DECISIONS INDIVIDUELLES

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions d’une sous-directrice à l’ex-ministère de l’industrie.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice des industries électroniques et de communication à la direction des industries électriques, électroniques et de communication à l’ex-ministère de l’industrie, exercées par Melle Fatiha Chaâbna, appelée à exercer une autre fonction. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur de la culture islamique au ministère des

affaires religieuses et des wakfs.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de la culture islamique au ministère des affaires religieuses et des wakfs, exercées par M. Abdelaziz Ras Mal. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère des affaires

religieuses et des wakfs.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur de l’investissement des biens wakfs, au ministère des affaires religieuses et des wakfs, exercées par M. Kader Amrouche, appelé à exercer une autre fonction. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions d’un sous-directeur au ministère des transports.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur de la circulation routière au ministère des transports, exercées par M. Tahar Messaoud Nacer, admis à la retraite.

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur de l’institut supérieur maritime.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’institut supérieur maritime, exercées par

M. Yacine Ahmed-Yahia, sur sa demande. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur de l’institut hydrométéorologique de

formation et de recherche.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de l’institut hydrométéorologique de formation et de recherche, exercées par M. Ahmed Lagha, sur sa demande. ————!————

Décrets présidentiels du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010 mettant fin aux fonctions de

directeurs des transports de wilayas.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeurs des transports aux wilayas suivantes, exercées par MM. : — Mohamed Bengherbia, à la wilaya de Sidi Bel Abbès; — Salih Aziz, à la wilaya de Mascara. ————————

Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directrice des transports à la wilaya de Tiaret, exercées par Mme Aïcha Benmechta née Hallouz, admise à la retraite. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population de

wilayas. ————

Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population aux wilayas suivantes, exercées par MM. : — Mostefa Bougherara, à la wilaya de Laghouat;

— Moussa Lamouri, à la wilaya de Batna;

— Kheir-Eddine Kessal, à la wilaya de Béjaïa;

— Hadj Idriss Khodja, à la wilaya de Bouira;

— Salah Messikh, à la wilaya de Tiaret;

— Ali Aït-Mohand, à la wilaya de Jijel;

— Lakhdar Allia, à la wilaya de M’Sila;

— Mohamed El Habib Abdelkrim, à la wilaya d’El Bayadh;

— Yassine Setiti, à la wilaya d’Illizi;

— Mohamed Naâmani, à la wilaya de Boumerdès;

— Mustapha Belgharras, à la wilaya de Aïn Témouchent. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur de la culture à la wilaya de Mascara.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur de la culture à la wilaya de Mascara, exercées par M. Tlili Foughali, appelé à exercer une autre fonction. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur du centre algérien de la

cinématographie. ————

Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur du centre algérien de la cinématographie, exercées par M. Ahmed Benkamla. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin aux fonctions du directeur général de l’office de promotion et de

gestion immobilières à la wilaya de Biskra.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin aux fonctions de directeur général de l’office de promotion et de gestion immobilières à la wilaya de Biskra, exercées par

M. Hamid Bouchakour, appelé à exercer une autre fonction.

17 mars 2010

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 mettant fin à des fonctions au titre du ministère de l’habitat et de l’urbanisme.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, il est mis fin à des fonctions, au titre du ministère de l’habitat et de l’urbanisme, exercées par MM. :

— Ahmed Hamdani, directeur du logement et des équipements publics à la wilaya de Biskra;

— Boussad Temimi, directeur de l’urbanisme et de la construction à la wilaya de Tipaza,

appelés à exercer d’autres fonctions. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination d’une chef d’études au ministère de l’industrie et de la

promotion des investissements.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, Melle Fatiha Chaâbna est nommée chef d’études auprès du chef de la division de la promotion industrielle au ministère de l’industrie et de la promotion des investissements. ————!————

Décrets présidentiels du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010 portant nomination de

sous-directeurs au ministère des affaires religieuses et des wakfs.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, sont nommés sous-directeurs au ministère des affaires religieuses et des wakfs, MM. :

— Nasrollah Djabali, sous-directeur de la formation;

— Ahmed Slimani, sous-directeur des moyens généraux. ————————

Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Kader Amrouche est nommé sous-directeur de la coopération, au ministère des affaires religieuses et des wakfs.

17 mars 2010

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination d’un chargé d’études et de synthèse au ministère des affaires

religieuses et des wakfs.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Adda Fellahi est nommé chargé d’études et de synthèse au ministère des affaires religieuses et des wakfs. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur des affaires religieuses et des wakfs à la wilaya de

Batna.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Zoheir Boudraâ est nommé directeur des affaires religieuses et des wakfs à la wilaya de Batna. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur général de l’établissement public de transport

urbain de Tizi Ouzou.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Mahfoud Farid Aoune est nommé directeur général de l’établissement public de transport urbain de Tizi Ouzou. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur des transports à la wilaya de Guelma.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Chams-Eddine Lehchili est nommé directeur des transports à la wilaya de Guelma. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination d’un chef d’études au centre opérationnel de suivi de la

sûreté et de la sécurité des navires et des installations portuaires.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Mohamed El Mat Mati est nommé chef d’études au centre opérationnel de suivi de la sûreté et de la sécurité des navires et des installations portuaires.

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination d’un directeur d’études au ministère de la culture.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Salem Kasdi est nommé directeur d’études au ministère de la culture. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur de la culture à la wilaya de Constantine.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Tlili Foughali est nommé directeur de la culture à la wilaya de Constantine. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur du musée national de l’enluminure, de la

miniature et de la calligraphie.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Mustapha Belkahla est nommé directeur du musée national de l’enluminure, de la miniature et de la calligraphie. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination de sous-directeurs au ministère de l’habitat et de

l’urbanisme. ————

Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, sont nommés sous-directeurs au ministère de l’habitat et de l’urbanisme, MM. :

— Ahmed Hamdani, sous-directeur des opérations immobilières;

— Boussad Temimi, sous-directeur de l’orientation urbaine. ————!————

Décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au

1er février 2010 portant nomination du directeur général de l’office de promotion et de gestion

immobilières à la wilaya de Chlef.

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Par décret présidentiel du 16 Safar 1431 correspondant au 1er février 2010, M. Hamid Bouchakour est nommé directeur général de l’office de promotion et de gestion immobilières à la wilaya de Chlef.

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 14 Aouel Rabie Ethani 1431 ° 18 17 mars 2010

ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1431 correspondant au 15 février 2010 portant ouverture de filières et d’options en magistère à l’école militaire polytechnique 1ère région militaire et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes pour l’année universitaire 2009 - 2010. ———— Le ministre de la défense nationale, Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret n° 83-363 du 28 mai 1983 relatif à l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure; Vu le décret présidentiel n° 95-197 du 24 Safar 1416 correspondant au 22 juillet 1995 portant reconversion de l’école nationale d’ingénieurs et de techniciens d’Algérie en école militaire polytechnique et fixant son statut; Vu le décret présidentiel n° 05-162 du 23 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 2 mai 2005 fixant les missions et attributions du ministre délégué auprès du ministre de la défense nationale; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; DISCIPLINE N° Filières Chimie appliquée 1 Automatique 2 Systèmes électrotechniques 3 électriques Systèmes électroniques 4 Ingénierie des systèmes 5 mécaniques Dynamiques des fluides et 6 énergétique Vu le décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998, modifié et complété, relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire; Arrêtent : Article 1er. — Le présent arrêté a pour objet l’ouverture de six (6) filières et de neuf (9) options en magistère à l’école militaire polytechnique 1ère région militaire, pour l’année universitaire 2009 - 2010. Art. 2. — L’intitulé des filières, des options ainsi que le nombre de places pédagogiques sont fixés dans l’annexe au présent arrêté. Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le Aouel Rabie El Aouel 1431 correspondant au 15 février 2010. Pour le ministre Le ministre de l’enseignement de la défense nationale supérieur et de la recherche scientifique Le ministre délégué Rachid HARAOUBIA Abdelmalek GUENAIZIA ———————— ANNEXE TECHNOLOGIE Nombre de places Options pédagogiques Elaboration et physico-chimie des matériaux 8 Contrôle et commande 8 Conditionnement de l’énergie et entrainements 6 Systèmes électromagnétiques 6 Techniques avancées en traitement du signal 7 Télécommunications 7 Structures et production 9 Mécanique des matériaux 8 Aérodynamique et propulsion 6

17 mars 2010

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS

Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 15 novembre 2009 relatif au

déclassement d’un tronçon de chemin de wilaya dans la wilaya de Jijel.

———— Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et des collectivités locales, Le ministre des travaux publics, Vu le décret n° 80-99 du 6 avril 1980, modifié, relatif à la procédure de classement et de déclassement des voies de communications; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; Après avis des collectivités locales concernées; Arrêtent : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 4 du décret n° 80-99 du 6 avril 1980, modifié, susvisé, le tronçon de chemin de wilaya n° 39, du (PK 8 + 000) au (PK 15 + 000), passant par Ouled Arbi, d’une longueur de 7,000 km, est déclassé en chemin communal. Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 15 novembre 2009.

Le ministre d’Etat, Le ministre ministre de l’intérieur des travaux publics et des collectivités locales Amar GHOUL Noureddine ZERHOUNI dit Yazid ————!———— Arrêté interministériel du 2 Safar 1431 correspondant au 18 janvier 2010 relatif au classement d’une

voie dans la catégorie des chemins de wilaya dans la wilaya de Ouargla.

———— Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et des collectivités locales, Le ministre des travaux publics, Vu le décret n° 80-99 du 6 avril 1980, modifié, relatif à la procédure de classement et de déclassement des voies de communications; Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Gouvernement; Après avis des collectivités locales concernées; Arrêtent : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 4 du décret n° 80-99 du 6 avril 1980, modifié, susvisé, la voie précédemment non classée dans la catégorie des «chemins de wilaya» et affectée d’une nouvelle numérotation fixée ci-dessous.

Art. 2. — La voie prévue ci-dessus est définie comme suit : 1 - le chemin d’une longueur de 25.000 km, reliant Chegguet El Ftaïet et la route Touggourt-Messaad (PK 266 + 000) est classé et numéroté « chemin de wilaya n° 307 » en prolongement du chemin de wilaya n° 307 existant. Le PK origine (PK 00 + 000) de l’ensemble du chemin de wilaya n° 307 se situe à son intersection avec le chemin de wilaya n° 33 (PK 167 + 000) à El Alia et son PK final (PK 55 + 000) se situe à son intersection avec la route Touggourt-Messaad (PK 266 + 000). Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Safar 1431 correspondant au 18 janvier 2010.

Le ministre d’Etat, Le ministre ministre de l’intérieur des travaux publics et des collectivités locales Amar GHOUL Noureddine ZERHOUNI dit Yazid ————!————

Arrêté interministériel du 2 Safar 1431 correspondant au 18 janvier 2010 relatif au classement de deux

chemins communaux dans la catégorie des chemins de wilaya dans la wilaya de Boumerdès.

Arrêtent :

Article 1er. — En application des dispositions de l’article 4 du décret n° 80-99 du 6 avril 1980, modifié, susvisé, les deux chemins communaux précédemment rangés dans la catégorie des « chemins communaux » sont classés dans la catégorie des chemins de wilaya et affectés de la nouvelle numérotation fixée ci-dessous. Art. 2. — Les deux chemins communaux concernés sont définis comme suit : 1 - Le chemin communal reliant la route nationale n° 05 (PK 45 + 000) au chemin de wilaya n° 26 (PK 10 + 000) en passant par Mraïel, Berraghlou et Ouled Boumerdès, d’une longueur de 6,9 km, est classé et numéroté « chemin de wilaya n° 01 ». 2 - Le chemin communal reliant la route nationale n° 05 (PK 65 + 000) au chemin de wilaya n° 26 (PK 15 + 000) en passant par El-Kram, Tiza, Tachahat et Ouled Abdelhadi, d’une longueur de 8,1 km, est classé et numéroté « chemin de wilaya n° 01 ».

16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N Aouel Rabie Ethani 1431 ° 18 17 mars 2010

nationale n° 05 (PK 65 + 000). populaire. janvier 2010. Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et des collectivités locales Noureddine ZERHOUNI dit Yazid Le PK origine (PK 0 + 000) de l’ensemble du chemin de wilaya n° 01 se situe à l’intersection avec la route nationale n° 05 (PK 45 + 000) et son PK final (PK 15 + 000) se situe à l’intersection avec la route Art. 3. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et Fait à Alger, le 2 Safar 1431 correspondant au 18 Le ministre des travaux publics Amar GHOUL MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES ET DES WAKFS Arrêtent : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n° 08-411 du 26 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 24 décembre 2008, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d’organisation, la durée, les programmes ainsi que les conditions d’accès à la formation spécialisée, concernant certains grades appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée des affaires religieuses et des wakfs suivants : Corps des imams : — grade d’imam mouderrès. Corps des maîtres de l’enseignement coranique : — grade de professeur de l’enseignement coranique. Corps des agents de la mosquée : — grade de quayim; — grade mouadhen. et des wakfs. concernant la situation des fonctionnaires; Gouvernement; religieuses et des wakfs; secrétaire général du Gouvernement; des affaires religieuses et des wakfs; religieuses et des wakfs; religieuses et des wakfs; Arrêté interministériel du 29 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 17 novembre 2009 fixant les modalités d’organisation, la durée, les programmes ainsi que les conditions d’accès à la formation spécialisée concernant certains grades appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée des affaires religieuses ———— Le secrétaire général du Gouvernement, Le ministre des affaires religieuses et des wakfs, Vu le décret n° 66-145 du 2 juin 1966, modifié et complété, relatif à l’élaboration et la publication de certains actes à caractère réglementaire ou individuel Vu le décret présidentiel n° 09-129 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions de membres du Vu le décret exécutif n° 08-411 du 26 Dhou El Hidja 1429 correspondant au 24 décembre 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée des affaires Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du Vu l’arrêté interministériel du 8 Joumada Ethania 1423 correspondant au 17 août 2002, complété, fixant les programmes de la formation spécialisée pour l’accès aux corps et grades spécifiques aux fonctionnaires du secteur Vu l’arrêté interministériel du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004, complété fixant le cadre d’organisation de la formation spécialisée pour l’accès aux corps spécifiques des travailleurs du secteur des affaires Vu l’arrêté interministériel du 20 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 8 novembre 2009 fixant le cadre d’organisation des concours sur épreuves et examens professionnels pour l’accès aux grades appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée des affaires Art. 2. — L’accès à la formation spécialisée prévue à l’article 1er ci-dessus s’effectue par voie de concours sur épreuves, et selon les conditions et les modalités fixées par l’arrêté interministériel du 20 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 8 novembre 2009, susvisé. Art. 3. — L’ouverture du cycle de la formation spécialisée pour les grades prévus à l’article 1er ci-dessus est prononcée par arrêté du ministre des affaires religieuses et des wakfs, qui précise, notamment : — le ou les grades concernés; — le nombre de postes ouverts pour la formation, selon le cas, dans le plan annuel de gestion des ressources humaines ou dans le plan de formation sectoriel annuel ou pluriannuel de formation, de perfectionnement et de recyclage des fonctionnaires et des agents contractuels, adopté au titre de l’année considérée, conformément aux procédures établies; — la durée du cycle de la formation spécialisée; — la date du début de la formation spécialisée; — le lieu de déroulement de la formation spécialisée; — la liste des candidats concernés par la formation spécialisée. Art. 4. — Une ampliation de l’arrêté prévu à l’article 3 ci-dessus doit faire l’objet d’une notification aux services de la fonction publique, dans un délai de dix (10) jours, à compter de la date de sa signature. Art. 5. — Les services de la fonction publique doivent émettre un avis de conformité dans un délai maximal de dix (10) jours, à compter de la date de réception du document. Art. 6. — Les candidats admis définitivement aux concours sur épreuves pour l’accès à l’un des grades cités à l’article 1er ci-dessus sont astreints à suivre un cycle de formation spécialisée, et sont informés par l’administration employeur de la date du début de la formation, par une convocation individuelle ou tout autre moyen approprié. Art. 7. — Tout candidat admis à suivre un cycle de formation spécialisée n’ayant pas rejoint l’établissement de formation, au plus tard quinze (15) jours à compter de la date de la notification de son admission à la formation, perd le droit au bénéfice de son admission au concours sur épreuves et sera remplacé par le candidat figurant sur la liste d’attente suivant l’ordre de classement.

17 mars 2010

Art. 8. — La formation spécialisée est assurée par les Art. 18. — Le choix du sujet de mémoire s’effectue,

établissements publics de formation spécialisée relevant sous l’égide d’un directeur de mémoire désigné parmi le du ministère des affaires religieuses et des wakfs. corps enseignant des établissements publics de formation spécialisée prévus à l’article 8 ci-dessus, qui assure Art. 9. — La formation spécialisée est organisée sous également le suivi de son élaboration. forme continue et résidentielle. Elle comprend des cours théoriques, des conférences de méthodes, des séminaires, Art. 19. — Un examen final est organisé à la fin de la des travaux dirigés et des stages pratiques. formation et comprend : Art. 10. — La durée de la formation spécialisée dans programmes (durée trois (3) heures, cœfficient 2), — deux (2) épreuves écrites se rapportant aux les grades cités à l’article 1er ci-dessus est fixée comme suit : — trois (3) années pour le grade d’imam mouderrès; — la note de soutenance du mémoire ou du rapport de la fin de formation (cœfficient 2). — deux (2) années pour le grade de professeur de être égale ou supérieure à 10/20, elle est calculée comme Art. 20. — La moyenne générale d’admission finale doit l’enseignement coranique; suit : — une (1) année pour le grade de quayim; — la moyenne de l’année ou des années d’études, selon — une (1) année pour le grade de mouadhen. le cas (cœfficient 1); Art. 11. — Les programmes de la formation spécialisée — la moyenne de l’examen final, (cœfficient 1). pour l’accès aux grades prévus à l’article 1er ci-dessus sont Art. 21. — La liste des stagiaires ayant suivi avec annexés au présent arrêté. succès le cycle de formation spécialisée est arrêtée par le Art. 12. — L’encadrement et le suivi des stagiaires en cours de formation sont assurés par le corps enseignant ministre des affaires religieuses et des wakfs, à l’issue des délibérations du jury de fin de formation. des établissements publics de formation spécialisée prévus Art. 22. — Le jury de fin de formation, prévu à l’article à l’article 8 ci-dessus et/ou les cadres qualifiés des 21 ci-dessus, est composé : institutions et administrations publiques. — de l’autorité ayant pouvoir de nomination ou son Art. 13. — Durant le cycle de formation spécialisée, les représentant dûment habilité; stagiaires effectuent un stage pratique annuel d’une durée — du représentant de l’autorité chargée de la fonction d’un (1) mois auprès des mosquées et/ou des écoles publique; coraniques, à l’issue duquel ils élaborent un rapport de fin — du directeur de ou des établissement (s) de formation de stage. concerné; Art. 14. — L’évaluation des connaissances s’effectue — de deux (2) représentants du corps enseignant de ou selon le principe du contrôle pédagogique continu, et des établissement (s) de formation concerné (s). comprend des examens périodiques concernant la partie Art. 23. — Au terme du cycle de formation, une théorique et pratique. attestation est délivrée par le directeur de l’établissement Le contrôle pédagogique continu consiste en un système de formation aux candidats admis sur la base du procès-verbal de proclamation des résultats du jury de fin d’évaluation et de suivi du degré d’assimilation du contenu des enseignements sur la base d’interrogations écrites ou de formation. orales. Art. 24. — Les candidats ayant suivi avec succès le Art. 15. — L’évaluation annuelle de la formation spécialisée s’effectue comme suit : cycle de formation spécialisée sont nommés en qualité de stagiaires dans les grades y afférents. — la moyenne du contrôle pédagogique continu spécialisée n’ayant pas rejoint son poste d’affectation dans Art. 25. — Tout candidat admis au cycle de formation (cœfficient 2); un délai d’un (1) mois, à compter de la date de notification — la note du stage pratique (cœfficient 1). de la décision d’affectation, perd le bénéfice de son Art. 16. — Le passage à l’année supérieure est admission, sauf cas de force majeure dûment justifié. subordonné à l’obtention par le stagiaire d’une moyenne Art. 26. — Sont abrogées les dispositions des arrêtés générale supérieure ou égale à 10/20 sur la base du calcul interministériels du 8 Joumada Ethania 1423 des moyennes trimestrielles. correspondant au 17 août 2002 et du 27 Joumada Ethania Le redoublement n’est autorisé qu’une (1) seule fois 1425 correspondant au 14 août 2004, susvisés. durant le cycle de formation. Art. 27. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et Art. 17. — A l’issue de la formation spécialisée, les populaire. stagiaires en formation pour l’accès aux grades de mouadhen et de quayim doivent élaborer un rapport de fin Fait à Alger, le 29 Dhou El Kaada 1430 correspondant de formation se rapportant à un thème ayant trait aux au 17 novembre 2009. programmes de formation. Le ministre des affaires Les stagiaires en formation pour l’accès aux grades religieuses et des wakfs d’imam mouderrès et de professeur de l’enseignement coranique doivent élaborer et soutenir un mémoire de fin Bouabdellah de formation portant sur un thème ayant trait aux programmes de formation. GHLAMALLAH

Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI

Aouel Rabie Ethani 1431 17 mars 2010

18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18

PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’IMMAM MOUDERRES Première année N° CŒFFICIENT 1 2 2 3 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 3 9 3 10 2 11 1 12 2 13 2 14 2 15 2

ANNEXE I

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les sciences coraniques 2 La biographie du Prophète 2 La psalmodie 2 Les fondements de la jurisprudence 2 Les sciences de la tradiction 2 L’exégèse 2 La littérature arabe 2 La grammaire de la langue arabe 2 La rhétorique 2 L’histoire 3 L’éloquence 2 La tradition du prophète 1 L’informatique 2

Total général

17 mars 2010

DEUXIEME ANNEE

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les fondements de la jurisprudence 2 La science des lectures coraniques 1 L’orientation des lectures coraniques 1 Les fondements des lectures coraniques 1 L’exégèse 2 La tradition du Prophète 1 Les sciences de la tradition 2 La biographie prophétique 2 La psalmodie (version Warch-El Asbahani) 2 Les successions 2 L’éloquence 2 L’histoire 2 La littérature arabe 2 La grammaire de la langue arabe 2 La rhétorique 2 La méthodologie de la recherche 2 Total général 33

N°

CŒFFICIENT

Modules dispensés uniquement par l’établissement public de formation spécialisée en lectures coraniques.

TROISIEME ANNEE

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

La dogme 3 La jurisprudence 2 La psalmodie (kaloun) 1 La science de la calligraphie ottomane 1 L’effet des lectures sur les prescriptions légales 1 L’éloquence 2 Les versets et les traditions des prescriptions 2 Les successions 2 Les buts de la chariaâ islamique 2 L’exégèse 3 L’école malikite et ses doctes 2 L’histoire 3 La littérature arabe 2 La grammaire de la langue arabe 2 La rhétorique 2 La science de la psychologie de l’éducation 2 La culture juridique et législative 1 Total général 33

N°

17 mars 2010

CŒFFICIENT

Modules dispensés uniquement par l’établissement public de formation spécialisée en lectures coraniques.

17 mars 2010

ANNEXE 2

PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE

DE PROFESSEUR DE L’ENSEIGNEMENT CORANIQUE

Première année

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les sciences coraniques 2 Les sciences de la tradition prophétique 2 L’exégèse 2 La tradition du Prophète 2 La biographie du Prophète 2 La psalmodie 2 Les lectures du Saint Coran 2 La calligraphie coranique 2 L’histoire nationale 2 La littérature arabe 3 La grammaire de la langue arabe 2 La science de la psychologie de l’éducation 2 L’informatique 1

N° CŒFFICIENT

1 2 2 3 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 2 9 2 10 2 11 2 12 3 13 2 14 2 15 1

Total général

DEUXIEME ANNEE

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les sciences coraniques 2 Les sciences de la tradition prophétique 2 L’exégèse 2 La tradition prophétique 2 La biographie du Prophète 2 La psalmodie 2 Les lectures coraniques 2 La calligraphie coranique 2 L’histoire 2 La littérature arabe 3 La grammaire de la langue arabe 2 Les sciences de la pédagogie 2 La culture juridique 1

N°

Total général

17 mars 2010

CŒFFICIENT

17 mars 2010

ANNEXE 3

PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES

AU GRADE DE QUAYIM

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les sciences coraniques 2 Les sciences de la tradition prophétique 2 L’exégèse 2 La tradition du Prophète 2 La biographie du Prophète 2 La psalmodie 2 La calligraphie d’Othmane 2 L’histoire nationale 2 Les textes littéraires 3 La grammaire de la langue arabe 2 La lecture 2 La culture juridique et professionnelle 1 L’informatique 1 Les notions élémentaires de bibliothéconomie 1 La dictée et la rédaction 1

N° CŒFFICIENT

1 2 2 3 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 2 9 2 10 2 11 3 12 2 13 2 14 1 15 1 16 1 17 1

Total général

17 mars 2010

ANNEXE 4

PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE DE MOUADHEN

MODULE VOLUME HORAIRE HEBDOMADAIRE

Le dogme 2 La jurisprudence 3 Les sciences coraniques 2 Les sciences de la tradition prophétique 2 L’exégèse 2 La tradition du Prophète 2 La biographie du Prophète 2 La psalmodie 2 Les lectures coraniques 2 La calligraphie d’Othmane 2 L’histoire nationale 2 Les textes littéraires 3 La grammaire de la langue arabe 2 La lecture dirigée 2 La culture juridique et professionnelle 1 L’informatique 1 Les notions élémentaires de bibliothéconomie 1 La dictée et la rédaction 1

N° CŒFFICIENT

1 2 2 3 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 2 9 2 10 2 11 2 12 3 13 2 14 2 15 1 16 1 17 1 18 1

Total général 34

Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE