR SIDI LAKHDAR Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6: X= 0° 25’ 47,27”E; Y= 36° 12’ 35,35”N P7: X= 0° 25’ 6,26”E; Y= 36° 12’ 24,08”N P8: X= 0° 24’ 16,05”E; Y= 36° 12’ 5,35”N Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13: X= 0° 23’ 30,56”E; Y= 36° 12’ 23,56”N P14: X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 23,55”N Au Sud : le chemin de wilaya n°42, coordonnées géographiques (WGS84) : P8: X= 0° 24’ 16,05”E; Y= 36° 12’ 5,35”N P9: X= 0° 24’ 8,03”E; Y= 36° 12’ 9,05”N P10: X= 0° 23’ 48,35”E; Y= 36° 12’ 12,46”N P11: X= 0° 23’ 37,96”E; Y= 36° 12’ 18,22”N P12: X= 0° 23’ 31,41”E; Y= 36° 12’ 19,98”N P13: X= 0° 23’ 30,56”E; Y= 36° 12’ 23,56”N Superficie : 274 Hectares BRAHIM PLAGE SIDI LAKHDAR SIDI LAKHDAR A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 274,6 Km A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 270,1 Km Au Sud : la ligne fictive parallèle à la côte qui passe à une profondeur de 1000 mètres, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 29’ 27,21”E; Y= 36° 13’ 45,25”N P2: X= 0° 29’ 0,23”E; Y= 36° 13’ 29,75”N P3: X= 0° 28’ 42,85”E; Y= 36° 13’ 21,86”N P4: X= 0° 28’ 28,37”E; Y= 36° 13’ 17,27”N P5: X= 0° 28’ 20,44”E; Y= 36° 13’ 15,69”N P6: X= 0° 28’ 15,09”E; Y= 36° 13’ 14,85”N P7: X= 0° 28’ 8,36”E; Y= 36° 13’ 12,00”N P8: X= 0° 27’ 53,52”E; Y= 36° 13’ 1,75”N P9: X= 0° 27’ 40,23”E; Y= 36° 12’ 54,45”N P10: X= 0° 27’ 26,09”E; Y= 36° 12’ 48,30”N P11: X= 0° 27’ 12,78”E; Y= 36° 12’ 43,97”N P12: X= 0° 26’ 56,62”E; Y= 36° 12’ 40,45”N P13: X= 0° 26’ 43,94”E; Y= 36° 12’ 34,83”N P14: X= 0° 26’ 31,41”E; Y= 36° 12’ 31,72”N Superficie : 522 Hectares

ZERRIFA KHADRA ACHAACHA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (Clarke1880) 278,85 Km

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ZERRIFA (SUITE) KHADRA ACHAACHA A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 276,85 Km Au Sud : la parallèle (Clarke1880) 4014,2 Km Superficie : 220 Hectares EL MACTA FORNAKA ET STIDIA AIN NOUISSY ET HASSI MAÂMECHE A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 762,9 Km A l’Ouest : Oued El Macta, coordonnées géographiques (WGS84) : P10: X= 0° 7’ 8,22”O; Y= 35° 47’ 5,62”N P11: X= 0° 7’ 9,54”O; Y= 35° 47’ 10,68”N P12: X= 0° 7’ 9,30”O; Y= 35° 47’ 14,16”N P13: X= 0° 7’ 6,28”O; Y= 35° 47’ 19,71”N Au Sud-Est : la route nationale n° 11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 5’ 31,60”O; Y= 35° 47’ 39,29”N P2: X= 0° 5’ 37,15”O; Y= 35° 47’ 32,61”N P3: X= 0° 5’ 41,51”O; Y= 35° 47’ 25,92”N P4: X= 0° 5’ 46,24”O; Y= 35° 47’ 21,84”N P5: X= 0° 5’ 52,84”O; Y= 35° 47’ 18,76”N P6: X= 0° 6’ 6,49”O; Y= 35° 47’ 16,67”N P7: X= 0° 6’ 19,76”O; Y= 35° 47’ 14,58”N Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 0° 6’ 19,76”O; Y= 35° 47’ 14,58”N P8: X= 0° 6’ 41,44”O; Y= 35° 47’ 7,75”N P9: X= 0° 6’ 59,23”O; Y= 35° 47’ 5,25”N P10: X= 0° 7’ 8,22”O; Y= 35° 47’ 5,62”N Superficie : 75 Hectares et 50 Ares

STIDIA PLAGE STIDIA HASSI A pour délimitation: MAAMECHE Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (Clarke1880) 770,75 Km

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 768,04 Km

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 0’ 13,20”O; Y= 35° 50’ 12,92”N P2: X= 0° 2’ 3,24”O; Y= 35° 49’ 17,77”N

Superficie : 48 Hectares

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUREAH MEZGHRANE HASSI A pour délimitation : SABLETTES ET STIDIA MAAMECHE Au Nord : ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 2’ 48,37” E; Y= 35° 53’ 40,46”N P2: X= 0° 2’ 52,65”E; Y= 35° 53’ 40,56”N P3: X= 0° 2’ 57,24”E; Y= 35° 53’ 39,65”N P4: X= 0° 3’ 1,05”E; Y= 35° 53’ 36,37”N P5: X= 0° 3’ 9,71”E; Y= 35° 53’ 34,37”N P6: X= 0° 3’ 13,24”E; Y= 35° 53’ 31,48”N P7: X= 0° 3’ 9,49”E; Y= 35° 53’ 16,02”N P8: X= 0° 3’ 14,46”E; Y= 35° 53’ 12,21”N

A l’Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P8: X= 0° 3’ 14,46”E; Y= 35° 53’ 12,21”N P9: X= 0° 3’ 6,49”E; Y= 35° 53’ 3,50”N P10: X= 0° 2’ 57,55”E; Y= 35° 52’ 56,34”N P11: X= 0° 2’ 53,19”E; Y= 35° 52’ 49,95”N P12: X= 0° 2’ 28,27”E; Y= 35° 52’ 23,83”N P13: X= 0° 2’ 22,68”E; Y= 35° 52’ 11,25”N P14: X= 0° 2’ 17,12”E; Y= 35° 52’ 2,31”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 2’ 48,37” E; Y= 35° 53’ 40,46”N P21: X= 0° 0’ 37,19”E; Y= 35° 50’ 54,95”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14: X= 0° 2’ 17,12”E; Y= 35° 52’ 2,31”N P15: X= 0° 2’ 6,40”E; Y= 35° 52’ 6,93”N P16: X= 0° 1’ 47,55”E; Y= 35° 51’ 43,02”N P17: X= 0° 1’ 33,97”E; Y= 35° 51’ 27,84”N P18: X= 0° 1’ 22,55”E; Y= 35° 51’ 18,32”N P19: X= 0° 1’ 6,87”E; Y= 35° 51’ 5,60”N P20: X= 0° 0’ 44,23”E; Y= 35° 50’ 49,23”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P20: X= 0° 0’ 44,23”E; Y= 35° 50’ 49,23”N P21: X= 0° 0’ 37,19”E; Y= 35° 50’ 54,95”N

Superficie : 265 Hectares

KHAROUBA MOSTAGANEM MOSTAGANEM A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 5’ 37,80”E; Y= 35° 58’ 15,20”N P2: X= 0° 5’ 49,43”E; Y= 35° 58’ 15,45”N

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WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

KHAROUBA MOSTAGANEM MOSTAGANEM A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) géographiques (WGS84) : P2: X= 0° 5’ 49,43”E; Y= 35° 58’ 15,45”N P3: X= 0° 5’ 47,50”E; Y= 35° 58’ 10,75”N P4: X= 0° 5’ 43,19”E; Y= 35° 58’ 4,42”N P5: X = 0° 5’ 41,78”E; Y= 35° 58’ 1,50”N P6: X= 0° 5’ 41,43”E; Y= 35° 57’ 58,51”N P7: X= 0° 5’ 42,75”E; Y= 35° 57’ 54,81”N P8: X= 0° 5’ 46,35”E; Y= 35° 57’ 49,05”N P9: X= 0° 5’ 46,44”E; Y= 35° 57’ 45,85”N P10: X= 0° 5’ 44,60”E; Y= 35° 57’ 41,08”N P11: X= 0° 5’ 29,03”E; Y= 35° 57’ 14,25”N

A l’Ouest : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 0° 5’ 17,66”E; Y= 35° 57’ 14,36”N P1:X= 0° 5’ 37,80”E; Y= 35° 58’ 15,20”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11: X= 0° 5’ 29,03”E; Y= 35° 57’ 14,25”N P12:X= 0° 5’ 17,66”E; Y= 35° 57’ 14,36”N

Superficie : 53 Hectares

CHELIFF PLAGE MOSTAGANEM MOSTAGANEM A pour délimitation : ET BEN ET ABDELMALEK SIDI LAKHDAR Au Nord : la parallèle (Clarke1880) 3993375 m RAMDANE A l’Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 9’ 26,38”E; Y= 36° 3’ 14,91”N P2: X= 0° 8’ 53,55”E; Y= 36° 2’ 56,17”N P3: X= 0° 8’ 46,71”E; Y= 36° 2’ 49,78”N P4: X= 0° 8’ 42,52”E; Y= 36° 2’ 33,71”N P5: X= 0° 8’ 36,27”E; Y= 36° 2’ 18,99”N P6: X= 0° 8’ 31,01”E; Y= 36° 2’ 8,02”N P7: X= 0° 8’ 16,08”E; Y= 36° 1’ 49,31”N P8: X= 0° 8’ 0,44”E; Y= 36° 1’ 29,46”N P9: X= 0° 7’ 53,44”E; Y= 36° 1’ 15,09”N P10: X= 0° 7’ 53,52”E; Y= 36° 1’ 0,33”N P11: X= 0° 7’ 47,69”E; Y= 36° 0’ 45,48”N P12: X= 0° 7’ 30,41”E; Y= 36° 0’ 30,20”N P13: X= 0° 7’ 21,75”E; Y= 36° 0’ 11,15”N P14: X= 0° 7’ 6,57”E; Y= 35° 59’ 54,79”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée

Au Sud : la parallèle (Clarke1880) 3987310 m

Superficie : 446 Hectares

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WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CAP IVI BEN ABDELMALEK RAMDANE SIDI LAKHDAR A pour délimitation : Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 250762,0 m A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 245776,6 m Au Sud-Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 13’ 48,27”E; Y= 36° 6’ 47,27”N P2: X= 0° 13’ 37,68”E; Y= 36° 6’ 45,54”N P3: X= 0° 13’ 29,47”E; Y= 36° 6’ 35,51”N P4: X= 0° 13’ 17,82”E; Y= 36° 6’ 31,07”N P5: X= 0° 12’ 52,58”E; Y= 36° 6’ 15,52”N P6: X= 0° 12’ 37,50”E; Y= 36° 5’ 53,95”N P7: X= 0° 12’ 14,66”E; Y= 36° 5’ 36,00”N P8: X= 0° 12’ 6,13”E; Y= 36° 5’ 25,00”N P9: X= 0° 11’ 49,06”E; Y= 36° 5’ 14,26”N P10: X= 0° 11’ 35,62”E; Y= 36° 4’ 55,47”N P11: X= 0° 11’ 17,97”E; Y= 36° 4’ 41,69”N P12: X= 0° 10’ 59,83”E; Y= 36° 4’ 34,26”N P13: X= 0° 10’ 34,28”E; Y= 36° 4’ 16,80”N Superficie : 415 Hectares KEF KADOUS KHADRA ET ACHAACHA ACHAACHA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 284283 m A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 282630 m Au Sud : la parallèle (Clarke1880) 4017440 m Superficie : 68 Hectares

SIDI ACHAACHA ACHAACHA A pour délimitation : ABDELKADER ET OULED Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques BOUGHALEM (WGS84) : P1:X= 0° 38’ 50,25”E; Y= 36° 19’ 24,99”N P6: X= 0° 36’ 54,71”E; Y= 36° 18’ 8,04”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 38’ 50,25”E; Y= 36° 19’ 24,99”N P2: X= 0° 38’ 50,25”E; Y= 36° 18’ 28,85”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 0°36’ 54,72”E; Y= 36° 17’ 41,88”N P6: X= 0° 36’ 54,71”E; Y= 36° 18’ 8,04”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SIDI ABDELKADER (SUITE) ACHAACHA ET OULED BOUGHALEM ACHAACHA Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 0° 38’ 50,25”E; Y= 36° 18’ 28,85”N P3: X= 0° 38’ 12,42”E; Y= 36° 18’ 3,30”N P4: X= 0° 37’ 10,25”E; Y= 36° 17’ 33,80”N P5: X= 0°36’ 54,72”E; Y= 36° 17’ 41,88”N Superficie : 317 Hectares RAMDANE PLAGE BEN ABDELMALEK RAMDANE ET HADJADJ SIDI LAKHDAR A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 256117 m A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 251214 m Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 0° 17’ 20,42”E; Y= 36° 7’ 44,27”N P2: X= 0° 16’ 56,14”E; Y= 36° 7’ 33,98”N P3: X= 0° 16’ 34,69”E; Y= 36° 7’ 31,20”N P4: X= 0° 16’ 31,14”E; Y= 36° 7’ 27,85”N P5: X= 0° 16’ 26,09”E; Y= 36° 7’ 24,83”N P6: X= 0° 16’ 18,40”E; Y= 36° 7’ 22,62”N P7: X= 0° 16’ 4,94”E; Y= 36° 7’ 21,56”N P8: X= 0° 15’ 55,93”E; Y= 36° 7’ 18,29”N P9: X= 0° 15’ 48,65”E; Y= 36° 7’ 12,16”N P10: X= 0° 15’ 30,94”E; Y= 36° 7’ 5,46”N P11: X= 0° 15’ 16,98”E; Y= 36° 7’ 2,84”N P12: X= 0° 15’ 3,26”E; Y= 36° 7’ 1,78”N P13: X= 0° 14’ 51,73”E; Y= 36° 7’ 1,65”N P14: X= 0° 14’ 39,23”E; Y= 36° 7’ 1,97”N P15: X= 0° 14’ 5,85”E; Y= 36° 7’ 0,80” N Superficie : 334 Hectares

HADJADJ PLAGE HADJADJ SIDI A pour délimitation : LAKHDAR Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : Oued El Abid, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 20’ 15,04”E; Y= 36° 10’ 45,36”N P2: X= 0° 20’ 31,20”E; Y= 36° 10’ 28,88”N

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 256117 m

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 0° 20’ 31,20”E; Y= 36° 10’ 28,88”N P3: X= 0° 20’ 5,69”E; Y= 36° 9’ 51,97”N P4: X= 0° 19’ 50,83”E; Y= 36° 9’ 33,56”N P5: X= 0° 19’ 33,02”E; Y= 36° 9’ 15,00”N P6: X= 0° 19’ 20,47”E; Y= 36° 9’ 5,08”N P7: X= 0° 19’ 4,58”E; Y= 36° 8’ 54,28”N P8: X= 0° 18’ 41,45”E; Y= 36° 8’ 41,97”N P9: X= 0° 18’ 24,16”E; Y= 36° 8’ 37,48”N P10: X= 0° 17’ 58,86”E; Y= 36° 8’ 12,25”N P11: X= 0° 17’ 41,05”E; Y= 36° 7’ 58,66”N P12: X= 0° 17’ 20,42”E; Y= 36° 7’ 44,27”N

Superficie : 420 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE MOSTAGANEM (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL ASFER SIDI SIDI A pour délimitation : LAKHDAR LAKHDAR Au Nord et à l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 25,51”N P10: X= 0° 20’ 17,12”E; Y= 36° 10’ 47,91”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 22’ 31,05”E; Y= 36° 12’ 25,51”N P2: X= 0° 22’ 31,10”E; Y= 36° 11’ 41,35”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 0° 22’ 31,10”E; Y= 36° 11’ 41,35”N P3: X= 0° 21’ 13,08”E; Y= 36° 11’ 4,86”N P4: X= 0° 21’ 13,09”E; Y= 36°10’ 26,06”N

Au Sud : Oued el Abid, coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 0° 21’ 13,09”E; Y= 36°10’ 26,06”N P5: X= 0° 21’ 0,58”E; Y= 36° 10’ 27,33”N P6: X= 0° 20’ 58,45”E; Y= 36° 10’ 32,08”N P7: X= 0° 20’ 46,71”E; Y= 36° 10’ 32,14”N P8: X= 0° 20’ 34,74”E; Y= 36° 10’ 28,55”N P9: X= 0° 20’ 29,43”E; Y= 36° 10’ 40,15”N P10: X= 0° 20’ 17,12”E; Y= 36° 10’ 47,91”N

Superficie : 564 Hectares

WILAYA DE M’SILA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BARRAGE KSOB M’SILA M’SILA A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie Les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4°34’4,29’’E;Y=35°49’38,44’’N P2:X= 4°34’17,59’’E ;Y=35°49’38,51’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 4°34’17,59’’E ;Y=35°49’38,51’’N P3:X= 4°34’17,56’’E ;Y=35°49’27,26’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 4°34’7,18’’E ;Y=35°49’27,26’’N P5:X= 4° 34’ 8,19’’E;Y=35° 49’ 29,53’’N P6:X= 4° 34’ 7,61’’E ;Y=35° 49’ 31,00’’N P7:X= 4° 34’ 5,86’’E ;Y=35° 49’ 33,42’’N P8:X= 4° 34’ 4,29’’E ;Y=35° 49’ 34,05’’N P1:X= 4°34’4,29’’E;Y=35°49’38,44’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE M’SILA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BARRAGE KSOB (SUITE) M’SILA M’SILA Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géo- graphiques (WGS84) : P3:X= 4°34’17,56’’E ;Y=35°49’27,26’’N P4:X= 4°34’7,18’’E ;Y=35°49’27,26’’N Superficie : 10 Hectares BOU SAADA BOU SAADA BOU SAADA A pour délimitation : Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4°9’41,29’’E ;Y=35°11’41,43’’N P2:X= 4°10’7,50’’E ;Y=35°11’30,49’’N Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 4°10’7,50’’E ;Y=35°11’30,49’’N P3:X= 4°9’50,11 ‘’E ;Y=35°11’12,69’’N Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordon- nées géographiques (WGS84) : P1:X= 4°9’41,29’’E ;Y=35°11’41,43’’N P4:X= 4°9’27,48’’E ;Y=35°11’29,74’’N Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordon- nées géographiques (WGS84) : P3:X= 4°9’50,11 ‘’E ;Y=35°11’12,69 ‘’N P4:X= 4°9’27,48’’E ;Y=35°11’29,74’’N Superficie : 45 Hectares

MAADID MAADID OULED A pour délimitation : DERRADJ Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 47’ 17,39 ‘’E ;Y=35° 49’ 2,99 ‘’N P2:X= 4° 47’ 19,88 ‘’E ;Y=35° 49’ 3,23 ‘’N P3:X= 4° 47’ 24,18 ‘’E ;Y=35° 49’ 2,56 ‘’N P4:X= 4° 47’ 29,43 ‘’E ;Y=35° 49’ 0,53 ‘’N P5:X= 4° 47’ 31,23 ‘’E ;Y=35° 49’ 0,57 ‘’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géo- graphiques (WGS84) : P5:X= 4° 47’ 31,23 ‘’E ;Y=35° 49’ 0,57 ‘’N P6:X= 4° 47’ 27,01’’E ;Y=35° 48’ 57,47’’N P7:X= 4° 47’ 31,87’’E ;Y=35° 48’ 49,51’’N P8:X= 4° 47’ 30,81’’E ;Y=35° 48’ 48,55’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 4° 47’ 12,75’’E ;Y=35° 48’ 55,60’’N P10:X= 4° 47’ 12,30’’E ;Y=35° 48’ 57,33’’N P11:X= 4° 47’ 13,20’’E ;Y=35° 48’ 58,23’’N P12:X= 4° 47’ 16,05’’E ;Y=35° 48’ 59,86’’N P1:X= 4° 47’ 17,39 ‘’E ;Y=35° 49’ 2,99 ‘’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE M’SILA (Suite)

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

MAADID (SUITE) MAADID OULED DERRADJ Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) :

P8:X= 4° 47’ 30,81’’E ;Y=35° 48’ 48,55’’N P9:X= 4° 47’ 12,75’’E ;Y=35° 48’ 55,60’’N

Superficies : 12 Hectares

WILAYA D’ORAN

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CAP BLANC AIN KERMA BOUTLELIS A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 59’ 36,89”O; Y= 35° 40’ 44,28”N P15: X= 1° 0’ 54,21”O; Y = 35° 40’ 38,42”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 59’ 36,89”O; Y= 35° 40’ 44,28”N P2: X= 0° 59’ 30,20”O; Y =35° 40’ 36,33”N P3: X= 0° 59’ 27,54”O; Y=35° 40’ 30,01”N P4: X= 0° 59’ 23,22”O; Y= 35° 40’ 21,44”N P5: X= 0° 59’ 26,58”O; Y=35° 40’ 10,18”N P6: X= 0° 59’ 32,52”O; Y = 35° 40’ 3,73”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P10: X= 1° 1’ 20,51”O; Y= 35° 40’ 5,92”N P11: X= 1° 1’ 24,11”O; Y = 35° 40’ 13,25”N P12: X= 1° 1’ 24,39”O; Y=35° 40’ 19,40”N P13: X= 1° 1’ 21,52”O; Y= 35° 40’ 25,22”N P14: X= 1° 1’ 13,95”O; Y=35° 40’ 29,52”N P15: X= 1° 0’ 54,21”O; Y = 35° 40’ 38,42”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6: X= 0° 59’ 32,52”O; Y = 35° 40’ 3,73”N P7: X= 0° 59’ 50,66” O; Y = 35° 39’ 58,39”N P8: X= 1° 0’ 30,66” O; Y=35° 39’ 56,08”N P9: X= 1° 1’ 2,71” O; Y= 35° 39’ 59,02”N P10: X= 1° 1’ 20,51”O; Y= 35° 40’ 5,92”N

Superficie : 333 Hectares

LES EL ANÇAR AIN TURK A pour délimitation : ANDALOUSES ET BOUSFER Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 51’ 14,53” O; Y= 35° 43’ 16,55”N P16: X= 0° 54’ 21,14” O; Y= 35° 42’ 28,75”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ORAN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

LES EL ANÇAR AIN TURK A l’Est : Chaâbet qui passe par les points de coordonnées ANDALOUSES ET BOUSFER géographiques (WGS84) : (SUITE) P1:X= 0° 51’ 14,53” O; Y= 35° 43’ 16,55”N P2: X= 0° 51’ 0,55” O; Y= 35° 42’ 57,25”N P3: X= 0° 51’ 4,46”O; Y= 35° 42’ 40,33”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13: X= 0° 54’ 12,53” O; Y= 35° 41’ 52,94”N P14: X= 0° 54’ 24,68” O; Y= 35° 42’ 5,67”N P15: X= 0° 54’ 25,29” O; Y= 35° 42’ 20,23”N P16: X= 0° 54’ 21,14” O; Y= 35° 42’ 28,75”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 0° 51’ 4,46”O; Y= 35° 42’ 40,33”N P4: X= 0° 51’ 15,16”O; Y= 35° 42’ 32,93”N P5: X= 0° 51’ 49,76”O; Y= 35° 42’ 19,55”N P6: X= 0° 52’ 3,86” O; Y= 35° 42’ 11,86”N P7: X= 0° 52’ 35,31” O; Y= 35° 42’ 0,41”N

Au Sud : la route qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 0° 52’ 35,31” O; Y= 35° 42’ 0,41”N P8: X= 0° 52’ 47,76” O; Y= 35° 41’ 59,13”N P9: X= 0° 53’ 29,13”O; Y= 35° 42’ 4,21”N P10: X= 0° 53’ 43,20”O; Y= 35° 42’ 1,17”N P11: X= 0° 53’ 53,25”O; Y= 35° 41’ 57,87”N P12: X= 0° 54’ 4,24” O; Y= 35° 41’ 55,73”N P13: X= 0° 54’ 12,53” O; Y= 35° 41’ 52,94”N

Superficie : 484 Hectares

CAP FALCON AIN TURK AIN TURK A pour délimitation : ET BOUSFER

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 46’ 48,39”O; Y=35° 45’ 12,12”N P14: X= 0° 50’ 35,16”O; Y =35° 43’ 58,07”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 46’ 48,39”O; Y=35° 45’ 12,12”N P2: X= 0° 46’ 51,00”O; Y= 35° 45’ 7,98”N

Au Sud-Est : Ex. chemin de wilaya n°84 qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 0° 46’ 51,00”O; Y= 35° 45’ 7,98”N P3: X= 0° 47’ 52,68”O; Y= 35° 45’ 29,62”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ORAN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CAP FALCON AIN TURK AIN TURK Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°84 et la ligne fictive qui (SUITE) ET BOUSFER relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 0° 49’ 25,77”O; Y=35° 45’ 41,09”N P5: X= 0° 49’ 21,59”O; Y= 35° 45’ 40,29”N P6: X= 0° 49’ 19,84”O; Y =35° 45’ 31,12”N P7: X= 0° 49’ 21,85”O; Y= 35° 45’ 24,76”N P8: X= 0° 49’ 38,10”O; Y =35° 45’ 2,28”N P9: X= 0° 49’ 36,40”O; Y =35° 44’ 50,93”N P10: X= 0° 49’ 43,58”O; Y= 35° 44’ 31,42”N P11: X= 0° 50’ 19,49”O; Y= 35° 44’ 16,11”N P12: X= 0° 50’ 25,65”O; Y =35° 44’ 8,44”N P13: X= 0° 50’ 28,53”O; Y= 35° 43’ 58,08”N P14: X= 0° 50’ 35,16”O; Y =35° 43’ 58,07”N

Superficie : 306 Hectares

AIN FRANINE BIR EL DJIR BIR EL DJIR A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 31’ 26,20”O; Y= 35° 46’ 18,91”N P15: X= 0° 32’ 8,47”O; Y= 35° 45’ 58,98”N

A l’Est : Chaabet qui passe par les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 31’ 26,20”O; Y= 35° 46’ 18,91”N P2: X= 0° 31’ 16,84”O; Y= 35° 46’ 13,23”N P3: X= 0° 31’ 13,72”O; Y= 35° 46’ 6,85”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13: X= 0° 32’ 1,07”O; Y= 35° 45’ 40,95”N P14: X= 0° 32’ 15,51”O; Y= 35° 45’ 42,83”N P15: X= 0° 32’ 8,47”O; Y= 35° 45’ 58,98”N

Au Sud : le chemin de wilaya n°75, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 0° 31’ 13,72”O; Y= 35° 46’ 6,85”N P4: X= 0° 31’ 19,32”O; Y= 35° 46’ 4,32”N P5: X= 0° 31’ 19,88”O; Y= 35° 45’ 57,36”N P6: X= 0° 31’ 25,14”O; Y= 35° 45’ 52,61”N P7: X= 0° 31’ 30,62”O; Y= 35° 45’ 54,01”N P8: X= 0° 31’ 36,02”O; Y= 35° 45’ 52,67”N P9: X= 0° 31’ 39,22”O; Y= 35° 45’ 46,45”N P10: X= 0° 31’ 46,15”O; Y= 35° 45’ 40,78”N P11: X= 0° 31’ 50,10”O; Y= 35° 45’ 42,27”N P12: X= 0° 31’ 56,50”O; Y= 35° 45’ 40,06”N P13: X= 0° 32’ 1,07”O; Y= 35° 45’ 40,95”N

Superficie : 87 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ORAN (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CAP CARBON ARZEW ARZEW A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 0° 20’ 22,30”O ;Y=35° 54’ 15,90”N P9:X= 0° 20’ 22,03”O ;Y=35° 54’ 15,58”N

Au Nord-Est : la mer méditerranée

Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°75 et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P3:X= 0° 18’ 39,99”O ;Y= 35° 53’ 2,85”N P4:X= 0° 18’ 43,60”O ;Y= 35° 52’ 59,64”N P5:X= 0° 18’ 46,72”O ;Y= 35° 53’ 0,29”N P6:X= 0° 18’ 48,34”O ;Y= 35° 53’ 1,71”N P7:X= 0° 18’ 48,39”O ;Y= 35° 53’ 4,14”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 17’ 43,99”O ;Y=35° 51’ 38,44”N P2:X= 0° 17’ 51,06”O ;Y=35° 51’ 42,47”N

Superficie : 73 Hectares

KRISTEL GDYEL GDYEL A pour délimitation :

Au Nord : Chaabet Ain Defla, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 28’ 57,70”O; Y =35° 50’ 53,75”N P2: X= 0° 28’ 52,56”O; Y=35° 50’ 56,69”N P3: X= 0° 28’ 44,47”O; Y=35° 50’ 56,08”N P4: X= 0° 28’ 35,72”O; Y =35° 50’ 51,98”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 0° 28’ 35,72”O; Y =35° 50’ 51,98”N P5: X= 0° 28’ 34,23”O; Y=35° 50’ 49,69”N P6: X= 0° 28’ 33,42”O; Y=35° 50’ 44,45”N P7: X= 0° 28’ 36,57”O; Y= 35° 50’ 40,58”N P8: X= 0° 28’ 36,70”O; Y = 35° 50’ 32,52”N P9: X= 0° 28’ 38,65”O; Y = 35° 50’ 27,37”N P10: X= 0° 28’ 44,71”O; Y= 35° 50’ 18,72”N P11: X= 0° 28’ 43,85”O; Y= 35° 50’ 14,33”N P12: X= 0° 28’ 40,50”O; Y = 35° 50’ 8,65”N P13: X= 0° 28’ 45,84”O; Y= 35° 50’ 3,87”N P14: X= 0° 28’ 51,76”O; Y = 35° 49’ 55,23”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 28’ 57,70”O; Y =35° 50’ 53,75”N P15: X= 0° 29’ 9,64”O; Y = 35° 49’ 52,37”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14: X= 0° 28’ 51,76”O; Y = 35° 49’ 55,23”N P15: X= 0° 29’ 9,64”O; Y = 35° 49’ 52,37”N

Superficie : 110 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’ORAN (Suite)

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

MARSAT MARSAT BETHIOUA EL HADJADJ EL HADJADJ

A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 7’ 7,75”O; Y =35° 47’ 20,55”N P22: X= 0° 9’ 36,60”O; Y =35° 47’ 36,63”N

A l’Est : Oued El Macta, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 7’ 7,75”O; Y =35° 47’ 20,55”N P2: X= 0° 7’ 11,17”O; Y=35° 47’ 14,50”N P3: X= 0° 7’ 11,26”O; Y=35° 47’ 10,31”N P4: X= 0° 7’ 9,93”O; Y =35° 47’ 5,90”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P21: X= 0° 9’ 45,24”O; Y =35° 47’ 30,43”N P22: X= 0° 9’ 36,60”O; Y =35° 47’ 36,63”N

Au Sud : Tracé de la voie ferrée, coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 0° 7’ 9,93”O; Y =35° 47’ 5,90”N P5: X= 0° 7’ 18,31”O; Y =35° 47’ 5,29”N P6: X= 0° 7’ 21,47”O; Y=35° 47’ 5,33”N P7: X= 0° 7’ 34,76”O; Y=35° 47’ 6,73”N P8: X= 0° 7’ 46,39”O; Y =35° 47’ 8,33”N P9: X= 0° 8’ 7,88”O; Y =35° 47’ 6,90”N P10: X= 0° 8’ 11,92”O; Y=35° 47’ 6,90”N P11: X= 0° 8’ 24,03”O; Y=35° 47’ 8,49”N P12: X= 0° 8’ 34,03”O; Y =35° 47’ 10,08”N P13: X= 0° 8’ 44,46”O; Y =35° 47’ 13,86”N P14: X= 0° 8’ 48,88”O; Y=35° 47’ 14,88”N P15: X= 0° 8’ 59,21”O; Y=35° 47’ 15,14”N P16: X= 0° 9’ 9,41”O; Y =35° 47’ 16,51”N P17: X= 0° 9’ 31,39”O; Y =35° 47’ 19,92”N P18: X= 0° 9’ 35,06”O; Y=35° 47’ 20,67”N P19: X= 0° 9’ 39,98”O; Y=35° 47’ 23,06”N P20: X= 0° 9’ 43,09”O; Y =35° 47’ 26,13”N P21: X= 0° 9’ 45,24”O; Y =35° 47’ 30,43”N

Superficie : 158 Hectares

WILAYA D’EL BAYADH

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL BAYADH EL BAYADH EL BAYADH A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 59’ 59,59”E;Y=33° 40’ 43,91’’N P2:X= 1° 0’ 15,02’’E ;Y=33° 40’ 49,14’’N P3:X= 1° 0’ 22,44’’E ;Y=33° 40’ 44,61’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’EL BAYADH (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL BAYADH EL BAYADH EL BAYADH A l’Est : Oued Mérire, coordonnées géographiques (WGS84) : (SUITE) P3:X= 1° 0’ 22,44’’E ;Y=33° 40’ 44,61’’N P4:X= 1° 0’ 21,36”E;Y= 33° 40’ 42,68’’N P5:X= 1° 0’ 17,70’’E ;Y= 33° 40’ 40,25’’N P6:X= 1° 0’ 20,37’’E ;Y= 33° 40’ 37,44’’N P7:X= 1° 0’ 19,64”E;Y= 33° 40’ 35,13’’N P8:X= 1° 0’ 21,46’’E ;Y= 33° 40’ 33,15’’N P9:X= 1° 0’ 20,16’’E ;Y= 33° 40’ 31,16’’N P10:X= 1° 0’ 22,20”E;Y= 33° 40’ 29,87’’N P11:X= 1° 0’ 22,49’’E ;Y= 33° 40’ 27,42’’N P12:X= 1° 0’ 20,85’’E ;Y= 33° 40’ 26,50’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 0° 59’ 57,83’’E ;Y= 33° 40’ 31,54’’N P1:X= 0° 59’ 59,59”E;Y=33° 40’ 43,91’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X= 1° 0’ 20,85’’E ;Y= 33° 40’ 26,50’’N P13:X= 0° 59’ 57,83’’E ;Y= 33° 40’ 31,54’’N

Superficie : 31 Hectares et 47 Ares

WILAYA DE BOUMERDES

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

EL KERMA EST BOUMERDES BOUMERDES ET THENIA ET THENIA

A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 3° 30’ 15,08”E; Y=36° 46’ 22,29”N P1:X= 3° 32’ 14,36”E; Y= 36° 47’ 14,00”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géo- graphiques (WGS84) : P1:X= 3° 32’ 14,36”E; Y= 36° 47’ 14,00”N P2:X= 3° 32’ 20,81”E;Y= 36° 46’ 49,32”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 3° 30’ 15,08”E; Y=36° 46’ 22,29”N P4:X= 3° 30’ 24,56”E;Y=36° 46’ 6,48”N

Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 3° 32’ 20,81”E;Y= 36° 46’ 49,32”N P3:X= 3° 30’ 15,08”E; Y=36° 46’ 22,29”N

Superficie : 176 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BOUMERDES (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ZEMMOURI ZEMMOURI BORDJ A pour délimitation : OUEST ET THENIA MENAIEL ET THENIA Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P20: X= 3° 32’ 14,36’’E; Y= 36° 47’ 14,00’’N P1:X= 3° 33’ 53,49’’E ;Y= 36° 48’ 14,60’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 33’ 53,49’’E ;Y= 36° 48’ 14,60’’N P2:X= 3° 33’ 53,71’’E ;Y=36° 48’ 13,18’’N P3:X= 3° 34’ 1,07’’E ;Y= 36° 48’ 9,26’’N P4:X= 3° 34’ 5,15’’E ;Y= 36° 48’ 0,55’’N P5:X= 3° 34’ 10,90’’E ;Y=36° 47’ 54,26’’N P6: X= 3° 34’ 24,91’’E; Y= 36° 47’ 45,89’’N P7:X= 3° 34’ 26,43’’E;Y=36° 47’ 44,61’’N P8:X= 3° 34’ 27,36’’E ;Y= 36° 47’ 42,46’’N P9:X= 3° 34’ 29,07’’E ;Y=36° 47’ 24,49’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P19: X= 3° 32’ 20,81’’E; Y= 36° 46’ 49,32’’N P20: X= 3° 32’ 14,36’’E; Y= 36° 47’ 14,00’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9: X= 3° 34’ 29,07’’E; Y= 36° 47’ 24,49’’N P10: X= 3° 33’ 56,93’’E; Y= 36° 47’ 11,30’’N

Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P10: X= 3° 33’ 56,93’’E; Y= 36° 47’ 11,30’’N P11: X= 3° 33’ 48,19’’E; Y= 36° 47’ 10,64’’N P12:X= 3° 33’ 38,92’’E ;Y= 36° 47’ 7,14’’N P13: X= 3° 33’ 14,09’’E; Y= 36° 47’ 6,00’’N P14:X= 3° 33’ 1,65’’E ;Y= 36° 46’ 59,83’’N P15: X= 3° 32’ 57,70’’E; Y= 36° 46’ 55,41’’N P16:X= 3° 32’ 48,16’’E ;Y= 36° 46’ 54,12’’N P17: X= 3° 32’ 38,36’’E; Y= 36° 46’ 55,68’’N P18:X= 3° 32’ 30,46’’E ;Y= 36° 46’ 52,17’’N P19: X= 3° 32’ 20,81’’E; Y= 36° 46’ 49,32’’N

Superficie : 360 Hectares

ZEMMOURI EST ZEMMOURI BORDJ A pour délimitation : ET LEGHATA MENAIEL Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P18:X= 3° 33’ 53,49’’E ;Y= 36° 48’ 14,60’’N P19:X= 3° 40’ 0,58’’E;Y=36° 50’ 21,91’’N

A l’Est : Oued Isser, coordonnées géographiques (WGS84) : P19:X= 3° 40’ 0,58’’E;Y=36° 50’ 21,91’’N P1:X= 3° 40’ 52,76’’E ;Y=36° 49’ 37,75’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BOUMERDES (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ZEMMOURI EST ZEMMOURI BORDJ A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) ET LEGHATA MENAIEL géographiques (WGS84) : P10:X= 3° 34’ 29,07’’E ;Y=36° 47’ 24,49’’N P11:X= 3° 34’ 27,36’’E ;Y= 36° 47’ 42,46’’N P12:X= 3° 34’ 26,43’’E;Y=36° 47’ 44,61’’N P13: X= 3° 34’ 24,91’’E; Y= 36° 47’ 45,89’’N P14:X= 3° 34’ 10,90’’E ;Y=36° 47’ 54,26’’N P15:X= 3° 34’ 5,15’’E ;Y= 36° 48’ 0,55’’N P16:X= 3° 34’ 1,07’’E ;Y= 36° 48’ 9,26’’N P17:X= 3° 33’ 53,71’’E ;Y=36° 48’ 13,18’’N P18:X= 3° 33’ 53,49’’E ;Y= 36° 48’ 14,60’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 40’ 52,76’’E;Y=36° 49’ 37,75’’N P2:X= 3° 40’ 48,10’’E ;Y=36° 49’ 30,90’’N P3:X= 3° 40’ 41,23”E ;Y=36° 49’ 23,82’’N P4:X= 3° 40’ 27,88’’E ;Y=36° 49’ 14,74’’N P5:X= 3° 40’ 15,80’’E ;Y=36° 49’ 8,80’’N P6:X= 3° 39’ 3,81’’E ;Y=36° 48’ 41,52’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P7:X= 3° 37’ 7,54’’E;Y=36° 48’ 6,22’’N P8:X= 3° 36’ 21,53’’E ;Y=36° 47’ 53,44’’N P9:X= 3° 35’ 21,34”E ;Y=36° 47’ 35,99’’N P10:X= 3° 34’ 29,07’’E ;Y=36° 47’ 24,49’’N Au Sud : la route nationale n°24 entre les points P6 et P7

Superficie : 1777 Hectares

CAP DJINET DJINET BORDJ A pour délimitation: MENAIEL Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84): P11:X= 3° 42’ 9,82”E; Y= 36° 51’ 19,79”N P12:X= 3° 46’ 40,89”E;Y= 36° 53’ 48,59”N A l’Est : Oued El Arbaa, coordonnées géographiques (WGS84): P12:X= 3° 46’ 40,89”E;Y= 36° 53’ 48,59”N P1:X=3° 46’ 43,60”E; Y=36° 53’ 29,58”N A l’Ouest : Oued El Amara, coordonnées géographiques (WGS84) : P10:X=3° 42’ 28,08”E; Y=36° 51’ 2,15”N P11:X= 3° 42’ 9,82”E; Y= 36° 51’ 19,79”N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 46’ 43,60”E; Y=36° 53’ 29,58”N P2:X= 3° 46’ 36,99”E;Y=36° 53’ 26,53”N P3:X= 3° 45’ 38,71”E;Y=36° 53’ 14,23”N P4:X= 3° 44’ 55,20”E; Y=36° 53’ 8,94”N P5:X= 3° 44’ 27,90”E; Y=36° 53’ 1,82”N P6:X= 3° 44’ 0,55”E; Y=36° 52’ 43,28”N P7:X= 3° 42’ 54,12”E; Y=36° 51’ 22,70”N P8:X= 3° 42’ 44,30”E; Y=36° 51’ 17,90”N P9:X= 3° 42’ 37,88”E;Y=36° 51’ 6,49”N P10:X= 3° 42’ 28,08”E; Y=36° 51’ 2,15”N

Superficie : 527 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BOUMERDES (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED SEBAOU SIDI DAOUD BAGHLIA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 46’ 43,10”E; Y= 36° 53’ 48,74”N P2:X= 3° 51’ 4,81”E;Y= 36° 54’ 44,38”N A l’Est : Oued Sebaou, coordonnées géographiques (WGS84): P2:X= 3° 51’ 4,81”E;Y= 36° 54’ 44,38”N P3:X= 3° 51’ 9,67”E;Y= 36° 53’ 49,79”N A l’Ouest : Oued El Arbaa, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 3° 51’ 9,67”E;Y= 36° 53’ 49,79”N P4:X= 3° 46’ 34,73”E;Y= 36° 53’ 36,36”N Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 3° 51’ 4,81”E;Y= 36° 54’ 44,38”N P3:X= 3° 51’ 9,67”E;Y= 36° 53’ 49,79”N Superficie : 465 Hectares TAKDEMPT DELLYS DELLYS A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 578168 m A l’Ouest : Oued Sebaou, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 51’ 14,18”E; Y= 36° 53’ 50,01”N P2:X= 3° 51’ 23,37”E;Y= 36° 54’ 44,57”N Au Sud-Est : la route nationale n°24 Superficie : 169 Hectares

SALINE DELLYS DELLYS A pour délimitation : ET AFIR Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 58’ 22,14”E; Y= 36° 54’ 6,08”N P22:X= 3° 56’ 13,42’’E;Y= 36° 54’ 6,45’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 58’ 22,14”E; Y= 36° 54’ 6,08”N P2:X= 3° 58’ 20,83”E;Y= 36° 53’ 48,14”N P3:X= 3° 58’ 18,92’’E;Y= 36° 53’ 38,18’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P20:X= 3° 56’ 11,30”E; Y= 36° 53’ 47,40”N P21:X= 3° 56’ 11,38”E;Y= 36° 53’ 53,00”N P22:X= 3° 56’ 13,42’’E;Y= 36° 54’ 6,45’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BOUMERDES (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SALINE (SUITE) DELLYS ET AFIR DELLYS Au Sud : la route nationale n°24, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 3° 58’ 18,92’’E;Y= 36° 53’ 38,18’’N P4:X= 3° 58’ 9,81’’E ;Y=36° 53’ 38,71’’N P5:X= 3° 58’ 2,06”E ;Y=36° 53’ 36,64’’N P6:X= 3° 57’ 58,26’’E;Y=36° 53’ 39,94’’N P7:X= 3° 57’ 51,98’’E ;Y=36° 53’ 39,74’’N P8:X= 3° 57’ 40,13”E ;Y=36° 53’ 41,94’’N P9:X= 3° 57’ 35,22’’E;Y=36° 53’ 41,58’’N P10:X= 3° 57’ 29,44’’E ;Y=36° 53’ 44,01’’N P11X= 3° 57’ 14,78”E ;Y=36° 53’ 46,36’’N P12:X= 3° 57’ 6,75’’E;Y=36° 53’ 39,55’’N P13:X= 3° 56’ 54,66’’E ;Y=36° 53’ 41,50’’N P14:X= 3° 56’ 51,36”E ;Y=36° 53’ 40,87’’N P15:X= 3° 56’ 47,54’’E;Y=36° 53’ 44,37’’N P16:X= 3° 56’ 43,30’’E ;Y=36° 53’ 41,26’’N P17:X= 3° 56’ 36,33”E ;Y=36° 53’ 42,11’’N P18:X= 3° 56’ 29,80’’E;Y=36° 53’ 40,13’’N P19:X= 3° 56’ 20,54’’E ;Y=36° 53’ 45,69’’N P20:X= 3° 56’ 11,30”E; Y= 36° 53’ 47,40”N Superficie : 128 Hectares CORSO CORSO ET BOUMERDES BOUMERDES A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 540930 m A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 537853,6 m Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (Clarke1880) : P1: X = 540930,0 m; Y = 4068324,8 m P2: X = 540895,1 m; Y = 4068215,0 m P3: X = 540834,3 m; Y = 4068131,6 m P4: X = 540789,0 m; Y = 4068086,9 m P5: X = 540722,4 m; Y = 4068050,8 m P6: X = 540579,7 m; Y = 4068037,5 m P7: X = 540433,0 m; Y = 4068065,4 m P8: X = 540091,1 m; Y = 4068248,6 m P9: X = 539968,6 m; Y = 4068346,1 m P10: X = 539926,6 m; Y = 4068387,5 m P11: X = 539131,8 m; Y = 4068449,0 m P12: X =538234,0 m; Y = 4068548,8 m P13: X = 537853,6 m; Y = 4068617,6 m Superficie : 173 Hectares

EL KERMA BOUMERDES BOUMERDES A pour délimitation : OUEST Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 30’ 15,08”E; Y=36° 46’ 22,29”N P2:X= 3° 30’ 24,56”E;Y=36° 46’ 6,48”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BOUMERDES (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL KERMA BOUMERDES BOUMERDES A l’Ouest : le meridien (Clarke1880) 540930 m OUEST (SUITE) Au Sud-Est : la route nationale n°24 entre les points P2 et P3

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 3° 28’ 54,35”E;Y=36° 45’ 51,50”N P4:X= 3° 28’ 36,33”E; Y=36° 45’ 56,48”N P5:X= 3° 28’ 14,64”E; Y=36° 45’ 55,80”N P6:X= 3° 27’ 58,40”E; Y=36° 45’ 55,88”N P7:X= 3° 27’ 43,89”E; Y=36° 45’ 56,78”N P8:X= 3° 27’ 27,62”E; Y=36° 45’ 56,48”N

Superficie : 122 Hectares

BOUDOUAOU BOUDOUAOU BOUDOUAOU A pour délimitation : EL BAHRI ET Au Nord : la mer Méditerranée ET CORSO BOUMERDES A l’Est : le méridien (Clarke1880) 537853,6 m et la ligne fictive qui relie Les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 3° 25’ 23,58”E; Y=36° 46’ 5,66”N P2:X= 3° 25’ 14,52”E;Y=36° 46’ 3,10”N P3:X= 3° 25’ 14,91”E;Y=36° 45’ 49,93”N P4:X= 3° 25’ 10,54”E; Y=36° 45’ 36,42”N P5:X= 3° 25’ 6,86”E; Y=36° 45’ 34,73”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P23:X= 3° 21’ 25,75”E; Y= 36° 46’ 37,11”N P24:X= 3° 21’ 30,61”E;Y=36° 46’ 47,27”N P25:X= 3° 21’ 42,63”E; Y=36° 46’ 49,61”N P26:X= 3° 21’ 41,84”E; Y=36° 46’ 53,89”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 3° 25’ 6,86”E; Y=36° 45’ 34,73”N P6:X= 3° 24’ 54,99”E; Y=36° 45’ 36,62”N P7:X= 3° 24’ 50,59”E; Y= 36° 45’ 39,54”N P8:X= 3° 24’ 47,51”E; Y= 36° 45’ 46,84”N P9:X= 3° 24’ 40,55”E;Y= 36° 45’ 57,74”N P10:X= 3° 24’ 28,99”E; Y= 36° 45’ 59,05”N P11:X= 3° 24’ 20,15”E;Y= 36° 46’ 2,03”N P12:X= 3° 24’ 15,72”E; Y= 36° 46’ 2,86”N P13:X= 3° 23’ 58,88”E;Y= 36° 46’ 6,14” N P14:X= 3° 23’ 46,82”E; Y= 36° 46’ 7,69”N P15:X= 3° 23’ 31,61”E; Y= 36° 46’ 10,02”N P16:X= 3° 23’ 17,67”E;Y= 36° 46’ 13,00”N P17:X= 3° 23’ 7,05”E;Y= 36° 46’ 15,70”N P18:X= 3° 22’ 37,87”E; Y= 36° 46’ 20,55”N P19:X= 3° 22’ 29,21”E; Y= 36° 46’ 21,13”N P20:X= 3° 22’ 13,18”E; Y= 36° 46’ 24,01”N P21:X= 3° 21’ 58,78”E;Y= 36° 46’ 27,79”N P22:X= 3° 21’ 39,34”E;Y= 36° 46’ 34,26”N P23:X= 3° 21’ 25,75”E; Y= 36° 46’ 37,11”N

Superficie : 383 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’EL TARF

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MAFRAGH EST BERRIHANE BEN M’HIDI A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8°6’40,22’’E ;Y=36°54’4,65’’N P12:X= 7° 56’ 47,65’’E ;Y=36° 50’ 53,72’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8°6’40,22’’E ;Y=36°54’4,65’’N P2:X= 8° 6’ 57,89’’E ;Y=36° 53’ 35,52’’N

A l’Ouest : Oued Mafragh, coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X= 7° 57’ 19,77’’E ;Y=36° 50’ 26,91’’N P12:X= 7° 56’ 47,65’’E ;Y=36° 50’ 53,72’’N

Au Sud : la ligne fictive parallèle à la côte qui passe à une profondeur de 1000 mètres, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 8° 6’ 57,89’’E ;Y=36° 53’ 35,52’’N P3:X= 8° 5’ 52,92’’E ;Y=36° 53’ 8,97’’N P4:X= 8° 5’ 20,10’’E ;Y=36° 52’ 48,81’’N P5:X= 8° 4’ 50,32’’E ;Y=36° 52’ 43,44’’N P6:X= 8° 3’ 49,90’’E ;Y=36° 52’ 21,11’’N P7:X= 8° 2’ 48,93’’E ;Y=36° 51’ 58,86’’N P8:X= 8° 1’ 26,70’’E ;Y=36° 51’ 33,09’’N P9:X= 8° 0’ 2,42’’E ;Y=36° 51’ 6,03’’N P10:X= 7° 58’ 47,82’’E ;Y=36° 50’ 45,51’’N P11:X= 7° 57’ 19,77’’E ;Y=36° 50’ 26,91’’N

Superficie : 1594 Hectares

EL HINAYA EL KALA ET EL KALA ET A pour délimitation : BERRIHANE BEN M’HIDI Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8° 11’ 57,80” E ;Y=36° 56’ 20,80”N P9:X= 8° 6’ 40,22’’E ;Y=36° 54’ 4,65’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 8° 11’ 57,80” E ;Y=36° 56’ 20,80”N P2:X= 8° 12’ 10,40”E ;Y=36° 55’ 43,96”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 8° 6’ 57,89’’E ;Y=36° 53’ 35,52’’N P9:X= 8° 6’ 40,22’’E ;Y=36° 54’ 4,65’’N

Au Sud : la ligne fictive parallèle à la côte qui passe à une profondeur de 1000 mètres, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 8° 12’ 10,40”E ;Y=36° 55’ 43,96”N P3:X= 8° 11’ 27,70”E ;Y=36° 55’ 22,39”N P4:X= 8° 10’ 36,69”E ;Y=36° 55’ 1,32”N P5:X= 8° 9’ 38,73”E ;Y=36° 54’ 35,10”N P6:X= 8° 8’ 47,70”E ;Y=36° 54’ 13,80”N P7:X= 8° 7’ 51,20”E ;Y=36° 53’ 50,78”N P8:X= 8° 6’ 57,89’’E ;Y=36° 53’ 35,52’’N

Superficie : 901 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’EL TARF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CAP ROSE EL KALA EL KALA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8° 15’ 32,88”E ;Y=36° 55’ 51,86”N P7:X= 8° 11’ 57,80” E ;Y=36° 56’ 20,80”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P1:X= 8° 15’ 32,88”E ;Y=36° 55’ 51,86”N P2:X= 8° 15’ 17,15”E ;Y=36° 55’ 16,49”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P6:X= 8° 12’ 10,40”E ;Y=36° 55’ 43,96”N P7:X= 8° 11’ 57,80” E ;Y=36° 56’ 20,80”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 8° 15’ 17,15”E ;Y=36° 55’ 16,49”N P3:X= 8° 14’ 33,62”E ;Y=36° 55’ 24,63”N P4:X= 8° 13’ 49,70”E ;Y=36° 55’ 38,49”N P5:X= 8° 13’ 19,88”E ;Y=36° 55’ 45,73”N P6:X= 8° 12’ 10,40”E ;Y=36° 55’ 43,96”N

Superficie : 900 Hectares

LA MESSIDA EL KALA ET EL KALA A pour délimitation : SOUAREKH Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8° 31’ 23,29”E ;Y= 36° 54’ 47,47”N P13:X= 8°29’30,19’’E ;Y=36°54’27,09’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 8° 31’ 23,29”E ;Y= 36° 54’ 47,47”N P2:X= 8° 31’ 39,91”E ;Y= 36° 54’ 37,37”N P3:X= 8°31’56,02’’E ;Y=36°54’26,67’’N P4:X= 8°31’31,29’’E ;Y=36°54’5,67’’N P5:X= 8°32’9,84’’E ;Y=36°53’37,35’’N P6:X= 8°32’21,67’’E ;Y=36°53’2,66’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X= 8°31’40,93’’E ;Y=36°52’58,20’’N P9:X= 8°31’29,98’’E ;Y=36°53’25,44’’N P10:X= 8°30’50,12’’E ;Y=36°53’53,53’’N P11:X= 8° 30’ 13,73’’E ;Y= 36° 53’ 41,33’’N P12:X= 8°29’47,22’’E ;Y=36°53’42,48’’N P13:X= 8°29’30,19’’E ;Y=36°54’27,09’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’EL TARF (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

LA MESSIDA EL KALA EL KALA Au Sud : la route nationale n°44, (SUITE) ET coordonnées géographiques (WGS84) : SOUAREKH P6:X= 8°32’21,67’’E ;Y=36°53’2,66’’N P7:X= 8° 32’ 0,01’’E ;Y= 36° 53’ 3,08’’N P8:X= 8°31’40,93’’E ;Y=36°52’58,20’’N

Superficie : 567 Hectares

MAFRAGH BEN M’HIDI BEN M’HIDI A pour délimitation : OUEST ET CHATT Au Nord-Est : la mer Méditerranée

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P23: X = 397 132,3 m ;Y = 4 078 044,8 m P24: X = 397 679,2 m ;Y = 4 077 970,7 m P25: X = 397 648,8 m ;Y = 4 077 767,1 m P26: X = 397 734,6 m ;Y = 4 077 668,6 m P27: X = 397 988,2 m ;Y = 4 077 637,1 m P28: X = 398 047,8 m ;Y = 4 077 955,8 m

A l’Est : Oued Mafragh, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X = 405 877,7 m ;Y = 4 078 515,0 m P2: X = 406 537,2 m ;Y = 4 077 851,4 m

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P22: X = 396 859,3 m ;Y = 4 077 221,6 m P23: X = 397 132,3 m ;Y = 4 078 044,8 m

Au Sud-Est : le chemin de wilaya n°109

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X = 405 199,9 m ;Y = 4 076 970,8 m P4: X = 404 201,8 m ;Y = 4 076 983,0 m P5: X = 403 876,2 m ;Y = 4 076 940,2 m P6: X = 403 882,0 m ;Y = 4 077 921,0 m P7: X = 403 243,0 m ;Y = 4 077 938,0 m P8: X = 403 228,8 m ;Y = 4 076 874,6 m P9: X = 402 727,1 m ;Y = 4 076 803,5 m P10: X = 402 172,0 m ;Y = 4 076 736,4 m P11: X = 401 878,5 m ;Y = 4 076 721,0 m P12: X = 401 694,6 m ;Y = 4 076 645,9 m P13: X = 401 452,4 m ;Y = 4 076 703,7 m P14: X = 401 257,0 m ;Y = 4 076 740,2 m P15: X = 400 975,8 m ;Y = 4 076 642,0 m P16: X = 400 655,8 m ;Y = 4 076 639,8 m P17: X = 400 435,1 m ;Y = 4 076 714,3 m P18: X = 400 166,4 m ;Y = 4 076 691,8 m P19: X = 399 813,3 m ;Y = 4 076 712,7 m P20: X = 398 866,9 m ;Y = 4 076 814,3 m P21: X = 397 465,2 m ;Y = 4 077 033,2 m P22: X = 396 859,3 m ;Y = 4 077 221,6 m

Superficie : 1067 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA D’EL OUED

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL OUED EL OUED EL OUED A pour délimitation :

Au Nord-Est : la route nationale n°16, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 49’ 33,10’’E ;Y=33° 21’ 2,57’’N P6:X= 6° 49’ 3,76’’E ;Y=33° 21’ 13,88’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 49’ 33,10’’E ;Y=33° 21’ 2,57’’N P2:X= 6° 49’ 32,30’’E ;Y=33° 20’ 46,98’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 6° 48’ 49,56’’E ;Y=33° 20’ 59,33’’N P6:X= 6° 49’ 3,76’’E ;Y=33° 21’ 13,88’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 6° 49’ 32,30’’E ;Y=33° 20’ 46,98’’N P3:X= 6° 49’ 18,95’’E ;Y=33° 20’ 43,90’’N P4:X= 6° 48’ 58,72’’E ;Y=33° 20’ 51,27’’N P5:X= 6° 48’ 49,56’’E ;Y=33° 20’ 59,33’’N

Superficie : 65 Hectares

WILAYA DE TIPAZA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED SEBT MESSELMOUN GOURAYA A pour délimitation : MESSELMOUN ET GOURAYA Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : Oued Messelmoun

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 403,53 Km

Au Sud : la route nationale n°11

Superficie : 156 Hectares

BOUNAAMA GOURAYA GOURAYA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : le méridien (Clarke1880) 403,53 Km

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 1° 54’ 41,45”E; Y= 36° 34’ 24,47”N P5: X= 1° 54’ 38,09”E; Y= 36° 34’ 30,47”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIPAZA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BOUNAAMA (SUITE) GOURAYA GOURAYA Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 55’ 15,10” E; Y= 36° 34’ 24,21”N P2: X= 1° 55’ 4,25”E; Y= 36° 34’ 27,11”N P3: X= 1° 54’ 52,74” E; Y= 36° 34’ 26,91”N P4: X= 1° 54’ 41,45”E; Y= 36° 34’ 24,47”N Superficie : 19 Hectares BOIS SACRE GOURAYA GOURAYA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P20:X= 1° 52’ 39,24”E ;Y= 36° 34’ 5,96”N P1:X= 1° 53’ 48,51”E ;Y=36° 34’ 19,49”N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 53’ 48,51”E ;Y=36° 34’ 19,49”N P2:X= 1° 53’ 50,00”E ;Y=36° 34’ 15,07”N P3:X= 1° 53’ 47,86”E ;Y=36° 34’ 13,78”N P4:X= 1° 53’ 47,40”E ;Y=36° 34’ 3,20”N P5:X= 1° 53’ 46,89”E ;Y=36° 34’ 0,21”N A l’Ouest : Oued Kallal, coordonnées géographiques (WGS84) : P19:X= 1° 52’ 41,27” E;Y=36° 33’ 49,57”N P20:X= 1° 52’ 39,24”E ;Y= 36° 34’ 5,96”N Au Sud : la ligne fictive qui passe à 500 mètres de la côte, coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 1° 53’ 46,89”E ;Y=36° 34’ 0,21”N P6:X= 1° 53’ 41,50”E ;Y=36° 33’ 59,47”N P7:X= 1° 53’ 35,65”E ;Y=36° 33’ 57,03”N P8:X= 1° 53’ 28,52”E ;Y=36° 33’ 55,32”N P9:X= 1° 53’ 24,21”E ;Y=36° 33’ 54,74”N P10:X= 1° 53’ 19,88”E ;Y=36° 33’ 54,54”N P11:X= 1° 53’ 16,06”E ;Y=36° 33’ 53,17”N P12:X= 1° 53’ 14,05”E ;Y=36° 33’ 52,23”N P13:X= 1° 53’ 10,75”E ;Y=36° 33’ 51,12”N P14:X= 1° 53’ 7,17”E ;Y=36° 33’ 50,17”N P15:X= 1° 53’ 2,94”E ;Y=36° 33’ 49,62”N P16:X= 1° 52’ 56,84”E ;Y=36° 33’ 49,50”N P17:X= 1° 52’ 50,20”E ;Y=36° 33’ 49,00”N P18:X= 1° 52’ 45,88”E ;Y=36° 33’ 49,07”N P19:X= 1° 52’ 41,27” E;Y=36° 33’ 49,57”N Superficie : 88 Hectares

SIDI BRAHIM LARHAT DAMOUS A pour délimitation : ET GOURAYA ET GOURAYA Au Nord : la mer Méditerranée

A l’Est : Oued Kallal

Au Sud : la route nationale n°11

A l’Ouest : le méridien (Clarke1880) 396852,9 m

Superficie : 74 Hectares

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

OUED MELLAH LARHAT DAMOUS A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=1° 50’ 4,38” E; Y= 36° 33’ 56,33”N P13: X= 1° 48’ 17,69”E; Y= 36° 33’ 39,15”N

A l’Est : Chaâbet Harka, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 1° 50’ 4,38” E; Y= 36° 33’ 56,33”N P2: X= 1° 50’ 5,69”E; Y= 36° 33’ 55,40”N

A l’Ouest : Oued Zeboudj, coordonnées géographiques (WGS84) : P11: X= 1° 48’ 18,57” E; Y= 36° 33’ 24,97”N P12: X= 1° 48’ 18,31” E; Y= 36° 33’ 32,35”N P13: X= 1° 48’ 17,69”E; Y= 36° 33’ 39,15”N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 1° 50’ 5,69”E; Y= 36° 33’ 55,40”N P3: X= 1° 49’ 53,86”E; Y= 36° 33’ 44,99”N P4: X= 1° 49’ 41,65” E; Y= 36° 33’ 42,99”N P5: X= 1° 49’ 32,49”E; Y= 36° 33’ 40,80”N P6: X= 1° 49’ 16,08” E; Y= 36° 33’ 31,58”N P7: X= 1° 49’ 4,60”E; Y= 36° 33’ 36,90”N P8: X= 1° 48’ 50,11” E; Y= 36° 33’ 35,49”N P9: X= 1° 48’ 36,68”E; Y= 36° 33’ 30,73”N P10: X= 1° 48’ 24,03” E; Y= 36° 33’ 28,87”N P11: X= 1° 48’ 18,57” E; Y= 36° 33’ 24,97”N

Superficie : 57 Hectares

MATARES TIPAZA TIPAZA A pour délimitation :

Au Nord : Oued Ifrene, coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 2° 24’ 18,83”E; Y= 36° 36’ 32,82”N P5: X= 2° 24’ 24,15”E; Y= 36° 36’ 34,68”N

Au Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 2° 24’ 24,15”E; Y= 36° 36’ 34,68”N P1: X= 2° 26’ 8,19”E; Y= 36° 35’ 37,42”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 26’ 8,19”E; Y= 36° 35’ 37,42”N P2: X= 2° 26’ 10,55”E; Y= 36° 35’ 31,28”N

Au Sud-Est : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 2° 26’ 10,55”E; Y= 36° 35’ 31,28”N P3: X= 2° 25’ 36,86”E; Y= 36° 35’ 14,72”N

Au Sud-Ouest : le chemin de wilaya n°109, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 25’ 36,86”E; Y= 36° 35’ 14,72”N P4: X= 2° 24’ 18,83”E; Y= 36° 36’ 32,82”N

Superficie : 166 Hectares

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CORNICHE TIPAZA TIPAZA A pour délimitation : CHENOUA ET ET CHERCHELL CHERCHELL Au Nord et Nord-Est : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 24’ 24,31” E; Y= 36° 36’ 35,87”N P79: X= 2° 15’ 39,61” E; Y= 36° 37’ 28,20” N

Au Sud-Est : Oued Ifrene, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 24’ 24,31” E; Y= 36° 36’ 35,87”N P2: X= 2° 24’ 17,31” E; Y= 36° 36’ 33,22”N P3: X= 2° 24’ 12,11” E; Y= 36° 36’ 28,47”N

A l’Ouest : Oued Ben Sahla, coordonnées géographiques (WGS84) : P77: X= 2° 15’ 56,38” E; Y= 36° 37’ 18,56” N P78: X= 2° 15’ 51,14” E; Y= 36° 37’ 26,57” N P79: X= 2° 15’ 39,61” E; Y= 36° 37’ 28,20” N

Au Sud : la ligne fictive parallèle au chemin de wilaya n°109 et qui passe à 200 mètres au Sud de celle-ci, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 24’ 12,11” E; Y= 36° 36’ 28,47”N P4: X= 2° 24’ 9,13” E; Y= 36° 36’ 31,44”N P5: X= 2° 24’ 6,24” E; Y= 36° 36’ 40,47”N P6: X= 2° 24’ 5,65” E; Y= 36° 36’ 49,38”N P7: X= 2° 24’ 7,79” E; Y= 36° 36’ 57,18”N P8: X= 2° 24’ 9,27” E; Y= 36° 37’ 3,96”N P9: X= 2° 24’ 15,09” E; Y= 36° 37’ 7,78”N P10: X= 2° 24’ 18,97” E; Y= 36° 37’ 14,02”N P11: X= 2° 24’ 18,39” E; Y= 36° 37’ 19,98”N P12: X= 2° 24’ 11,80” E; Y= 36° 37’ 23,46”N P13: X= 2° 24’ 6,59” E; Y= 36° 37’ 28,11”N P14: X= 2° 24’ 5,34” E; Y= 36° 37’ 31,21”N P15: X= 2° 23’ 59,72” E; Y= 36° 37’ 33,61”N P16: X= 2° 23’ 54,12” E; Y= 36° 37’ 39,33”N P17: X= 2° 23’ 54,23” E; Y= 36° 37’ 44,01”N P18: X= 2° 23’ 56,91” E; Y= 36° 37’ 49,16”N P19: X= 2° 23’ 48,73” E; Y= 36° 37’ 52,31”N P20: X= 2° 23’ 30,55” E; Y= 36° 37’ 55,69”N P21: X= 2° 23’ 15,57” E; Y= 36° 38’ 0,36”N P22: X= 2° 23’ 1,04” E; Y= 36° 38’ 9,77”N P23: X= 2° 22’ 43,50” E; Y= 36° 38’ 13,14”N P24: X= 2° 22’ 35,29” E; Y= 36° 38’ 15,97”N P25: X= 2° 22’ 30,67” E; Y= 36° 38’ 18,35”N P26: X= 2° 22’ 21,78” E; Y= 36° 38’ 18,12”N P27: X= 2° 22’ 16,92” E; Y= 36° 38’ 19,28”N P28: X= 2° 22’ 10,16” E; Y= 36° 38’ 17,70”N P29: X= 2° 22’ 0,34” E; Y= 36° 38’ 19,24”N P30: X= 2° 21’ 52,30” E; Y= 36° 38’ 19,75”N P31: X= 2° 21’ 46,81” E; Y= 36° 38’ 18,86”N P32: X= 2° 21’ 40,85” E; Y= 36° 38’ 20,20”N P33: X= 2° 21’ 35,36” E; Y= 36° 38’ 23,07”N P34: X= 2° 21’ 24,89” E; Y= 36° 38’ 23,09”N

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

CORNICHE TIPAZA TIPAZA P35: X= 2° 21’ 15,88” E; Y= 36° 38’ 23,57”N CHENOUA ET ET P36: X= 2° 21’ 11,80” E; Y= 36° 38’ 22,46”N (SUITE) CHERCHELL CHERCHELL P37: X= 2° 21’ 4,65” E; Y= 36° 38’ 23,00” N P38: X= 2° 20’ 59,93” E; Y= 36° 38’ 24,13”N P39: X= 2° 20’ 54,15” E; Y= 36° 38’ 27,18”N P40: X= 2° 20’ 43,79” E; Y= 36° 38’ 21,72”N P41: X= 2° 20’ 39,39” E; Y= 36° 38’ 19,95” N P42: X= 2° 20’ 35,06” E; Y= 36° 38’ 19,44” N P43: X= 2° 20’ 29,76” E; Y= 36° 38’ 18,17” N P44: X= 2° 20’ 24,66” E; Y= 36° 38’ 18,52”N P45: X= 2° 20’ 18,39” E; Y= 36° 38’ 16,19”N P46: X= 2° 20’ 11,37” E; Y= 36° 38’ 15,91”N P47: X= 2° 20’ 1,61” E; Y= 36° 38’ 13,99” N P48: X= 2° 19’ 36,34” E; Y= 36° 38’ 13,57”N P49: X= 2° 19’ 32,49” E; Y= 36° 38’ 11,75”N P50: X= 2° 19’ 28,49” E; Y= 36° 38’ 10,98” N P51: X= 2° 19’ 13,86” E; Y= 36° 38’ 9,78”N P52: X= 2° 19’ 10,25” E; Y= 36° 38’ 9,68”N P53: X= 2° 19’ 5,45” E; Y= 36° 38’ 7,29”N P54: X= 2° 18’ 59,05” E; Y= 36° 38’ 5,46”N P55: X= 2° 18’ 51,47” E; Y= 36° 38’ 4,15”N P56: X= 2° 18’ 46,50” E; Y= 36° 38’ 4,66”N P57: X= 2° 18’ 43,03” E; Y= 36° 38’ 3,69”N P58: X= 2° 18’ 37,77” E; Y= 36° 38’ 3,86”N P59: X= 2° 18’ 33,37” E; Y= 36° 38’ 5,63”N P60: X= 2° 18’ 29,27” E; Y= 36° 38’ 5,00”N P61: X= 2° 18’ 16,49” E; Y= 36° 38’ 0,78”N P62: X= 2° 18’ 5,14” E; Y= 36° 37’ 54,23”N P63: X= 2° 17’ 55,70” E; Y= 36° 37’ 51,70”N P64: X= 2° 17’ 51,11” E; Y= 36° 37’ 51,41”N P65: X= 2° 17’ 46,56” E; Y= 36° 37’ 52,44”N P66: X= 2° 17’ 40,96” E; Y= 36° 37’ 54,68”N P67: X= 2° 17’ 16,45” E; Y= 36° 37’ 48,75”N P68: X= 2° 17’ 10,53” E; Y= 36° 37’ 47,86” N P69: X= 2° 17’ 9,20” E; Y= 36° 37’ 44,27”N P70: X= 2° 17’ 5,96” E; Y= 36° 37’ 41,64”N P71: X= 2° 17’ 2,26” E; Y= 36° 37’ 40,44”N P72: X= 2° 16’ 54,74” E; Y= 36° 37’ 35,38”N P73: X= 2° 16’ 49,99” E; Y= 36° 37’ 33,37”N P74: X= 2° 16’ 25,96” E; Y= 36° 37’ 27,45”N P75: X= 2° 16’ 7,15” E; Y= 36° 37’ 22,46”N P76: X= 2° 16’ 0,45” E; Y= 36° 37’ 21,95”N P77: X= 2° 15’ 56,38” E; Y= 36° 37’ 18,56” N

Superficie : 509 Hectares

VICHY CHERCHELL

HADJERAT A pour délimitation :

ENNOUS ET Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques SIDI GHILES (WGS84) : P1: X= 2° 4’ 18,73”E; Y= 36° 34’ 43,52”N P2: X= 2° 5’ 36,67”E; Y= 36° 34’ 47,25”N A l’Est : Oued Tabarkoukte, coordonnées géographiques

(WGS84) : P2: X= 2° 5’ 36,67”E; Y= 36° 34’ 47,25”N P3: X= 2° 5’ 37,43”E; Y= 36° 34’ 43,17”N

7 Ramadhan 1444

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DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

VICHY (SUITE) HADJERAT ENNOUS ET SIDI GHILES CHERCHELL A l’Ouest : Oued Tichermine, coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 2° 4’ 13,23”E; Y= 36° 34’ 25,94”N P1: X= 2° 4’ 18,73”E; Y= 36° 34’ 43,52”N Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 5’ 37,43”E; Y= 36° 34’ 43,17”N P4: X= 2° 4’ 13,23”E; Y= 36° 34’ 25,94”N Superficie : 72 hectares GOUNINI HADJERAT ENNOUS CHERCHELL A pour délimitation: Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : le méridien (Clarke1880) 414,9 Km A l’Ouest : Oued Tilemlal, le méridien (Clarke 1880) 413,17 Km Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 2’ 52,58” E; Y= 36° 34’ 24,07”N P2: X= 2° 2’ 45,13” E; Y= 36° 34’ 19,01”N P3: X= 2° 2’ 34,21” E; Y= 36° 34’ 14,46”N P4: X= 2° 2’ 19,60” E; Y= 36° 34’ 10,94”N P5: X= 2° 2’ 5,95” E; Y= 36° 34’ 9,09”N P6: X= 2° 1’ 55,11” E; Y= 36° 34’ 8,80”N P7: X= 2° 1’ 43,17” E; Y= 36° 34’ 8,50”N Superficie : 12 Hectares

COLONEL DOUAOUDA FOUKA A pour délimitation : ABBAS Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 2° 48’ 9,51” E; Y= 36° 41’ 51,24”N P10: X= 2° 46’ 40,63” E; Y= 36° 41’ 1,86”N

A l’Est : Oued Mazafran, coordonnées géographiques (WGS84): P1: X= 2° 48’ 9,51” E; Y= 36° 41’ 51,24”N P2: X= 2° 48’ 13,34” E; Y= 36° 41’ 38,58”N P3: X= 2° 48’ 17,14” E; Y= 36° 41’ 21,08”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9: X= 2° 46’ 42,60” E; Y= 36° 40’ 56,57”N P10: X= 2° 46’ 40,63” E; Y= 36° 41’ 1,86”N

7 Ramadhan 1444

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WILAYA DE TIPAZA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

COLONEL ABBAS (SUITE) DOUAOUDA FOUKA Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 2° 48’ 17,14” E; Y= 36° 41’ 21,08”N P4: X= 2° 47’ 57,18” E; Y= 36° 41’ 14,27”N P5: X= 2° 47’ 37,93” E; Y= 36° 41’ 9,73”N P6: X= 2° 47’ 24,59” E; Y= 36° 41’ 6,63”N P7: X= 2° 47’ 6,99” E; Y= 36° 41’ 2,21”N P8: X= 2° 46’ 53,82” E; Y= 36° 40’ 59,05”N P9: X= 2° 46’ 42,60” E; Y= 36° 40’ 56,57”N Superficie : 134 Hectares BOU HAROUN BOU HAROUN BOU ISMAIL A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (Clarke 1880) : P1: X = 468 266,8 m Y = 4 052 308,0 m P4: X = 467 645,0 m Y = 4 052 024,7 m A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (Clarke 1880) : P1: X = 468 266,8 m Y = 4 052 308,0 m P2: X = 468 327,9 m Y = 4 052 194,9 m A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (Clarke 1880) : P3: X = 467 712,9 m Y = 4 051 905,9 m P4: X = 467 645,0 m Y = 4 052 024,7 m Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (Clarke 1880) : P2: X = 468 327,9 m Y = 4 052 194,9 m P3: X = 467 712,9 m Y = 4 051 905,9 m Superficie : 15 Hectares TIPAZA TIPAZA TIPAZA A pour délimitation : Au Nord : la mer Méditerranée A l’Est : Oued Magramane Au Sud : la route nationale n°11 A l’Ouest : Le méridien (Clarke1880) 452,34 km Superficie : 93 Hectares

AGHZOUT LARHAT DAMOUS A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 46’ 43,75”E; Y= 36° 33’ 30,24”N P2:X= 1° 47’ 48,35”E; Y= 36° 33’ 34,77”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIPAZA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AGHZOUT LARHAT DAMOUS A l’Est : Chaâbate Tamlah, coordonnées géographiques (SUITE) (WGS84) : P2:X= 1° 47’ 48,35”E; Y= 36° 33’ 34,77”N P3:X= 1° 47’ 48,94”E; Y= 36° 33’ 21,80”N

A l’Ouest : Chaâbate El Bahri, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 1° 47’ 48,94”E; Y= 36° 33’ 21,80”N P4:X= 1° 46’ 29,75”E; Y= 36° 33’ 19,91”N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 1° 46’ 29,75”E; Y= 36° 33’ 19,91”N P1:X= 1° 46’ 43,75”E; Y= 36° 33’ 30,24”N

Superficie : 62 Hectares et 50 Ares

DAMOUS DAMOUS DAMOUS A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=1° 44’ 22,60” E; Y=36° 33’ 20,85” N P26:X= 1° 41’ 35,73”E ;Y= 36° 33’ 10,58”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 44’ 22,60” E; Y=36° 33’ 20,85” N P2:X= 1° 44’ 20,93” E; Y=36° 33’ 14,83” N

Au Sud-Est : la route nationale n°11 et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 1° 43’ 43,45” E; Y=36° 33’ 18,28” N P4:X= 1° 43’ 43,38” E;Y= 36° 33’ 16,42” N P5:X= 1° 43’ 44,68” E;Y= 36° 33’ 13,81” N P6:X= 1° 43’ 45,74” E;Y= 36° 33’ 9,94” N P7:X= 1° 43’ 42,56” E;Y= 36° 33’ 6,48” N P8:X= 1° 43’ 40,48” E; Y= 36° 33’ 5,77” N P9:X= 1° 43’ 38,05” E; Y= 36° 33’ 5,67” N P10:X= 1° 43’ 35,08” E;Y= 36° 33’ 6,75” N P11:X= 1° 43’ 33,55” E;Y= 36° 33’ 9,46” N P12:X= 1° 43’ 34,64” E;Y= 36° 33’ 11,16” N P13:X= 1° 43’ 33,53” E;Y= 36° 33’ 12,80” N

Au Sud-Ouest : la route nationale n°11 et la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X= 1° 42’ 41,21”E; Y=36° 33’ 4,37”N P15:X= 1° 42’ 35,53”E ;Y=36° 33’ 7,88”N P16:X= 1° 42’ 26,10”E; Y=36° 33’ 4,20”N P17:X= 1° 42’ 23,04”E ;Y=36° 33’ 4,63”N P18:X= 1° 42’ 16,21”E ;Y=36° 33’ 1,49”N P19:X= 1° 42’ 12,80”E;Y=36° 33’ 2,90”N P20:X= 1° 42’ 5,18”E; Y=36° 33’ 2,65”N P21:X= 1° 42’ 2,54”E ;Y=36° 33’ 4,36”N P22:X= 1° 41’ 58,07”E ;Y=36° 33’ 5,81”N P23:X= 1° 41’ 44,04”E;Y=36° 33’ 3,53”N P24:X= 1° 41’ 42,10”E ;Y=36° 32’ 59,70”N P25:X= 1° 41’ 40,32”E;Y=36° 33’ 0,26”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIPAZA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

DAMOUS DAMOUS DAMOUS A l’Ouest : Oued Damous, coordonnées géographiques (SUITE) (WGS84) : P25:X= 1° 41’ 40,32”E;Y=36° 33’ 0,26”N P26:X= 1° 41’ 35,73”E ;Y= 36° 33’ 10,58”N

Superficie : 75 Hectares

SIDI GHILES SIDI GHILES CHERCHELL A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 8’ 11,83”E; Y=36° 35’ 21,42”N P6:X= 2° 7’ 52,67”E; Y=36° 35’ 16,56”N

A l’Est : la ligne fictive qui passe à 500 mètres du cimetière chrétien perpendiculairement à la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 8’ 11,83”E; Y=36° 35’ 21,42”N P2:X= 2° 8’ 14,69”E; Y=36° 35’ 14,10”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 2° 7’ 58,58”E; Y= 36° 35’ 9,93”N P4:X= 2° 7’ 56,88”E; Y= 36° 35’ 13,57”N P5:X= 2° 7’ 54,10”E; Y= 36° 35’ 12,85”N P6:X= 2° 7’ 52,67”E; Y=36° 35’ 16,56”N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 2° 8’ 14,69”E; Y=36° 35’ 14,10”N P3:X= 2° 7’ 58,58”E; Y= 36° 35’ 9,93”N

Superficie : 12 Hectares et 50 Ares

WILAYA DE NAAMA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL MEKTHER AIN SEFRA AIN SEFRA A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 35’ 1,65’’ O ;Y= 32° 44’ 35,18’’N P2:X= 0° 35’ 0,91’’ O ;Y= 32° 44’ 35,28’’N P3:X= 0° 34’ 58,95’’ O ;Y= 32° 44’ 32,32’’N P4:X= 0° 34’ 57,63’’ O ;Y= 32° 44’ 32,90’’N P5:X= 0° 34’ 58,51’’ O ;Y= 32° 44’ 34,11’’N P6:X= 0° 34’ 54,87’’ O ;Y= 32° 44’ 33,60’’N P7:X= 0° 34’ 54,52’’ O ;Y= 32° 44’ 35,09’’N P8:X= 0° 34’ 52,07’’ O ;Y= 32° 44’ 35,51’’N P9:X= 0° 34’ 49,58’’ O ;Y= 32° 44’ 33,52’’N P10:X= 0° 34’ 47,21’’ O ;Y= 32° 44’ 35,87’’N P11:X= 0° 34’ 45,99’’ O ;Y= 32° 44’ 38,08’’N P12:X= 0° 34’ 42,32’’ O ;Y= 32° 44’ 38,95’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE NAAMA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

EL MEKTHER AIN SEFRA AIN SEFRA A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) géographiques (WGS84) : P12:X= 0° 34’ 42,32’’ O ;Y= 32° 44’ 38,95’’N P13:X= 0° 34’ 42,32’’ O ;Y= 32° 44’ 23,05’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 35’ 1,65’’ O ;Y= 32° 44’ 35,18’’N P14:X= 0° 35’ 1,63’’ O ;Y= 32° 44’ 23,05’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 0° 34’ 42,32’’ O ;Y= 32° 44’ 23,05’’N P14:X= 0° 35’ 1,63’’ O ;Y= 32° 44’ 23,05’’N

Superficie : 19 Hectares

SIDI AIN SEFRA AIN SEFRA A pour délimitation : BOUDJEMAA Au Nord : le chemin de wilaya n°5 et Oued Ain Sefra, coordonnées géographiques (WGS84) : P12:X=0°36’5,78’’O ;Y=32°44’55,59’’N P13:X=0° 36’ 2,55’’O ;Y=32° 44’ 56,49’’N P14:X=0° 36’ 1,20’’O ;Y=32° 44’ 55,25’’N P15:X=0° 35’ 55,65’’O ;Y=32° 44’ 55,55’’N P16:X=0° 35’ 51,94’’O ;Y=32° 44’ 59,71’’N P17:X=0° 35’ 45,64’’O ;Y=32° 45’ 2,39’’N P1:X=0°35’34,45’’O ;Y=32°45’3,06’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=0°35’34,45’’O ;Y=32°45’3,06’’N P2:X=0°35’33,36’’O ;Y=32°44’59,41’’N P3:X=0°35’36,45’’O ;Y=32°44’58,24’’N P4:X=0°35’34,76’’O ;Y=32°44’54,16’’N P5:X=0°35’31,97’’O ;Y=32°44’54,93’’N P6:X=0°35’28,17’’O ;Y=32°44’48,70’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8:X=0°35’45,61’’O ;Y=32°44’30,17’’N P9:X=0°35’56,21’’O ;Y=32°44’37,26’’N P10:X=0°35’55,67’’O ;Y=32°44’44,47’’N P11:X=0°36’1,31’’O ;Y=32°44’47,47’’N P12:X=0°36’5,78’’O ;Y=32°44’55,59’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X=0°35’28,17’’O ;Y=32°44’48,70’’N P7:X=0°35’39,21’’O ;Y=32°44’38,77’’N P8:X=0°35’45,61’’O ;Y=32°44’30,17’’N

Superficie : 52 Hectares 50 Ares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE NAAMA (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AIN OUARKA ASSELA ASSELA A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X=0°8’15,91’’O ;Y=32°46’18,04’’N P2:X=0°7’48,54’’O ;Y=32°46’32,42’’N P3:X=0°6’8,74’’O ;Y=32°46’26,87’’N P4:X=0°5’54,72’’O ;Y=32°46’20,30’’N P5:X=0°5’48,29’’O ;Y=32°46’11,86’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X=0°5’48,29’’O ;Y=32°46’11,86’’N P6:X=0°5’46,92’’O ;Y=32°46’1,79’’N P7:X=0°6’5,88’’O ;Y=32°44’42,73’’N P8:X=0°6’31,50’’O ;Y=32°43’35,68’’N P9:X=0°6’47,65’’O ;Y=32°43’23,37’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X=0°10’6,95’’O ;Y=32°43’19,12’’N P12:X=0°10’16,56’’O ;Y=32°43’33,43’’N P13:X=0°10’17,55’’O ;Y=32°43’54,08’’N P14:X=0°10’12,73’’O ;Y=32°44’13,98’’N P15:X=0°8’51,81’’O ;Y=32°45’8,64’’N P16:X=0°8’31,62’’O ;Y=32°45’49,39’’N P1:X=0°8’15,91’’O ;Y=32°46’18,04’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X=0°6’47,65’’O ;Y=32°43’23,37’’N P10:X=0°8’25,16’’O ;Y=32°43’18,17’’N P11:X=0°10’6,95’’O ;Y=32°43’19,12’’N

Superficie : 2905 Hectares

WILAYA DE AIN TEMOUCHENT

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

RACHGOUN OULHAÇA OULHAÇA A pour délimitation : EL GHERABA EL GHERABA Au Nord : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 1° 29’ 4,12”O; Y= 35° 17’ 41,16”N P4:X= 1° 28’ 20,45”O; Y= 35° 17’ 51,17”N

A l’Est : Oued Tafna, coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 1° 28’ 20,45”O; Y= 35° 17’ 51,17”N P1:X= 1° 28’ 14,03”O; Y= 35° 17’ 38,70”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 28’ 14,03”O; Y= 35° 17’ 38,70”N P2:X= 1° 28’ 39,53”O; Y= 35° 17’ 28,99”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE AIN TEMOUCHENT (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

RACHGOUN (SUITE) OULHAÇA EL GHERABA OULHAÇA EL GHERABA Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 1° 28’ 39,53”O; Y= 35° 17’ 28,99”N P3:X= 1° 29’ 4,12”O; Y= 35° 17’ 41,16”N Superficie : 55 Hectares CHAT EL HILLAL SIDI BEN ADDA ET SIDI SAFI ET OULED KIHAL AIN TEMOUCHENT ET BENI SAF ET EL MALAH A pour délimitation : Au Nord-Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P14: X= 1° 17’ 39,79”O; Y= 35° 21’ 7,22”N P1: X= 1° 16’ 27,92” O; Y= 35° 22’ 6,04”N Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 1° 16’ 27,92” O; Y= 35° 22’ 6,04”N P2: X= 1° 16’ 21,19” O; Y= 35° 22’ 3,23”N P3: X= 1° 16’ 16,11”O; Y= 35° 21’ 57,52”N P4: X= 1° 16’ 8,78”O; Y= 35° 21’ 55,89”N P5: X= 1° 16’ 3,69”O; Y= 35° 21’ 51,36”N P6: X= 1° 15’ 54,50”O; Y= 35° 21’ 51,77”N Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6: X= 1° 15’ 54,50”O; Y= 35° 21’ 51,77”N P7: X= 1° 16’ 2,44”O; Y= 35° 21’ 36,48”N P8: X= 1° 16’ 12,95”O; Y= 35° 21’ 28,75”N P9: X= 1° 16’ 26,35”O; Y= 35° 21’ 20,11”N P10: X= 1° 16’ 29,91”O; Y= 35° 21’ 15,19”N P11: X= 1° 16’ 37,79”O; Y= 35° 21’ 6,95”N P12: X= 1° 16’ 55,53”O; Y= 35° 20’ 54,45”N P13: X=1° 17’ 9,36”O; Y= 35° 20’ 48,90”N Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13: X=1° 17’ 9,36”O; Y= 35° 20’ 48,90”N P14: X= 1° 17’ 39,79”O; Y= 35° 21’ 7,22”N Superficie : 250 Hectares

TERGA TERGA EL MALAH A pour délimitation : ET OULED ET EL AMRIA BOUDJEMAA Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 1° 13’ 59,95” O; Y= 35° 27’ 19,65”N P2:X= 1° 13’ 46,26” O; Y= 35° 27’ 19,12”N P3:X= 1° 13’ 34,46” O; Y= 35° 27’ 9,00”N P4:X= 1° 13’ 22,53” O; Y= 35° 26’ 43,87”N P5:X= 1° 13’ 10,92” O; Y= 35° 26’ 33,43”N P6: X= 1° 13’ 0,86” O; Y= 35° 26’ 27,70”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE AIN TEMOUCHENT (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

TERGA (SUITE) TERGA ET OULED BOUDJEMAA EL MALAH et EL AMRIA Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6: X= 1° 13’ 0,86” O; Y= 35° 26’ 27,70”N P7: X= 1° 13’ 11,12” O; Y= 35° 26’ 18,85”N P8: X= 1° 13’ 43,72”O; Y= 35° 26’ 15,39”N P9: X= 1° 14’ 7,83”O; Y= 35° 26’ 1,25”N P10: X= 1° 14’ 7,35” O; Y= 35° 25’ 58,99”N P11: X= 1° 14’ 19,98”O; Y= 35° 25’ 56,77”N P12: X= 1° 14’ 25,79”O; Y= 35° 25’ 57,94”N A l’Ouest : la mer méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P12: X= 1° 14’ 25,79”O; Y= 35° 25’ 57,94”N P1:X= 1° 13’ 59,95” O; Y= 35° 27’ 19,65”N Superficie : 264 Hectares SASSEL OULED BOUDJEMAA EL AMRIA A pour délimitation : Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 1° 13’ 17,91” O; Y= 35° 29’ 40,72”N P2: X= 1° 13’ 11,00”O; Y= 35° 29’ 40,02”N P3: X= 1° 12’ 55,73”O; Y= 35° 29’ 40,26”N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 1° 12’ 55,73”O; Y= 35° 29’ 40,26”N P4: X= 1° 12’ 51,33”O; Y= 35° 29’ 38,71”N P5: X= 1° 12’ 47,26”O; Y= 35° 29’ 35,08”N P6: X= 1° 12’ 46,48”O; Y= 35° 29’ 34,21”N P7: X= 1° 12’ 46,08”O; Y= 35° 29’ 33,07”N P8: X= 1° 12’ 46,89”O; Y= 35° 29’ 29,93”N A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P11: X= 1° 13’ 26,59”O; Y= 35° 29’ 18,03”N P1: X= 1° 13’ 17,91” O; Y= 35° 29’ 40,72”N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P8: X= 1° 12’ 46,89”O; Y= 35° 29’ 29,93”N P9: X= 1° 12’ 59,26”O; Y= 35° 29’ 24,02”N P10: X= 1° 13’ 9,34”O; Y= 35° 29’ 20,83”N P11: X= 1° 13’ 26,59”O; Y= 35° 29’ 18,03”N Superficie : 36 Hectares

SBIAAT EL MESSAID EL AMRIA A pour délimitation:

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 1° 11’ 33,57”O; Y= 35° 33’ 38,97”N P2: X= 1° 11’ 16,71”O; Y= 35° 33’ 34,26”N P3: X= 1° 10’ 59,31”O; Y= 35° 33’ 33,07”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE AIN TEMOUCHENT (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

SBIAAT (SUITE) EL MESSAID EL AMRIA A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3: X= 1° 10’ 59,31”O; Y= 35° 33’ 33,07”N P4: X= 1° 10’ 57,90”O; Y= 35° 32’ 36,88”N

A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P7: X= 1° 11’ 55,92”O; Y= 35° 32’ 47,34”N P1: X= 1° 11’ 33,57”O; Y= 35° 33’ 38,97”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 1° 10’ 57,90”O; Y= 35° 32’ 36,88”N P5: X= 1° 11’ 15,21”O; Y= 35° 32’ 39,76”N P6: X= 1° 11’ 24,94”O; Y= 35° 32’ 38,62”N P7: X= 1° 11’ 55,92”O; Y= 35° 32’ 47,34”N

Superficie : 204 Hectares

BOU ZEDJAR BOU ZEDJAR EL AMRIA A pour délimitation :

Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (WGS84) : P20: X= 1° 10’ 10,91”O; Y= 35° 34’ 40,70”N P1: X= 1° 8’ 57,41” O; Y= 35° 35’ 14,62”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1: X= 1° 8’ 57,41” O; Y= 35° 35’ 14,62”N P2: X= 1° 8’ 13,68” O; Y= 35° 35’ 2,85”N

A l’Est et au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2: X= 1° 8’ 13,68” O; Y= 35° 35’ 2,85”N P3: X= 1° 8’ 14,80”O; Y= 35° 34’ 53,99”N P4: X= 1° 8’ 17,09”O; Y= 35° 34’ 45,08”N P5: X= 1° 8’ 23,62”O; Y= 35° 34’ 32,77”N P6: X= 1° 8’ 26,92”O; Y= 35° 34’ 26,32”N P7: X= 1° 8’ 31,93”O; Y= 35° 34’ 20,13”N P8: X= 1° 8’ 40,24”O; Y= 35° 34’ 11,90”N P9: X= 1° 8’ 49,72”O; Y= 35° 34’ 5,22”N P10: X= 1° 8’ 59,14”O; Y= 35° 34’ 0,18”N P11: X= 1° 9’ 7,62”O; Y= 35° 33’ 56,11”N P12: X= 1° 9’ 22,25”O; Y= 35° 33’ 51,25”N P13: X= 1° 9’ 34,06”O; Y= 35° 33’ 49,23”N P14: X= 1° 9’ 45,69”O; Y= 35° 33’ 49,33”N P15: X= 1° 9’ 58,31”O; Y= 35° 33’ 50,39”N P16: X= 1° 10’ 13,32”O; Y= 35° 33’ 53,42”N P17: X= 1° 10’ 25,42”O; Y= 35° 33’ 57,83”N P18: X= 1° 10’ 36,20”O; Y= 35° 34’ 3,90”N P19: X= 1° 10’ 41,74”O; Y= 35° 34’ 9,39”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P19: X= 1° 10’ 41,74”O; Y= 35° 34’ 9,39”N P20: X= 1° 10’ 10,91”O; Y= 35° 34’ 40,70”N

Superficie : 441 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE GHARDAIA

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

ZELFANA ZELFANA ZELFANA A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 4° 12’ 45,86”E ;Y=32° 23’ 46,70”N P2:X= 4° 13’ 4,60”E ;Y= 32° 23’ 57,71”N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 4° 13’ 4,60”E ;Y= 32° 23’ 57,71”N P3:X= 4° 13’ 26,67”E ;Y= 32° 23’ 42,73”N P4:X= 4° 13’ 25,92”E ;Y= 32° 23’ 41,57”N P5:X= 4° 13’ 34,06”E ;Y= 32° 23’ 36,94”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 4° 13’ 34,06”E ;Y= 32° 23’ 36,94”N P6:X= 4° 13’ 15,31”E ;Y= 32° 23’ 13,44”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 4° 13’ 15,31”E ;Y= 32° 23’ 13,44”N P7:X= 4° 13’ 11,52”E ;Y= 32° 23’ 15,15”N P1:X= 4° 12’ 45,86”E ;Y=32° 23’ 46,70”N

Superficie : 84 Hectares et 46 Ares

EL GUERRERA EL GUERRERA EL GUERRERA A pour délimitation :

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1 :X= 4° 29’ 17,07”E;Y=32° 46’ 10,89’’N P2 :X=4° 29’ 33,58’’E ;Y=32° 46’ 18,37’’N

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2 :X=4° 29’ 33,58’’E ;Y=32° 46’ 18,37’’N P3 :X=4° 29’ 36,41’’E; Y=32° 46’ 14,79’’N P4 :X= 4° 29’ 46,82’’E; Y= 32° 46’ 8,31’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4 :X= 4° 29’ 46,82’’E; Y= 32° 46’ 8,31’’N P5 :X= 4° 29’ 35,34’’E; Y= 32° 45’ 52,94’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5 :X= 4° 29’ 35,34’’E; Y= 32° 45’ 52,94’’N P6 :X= 4° 29’ 21,16”E; Y= 32° 45’ 52,67’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6 :X= 4° 29’ 21,16”E; Y= 32° 45’ 52,67’’N P7 :X= 4° 29’ 20,94’’E; Y= 32° 45’ 57,28’’N P8 :X= 4° 29’ 17,10’’E; Y= 32° 45’ 59,26’’N P1 :X= 4° 29’ 17,07”E;Y= 32° 46’ 10,89’’N

Superficie : 41 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TIMIMOUN

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BORDJ DE TINERKOUK TINERKOUK A pour délimitation : ZAOUIET DEBBAGH Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 43’ 40,14’’E ;Y= 29° 42’ 19,72’’N P2:X= 0° 43’ 43,84’’E ;Y= 29° 42’ 23,40’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 0° 43’ 43,84’’E ;Y= 29° 42’ 23,40’’N P3:X= 0° 43’ 47,20’’E ;Y= 29° 42’ 20,86’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 0° 43’ 47,20’’E ;Y= 29° 42’ 20,86’’N P4:X= 0° 43’ 43,42’’E ;Y= 29° 42’ 17,02’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 0° 43’ 43,42’’E ;Y= 29° 42’ 17,02’’N P1:X= 0° 43’ 40,14’’E ;Y= 29° 42’ 19,72’’N

Superficie : 1 Hectare et 85 Ares

TADLEST TIMIMOUN TIMIMOUN A pour délimitation :

Au Nord et au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0°14’40,53’’E ;Y=29°17’58,84’’N P2:X= 0°15’2,26’’E ;Y=29°18’5,42’’N P3:X= 0°15’7,90’’E ;Y=29°18’13,55’’N P4:X= 0°15’22,78’’E ;Y=29°18’14,02’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 0°15’22,78’’E ;Y=29°18’14,02’’N P5:X= 0°15’23,11’’E ;Y=29°18’5,54’’N P6:X= 0°15’21,24’’E ;Y=29°17’51,13’’N P7:X= 0°15’19,38’’E ;Y=29°17’43,38’’N P8:X= 0°15’16,20’’E ;Y=29°17’34,21’’N P9:X= 0°15’12,94’’E ;Y=29°17’28,65’’N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 0°15’12,94’’E ;Y=29°17’28,65’’N P10:X= 0°15’0,68’’E ;Y=29°17’35,95’’N P11: X= 0°14’47,58’’E ;Y=29°17’46,09’’N P1:X= 0°14’40,53’’E ;Y=29°17’58,84’’N

Superficie : 94 Hectares et 59 Ares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE BÉNI ABBÈS

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

BENI ABBES BENI ABBES BENI ABBES A pour délimitation :

Au Nord et Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 2° 10’ 27,53’’O ;Y=30° 7’ 23,60’’N P2:X= 2° 10’ 19,44’’O ;Y=30° 7’ 31,88’’N P3:X= 2° 10’ 15,43’’O ;Y=30° 7’ 34,15’’N P4:X= 2° 10’ 7,66’’O ;Y=30° 7’ 32,42’’N P5:X= 2° 10’ 6,89’’O ;Y=30° 7’ 33,84’’N P6:X= 2° 10’ 1,07’’O ;Y=30° 7’ 33,15’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P6:X= 2° 10’ 1,07’’O ;Y=30° 7’ 33,15’’N P7:X= 2° 9’ 51,60’’O ;Y=30° 7’ 27,22’’N P8:X= 2° 9’ 49,18’’O ;Y=30° 7’ 23,38’’N P9:X= 2° 9’ 46,84’’O ;Y=30° 7’ 14,58’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P11:X= 2° 10’ 15,83’’O ;Y= 30° 7’ 1,65’’N P1:X= 2° 10’ 27,53’’O ;Y=30° 7’ 23,60’’N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P9:X= 2° 9’ 46,84’’O ;Y=30° 7’ 14,58’’N P10:X= 2° 9’ 55,48’’O ;Y=30° 7’ 9,72’’N P11:X= 2° 10’ 15,83’’O ;Y= 30° 7’ 1,65’’N

Superficie : 71 Hectares

WILAYA DE TOUGGOURT

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MERDJADJA NEZLA TOUGGOURT A pour délimitation :

Au Nord, à l’Est, à l’Ouest et au Sud : la zone se situe autour du Lac Merdjadja, elle a la forme d’une ellipse dont le tracé est constitué par la réunion des points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 3’ 56,47” E ;Y=33° 3’ 21,58”N P2: X= 6° 3’ 58,39” E ;Y=33° 3’ 21,06” N P3: X= 6° 4’ 0,17” E ;Y= 33° 3’ 19,62” N P4: X= 6° 4’ 1,63” E ;Y= 33° 3’ 17,38” N P5: X= 6° 4’ 2,64” E ;Y= 33° 3’ 14,57” N P6: X= 6° 4’ 3,10” E ;Y= 33° 3’ 11,43” N P7: X= 6° 4’ 2,96” E ;Y= 33° 3’ 8,28” N P8: X= 6° 4’ 2,23” E ;Y= 33° 3’ 5,43” N P9: X= 6° 4’ 1,00” E ;Y= 33° 3’ 3,16” N P10: X= 6° 3’ 59,36” E ;Y= 33° 3’ 1,63” N P11: X= 6° 3’ 57,49” E ;Y= 33° 3’ 1,05” N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TOUGGOURT (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MERDJADJA (SUITE) NEZLA TOUGGOURT P12: X= 6° 3’ 55,56” E ;Y= 33° 3’ 1,46” N P13: X= 6° 3’ 53,76” E ;Y= 33° 3’ 2,81” N P14: X= 6° 3’ 52,26” E ;Y= 33° 3’ 4,98” N P15: X= 6° 3’ 51,21” E ;Y= 33° 3’ 7,75” N P16: X= 6° 3’ 50,69” E ;Y= 33° 3’ 10,87” N P17: X= 6° 3’ 50,77” E ;Y= 33° 3’ 14,02” N P18: X= 6° 3’ 51,44” E ;Y= 33° 3’ 16,92” N P19: X= 6° 3’ 52,62” E ;Y= 33° 3’ 19,21” N P20: X= 6° 3’ 54,57” E ;Y= 33° 3’ 21,08” N Superficie : 16 Hectares TAMACINE TAMACINE TAMACINE A pour délimitation : Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6°1’23,56’’E ;Y=33°1’1,20’’N P2:X= 6° 1’ 27,84’’E ;Y=33° 1’ 1,22’’N P3:X= 6° 1’ 36,85’’E ;Y=33° 0’ 55,94’’N A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 6° 1’ 36,85’’E ;Y=33° 0’ 55,94’’N P4: X= 6° 1’ 37,05’’E ;Y= 33° 0’ 47,87’’N A l’Ouest : la limite Ouest du Lac sacré de Tamacine, coordonnées géographiques (WGS84) : P5: X= 6°1’22,80’’E ;Y=33°0’47,35’’N P6: X= 6° 1’ 22,01’’E ;Y=33° 0’ 55,00’’N P1:X= 6°1’23,56’’E ;Y=33°1’1,20’’N Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P4: X= 6° 1’ 37,05’’E ;Y= 33° 0’ 47,87’’N P5: X= 6°1’22,80’’E ;Y=33°0’47,35’’N Superficie : 14 Hectares

AIN SAHRA NEZLA TOUGGOURT A pour délimitation :

Au Nord-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 2’ 3,09”E ;Y=33° 4’ 11,70”N P2:X= 6° 2’ 24,87”E ;Y=33° 4’ 37,45”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 6° 2’ 24,87”E ;Y=33° 4’ 37,45”N P3:X= 6° 2’ 28,16”E ;Y=33° 4’ 20,62”N

Au Sud-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P3:X= 6° 2’ 28,16”E ;Y=33° 4’ 20,62”N P4:X= 6° 2’ 14,76”E ;Y=33° 4’ 4,77”N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE TOUGGOURT (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

AIN SAHRA NEZLA TOUGGOURT Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de (SUITE) coordonnées géographiques (WGS84) : P4:X= 6° 2’ 14,76”E ;Y=33° 4’ 4,77”N P1:X= 6° 2’ 3,09”E ;Y=33° 4’ 11,70”N

Superficie : 29 Hectares

TOUGGOURT NEZLA ET TOUGGOURT A pour délimitation : TOUGGOURT Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 6° 4’ 12,24”E; Y=33° 6’ 24,78”N P2: X= 6° 4’ 14,10”E; Y=33° 6’ 24,61”N P3: X= 6° 4’ 15,58”E; Y=33° 6’ 24,57”N P4: X= 6° 4’ 17,83”E; Y=33° 6’ 24,85”N P5: X= 6° 4’ 19,99”E; Y=33° 6’ 25,05”N P6: X= 6° 4’ 22,66”E; Y=33° 6’ 25,34”N P7: X = 6° 4’ 24,52”E; Y=33° 6’ 25,38”N P8: X = 6° 4’ 26,45”E; Y=33° 6’ 25,08”N P9: X= 6° 4’ 28,47”E; Y=33° 6’ 24,76”N P10: X= 6° 4’ 30,09”E; Y=33° 6’ 24,49”N P11: X= 6° 4’ 32,34”E; Y=33° 6’ 24,24”N P12: X= 6° 4’ 37,25”E; Y= 33° 6’ 23,65”N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P12: X= 6° 4’ 37,25”E; Y= 33° 6’ 23,65”N P13: X= 6° 4’ 36,13”E; Y= 33° 6’ 16,60”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P18: X= 6° 4’ 12,53”E; Y=33° 6’ 19, 92”N P19: X= 6° 4’ 11,60”E; Y=33° 6’ 23,21”N P20: X= 6° 4’ 11,76”E; Y= 33° 6’ 24,36”N P1:X= 6° 4’ 12,24”E; Y=33° 6’ 24,78”N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84): P13: X= 6° 4’ 36,13”E; Y= 33° 6’ 16,60”N P14: X= 6° 4’ 28,90”E; Y= 33° 6’ 18,60”N P15: X= 6° 4’ 28,30”E; Y= 33° 6’ 16,30”N P16: X= 6° 4’ 18,20”E; Y= 33° 6’ 17,60”N P17: X= 6° 4’ 18,47”E; Y=33° 6’ 19,10”N P18: X= 6° 4’ 12,53”E; Y=33° 6’ 19, 92”N

Superficie : 13 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE DJANET

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

DJANET DJANET DJANET A pour délimitation :

Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 9° 26’ 35,85’’E;Y=24° 35’ 36,63’’N P2:X= 9° 26’ 43,38’’E ;Y=24° 35’ 59,67’’N P3:X= 9° 27’ 2,74’’E ;Y=24° 36’ 14,39’’N P4:X= 9° 27’ 28,49’’E ;Y=24° 36’ 19,68’’N P5:X= 9° 27’ 55,07’’E ;Y=24° 36’ 20,69’’N

A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P5:X= 9° 27’ 55,07’’E ;Y=24° 36’ 20,69’’N P6:X= 9° 29’ 37,41’’E ;Y=24° 34’ 12,15’’N P7:X= 9° 30’ 22,95’’E ;Y=24° 32’ 51,26’’N P8:X= 9° 31’ 28,79’’E ;Y=24° 30’ 15,36’’N P9:X= 9° 31’ 18,21’’E ;Y=24° 28’ 50,36’’N P10:X= 9° 31’ 47,95’’E ;Y=24° 28’ 20,40’’N P11:X= 9° 31’ 21,50’’E ;Y=24° 27’ 38,22’’N P12:X= 9° 30’ 41,22’’E ;Y=24° 27’ 48,85’’N P13:X= 9° 30’ 13,51’’E ;Y= 24° 27’ 42,03’’N P14:X= 9° 30’ 17,25’’E ;Y= 24° 27’ 31,06’’N P15:X= 9° 30’ 5,31’’E ;Y=24° 27’ 8,10’’N P16:X= 9° 29’ 46,64’’E ;Y=24° 27’ 19,76’’N P17:X= 9° 29’ 30,76’’E ;Y=24° 27’ 38,50’’N P18:X= 9° 29’ 18,30’’E ;Y=24° 26’ 56,62’’N P19:X= 9° 29’ 3,53’’E ;Y=24° 26’ 26,30’’N P20:X= 9° 28’ 53,41’’E ;Y=24° 25’ 40,02’’N P21:X= 9° 28’ 45,61’’E ;Y=24° 25’ 22,26’’N P22:X= 9° 28’ 26,90’’E ;Y=24° 24’ 57,76’’N P23:X= 9° 28’ 22,80’’E ;Y=24° 24’ 45,95’’N P24:X= 9° 28’ 38,78’’E ;Y=24° 24’ 31,73’’N P25:X= 9° 28’ 45,75’’E ;Y=24° 24’ 18,17’’N P26:X= 9° 28’ 26,92’’E ;Y=24° 24’ 6,83’’N P27:X= 9° 28’ 17,83’’E ;Y=24° 23’ 56,66’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P31:X= 9° 25’ 57,94’’E ;Y=24° 23’ 31,04’’N P32:X= 9° 27’ 37,90’’E ;Y=24° 26’ 28,46’’N P33:X= 9° 28’ 26,04’’E ;Y=24° 27’ 26,04’’N P34:X= 9° 29’ 4,58’’E ;Y=24° 27’ 55,40’’N P35:X= 9° 28’ 30,24’’E ;Y=24° 28’ 30,18’’N P36:X= 9° 28’ 6,98’’E ;Y=24° 29’ 5,96’’N P37:X= 9° 27’ 48,26’’E ;Y=24° 29’ 50,27’’N P38:X= 9° 27’ 59,07’’E ;Y= 24° 29’ 58,33’’N P39:X= 9° 28’ 12,15’’E ;Y= 24° 30’ 18,79’’N P40:X= 9° 28’ 30,41’’E ;Y= 24° 30’ 21,52’’N P41:X= 9° 28’ 56,19’’E ;Y= 24° 30’ 36,37’’N P42:X= 9° 28’ 47,66’’E ;Y=24° 31’ 33,57’’N P43:X= 9° 28’ 16,12’’E ;Y=24° 33’ 18,23’’N P44:X= 9° 27’ 41,23’’E ;Y=24° 33’ 51,49’’N P45:X= 9° 27’ 11,32’’E ;Y=24° 34’ 45,17’’N P1:X= 9° 26’ 35,85’’E;Y=24° 35’ 36,63’’N

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYA DE DJANET (Suite)

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

DJANET (SUITE) DJANET DJANET Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P27:X= 9° 28’ 17,83’’E ;Y=24° 23’ 56,66’’N P28:X= 9° 27’ 44,18’’E ;Y=24° 23’ 50,40’’N P29:X= 9° 27’ 15,20’’E ;Y=24° 23’ 19,19’’N P30:X= 9° 26’ 28,12’’E ;Y=24° 23’ 19,45’’N P31:X= 9° 25’ 57,94’’E ;Y=24° 23’ 31,04’’N

Superficie : 8600 Hectares

WILAYAS DE SKIKDA ET DE ANNABA

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

SIDI AKACHA EL MARSA BEN AZZOUZ A pour délimitation : (WILAYA DE (WILAYA DE SKIKDA) ET SKIKDA) ET Au Nord-Ouest CHETAIBI CHETAIBI géographiques (WGS84) : (WILAYA (WILAYA P13:X= 7° 16’ 15,69’’ E ;Y= 37° 4’ 2,23’’N DE ANNABA) DE ANNABA)

: la mer Méditerranée, coordonnées

P1:X= 7° 17’ 9,79’’ E ;Y= 37° 4’ 36,85’’N

Au Nord-Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) :

P1:X= 7° 17’ 9,79’’ E ;Y= 37° 4’ 36,85’’N

P2:X= 7° 17’ 28,69’’ E ;Y= 37° 4’ 35,32’’N

P3:X= 7° 17’ 37,11’’ E ;Y= 37° 4’ 32,86’’N

P4:X= 7° 17’ 47,08’’ E ;Y= 37° 4’ 26,05’’N

P5:X= 7° 17’ 49,68’’ E ;Y= 37° 4’ 20,47’’N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) :

P10:X= 7° 16’ 20,51’’ E ;Y= 37° 3’ 46,79’’N

P11:X= 7° 16’ 16,27’’ E ;Y= 37° 3’ 49,54’’N

P12:X= 7° 16’ 13,29’’ E ;Y= 37° 3’ 53,43’’N

P13:X= 7° 16’ 15,69’’ E ;Y= 37° 4’ 2,23’’N

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) :

P5:X= 7° 17’ 49,68’’ E ;Y= 37° 4’ 20,47’’N

P6:X= 7° 17’ 48,74’’ E ;Y= 37° 4’ 15,46’’N

P7:X= 7° 17’ 39,49’’ E ;Y= 37° 4’ 7,69’’N

P8:X= 7° 17’ 15,60’’ E ;Y= 37° 4’ 1,47’’N

P9:X= 7° 16’ 31,66’’ E ;Y= 37° 3’ 45,75’’N

P10:X= 7° 16’ 20,51’’ E ;Y= 37° 3’ 46,79’’N

Superficie : 122 Hectares

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYAS DE MOSTAGANEM ET DE CHLEF

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

BAHARA OULED ACHAACHA A pour délimitation : BOUGHALEM (WILAYA DE (WILAYA DE MOSTAGANEM) Au Nord : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques MOSTAGANEM) ET TAOUGRITE (WGS84) : ET DAHRA (WILAYA DE P15:X= 0° 40’ 44,48” E;Y= 36° 19’ 46,43”N (WILAYA DE CHLEF) P1:X= 0° 45’ 28,31” E;Y= 36° 20’ 9,51”N

CHLEF) A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P1:X= 0° 45’ 28,31” E;Y= 36° 20’ 9,51”N P2:X= 0° 45’ 31,75” E;Y= 36° 20’ 2,55”N

A l’Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P14:X= 0° 40’ 44,78” E;Y= 36° 19’ 40,51”N P15:X= 0° 40’ 44,48” E;Y= 36° 19’ 46,43”N

Au Sud : la route nationale n°11, coordonnées géographiques (WGS84) : P2:X= 0° 45’ 31,75” E;Y= 36° 20’ 2,55”N P3:X= 0° 45’ 10,49” E;Y= 36° 19’ 57,05”N P4:X= 0° 44’ 47,67” E;Y= 36° 19’ 52,00”N P5:X= 0° 44’ 29,91” E;Y= 36° 19’ 49,72”N P6:X= 0° 44’ 22,60” E ;Y= 36° 19’ 49,34” N P7:X= 0° 44’ 16,02” E;Y= 36° 19’ 52,27”N P8:X= 0° 43’ 45,27” E;Y= 36° 19’ 42,29”N P9:X= 0° 43’ 19,83” E;Y= 36° 19’ 40,36”N P10:X= 0° 42’ 46,89” E;Y= 36° 19’ 38,11”N P11:X= 0° 42’ 9,06” E ;Y= 36° 19’ 38,05” N P12:X= 0° 41’ 46,33” E;Y= 36° 19’ 33,23”N P13:X= 0° 41’ 25,85” E;Y= 36° 19’ 42,14”N

Au Sud-Ouest : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (WGS84) : P13:X= 0° 41’ 25,85” E;Y= 36° 19’ 42,14”N P14:X= 0° 40’ 44,78” E;Y= 36° 19’ 40,51”N

Superficie : 256 Hectares

WILAYAS D’ORAN ET DE AIN TEMOUCHENT

DENOMINATION COMMUNE DAIRA DELIMITATION ET SUPERFICIE

MADAGH AIN KERMA BOUTLELIS A pour délimitation : (WILAYA (WILAYA D’ORAN) ET D’ORAN) ET Au Nord : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées BOU ZEDJAR EL AMRIA géographiques (Clarke1880) : (WILAYA (WILAYA DE DE AIN P1: X= 676 129,5 m; Y= 3 946 651,3 m AIN TEMOUCHENT) P2: X= 676 799,2 m; Y= 3 946 581,3 m TEMOUCHENT)

P3: X= 676 985,9 m; Y= 3 946 462,3 m

P4: X= 677 030,6 m; Y= 3 946 355,7 m

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

WILAYAS D’ORAN ET DE AIN TEMOUCHENT (Suite)

DELIMITATION ET SUPERFICIE

DENOMINATION COMMUNE DAIRA

MADAGH AIN KERMA BOUTLELIS A l’Est : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées (SUITE) (WILAYA (WILAYA géographiques (Clarke1880) : D’ORAN) ET D’ORAN) ET P4: X= 677 030,6 m; Y= 3 946 355,7 m BOU ZEDJAR EL AMRIA P5: X= 677 125,8 m; Y= 3 945 836,6 m (WILAYA DE (WILAYA DE P6: X= 676 958,6 m; Y= 3 945 369,6 m AIN AIN P7: X= 676 560,4 m; Y= 3 945 051,3 m

TEMOUCHENT) TEMOUCHENT) A l’Ouest : la mer Méditerranée, coordonnées géographiques (Clarke1880) : P14: X= 675 351,9 m; Y= 3 945 463,6 m P1: X= 676 129,5 m; Y= 3 946 651,3 m

Au Sud : la ligne fictive qui relie les points de coordonnées géographiques (Clarke1880 ): P7: X= 676 560,4 m; Y= 3 945 051,3 m P8:X= 676 314,2 m; Y= 3 944 923,8 m P9:X= 676 093,4 m; Y= 3 944 864,3 m P10:X=675 889,6 m; Y= 3 944 847,4 m P11: X= 675 770,8 m; Y= 3 944 881,3 m P12: X= 675 618,1 m; Y= 3 944 991,9 m P13: X= 675 435,5 m; Y= 3 945 224,2 m P14: X= 675 351,9 m; Y= 3 945 463,6 m

Superficie : 180 Hectares

DECISIONS INDIVIDUELLES

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions du directeur de au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’un l’administration et des finances à la direction générale chargé de mission aux services du Premier ministre. des ressources à la Présidence de la République. ———— ————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’administration et des finances à la direction de chargé de mission aux services du Premier ministre,

générale des ressources à la Présidence de la République, exercées par M. Abdelhak Bouifer. exercées par M. Mehdi Rahal, sur sa demande. ————H———— ————H———— Décrets présidentiels du 29 Chaâbane 1444 Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’un fonctions d’ambassadeurs extraordinaires et chargé d’études et de synthèse à la direction générale plénipotentiaires de la République algérienne

du numérique et des systèmes d’information et de

démocratique et populaire.

communication à la Présidence de la République. ————

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin, à compter du correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions 31 décembre 2022, aux fonctions d’ambassadeur de chargé d’études et de synthèse à la direction générale du extraordinaire et plénipotentiaire de la République algérienne numérique et des systèmes d’information et de démocratique et populaire à Beyrouth (République communication à la Présidence de la République, exercées libanaise), exercées par M. Abdelkrim Rekaibi, appelé à par M. Messaoud Guernouti. exercer une autre fonction.

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin, à compter du 30 octobre 2022, aux fonctions d’ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République algérienne démocratique et populaire à Bagdad (République d’Irak), exercées par M. Belkacem Mahmoudi, appelé à réintégrer son grade d’origine. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’un

sous-directeur à l’office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie.

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur de la prévention à l’office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie, exercées par M. Fateh Daoudi, appelé à exercer une autre fonction. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions de

magistrats. ————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de magistrats, exercées par Mmes. et MM. :

— Tayeb Hellali;

— Hocine Madjid;

— Boudjemaâ Zadi;

— Hadj Ahmed Benhamdada;

— Abdesselem Meghnous;

— Mohamed Derbal;

— Fatima Zohra Merbouhi;

— Layachi Ouchen;

— Djamel Merimeche;

— Abdelkader Feghoul;

— Malika Benkrama;

— Djamila Addad;

— Djilali Mohammedi;

— Zahia Gazem;

— Noureddine Meftahi;

— Mohamed Chemlal;

— Ammar Sekki;

— Omar Nouicer;

— Mohamed Soltane;

— Ramdane Sahnine;

— Tayeb Bouchenafa;

admis à la retraite. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions du

directeur de la législation et de la réglementation fiscales à la direction générale des impôts au

ministère des finances.

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur de la législation et de la réglementation fiscales à la direction générale des impôts au ministère des finances, exercées par M. Samir Chebila. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’une

sous-directrice à la direction générale de la prévision et des politiques au ministère des finances.

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice de l’analyse des opérations financières à la direction générale de la prévision et des politiques au ministère des finances, exercées par Mme. Chiraz Meziani, sur sa demande. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’un

sous-directeur à la direction générale du Trésor et de la gestion comptable des opérations financières

de l’Etat au ministère des finances.

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur de la dette publique externe à la direction générale du Trésor et de la gestion comptable des opérations financières de l’Etat au ministère des finances, exercées par

M. Mohamed Ouchak, admis à la retraite. ————H————

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions du

directeur général du centre international de presse.

————

Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur général du centre international de presse, exercées par M. Saïd Mechouek.

114 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 21 7 Ramadhan 1444 29 mars 2023

Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions de l’inspecteur général du ministère de la pêche et des productions halieutiques. ———— Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions d’inspecteur général du ministère de la pêche et des productions halieutiques, exercées par M. Brahim Roudane. ———— H ———— Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’une sous-directrice à la Cour des comptes. ———— Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice du budget et de la comptabilité à la Cour des comptes, exercées par Mme. Mebarka Hafiane, appelée à réintégrer son grade d’origine. MINISTERE DE LA NUMERISATION ET DES STATISTIQUES Arrêté du 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars 2023 modifiant et complétant l’arrêté du 30 Ramadhan 1442 correspondant au 12 mai 2021 fixant la composition de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de la numérisation et des statistiques. ———— Par arrêté du 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars 2023, l’arrêté du 30 Ramadhan 1442 correspondant au 12 mai 2021 fixant la composition de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de la numérisation et des statistiques, est modifié et complété comme suit : « au titre des membres permanents, Mmes. et MM. : — Guerid Abdelkader, représentant du ministre de la numérisation et des statistiques, président; — Hadj Amar Mohamed, représentant du ministre de la numérisation et des statistiques, vice-président; — ……………………….(sans changement)………………………….. ARRETES, DECISIONS ET AVIS Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 mettant fin aux fonctions d’un chargé d’études et de recherche au secrétariat général du conseil national des droits de l’Homme. ———— Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, il est mis fin aux fonctions de chargé d’études et de recherche au secrétariat général du conseil national des droits de l’Homme, exercées par M. Nourdine Karim Bouchali, admis à la retraite. ———— H ———— Décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023 portant nomination du directeur de la coopération internationale à l’office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie. ———— Par décret présidentiel du 29 Chaâbane 1444 correspondant au 22 mars 2023, M. Fateh Daoudi est nommé directeur de la coopération internationale à l’office national de lutte contre la drogue et la toxicomanie. — Zouadi Nihad, représentante du ministre de la numérisation et des statistiques, membre; — Khalfi Zahia, représentante du ministre des finances (direction générale du budget), membre; — …………………(sans changement jusqu’à) du ministère de la numérisation et des statistiques. La composition de la commission prévue ci-dessus, est complétée par le représentant du service contractant concerné par l’ordre du jour de la réunion de la commission ». MINISTERE DE LA SANTE Arrêté interministériel du 5 Chaâbane 1444 correspondant au 26 février 2023 fixant les modalités de suivi et d’évaluation du compte d’affectation spéciale n° 302-096 intitulé « Fonds pour les urgences et les activités de soins médicaux ». ———— Le ministre des finances, et Le ministre de la santé, Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990, modifiée et complétée, relative à la comptabilité publique; Vu la loi n° 20-07 du 12 Chaoual 1441 correspondant au 4 juin 2020 portant loi de finances complémentaire pour 2020, notamment son article 70;

7 Ramadhan 1444

29 mars 2023

Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 1l Safar 1444 correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des membres du Gouvernement;

Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances;

Vu le décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière;

Vu le décret exécutif n° 21-126 du 15 Chaâbane 1442 correspondant au 29 mars 2021, modifié et complété, fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302-096 intitulé « Fonds pour les urgences et les activités de soins médicaux », notamment son article 4;

Vu l’arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 6 juillet 2022 fixant la nomenclature des recettes et des dépenses du compte d’affectation spéciale n° 302-096 intitulé « Fonds pour les urgences et les activités de soins médicaux »;

Arrêtent :

Article 1er. — En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 21-126 du 15 Chaâbane 1442 correspondant au 29 mars 2021 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de suivi et d’évaluation du compte d’affectation spéciale n° 302-096 intitulé « Fonds pour les urgences et les activités de soins médicaux ».

Art. 2. — Le fonds finance les actions prévues par les dispositions de l’arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1443 correspondant au 6 juillet 2022 susvisé.

Art. 3. — Toute demande de subvention, lors des discussions budgétaires, doit s’effectuer sur la base d’un dossier comprenant, notamment le programme d’action établi par l’ordonnateur précisant les objectifs et les échéances de réalisation, et accompagnée par des justifications relatives aux recettes recouvrées et les dépenses réalisées et prévisionnelles ainsi que les bilans d’utilisation des crédits alloués au titre des subventions antérieures.

Art. 4. — Le suivi et le contrôle des modalités d’utilisation des dotations financières accordées, sont assurés par les services compétents désignés par le ministre chargé de la santé.

A ce titre, le ministre chargé de la santé peut demander l’ensemble des documents qu’il juge utiles à l’exercice du contrôle.

Art. 5. — Les recettes du Fonds octroyées ne doivent être utilisées qu’aux fins pour lesquelles elles ont été accordées.

Art. 6. — Les opérations du Fonds sont soumises aux organes de contrôle de l’Etat, conformément aux procédures et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Art. 7. — Un bilan annuel reprenant l’ensemble des montants des recettes recouvrés et des dépenses réalisées, est transmis par le ministre chargé de la santé au ministre chargé des finances, à la fin de chaque exercice budgétaire.

Art. 8. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 5 Chaâbane 1444 correspondant au 26 février 2023.

Le ministre des finances Le ministre de la santé

Brahim Djamel KASSALI Abdelhak SAIHI

Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE