CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie ABONNEMENT Maroc ANNUEL Libye Mauritanie 1 An Edition originale.. 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction 2140,00 D.A DIRECTION ET REDACTION : ETRANGER SECRETARIAT GENERAL (Pays autres DU GOUVERNEMENT que le Maghreb) Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE 1 An 7, 9 et 13 Av. A. Benbarek-ALGER Tél: 65.18.15 à 17 C.C.P. 3200-50 2675,00 D.A ALGER TELEX: 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG 5350,00 D.A ETRANGER: (Compte devises) (Frais d’expédition en sus) BADR: 060.320.0600 12 Edition originale, le numéro: 13,50 dinars. Edition Numéros des années antérieures: suivant barème originale et sa traduction, le numéro: 27,00 dinars. . Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d’adresse. Tarif des insertions: 60,00 dinars la ligne.
SOMMAIRE DECRETS Décret présidentiel n° 2000-01 du 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4 janvier Batna. Décret présidentiel nº 2000-02 du 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4 janvier Tiaret. Décret présidentiel nº 2000-03 du 4 Chaoual 1420 correspondant au 10 janvier 2000 12 janvier 2000 2000 portant dénomination de l’aéroport de
2000 portant dénomination de l’aéroport de
portant grâce amnistiante. 3 DECISIONS INDIVIDUELLES Décret présidentiel du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 mettant fin aux fonctions du conseiller pour les affaires internationales et la coopération à la Présidence de la République.
Décret présidentiel du 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000 mettant fin aux fonctions d’un directeur à la Présidence de la République…..
ARRETES, DECISIONS ET AVIS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Arrêté du 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000 portant délégation de République (Secrétariat Général du Gouvernement).. signature à un directeur à la Présidence de la
MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PROTECTION SOCIALE Arrêté du 10 Ramadhan 1420 correspondant au 18 décembre 1999 fixant le montant de la majoration pour conjoint à charge…….. 4 MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA POPULATION Arrêté du 28 Rabie Ethani 1420 correspondant au 10 août 1999 fixant les normes des locaux et des équipements des établissements privés de formation paramédicale…………..
6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 3 DECRETS Décret présidentiel n° 2000-01 du 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4. janvier 2000 portant dénomination de l’aéroport de Batna. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et10°) et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998 fixant les règles générales relatives à l’aviation civile ; Vu le décret n° 81-98 du 16 mai 1981, modifié et complété, portant affectation des aérodromes de l’Etat ; Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et à la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. L’aéroport de Batna portera désormais le nom d’aéroport de Batna - Mostéfa Benboulaïd. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4 janvier 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel nº 2000-02 du 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4 janvier 2000 portant dénomination de l’aéroport de Tiaret. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et10°) et 125 (alinéa ler); Vu la loi n° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998 fixant les règles générales relatives à l’aviation civile; Vu le décret n° 81-98 du 16 mai 1981, modifié et complété, portant affectation des aérodromes de l’Etat ; Vu le décret présidentiel n° 97-104 du 28 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 5 avril 1997 relatif à la dénomination et à la débaptisation des lieux et édifices publics; Décrète : Article 1er. - L’aéroport de Tiaret portera désormais le nom d’aéroport de Tiaret - Abdelhafidh Boussouf - Aïn Bouchekif. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Ramadhan 1420 correspondant au 4 janvier 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel n° 2000-03 du 4 Chaoual 1420 correspondant au 10 janvier 2000 portant grâce amnistiante. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77 (6° et 7°) et 122-7°; Vu la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rétablissement de la concorde civile, notamment son article 41; Décrète : Article 1er. En application des dispositions de l’article 41 de la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rétablissement de la concorde civile, sont exonérées des poursuites pour les faits prévus à l’article 1er de cette même loi, les personnes ayant appartenu à des organisations qui ont volontairement et spontanément décidé de mettre fin aux actes de violence et se sont mises à l’entière disposition de l’Etat et dont les noms figurent en annexe à l’original du présent décret. Art. 2. Les dispositions de l’article 5 de la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 susvisée, ne sont pas applicables aux bénéficiaires du présent décret qui jouiront, en conséquence, de la plénitude de leurs droits civiques. Art. 3. Le bénéfice des dispositions du présent décret cesse si les personnes concernées ne respectent pas l’engagement pris dans les termes de l’article 41 de la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 susvisée, en vertu duquel elles ont été admises au bénéfice du régime de l’exonération des poursuites. Art. 4. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 4 Chaoual 1420 correspondant au 10 janvier 2000. Abdelaziz BOUTEFLIKA.
OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 6 Chaoual 1420 4 JOURNAL DE 12 janvier 2000 DECISIONS INDIVIDUELLES Décret présidentiel du 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999 mettant fin aux fonctions du conseiller pour les affaires internationales et la coopération à la Présidence de la République. Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 78 (alinéa 2); Vu le décret présidentiel du 3 Ramadhan 1419 correspondant au 21 décembre 1998 portant nomination de M. Abdelkader Taffar, conseiller pour les affaires internationales et la coopération à la Présidence de la République; Décrète : Article 1er. Il est mis fin aux fonctions de conseiller pour les affaires internationales et la coopération à la Présidence de la République, exercées par M. Abdelkader Taffar. Art. 2. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Ramadhan 1420 correspondant au 23 décembre 1999. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel du 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000 mettant fin aux fonctions d’un directeur à la Présidence de la République. Par décret présidentiel du 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000, il est mis fin aux fonctions de directeur à la Présidence de la République, exercées par M. Hamid Melzi. ARRETES, DECISIONS ET AVIS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Arrêté du 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000 portant délégation de signature à un directeur à la Présidence de la République (Secrétariat Général du Gouvernement). Le Secrétaire Général du Gouvernement, Vu le décret présidentiel nº 94-132 du 18 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 29 mai 1994 déterminant les organes et les structures internes de la Présidence de la République; Vu le décret présidentiel du 16 Ramadhan 1420 correspondant au 24 décembre 1999 portant nomination du Secrétaire Général du Gouvernement; Vu le décret présidentiel du 9 Rajab 1416 correspondant au 2 décembre 1995 portant nomination de M. Abdellah Quafi en qualité de directeur à la Présidence de la République (Secrétariat Général du Gouvernement); Arrête : Article 1er. Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdellah Ouafi, directeur, à l’effet de signer au nom du Secrétaire Général du Gouvernement, tous actes et arrêtés concernant la gestion et l’administration des personnels et des moyens à l’exclusion des arrêtés à caractère réglementaire. Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Ramadhan 1420 correspondant au 2 janvier 2000. Ahmed NOUI. MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PROTECTION SOCIALE Arrêté du 10 Ramadhan 1420 correspondant au 18 décembre 1999 fixant le montant de la majoration pour conjoint à charge. Le ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle; Vu la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative à la retraite, notamment son article 15; Vu le décret présidentiel n° 98-428 du Aouel Ramadhan 1419 correspondant au 19 décembre 1998 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 96-406 du 8 Rajab 1417 correspondant au 19 novembre 1996 fixant les attributions du ministre du travail, de la protection sociale et de la formation professionnelle ; Sur proposition du conseil d’administration de la caisse nationale des retraites;
6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 Arrête : Article 1er. Le montant de la majoration pour conjoint à charge est fixé à sept cent dinars (700 DA) par mois. Ce montant s’applique aux pensions prenant effet à compter du ler janvier 2000. Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 10 Ramadhan 1420 correspondant au 18 décembre 1999. Hacène LASKRI. MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA POPULATION Arrêté du 28 Rabie Ethani 1420 correspondant au 10 août 1999 fixant les normes des locaux et des équipements des établissements privés de formation paramédicale. Le ministre de la santé et de la population, Vu le décret présidentiel n° 98-428 du Aouel Ramadhan 1419 correspondant au 19 décembre 1998 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 98-371 du 4 Chaâbane 1419 correspondant au 23 novembre 1998 fixant les conditions de création, de fonctionnement et de contrôle des établissements privés de formation paramédicale, notamment son article 9; Arrête : Article 1er. En application des dispositions de l’article 9 du décret exécutif n° 98-371 du 4 Chaâbane 1419 correspondant au 23 novembre 1998 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les normes des locaux et des équipements des établissements privés de formation paramédicale. CHAPITRE I LES LOCAUX 1.- Conditions générales : Art. 2. Outre les conditions d’hygiène et de sécurité prévues par la réglementation en vigueur, les locaux pédagogiques des établissements privés de formation paramédicale doivent être aérés, ventilés et éclairés naturellement. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 5 Art. 3. La hauteur des locaux pédagogiques ne doit pas être inférieure à deux mètres quatre vingt centimètres (2, 80 m). Art. 4. Les locaux pédagogiques ne doivent pas être aménagés en sous-sol. Art. 5. Les établissements privés de formation paramédicale doivent disposer d’une pièce réservée aux archives répondant aux normes en vigueur, d’un point de stockage de matériel pédagogique et didactique et d’une bibliothèque d’une surface de deux (2) mètres carré par élève. Art. 6. Les couloirs de circulation doivent être suffisamment larges et bien éclairés. Art. 7. Les établissements privés de formation paramédicale doivent disposer de sanitaires à raison d’un poste pour dix (10) élèves.
- Conditions particulières aux locaux pédagogiques : Art. 8. Une salle de cours ne peut comprendre plus de 25 places pédagogiques. Art. 9. La surface minimale des salles de cours est fixée à deux (2) mètres carré par élève. Art. 10. - Le nombre de places pédagogiques par salle de travaux pratiques est fixé à 15, au maximum. Art. 11. La surface minimale des salles de travaux pratiques est fixée à deux mètres cinquante centimètres (2,50 m) par élève. CHAPITRE II LES EQUIPEMENTS Art. 12. Chaque salle de cours doit disposer, au minimum: de tables; de chaises; d’un tableau blanc ; d’un “paper board”; d’un rétroprojecteur ; d’un appareil de dispositives. Art. 13. Les salles de travaux pratiques doivent disposer: de chaises; d’armoires; de paillasses pourvues, de postes d’eau, d’électricité et de gaz, le cas échéant.
Art. 14. Est fixée dans l’annexe originale du présent arrêté, la liste de matériel spécifique aux formations de : sages-femmes ; prothésistes dentaires; opticiens lunetiers; audiométristes/audioprothésistes ; laborantins; infirmiers; sécrétaires médicales ; manipulateurs de radiologie. Art. 15. Un délai d’une année courant à compter de la date de signature du présent arrêté est accordé aux établissements privés de formation paramédicale en activité pour se conformer aux dispositions du présent texte. Art. 16. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 28 Rabie Ethani 1420 correspondant au 10 août 1999. Yahia GUIDOUM. ANNEXE 1 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR FORMATION DE SAGES-FEMMES Matériel pour soins de nursing : lit articulé; matelas; 2 traversins; 2 oreillers; 6 draps; 6 alèzes de toile; 6 alèzes de caoutchouc ; couvertures; dessus de lit ; 6 serviettes de toilette; 6 gants de toilette ; 4 bassines en plastique ; 2 pédiluves; 2 bocks à lavement; 2 verres; abaisses langue ; 2 bassins de lit; chariot pour soins d’hygiène. 12 janvier 2000 Matériel pour soins infirmiers de base : poupinel; produits chimiques pour la stérilisation et contrôle-tests de stérilisation; 2 mètres ruban; pèse personne et toise; 2 lampes de poche; 1 marteau à reflexes; bouillotte; vessie de glace; portoir avec feuille de température; 6 tensiomètres + 6 stethoscopes; thermomètres ; 10 pipettes; 6 plateaux (grands, moyens, petits); 6 haricots; seringues et aiguilles de tous calibres (I.M/I.D.R/S.C/I.V) ; aiguilles à ponctions-vaccinostyles; perfuseur, transfuseur ; 6 petits tambours ; 2 bassins de lits.. Matériel pour pansement et contention : chariot muni d’une poubelle pour pansement; boîtes à instruments pour pansement simple; tambours (moyens et grands) en inox ; compresses; champs en tissu ; atelles de Kramer différentes dimensions; atelles grillagées ; bandes Velpeau de différentes dimensions. Matériel pour les travaux pratiques d’obstétrique et de puériculture : maquettes d’embryologie; maquettes sur l’évolution de la grossesse ; maquettes sur les différents temps de dilatation; maquettes sur les différents temps d’accouchement ; maquettes en position gynécologique; maquettes d’anatomie des appareils génitaux mâle et femelle; maquettes obstétricales avec diagramme périnéal ; bassins osseux (5) pour travaux pratiques et dirigés ; bassins osseux avec tête foetale osseuse adaptable (5); poupée maléable avec tête maléable (sutures, fontanelles, os du crâne); boîte d’accouchement;
6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 boîte d’épisiotomie; boîte de réanimation néonatale ; boîte de rupture artificielle des membranes; stéthoscopes obstétricaux; tensiomètre et stethoscope; appareil Doppler obstétrical (pour appréciation BCF); pèse-personne et toise; table de gynécologie; forceps; aspirateur; berceau; poupée de puériculture. Matériel pour travaux pratiques de diététique : 1 réchaud pour 4 élèves au maximum ; 1 appareil de Soxlet; 2 bassines en inox ; 1 balance ménagère. Un placard par groupe de 4 élèves contenant : 2 cuvettes; 4 grandes assiettes ; 4 petites assiettes ; 4 fourchettes; 4 pétites cuillères ; 4 cuillères; 4 couteaux; 4 spatules; 1 ouvre-boîte; 1 louche; 1 presse-citron ; 2 verres; 2 tasses; 1 verre mesureur gradué ; 1 moulin à légumes; 1 série de casseroles (4); 1 panier de 6 biberons garnis de tétines et de capsules; 1 égouttoire; 5 boîtes fermées (sucre, riz, sel, farine); torchons; essuis-mains; lavettes; détergents. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 7 ANNEXE 2 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR FORMATION DE PROTHESISTES DENTAIRES 15 postes de travail avec aspiration; 15 places avec tiroirs; 15 tours suspendus; 15 becs Bunsen ; 15 chevilles; 15 pièces à main de laboratoire ; 15 éclairages individuels; 2 paralléliseurs ; 2 tailles plâtre; 2 silos à plâtre ; 2 vibreurs; 2 tours à polir ; 2 presses à moufles; 2 appareils d’ébouillantage; 2 appareils de cuisson pour résine ; 2 marmites d’ébouillantage pour résine auto-polymérisable ; 2 appareils pour mise en gel ;
- 2 appareils pour durcisseur ; 1 four de préchauffage; 2 fours de chauffage ; 2 sableuses; 1 centrifugeuse ; 2 bains électrolytiques ; 2 paires de lunettes protectrices; 2 chalumeaux pour couler; bouteilles pour oxygène (2), pour acétylène (2) ou pour gaz de ville; 2 appareils de polymérisation des résines pour bridges; 2 fours à céramique ; 2 micro-tours; 1 sableuse pour céramique ; aspirateur pour la salle de céramique. Petite instrumentation: 15 couteaux à cire; 15 couteaux à plâtre; 15 spatules à cire; 15 spatules à plâtre ; 15 bols à plâtre ; 15 pinces Waldach; 15 pinces rondes; 15 pinces plates; 15 articulateurs; 15 moufles.
Une école de prothèse dentaire doit comporter les salles de pratiques suivantes : 1 salle de plâtre ; 1 salle de polymérisation; 1 salle de coulée; 1 salle de céramique. La salle de coulée et la salle de céramique doivent être individualisées, la salle de plâtre et la salle de polymérisation peuvent être communes. ANNEXE 3 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR LA FORMATION D’OPTICIENS LUNETIERS
- Laboratoire príncipal: 3 gabareuses; 15 meuleuses automatiques; 15 meuleuses à main; 15 fronto focomètres; tout le petit matériel d’opticien (compas, pinces à égruger, diamants, pointes, calibres etc…); raineuses, perceuses, calibreuses, ophtalmoscopes, skiascopes, règles à skiascopie; ophtalmomètre de Javal; biomicroscopes; boîtes d’essai; tableaux lumineux. Un stock important de montures de différents modèles et de verres (minéraux, organiques, double foyer et multifocaux).
- Laboratoires annexes : kératomètre; shirmer; boîtes d’essai de lentilles de contact plus stock (dures, souples, perméables).
- Laboratoire d’orthoptie : symoptophore; croix de Maddox; règles de prisme;` règles type 100 Faruswooth HUE. 4) Laboratoire d’oculariste : boîte de prothèses; iris artificiels. 12 janvier 2000 5) Prothèses auditives 6) Laboratoires de montage : verres; montures; meuleuses automatiques et tout le matériel nécessaire au montage. 7) Laboratoire de réparation de lunettes : raineuses; soudeuses; pièces détachées (type plaquettes, branches, vis etc…) 8) Laboratoire de fabrication artisanale de montures : rhodoid; matériel. ΑΝΝΕΧΕ 4 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR LA FORMATION D’AUDIOMETRISTES ET D’AUDIOPROTHESISTES 1) Matériel d’audiométrie et impédancemétrie : audiomètre; impédancemètre; otoscope. Matériel pour la prise d’empreinte et la réparation d’embout sur mesure : compresseur; cocotte à pression; vibreur; four à micro-ondes; godets; seringues (spéciale empreinte); micro-moteur; fraises; tour à polir. Matière première : pâte pour prise d’empreinte; résine pour embouts; cire; huile de paraffine; colle pour tubage; tube spécial embout, 6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE LA 12 janvier 2000 audiomètre clinico-diagnostique (total-vocal et W. tone); audiomètre semi-clinique (total + vocal + assourdissement); train-roc-vidéo show (connectable avec AM 2000 S); caméra vidéo; magnétoscope; H.P type conque; interphone; cassettes test phonétique de J.C Lafon et fournier; magnétophone; potentiel évoqué auditif (ERA) avec recorder X-Y moniteur, cables, et cartes. 2) Matériel d’audioprothèse : a) APPAREILS DE CORRECTION DE LA SURDITE: Contours d’oreille AD 438 AD 423 AD 424 AD 426 AD 448 AD 444 Chaque appareil doit être muni des pièces suivantes : interrupteur - microphone receveur - potentiomètre - coque. Contours d’oreille T 86 T 85 T 87 T 87 D T 97 avec coude translucide et filtre acoustique. Contours 125-1-PP AGCI 123 VT 115 V AGC O 115 PP PC W 775 V 775 PP Chaque prothèse doit être munie d’un interrupteur potentiomètre microphone receveur coque et un circuit d’amplification. REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 9 Contours E 24 C 1 E 22 P E 11 P E 16 U E 16 S Contours 40 CE H 40 PP PC 40 PP PC H 44 AGC 44 PP PC 244 PP L 44 PP PC H 264 PP 234 D PP AGCI 274 PP AGC I 24 PP AGC I 284 PP AGC I connecteur CROS/BICROS. contours super - front PP-C-2 super - front PP-C-2 D super - front PP-C-L super - front PP-C-L-A - Intra-auriculaires canal 008 intra 007 - intra-auriculaires M 33 M 34 Costom 771 Miniteur 101 MPC intra-auriculaire Boîtiers P 15 P P 11 P 767 S 787 PP 08142/26 Euroton 2000 44 PP AGC Euroton 2000 В 40 Branches de lunettes auditives Delta 24 Delta 27 10 JOURNAL OFFICIEL DE LA 1 SET de lunettes à contours 1 SET de lunettes pour intégrer CROS 1 SET de lunettes pour intégrer BICROS Branches de lunettes B/10 B/12 1 SET de lunettes à contours 1 SET de lunettes avec CROS 1 SET de lunettes avec BICROS b) Matériel d’embout : système de mesure copolsil grand modèle seringue K tube nylon pour embout coude secret EAR capsule femelle capsule mâle canule IROS Tube durcisseur membrane (conditionnement 100) vibrateur V 755 plaque chauffante compresseur spécial 2 sorties micromoteur tour à polir augette pistolet à cire coupelles inox bols inox bols pour MINIPOL 100 spatule à mélanger inox épingles à cire spatule électrique à modeler la cire disques à polir à caoutchouc disques à polir pierre pour meuler balance de précision électronique silicone pour réparation d’empreinte 500 G REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 6 Chaoual 1420 12 janvier 2000 liquide durcisseur pour DITO 50 CM laque à silicone en burette laque silicone séparant alginat 5L poudre à polir 10 Kgs huile à silicone gel résine I-T-O acryli-poudre beige résine I-T-O acryli-liquide accessoires pour intra-auriculaire L et R accessoires pour branches de lunettes branche factice (CA ET CO) calibre d’ajustage calibre curseur produits consommables nécessaires à la fabrication des coques pour appareils intra-auriculaires M 33 et M 34 pourdre acrylate beige BTE de 1Kg sachet de 25 gaines pour écouteur. Matériel d’entretien technique des prothèses auditives : jeux de tournevis pince brucelles stéthoscope, écouteur cordon transformateur pour fer à souder fil rigide tresse à déssouder colle bostik 1400 bombe air sec bombe nettoyant bac ultrasons chaîne d’étalonnage et de contrôle des courbes de réponses des audiomètres et des prothèses auditives BRUL et KJAER piles 675 canules souples 6 tailles conduits souples 7 tailles réversibles pour oreille droite et gauche microscope films vidéos (dessins animés) pour le roc et le vidéo show piles E 13 accu 10DK 6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 Cabine à faradiser: dimension 2 x 3 x 2,5m (pour potentiel évoqué) la liste de ce matériel est répartissable à toutes les cabines insonorisées. Dimensions des cabines: M 722 EXT 256 x 240 x 225 cm. INT 233 x 217 x 199 cm. 722/721 EXT 360 x 256 x 225 cm INT. CAB. 224 x 233 x 199 cm. INT. PRE.CAB. 105 x 233 x 199. ANNEXE 5 Liste de matériel pour salles de travaux pratiques pour formation de laborantins Microscopes avec objectifs x 10, x 40 et 100 15 Centrifugeuse 01 Bain marie réglable 37°, 56° et 100°C 01 Etuve à 37°C 01 Becs Bunsen 15 Spectrophotomètre avec cuves 01 Centrifugeuse à hématocrite 01 Réfrigérateur + 4°C 01 Congélateur 01 Poupinel 01 Chronomètres 02 Minuterie 02 Balance analytique 01 Rhésusscope 01 Agitateur type “WIRLIMIXER” 01 Verrerie et petit matériel Lames Lamelles Hématimètre de Malassez 30 Pipettes pour numération des globules rouges 30 Pipettes pour numération des globules blancs 30 Verres à pied de 250 ml 30 Pipettes graduées de 10 ml 30 Pipettes Pasteur 30 Pipettes automatiques de 1 ml 30 Pipettes automatiques de 0,1 ml 30 Pipettes automatiques de 0,05 ml 30 Pipettes automatiques de 0,01 ml 30 LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 11 Embouts pour pipettes de 1-0,1-0,05 et 0,01 ml 30 Béchers de 1000 ml 10 Fioles (ballons) jaugées d’un litre 10 Agitateurs (baguettes) en verre 30 Boites de Pétri en plastique Bac pour coloration (plateaux rectangulaires) 01 Tubes à èssai 01 30 Tubes à hémolyse 30 Tubes hépariné pour hématocrite 30 Tubes à centrifuger à fond de 10 ml 30 Tubes à centrifuger à fond conique de 10 ml 30 Ecouvillons stériles 1 boite Verres de montre pour pesée 10 Erlenmeyer 30 Ballons de 250 ml 10 Ballons de 100 ml 10 Ballons de 500 ml 10 Anses de platine à fil 15 Mètres de fil de platine 02 Capsules en porcelaine 15 Portoirs pour tubes à essai 30 Portoirs pour tubes à hémolyse 30 Milieux de culture et réactifs pour bactériologie Bleu de méthylène pour bactériologie 1 litre Violet de gentiane pour coloration de Gram 1 litre Solution de Lugol 1 litre Fuchsine basique phénique et ZIEHL 1 litre Bouillons citratés pour hémoculture 10 flacons Bouillons biliés 10 flacons Bouillons de staphylocoagulase 30 tubes Bouillons glucosés acide de sodium 30 tubes Bouillons de CLARKE et LUBS 30 tubes Bouillons nitratés 30 tubes Bouillons nutritifs 300 tubes Bouillons sélénité acide de sodium 10 flacons Bouillons viande - foie (VF) 30 tubes Eau peptonée alcaline 90 tubes - Milieux de transport entérobactérie 30 tubes Milieux de transport gono et méningocoques 30 tubes Milieux de transport vibrion cholériques 30 tubes Milieux urée indole 30 tubes - SABOURAUD liquide citrate 10 flacons Base gélosée tamponnée au sang frais 10 flacons Gélose à l’Esculine 30 tubes Gélose CASTANEDA 10 flacons Gélose Hektoene (gélose + additif) 10 flacons Gélose nutritive 30 flacons Gélose 60 tubes Gélose pour isolement Salmonella Shigella 10 flacons Gélose nutritive alcaline biliée 5 flacons Gélose foie - viande 30 tubes Milieu de Chapman 30 tubes Milieu de Chapman 10 flacons Milieu de M.E.V.A.G 30 tubes Milieu de KLIGLER HAJNA (KIA) 60 tubes Milieu de mannitol mobilité 60 tubes Milieu de Simons 60 tubes Milieu de Loeffler 60 tubes Milieu Lowenstein Jensen 60 tubes Eau distillée stérile 100 tubes eau distillée stérile 10 flacons Eau physiologique stérile 10 flacons Huile de vaseline stérile 5 tubes Réactif de Konacs 5 ampoules Réactif I + II pour recherche des N° 3 réductases 10 tubes Réactif pour recherche de la TDA 10 tubes - Sang de cheval citraté 5 ampoules sang de mouton 5 ampoules Disques oxydases 4 étuis Disques ONPG 4 étuis Réactifs pour biochimie Réactifs pour dosage de l’acide urique 1 coffret Réactifs pour dosage de l’albumine 1 coffret Réactifs pour dosage de l’amylase 1 coffret Réactifs pour dosage de la bilirubine 1 coffret directe Réactifs pour dosage de la bilirubine 1 coffret indirecte 1 coffret Réactifs pour dosage du calcium 1 coffret Réactifs pour dosage des chlorures 1 coffret Réactifs pour dosage du cholestérol 1 coffret Réactifs pour dosage du cholestérol HDL 1 coffret Réactifs pour dosage du cholestérol LDL 1 coffret - Réactifs pour dosage de la créatinine 1 coffret Réactifs pour dosage du fer. 1 coffret Réactifs pour dosage du glucose 12 janvier 2000 Réactifs pour dosage de l’hémoglobine 1.coffret Réactifs pour dosage du magnésium 1. coffret Réactifs pour dosage des phosphatases acides 1 coffret Réactifs pour dosage des phosphatases alcalines 1 coffret Réactifs pour dosage des transaminases TGO 1 coffret Réactifs pour dosage des transaminases TGP 1 coffret - Réactifs pour dosage de l’urée 1 coffret Réactifs pour hématologie et immunologie Sérums tests pour détermination des groupes sanguins système ABO 1 coffret Hématies tests pour détermination des : groupes sanguins 1 coffret a Réactifs pour T.Р.Н.А 1 coffret Réactifs pour test de coombs direct 1 coffret Réactifs pour test de coombs indirect 1 coffret Réactifs pour dosage des A.S.L.O 1 coffret Réactifs pour détermination du temps de Quick 1 coffret Réactifs pour la recherche de la C.R.P 1 coffret Réactifs pour la numération des globules rouges 1 coffret Réactifs pour la numération des globules blancs 1 coffret Réactifs pour la numération des plaquettes 1 coffret Réactifs pour coloration au M.G.G 1 coffret Produits chimiques Acide sulfurique concentré 2 litres - Acide chlorhydrique concentré 2 litres Acide acétique concentré 1 litre Soude en pastilles 1 Kg Nacl 1 Kg Alcool 1 litre ANNEXE 6 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR LA FORMATION EN SOINS INFIRMIERS Matériel pour soins de nursing: lit articulé; matelas; 2 traversins; 6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 -2 oreillers; 6 draps; 6 alèzes de toile; 6 alèzes de caoutchouc; couvertures; dessus de lit; 6 serviettes de toilettes; 6 gants de toilettes; 4 bassines en plastique ; 2 pédiluves; 2 bocks à lavement; 2 verres; abaisses langue ; chariot pour soins d’hygiène. Matériel pour soins infirmiers de base : poupinel; produits chimiques pour la stérilisation et contrôle-tests de stérilisation; 2 mètres ruban; pèse-personne et toise; 2 lampes de poche; 1 marteau à reflexes; bouillote; vessie de glace ; portoir avec feuille de température ; 6 tensiomètres + 6 stéthoscopes; thermomètres ; 10 pipettes; 6 plateaux (grands, moyens et petits); 6 haricots; seringues et aiguilles de tous calibres (I.M/I.D.R/S.C/IV); aiguilles à ponctions-vaccinostyles; perfuseur, transfuseur ; 6 petits tambours ; 2 bassins de lits. Matériel pour pansement et contention : chariot muni d’une poubelle pour pansement; boîtes à instruments pour pansement simple ; tambours (moyens et grands) en inox; compresses; champs en tissu ; atelles de Kramer différentes dimensions; atelles grillagées ; bandes Velpeau de différentes dimensions. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 13 Matériel utilisé dans les spécialités médicales et chirurgicales: 1/ Sondes, canules, tubes et drains pour aparreil respiratoire : Sondes endotrachéales sans ballonnet : sonde en caoutchouc; sonde à usage unique en plastique ; sonde armée tubes de cole. Sondes endotrachéales à ballonnets : sonde en latex; sonde en caoutchouc ; sonde à usage unique en plastique ; sonde en caoutchouc ou de silicone; Sondes endotrachéales armées à ballonnets : sonde armée en latex; sonde à usage unique en plastique. Sondes endotrachéales à usage unique en plastique à ballonnets à basse pression: Canules, tubes, sondes et drains pour la chirurgie thoracique : canules à usage unique avec et sans ballonnets; canules en caoutchouc à ballonnets; canules en caoutchouc ou de silicone à ballonnets; tubes oro-pharyngiens (canules de Guedel); tubes naso-pharyngiens (canules de Wendel); tubes d’aspiration de LEZUMS; sondes endobronchiques (sondes de Carennes et White); Sondes nasales pneumatiques ; sondes d’apiration pour prématurés et enfants; sondes pour aspiration bronchique; sondes en vinyl rouge; sondes en caoutchouc rouge; sondes en caoutchouc ou de silicone “Petersil”; drains tubulaires; drains ondulés ; drains multitulaires en caoutchouc ou de silicone. 2/ Sonde pour appareil urinaire : Sondes vésicales : sondes de Nelaton; sondes de Harris ; sondes de Millin; sondes de Couvelaire; sondes de Gouverneur ; sondes de Maissoneuve ; sondes de Mercier; sondes de Bazy; sondes Olivaire Droite; . sondes de Denis; sondes de Tiemann; sondes de Pasteau; sondes de Marion; Sondes de Philipps. Sondes vésicales à ballonnets : sondes de Foley, courte, moyenne et longue durée ; sondes de Foley béquillée ; sondes de Couvelaire; sondes de Tiemann; sondes pour hémostate prostatique ; sondes à trois voies. Sondes vésicales à demeure : sondes de Pezzer; sondes Malecot; sondes de Le Fur; sondes de Chalochet; drains pour l’urologie. Sondes urétrales : sondes urétrales; sondes urétrales à ballonnets; sondes pour urétérostomie; sondes pour nephrostomie. 3/ Sondes, drains, canules, tubes, prothèse et bougie : Appareil digestif : sondes œsophagiennes (Chatelguyon, Plombières); sondes de Blackmoor Sengstaken; prothèse de Haring; bougies œsophagiennes ; sondes de Levine; sondes de Einhorn ; sondes de Eudel; sondes de Roke; sondes transcystiques et de radiomanométrie ; sondes pour extraction de calculs biliaires ; sondes gastriques; sondes pour Ileus ; 12 janvier 2000 tubes de Faucher; drains pour voies biliairęs de Champeau de Kehr en “T”; drains pour l’intestin “drain de Paul”; canules rectales; drains perforés ; drains non perforés ; drains de Redon; drains ondulés; drains cigarettes; drains de Penrose; drains de Barraya; drains de Garrel; drains de Goldmann; sondes à irrigation ; sondes à embolectomie; sondes à trombectomie; sondes d’Albertini ; sondes nasales; canules en “U” pour laryngesctomie; canules rectales à ballonets. Matériel pour travaux pratiques de diétetique : 1 réchaud pour 4 élèves au maximum ; 1 appareil de Soxlet; 2 bassines en inox; 1 balance ménagère. un placard par groupe de 4 élèves contenant : 2 cuvettes; 4 grandes assiettes ; 4 petites assiettes ; 4 fourchettes; 4 petites cuillères ; 4 cuillères; 4 couteaux; 4 spatules; 1 ouvre-boîte; 1 louche; 1 presse-citron ; 2 verres; 2 tasses; 1 verre mesureur gradué ; 1 moulin à légumes ; 1 série de casserolės (4) ; 1 panier de 6 biberons garnis de tétines et de capsules; 1 égouttoire; 6 Chaoual 1420 JOURNAL OFFICIEL DE 12 janvier 2000 5 boîtes fermées (sucre, riz, sel, farine); torchons; essuis-mains lavettes; détergents. ANNEXE 7 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR LA FORMATION DE SECRETAIRES MEDICALES 7 ordinateurs ; 7 imprimantes; téléphone; fax télex; dictaphone; tableau électronique pour apprentissage de la dactylographie; bureaux; photocopieur; armoires; fiches; chaise pivotante ; machine à écrire; fiches; dossiers. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 15 ANNEXE 8 LISTE DE MATERIEL POUR SALLES DE TRAVAUX PRATIQUES POUR LA FORMATION DES MANIPULATEURS DE RADIOLOGIE 10 dosimètres ; 5 tabliers plombés ; 10 paires de gants plombés; 10 lunettes de protection; 10 grilles fixes; 10 sangles; 5 ballons pour compression; 20 jeux de lettres métalliques pour identification; 5 marqueurs de films ; 2 négatoscopes avec plusieurs plages; 10 cadres de développement; 5 coffres à cassettes radiographiques; cassettes radiographiques avec écran : 5 cassettes 36 x 43; 5 cassettes 35 x 55; 5 cassettes 30 x 40; 5 cassettes 24 x 30; 5 cassettes 18 x 24; * 5 cassettes 13 x 18; transformateur; lampes à infrarouge; lampes à ultra-violets; radiologie portative avec accessoires; échographe simple. Imprimerie officielle, 7, 9 et 13 Avenue Abdelkader Benbarek - Alger.