LOIS ET ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, Lois et décrets ABONNEMENTS Trois mots Six mots Un an Algérie…………….. 8 Dinara 14 Dinars 24 Dinars Etranger …………. 12 Dinars 20 Dinars 35 Dinars Le numéro 0,25 dinar. - Numero des années antérieures: DECRETS AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES Débats a Bulletin Officiel l’Assemblée Ann. march. publ. REDACTION ET ADMINISTRATION nationale Registre de DIRECTION Commerce Abonnements et publicite Un an Un an IMPRIMERIE OFFICIELLE 15 Dinara 8, rue Iroller ALGER 20 Dinars Tél: 66-81-49, 66-80-96 20 Dinars 28 Dinars C.C.P. 8.200-50 ALGER 0,30 dinar. res cares sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre les dernières bandes pour renouvellement et réclamations. Pour le changement d’adresse, ajouter 0,30 dinar. Tarif des insertions : 8,50 dinars la ligne SOMMAIRE DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Arrêtés des ler et 3 juillet 1965 portant mouvement dans le corps de sapeurs-pompiers, p. 693. MINISTERE DES FINANCES ET DU PLAN Arrêté du 16 juillet 1965 modifiant l’arrêté du 11 février 1964 modifié, portant application de l’article 63 de la loi de finances pour 1964 n° 63-496 du 31 décembre 1963 et relatif à l’institution de la taxe unique sur les véhicules (T.U.V.A.), p. 694. MINISTERE DE LA JUSTICE Décrets des 3 mai et ler juin 1965 portant acquisition de la nationalité algérienne, (rectificatif) p. 694 MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE Arrêté du 27 avril 1965 portant suppression de classes de l’enseignement primaire revenant à l’office culturel français dans les départements d’Aiger et de Médéa, p. 695. Arrêté du 27 avril 1965 portant création de classes de l’enseignement primaire attribuées à l’office culturel français en 1962 et revenant à l’Algérie dans les départements d’Alger et de Médéa, p. 696. Arrêté du 27 avril 1965 portant suppression et création de classes de l’enseignement primaire du département d’Alger, p. 697. Arrêté du 27 avril 1965 portant création et suppression de classes de l’enseignement primaire du département d’Alger, p. 698. Arrêté du 27 avril 1965 portant création et suppression de classes de l’enseignement primaire dans les départements d’Alger et de Médéa, p. 700. AVIS ET COMMUNICATIONS S.N.C.F.A. Homologation de proposition, p.703. Marchés. Appels d’offres, p. 703. Mises en demeure d’entrepreneurs, p. 704. DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L’INTERIEUR Arrêtés des 1º et 3 juillet 1965 portant mouvement dans le corps de sapeurs-pompiers. Par arrêté du 1er juillet 1965, les sapeurs-pompiers dont les noms suivent : MM. Litim Ali, Boualla Ghall, Goual Abdelkader, sont nommés sergents de sapeurs-pompiers nationaux et sont mis à la disposition du service départemental de la protection civile et des secours d’Oran.
694 JOURNAL OFFICIEL DE LA Ledit arrêté de nomination prendra effet à la date de l’installation officielle dés intéressés dans leurs fonctions. Par arrêté du 1er juillet 1965, les caporaux Bitelmadji Reda et Bachotet Kaoudji Tewfik, sont nommés sergents stagiaires des sapeurs-pompiers professionnels, à compter du 1er juin
- Ils sont mis à la disposition du service départemental de la protection civile et des secours d’Alger. Les intéressés percevront à ce titre une rémunération égale à celle d’un sergent de sapeur-pompier professionnel de 6 classe (indice brut 230). Par arrêté du 1er juillet 1965, Les élèves-sergents dont les noms suivent sont nommés sergents stagiaires de corps de sapeurs-pompiers professionnels, à compter du 15 mai 1965: MM. Akli Saad, Lechlak Hachemi, Azouaou Mohamed, Mestoui Messaoud, Dib Saddek, Taib Ali. Lahlou Ali, Ils seront affectés à l’école nationale de la protection civile de Bordj El Bahri (unité d’instruction et d’intervention). Les sergents stagiaires percevront à ce titre jusqu’à leur titularisation qui prendra effet à partir du 15 mai 1966, une rémunération égale aux 4/5 de celle d’un sergent professionnel de 6º classe (soit l’indice brut 184). Par arrêté du 1er juillet 1965, les sapeurs-pompiers dont les noms suivent, sont nommés caporaux de sapeurs-pompiers nationaux: MM. Chérif Kamel, Yagoub Mohamed, Nekka Laïd, Kaddour Brahim. Louni M’Hamed, Akeb Mustapha. Houri Mohamed, El Imam Belkacem. Belgot Tahar, Benamar Baroudi. Benchergui, Addi Hasni. Afane Lahouari, Benaïcha Zoubir. Benatia Bouasria. Bendida Abdelkader. Nehal Mohamed, Darfifal Ahmed. Mohamed Ben Mohamed Doudamri Mustapha. Par arrêté du 1er juillet 1965, les stagiaires Rahni Hocine et Mouri Ahmed, sont nommés caporaux de sapeurs-pompiers professionnels. Ils sont affectés à l’école nationale de la protection civile (unité civile d’instruction et d’intervention). Les intéressés percevront à ce titre une rémunération égale à celle d’un caporal des sapeurs-pompiers professionnels de 6º elasse (indice brût 215). Par arrêté du 3 juillet 1965, les sapeurs-pompiers dont les noms suivent : MM. Lechlech Ahmed, Haouche Bennouda. Kettaf Benziane, Drai Ahmed. Brahimi Khaled, sont nommés adjudants de corps de sapeurs-pompiers nationaux. Ils sont mis à la disposition du service départemental de la protection civile et des secours d’Oran. Ledit arrêté prendra effet à compter de la date de l’installation officielle des intéressés dans leurs fonctions. Par arrêté du 3 juillet 1965, l’élève Bendjoudi Bendine est nommé caporal des sapeurs-pompiers professionnels et est affecté à Béchar. Il percevra à ce titre une rémunération égale à celle d’un caporal de sapeurs-pompiers professionnels de 6º classe (indice brut 215). MINISTERE DES FINANCES ET DU PLAN Arrêté du 16 juillet 1965 modifiant l’arrêté du 11 février 1964 modifié, portant application de l’article 63 de la loi de finances pour 1964 n° 63-496 du 31 décembre 1963 et relatif à l’institution de la taxe unique sur les véhicules (T.U.V.A.). Le ministre des finances et du plan, REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 juillet 1965 Vu l’article 63 de la loi de finances pour 1964 n° 63-496 du 31 décembre 1963; Vu l’arrêté du 11 février 1964 portant application de l’article 63 de la loi de finances 63-498 au 31 décembre 1963 et relatif à l’institution de la taxe unique sur les véhfeules automobiles (T.U.V.A.), modifié par l’arrêté du 30 novembre 1964; Vu l’article 29 de la loi de finances pour 1965 n° 64-361 du 81 décembre 1964; Sur proposition du directeür dés impôts et de l’organisation foncière, Arrêté: Article 1er. - La période normale de recouvrement de la taxe unique sur les véhicules automobiles au titre du 2º semestre 1965, est fixée du 1er juillet 1965 au 31 juillet 1965. Art, 2. -L’article 2 de l’arrêté du 11 février 1964 susvisé, modifié par l’arrêté du 30 novembre 1964, est à nouveau modifié comme suit : << Art. 2. La carte spéciale de forme rectangulaire de 100 m/m de longueur et 82 m/m de largeur comporte sur sa face gommée en vue de son appositioni sur, le pare-brise du véhicule, une lettre d’identification… ». (Le reste sans changement). Art. 9. La carte spécialé ést apposée sür le pare-brise à l’intérieur du véhicule, de telle manière, que l’impression soit lisible à travers la vitre. Art. 4. L’article 7 de l’arrêté du 11 février 1964 susvisé, modifié par l’arrêté du 30 novembre 1964, est à nouveau mo- : difié comme suit : < Art. 3. En cas de changement d’immatriculation du véhicule, le nouveau numéro minéralogique doit être inscrit d’une part, sur le duplicata délivré à cet effet par le bureau de l’enregistrement et d’autre part, sur le récépissé de la carte spéciale initiale, à la place de laquelle sera apposé le duplicata. > Art. 5. - Tout véhicule mis sur cales ou inutilisé pendant toute la durée d’un semestre sera exonéré de la T.U.V.A., à la condition expresse que la carte grise afférente au véhicule soit déposée à la préfecture où elle a êté délivrée, au plus tard le dernier jour du semestre précédant celui pour lequel le vêhicule sera exonéré. Tout retrait de la carte grise en cours de semestre entraînera l’exigibilité immédiate de la T.U.V.A. pour le semestre en cours. Art. 6. Le directeur des impôts et de l’organisation foncière est charge de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 10 juillet 1965. Ahmed KAID, MINISTERE DE LA JUSTICE Décrets des 3 mal et 1er juin 1965 portant acquisition de la nationalité algérienne (rectificatif). J.O. n° 46 du 1er juin 1965 Page 559, 1re colonne, 43° ligne, Au lieu de : Fatma Lire : Fatna (9º ligne: Au lieu de : Doukali Dalida
23 juillet 1965 JOURNAL OFFICIEL DE LA Lire : Doukali Dalila Page 560, Ire çolonne, 10 ligne. Au lieu de: Melouk Chaib ben Allal Lire ……१९९९ Melouk Chaib ould llal Page 560, 2º colonne, 27 et 28° lignes. Au lieu de: et ses enfants mineurs Lire : et son enfant mineur 53° ligne. Au lieu de: Berreghoud Lire : Bezzeghoud 55° ligne. Au lieu de: 1910 Lire : 1929 59° ligne. Après Megherbi Abdelkader, ajouter né en 1910 à Tefessour (Oran). (Le reste sans changement). J.Q. nº 51 du 18 juin 1966 Page 611, 1re colonne, avant dernière ligne. Au lieu de: 18 octobre 1939 Lire : 18 octobre 1998 Page 611, 2º colonne, 55º ligne. Au lieu de: 13 mars 1965 Lire : 13 mars 1955 Page 612, 2º colonne, 60° ligne. Au lieu de: Inezgane Lire : Inerzegane Page 613, 1re colonne, 35º ligne. Au lieu de: 24 septembre 1954 Lire : 24 décembre 1954 (Le reste sans changement). MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE Arrêté du 27 avril 1965 portant suppression de classes de l’enseignement primaire revenant à l’office culturel français dans les départements d’Aiger et de Médéa. Par arrêté du 27 avril 1965 sont supprimées, à compter du 1er octobre 1962, les classes ci-après de l’enseignement primaire revenant à l’office culturel français. REPUBLIQUE ALGERIENNE
A. DEPARTEMENT D’ALGER Alger : Rue Barnave, filles, 9 classes + 5 classes CEG. Rue Béranger, garçons, 12 classes +7 classes CEG. Rue Caussemille, garçons, 17 classes + 6 classes CEG. Rue Caussemille, filles, 17 classes + 5 classes OEG. Rue Caussemille, maternelle, 6 classes. Rue Clauzel, garçons, 7 classes + 6 classes CEG. Rue Daguerre, filles, 6 classes + 2 classes enfantines, Rue de Dijon, filles, 12 classes + 6 classes CEG. Rue Duc des Cars, garçons, 10 classes. Rue Duc des Cars, filles, 5 classes + enfantines. Avenue Dujonchay, filles, 8 classes + 2 enfantines + 5 classes CEG. Rue Dupuch, garçons, 13 classes + 6 classes CEG. Rue Fontaine Bleue, filles, 10 classes + 5 classes CEG. Rue Franklin, filles, 15 classes + 9 classes CEC. Chemin de Gascogne, filles, 5 classes +9 classes CEG. Col Rue Lazerges, filles, 2 classes CEP. Rue Lazerges, garçons, 11 classes. Rue Lazerges, filles, 10 classes. Place Lelièvre, garçons, 14 classes + 12 classes CEG. Rue Massie de Clairval, garçons, 4 classes (centre audio visuel). Musée, garçons, 6 classes. Rue Négrier, garçons, 9 classes + 1 classe enfantine. Rue Négrier, filles, 6 classes + 1 classe enfantine. Rue de Normandie, filles, 13 classes. Rue Horace Vernet, garçons, 11 classes + 7 classes CEO. Rue Horace Vernet, maternelle, 4 classes. Rue Volta, garçons, 12 classes. Chemin Yusuf, garçons, 6 classes + 8 classes CEG. Chemin Yusuf, maternelle, 2 classes. Rue du Ruisseau, garçons, 11 classes. Air de France : Bassin Fougeroux, garçons, 12 classe5. Bassin Fougeroux, filles, 12 classes. Birmandreïs : Le Golf, garçons, 10 classes. Haut d’Hydra, garçons, 10 classes. Haut d’Hydra, filles, 10 classes. Parc d’Hydra, garçons, 10 classes. Parc d’Hydra, filles, 11 classes + 2 classes enfantines. El Biar: Parc des Pins, filles, 21 classes + 6 classes CEG. Châteauneuf, filles, 12 classes + 1 classe enfantine. Hussein Dey : Place Jules Ferry, garçons, 22 classes + 8 classes CEG. Place Victor Hugo, filles, 16 classes + 5 classes CEG. Kouba: Centre, filles, 19 classes. Rue Franklin, maternelle, 2 classes. El Harrach: Laverdet, filles, 16 classes + 4 classes CEG. Belfort, garçons, 22 classes. Lot Lavigerie, Garçons, 7 classes. Lot Lavigerie, filles, 4 classes. Saint Eugène : Pointe Pescade, garçons, 13 classes + 6 classes CEG. Pointe Pescade, filles, 12 classes + 1 classe enfantine. Birkhadem: Centre, filles, 10 classes. Blida : Jules Ferry, Garçons, 8 classes. Bonnier, garçons, 14 classes + 6 classes CEG.
696 JOURNAL OFFICIEL DE LA Place Lavigerie, maternelle, 7 classes. Joinville, filles, 3 classes + 1 enfantine. Joinville, garçons, 5 classes. Boufarik: Rue Blandan, garçons, 18 classes. Cap Matifou : Centre, garçons, 7 classes. Bou Ismaïl : Centre, filles, 5 classes + 5 classes CEG. Maternelle, 3 classes. Chéraga: Maternelle, 2 classes. : Chréa : Aérium mixte, 4 classes. Douéra: Centre, filles, 7 classes. El Affroun : Centre, garçons, 14 classes. Bordj El Kiffan : Centre, filles, 11 classes + 5 classes CEG. Maternelle, 2 classes. Guyotville: Centre, garçons, 16 classes + 5 classes CEG. Koléa: Que Berger, filles, 7 classes + 4 classes CEG. Dar El Beïda : Centre, garçons, 11 classes. Centre, filles, 9 classes. Hadjout: Square, filles, 9 classes + 4 classes CEG. Ménerville: Centre, filles, 6 classes + 3 classes CEG. Mouzaïaville : Centre, filles, 11 classes + 1 classe enfantine. Rouïba: Centre, filles, 12 classes + 1 classe enfantine + 5 classes CEG. Staouëli: Centre, filles, 9 classes + 1 classe enfantine. Zéralda: Centre, filles, 8 classes. B. DEPARTEMENT DE MEDEA Sour El Ghozlane : Victor Hugo, garçons, 18 classes + 5 classes CEG. Berrouaghia : Centre, filles, 6 classes +3 classés CEG. Djelfa: Centre, garçons, 16 classes + 5 classes CEG. Médéa : Richard, garçons, 14 classes. Nador, garçons, 4 classes. Nador, filles, 3 classes. Arrêté du 27 avril 1965 portant création de classes de l’enseignement primaire attribuées à l’office culturel français en 1962 et revenant à l’Algérie dans les départements d’Alger et de Médéa. Par arrêté du 27 avril 1965 sont créées, à compter du 1er octobre 1963, les classes ci-après de l’enseignement primaire attribuées à l’office culturel français en 1962 et revenant à l’Algérie dans les départements d’Alger et de Médéa. A. DEPARTEMENT D’ALGER Alger: Barnave, filles, 9 classes + 5 classes C.E.G. Rue Caussemille, garçons, 17 classes + 5 classes C.E.G. Rue Caussemille, filles, 17 classes + 5 classes C.E.G. REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 juillet 1965 Rue Caussemille, maternelle, 6 classes. Chazot, garçons, 12 classes + 7 classes C.E.G. Rue Clauzel, garçons, 7 classes + 6 classes C.E.G. Rue de Dijon, filles, 12 classes + 6 classes C.E.G. Rue Duc des Cars, garçons 10 classes. Rue Duc des Cars, filles, 7 classes. Rue Dupuch, garçons, 13 classes + 6 classes C.E.G. Chemin Fontaine Bleue, 10 classes + 5 classes C.E.G. Franklin, maternelle, 2 classes. Franklin, filles 15 classes + 9 classes C.E.G. Rue Lazerges, gaçons, 11 classes. Rue Lazerges, filles 10 classes. Rue Massieu de Clairval, garçons, 4 classes. Rue Négrier, garçons, 9 classes. Collège rue Lazerges, filles, 2 classes C.E.G. Lelièvre, garçons, 14 classes + 12 classes C.E.G. Rue de Normandie, filles 13 classes. Ruisseau Mirabeau, garçons, 11 classes. Rue Horace Vernet, garçons, 11 classes + 7 classes C.E.G. Yusuf, garçons 6 classes + 8 classes C.E.G. Yusuf maternelle, 2 classes. Air de France : Bassin Fougeroux, garçons, 12 classes. Bassin Fougeroux, filles, 12 classes. Birmandreïs : Le Golf, garçons, 10 classes. : Haut d’Ydra, filles, 10 classes. Haut d’Hydra, garçons, 10 classes. Parc d’Hydra, garçons, 10 classes + 2 classes C.E.G. El-Biar: Parc des pins, filles, 21 classes + 6 classes C.E.G. Hussein Dey: Jules Ferry, garçons, 22 classes + 8 classes C.E.G. Victor Hugo, filles 16 classes + 5 classes C.E.G. Kouba: Centre, filles, 19 classes. : El-Harrach: Belfort, garçons, 22 classes. Laverdet, filles, 16 classes + 4 classes C.E.G. Lavigerie, filles 4 classes. Saint-Eugène : Pointe Pescade, garçons, 13 classes + 6 classes C.E.G. Pointe Pescade, filles, 13 classes. Birkhadem : Centre, filles, 10 classes. Blida : Jules Ferry, garçons, 8 classes. Joinville, garçons, 5 classes. Joinville, garçons, 4 classes. Lavigerie, maternelle, 7 classes. Boufarik: Blandan, garçons, 18 classes. Bou-Ismaïl : Centre, filles, 5 classes + 5 classes C.E.G. Chéraga: Centre, maternelle, 2 classes. Chréa : Aérium, garçons, 2 classes. Aérium, filles, 2 classes. Douéra: Centre, filles, 7 classes. El-Affroun : Centre, garçons, 14 classes. Bordj El Kiffan : Centre, maternelle, 2 classes. Guyotville: Centre, garçons, 16 classes + 5 classes C.E.G. Koléa: Rue Berger, filles, 7 classes + 4 classes C.E.G.
23 juillet 1965 JOURNAL OFFICIEL DE LA Dar El Beïda : Centre, filles, 9 classes. Hadjout: Centre, filles, 9 classes + 4 classes C.E.Q. Ménerville : Centre, filles, 6 classes + 3 classes C.E.G. Mouzaiaville : Centre, filles, 12 classes. Staouéli : Centre, filles, 10 classes. Zéralda : Centre, filles, 8 classes. B. DEPARTEMENT DE MEDEA Sour El Ghozlane : Victor Hugo, garçons, 18 classés + 5 classes C.E.G. Berrouaghia: Centre, filles, 6 classes + 3 classes Č.E.G. Djelfa : Centre, garçons, 16 classes + 5 classes C.E.G. Médéa : Richard, garçons, 14 classes. Arrêté du 27 avril 1965 portant suppression et création de classes de l’enseignement primaire du département d’Alger. Par arrêté du 27 avril 1965, sont supprimées à compter du 1er octobre 1962, les classes de l’enseignement primaire ci-après : Alger : Rue Médé, garcons, 7 classes 1ér à 7. El-Harrach: P.L.M.G., 12 classes, 25e à 36e. PLM.F., 12 classes, 16 à 27. Guyotville: La Madrague, 6 classes, 6º à rie. Sont créées à compter du rer octobre 1962, par compensatión des suppressions effectuées à Particle fer ci-dessus, les classes ci-après: Alger : 61, Rampe Valée (Eucalyptus), 7 classes ier à 7e. El Harrach: Fouquereau, garçons, 12 classes, 1er à 12°. Fouquereau, filles, 12 classes, 1er, à 12°. Guyotville: Cité évolutive, garçons, 6 classes, 1er à 6°. Sont créées à compter du 1 octobre 1963, les classés ci-après : Alger : Ben Rouilah, garçons, 2 classes, 11 et 12°. Boulevard Bru, garçons, 2 classes 12 et 13. Boulevard Bru, filles, 1 classe, 7. Boulevard de Champagne, garçons, 2 classes 7 et 8°. Chazot rue Beranger, garçons, 1, classe, 8 de C.E.G. (20° de l’école). Rue Condorcet, 2 classes, 24e et 25° classes prim. (32e et 33e de l’école). Rue Darwin, garçons, 1 classe 11° Diar Es Saada, garçons, 4 classes 17 à 20 prim. (22° à 25°). Rue Dupuch, filles, 1 classe, 8°. Haut Télemly, garçons, 1 classe 8. Cité Legendre, garçons, 1 classe 13e. Rue de la Liberté, filles, 2 classes 7º et 8°. Diar Es Saâda, 2 classes 6º et 7º de C.E.G. (26° et 27 de l’école). Boulevard Lutaud, garçons 6 classes, 19º à 24 prim. (24° à 29 đe l’école). Boulevard Lutaud, garçons, 1 classe 6º C.E.G. (30 de l’école). Boulevard, Lutaud, filles, 1 classe 70 C.E.G. (31° de l’école). REPUBLIQUE ALGERIENNE 697 Rue Marengo 44 bis, filles, 2 elasses 19 et 20. Mont Riant, garçons, 1 classe 3º C.E.G. (13º de l’école). Rue Léon Roches, garçons, 3 classes, 27° à 29°. Rue Léon Roches, filles, 3 classes, 26° à 28°. Clos Salembier, garçons, 2 classes, 14° et 15°. Rue Socgemah, filles, 1 classe 16e. Rue Aurelie Tidjani, filles, 2 classes, 19° et 20 prim. (21 et 22e de l’école.) Rue Aurelie Tidjani, filles, 1 classe, 3º C.E.G. (23º de l’école). 61, Rampe Valée (Eucalyptus), garçons, 7 classés 8º à 14° de l’école). Boulevard de la Victoire, garçons, 2 classes, 3º et 4º C.E.G. (26° et 27° de l’école). Boulevard Lutaud, filles, 5, classes 20° à 24° prim. (26° à 30° de l’école). Bouzaréa : Centre, filles, 1 classe 17. Ecole Annexe, garçons, 2 classes, 13 et 14°. Lots Barabes, garçons, 4 classes 9 à 12. Beau Fraister, garçons, 2 classes, 7 et 8°. Beau Fraisier, filles, 2 classes, 7º et 8°. Air de France : Centre, garçons, 4 classes, 15° et 16. Beni Messous, garçons, 1 classe 8°. Hôpital d’enfants, 1 classe, ler. Bent Messous, filles 1 classe, 80, El Biar: P. Doumer, garçons, 4 classes fer & 21 prim: + 8 C.E.G. 26° à 29° de l’école Parc des Pins, filles, 1 classe 7º C.E.G. (28e de l’école). Chemin Laperlier, mixte, 1 classé, 4e. Chateauneuf, garçons, 1 classe 13e prim. (18e de l’école). Chateauneuf, garçons, 1 classe, 6 C.E.G. (ige de l’école). Victor Duruy, garçons, 4 classes, 16 a 19. Cité militaire, garçons, 1 classe 5e. Cité militaire, filles, 1 classe, 6°. Institut Anglade, mixte 1 classe 6e. Dely Ibrahim: Centre, garçons, 1 classe, 4º. Centre, filles, 1 classe, 3e. Birmandréis : Centre, garçons, 2 classes, 8º et 9° C.E.G. (19º et 20° de l’école). La Redoute, filles, 2 classes 6º et 7º C.E.G. (23° et 24º de l’école). La Redoute, filles, 1 classé 8º C.E.G. (25° de l’école.) Kouba: Centre Redon, 1 classe, 6e C.E.G. (24e de l’école). Ben Omar, garçons, 9 classes 7º à 15° prim. (10° à 18° de l’école). Ben Omar, garçons, 2 classes 4 et 5° C.E.G. (196 et 20° de l’école). Vieux Kouba, filles, 1 classe, 8. Gué de Constantine, garçons, 1 classe, 8°, Hussein Dey : La Montagne, garçons, 2 classes, 1er et 2º C.E.G. (25° et 26° de l’école). Berardi, garçons, 2 classes, 13° et 14e. Berardi, filles, 1 classe 15°. Lot Michel, garçons, 3 classes, 15° 17°. Lot Michel, filles, 4 classes 9º à 12. Marty, garçons, 1 classe, 4e C.E.G. (14e de l’école). Marty filles, 1 classe 11°. Panorama, filles, 3 classes, 6º 8º de l’école. Leveilley, garçons, 1 classe 26. El Harrach : Favier, garçons, 2 classes, ge et 10°. Favier, filles, 2 classes 9 et 10°. Dessoloers, filles, 1 classe 16°. Belfort, filles, 2 classes, 16° et 17. Baraki: G. Recazin, garçons, 1 classe, 13°. G. Recazin, filles, 2 classes, 10 et 11. Eucalyptus, garçons, 2 classes, 7º et 8°. C. Raphanel garçons, 1 classe 4°.
698 JOURNAL OFFICIEL DE LA C. Raphanel, filles, 1 classe 4º. Diar El Baraka, filles, 3 classes 2º à 4. Ain Taya: Sud, filles, 2 classes, 6º et 7°. Cité rurale, garçons, 3 classes, 1er à 3. Cité rurale, filles, 3 classes, 1er à 3. Ameur EI Aïn : Centre, filles, 1 classe 6°. El Arba: Centre, filles, 1 classe 6º C.E.G. (31° de l’école). Attatba: Centre, garçons, 2 classes, 9º et 10°. Belfontaine : Centre, garçons, 1 classe 6°. Birkhadem : Centre, garçons. 2 classes, 6º et 7º C.E.G. (21 et 22 de l’école). Centre, filles, 1 classe, 8º de C.E.G. (23° de l’école). Blida : C. Musulmane, garçons, 7 classes 14° à 20°. C. Musulmane, filles, 5 classes 12° à 16°. Rue de la Fontaine, garçons, 6 classes, 7º à 12º de l’école). Montpensier, garçons, 2 classes, 14° et 15° prim. (16° et 17° de l’école). Montpensier, filles, 1 classe 12°. Boufarik: C. Evolutive, garçons, 2 classes, 7 et 8°. C. Evolutive, filles, 2 classes, 7º et 8°. Goreth, garçons, 3 classes, 1er à 3°. Goreth, filles, classes, 1er à 3º. Birtouta: Centre, filles, 1 classe, 4°. Cap Matifou : Aérium J. Bart, garçons, 1 classe, 4. Alger Plage, filles, 1 classe, 3°. Centre, filles, 1 classe, 4°. Chebli: Centre, filles, 1 classe, 4°. Cité rurale, garçons, 1 classe, 3e. Tabainet, garçons, 1 classe, 3°. Chéraga : Centre, garçons, 1 classe, 6º C.E.G. (23º de l’école). La Trappe, garçons, 1 classe 3º. Douéra: Centre, garçons, 2 classes 6º et 7º C.E.G. (17° et 18º de l’école. Centre filles, 1 classe, 8º C.E.G. (19º de l’école). El Achour : Centre, filles, 1 classe 2°. Félix Faure : Centre, 2 classes, 3º et 4°. Bordj El Kiffan : Centre, garçons, 1 classe 14° prim. (19º de l’école). Béni Mered, garçons, 3 classes, 15° à 17°. Guyotville : Centre, garçons, 1 classe 6º C.E.G. (22° de l’école). Cap Caxine, filles, 1 classe 2º. Koléa: Centre Orangerie, garçons, 1 classe 4º prim. (9º de l’école). Mahelma : Centre, filles, 1 classe 4°. Le Corso: Centre, garçons, 1 classe, 6e. Ben Rahmoun, garçons, 3 classes ler à 3. Hadjout: Chateau d’Eau, filles, 1 classe 12.1 REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 juillet 1965 Mouzaiaville : Centre, garçons, 2 classes, 15° et 16º prim. (20° et 21º de l’école). Oued El Alleug : Centre, garçons, 2 classes 9º et 10°. Centre, filles, 2 classes 5º et 6°. Ouled Fayet: Centre, filles, 1 classe, 3°. Reghaia: Ouled Haddadj, garçons, 1 classe. 6°. Meftah : Centre, filles, 3 classes, 6º à 18°. Centre, garçons, 2 classes, 12º et 13°. Rocher Noir : Centre, garçons, 1 classe, 6º. Rouiba: Douar Sbaat, filles, 3 classes, 3º à 5º de l’école. Ben Zerga, garçons, 3 classes, 1er à 3º de l’école. Saoula: Centre, filles, 1 classe, 69. Sidi Moussa: Centre, filles, 1 classe, 5º de l’école. Saint Pierre Saint Paul : Centre, filles, 4 classes, 3º à 6°. Tipaza: Centre, garçons, 1 classe, 11° prim. (13º de l’école). Centre filles, 1 classe, 6°. Zéralda: Centre, garçons, 1 classe, 12° prim. (14º de l’école). 1 classe, 3º C.E.G. (15° de l’école). 1 classe, 13º prim. (16° de l’école). Arrêté du 27 avril 1965 portant création et suppression de classes de l’enseignement primaire du département d’Alger. Par arrêté du 27 avril 1965, sont supprimées à compter du 1er octobre 1964, les classes ci-après désignées du département d’Alger. Birmandreïs : Les Sources, filles, 3 classes, 11° à 13º de l’école. Kouba: Clinique Roquebrune, 1 classe, lre de l’école. Sont créées à compter du 1er octobre 1964, par compensation des classes ci-dessus supprimées, les classes ci-après du département d’Alger. Kouba: Nobleterre, filles, 3 classes, 1re à 3º de l’école. Kouba: Ben Omar, garçons, 1 classe, 16° primaire (22° de l’école). Sont créées à compter du 1er octobre 1964, les classes ci-après désignées du département d’Alger. Alger: Aisset Idir, garçons, 2 classes, 28° et 29º prim. (34° et 35º de l’école). Aisset Idir, filles, 2 classes, 28 et 29º prim. (35° et 36° de l’école). Aumerat, garçons, 2 classes, 19º et 20 prim. (25° et 26° de l’école). Barnave, filles, 1 classe, 12º de l’école. Cité Bobillot, mixte, 1 classe, 3º de l’école. Chabiba, garçons, 5 classes, 9º à 13º de l’école. Champagne, garçons, 2 classes, 9º à 10º de l’école. La Corderie, filles, 2 classes, 13º et 14º de l’école. Rue Darwin, garçons, 2 classes, 14° et 15º de l’école. Diar Es Saada, garçons, 2 classes, 23° et 24 prim. (30° et 32ª de l’école). Rue Duc des Cars, garçons, 2 classes, 11 et 12º de l’école. Rue Duc des Cars, filles, 2 classes, 8º et 9º de l’école.
23 juillet 1965 JOURNAL OFFICIEL DE LA Rue du Petit Thouars, filles, 1 classe, 10º de l’école. Rue Dupuch, garçons, 1 classe, 19º prim. (25° de l’école). Rue Dupuch, filles, 1 classe, 15º de l’école. Camille Douls, garçons, 3 classes, 16º à 18º de l’école. Rue Fontaine Bleue, filles, 2 classes, 13º et 14º prim. (18° et 19º de l’école. Frais Vallon, garçons, 3 classes, 5º à 7º de l’école. Gambetta Mailhès, garçons, 3 classes, 10° à 12º de l’école. Chemin de Gascogne, filles, 2 classes, 6º et 7 prim. (15° et 16º de l’école. Avenue Ghermoul (Ex-Yusuf), garçons, 1 classe, 8º prim. (16° de l’école). Guépratte, filles, 2 classes, 17° et 18º de l’école. Rue R. Houou, garçons, 10 classes, 13º à 22° prim. (19º à 28° de l’école. Rue Larrey, garçons, 1 classe, 7º de l’école. Rue Lazerges, garçons, 5 classes, 14º à 18º de l’école. Rue Marey, filles, 2 classes, 17° et 18º prim. (21° et 22° de l’école). Boulevard des Martyrs (ex Bru), filles, 1 classes, 8º de l’école. Allée des Mûriers, filles, 3 classes, 16º à 18º de l’école. Musée, garçons, 1 classe, 7º de l’école. Cité Nador, filles, 1 classe, 20º de l’école. Rue Léon Roches, garçons, 2 classes, 31° et 32º de l’école. Ruisseau, filles, 2 classes, 10° et 11º de l’école. Clos Salembier, filles, 2 classes, 21 et 22º de l’école. Sékou Touré (ex Chazot), garçons, 1 classe, 16º prim. (24° de l’école). Rue du Soudan, garçons, 2 classes, 25º et 26º de l’école. Stade municipal, garçons, 1 classe, 16º de l’école. Rue Tirman, filles, 4 classes, 11° à 14° prim. (16° à 19º de l’école). Ht Télemly, garçons, 2 classes, 10 et 11º de l’école. Ht Télemly, filles, 1 classe, 7º de l’école. Rampe Valée, filles, classe. 12º de l’école. Rue Horace Vernet, garçons. 4 classes, 12° à 15° prim. (19° à 22º de l’école). Vignard, garçons, 1 classe, 21º de l’école. Vignard, filles, 2 classes, 21° et 22° prim. (26° et 27º de l’école). Village d’Isly, filles, 2 classes, 9 et 10º de l’école. Village Victor, garçons, 2 classes, 4 et 5º de l’école. Rue Viviani, filles, 1 classes, 6º de l’école. Baraki: Eucalyptus, garçons, 1 classe, Cº de l’école. Recazin, garçons, 1 classe, 18º de l’école. Birmandreïs : Centre, garçons, 1 classe, 14° prim. (23º de l’école). Centre, filles, 5 classes, 13º à 17º de l’école. Concorde, filles, 2 classes, 22 et 23º de l’école. Ht d’Hydra, garçons, 4 classes, 13º à 16º de l’école. Ht d’Hydra, filles, 4 classes. Les Allobroges, garçons, 6 classes, 8º à 13º de l’école. Cité mutualiste, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Cité mutualiste, filles, 1 classe, 4º de l’école. Colonne Voirol, garçons, 1 classe, 5º de l’école. Colonne Voirol, filles, 1 classe, 4º de l’école. Tixerain, garçons, 1 classe, 5º de l’école. Bouzaréa: Lot. Baranès, filles, 1 classe, 11º de l’école. Beau Fraisier, garçons, 2 classes, 11º et 12º de l’école. El Biar: Paul Doumer, garçons, 3 classes, 23° à 25º prim. (31° à 33° de l’école). Villa Jaïs, filles, 6 classes, 16º à 21º de l’école. Maternelle, 1 classe, 6º de l’école. Ben Aknoun, garçons, 1 classe, 10º de l’école. Fort l’Empereur, filles, 1 classe, 14º de l’école. Cité militaire, garçons, 1 classe, 6º de l’école. Cité militaire, filles, 1 classe, 6º de l’école. El Harrach: Altairac, filles, 2 classes, 3 et 4º de l’école. Belfort, garçons, 2 classes, 23 et 24º de l’école. Belfort, filles, 3 classes, 27 et 29º de l’école. Lavigerie, filles, 1 classe, 10º de l’école. Pins maritimes, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Kouba: Centre, garçons, 2 classes, 21 et 22° prim. (28° et 29º de l’école. Centre, filles, 2 classes, 21 et 22 de l’école. Ben Omar, filles, 4 classes, 7º à 10º de l’école. REPUBLIQUE ALGERIENNE 699 Annassers, 1, garçons, 24 classes, lre à 24 prim. Annasers 2, filles, 24 classes, ire à 24º de l’école. Annassers 2, garçons, 14 classes, Ire à 14º de l’école. Annassers 2, filles, 14 classes, ire à 14º de l’école. Saint-Eugène : Plateau, garçons, 2 classes, 13º et 14º de l’école. Pointe Pescade, garçons, 4 classes, 14º à 17º prim. (20° à 23º de l’école). Guyotville: Centre, filles, 1 classe, 11º de l’école. Birkhadem : Les Orangers, filles, 1 classe, 14º de l’école. Birtouta: Centre, garçons, 1 classe, 7º de l’école. Blida: Bois sacré, filles, 4 classes, 9º à 12º de l’école. Gauthier, filles, 1 classe, 14º de l’école. Joinville Armaf, garçons, 6 classes, lre à 6º de l’école. Joinville Armaf, filles, 6 classes, 3º à 6º de l’école. Kazrouna, garçons, 2 classes, 3 et 4º de l’école. Montpensier, garçons, 2 classes, 16 et 17° prim. (18° et 19 de l’école). Montpensier, Filles, 4 classes, 15° à 18º de l’école. Bordj El Kiffan: Jean Mermoz, garçons, 2 classes, 9º et 10° de l’école. Jean Mermoz, filles, 2 classes, 12 et 13º de l’école. Le Hamiz, mixte, 1 classe, 7º de l’école. Boufarik: Belaid, filles, 3 classes, 13° à 15° de l’école. Cité Evolutive, garçons, 1 classe, 10° de l’école. Cité Evolutive, filles, 2 classes, 9º et 10º de l’école.. Pagès, garçons, 2 classes, 13º et 14° prim. (21° et 22° de l’école). Trumelet, garçons, 1 classe, 15º de l’école. Goreth, garçons, 2 classes, 4º et 5º de l’école. Bou Ismaïl : Centre, garçons, 2 classes, 5º et 6º prim. (10° et 11º de l’école). Kefta (ex-Bou-Ismail), garçons, 2 classes, 6º et 7º de l’école. Cap Matifou : Alger plage, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Chéraga: Centre, garçons, 1 classe, 18º prim. (24° de l’école). Centre, filles, 2 classes, 14° et 15º de l’école. La Trappe, filles, 1 classe, 3º de l’école). La Zouava, filles, 1 classe, 2º de l’école. Douaouda: Douaouda Marine, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Douaouda Marine, filles, 1 classe, 3º de l’école.
Douéra: Centre, garçons, 1 classe, 15° prim. (23º de l’école). Hadj Yacoub, mixte, 3 classes, 3º à 5º de l’école. Draria: Oued Roumane, garçons, 1 classe, 6º de l’école. El Achour : Centre, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Centre, filles, 1 classe, 3º de l’école. Koléa: Benam (ex Gabet), garçons, 1 classe, 13º prim. (17° l’école). Route de la Carrière, filles, 2 classes, 8º et 9º de l’école. Chaiba Messaoud, garçons, 1 classe, 3º de l’école. La Chiffa : Sidi Madani, garçons, 1 classe, lre de l’école. Mahelma: Sidi Abdallah, garçons, 1 classe, 3º de l’école, Sidi Abdallah, filles, 1 classe, 3º de l’école. Zaatria, filles, 1 classe, 3º de l’école. Oued El Alleug : Ben Salah, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Ben Salah, filles, 1 classe, 2º de l’école.
700 JOURNAL OFFICIEL DE LA Beni Tamou, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Beni Tamou, fillés, 1 classe, 2º de l’école. Les cinq palmiers, garçons, 1 classe, 2º de l’école. La zaouĩa, filles, i classe, 2º de l’école Ouled Fayet : Plateau, filles, 1 classe, 2ª de l’école. Reuiba: Centre C, garçons, 1 classe, 17° prim. (22º de l’école). Saoula : Centre, garçons, 1 classe, 11º de l’école. Souma: Centre, garçons, 2 classes, 6º et 7º de l’école. Staouëli: Sidi-Ferruch, mixte, 2 classes, 3 et 4º de l’école. Tipaza: Douar Beldj, mixte, 2 classes, 1re et 2º de l’école. Zéralda: Centre, garçons, 1 classe, 14º prim. (19º de l’école). Sont créées à compter du 1er octobre 1964 les classes ci-après de C.E.G. du département d’Alger. Alger : Aïssat İdir, garçons, 1 classe, 7º de CEG (36° de l’école). Aïssat Idir, filles, 1 classe, 8º de CEG (37° de l’école). Rue Dupuch, garçons, 1 classe, 7º de CEG (26° de l’école). Gambetta, filles, 1 classe, 6º de CEG (18 de l’école). Guépratte, garçons, 2 classes, tre et 2 CEG (19 et 20º de l’école. Hamma Marine, garçons, 1 classe, 4º de CEG (15 de l’école). Legembre, filles, 1 classé, 3º de CEG (16° de l’ecole). Mont Riant, garçons, 2 classes, 4 et 5º de OEG (14 et 15° de l’école). Rue Tidjani, filles, 2 classes, 4 et 5º de CEG (25º et 26 de l’école). Dirmandreïs: Parc d’hydra, garçons, 3 classes, 5 & 7º de CEG (19 à 21ª de l’école). El-Biar: Parc des Pins, filles, 1 classe, 8º de CEG (31º de l’école). Chateauneuf, garçons, 1 classe, 7º de CEG (22° de l’école). El Hafrach Laverdet, garçons, 2 classes, 7º et 8º de CEG (34° et 36° de l’école). Laverdet, filles, 2 classes, 5º et 6 de OEG (21º et 22 de l’école). Kouba: Ben Omar, garçons, 1 classe, 7º de CEG (33º de l’école). Annassers I, garçons, classes, ire et 2° ĆEG (25° et 26° de l’école). Aïn Taya: Centre Sud, garçons, 1 classe, 5º de CEG (11º de l’école). Blida : Montpensier, garçons, 1 classe, 3º de CEG (20º de l’école). Bordj El Kiffan: Centre, garçons, 2 classes, 6º et 7º de CEG (20 et 21° de de l’école). Chéraga: Centre, garçons, 1 classe, 7 de CEG (25° de l’école). Koléa. Orangerie, garçons, 2 classes, 6º et 7 de CEG (10° et 11 de l’école). Tipąza: Centre, garçons, 1 classe, 3 de CEG (15º de l’école). Zéralda: Centre, garçons, 1 classe, & de CEG (20º de l’école). Sont créées, à compter du 1er octobre 1964, les classes claprès désignées dans les ex-medersas libres validées du département d’Alger. Bida: El Irchad, mixte, 4 classes, 7º à 10º de la médersa. El Hydaya (Bou Arfa), mixte, 6 classes, ire à 6º de la médersa. Boufarik: El Khaldounia, mixte, 2 classes, 5º à 6º de la médersa. REPUBLIQUE ALGERIENNE 23. juillet 1965 Koléa: El Ihsan, mixte, 4 classes, ire à 4º de la médersa. Sont créées, à compter du ler octobre 1964, les classes ci-après dans les ex-centres d’éducation populaire. Alger: Climat de France, garçons, 4 classes, lre à 4º de l’école. Cité Mahiéddine, garçons, 7 classes, tre à 7º de l’école. Clos Salembier, garçons, 3 classes, tre à 3º de l’école. Clos Salembier, filles, 3 classes, Ire à 3º de l’école. Baraki: Recazin, filles, 1 classe, 14º de l’école. Birmandreïs: La Redoute, mixte, 6 classes, lre à 6º de l’école. El Harrach: P.L.M., garçons, I classe, 21 prim. (25º de l’école). P.L.M., filles, 2 classes, 14 et 15 prim. (18 et 19º de l’école. Hussein Dey : Hanin, filles, 8 classes, 17º à 24º de l’école. Kouba: Zonca, mixte, 4 classes, ire à 4º de l’école. Bouinan: Amroussa, garçons, 3 classes, 1re à 3º de l’école. Centre, garçons, 3 classes, ire à 3º de l’école. Arrêté du 27 avril 1965, portant création et suppression de classes de l’enseignement primaire dans les départements d’Alger et de Médéa. Par arrêté du 27 avril 1965, sont supprimées, à compter du 1er octobre 1963, les classes ci-après de l’enseignement primaire du département d’Alger. Alger : Es-Saada mixte, 4 classes, lre à 4. Sont créées à compter du 1er octobre 1963, les classes ci-après de l’enseignement primaire des départements d’Alger et de Médéa. Alger : ïssat Idir, garçons, 3 classes, 25º à 27º prim. (31° à33e de l’école). Aïssat Idir, filles, 3 classes, 25° à 27e prim. (32e à 34e de l’école). Rue Aumérat, garçons, 5 classes 14e à 18e prim. (20º à 24º de l’école). Rue Aumérat, filles, 3 classes 13° à 15 prim. (19° à 21e de l’école) Rue Barnave, filles, 2 classes, 10º et 11º prim. (15° et 16º de l’école). Rue Béranger (Chazot), garçons, 3 classes, 13e à 150 prim. (21 à 23º de l’école). Rue Caussemille, garçons, 1 classe 18e prim. (24º de l’école). Rue Clauzel, garçons, 5 classes, 8° à 12° prim. (140 à 18° de l’école) Rue Jules Cambon, Filles, 3 classes, 17e à 19º de l’école. Rue de la Corderie, garçons, 2 classes, 14 et 15° prim. (22° et 23e de l’école) Rue Darwin, garçons, 2 classes, 12 et 13º de l’école, Diar El-Saada, garçons, 2 classes + 1 classe CEG, 21° et 22 prim. 8° CEG, 28° à 30 de l’école. Diar Es-Saada, filles, 4 classes, 19e à 22e de l’école. Diar Es-Semchs, garçons, 8 classes, ire à 8º de l’école. Diar Es Semchs, filles, 8 classes, ire à 8e de l’école. Rue Camille Douls, filles, 3 classes, 14e à 16º de l’école. Rue du Petit Thouars, filles, 2 classes, 8º et 9º de l’école. Rue Dupuch, garçons, 5 classes, 14 à 18e prim. (20° à 24 de l’école). Rue Dupuch, filles, 6 classes, 9e à 14º de l’école. Eucalyptus 61, Rampe Valée, garçons, 5 classes, 15e à 19e de l’école). Rue Fontaine Bleue, filles, 2 classes, 11 eet 12e prim (16° et 17 de l’école). Fort des Arcades, garçons, 1 classe 10e de l’école. Boulevard Gambetta Mailhès, garçons, 1 classe, 9º de l’école. Boulevard Gambetta, filles, 2 classes, L1 et 12 prim. (16° et 17e de l’école).
23 juillet 1965 JOURNAL OFFICIEL DE LA Boulevard Amiral Guépratte, garçons, 2 classes, (17° et 18° de l’école). Boulevard Amiral Gurpratte, filles, 4 classes, (13° à 16° de l’école). Hamma Marine, garçons, 1 classe (14º de l’école). Hamma Marine, filles, í classe, 7º de l’école. Haut Télemly, garçons, 1 classe, 9e de l’école. La Chabiba, garçons, 6 classes, 3º à 8º de l’école. Rue Lazerges, garçons, 2 classes, 12 et 13e de l’école. Rue de la Liberté, filles, 3 classes, 9º à 11º de l’école. Rue Marey, filles, 2 classes, 15e et 16e prim. (19e et 20° de l’école). Rue Montpensier, garçons, 1 classe prim. + 1 classe CEG, 14 prim. et 9° CEG (22° et 23 de l’école). Allée des Muriers, filles, 3 classes, 13e à 15e de l’école. Rue Négrier, garçons, 3 classes, 10e à 12º de l’école. Avenue du 1er Novembre, filles, 2 classes, 20e et 21° prim. (26e et 27e de l’école). Rue Léon Roches, garçons, 1 classe, 30e de l’école. Ruisseau, garçons, 6 classes, 12° à 17e de l’école. Ruisseau Rue Mirabeau, filles, 1 classe, ge de l’école. Clos Salembier, filles, 4 classes, 17º à 20e de l’école. Cité Nador, garçons, 1 classe CEG, 5° CEG (32° de l’école). Cité Nador, filles, 4 classes, 16º à 19º de l’école. Rue du 4 septembre, filles, 3 classes, 5e à 7e de l’école. Stade Municipal, garçons, 2 classes, 14e et 15° de l’école. Stade Municipal, filles, 2 classes, 15° et 16e prim. (20e et 21° de l’école). Rue Socgemah, filles, 3 classes, 17e à 19e de l’école. Rue de Tanger, garçons, 3 classes, 6º à 8e de l’école. Rue Aurélie Tidjanie, filles, 1 classe, 21° prim. (24º de l’école). Rue Tirman, filles, 2 classes, 9° et 10e prim. (14e et 15e de l’école).. Rampe Valée, garçons, 1 classe C.E.G. 8° C.E.G. (24e de l’école). Rampe Valée, filles, 1 classe, 11º de l’école. Rue Van Vollenhoven (Ollivier), garçons, 1 classe, (20º de l’école). Boulevard de la Victoire, garçons, 2 classes, 24e et 25e prim. (28° et 29° de l’école.) Rue Vignard, garçons, 5 classes, 16º à 20e de l’école. Rue Vignard, filles, 4 classes, 17° à 20° prim. (22° à 25° de l’école). Village d’Isly, filles, 1 classe, 8º de l’école. Rue Viviani, filles, 1 classe, 5º de l’école. Clos Salembier, garçons, 1 classe, 16e de l’école. Chemin Yusuf, garçons, 1 classe, 7e prim. (15e de l’école). Air de France : Centre, garçons, 1 classe, 17e de l’école. Centre, filles, 5 classes, 7º à 11e de l’école. Bassin Fougeroux, garçons, 1 classe, 13e de l’école. Béni Messous, garçons, 1 classe, 9º de l’école. Béni Messous, filles, 1 classe, ge de l’école. Baraki: Cité Recazin, garçons, 4 classes, 14 à 17e de l’école. Cité Recazin, filles, 2 classes, 12º et 13º de l’école. Diar El-Baraka, garçons, 8 classes, 5e à 12e de l’école. Diar El-Baraka, filles, 8 classes, 5e à 12e de l’école. Birmandreis: Centre, garçons, 2 classes, 12e et 13° prim. (21 1 et 22e de l’école). Les Allobroges, garçons, 1 classe 7º de l’école. Les Allobroges, filles, 1 classe, 7e de l’école. La Concorde, garçons, 8 classes, 16e à 23e de l’école. La Concorde, filles, 7 classes 15e à 21º de l’école. Haut d’Hydra, filles, 2 classes, 11 et 12º de l’école. Haut d’Hydra, garçons, 2 classes, 11 et 12º de l’école. Parc d’Hydra, garçons, 4 classes prim. + 2 classes CEG, 3º et 4° CEG (17° et 18º de l’école). Parc d’Hydra, garçons, 4 classes, 11 à 14º prim. (13º à 16° de l’école). Val d’Hydra, mixte, 1 classe, 2º de l’école. Cité mutualiste, filles, 1 classe, 3e de l’école. La Redoute, garçons, 9 classes, 16º à 24e de l’école. La Redoute, filles, 4 classes prim + 1 classe CEG, 9º CEG (30° de l’école), 18º à 21º prim. (26° à 29 de l’école). Les Sources, garçons, 8 classes, 6º à 13º de l’école. Les sources, filles, 8 classes, 6e à 13º de l’école. REPUBLIQUE ALGERIENNE 701 Les Vergers, filles, 3 classes, 3e à 5e de l’école. Les Vergers, garçons, 3 classes, 3 à 5e de l’école. Colonne Voirol, garçons, 1 classe 4e de l’école. Bouzaréa: Centre, garçons, 1 classe, 16e de l’école. Centre, filles, 1 classe 18º de l’école. Lotissement Baranès, (Préf) garçons, 1 classe, 13º de l’école. Beau Fraisier, garçons, 2 classes, 9e et 10e de l’école. Beau Fraisier, filles, 1 classe, 9º de l’école. Dely-Ibrahim : Centre, garçons, 2 classes, 5e et 6e de l’école. Lotissement Clairval, garçons, 6 classes lre à 6e de l’école. Lotissement Clairval, filles, 6 classes, lre à 6º de l’école. El-Biar: Paul Doumer, garçons, 1 classe, 22º prim. (30° de l’école). Parc des Pins, filles, 2 classes, 22e et 23e prim. (29e et 300 de l’école.) Victor Duruy, garçons, 1 classe, 20º de l’école. Ben Aknoun, filles, 3 classes, 5º à 7e de l’école. Chateauneuf, garçons, 2 classes, 13e et 14e (19e et 20° de l’école). Fort l’Empereur, garçons, 3 classes, 14º à 16º de l’école. Chemin Laperlier, mixte, 1 classe, 5º de l’école. Cité militaire, filles, 1 classe, 5º de l’école. Villa Jaïs, filles, 15 classes, ire à 15º de l’école. Hussein-Dey: Victor Hugo, filles, 3 classes, 22e à 24e de l’école. Caroubier, garçons, 2 classes, 5e et 6º de l’école. Caroubier, filles, 1 classe, 4º de l’école. Chataigneau, garçons, 15 classes, 22º à 36º de l’école. Chataigneau, filles, 18 classes, 13º à 30e de l’école. Eucalyptus, garçons, 3 classes, 18e à 20e de l’école. Hanin Bel-Air, garçons, 13 classes, 14° à 26º de l’école. Hanin Bel-Air, filles, 7 classes, 10e à 16e de l’écale. Leveilley, garçons, 7 classes, 27° à 33º de l’école. Leveilley, filles, 6 classes, 25e à 30° de l’école. Marty, garçons, 4 classes, 11º à 14e de l’école. Marty, filles, 4 classes, 12º à 15º de l’école. Lotissement Michel, garçons, 1 classe, 18e de l’école. Lotissement Michel, filles, 6 classes, 13e à 18e de l’école. Montagne, garçons, 1 classe CEG + 2 classes prim., 25° 26° prim., 3º CEG (29° de l’école). Montagne, filles, 2 classes, 20e et 21º de l’école. Tarik Ibn Ziad (ex-Ber), filles, 5 classes, 14 à 18º de l’école). Tarik Ibn Ziad (ex-Ber), garçons, 4 classes, 15º à 17º de l’école). Panorama, filles, 4 classes, 9e à 12e de l’école. Patrimoine, garçons, 5 classes, 14e à 18e de l’école. Trottier, garçons, 3 classes, 21e à 23° prim. (26e à 280 de l’école). Trottier, filles, 3 classes, 19° à 21º de l’école. Kouba: Ben Omar, garçons, 1 classe C.E.G. 6e C.E.G. (21e de l’école) Centre, garçons, 2 classes prim. + 1 classe CEG, 6 CEG, (27° de l’école), 19° et 20° prim. (25° et 26º de l’école). Centre Lavigerie, filles, 1 classe, 20° de l’école. Diar El-Bahía, garçons, 4 classes, 5º à 8e de l’école. Diar El-Bahia, filles, 4 classes 5º à 8º de l’école. Gué de Constantine, filles, 4 classes 7º à 10e de l’école. Gué de Constantine, garçons, 5 classes, 8º à 12º de l’école. Vieux Kouba, garçons, 4 classes, 9º à 12e de l’école. Vieux Kouba, filles, 7 classes, 8e à 14e de l’école. Lotissement d’Appreval, garçons, 5 classes, 4º à 18º de l’école. Centre, maternelle, 1 classe, 6º de l’école. El Harrach: Laverdet, garçons, 7 classes, 21e à 27e prim. (27e à 33º de l’école). Belfort, mixte, 1 classe, 5º de l’école. Belfort, filles, 9 classes, 18° à 26º de l’école. Bouzid Rachid, (ex F.) garçons, 1 classe, 11º de l’école. Bouzid Rachid, filles, 1 classe, 11º de l’école. Lavigerie, filles, 4 classes, 6e à ge de l’école. Pins Maritimes, filles, 1 classe, 3º de l’école. P.L.M., filles, 2 classes, 12 et 13º prim. (16° et 17 de l’école), Fouquereau, garçons, 4 classes, 13e à 16e de l’école. Fouquereau, filles, 4 classes, 13° à 16e de l’école. Dessolier, garçons, 1 classe, 24e de l’école. Dessolier, filles, 4 classes, 17° à 20º de l’école.
702 JOURNAL OFFICIEL DE LA Oued Smar: Les Eucalyptus, garçons, 4 classes, 13º 16º de l’école. Les Eucalyptus, filles, 1 classe, 13 de l’école. Saint-Eugène : Avenue Maréchal Foch, garçons, 1 classe, 14º de l’école. Bains Romains, garçons, 1 classe, 6º de l’école. Bains Romains, filles, 1 classe, 5º de l’école. Ain Romana: Ouled Hassine, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Boudouaou : Marine, garçons, 2 classes, 2 et 3º de l’école. Merkoud, garçons, 1 classe, 3 de l’école. Ameur El Ain: Centre, garçons, 1 classe, 11º de l’école. El Arba: Centre, garçons, 3 classes,. 26º à 28° prim. (32º à 34° de l’école). Centre, filles, 4 classes, 15 à 18º de l’école. Benhassen, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Gipoulo, garçons, 3 classes, 7º à 9 de l’école. Sohane, garçons, 2 classes, 3º et 4 de l’école. Techt, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Attatba: Centre, filles, 2 classes, 6º et 7º de l’école. Bellefontaine : Centre, filles, 2 classes, 3º et 4º de l’école. Le Figuier, mixte, 1 ęlasse, 2 de l’école. Béni Méred: Centre, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Centre, filles, 1 classe, 3º de l’école. Birkhadem: Centre, garçons, 1 classe, 16 prim. (24º de l’école). Centre, filles, 2 classes, 11 et 12 de l’école. Djenan Kerma, 3 classes, 8 à 10 de l’école. Les Orangers, garçons, 2 classes, 13 et 14 de l’école. Les Orangers, filles, 1 classe, 13º de l’ecole. Birtouta: Centre, garçons, 1 classe, 6º de l’école. Haouch Touta (Dr Ser), garçons, 2 classes, 2 et 3º de l’école. Ouled Chebel, filles, 1 classe, 3º de l’école. Blida: Lavigerie, garçons, 2 classes, 13 et 14º de l’école. Beauprêtre, garçons, 3 classes, 19º à 21º prim. (31° à 33º de l’école). Cazenave, garçons, 5 classes, 17º 21º de l’école. Joinville, garçons, 2 classes, 6 et 7 de l’école. Joinville, filles, 2 classes, 5 et 6 de l’école. Orangerie, filles, 3 classes, 12º à 14º prim. (17 à 19º de l’école). Orangerie, maternelle, 1 classe, 7 de l’école. Tirman, garçons, 2 classes, 15º et 16 de l’école. Cité musulmane, garçons, 1 classe, 21º de l’école. Cité musulmane, filles, 2 classes, 17 et 18 de l’école. Bois sacré, filles, 2 classes, 7º et 8º de l’école. Gauthier, filles, 1 classe, 13º de l’école. Clos Alexandrine, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Clos Alexandrine, filles, 1 classe, 3º de l’école. Montpensier, filles, 2 classes, 13º et 14º de l’école. Bou Arfa: Centre, garçons, 4 classes, 11º à 14º de l’école. Centre, filles, 3 classes, 7º à 9º de l’école. Boufarik: Pagès, garçons, 1 classe, 12º prim. (20 de l’école). Victor Hugo, filles, 1 classe, 14º prim. (19 de l’école). Belaid ex Blandan, filles, 2 classes, 11 et 12 de l’école. Ben Chabane, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Ben Koula, garçons, 2 classes. 2 et 3º de l’école. Cité Evolutive, garçons, 1 classe, 9 de l’école Quatre Chemins, mixte, 2 classes, 2 et 3 de l’école. Bouinan: Centre, filles, 1 classe, 2º de l’école. Bourkika: Centre, garçons, 1 classe, de l’école. REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 juillet 1965 Bouzegza: Caroubier, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Cap Matifou : Les Castors, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Alger Plage, filles,, 1 classe, 4º de l’école.. Bou Ismaïl: Centre, filles, 1 classe, 6º prim. (11º de l’école). Chebli: Centre, garçons, 2 elasses, 6º et 7º de l’école. Centre filles, 2 classes, 5 et 6º de l’école. Chéraga: Grand Chéraga, mixte, 3 classes, ire à 3º de l’école. Courbet: Centre, filles, 2 classes, 3º et 4º de l’école. Raymond Poincaré, garçons, 2 classes, 2 et 3º de l’école. Crescia: Sidi Slimane, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Douaouda: Centre, garçons, 2 classes, 5º et 6º de l’emploi. Douéra: Centre, garçons, 3 classes, 12º à 14º prim. (20 à 22º de l’école. Centre, filles, 6 classes, 8º à 13º de l’école. Hospice, mixte, 2 classes, 3º et 4º de l’école. Quęd Mendhil, garçons, 5 classes, 2º à 6º de l’école. Sainte Amélie, filles, 2 classes, 2 et 3º de l’école. Kakna, mixte, 3 classes, Ire à 3º de l’école. Hadj Yacoub, mixte, 2 classes, 1re et 2º de l’école. Draria: Centre, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Centre, filles, 1 classe, 3º de l’école. Ouled Romane, garçons, 1 classe, 5º de l’école. Ouled Romane, filles, 1 classe, 5º de l’école. El Affroun : Centre, garçons, 2 classes, 15° et 16° de l’école. Félix Faure : Isserbourg, mixte, 1 classe, 2º de l’école. Khemis El Khechna: Centre, garçons, 3 classes, 16º à 18º de l’école. Centre, filles, 3 classes, 6 à 8 de l’école. Bouhamedi, filles, 1 classe, 2 de l’école. Sidi Salem, filles, 1 classe, 2º de l’école. Ouled Larbi, mixte, 8 classes, ire à 8º de l’école. Ben Ouaddah, mixte, 4 classes, lre à 4º de l’école. Bordj El Kiffan: Le Hamiz, garçons, 2 classes, 5 et 6º de l’école. Retour de la Chasse, filles, 1 classe, 7º de l’école. Jean Mermoz, filles, 3 classes, 9º à 11º de l’école. Fouka: Centre, garçons, 1 classe, 12º de l’école. Guyotville: Cité Evolutive, filles, 1 classe, 4º de ‘école. La Madrague, garçons, 1 classe, 6º de l’école. La Madrague, filles, 1 ciasse, 4º de l’école. Cap Caxine, filles, 1 classe, 3º de l’école. Koléa: Rue Berger. filles, 3 classes prim. + 1 classe CEG, 5º de CEG (13 de l’école), 10 à 12 primaire. Ben Azzouz, garçons, 1 classe, 3º de l’école. Ben Azzouz, filles, 1 classe, 3º de l’école. Le Corso: Centre, garçons, 1 classe, 7º de l’école. Ben Rahmoune, filles, 2 classes, lre et 2º de l’école. Mahelma : Centre, files, 1 classe, 5º de l’école. Dar El Beïda : Ben Nacef mixte, 2 classes, lre et 2º de l’école. Maréchal Foch: Centre, garçons, 3 classes, 9º à 11º prim. (10 à 12º de l’école). Centre, filles, 2 classes, 3 et 4 de l’école.
23 juillet 1965 JOURNAL OFFICIEL DE LA Hadjout Square, garçons, 2 classes, 18 et 14 de l’école. Ménerville : Centre, garçons, 2 classes, 17° et 18º prim. (22º et 23 de l’école). Centre, filles, 2 classes, 7 et 8º prim. (13º et 14º de l’école). Souk-El-Had, mixte, 3 classes, 3º à 5º de l’école. Montebello: Centre, garçons, 1 classe, 4º de l’école. Mouzaïaville : Centre, filles, 1 classe, 13º de l’école. Oiled El Alleug : Centre, garçons, 2 classes, 11 et 12º de l’école. Centre, filles, 2 classes, 7 et 8º de l’école. Ouled Fayet: Centre, garçons, 1 classe, 5º de l’école. Centre, filles, 1 classe, 4º de l’école. Plateau, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Reghaïa: Brocards, mixte, 5 classes, 1re à 5º de l’école. Rivet: Centre, garçons, 5 classes, 14º à 18º de l’école. Centre, filles, 4 classes, 9º à 12 de l’école. El-Maden, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Quled Hamèche, filles, 1 classe, 1re de l’école. Souakria, filles, 1 classe, 2º de l’école. Ouled Hanèche, garçons, 2 classes, 1re et 2º de l’école. Rouïba: Gare, filles, 4 classes, lre à 4º de l’école. Ben Zerga, garçons, 2 classes, 4º et 5º de l’école. Douar Sbaât, garçons, 1 classe, 7º de l’école. St-Pierre-St-Paul : Centre, garçons, 3 classes, 6º à 8º de l’école. Centre, filles, 2 classes, 7º et 8º de l’école. Rovigo : Centre, garçons, 1 classe, 13º prim. Centre, filles, 2 classes, 9 et 10 de l’école. La Fasserelle, mixte, 2 classes, lre et 2º de l’école. Yema Halima, mixte, 2 classes, lre et 2 de l’école. Saoula: Centre, garçons, 3 classes, 8º à 10º de l’école. REPUBLIQUE ALGERIENNE 703 Centre, filles, 2 classes, 7 et 8º de l’école. Baba Ali, filles, 1 classe, 3º de l’école. Sidi Moussa: Centre, garçons, 3 classes, 11° à 13° prim. (15° à 17º de l’école). Centre, filles, 3 classes, 6º à 8º de l’école. Haouch Rais, filles, 1 classe, 2º de l’école. Souma: Centre, filles, 2 classes, 4º et 5º de l’école. Staouëli: La Bridja, garçons, 1 classe, 2º de l’école. Tipaza: Centre, garçons, 1 classe, 2º prim. (14º de l’école). Chenoua Plage, garçons, 1 classe prim., 3º de l’école. Zéralda : Centre, filles, 2 classes prim., 9º et 10º de l’école. MEDERSAS VALIDÉES DEPARTEMENT D’ALGER Birmandreïs : Et-Tarbya oua Taâlime, mixte, 9 classes (lre à 9º de l’école). Bouzaréa : En-Nacéria, mixte, 3 classes (lre à 3º de l’école). El Biar: Et-Tahdib, mixte, 6 classes (ire à 6º de l’école). El Harrach: Chabab El-Ghed, mixte, 2 classes (ire à 2 de l’école). Birkhadem: El Falah, mixte, 5 classes (lre à 5º de l’école). Blida : El-Irechad, mixte, 6 classes (lre à 6º de l’école). Boufarik: El-Khaldounia, mixte, 4 classes (ire à 4º de l’école). DEPARTEMENT DE MEDEA Djelfa: El-Ikhlass, mixte, 4 classes (1re à 4º de l’école). Médéa : Éz-Zoubeïrya, mixte, 19 classes (lre à 19 de l’école). AVIS ET COMMUNICATIONS S.N.C.F.A. Homologation de proposition. Par décision du 6 juillet 1963, a été homologuée la proposition du 14 avril 1965 de la Société nationale des chemins de fer algériens, tendant à appliquer les prix du barême 110 aux transports de certains produits métallurgiques par wagon chargé de 20 tonnes ou payant pour ce poids et à la suppression du tarif spécial P.V. nº 14, parue au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire n° 49 du 11 juin 1965. MARCHES. Áppeis d’offres MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FEFORME AGRAIRE DIRECTION DU DEVELOPPEMENT RURAL Service du génie rural et de l’hydraulique agricole Fourniture et pose de conduites d’adduction 1°) Objet du marché : Adduction d’eau des villages de la région de Sidi-Aïch, lot n° 4, fourniture et pose de 4.600 mètres environ de conduites en chlorure de polyvinule, amiante-ciment, et fonte pour relier divers réservoirs. Estimation des travaux : 200.000 DA. 2°) Lieu de consultation du dossier : Le dossier d’appel d’offres peut être consulté en s’adressant : à la subdivision du génie rural de Bejaľa, quartier des Oliviers, à l’arrondissement du génie rural de sétif, quartier 16 Pinède, à la circonscription du génie rural à Constantine, 2, rue du docteur Calmette. Le dossier peut être obtenu en s’adressant à l’arrondissement ou à la circonscription sus-visées. 3°) Présentation, lieu et date de réception des offres : Les offres seront présentées dans les formes prescrites au dossier de soumission. Les plis seront adressés en recommandé à l’ingénieur en chef de la circonscription du génie rural de Constantine, 2, rue du docteur Calmette à Constantine, ou déposés à la même adresse contre récépissé, et devront parvenir avant 18 heures du vendredi 30 juillet 1965. Les candidats resteront engagés trois mois par leurs offres,
704 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 juillet 1965 4°) Pièces annexes à fournir : attestation de la caisse sociale d’affiliation, déclaration de non faillite, références de travaux prouvant la compétence. Service du génie rural et de l’hydraulique agricole CIRCONSCRIPTION DE CONSTANTINE Construction d’un ouvrage de prise en oued 1°) Objet du marché : Construction d’un ouvrage de prise d’eau dans l’oued Saf- Saf, commune de Djamel-Ramdane estimation des travaux : 200.000 DA. 2°) Lieu de consultation du dossier : Le dossier d’appel d’offres peut être consulté en s’adressant à la subdivision du génie rural de Skikda ou à l’arrondissement du génie rural de Constantine, 2, rue du docteur Calmette à Constantine. Le dossier peut être obtenu en s’adressant à la circonscription du génie rural, 2, rue du docteur Calmette à Constantine. 3°) Présentation, lieu et date de réception des offres : Les offres seront présentées dans les formes prescrites par la lettre jointe au dossier de soumission. Les plis seront adressés en recommandé à l’ingénieur en chef de la circonscription du génie rural de Constantine, 2, rue du docteur Calmette à Constantine, ou déposés à la même adresse contre récépissé, et devront parvenir avant 12 heures du lundi 2 août 1965. Les candidats resteront engagés trois mois par leurs offres. 4°) Pièces annexes à fournir : attestation de la caisse sociale d’affiliation, déclaration de non faillite, références de travaux prouvant la compétence. MISES EN DEMEURE D’ENTREPRENEURS L’entreprise Javel et Cie, domiciliée 71, rue Ben Danoun à Kouba (Alger), titulaire du marché en date du 2 février 1960 approuvé par le préfet du département d’Alger le 23 mars 1960 sous le numéro 2.641, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés: El Harrach 838 logements S.I. lot n° 13: peinture, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20), à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. L’entreprise Javel et Cie, domiciliée 71, rue Ben Danoun à Kouba (Alger), titulaire du marché en date du 2 février 1960, approuvé par le préfet du département d’Alger le 23 mars 1960 sous le numéro 2.641, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés: El Harrach 838 logements S.I. lot n° 14, vitrerie, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20) à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de f’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. La société générale d’entreprise, domiciliée 25 et 27 rue Khelifa Boukhalfa à Alger, titulaire du marché en date du 27 février 1961, approuvé par le préfet du département IMPRIMERIE OFFICIELLE d’Alger le 20 mai 1961 sous le numéro 3.776, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés: El Harrach 838 logements S.I. lot adduction d’électricité, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20), à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette société de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. L’entreprise C.I.B.E.S.T.A.L., demeurant boulevard Mermoz à Annaba, titulaire du marché approuvé le 24 août 1960, relatif à l’exécution des travaux du lot gros œuvre des 124 logements de l’ancien stade à Guelma, est mise en demeure de reprendre les travaux dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne décomratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. L’entreprise Missenard, domiciliée 6, rue Franklin Roosvelt à Alger, titulaire du marché en date du 2 février 1960, approuvé par le préfet du département d’Alger le 23 mars 1960 sous le numéro 2.641, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés: El Harrach 838 logements S.I. 9 lot chauffage, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20), à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016. du 9 août 1962. L’entreprise Chollet Nicol et Longobardi, domiciliée rue Négrier prolongée à Hussein-Dey, titulaire du marché en date du 2 février 1960, approuvé par le préfet du département d’Alger le 23 mars 1960 sous le numéro 2.641, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés El Harrach 838 logements S.I. 6º lot: menuiserie, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20) à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. L’entreprise Somel, domiciliée 25 et 27, rue Khélifa Boukhalfa à Alger, titulaire du marché en date du 2 février 1960, approuvé par le préfet du département d’Alger le 23 mars 1960 sous le n° 264/5D/2B, relatif à l’exécution des travaux ci-après désignés: El Harrach 838 logements S.I. 7 lot: serrurerie, est mise en demeure d’avoir à reprendre l’exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20), à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par cette entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. L’entreprise Coslau Louis, domiciliée 2, rue Pierre Loti à Kouba, titulaire du marché n° 179/61 souscrit le 2 août 1961, approuvé le 13 décembre 1961, relatif à la construction d’une crèche, garderie et goutte de lait à Hussein-Dey, est mise en demeure de reprendre l’exécution des dits travaux dans un *délai de vingt jours (20) à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Faute par l’entreprise de satisfaire à cette demande, il sera fait application des dispositions de l’article 14 de l’ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962. 7 et 9, rue Trollier ALGER