CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) SOMMAIRE DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE LA PLANIFICATION ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret n° 80-137 du 3 mai 1980 instituant la nomenclature des activités économiques et des produits, p. 534.

534 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 DECRETS, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE LA PLANIFICATION ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret n° 80-137 du 3 mai 1980 instituant la nomenclature des activités économiques et des produits. Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la planification et de l’aménagement du territoire, Vu la Constitution, et notamment ses articles 111-10° et 152; Vu le décret n° 71-134 du 13 mai 1971 portant réglementation de la coordination et de l’obligation statistique; Vu l’ordonnance n° 75-35 du 29 avril 1975 portant plan comptable national, ensemble les textes subséquents; Décrète : Article 1er. Est instituée la nomenclature des activités économiques et des produits (N.A.P.) telle qu’elle est annexée au présert décret, destinée à :

• assurer la normalisation de l’information statistique et l’efficacité de sa coordination et de son contrôle,
• faciliter la disponibilité nécessaire d’informations statistiques fiables sur les activités et les produits, nécessaires à la mise en œuvre de la planification, à la gestion et au contrôle de l’économie nationale, en particulier en ce qui concerne la production, la commercialisation intérieure, le commerce extérieur, les coûts et les prix. La nomenclature des activités économiques et des produits entrera en vigueur à compter du 1er juillet 1980, sauf aménagement d’une période transitoire n’excédant pas 6 mois, fixée par arrêté du ministre de la planification et de l’aménagement du territoire. Art. 2. La nomenclature des activités et des produits instituée à l’article 1er ci-dessus se définit comme une liste articulée d’activités économiques et des produits déterminés et codés comme suit : 1- L’activité économique est étendue au sens d’un ensemble d’opérations ou de processus de toutes nature, notamment économique, aboutissant à la création d’un ou de plusieurs produits ou à la fourniture de services. 2 3 Chaque activité est codée à trois chiffres, 3 Chaque produit est codé à 5 chiffres. 4 Le codage à 3 chiffres se rapporte à l’identification et au classement des activités des agents économiques. 5 Le codage à 5 chiffres concerne les statistiques relatives à la production, à la commercialisation et à la consommation des produits. Art. 3. Dolvent, en ce qui concerne les activités économiques, les biens et services, être établis conformément à la nomenclature des activités économiques et des produits, toutes les classifications statistiques, données comptables et tous objectifs de planification des administrations et entreprises publiques, ainsi que des entreprises qui bénéficient d’un concours financier public ou dans lesquelles le secteur public détient des participations. Le ministre de la planification et de l’aménagement du territoire arrête, en tant que de besoin, les modalités particulières d’exécution du présent article en ce qui concerne certaines activités ou certains produits, en vue de la mise en œuvre de la nomenclature, conformément aux objectifs et impératifs assignés aux plans et programmes nationaux et sectoriels de développement. Art. 4. - Les ministères, administrations et entreprises visées à l’article 3 ci-dessus peuvent utiliser pour leurs propres besoins des nomenclatures spécifiques plus détaillées, définies, en faisant référence à la nomenclature des activités économiques et des produits (N.A.P.), sur la base d’une table de correspondance entre chaque nomenclature spécifique et la N.A.P. Ces tables de correspondance devront être communiquées, notamment pour toute vérification nécessaire, aux services qui relèvent du ministère de la planification et de l’aménagement du territoire, tant auprès de l’administration centrale que de la direction concernée du conseil exécutif de wilaya. Les modalités d’application du présent article feront l’objet, en tant que de besoin, d’un arrêté du ministère de la planification et de l’aménagement du territoire. Art. 5. Toute modification de la nomenclature des activités économiques et des produits, sera effectuée par voie de décret, sur proposition du ministre de la planification et de l’aménagement du territoire, après avis de la commission de la nomenclature des activités économiques et des produits visée à l’article 8. Art. 6. Le ministre de la planification et de l’aménagement du territoire fixera, par vole d’arrêté les modalités de gestion et de mise à jour de la nomenclature des activités économiques et des produits. Art. 7. - La diffusion la plus large de la nomenclature des activités économiques et des produits sera assurée à la diligence de tous services concernés, et en tant que de besoin, par le ministère de la planification et de l’aménagement du territoire. Art. 8. En vue de la mise à jour de la nomenclature des activités économiques et des produits, es de l’examen des nomenclatures spécifiques plus détaillées, il est créé une commission de la nomenclature des activités économiques et des produits. Cette commission est présidée par le ministre de la planification et de l’aménagement du territoire ou son représentant. Le secrétariat de cette commission est assuré par les services de la direction

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA des statistiques et de la comptabilité nationale du | ministère de la planification et de l’aménagement du territoire. Les membres de la commission, à raison d’un représentant par ministère, sont désignés par les ministres concernés. Leur liste nominative est fixée par arrêté du ministre de la planification et de l’aménagement du territoire. La commission de la nomenclature des activités économiques et des produits transmet régulièrement le résultat de ses travaux aux ministres concernés. Le ministre de la planification et de l’aménagement du territoire fixera, par arrêté, les règles de fonctionnement de la commission ainsi que le mode d’établissement des bilans se rapportant aux activités de ladite commission. Art. 9. Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles - du présent décret et à la nomenclature y annexée. Art. 10. Les ministres sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 3 mai 1980. Chadli BENDJEDID. NOMENCLATURE DES ACTIVITES ET DES PRODUITS (NPAT-DSCN NAP OCTOBRE 1979) 011 Pêche et activités relevant de la pêche 01101 Sardines

1104. Thonides 01107 Autres poissons bleus (anchois, sprats, harengs, maquereaux) 01110 Poissons blancs (Y.C. cétacés, squales, espasdons) 01113 Langoustes et homards 01116 Crevettes, crabes, écrevisses et autres crustacés 01119 Mollusques et coquillages (huitres, moules, escargots, autres mollusques et coquillages) 01122 Autres produits de la pêche et des activités relevant de la pêche N.D.A. (coraux, éponges, herbes marines, perles, alevins, grenouilles…) 020 Rebolsement 021 Sylviculture, (N.C. pépinières au 039.) 022 Exploitation des forêts 02201 Bois de trituration et déchets de bois (N.C. sciures) 02202 Bois d’œuvre pour sciage, tranchage ou déroulage 02203 Bois de chauffage 02204 Bois pour l’industrie du papier 02207 Charbon de bois 02210 Liège brut en planches 02213 Liège brut de trituration et déchets de liège 02216 Gommes et résines naturelles (Y.C. Caoutchouc naturel et assimilés), REPUBLIQUE ALGERIENNE 535 02219 Autres produits de ramassage dans les forêts N.D.A. 030 Céréaliculture 03001 Blé dur 03004 Blé tendre 03007 Orge 03010 Avoine (voir aussi 03219) 03013 Riz décortiqué 03016 Maïs (voir aussi 03216) 03019 Sorgho (céréale) (voir aussi 03213) 03022 Seigle 03025 Autres céréales 03030 Paille et déchets 031 Culture de légumes secs 03101 Fèves 03104 Féveroles 03107 Haricots secs 03110 Lentilles 03113 Pois chiches 03116 Pois secs 03119 Vesce graine 03122 Gesse graine 03125 Autres légumes à cosse secs 032 Cultures fourragères 03201 Vesce avoine 03204 Trèfle 03207 Bersim 03210 Luzerne 03213 Sorgho en vert 03216 Mais en vert 03219 Avoine en vert 03222 Choux fourrager 03225 Betterave fourragère 03228 Autres racines fourragères 03234 Fourrage naturel 03235 Médicago 03237 Autres produits fourragers 033 Culture maraîchère 03301 Pommes de terre primeurs 03303 Pommes de terre saison 03305 Tomates 03307 Pastèques 03309 Melons 03311 Oignons 03313 Echalottes 03315 Ail 03317 Artichauts 03319 Navets 03321 Carottes 03323 Courges 03325 Courgettes 03327 Concombres et cornichons

536 JOURNAL OFFICIEL DE LA 03329 Choux fleurs 03331 Haricots verts 03333 Poivrons 03335 Piments doux 03337 Petits pois 03339 Choux verts 03343 Aubergines 03345 Fenouils 03347 Salades 03349 Asperges 03351 Betteraves potagères 03353 Blettes 03355 Cardes ou cardons 03357 Céleris 03359 Epinards 03361 Fraises 03363 Gombes 03365 Menthe 03367 Coriandre 03369 Patates douces 03371 Poireaux et autres alliacées 03373 Radis 03375 Topinambours 03377 Niora 03379 Cantaloup 03383 Persil 03385 Autres légumes et plantes potagères à l’état frais 034 Agrumiculture 03401 Oranges 03404 Clémentines 03407 Mandarines 03410 Citrons 03413 Pamplemousses et pomélos 03416 Bigarades 03419 Autres agrumes 035 Arboriculture de fruits frais 03501 Pommes 03504 Poires 03507 Pêches 03510 Abricots 03513 Prunes 03516 Cerises 03519 Nèfles 03522 Figues fraîches 03525 Grenades 03528 Avocats 03531 Ananas et bananes 03534 Autres fruits frais 036 Arboriculture de fruits secs et rustiques 03601 Dattes deglet-nour 03604 Dattes communes 03507 Dattes sèches REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 03610 Olives à l’huile 03613 Olives de table 03616 Figues sèches 03619 Amandes 03622 Pacanes 03625 Noix, noisettes 03628 Caroubes sèches 03631 Pistaches 03634 Autres fruits secs 03637 Café vert 03640 Fèves de cacao 037 Viticulture 03701 Raisins de cuve 03704 Raisins de table 03707 Raisins à déshydrater 038 Cultures industrielles 03801 Tomates industrielles 03802 Haricots verts industriels 03803 Petits pois industriels 03809 Autres cultures industrielles alimentaires 03811 Tabac brut 03813 Maïs industriel 03817 Sorgho sucre 03821 Betteraves sucrières 03822 Canne à sucre 03823 Chicorée (préparée voir 45413) 03824 Houblon 03825 Orge brassicole 03828 Malt 03831 Coton brut non égréné 03835 Autres fibres textiles brutes 03836 Palmier nain 03839 Kapok et crin marin 03841 Alfa 03851 Tournesol 03852 Colza 03853 Soja 03854 Carthame 03855 Arachides 03859 Autres graines et fruits oléagineux 03860 Thé 03861 Verveine 03862 Menthe 03863 Autres plantes et parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en médecine 03864 Géranium 03865 Jasmin 03866 Lavande 03867 Tubéreuse 03868 Autres plantes et parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 03869 Plantes, et parties de plantes, graines et | fruits des espèces principalement à usages insecticides, parasiticides et similaires 03871 Fleurs coupées d’ornement 03879 Feuilles et feuillages d’ornement 03881 Canelle 03882 Piments

• 03889 Autres épices 03891 Matières premières pour tannage et teinture 03893 Matières de vannerie et de sparterie 03895 Matières de brosserie 03897 Grains durs, pépins, coques et noix à tailler 03899 Autres matières végétales N.D.A. 039 Pépinières et production de semences 03901 Semences de blé 03904 Semences d’autres céréales 03905 Germes de céréales 03907 Semences de légumes secs 03910 Semences de pommes de terre

3913. Autres semences, plantes et plants maraîchers (Y.C. Micellium de champignon) 03916 Semences de betteraves 03917 Semences pour plantes olfagineuses 03919 Semences d’autres cultures industrielles 03922 Graines fourragères à ensemencer 03925 Plants d’agrumes 03928 Plants d’arbres fruitiers 03931 Plants de vigne et vignes pieds-mères 03934 Bulbes, oignons, tubercules en repos, en ‘végétation ou en fleurs 03937 Plants et graines d’arbres forestiers 03940 Boutures, greffons, plants, plantes, racines et graines N.D.A. 041 Elevage d’équidés 04101 Equidés 042 Elevage de camélidés 04201 Camélidés 043 Elevage de bovins 04301 Bovins reproducteurs 04304 Vaches laitières 04307 Autres bovins 044 Elevage d’ovins 04401 Ovins 045 Elevage de caprins 04501 Caprins 046 Elevage et engraissement de volailles 04601 Poussins d’un jour 04604 Autres volailles 047 Apiculture 048 Elevages divers spécialisés 04801 Ver à soie 04804 Lapins 04807 Canards REPUBLIQUE ALGERIENNÉ 537 04810 Autres animaux N.D.A. 049 Produits d’élevage 04901 Lait de ferme 04904 Laine en suint et laine lavée à dos 04907 Plumes et duvets 04910 Œufs de consommation 04913 Œufs de reproduction 04916 Miel 04919 Cire 04922 Poils en masse 04925 Cocons de vers à sole 04928 Fumier 04931 Autres produits d’origine animale N.D.A. ACTIVITES ANNEXES DE L’AGRICULTURE 050 Aménagement de périmètres irrigués (N.C. drainage agricole au 054) 051 Battage de grains 052 Stockage de céréales 053 Ramassage et conditionnement à façon 054 Drainage agricole 055 Autres travaux à façon agricoles 356 Insémination artificielle du bétail 057 Chasse 058 Defense et restauration des sols $59 Activités diverses auxiliaires de l’agriculture 060 Production, distribution et transport d’électricité ENERGIE PRIMAIRE.. 06001 Electricité hydraulique (sauf électricité de pompage) 06003 Electricité solaire. 06004 Electricité nucléaire ENERGIE DERIVEE 06010 Electricité géothermique 06013 Electricité thermique 06016 Electricité hydraulique de pompage 070 Distribution publique de gaz 07001 Gaz naturel distribué aux ménages 07004 Gaz naturel distribué aux usagers industriels (Y. C. les industries énergétiques) 07007 GPL distribué publiquement 072 Transport de gaz naturel 07201 Transport de gaz naturel par gazoduc 081 Producion et distribution publique d’eau 08101 Eau potable 08104 Eau d’irrigation 08107 Eau industrielle 090 Forages pétroliers 091 Géophysique 092 Amalyses (de boues, etc…)

538 JOURNAL OFFICIEL DE LA 094 Etudes et engénéring 096 Construction d’ouvrages destinés à la production, la transformation, le transport et la distribution d’hydrocarbures 09601 Puits de pétrole et de gaz 09603 Canalisation 09605 Raffineries 09607 Unités de liquéfaction de gaz 09608 Unités de pétrochimie 09611 Stations de distribution et de stockage d’hydrocarbures 09613 Autres 097 Autres services et travaux publics pétroliers 103 Extraction d’hydrocarbures liquides et gazeux 10301 Pétrole brut 10304 Condensat 10307 Gaz naturel (gazeux) 104 Raffinage du pétrole 10401 Essence d’avion 10404 Essence normale 10407 Essence super 10410 Kérosène (lampant) 10413 Naphta 10414 Gaz de raffinerie 10416 Gaz oil 10418 Diésel oil marine 10419 Fuel domestique 10422 Fuel léger 10425 Fuel lourd 10430 Lubrifiants 10435 Bitumes et asphaltes de pétrole (les bitumes naturels sont au 156) 107 Transport d’hydrocarbures liquides et de condensat par canalisation 10701 Transport de pétrole brut 10704 Transport de GPL et du condensat 10707 Transport de produits raffinés par canalisalisation 108 Liquéfaction de gaz naturel 10801 Gaz naturel liquéfié (GNL) 10804 Gaz de pétrole liquéfié (GPL) 111 Extraction de houille 11101 Anthracite 11104 Houille 11107 Lignite 11110 Tourbe 113 Cockeries 11301 Cockes et semi-cockes 11304 Gaz de cockeries 114 Agglomération de combustibles (indépendants de mines) 11401 Boulets et briquettes de combustibles solides 121 Extraction et préparation de mineral de fer REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 12101 Mineral de fer (hématite, magnétite, sidérose, autres) 12102 Pellets de mineral de fer 12104 Pyrites de fer grillées (centres de pyrites) 131 Extraction et préparation de bauxite 13101 Bauxite 132 Extraction et préparation de minerais de métaux communs non ferreux 13201 Minerais polymétalliques 13204 Concentré de plomb 13210 Concentré de zinc 13213 Mineral et concentré de manganèse 13219 Concentré de cuivre 13222 Mineral et concentré d’étain 13225 Minerai et concentré d’antimoine 133 Extraction et préparation de minerais pour ferro-alliages 13301 Mineral de chrome 13304 Minerai de molybdène 13307 Minerai de tungstène (chélite, wolframite) 13310 Autres (nickel, cobalt, vanadium, tantaie, etc…) 134 Extraction et préparation de minerais de métaux précieux 13401 Mineral et concentré d’or 13404 Mineral et concentré d’argent 13407 Minerai et concentré de platine 135 Extraction et préparation de minerals métalliques divers .. 13501 Minerai de titane 13504 Mercure (métal) 13506 Minerai de strontium (célestine) 13507 Autres minerais métalliques (arsenic, bismuth, lithine, florine, autres) 136 Extraction et préparation de minerais d’uranium et minerais radioactifs 13601 Minerais d’uranium et de thorium 13604 Concentré d’uranium 13607 Concentré de thorium 142 Carrières de pierre de taille pour la construction et l’industrie 14201 Blocs de marbre 14202 Dalles de marbre 14203 Sous-produits de marbre 14204 Bimbeloterie de marbre (autre bimbeloterie au 594) 14205 Travertin 14206 Granit dégrossi ou scié 14209 Autres pierres de matériaux de roches éruptibles ou sédimentaires dégrossies ou sclées (Y.C. ardoise et grés) 143 Extraction et préparation de sable, extraction de matériaux alluvionnaires 14301 Sable industriel 14302 Sable de construction

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 14304 Graviers, cailloux, galets, moellons alluvionnaires (les produits du concassage sont au 310) 14307 Magnésite (écume de mer) 144 Extraction et préparation de gypse 14401 Gypse 145 Extraction et préparation de la pierre à chaux 14501 Pierre à chaux 146 Carrières d’argiles 14601 Kaolin 14602 Feldspath 14603 Argiles kaoliniques (Y.C. terre à porcelaine et à faïence) 14604 Terre à brique et à poterie 14605 Marne et terre à ciment 14606 Terre à céramique 14607 Terres réfractaires (le grés est classé au 142) 14610 Bentonite (argiles smectiques), autres terres colorantes ou décolorantes 147 Extraction et préparation de produits de carrières divers non destinés aux matériaux de construction N.D.A. 14701 Calcaire 14704 Pierre ponce, corindon, et autres abrasifs, naturels (Y.C. l’émeri) 14707 Dolomies et castines 151 Extraction et préparation de sels de potasse 15101 Sel de potassium (potasse) 152 Extraction et préparation de sels (Y.C. marais salants) 15201 Sel domestique 15204 Sel industriel 153 Extraction et préparation de phosphates 15301 Phosphates calcinés 15302 Phosphates dépoussiérés 155 Extraction et préparation de pyrite, production de soufre 15501 Soufre brut (sous-produit de récupération des pyrites) (CF aussi 35512) 15504 Pyrites de fer non grillées (les pyrites grillées sont au 121) 156 Extraction et préparation d’asphaltes de bitume 15601 Bitumes et asphaltes naturels (voir aussi 10435) 157 Extraction et préparation de produits minéraux divers 15701 Pierres gemmes (diamants, autres) 15704 Amiante brute 15707 Graphite naturel, talc brut, stéarite naturelle 15710 Mica, sphathfluor, cryolite 15713 Sulfate de baryum (baryte) 15716 Carbonate de baryum 15719 Silice fossile, kiesselguhr diatome et Tripoli REPUBLIQUE ALGERIENNE 539 15722 Autres minéraux non déclarés ailleurs (vermiculite, perlite) 158 Broyage à façon de minerais et matériaux (non associé à l’extraction) 15804 Minerais et matériaux broyés (broyage non associé à l’extraction) 161 Fabrication de fonte 16101 Fonte de moulage 16104 Fonte alliée (spiégel, phosphore, autre alliée) 16107 Fonte d’affinage 16110 Eponges de fer et poudres de fer ou d’acier 16113 Scories, laitiers, déchets laitiers du fer 16117 Gaz de hauts fourneaux 163 Fabrication d’aciers courants 16301 Lingots d’aciers courants 16304 Autres demi-produits d’aciers courants 16307 Scories, laitiers, déchets d’acier 164 Laminage à chaud des aciers courants 16401 Matériels de voie ferrée autres que rails (au

16414. et autres qu’essieux et roues (au 19410) 16404 Toles, bandes et feuillards laminés à chaud 16410 Ronds et fils pour béton armé 16411 Fils machines (diamètre inférieur ou égal à 12 mm) 16412 Barres laminées à chaud autres que ronds à béton 16413 Profilés autres que rails 16414 Rails 16416 Larges plats 165 Fabrication des aciers fins et spéciaux (AFS) 16504 Demi-produits AFS 166 Laminage et fabrication de produits AFS 16607- Produits plats AFS 16610 Produits longs AFS 16620 Autres produits AFS (Y.C. ébauches) 167 Transformation des AFS 16704 Produits plats transformés AFS 16710 Produits longs transformés AFS 171 Métallurgie de l’aluminium et d’autres métaux légers (Y.C. fabrication d’alliages légers, de duralumin, d’alpex) 17101 Alumine 17104 Aluminium 17107 Magnésium brut 17110 Béryllium 17113 Cendres et résidus de métaux légers 172 Production de ferro-alliages 17201 Ferro-alliages et produits dérivés 173 Métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes 17301 Mattes de nickel 17304 Nickel 17307 Silicium

540 JOURNAL OFFICIEL DE LA 17310 Titane 17313 Cobalt 17316 Manganèse 17319 Tungstène (wolfram) 17322 Molybdène 17325 Chrome 17328 Autres métaux ( baryum, germanium, nibdium, vanadium, zirconium, rhénium, gallium, indium, thallium, tantale, etc…) 17331 Scories et déchets 175 Métallurgie et affinage des métaux communs et leurs alliages 17501 Cuivre, blister, affiné et cupro-alliages 17504 Plomb 17507 Zinc (lingots) 17510 Poussières de zinc 17513 Cadmium 17516 Etain 17519 Antimoine 17522 Bismuth 17525 Uuranium et thorium 17526 Laiton 17527 Bronze 17528 Cendres et résidus de métaux communs 176 Affinage des métaux précieux 17601 Argent industriel et bancaire 17604 Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages 17607 Cendres d’orfèvre 17610 Or industriel et bancaire 178 Fabrication d’électrodes pour électro-métallurgie ou électro-chimie en graphite ou en carbone amorphe (les électrodes de soudure sont au 213) 17801 Electrodes pour électro-métallurgie et électrochimie 191 Première transformation des non-ferreux et fabrication de demi-produits en métaux non-ferreux ALUMINIUM 19101 Câbles en aluminium 19103 Barres, profilés, fils en aluminium 19105 Laminés, toiles et disques en aluminium 19107 Feuilles minces en aluminium 19109 Tubes et tuyaux en aluminium 19111 Poudres et paillettes en aluminium 19113 Toiles, tissus, treillis et grillages en aluminium 19115 Autres produits en aluminium CUIVRE ET ALLIAGES EN LAITON 19117 Câbles de cuivre 19119 Poudre de cuivre pour fabrication de couleur 19121 Barres, profilés, fils en cuivre ou alliage en laiton REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 19123 Laminés, tôles (Y.C. rondelles) en cuivre ou alliage en laiton 19125 Tubes et tuyaux en cuivre ou alliage en laiton 19127 Toiles, tissus, treillis et grillages en cuivre 19129 Poudre, paillettes et divers (en cuivre ou alliage en laiton) PLOMB 19131 Tubes et tuyaux en plomb 19133 Barres, profilés, fils en plomb 19135 Tables, feuilles et bandes (Y.C. feuilles minces) en plomb 19137 Poudres et paillettes en plomb 19139 Plomb de chasse. NICKEL 19141 Barre, profilés, fils en nickel 19143 Laminés en nickel 19145 Tubes et tuyaux en nickel 19147 Poudres et paillettes en nickel 19149 Anodes en nickel 19151 Toiles et tissus en nickel ZINC 19153 Barres, profilés, fils en zinc 19155 Laminés, tôles en zinc 19157 Tubes et tuyaux en zinc 19159 Poudres, paillettes en zinc 19161 Ouvrages façonnés (en zinc) pour bâtiment 19163 Tolles, tissus et autres demi-produits en zinc ETAIN 19165 Barres, profilés, fils en étain 19167 Laminés, tôles en étain 19169 Tubes et tuyaux en étain 19171 Poudre, paillettes en étain AUTRES METAUX NON FERREUX 19173 Demi-produits d’uranium et thorium 19175 Demi-produits de magnésium et béryllium 19177 Demi-produits de bismuth, cobalt, germanium, manganèse, hafnium, antimoine, titane, vanadium, zirconium, rhénium, gallium, indium, thallium, autres 19179 Demi-produits en tungstène, molybdène et tantale (Y.C. poudres) 19181 Demi-produits en or (Y.C. poudres) 19183 Demi-produits en argent (Y.C. poudres) 19185 Demi-produits en platine, palladium et osmium 19187 Carbures métalliques durs et baguettes en carbure pour outils (tels que carbure de tungstène, de molybdène) 192 Laminage et profilage à froid de l’acier courant, tréfilage, étirage et autre transformation de l’acier courant

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 19201 Produits plats non revêtus (tôles, bandes et | feuillards aminés à froid en acier courant) 19202 Produits plats revêtus (lac et laf) et formés à froid en acier courant 19204 Barres parachevées à froid (étirées, tournées, galetées, rectifiées) en acier courant 19207 Profilés à froid en acier courant 19210 Fils d’acier tréfilés 19213 Câbles d’acier 19216 Ponces torsadées, barbelées 19217 Treillis soudés 19219 Grillages, tôles métalliques, gabions 19228 Clous, pitons, crampons, crochets, etc… en acier, non forgés (les forgés sont classés au 233) 19231 Autres produits dérivés ou fil d’acier N.D.A. 193 Fabrication de tubes d’acier 19304 Tubes soudés d’acier 19307 Tubes sans soudure d’acier 19310 Récipients pour gaz comprimé ou liquéfié en acier 194 Grosse forge et gros emboutissage 19410 Produits divers de grosse forge 201 Fonderie 20101 Tubes, tuyaux, accessoires de tuyauterie, ouvrages pour canalisations (Y.C. robinetterie de fonte) 20104 Appareils de cuisine et de chauffage individuel en fonte (voir aussi le 286) 20107 Appareils de chauffage central 20110 Articles sanitaires (les produits sanitaires en céramique sont au 306, en métal au 231 et en plastique au 613) 20113 Articles de ménage en fonte (voir aussi 241 à 243) 20116 Autres produits en fonte de fer en série 20119 Produits en fonte sur modèle (pièces de machines, etc…) 20122 Produits en acier moulé 20125 Produits en fonte malléable ou sous pression 20128 Produits en métaux non ferreux et leurs alliages (Y.C. cloches, clochettes, grelots fondus) 202 Chaudronnerie 20201 Chaudières et accessoires 20204 Parties et pièces détachées de chaudronnerie 20207’ Réservoirs, cuves, citernes 20210 Appareils d’épuration des eaux domestiques (les autres appareils d’épuration et les appareils de dépoussièrage de l’air sont au 204 ou 286) 20213 Echangeurs de chaleur dont les deux fluides colporteurs sont autres que l’air (voir aussi 20413) 20219 Autres produits de chaudronnerie N.D.A. 203 Robinetterie (autre qu’en fonte qui est au 201; voir aussi 208) 20301 Robinetterie (voir aussi 201 et 208) 20304 Accessoires de tuyauterie N.D.A. REPUBLIQUE ALGERIENNE 541 204 Fabrication de matériel industriel de combustion, de matériel aéraulique et thermique (voir aussi au 286) 20401 Fours industriels non électriques (CF. aussi 211) 20404 Fours industriels électriques 20407 Parties et pièces détachées de fours industriels 20410 Appareils pour le chauffage autres qu’en fonte (poêles et cuisinières) mazout, radiateurs (pour chauffage central, chauffage industriel (voir aussi 286) 20413 Matériel de conditionnement de l’air, de ventilation, de filtrage et dépoussièrage, échangeurs de chaleur (dont l’un au moins des fluides colporteurs est l’air) etc… (voir aussi 286 pour le matériel domestique) 20416 Parties et pièces détachées d’appareils pour le chauffage et le conditionnement d’air 205 Fabrication de matériel frigorifique (électrique ou non) non domestique (les réfrigérateurs domestiques sont au 286) 20501 Equipement frigorifique industriel et commercial 20504 Pièces détachées pour équipement frigorifique 20507 Appareils frigorifiques de laboratoire (voir aussi 286) 206 Fabrication de moteurs stationnaires (N.C. moteurs d’autos, d’avions et gros moteurs marins) 20601 Moteurs à combustion interne (à allumage par compression) (voir aussi 261) 20604 Moteurs à explosion (à allumage par étincelle) voir aussi 261 20607 Autres moteurs et machines motrices N.D.A. (moteurs à ressorts, à contrepoids, à air, à vent) 20610 Parties et pièces détachées pour moteurs 20613 Compresseurs et pompes à vide 20616 Parties et pièces détachées pour compresseurs et pompes 207 Fabrication de machines à vapeur, turbines à vapeur 20701 Turbines à vapeur 20704 Machines à vapeur 20710 Turbines à gaz 20713 Parties et pièces pour machine à vapeur et turbines à gaz et à vapeur 208 Fabrication de pompes et de matériel hydraulique 20801 Pompes à liquides 20804 Parties et pièces détachées pour pompes à liquides 20807 Turbines hydrauliques 20810 Parties et pièces détachées de turbines hydrauliques 20813 Conduites forcées et équipement de barrages autres que vannes

542 JOURNAL OFFICIEL DE LA 20816 Vannes (voir aussi 201 et 203) 20819 Autres matériels et accessoires hydrauliques 209 Fabrication de matériel d’incendie 20901 Extincteurs 20904 Pompes à incendie 20907 Equipement d’extinction et de détection, matériel pour pompiers, équipement d’autopompes et de moto-pompes à incendie, grenades extinctrices, etc… 211 Fabrication d’appareils de levage et de manutention, de matériel pour industries lourdes et pour chemin de fer 21101 Matériel de travaux publics et de génie-civil (dumper, coffrage métallique, états métalliques, vibrateurs à béton etc…, non compris les marteaux pneumatiques qui sont classés au 21314) 21103 Matériel de terrassement (bull, niveleuses, compacteurs etc…) 21104 Matériel spécial de mines, de forage et de sondage 21107 Matériel de levage et de manutention (brouettes, grues, ponts roulants, transporteurs à bandes etc…) 21110 Parties et pièces pour les matériels classés du 21104 au 21107 Y.C. les bennes à béton 21113 Matériel de préparation des matériaux céramiques, de verre etc… (Y.C. bétonnières et centrales à béton) 21116 Matériels spéciaux pour sidérurgie, métallurgie et fonderie 21119 Parties et pièces détachées pour matériels spéciaux pour sidérurgie, métallurgie, fonderie et verre (Y.C. moules et coquilles) 21122 Matériel fixe pour chemin de fer (Y.C. aарра- reils de signalisation non électriques parties et pièces détachées) et matériel mobile pour la pose des voies ferrées (bourreuse-nivevelleuse, etc… sauf produits du 21103) 212 Fabrication de matériel roulant de chemin de fer 21201 Matériel de traction non électrique 21204 Auto-motrices non électriques 21207 Matériel de traction électrique 21210 Voitures de voyageurs 21213 Wagons et wagonnets en tout genre 21216 Parties et pièces détachées de matériel roulant de chemin de fer 213 Fabrication de machines-outils, d’outillage mécanique, d’organes mécaniques (Y.C. matériel de soudage) 21301 Machines travaillant par enlevement du métal 21304 Machines travaillant par déformation du métal (Y.C. machines de cablerie) 21306 Autres machines-outils pour le travail du métal REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 21307 Autres machines-outils (machines pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, de matières plastiques et autres matières dures) 21310 Accessoires mécaniques de machines-outils 21314 Outillages électro-portatifs (meules, chignoles, visseuses…) 21315 Autres outillages mécaniques 21316 Parties et pièces d’outillages mécaniques, organes mécaniques et outils pour machines, appareils mécaniques et outillages 21319 Matériel de soudage, électrique ou non 21322 Parties et pièces pour matériel de soudage 21325 Electrodes et articles similaires pour soudure (électrodes pour électro-métallurgie et électro-chimie sont au 178) 214 Fabrication de machines agricoles 21401 Tracteurs agricoles à roues 21402 Tracteurs agricoles à chenilles 21404 Motoculteurs 21407 Matériel de préparation du sol 21408 Matériel de semis et fertilisation du sol (semoirs et distributeurs) 21409 Matériel de drainage du sol 21410 Matériel de récolte, fenaison, sélection et conditionnement aprés récolte 21411 Matériel de lutte contre les ennemis des cultures 21413 Matériel de laiterie agricole et de traite (le matériel industriel de traitement de lait est classé au 215, les pots à lait et ustensiles de laiterie sont au 245) 21416 Matériel agricole de transport et de manutention 21419 Autres matériels agricoles 21422 Parties et pièces détachées de matériel agricole 215 Fabrication de matériel pour les industries alimentaires. du tabac et des allumettes, industries chimiques, industries du cuir, du caoutchouc et des matières plastiques. fabrication de machines de conditionnement et d’empaquetage de matériel pour le traitement des surgelés 21501 Machines et appareils pour la laiterie industrielle (écrémeuses, clarificateurs, pasteurisateurs, évaporateurs, condensateurs) 21503 Machines et appareils pour autres industries alimentaires 21504 Machines et appareils pour l’équipement des cuisines professionnelles 21507 Machines et appareils pour la fabrication des tabacs et allumettes 21510 Machines et appareils pour industries chimiques, de caoutchouc et des matières plastiques 21513 Machines et matériel pour l’industrie du cuir 21516 Machines et appareils de conditionnement et de vente

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 21519 Machines et appareils divers 21522 Pièces de machines pour industries des tabacs et allumettes, alimentaires, chimiques, du cuir, du caoutchouc et matières plastiques 216 Fabrication de machines à coudre, machines pour chaussures 21601 Machines à coudre industrielles 21604 Machines à coudre familiales 21607 Parties et pièces de machines à coudre (Y.C. aiguilles et équipements divers) 21610 Machine et matériel pour l’industrie de la chaussure (Y.C. emporte-pièces) 21613 Parties et pièces de matériel pour l’industrie de la chaussure 217 Fabrication de machines pour l’industrie textile 21701 Machines et matériel pour l’industrie textile 21704 Machines et matériel de blanchisserie industrielle, (les machines à laver le linge domestique (moins de 7 kgs) relèvent du 286) 21707 Parties et pièces détachées de machines pour industries textiles (N.C. aiguilles voir 21607) 218 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 21801 Machines pour industries du papier 21804 Machines d’imprimerie 21807 Matériel d’imprimerie, parties et pièces détachées, appareils auxiliaires (Y.C. caractères, clichés, flans et coquilles etc… mais à l’exception de planches simplement préparées (plaques, cylindres et autres organes imprimants et de pierres lithographiques) 219 Constructions métalliques (fabrication d’éléments et pose associées ou fabr. seule. la pose seule (montage, levage) releve du 340) 21901 Charpente métallique et pylones 220 Réparation de matériel agricole 221 Entretien des machines, travaux sur plan d’usinage, etc… 222 Revêtement et traitement des métaux 223 Mécanique de précision 224 Modeleurs mécaniciens 226 Fabrication d’armes de guerre (les véhicules de combat sont classés par nature aux 252, 261, 271) 22601 Armes blanches 22604 Parties et pièces pour armes blanches 22607 Armes de guerre 22610 Parties et pièces détachées d’armes de guerre 22613 Munitions de guerre (Y.C. pièces détachées) 227 Fabrication d’armes de chasse et de défense 22701 Armes de chasse et de défense 22704 Munitions de commerce (Y.C. pièces déta.- chées) 22707 Parties et pièces détachées pour armes de commerce REPUBLIQUE ALGERIENNE 543 231 Découpage et emboutissage du métal (les articles sanitaires non métalliques sont classés au 20110, 306 et 613), (l’emballage et le conditionnement métalliques sont au 245) 23101 Baignoires métalliques 23104 Eviers métalliques 23107 Urinoirs métalliques 23110 Lave-mains et lavabos métalliqués 23113 Autres articles et accessoires sanitairės m talliques N.D.A. 23121 Casques métalliques 23124 Brides de raccord métalliques 23127 Boîtes métalliques pour tabac 23129 Autres articles métalliques emboutis N.D.A. (les articles de ménagée métalliques sont au 242) 232 Décolletage, tournage, boulonnerie, visserie 23201 Boulonnerie, visserie décolletée 233 Estampage-forge-matricage 23301 Boulonnerie forgée 23304 Clous, pitons, pointes, crampons forgés, fers à cheval, ancres, grappins, hameçons (voir aussi au 192) 23307 Ferrures pour lignes électriques 234 Fabrication de ressorte 23401 Ressorts 235 Fabrication de chaines et chainettes 23501 Chaînes mécaniques 23504 Chaines à maillons soudés 236 Fabrication d’outillage à main (métallique) 23601 Outils et outillage à main (N.C. outillage domestique à main, classé au 242) 237 Fabrication de serrurerie et quincaillerie (N.C. vis. écrous, boulons, pointes, ressortes) 23701 Serrures simples 23702 Verrous de sécurité 23703 Serrures de sécurité 23704 Verrous simples 23705 Loqueteaux et crémonnes 23706 Autres éléments de fermeture 23707 Fiches et pommelles 23708 Charnières 23709 Ferme-portes 23710 Autres éléments de rotatión 23712 Bras de projection (pour ameublement menuiserie) 23713 Autres éléments de translation 23714 Articles de quincaillerie marine (emerillon, richoir, manille, serre-cables) 23715 Autres articles de quincaillerie N.D.A. 238 Ferronnerie et menuiserie métallique 23801 Ferrures et ferronnerie (N.C. ferrures pour lignes électriques au 23307) 23804 Menuiserie métallique

544 JOURNAL OFFICIEL DE LA 239 Fabrication de clés non associée à la serrurerie (cié-minute) 23901 Clés 241 Fabrication d’articles de ferblanterie, tôlerie 24101 Ferblanterie, tolerie sur plan (Y.C. Gaines) 24104 Réchauds en fer blanc, percolateurs 24107 Appareils d’éclairage en métaux communs, non électriques (électriques voir 284) 24113 Pièces pour appareils d’éclairage 242 Fabrication d’articles de ménage et similaires (voir aussi 231) 24201 Articles de ménage et de cuisine en acier, fer battu, en nickel, étain, cuivre, fil de fer 24204 Articles émaillés 24207 Articles galvanisés 24210 Articles en aluminium 24213 Parties d’articles de ménage 243 Coutellerie (coutellerie de bureau, voir 59316) 24301 Couteaux et rasoirs 24302 Lames de rasoirs (Y.C. rasoirs jetables) 24304 Autres articles de coutellerie (Y.C. sécateurs) 24307 Parties de couteaux, de rasoirs 244 Fabrication de mobilier métallique 24401 Chaises métalliques 24403 Bureaux métalliques 24405 Fauteuils métalliques 24406 Armoires métalliques 24407 Autres éléments de rangement métalliques 24409 Tables de toutes sortes métalliques 24411 Coffres-forts 24412 Malles et valises métalliques 24413 Autre mobilier métallique 24414 Lits métalliques 24415 Sommiers métalliques 245 Fabrication d’emballage et de conditionnement métallique 24501 Fûts (contenance supérieure à 300 L) métalliques 24504 Emballages métalliques (Y.C. tubes souples, pots à lait, ustensiles industriels de laiterie 24507 Bouchons métalliques et bouchons couronnés 24510 Cadres et conteneurs (N.C. conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs au 202) métalliques, 246 Fabrication de tuyaux métalliques flexibles 24601 Tuyaux métalliques flexibles 247 Fabrication de petits articles métalliques 24701 Aiguilles, éponges et articles métalliques pour mercerie 24704 Fermetures à glissière métalliques (plastiques voir 61507) 24707 Autres fournitures métalliques pour parapluies et similaires, chaussures et maroquineries 24710 Abrasifs métalliques 24713 Articles métalliques divers REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 248 Fabrication d’aimants permanents 24801 Aimants permanents (électro-aimants sont au 28601) 252 Construction de navires et engins en acier ou en bois 25201 Navires pour transports des passagers et des marchandises (Y.C. bateaux pour la navigation intérieure) 25204 Bateaux spéciaux 25207 Remorqueurs 25210 Moteurs à propulsion pour bateaux 25213 Parties et pièces de moteurs pour bateaux 25216 Appareils de bord, non électriques 25219 Bâtiments de guerre 25222 Bâtiments de plaisance et de sport (plastiques voir 61501) 25225 Chalutiers et autres bateaux de pêche 25228 Engins flottants divers 255 Réparation navale, renflouement et démolition de navires ou épaves 256 Travaux à façon pour les navires (constructions et réparation, peinture, électricité, menuiserie à bord des navires) 261 Constructions de véhicules automobiles et de moteurs thermiques 26101 Voitures particulières 26104 Voitures commerciales (camionnettes) 26107 Véhicules de transport en commun (bus-cars) 26110 Camions-porteurs et porteurs-tracteurs 26113 Véhicules routiers électriques 26116 Véhicules spéciaux 26119 Tracteurs à roues (Y.C. tracteurs-treuils et tracteurs-routiers, mais à l’exclusion des tracteurs agricoles au 214) 26122 Tracteurs à chenille (autres qu’agricoles qui sont au 214) 26125 Moteurs à explosion (autres que stationnaires qui sont au 206 et autres que pour cycles et motocycles de moins de 250 CM3 qui sont au 265) 26128 Moteurs à combustion interne (autres que stationnaires qui sont au 206) 26131 Véhicules de combat au sol 262 Construction de carrosseries, de remorques et de bennes (voir aussi 211) 26201 Chassis 26204 Remorques et semi-remorques (Y.C. roulottes habitables, caravanes, remorques de camping) 26207 Carrosseries de voitures et autobus 26210 Carrosseries pour véhicules utilitaires et spéciaux et pour tracteurs non agricoles (Y.C. bennes et plateaux) 263 Fabrication d’équipement, d’accessoires et pièces détachées pour autos 26301 Equipement et pièces détachées de moteurs d’autos et tracteurs

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 26304 Radiateurs pour autos et tracteurs 26307 Autres parties pieces détachées et équipement pour autos et tracteurs 265 Fabrication de pièces détachées et accessoires pour cycles et motocycles 1 26501 Equipement et pièces détachées pour motocycles et cycles (Y.C. moteurs de moins de 250 cm3) 266 Fabrication de cycles et motocycles 26601 Motocycles 26604 Cycles 26607 Voitures d’invalides 26610 Triporteurs 271 Construction de cellules d’aérodynes 27101 Aérostats 27104 Hélicoptères 27107 Avions 27110 Autres aérodynes 27113 Aérodynes de combat 27116 Eléments d’équipement pour aérodynes (У.С. les sièges) 272 Construction de moteurs d’avions 27201 Moteurs d’avions à explosion 27204 Pièces détachées pour moteurs d’avions à explosion 27207 Turbopropulseurs 27210 Pièces détachées pour turbopropulseurs 27213 Réacteurs 27216 Pièces détachées pour réacteurs 274 Construction et installation de matériel d’équipement, d’armement, d’appareils de bord des avions 27401 Matériels de pilotage et de navigation, de contrôle et de régularisation de groupes moto-propulseurs, de servitude de bord, d’armement de bord 27404 Parachutes et autres matériels de protection 275 Construction de matériels électriques et spéciaux de bord des avions 27501 Matériels électriques et radio-électriques spéciaux de bord 277 Construction de matériel de terrain et d’entraînement au sol 27701 Matériel de terrain catapultés et autres engins de lancement similaires 27704 Appareils d’entraînement au sol 278 Construction et installation de matériels divers d’essais aéronautiques 27801 Matériels divers d’essais aéronautiques 279 Construction d’engins spéciaux 27901 Engins spéciaux 281 Construction de matériel électrique et d’appareillage de distribution 28101 Alternateurs de grosse puissance (supérieure ou égale à 500 CV) REPUBLIQUE ALGERIENNE 545 28102 Moteurs électriques de grosse puissance 28103 Moteurs électriques industriels 28104 Alternateurs de moyenne puissance 28105 Moteurs et génératrices de faible puissance 28106 Groupes électrogènes 28107 Parties et pièces détachées pour machines électriques tournantes 28113 Transformateurs de grosse puissance (supérieure ou égale à 2000 (VA) 28114 Transformateurs de distribution 28115 Petits transformateurs divers (à l’exclusion des transformateurs de mesure au 285) 28116 Parties et pièces pour transformateurs 28119 Redresseurs et convertisseurs statiques 28122 Condensateurs et relais de commande 28125 Appareillage électrique de haute tension 28128 Appareils électriques industriels de moyenne et basse tension (l’appareillage d’installation est au 28413) 28131 Parties et pièces d’appareils électriques de haute tension ou d’appareils électriques Industriels de moyenne et basse tensions 28134 Equipement pour traction électrique sur vole ferrée 28137 Matériel de signalisation de chemin de fer 28140 Tableaux de commande et de distribution 28143 Ascenseurs et monte-charges électriques 28146 Pièces détachées pour ascenseurs et monte-charges 28149 Escaliers mécaniques 28152 Générateurs (autres que de mesure qui sont au 285) 28155 Accélérateurs de particules, séparateurs d’isotopes, réacteurs nucléaires 28158 Parties et pièces pour réacteurs nucléaires 28161 Autres machines et appareils électriques N.D.A. 282 Fabrication de câbles électriques et téléphoniques 28201 Câbles électriques nus 28204 Câbles électriques isolés 28207 Câbles téléphoniques 28212 Accessoires pour câbles (boîtes d’extrémité, de jonction, etc…) 283 Construction d’appareils radioélectriques et électroniques 28301 Récepteurs de radiodiffusion 28304 Récepteurs de télévision 28307 Appareils électroniques d’enregistrement et de reproduction du son et de l’image (tourne-disques, magnétophones, magnétoscopes, etc…) 28310 Récepteurs professionnels 28313 Emetteurs-récepteurs professionnels 28316 Emetteurs professionnels 28319 Faisceaux hertziens

546 JOURNAL OFFICIEL DE LA 28321 Autres matériels de radiocommunication et | de radiodiffusion et télévision 28323 Circuits intégrés 28324 Transistors 28325 Diodes 28326 Tubes cathodiques 28227 Tubes électroniques 38328 Autres composants électroniques actifs 28341 Condensateurs 28342 Résistances 28343 Circuits imprimés 28349 Autres composants électroniques passifs 28359 Autres pièces détachées et accessoires de radio et de télévision 284 Construction de petit appareillage d’installation et d’éclairage électrique et de matériel téléphonique et télégraphique 28401 Centraux téléphoniques 28402 Postes téléphoniques 28403 Matériels et équipements de transmission téléphonique 28404 Autres matériels pour la téléphonie 28405 Télex et autres matériels pour la télégraphie 28406 Parties et pièces pour télégraphie et téléphonie 28407 Matériel électrique de signalisation autres que pour vote ferrée (Y.C. matériel de protection contre le vol ou l’incendie, signaux lumineux de circulation) 28410 Appareils d’éclairages électriques (autre qu’à usage domestique qui sont au 601) 28413 Appareillages électriques d’installation (disjoncteurs, prises, fiches, interrupteurs, douilles, etc…) 28416 Isolants minéraux ou plastiques 28419 Tubes isolateurs et autres chemins de câbles 285 Construction de compteurs électriques, transformateurs de mesure, d’appareils électriques et électroniques de mesure et de contrôle 28501 Compteurs d’électricité 28502 Générateurs de courant pour la mesure 28504 Transformateurs de mesure 28505 Appareils automatiques de contrôle et de régulation de marche pour installations industrielles (les générateurs HF et BF sont au 281) 28506 Microscopes électroniques 28507 Autres appareils et, dispositifs électriques et électroniques de mesure et de contrôle 28510 Pièces détachées de compteurs d’électricité, de. transformateurs de mesure et d’autres appareils et dispositifs électriques et électroniques de mesure et de contrôle 286 Construction d’appareils électroménagers et électriques divers (CF. aussi 202 à 205 ainsı que 215 à 217) REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 28601 Electro-aimants et dispositifs électro-magnétiques (almants permanents au 248) 28604 Chauffe-eau et chauffe-bain électriques 28607 Chauffe-eau et chauffe-bain non électriques 28610 Parties et pièces détachées pour chauffe-eau et chauffe-bain électriques et non électriques 28613 Machines à laver électro-domestiques (Y.C. essoreuses) (non domestiques voir 21704) 28616 Aspirateurs domestiques 28619 Machines à laver la vaisselle domestique (autres, voir 21504) 28621 Réfrigérateurs domestiques (autres réfrigérateurs voir 205) 28622 Ventilateurs domestiques 28623 Conditionneurs d’air domestiques 28624 Aérateurs, humidificateurs, etc… domestiques 28625 Rasoirs et tondeuses électriques 28628 Couvertures chauffantes 28631 Fers à repasser électriques domestiques (autres, voir 21704) 28634 Radiateurs électriques 28637 Sèche-cheveux 28640 Cuisinières et réchauds à gaz domestiques 28641 Cuisinières, réchauds et chauffe-plats électriques domestiques. 28643 Clreuses 28646 Moulins et cafetières électriques 28647 Robots, mixeurs, batteurs électriques 28648 Autres appareils électroménagers 28649 Pièces détachées d’appareils ménagers 28652 Appareils pour sourds 28655 Appareils de radiologie 28656 Autres appareils électriques médicaux 28658 Parties, pièces détachées et accessoires pour appareils électriques médicaux (Y.C. radiclogie) 287 Fabrication de piles et accumulateurs 28701 Piles 28704 Lampes électriques portatives 28707 Parties et pièces pour lampes électriques portatives 28710 Accumulateurs 28713 Parties et pièces détachées pour accumulateurs 288 Fabrication de lampes électriques 28801 Lampes et tubes à incandescence 28804 Lampes et tubes à décharge 28807 Autres lampes et tubes 290 Fabrication d’horlogerie 29001 Montres et chronomètres 29004 Horloges, pendules, réveils, autres 29007 Appareils de contrôle et compteurs à mouvement d’horlogerie

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 29010 Mouvements et boîtes de montres, horloges. pendules, réveils, etc… 29013 Autres fournitures d’horlogerie 29016 Outils spéciaux pour horlogerie 291 Fabrication de compteurs, d’appareils de pesage et de contrôle et d’instruments de métrologie COMPTEURS 29101 Pompes comportant un dispositif mesureur 29104 Parties et pièces pour pompes comportant un dispositif mesureur 29107 Compteurs de liquide 29108 Compteurs de gaz 29109 Détendeurs et manomètres 29110 Autres compteurs N.D.A. (compteurs de tours, de production, taxinètres, podomètres, tachimètres, indicateurs de vitesse, stroboscopes, totalisateurs de chemin parcouru) 29119 Parties et pièces de compteurs mécaniques APPAREILS DE PESAGE (N.C. DE PRECISION QUI SONT AU 293) 29121 Balances, bascules, pèse-personnes, etc… 29127 Parties et pièces détachées pour appareils de pesage autres que de précision INSTRUMENTS DE METROLOGIE 29131 Micromètres, palmers, jauges, calibres, etc… 29137 Autres instruments de mesure N.D.A. 292 Lunetterie 29201 Verres de lunettes finis et semi-finis 29204 Verres de contact 29207 Montures de lunettes 29210 Lunettes pour tous usages 293 Fabrication d’instruments d’optique et de précision INSTRUMENTS D’OPTIQUE 29301 Microscopes optiques et loupes (voir aussi 28506) 29304 Jumelles et instruments d’astronomie 29307 Instruments optiques de mesure, de vérification et de contrôle 29310 Instruments optiques de laboratoire 29313 Autres instruments et matériels optiques (objectifs, etc…) INSTRUMENTS DE PRECISION 29317 Compas de toutes sortes (N.C. de marine au 29321) 29318 Règles, tire-lignes, équerres, rapporteurs (N.C. de marine au 29321) 29319 Règles à calcul 29320 Tables de dessin. 29321 Instruments de météorologe et de navigation (Y.C. radars, sonars, sondeurs et électrosondeurs, règles et compas de marine), REPUBLIQUE ALGERIENNE 547 29323 Instruments non optiques de laboratoires (Y.C. balances de précision) 29327 Autres instruments de précision et de laboratoire 29330 Pièces détachées d’instruments de précision 294 Fabrication de matériel photographique et cinématographique 29401 Matériel photographique pour amateurs 29404 Matériel photographique pour professionnels 29407 Matériel cinématographique pour amateurs 29410 Matériel cinématographique pour professionnels 29413 Pièces détachées et accessoires d’appareils photo et cinéma (N.C. objectifs au 29313) 296 Fabrication de roulements 29601 Roulements et butées 29604 Parties et pièces détachées pour roulements et butées 297 Fabrication de machines de bureau et de traitement de l’information 29701 Machines à écrire et sténotypes 29704 Machines à calculer non électroniques 29706 Machines à calculer électroniques 29707 Machines pour le traitement de l’information (ordinateurs etc…) 29710 Duplicateurs, machines à composer et autres 29713 Machines diverses de bureau, non électroniques (V.C. machines comptables, caisses enregistreuses) 29716 Pièces détachées de machines de bureau, électroniques ou non 298 Fabrication de matériel médico-chirurgical 29801 Instruments médicaux et chirurgicaux (Y.C. instruments petits outillages et appareils pour dentistes) 29804 Mobilier médico-chirurgical (Y.C. meubles spéciaux pour cabinets dentaires; le mobilier métallique pour les hôpitaux sans caractéristiques particulières relève du 244, le matériel médical électrique ou électronique relève du 286) 29810 Prothèses dentaires 29813 Appareils pour fractures 29816 Appareils orthopédiques et prothétiques, autres que dentaires (Y.C. chaussures orthopédiques) 301 Fabrication, façonnage et transformation du verre plat, miroiterie 30101 Verre à vitre non travaillé 30104 Autre verre plat non travaillé (Y.C. verre de sécurité) 30107 Verre plat simplement douci ou poli 30110 Verre bombé 30113 Verre plat travaillé (sauf miroirs) 30116 Miroirs en verre 30119 Briques, dalles, pavés et autres ouvrages en verre pour le bâtiment

548 JOURNAL OFFICIEL DE LA 30122 Fibres de verre et laine de verre 30125 Verre en masse, tube, barre, etc… 302 Fabrication, façonnage et transformation du verre creux mécanique et du verre technique 30201 Bouteilles, flacons, bocaux, pots et articles ménagers en verre 30202 Autres articles en verre creux mécanique 30203 Articles de verrerie industrielle (N.C. verres techniques) 30204 Verre technique brut pour lunetterie et optique (voir aussi 29201) 30206 Verre technique pour ampoules et tubes électriques 30207 Verre technique de laboratoire et d’hygiène (Y.C. seringues) 30208 Autres verres techniques 303 Fabrication de produits en argile non réfractaire 30301 Tuiles et faitières en argile non réfractaire 30304 Briques pleines en argile non réfractaire 30306 Briques creuses en argile non réfractaire 30307 Carreaux, pavés, dalles et pavements en argile non réfractaire 30308 Hourdis en terre cuite 30309 Parpaings en terre cuite 30310 Tuyaux, raccords et gouttières en terre cuite (Y.C. autres poteries de bâtiment) 30313 Poterie en terre cuite N.D.A. (articles de ménage et de toilettes, articles pour économie rurale, récipients….) 304 Fabrication de produits réfractaires et calorifuges (autres qu’en laine de verre, en ciment, en plastique et en liège) 30401 Briques réfractaires de toutes formes 30402 Autres réfractaires acides 30404 Autres réfractaires basiques 30405 Autres réfractaires neutres 305 Fabrication de produits céramiques autres que sanitaires pour l’industrie et le bâtiment 30501 Appareils et articles en céramique pour usage chimique et autres usages techniques 30504 Carreaux et dalles en céramique 30507 Produits en céramique pour bâtiment N.D.A. (Y.C. tuiles et tuyaux en céramique) 306 Fabrication de produits sanitaires en céramique (les non céramiques sont au 20110, au 231 et au 613) 30601 Receveurs de douches en céramique 30604 Sabots et baignoires en céramique 30607 Lave-mains et lavabos en céramique 30610 Sièges, cuvettes et réservoirs de W.C. en céramique 30613 Bidets en céramique 30617 Urinoirs individuels et collectifs en céramique REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 30619 Eviers en céramique 30621 Accessoires en céramique 307 Fabrication de vaisselle et d’objets mobiliers en faïence ou en poterie fine 30701 Vaisselle et objets mobiliers en faïence ou en poterie fine 30704 Autres ouvrages en faïence ou en poterie fine 308 Fabrication de vaisselle et d’objets en porcelaine 30801 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine 30804 Autres ouvrages en porcelaine N.D.A. (porcelaine électro-technique est classée au 284) 309 Fabrication de céramique d’art et d’émaux non industriels 30901 Statuettes, objets de fantaisie, etc (en faïence, porcelaine ou terre cuite) 310 Concassage et taille de pierres, fabrication d’objets en pierre, taille d’ardoise (les carrières sont classées au 143 ou au 142) 31001 Produits du concassage de pierre (graviers, cailloux, moellons, galets…) 31004 Ouvrages en pierres (Y.C. taille de pavés, dalles, bordures de trottoirs) 31007 Ouvrages en ardoises 311 Marbrerie funéraire (Y.C. pose et entretien de monuments funéraires en granit, en marbre, en pierre ou en ciment) 312 Fabrication de chaux 31201 Chaux à usage de construction 31204 Chaux pour autres usages 313 Fabrication de ciment 31301 Ciment portland ordinaire (avec ou sans constituants secondaires) 31304 Ciment portland prise mer 31307 Ciment portland pour milleux agressifs 31310 Ciment portland pétrolier 31313 Ciments alumineux ou réfractaires 31317 Ciments blancs 31319 Ciments spéciaux divers (Y.C. ciment dentaire) 314 Fabrication de plâtres et dérivés 31401 Plâtres normaux pour la construction 31403 Plâtres spéciaux pour la construction 31405 Plâtres pour moulages 31407 Autres plâtres (Y.C. dentaire) 315 Fabrication de produits en béton autres qu’agglomérés 31501 Tuyaux et raccords pression en béton 31504 Tuyaux et raccords sans pression en béton 31507 Poteaux et supports en béton 31510 Canaux en béton 31513 Pièces spéciales en béton 316 Fabrication de produits manufacturés en béton ou en plâtre (dits agglomérés) 31601 Carreaux en plâtre

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 31604 Poutrelles en béton 31607 Hourdis en platre ou en béton 31610 Briques et parpaings en platre ou en béton 31613 Buses et tuyaux en agglomérés (vibrés ou comprimés) 31617 Autres produits agglomérés N.D.A. 317 Fabrication d’ouvrages en amiante-ciment 31701 Tuyaux et raccords pression en amiante-ciment 31702 Tuyaux et raccords sans pression en amiante ciment 31704 Plaques en amiante-ciment 31707 Moulages en amiante-ciment 318 Fabrication de carreaux et dalles en ciment et granito 31801 Carreaux et dalles ciment 31804 Carreaux et dalles granito 319 Préfabrication en béton 31901 Panneaux en béton 31904 Dalles en béton 31907 Revêtement de façades en béton 31910 Autres préfabriqués en béton pour bâtiments 320 Cabines sahariennes et autres préfabrications métalliques 32001 Cabines sahariennes 32004 Autres préfabrications métalliques 321 Bâtiments préfabriqués en bois 330 Fabrication de bâtiments BATIMENTS A USAGE D’HABITATION 33001 Maisons Individuelles 33002 Immeubles collectifs à usage d’habitation 33003 Logement dans un village socialiste BATIMENTS A USAGE EDUCATIF 33010 Crèches et garderies d’enfants 33011 Ecoles primaires 33012 C.E.Μ. 33013 Bâtiments pour école fondamentale 33014 Etablissements de formation professionnelle 33015 Lycées, technicums 33016 Universités 33017 Instituts et autres établissements d’enseignement supérieur 33019 Autres bâtiments à usage éducatif BATIMENTS A USAGE SANITAIRE 33020 Hôpitaux 33021 Dispensaires et centres de soins spécialisés 33022 Polycliniques 33025 Autres bâtiments à usage sanitaire BATIMENTS A USAGE TOURISTIQUE 33026 Stations thermales 33027 Hôtels, chalets et complexes touristiques 33029 Autres bâtiments à usage touristique REPUBLIQUE ALGERIENNE 549 BATIMENTS A USAGE CULTUREL OU SPORTIF 33030 Bâtiments à usage culturel théâtre, musée, salle de réunion, maison de jeunes, cinéma, bibliothèque etc… 33035 Bâtiments et ouvrages de sport: stade, piscine, terrain ou salle de sport… BATIMENTS A USAGE RELIGIEUX 33040 Mosquées et autres bâtiments à usage religieux BATIMENTS A USAGE ADMINISTRATIF 33045 Bâtiments à usage de bureau 33049 Autres bâtiments à usage administratif BATIMENTS A USAGE AGRICOLE, INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET DE TRANSPORT 33050 Bâtiments à usage agricole 33060 Bâtiments à usage industriel 33070 Bâtiments à usage commercial 33080 Bâtiments à usage lié aux transports 33085 Bâtiments à usage d’entrepôts et de stockage AUTRES BATIMENTS 33090 Autres bâtiments 331 Maçonnerie, plâtrerie, travaux en ciment et béton armé pour le bâtiment, terrassement et démolition de bâtiments 332 Charpente en bois, menuiserie du bâtiment, pose 333 Couverture, plomberie, étanchéité et insonorisation 334 Serrurerie de bâtiment 335 Installation de climatisation non industrielle 33501 Climatisation froid (ou froid et chaud combinés) 33504 Climatisation chaud exclusivement 33507 Ventilation 33510 Transport de fluide 336 Protection incendie (pose des produits du 209) 337 Fumisterie et ramonage non industriels 338 Peinture de bâtiment 339 Décoration et aménagement de locaux divers, installation de rideaux, stores 340 Montage de construction métallique 341 Installation d’électricité (Y.C. pose d’enseignes lumineuses) 34101 Electricité de bâtiment 34104 Electricité industrielle 34107 Installation d’ascenseurs et monte-charges 34110 Installation de matériel informatique 34113 Autres travaux d’électricité (Y.C. audiovisuel) 342 Entreprise de travaux publics et souterrains 343 Terrassements et travaux ruraux

550 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 34301 Terrassements ruraux (N.C. drainage au 05435101 Installations thermiques industrielles (chaud) et amenagement de perimètres irrigués au 050) 34302 Canaux d’irrigation 34303 Forage de puits d’eau 34309 Autres travaux ruraux 344 Travaux maritimes et fluviaux 34401 Dragage 34402 Installations portuaires et constructions similaires 34404 Autres ouvrages de retenues des eaux (barrages…) 345 Travaux de routes et d’aérodromes 34501 Constructions de routes, de rues et voles similaires 34502 Pistes d’aéroports 34503 Ponts et ouvrages similaires 346 Travaux de voles ferrées (Y.C. installation de matériel électrique) 34601 Installation de matériel électrique pour voie ferrée 34604 Autres travaux de voies ferrées 347 Travaux urbains et travaux d’hygiène publique 34701 Ligne de distribution d’énergie électrique (installation d’équipement électrique non comprise) 34702 Canalisation de gaz de ville 34703 Système de distribution d’eau 34704 Lignes téléphoniques locales et installations similaires 34705 Réseaux d’égoûts 34706 Système d’éclairage des rues, des routes et des grands espaces 34707 Système de régulation de la circulation 34708 Usines de traitement des eaux usées et d’épuration des eaux 34709 Autres équipements d’infrastructure urbaine 348 Installation de réseaux et de centrales électriques et téléphoniques 34801 Centrales électriques 34802 Lignes de transport d’énergie électrique 34803 Installation de postes haute, moyenne et basse tensions 34810 Installation de centraux téléphoniques 34811 Lignes et autres infrastructures pour les télécommunications, la radiodiffusion, la télévision… (Y.C. la détection) 349 Pose de canalisation d’eau à grande distance 34920 Conduites d’eau à grande distance 34990 Autres conduites 350 Fumisterie industrielle 351 Installations thermiques industrielles 35103 Installations thermiques industrielles (froid) 35107 Installations thermiques industrielles (vapeur) 352 Chambres froides, entrepôts frigorifiques 353 Travaux liés à l’exploitation des mines 35301 Forage, fonçage de puits et percement de tunnels 35309 Autres travaux liés à l’exploitation des mines 355 Industrie de l’acide sulfurique et produits dérivés 35501 Acide sulfurique et oléum 35502 Soufres travaillés (raffinés ou non) 35504 Hydrosulfites de sodium 35506 Autres hydrosulfites sulfoxylates 35508 Sulfites de sodium 35510 Autres sulfites 35512 Hyposulfites 35513 Sulfate de cuivre 35515 Sulfate de sodium 35517 Autres sulfates 35519 Aluns d’amoniac 35521 Aluns de potasse 35522 Aluns de chrome 35524 Autres aluns 35525 Persulfates 35526 Sulfure de carbone 35527 Autres dérivés du soufre N.D.A. 356 Fabrication de produits chimiques par électrolyse ou électrothermie 35601 Chlore 35603 Sodium 35604 Soude caustique solide 35606 Lessive de soude électrolytique (soude caustique en solution) 35607 Carbonate de sodium 35608 Potasse caustique solide 35609 Lessive de potasse caustique (potasse caustique en solution) 35610 Carbonate de potassium 35611 Chlorure de calcium 35612 Нурochlorite de sodium sous forme primaire 35613 Chlorite et hypochlorite de potassium 35614 Hypochlorite de calcium 35615 Chlorate de sodium 35617 Chlorate de potassium 35618 Autres chlorates 35620 Perchlorates de sodium et d’ammonium 35621 Perchlorates de potassium 35623 Autres perchlorates 35625 Acide chlorhydrique

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 35627 Corindons artificiels 35630 Siliciures 35632 Carbure de calcium 35634 Autres carbures 357 Fabrication de gaz comprimés ou liquifiés (N.C. G.P.L. et G.N.L.) 35701 Air liquide 35703 Oxygène 35705 Azote 35707 Gaz rares 35710 Hydrogène 35711 Oxyde nitreux 35713 Oxyde nitrique 35715 Acétylène 35717 Gaz carbonique 35719 Anhydride carbonique solidifie 358 Fabrication d’opacifiants minéraux, compositions et couleurs pour eaux 35801 Oxyde de titane 35803 Oxyde de zinc 35805 Oxyde de plomb 35807 Lithopone, minium 35809 Autres pigments minéraux (N.C. pigments broyés au 37431) 35810 Compositions couleurs vitrifiables pour l’émaillerie, la céramique et la verrerie 359 Fabrication de produits divers de la chimie minérale 35901 Phosphore et ses dérivés N.D.A. 35903 Calcium 35904 Acide fluorhydrique 35906 Acide fluosilicique 55908 Autres composés de fluor 35910 Autres dérivés holocènes minéraux 35911 sels de chromes et dérivés du chrome 35912 Silicates de zirconium 35914 Silicates de sodium. 35915 Autres silicates 35917 Anhydrides siliciques 35919 Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) 35920 Peroxydes de sodium et de potassium 35922 Регoxydes de magnésium, de strontium et de baryum 35924 Peroxyde de zinc 35925 Autres pèroxydes 35927 Arsenic 35928 Cyanure de sodium 35930 Cyanure de potassium 35931 Cyanure de calcium et cyanure de cadmium 35933 Autres cyanures simples 35935 Ferrocyanure de sodium 35936 Ferrocyanure de potassium 35938 Autres ferrocyanures 35940 Autres cyanures complexes REPUBLIQUE ALGERIENNE 551 35942 Borates de sodium 35943 Autres borates 35944 Perborates 35945 Acide et anhydride boriques 35946 Phosphates bicalciques 35947 Produits fissiles et leurs composés 35949 Eaux distillées de conductibilité (Y.C. glacéol) 35950 Colles N.D.A. 35951 Catalyseurs

35952. Autres produits chimiques non organiques N.D.A. 360 Fabrication d’engrais azotés et autres produits azotés 36001 Acide nitrique et sulfonitrique 36003 Ammoniac 36005 Sulfate d’ammonium 36007 Nitrate d’ammonium 36008 Urée (teneur en azote de moins de 45%) 36010 Autres engrais azotés simples 36012 Cyanamide calcique 361 Fabrication d’engrais phosphatés 36101 Acide phosphorique 36103 Engrais phosphatés 36105 Superphosphates (les scories de déphosphorisation sont au 16113) 362 Fabrication d’autres engrais 36201 Engrais potassiques 36303 Engrais composés 36205 Engrais composés organo-minéraux (N.C. farines de poissons et d’os) 363 Fabrication d’hydrocarbures acycliques, cycliques ou aromatiques, dérivés d’hydrocarbures et autres composés organiques N.D.A. HYDROCARBURES 36301 Ethylène 36302 Propylène 36303 Butylène 36304 Butadiène 36305 Métylbutadiène 36306 Autres hydrocarbures acycliques (heptaneéthane, amylène, hexylène, etc…, non compris butane) 36307 Hydrocarbures cyclaniques et cycléniques 36308 Hydrocarbures cycloterréniques) 36309 Benzène 36310 Toluène 36311 Xylène 36312 Styrène 36313 Ethylbenzène 36314 Naphtalène 36315 Anthracène

552 JOURNAL OFFICIEL DE LA 36316 Diphenyle 36317 Cymène 36318 Autres hydrocarbures aromatiques N.D.A. DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES 36319 Chlorure de méthyle 36320 Chlorure d’éthyle 36321 Dichlorométhane 36322 Trichlorométhane 36323 Tétrachlorure de carbone 36324 Dichloroéthane (chloroforme) 36325 Autres chlorures et polychlorures d’hydrocarbures acycliques saturés N.D.A. 36326 Chlorure de vinyle 36327 Trichloroéthylène 36328 Tétrachloroéthylène 36329 Autres chlorures et polychlorures d’hydrocarbures acycliques non saturės 36330 Dichloro-diphenyl-trichloroéthane (D.D.T.) non conditionné comme insecticide 36331 Autres dérivés halogènes d’hydrocarbures N.D.A. DERIVES SULEONES, NITRES ET NITROSES DES HYDROCARBURES 36332 Trinitrobutymétaxilène 36333 Mononitrobenzène et dinitrobenzène 36334 Mononitrotoluène et dinitrotoluène 36335 Trinitrotoluène et dinitronaphtalène 36336 Autres dérivés sulfonés nitrés et nitrosés d’hydrocarbures N.D.A. ALCOOLS ACYCLIQUES, LEURS DERIVES HALOGENES, SULEONES, NITRES ET NITROSES 36337 Alcool méthylique (méthanol) 36338 Alcool butylique 36339 Alcools acycliques utilisés comme aromatiques en pharmacie, (géraniol, citronellol, linanol, phodinol, nérol) 36340 Ethylène-glycol 36341 Autres alcools acycliques et leurs dérivés halogènés, sufonés, nitrés et nitrosés N.D.A. 36342 Menthol et autres alcools cycliques aromatiques 36343 Autres alcools cycliques et leurs dérivés halogènes, sulfonés, nitrés et nitrosés N.D.A. PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS, LEURS DERIVES HALOGENES, SULEONES, NITRES ET NITROSES 36344 Phénols et leurs sels 36345 Crésols et leurs sels 36346 Autres monophénols 36347 Polyphenols 36348 Phénols-alccols REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 36349 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés et nitrosés des phénols et phénols-alcools COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 36350 Ethanal 36351 Autres aldéhydes acycliques (Y.C. méthanal) 36352 Aldéhydes cyclaniques, cycléniques et cyclotérréniques 36353 Aldéhydes aromatiques 36354 Aldéhydes-alcools 36355 Autres aldéhydes (aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols, etc…) 36356 Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés et nitrosés des aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydesphénols, etc… ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PERACIDES LEURS DERIVES HALOGENES, SULEONES NITRES ET NITROSES 36357 Acétone 36358 Méthyléthylcétone 36359 Autres acétones acycliques 36360 Cétones, cyclaniques, cycléniques et cycloterréniques 36361 Cétones aromatiques, cétones-alcools, cétones phénols et cétones-aldéhydes 36362 Quinones-alcools, quinones-phénols, quinonesaldéhydes et autres quinones à fonction oxygénèe 36363 Dérivés halogènés, sulfonés, nitrés et nitrosés des cétones 36364 Acide méthacrylique ses sels et ses esters. 36365 Acétate de méthyle, acétate d’éthyle, acétate de butyle et d’isobutyle 36366 Autres esters de l’acide acétique 36367 Autres acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes et péracides et leurs dérivés halogènés, sulfonés, nitrés et nitrosés 36368 Orthophtalates de dioctyle 36369 Anhydride phtalique 36370 Autres acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides et leurs dérivés halogènés, sulfonés, nitrés et nitrosés 36371 Acide taptrique ses sels et ses esters 36372 Acides carboxyliques à fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes et péracides, et leurs dérivés halogènés, sulfanés, nitrés et nitrosés COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES 36373 Composés à fonction amine 36374 Acide orthoaminobenzoïque 36375 Autres composés amines à fonctions oxygénées

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 36376 Acrylonitryle et autres composés à fonction nitryle 36377 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques 36378 Autres composés à fonctions azotées COMPOSES ORGANO-MINERAUX ET COMPOSES HETEROCYCLIQUES 36379 Plomb tétraéthyle 36380 Autres composés organo-minéraux 36381 Furfural 36382 Indole 36383 Caprolactames 36384 Autres composés hétérocycliques 36385 Sultones et sultames AUTRES COMPOSES ORGANIQUES N.D.A. 36386 Enzymes 36387 Esters sulfuriques et leurs sels 36388 Ether-oxydes aromatiques 36390 Graphites 36391 Cires artificielles 36393 Produits tannants organiques synthétiques 36395 Autres composés organiques N.D.A. 364 Fabrication de matières colorantes de syn- | thèse 36401 Colorants synthétiques (Y.C. indigo naturel) 36402 Noirs de pétrole (carbon black) 36404 Autres noirs 365 Fabrication de matières plastiques de base et de résines synthétiques 36501 Caoutchouc butyle et polybutadiène 36503 Autres caoutchouc synthétiques 36505 Phénoplastes 36507 Aminoplastes 36509 Alkydes 36511 Polyesters 36513 Polyuréthanes 36515 Résines époxydes ou éthoxylines 36517 Polyamides 36519 Polyéthylène sous forme primaire 36521 Polypropylène sous forme primaire 36523 Polystyrène sous forme primaire 36525 Chlorure de polyvinyle 36527 Acétate de polyvinyle 36530 Nitrate de cellulose 36532 Acétate de cellulose 36534 Autres esters de celluloses 36536 Ether de cellulose 36538 Fibres vulcanisées 36540 Matières albuminoïdes durcies 36542 Gommes fondues 36544 Gommes esters 36546 Dérivés chimiques du caoutchouc naturel REPUBLIQUE ALGERIENNE 553 36547 Acide alginique, ses sels et ses esters 36549 Linoxyne 36551 Autres matières plastiques de base et résines synthétiques N.D.A. 366 Fabrication des produits chimiques de base pour la pharmacie 36601 Sulfamides 36604 Vitamines 36606 Hormones 36609 Antibiotiques 36611 Autres produits chimiques de base pour la pharmacie 367 Extraction et transformation de matières animales et végétales 36701 Produits tensio-actifs et produits de base pour détergents N.D.A. 36704 Extraits tinctoreux 36707 Extraits tannants d’origine végétale 36710 Albumines et péptones 36713 Colles et gélatines d’origine animale ou végétale 36716 Lignosulfites 36719 Alcaloïdes et hétérosides naturels ou synthétiques 36722 Sucres chimiquement purs 36725 Levures artificielles (la levure naturelle est classé au 422) 36728 Huiles modifiées (Y.C. déshydratées), essence térébentine, apprêts, parements) 36731 Colophanes et acides résiniques 36734 Autres produits d’extraction et de la transformation de matières animales et végétales 36737 Scories et cendres de l’extraction et dérivés de la transformation de matières animales et végétales 368 Industrie des goudrons et benzols 36801 Goudrons minéraux 36804 Goudrons de houille 36807 Produits de la distillation du goudron (benzols, brai) 36813 Mélanges bitumeux 369 Fabrication d’explosifs, d’accessoires de mise à feu et d’artifices 36901 Poudre à tirer 36904 Explosifs nitratés 36907 Dynamite 36910 Autres explosifs 36913 Mèches 36916 Cordeaux 36919 Détonateurs électriques 36922- Autres détonateurs, allumeurs et amorces 36925 Articles de pyrotechnie 36928 Poudres et explosifs en cartouche 370 1 Fabrication de produits pharmaceutiques

554 JOURNAL OFFICIEL DE LA 37001 Produits biologiques (sérums, vaccins, pro- | duits opotherapiques, ferments) 37004 Droguerie pharmaceutique et vétérinaire (médicaments non conditionnés pour la vente au détail) 37007 Spécialités pharmaceutiques et vétérinaires (médicaments conditionnés pour la vente au détail) 37010 Autres préparations pharmaceutiques (ouates, ligatures stériles, trousses et boîtes de pharmacie garnies) 371 Fabrication d’abrasifs 37101 Meules et pierres à aiguiser en abrasifs naturels. 37104 Meules et pierres à aiguiser en abrasifs préparés 37107 Abrasifs en poudre, en grains et appliqués 372 Fabrication de charbon artificiel et de terres activées 37201 Charbons artificiels 37204 Charbons actifs 373 Fabrication de produits de blanchissement et de produits d’entretien et connexes 37301 Eau de javel (hypochlorite de sodium) 37302 Grésyl 37304 Esprit de sel 37309 Détergents et lessives conditionnées 37311 Cristaux de soude 37314 Produits sodiques 37317 Récurants et compositions à polir 37320 Cirages et encaustiques 37323 Teintures ménagères 37326 Cires d’origine animale, préparées 37329 Cires végétales, préparées 37332 Combustible solidifié,. Incrustant, détartrant ou désodorant 374 Fabrication de peintures, vernis, pigments et encres d’imprimerie 37401 Peintures et vernis à l’huile 37404 Peintures et vernis aux vernis gras 37407 Peintures et vernis aux résines alkydes 37410 Peintures et vernis nitro-cellulosiques 37413 Peintures et vernis acéto-cellulosiques 37416 Peintures et vernis aux résines en solution dans l’alcool 37419 Peintures et vernis aux résines synthétiques en solution 37422 Peintures et vernis bitumineux 37425 Peintures et vernis dits émulsions ou dispersions 37428 Peintures et vernis à l’eau 37431 Pigments broyés et matières colorantes N.D.A. 37434 Couleurs fines, siccatifs 37437 Mastics 37440 Solvants et dilluants 37443 Encres d’imprimerie REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 376 Fabrication de produits insecticides, enticryptogamiques et désinfectants 37601 Désinfectants et pesticides 37604 Produits dénologiques (pour clarification et conservation de boissons fermentées) 377 Fabrication de produits photographiques 37701 Plaques et pellicules photographiques 37704 Papiers photographiques 37707 Produits chimiques à usage photographique 378 Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique et pour industrie 37801 Produits chimiques à usage mécanique et métallurgique et pour l’industrie N.D.A. (Y.C. décapants) 379 Huiles essentielles, parfumerie, cosmétique 37901 Huiles essentielles liquides ou concrètes 37903 Mélanges et solutions d’huiles essentielles 37904 Crème à raser (le savon à barbe est au 39313) 37907 Dentifrice 37910 Schampoings 37913 Parfumerie confectionnée 381 Fabrication de poudrette de caoutchouc et de caoutchouc régénéré 38101 Caoutchouc régénéré 382 Fabrication de pneumatiques et bandages 38201 Pneumatiques 38204 Chambres à air 384 Fabrication d’articles en caoutchouc N.D.A. (N.C. chaussures voir 521) 38401 Demi-produits en caoutchouc (plaques, feuilles, bandes, profilés) 38404 Tissus caoutchoutés 38407 Articles d’hygiène et pharmacie en caoutchouc 38416 Ouvrages en caoutchouc à usage industriel (fils, courroies, tubes, tuyaux) $8419 Autres ouvrages en caoutchouc 38422 Déchets de caoutchouc et débris d’ouvrage en caoutchouc 385 Industrie de l’amiante 58501 Amiante travaillée (fils, tissus, cordons, feuilles, etc…) 38504 Garnitures de friction pour organes de frottement 386 Traitement du tabac en feuilles 38601 Tabacs sèchés 38604 Tabacs battus et hachés (scaferiati) 38607 Tabacs fermentés 387 Manufacture de tabacs 38701 Cigarettes brunes 38702 Cigarettes blondes 38704 Cigares et cigarillos 38707 Capes et sous-capes de cigares 38710 Tabac prun a fumer

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 555 38713 Tabac blond à fumer 38716 Tabac à priser et à mâcher 38719 Poudres de tabac 38721 Extraits et sauces de tabacs 388 Fabrication d’allumettes 38801 Allumettes 391 Huilerie et raffinerie d’huile d’origine végétale HUILES BRUTES 39101 Huile d’olive brute 39104 Hulle d’arachide brute 39105 Huile de soja brute 39106 Huile de carthame brute 39107 Huile de colza brute 39110 Huile de tournesol brute 39111 Huile de maïs brute 39112 Hulle de lin brute 39113 Autres huiles végétales brutes HUILES ALIMENTAIRES RAFFINEES 39119 Huile d’olive raffinée 39120 Huile d’arachide raffinée 39122 Autres huiles alimentaires raffinées 39123 Huiles et graisses végétales hydrogénées et même raffinées mais non préparées HUILES EPUREES OU RAFFINEES PRINCIPALEMENT A USAGE INDUSTRIEL 39125 Hulle de ricin épurée ou raffinée 39126 Huile de lin épurée ou raffinée 39127 Autres hulles épurées ou raffinées SOUS-PRODUITS DE L’HUILERIE ET DE LA RAFFINERIE 39128 Sous-produits de l’huilerie (tourteaux et grignons et autres résidus Y.C. farines de grains et de fruits oléagineux) 39130 Sous-produits de la raffinerie (huiles acides, Y.C. soap-stock, alcools gras industriels, licythine, braises de distillation d’acides gras.) 392 Fabrication de corps gras d’origine animale 39201 Suifs et huile de sulf 39204 Saindoux et autres graisses de porc et de volaille, pressées ou fondues 39207 Autres corps gras d’origine animale 39210 Graisses et huiles animales hydrogénées, même raffinées, mais non préparées 393 Savonnerie 39301 Savon de ménage 39304 Savon en paillette 39307 Savon liquide 39310 Savonnette de toilette 39313 Autres savons (Y.C. savon à barbe), 39315 Acides gras industriels (autres qu’oléiques et stéariques) 394 Stéarinerie 39401 Stéarine, oléine 39404 Acide stéarique 39407 Acide olfique 39410 Lanoline 39412 Glycérine (y compris les eaux et les lessives glycérineuses) 39413 Bougies, chandelles et cierges 395 Margarinerie 39501 Margarine 39504 Graisses végétales alimentaires préparées 39507 Autres graisses végétales ou animales préparées 401 Meunerie 40101 Semoule et gruaux de blé dur 40103 Farine de froment (blé tendre) 40107 Semoule et gruaux d’orge 40110 Semoule et gruaux d’autres céréales 40112 Farines de céréales diverses 40113 Issues et sons des grains de céréales et de légumineuses 403 Fabrication de pâtes alimentaires et couscous 40301 Pâtes alimentaires 40304 Couscous 404 Décorticage et triage de grains et graines 40401 Riz usine 40404 Brisures de riz 40407 Autres grains ou graines et légumes secs décortiqués, triés, etc… 405 Produits amylacés (amidon, fécule) 40501 Amidon et fécule (Y.C. inuline) 40504 Tapioca 40507 Gluten 40510 Déchets d’amidonnerie 411 Boulangerie, pâtisserie 41101 Pains et assimilés 41104 Pâtisserie fraiche (Y.C. produits de la boulangerie fine) 414 Biscuiterie et produits de régime 41401 Biscuiterie, pâtisserie industrielle de conservation, gauffrettes, autres 41404 Biscottes 41407 Autres produits de régime à base de céréales 41413 Poudres à base de farine, de fécules et extraits de malt 415 Fabrication d’aliments infantiles 41501 Aliments à base de céréales (supéramine…)) 41504 Aliments à base de fruits 41507 Aliments à base de légumes 41509 Aliments à base de viande

556 JOURNAL OFFICIEL DE LA 41513 Allments composés 420 Distillerie de betteraves, topinambours, grains, pommes de terre, etc… (distillerie de vins, marcs, cidres, fruits, etc… est classée au 427) 42001 Alcool éthylique non dénaturé 42004 Alcool éthylique dénaturé 42007 Déchets de distillerie 421 Sucrerie et raffinerle 42101 Sucre brut de betterave 42103 Sucre brut de canne 42104 Sucre cristallisé blanc de betterave 42107 Sucre raffiné de betterave et de canne 42109 Sucre conditionné sous toutes ses formes 42110 Autres sucres (Y.C. sucres liquides et sucres aromatisés) 42113 Pulpe de betterave 42115 Bagasses de canne 42116 Mélasses de sucrerie 42119 Mélasses de raffinerie du sucre brut 422 Industrie de la levure (levure fourragère au 45619; levure artificielle au 36725) 42201 Levure sèche 42204 Levure fraiche 423 Vinification, conservation et manutention des vins 42301 Vins courants 42304 Vins à appellation d’origine contrôlée 42307 Sous-produits de la vinification 42310 Lies de vin, tartre brut 424 Préparation de vins spéciaux 42401 Vins spéciaux (mousseux, autres vins spéclaux) 425 Brasserie, malterie 42501 Bières 42504 Malt

42507. Déchets de brasseries 426 Cidrerie 42601 Cidres, poires, hydromel et autres 42604 Déchets de cidreries 427 Distillerie d’alcool à usage alimentaire (distillerie de vins, marcs, de cidres, de melasses, fruits…) (distillerie de betterave, topinambours, grains, graines, pommes de terre, etc… est classée au 420) 42701 Eau de vie 42704 Déchets de distillerie 428 Distillerie de liqueurs et fabrication d’apéritifs 42801 Vermouth 42804 Vin de liqueur et autres apéritifs (Y.C. apéritifs à base de vin) 42807 Spiritueux 42810 Liqueurs REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 429 Production d’eaux minérales et de boissons non alcoolisees diverses (Y.C. bières sans alcool) 42901 Eaux minérales 42904 Eaux minérales artificielles et eaux ordinaires gazeuses (soda-water) 42907 Limonades, eaux gazeuses aromatisées, eaux fruitées (Y.C. eaux minérales ainsi traitées et autres boissons non alcoolisées N.C. jus de fruits et de légumes) 42910 Sirop aromatisé ou additionné de colorants (N.C. jus de fruits additionnés de sucre) 431 Laiterie 43101 Lait non traité ou réfrigéré 43104 Lait pasteurisé ou stérilisé (y compris crème de lait) 43107 Yaourt, lait caillé, lait acidifié, crème fraîche 43110 Lait et crème de lait conservés, concentrés ou en poudre 43113 Crème glacée 43116 Lait aromatisé et autres préparations de lait 432 Beurrerle 43201 Beurre et smen 43204 Babeurre 433 Fromagerie 43301 Fromages 43304 Fromages blancs (frals) 43307 Caséine 441 Conserverie de fruits et légumes CONSERVERIE DE FRUITS 44101 Purée, confiture, gelée de fruits, et fruits au sirop 44104 Jus de fruit 44107 Concentré de jus de fruits 44110 Fruits congelés 44113 Fruits déshydratés 44115 Fruits confits 44116 Dattes préparées et conditionnées 44119 Olives préparées 44125 Pulpes, écorces et noyaux (Y. C. Graines de caroube) 44128 Autres conserves de fruits (Y.C. farines des fruits) CONSERVERIE DE LEGUMES 44131 Légumes frais en conserve (hermétiquement fermés, boîtes, verre, bocaux et similaires) 44133 Concentré de tomates 44134 Tomates autrement préparées 44137 Jus de tomates 44140 Légumes congelés 44146 Légumes déshydratés (Y.C. farines de légumes) 44149 Légumes préparés dans l’eau salée 44150 Conserves de légumes secs régénérés 44152 Autres conserves de légumes (câpres, asperges, cœur de palmier),

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 442 Fabrication de conserves de viandes, volaille, foles gras 44201 Charcuterie et conserves de porc 44204 Autres préparations et conserves de viandes et volailie, extrait et jus de viande 44207 Viandes et volailles séchées, salées, fumées y compris lard 44210 Farines et poudres de viande et de volaille 443 Plats cuisinés (autres que ceux du 455) 44301 Plats cuisinés à base de viande 44304 Plats cuisinés à base de volaille 14307 Plats cuisinés à base de poissons et crustacés 44310 Autres plats cuisinés 144 Conserve de poissons et de crustacés 44401 Conserves de poissons 14402 Conserves de crustacés 14404 Poissons séchés, salés, fumés 14407 Poissons congelés +4410 Déchets de poissons 44413 Farine de poissons 145 Abattage et découpage de viande 44501 Viande de bovins 44504 Viande d’ovins 44507 Viande de caprins 14510 Viande d’équidés 14513 Viande de camélidés 44516 Viande de porc 44519 Abats (sauf ceux de volaille, de gibier, de lapins) 44522 Viande et abats de volailles 44525 Autres viandes et abats. (de gibier, de lapins, etc…) 44528 Déchets d’abattoirs 44531 Cuirs bruts de gros bovins, de vachettes et de veaux 44534 Peaux brutes d’ovins (y compris peaux pour délainage) : 44537 Peaux brutes d’équidés 44540 Peaux brutes de caprins 44543 Autres cuirs et peaux bruts (porcins, batraciens, reptiles) 44546 Déchets de cuirs bruts 44549 Pelleterie brute 451 Industrie de la confiserie 45101 Confiserie de sucre 45104 Préparation de poudres diverses (pudding, etc… N.C. poudres à base de farines de fécules et extraits de malt, voir au 41413) 452 Industrie de la chocolaterie (Y.C. cacao) 45201 Chocolat 45204 Confiserie chocolatee (Y.C. autres préparations alimentaires contenant du cacao ou du chocolat) 45207 Cacao en masse REPUBLIQUE ALGERIENNE 557 45210 Beurre de cacao 45213 Poudre de caca 45216 Coques, pellures et déchets de cacao 453 Fabrication de condiments divers 45301 Moutarde, mayonnaise et sauces condimentaires N.D.A 45304 Vinaigre 45307 Sel préparé pour la vente 45310 Epices diverses broyées 454 Préparation de café, de chicorée, brûlerie de café 45401 Café torréflé, café décaféiné 45404 Extrait de café, café soluble 45407 Succédanés de café 45410 Coques et pellicules de café 45413 Chicorée préparée (non préparée voir 03828) 455 Fabrication des bouillons et potages, aromes 45501 Préparations liquides de potages et soupes (à base de viande, de volailles, de légumes et de poissons) 45503 Préparations déshydratées de potages et soupes à base de viande, de volailles, de légumes, de poissons et de crustacés 45504 Aromes solides ou liquides 456 Fabrication de produits pour l’alimentation des animaux (N.C. la farine de poissons au 44413) 45601 Caroubes concassés 45604 Condiments pour animaux 45607 Aliments mélassés ou sucrés 45610 Aliments non mélassés ni sucrés 45613 Aliments composés 45619 Levures fourragères 461 Fabrication de glace 46101 Glace hydrique 46104 Glace carbonique 462 Préparation de la laine (de tonte) 46201 Laine lavée, dégralssée, dessuintée à fond 46204 Laine peignée et/ou cardée 46207 Déchets de laine et de poils 463 Filature de la laine 46301 Fils type laine cardés 46304 Fils type laine peignés 464 Tissage sur du matériel lainier 46401 Tissus écrus (Y.C. mélanges) (laine) 46404 Tissus finis (blancs, teints ou imprimés (laine) 46407 Couvertures coton-fibrane 46408 Couvertures coton-laine 46409 Couvertures coton-laine-fibrane 46410 Couvertures de déchets de coton 46411 Couvertures laine 46412 Couvertures coton

558 JOURNAL OFFICIEL DE LA 46413 Couvertures synthétiques 465 Fabrication de tapis 46501 Tapis à points noués ou enroulés 46504 Tapisserie tissée 46507 Autres tapis (cuirs, végétaux) 466 Fabrication de feutres et de tissus non tissés (N.C. tissus en papier) 46601 Feutres 46604 Autres tissus non tissés 46607 Ouate de coton conditionnée (voir aussi 37010 et 54222) 467 Préparation du coton 46701 Fibres de coton 46704 Linters de coton brut 46707 Autres déchets fibreux d’égrainage 468 Filature sur du matériel cotonnier 46801 Fils (pour tissage et pour bonneterie) (coton) 469 Tissage sur du matériel cotonnier 46901 Tissage écrus (Y.C. mélanges (coton) 46904 Tissus finis (blancs teints ou imprimés coton) 46907 Tissus velours (de toutes matières premières) 470 Fabrication de fils à coudre (Y.C. conditionnement) 47001 Fils à coudre 47004 Fils à repriser 47007 Fils à broder 471 Préparation de fibres végétales (à l’exclusion du coton) 47101 Fibres de lin 47104 Fibres de chanvre 47107 Fibres de genêt 47110 Fibres de ramie 47113 Fibres de jute 47117 Fibres de sisal 47120 Fibres de palmier nain 47124 Autres fibres végétales (N.C. coton) 472 Industrie de fibres végétales à l’exception du coton 47201 Fils de jute 47204 Fils de sisal 47207 Fils d’autres fibres végétales 47210 Ficelles, cordes, cordages et tresses en fibres végétales 47213 Tissus de lin, ramie et chanvre 47217 Tissus de jute 47220 Tissus de sisal 47221 Tissus d’autres fibres végétales 47223 Tissus de polypropylène 47227 Sacs en jute et autres fibres dures, scourtins, (en autres fibres voir 495) 47230 Sacs en polypropylène 476 Préparation de la soie naturelle et filature des textiles artificiels et synthétiques RÉPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 47601 Sole grège, déchets de sole (schappe, bourrette et bourre) 47604 Fils de sole, de schappe, de bourre et de bourrette 47607 Fils métallisés 47610 Fils de fibres artificielles (cellulosiques ou synthétiques (non cellulosiques) 47613 Fils de fibres artificielles ou synthétiques (le fils à coudre est au 470) 477 Fabrication de fibres synthétiques (non ceilulosiques) 47701 Cables pour discontinus (synthétiques) 47704 Fibres coupées (synthétiques) 47707 Filaments texturés ou non (synthétiques) 478 Fabrication de fibres artificielles (cellulosiques) 47801 Cables (artificiels) +7804 Fibres coupées (artificielles) 47807 Filaments (artificiels) 479 Tissage de soie (toutes sortes de filaments) 47901 Tissus de soie ou de bourre de sole (schappe)

47904. Tissus de filaments synthétiques (polyamide et polystère) 47907 Tissus de filaments artificiels (rayonne) 481 Bonneterie 48101 Etoffes et pièces de bonneterie 48104 Bas et chaussettes 48107 Sous-vêtements de bonneterie (sauf layette au 48116) 48110 Vêtements de bonneterie (sauf layette et accessoires au 48116) 48113 Maillots de bain de bonneterie 48116 Vêtements et accessoires pour bébés 48119 Ganterie de bonneterie 48122 Bérets et autres coiffures de bonneterie, chaussons, semelles 48125 Autres articles de bonneterie (challes, écharpes, cravates, etc…) 482 Fabrication de produits textiles élastiques pour tous usages 48201 Tissus, étoffes et autres articles élastiques (Y.C. fils élastiques, guipes et dentelles élastiques) 483 Fabrication de dentelles, tulles, guipures, bobinots, broderies 48301 Tulles, guipures, dentelles (Y.C. rideaux, vitrages, filets de cheveux, ouvrages de dames, mais non compris lacets de chaussures au 484) 48304 Broderie 484 Rubans, tresses, passementeries 48401 Rubans (Y.C. bolducs, étiquettes, mèches) 48404 Tuyaux et courroies textiles 48407 Passementeries, tresses, lacets (Y.C. fils de chenille, fils guipes mais non compris fils métallisés au 47607) 485 Fabrication de filets noués, filets de péche

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 48501 Filets pour la pêche ou autres usages 486 Finissage de textiles (blanchiment, teinture, impression et apprêts) 487 Fabrication de linoléum, toiles cirées et produits similaires (tissus enduits de caoutchouc au 38404) 48707 Toiles cirées 48710 Linoléum 492 Confection de vêtements et lingerie 49201 Vêtements masculins de travail 19204 Vetements masculins imperméables 49207 Autres vêtements de tissus masculins 49210 Vêtements féminins de travail +9213 Vêtements féminins imperméables 49216 Autres vêtements de tissus féminins 19219 Vêtements et linge de corps pour bébés 19222 Vêtements de caoutchouc (confectionnés) 49225 Vêtements de cuir ou de succédanés 49228 Chemiserie masculine 49231 Linge de corps masculin autre que chemises (Y.C. pyjamas) 49234 Linge de corps féminin (Y.C. pyjamas) 19237 Corsets, gaines, soutien-gorges et assimilés 19240 Linge de maison 49243 Divers articles de lingerie (mouchoirs, coiffures) 193 Modiste, fabrication artisanale de chapeaux pour dames, fourniture pour mode 49301 Chapeaux et autres coiffures pour dames 49304 Fourniture pour mode (articles de coiffure en plumes, fleurs et fruits artificiels, etc…) 494 Industries diverses de l’habillement 49401 Haïk, chales, écharpes, voiles, cravates, gants autres qu’en bonneterie 49404 Parapluies, parasols, ombrelles, cannes 49407 Parties et pièces pour parapluies, parasols (métalliques voir 24707) 49410 Boutons en tout genre, autres qu’en verre 195 Fabrication de toiles industrielles et d’ouvrages divers en tissus 49501 Toiles industrielles, baches et autres produits en toile industrielle 49502 Tentes, stores, hamacs, housses, tuyaux, etc… 49504 Sacs en tissus autres qu’en fibres dures (voir 47227 et 47230) 49507 Autres articles confectionnés en tissu N.D.A. (Y.C. toile peinte pour décor) 496 Fabrication de chapellerie 49601 Cloches pour chapeaux 49604 Chapeaux de feutre 49607 Coiffures autres que les chapeaux de feutre N.D.A. 497 Stoppage et remaillage de bonneterie, bas, tissus, vêtements 501 Pelleterie REPUBLIQUE ALGERIENNE 559 50104 Pelleterie factice (artificielle) 502 Couperie et soufflerie de poils 50201 Poils soufflés 503 Fabrication de vêtements en fourrure 50301 Vêtements de pelleterie 504 Tannerie de cuir principalement de bovins à dessus (cuir au chrome) 50401 Cuir bovin semi-fini à dessus (cuir au chrome) 50404 Cuir bovin fini à dessus (cuir au chrome) 50407 Cuir bovin en poils 50410 Cuir bovin en croûte 50413 Déchets de toutes tanneries (N.C. de cuir végétal mais y compris dérayures) 505 Tannerie de cuir à dessous ou à semélle de bovins, camélidés, équidés) 50501 Cuir végétal (à dessous) 50504 Cuir de camélidés 50507 Cuir d’équidés 50510 Déchets de cuir végétal (Y.C. dérayures) 506 Tannerie de cuir principalement de caprins 50601 Cuir caprin semi-fini 50604 Cuir caprin à dessus 50607 Cuir caprin pour doublure de chaussures 50610 Cuir caprin pour vêtements et gants 50613 Peaux de reptiles 507 Tannerie et mégisserie de cuir principalement d’ovins 50701 Cuir ovin semi-fini 50704 Cuir ovin pour doublure 50707 Peaux chamoisées 50710 Peaux lainées 50713 Cuir ovin fini pour vêtements, pour ganterie et maroquinerie 50714 Laine de tannerie 50717 Autres produits de pelleterie N.D.A. (peaux de lapins, etc…) 50720 Autres produits de tannerie N.D.A. 508 Fabrication de succédanés de cuir (cuir synthétique ou artificiel) ENDUCTION 50801 Cuir synthétique par enduction sur support tissé 50804 Cuir synthétique par enduction sur support non tissé 50807 Cuir synthétique par enduction sans support CALANDRAGE 50810 Feuilles souples pour protège-pipe-line 50813 Feuilles souples ou doublées avec ou sans support pour garniture-auto, maroquinerie, tentes 50816 Feuilles souples pour autres usages (pour culotte-bébés, protège-cahiers, couvertures de livrés, rideaux et salles de bain)

560 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 50819 Feuilles semi-rigides pour plaques de meubles et revêtements muraux 512 Fabrication d’agglomérés de cuir et de synderme 51201 Synderme (cuirs reconstitués, Y.C. à base de papier et carton) 513 Ganterie, fabrication de gants de peaux 51301 Articles de ganterie de cuir et de peaux 514 Fabrication de maroquinerie, d’articles de voyage, articles de chasse et d’articles militaires 51401 Sacs à main, trousses, serviettes et sacs à dos (Y.C. montures et fermoirs) autres qu’en tolle industrielle (toile industrielle au 49504) 51404 Ceintures et ceinturons 51407 Articles de maroquinerie à usage militaire, articles de chasse, en toutes matières 51410 Articles de voyage (en cuir et autres matières) 51413 Articles de gainerie, étuis, etc… en toutes matières 51416 Articles de maroquinerie N.D.A. 51419 Parties et pièces pour maroquinerie, articles de chasse et articles militaires (métalliques voir 24707) 515 Fabrication d’articles d’harnachement et de sellerie 51501 Articles de sellerie (N.C. selles de cycles et motocycles voir 265) 516 Bourrelerie 51601 Articles de bourrelerie (N.C. sièges de voltures voir 263) 517 Découpage de cuirs industriels, fabrication de courroies en cuir 51701 Courroies en cuir (N.C. en caoutchouc voir 38416) 51704 Articles industriels en cuir (N.C. tapis en cuir, voir 46507) 521 Fabrication de chaussures 52101 Chaussures à empeigne de cuir naturel 52104 Chaussures à empeigne de cuir synthétique 52107 Chaussures à empeigne de textile 52110 Chaussures en matière plastique entièrement • injectées ou moulées 52113 Chaussures en caoutchouc 52116 Chaussures de protection 52119 Chaussures de sport (N.C. chaussures textiles) 52121 Chaussures en bois 52123 Autres chaussures N.D.A. 52126 Semelles cuir 52129 Semelles plastiques. 52131 Semelles caoutchouc 52134 Autres parties préparées de la chaussure (talon, etc… N.C. quincaillerie pour chaussures classée au 24707) 531 Scieries 53101 Bois tropicaux communs ou fins simplement sciés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 5 mm 53104 Bois simplement équarris 53107 Autres bois sciés 532 Travail mécanique du bois (première transformation du bois) 53201 Parquets, montures, baguettes, lattes, pavés 53204 Traverses et poteaux injectés, imprégnés 53207 Bois filés 53208 Bois simplement dégrossis ou arrondis, pieux et piquets simplement appointés et non sciés 53110 Paille de bois, farine de bois et sciures de bois 53213 Feuilles de placage 53215 Bois pour contre-plaqués et bois sciés, tronçonnés et déroulés d’une épaisseur inferieure à 5 mm 53216 Panneaux plaqués 53217 Contre-plaqués 53219 Panneaux de fibres de bois et panneaux cellulaires 53222 Panneaux de particules dits artificiels ou reconstitués (à base de bois haché, broyé et de laine de bois) 53225 Panneaux lattés dits améliorés 53227 Bois reconstitués avec ou sans revêtement plastique (lamelles-collées) 533 Menuiserie générale du bois 53301 Menuiserie générale du bois(Y.C. pièces de charpente pour bâtiment et construction) 53304 Autres produits de la menuiserie générale du bois (échelles, établis, avirons, etc…) 53307 Matériels et instruments divers en bois (articles de ménage en bois, outils, montures et manches d’outils en bois) 534 Emballage en bois 53401 Rouleaux pour cables en bois (tourets) 53404 Tonneaux, fûts et ouvrages de tonnellerie en bois 53407 Caisses, caissettes, cageots et emballages similaires en bois 53410 Paillettes et patins en bois 53412 Matériel apicole en bois (ruches, ruchettes, etc…) 53413 Conteneurs en bois 53415 Boîtes en bois 535 Fabrication d’ensembles d’ameublement a usage domestique ou hoteller en bois (le mobilier métallique est au 244 et plastique au 614) 53501 Chambres à coucher en bois 53504 Salles à manger en bois 53506 Salons en bois 53507 Bibliothèques en bois 53508 Ensembles de cuisines en bois

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 53509 Lits en bois 53511 Chaises à usage domestique en bois 53512 Fauteuils à usage domestique en bois 53513 Tables à usage domestique en bois 53514 Eléments de rangements à usage domestique en bois (le mobilier métallique est au 244 et plastique au 614) 536 Fabrication de mobilier de collectivité en bots (le mobilier métallique est au 244 et plastique au 614) 53601 Tables scolaires en bois 53604 Autres tables de collectivité en bois 53607 Bureaux de collectivité en bois 53609 Chaises de collectivité en bois 53610 Fauteuils de collectivité en bois 53611 Bancs, tabourets de collectivité et divers sièges de collectivité en bois 53613 Eléments de rangement pour collectivité en bois (armoires, étagères, comptoirs, etc…) 53614 Tableaux en bois 53615 Divers articles de collectivité en bois (porte-manteaux, estrades, etc…) 537 Meubles travaillés, incrustés, ciselés… (les meubles en série sont au 535 et au 536) 53701 Chambres à coucher d’art 53704 Salles à manger d’art 53707 Salons d’art 53710 Bibliothèques d’art 53713 Fauteuils d’art 53715 Chaises d’art 53718 Divers articles d’ameublement d’art 538 Literie 53802 Sommiers non métalliques (les sommiers métalliques sont au 244) 53804 Matelas à carcasse métallique, coussins pour chemin de fer, etc… recouverts ou non) 53807 Matelas en autres matières, recouverts ou non 53813 Couvre-peids, édredons, oreillers, traversins 542 Fabrication de pâtes à papier et fabrication de papier et carton 54201 Pâte d’alfa 54202 Pâte de paille 54203 Autres pâtes à papier 54204 Papier journal 54205 Papier fin d’impression et d’écriture (Y.C. supports) 54207 Autres papiers d’impression et d’écriture 54208 Papier d’emballage ordinaire 54209 Papier d’emballage kraft pour sacs 54210 Papier d’emballage pour carton ondulé 54211 Autres papiers d’emballage kraft 54212 Papier mince d’emballage (Y.C. papier cigarette) 54215 Carton compact : 54219 Tissus non tissés d’origine cellulosique REPUBLIQUE ALGERIENNE 561 542121 Papier pour articles à usage sanitaire ou domestique 54222 Ouate de cellulose 54229 Autres papiers et cartons (N.D.A.) à usage industriel et divers (Y.C. cellophane etc…) 545 Transformation du papier, fabrication d’articles divers en papier 54501 Carton ondulé 54502 Papier transformé par couchage, impression du travail mécanique (papier-carbone, stencils, papier-calque préparé, papier-gomme, papier adhésif, papier-imprégné, papierpeint, etc…) 54504 Articles façonnés à base de papier d’impression et d’écriture (enveloppes, cahiers, registres, étiquettes, etc…) 54507 Sacs en papier 54510 Boîtes et étuis en carton compact 54513 Caisses en carton ondulé 54517 Articles en papier à usage sanitaire et domestique (mouchoirs, papier hygiène, serviettes de table, nappes, etc…) 54518 Classeurs 54519 Articles en ouate de cellulose (couche-bébés…) 54520 Filtres à cigarettes 54521 Cartes à perforer (à usage mécanographique et informatique) 54524 Autres articles en papier ou carton N.D.A. 54527 Déchets de papier et carton 550 Auxiliaires de la presse, agence de presse. messagerie de presse 551 Imprimerie de labeur 55101 Livres, brochures, cartes géographiques, albums, autres ouvrages imprimés 552 Industries annexes de l’imprimerie (fonderle de caractère, photo-gravures et clicherie, gravures) 553 Edition de livres, images, cartes postales, édition de musique 554 Reliure, brochure, dorures pour livres 555 Edition et impression de journaux et revues 55501 Journaux, magazines 556 Production de films 55601 Films 558 Copie, écrivain public, cartes adresses, circulaires, tirages, coloristes, façonniers, etc… 561 Fabrication de bijouterie et d’orfévrerie en métaux précieux (Y.C. autres ouvrages en métaux précieux) 56101 Bijouterie, joaillerie, orfévrerie 562 Bijouterie, orfévrerie et lapiderie, fantaisie, gravure 56201 Bijouterie de fantaisie 56204 Verroterie 56207, Pierres synthétiques

562 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 56210 Orfévrerie fantaisie 563 Taille de pierres précieuses, lapiderie, travail de la perle et du corail 56301 Diamants et autres pierres travaillées, perles fines et de culture travaillées 564 Monnaies et médailles 56401 Monnaies d’or 56404 Monnaies d’argent 56407 Monnaies de cuivre ou autres 56410 Médailles en métaux précienx 571 Fabrication de jouets (en toute matière) 57101 Jeux de société 57104 Jeux éducatifs en toute matière 57107 Jouets en toute matière 572 Fabrication d’articles de sport et de campement N.D.A. (articles en caoutchouc sont classés au 384) 57201 Equipements sportifs (cheval d’arçons, anneaux,…) 57202 Articles de sport N.D.A. (voir aussi 514 et 521) 57204 Articles de pêche 57207 Bouteilles isolantes, thermos (Y.C. parties et pièces détachées) 57240 Articles de camping N.D.A. (voir aussi 514 et 495) 573 Fabrication de voitures d’enfants, d’articles de puériculture 57301 Voitures d’enfants, articles de puériculture 57304 Parties et pièces détachées pour voitures d’enfants 580 Fabrication d’instruments traditionnels de musique 58001 Instruments traditionnels de musique (gultare, mondoline…) 58004 Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments traditionnels de musique 81 Fabrication d’instruments modernes de musique 58101 Instruments modernes de musique (orgue.. piano électrique etc…) 58104 Parties, pièces détachées et accessoires d’instruments modernes de musique 582 Fabrication de disques, bandes et cassettes magnétiques 58201 Disques et infopacks à usage informatique 58204 Bandes d’enregistrement (Y.C. à usage informatique) 58207 Cassettes d’enregistrement (Y.C. à usage informatique) 583 Exploitation de studios d’enregistrement 58301 Disques enregistrés 58304 Bandes enregistrées 58307 Cassettes enregistrées 591 Fabrication de brosserie 59101 Petits pinceaux de bureau 59104 Gros pinceaux 59107 Balais et brosses 59110 Plumeaux et houppes 59113 Autres articles de brosserie N.D.A. 592 Fabrication de tabletterie 59201 Ouvrages de tabletterie (Y.C. éventails) 593 Fabrication d’articles de bureau 59301 Stylos à bille, porte-mines, porte-plumes, réservoirs, stylographes, plumes à écrire 59302 Gommes 59304 Encres autres que d’imprimerie 59307 Petits instruments et matériels de bureau (agrafeurs, perforateurs, taille-crayons…) 59309 Agrafes, trambonnes, etc… 59310 Ardoises 59313 Crayons 59316 Coutellerie de bureau (autres couteaux voir 243) 59319 Pâtes à modeler 59330 Autres articles de bureau (colle de bureau, cire à cacheter, tampons encreurs, rubans de machines à écrire…) 594 Fabrication d’articles pour fumeurs, articles et bimbeloterie en métal (Y.C. parties et pièces détachées) 59401 Pipes, articles de fumeurs, briquets, autres qu’en métaux précieux (voir au 561 articles en métaux précieux) 59404 Vaporisateurs, articles divers de bimbeloterie en métal 601 Industries d’art, travail du cheveu 60101 Objets d’art 60104 Statuettes, objets de fantaisie, d’ornementation N.D.A. 60107 Ouvrages en cheveux 60110 Mannequins et similaires 60113 Lustres et similaires (à l’exclusion d’appareils d’éclairage en métaux communs voir 241) 502 Fabrication de vannerie et de sparterie (Y.C. ouvrages en paille) 60201 Ouvrages de vannerie et de sparterie 504 Empailleurs, naturalistes, taxidermistes, preparations anatomiques 605 Boyauderie, préparation de boyaux dits non comestibles 60501 Ouvrages en boyaux 606 Travail du liège (le liège brut en planche et le liège de trituration sont au 022) 60601 Liège concassé, granulé, pulvérisé 60604 Cubes, plaques, feuilles en liège naturel 50607 Bouchons en liège naturel 60610 Autres ouvrages en liège naturel N.D.A. 60613 Correaux, dalles, tubes, panneaux, plaques, briques, feuilles en liège aggloméré (Y.C. lière-caoutchouc) 50616 Bouchons, rondelles en liège aggloméré 60619 Autres ouvrages en liège aggloméré

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 611 Première transformation de matières plastiques de base 61101 Matières plastiques en feuilles, plaques, granulés 61104 Polystyrène en feuilles, plaques, etc… 61107 Feuilles en polyéthylène 612 Fabrication de matériaux de construction en plastiques (autres qu’en plastique au 303 et 304) 61201 Tuiles et faitières en plastique 61204 Briques en plastique 61207 Carreaux, pavés, dalles… en plastique 61210 Hourdis en plastique 61213 Autres matériaux de construction en plastique N.D.A. 613 Fabrication d’articles sanitaires en plastiques (les non plastiques sont aux 20110, 231 et 306) 61301 Receveurs de douche en plastique 61304 Baignoires en plastique 61307 Eviers en plastique 61310 Urinoirs en plastique 61313 Lave-mains et lavabos en plastique 61316 Autres articles et accessoires sanitaires en plastique N.D.A. 614 Fabrication d’articles d’ameublement en plastique (mobilier en bois aux 535, 536 et 537; mobilier métallique au 244) 61401 Salons en plastique 61404 Armoires en plastique 61407 Tables en plastique 61410 Sièges en plastique 61413 Autres articles d’ameublement en plastique N.D.A. 615 Fabrication d’articles en plastique N.D.A. 61501 Barques en plastique 61502 Aiguilles pour ramendage de filets de pêche 61503 Cordes et fils en nylon 61504 Menuiserie plastique 61507 Fermetures à glissière en plastique 61510 Mousse phénolique 61511 Emballages plastiques 61513 Ouvrages en polystyrène 61516 Bandelettes de polypropylène 61519 Autres ouvrages en plastique N.D.A. TRANSPORTS PUBLICS ROUTIERS 621 Transports publics routiers de voyageurs (non urbains) 622 Transports particuliers de personnes (taxis, ambulances) 623 Transports routiers de marchandises 624 Location d’automobiles (avec ou sans chauffeur) 626 Pompes funèbres 627 Location de véhicules industriels REPUBLIQUE ALGERIENNE 563 TRANSPORTS FERROVIAIRES ET ASSIMILES TRANSPORTS URBAINS ET SUBURBAINS 631 Transports ferroviaires 633 Transports urbains et suburbains (exploitation par réseau non ferré) 636 Téléphérique, funiculaire, remonte-pente, chemin de fer à crémaillère et ascenseurs publics TRANSPORT MARITIME 650 Transports maritimes de marchandises exclusivement 651 Transports maritimes de voyageurs (associés ou non aux transports de marchandises) 654 Remorquage et sauvetage de navires et naufrages 655 Service de pilotage 657 Activités de plaisance et de sport maritimes (location, clubs) 659 Ports maritimes et de commerce, phares et balises TRANSPORTS AERIENS 661 Transports aériens 662 Aéroports, aérodromes, gares aériennes AUXILIAIRES DE TRANSPORTS 670 Garages (avec ou sans atelier de réparation), remises 672 Auxiliaires de transports maritimes (entreprises d’acconage, agences maritimes, transitaires maritimes, etc…) 673 Auxiliaires de transports aériens, Y.C. agences et affrêteurs aériens 674 Manutention (Y.C. chargement et déchargement de marchandise) (entreprises d’acconage sont classées au 670) 675 Déménagements 676 Activités d’entrepôts de docks et de magasins généraux 677 Agences de voyages 678 Commissionnaires publics, porteurs de gare 679 Travaux connexes aux chemins de fer, nettoyage de wagons, etc… TRANSMISSIONS 683 Postes et télécommunications COMMERCES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES 690 Commerce de détail de petits animaux (chiens, poissons d’agrément, etc…) 691 Commerce de détail de semences, graines, plantes, fleurs et autres produits horticoles 692 Commerce de détail des aliments du bétail 693 Commerce de détail des produits laitiers, œufs, volailles, miel, gibier

564 JOURNAL OFFICIEL DE LA 694 Commerce de détail des boissons alcoolisées 695 Commerce de détail des viandes 696 Commerce de détail des poissons et coquillages 697 Commerce de détail des fruits et légumes (sans épicerie ni produits laitiers) 698 Commerce de détail d’épicerie et d’alimentation générale (Y.C. boissons) 699 Commerce de détail de la confiserie et de la pâtisserie (non associé à la fabrication) N.C. salons de thé voir 828 (mais Y.C. crème glacée) 700 Commerce de gros des boissons alcoolisées 701 Commerce de gros des boissons non alcoolisées 702 Commerce de gros d’animaux destinés à la boucherie 703 Commerce de gros d’animaux N.D.A. (chevaux de course, animaux de trait et de reproduction, etc…) 704 Commerce de gros, semences, graines, plantes et autres produits horticoles 705 Commerce de gros de fruits, légumes, tubercules 706 Commerce de gros des produits laitiers, œufs, volaille, gibier, miel 707 Commerce de gros des viandes (N.C. abattoirs voir 445) 708 Commerce de gros des poissons et coquillages 709 Commerce de gros d’épicerie, sucre, caré et autres denrées alimentaires N.D.A. 710 Commerce de gros des farines et produits pour la boulangerie 711 Commerce de gros de la confiserie 712 Commerce de gros des produits de la conserve 713 Commerce de gros des huiles animales et végétales et autres corps gras COMMERCES MULTIPLES 714 Grands magasins d’alimentation générale (souk el fellah…) 715 Autres grands magasins (avec ou sans alimentation générale) 716 Coopératives de consommation (d’entreprise, d’administration) COMMERCES NON SEDENTAIRES 722 Commerces non sédentaires, marchands ambulants COMMERCE DE COMBUSTIBLES ET LUBRIFIANTS 731 Commerce de gros de combustibles solides 732 Commerce de gros de combustibles liquides et gazeux, de lubrifiants 733 Commerce de détail des combustibles solides 734 Commerce de détail des combustibles liquides et gazeux et des lubrifiants (Y.C. stations d’essence) REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 COMMERCE DE MINERAIS ET AUTRES MATIERES PREMIERES (N.C. COMBUSTIBLES) 735 Commerce de gros des métaux (Y.C. produits sidérurgiques) 736 Commerce de gros des métaux précieux, pierres gemmes, etc… 737 Commerce de gros de minerais divers 738 Commerce de gros des bois et des demi-produits en bois 739 Commerce de gros du liège et produits en liège 740 Commerce de gros du papier, carton et pâtes à papier 741 Commerce de gros des matériaux de cons- .truction, céramique-sanitaire et verre plat 142 Commerce de gros de manières premières N.D.A. (pour vannerie, etc…) 743 Commerce de détail des matériaux de construction, céramique-sanitaire et produits sidérurgiques pour bâtiment, articles de revêtement d’intérieur 744 Commerce de détail du bois et de vannerie 745 Commerce de détail du liège 746 Commerce de détail des métaux ferreux et non ferreux 747 Commerce de détail des cartons et d’embal lages en plastique COMMERCE DES APPAREILS ELECTRO-MENAGERS, ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES, DE LA QUINCAILLERIE DE LA DROGUERIE, DE LA PARFUMERIE ET DES PEINTURES 749 Commerce de gros de la quincaillerie et des appareils de chauffage non électriques 150 Commerce de gros des appareils électriques, électroniques et électro-ménagers 751 Commerce de gros des peintures et vernis 152 Commerce de gros de la droguerie et produits d’entretien 753 Commerce de gros de la parfumerie et produits de beauté 754 Commerce de détail de la quincaillerie, ‘appareils de chauffage non électriques, coutellerie, appareils de pesage, etc… 755 Commerce de détail des appareils électriques, électroniques et électro-ménagers 756 Commerce de détail de la droguerie et produits d’entretien (associé ou non au commerce des peintures) 757 Commerce de détail des peintures, vernis 158 Commerce de détail de la parfumerie et des produits de beauté COMMERCE DE PRODUITS CHIMIQUES, CAOUTCHOUC, AMIANTE, PLASTIQUE 759 Commerce de gros des engrais 760 Commerce de gros des produits chimiques, caoutchouc et amiante.

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 761 Commerce de gros des matières et produits plastiques COMMERCE DE GROS DES TABACS ET ALLUMETTES 762 Commerce de gros des tabacs et allumettes (détail voir au 806) COMMERCE DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET VETERINAIRES 763 Commerce de gros des produits pharmaceutiques et vétérinaires 764 Pharmacie COMMERCE DE MACHINES ET MATERIEL D’EQUIPEMENT 765 Commerce de matériel de transport, commerce de gros de pièces détachées et accessoires de matériel de transport 766 Commerce de gros de cycles, motocycles et leurs accessoires 767 Commerce de gros de pneumatiques 768 Commerce de gros de machines, matériel et outils agricoles 769 Commerce de gros d’équipement et fournitures industriels (Y.C. machines à coudre) 770 Commerce de gros d’armes et explosifs 771 Commerce de gros de matériel et mobilier de bureau 772 Commerce de gros de machines et matériel pour bâtiments et travaux publics 773 Commerce de gros d’appareils médico-chirurgicaux 774 Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour matériel de transport 775 Commerce de détail de cycles, motocycles et leurs accessoires 776 Commerce de détail de pneumatiques 777 Commerce de détail de machines et matériel agricoles 778 Commerce de détail d’équipement et fournitures industriels (Y.C. machines à coudre) 779 Commerce de détail d’armes de chasse et explosifs 180 Commerce de détail de matériel et mobilier de bureau 781 Commerce de détail de machines et matériel pour bâtiments et travaux publics 782 Commerce de détail d’appareils médico-chirurgicaux 783 Commerce de bateaux et barques COMMERCE DES TEXTILES, DE L’HABILLEMENT ET DES CUIRS 784 Commerce de gros des matières textiles brutes 785 Commerce de gros de l’habillement 786 Commerce de gros de la mercerie et bonneterie REPUBLIQUE ALGERIENNE 565 | 787 Commerce de gros des tissus 788 Commerce de gros des tapis 789 Commerce de gros des cuirs et peaux 790 Commerce de gros de la chaussure et des sacs 791 Commerce de la pelleterie et fourrure 792 Commerce de détail de l’habillement 793 Commerce de détail de la mercerie (associée ou non à la bonneterie) 794 Commerce de détail des tissus 795 Commerce de détail des tapis 796 Commerce de détail de la chaussure et des sacs COMMERCE DIVERS 797 Commerce de gros de la céramique-vaisselle 798 Commerce de gros de la maroquinerie, tabletterie, bimbeloterie et articles pour fumeurs 799 Commerce de gros de l’horlogerie, bijouterie 800 Commerce de gros d’instruments et accessoires de musique 801 Commerce d’articles de sport et de pêche 802 Commerce d’articles pour photo, cinéma 803 Commerce d’optique 804 Commerce de jouets et de voitures d’enfants 805 Commerce principalement de livres (associé ou non à la papeterie) 806 Commerce de journeaux, revues, papeterie, fournitures de bureau et pour beaux arts (associé ou non à un débit de tabac) 807 Commerce d’antiquités, tableaux, meubles d’occasion, brocanterie, objets d’art etc… 808 Commerce de détail de la céramique-vaisselle et autres vaisselles 809 Commerce de détail de la maroquinerie, tabletterie, bimbeloterle et articles pour fumeurs, de dinanderie 810 Commerce de détail de l’horlogerie, bijouterie 811 Commerce de détail d’instruments et accessoires de musique 812 Commerce de gros des meubles 813 Commerce de détail des meubles COMMERCE DE RECUPERATION (NE COMPREND QUE LA COLLEСТЕ, PREPARATION, TRIAGE, DEMOLITION DE BIENS USAGES, LEUR TRANSFORMATION EST CLASSEE DANS L’ACTIVITE CORRESPONDANTE) 814 Commerce de détail de la lustrerie et articles de décoration d’intérieur 815 Collecte des peaux (les peaux brutes sont au 445) 816 Récupération de vieux métaux non ferreux (transformation voir 175) 81601 Vieux métaux non ferreux 817 Récupération de vieux fers, ferrailles, et riblons (transformation voir 181) 81701 Vieux fers, ferrailles et riblons

566 JOURNAL OFFICIEL DE LA 818 Récupération de vieux papiers et cartons | (transformation voir 542) 81801 Vieux papiers 81804 Vieux cartons 819 Récupération de chiffons (transformation voir 466) 81901 Chiffons 820 Récupération de tessons et débris de verre (transformation voir 301) 82001 Tessons et débris de verre 821 Récupération de déchets animaux et végétaux 822 Récupération de déchets industriels et de produits divers N.D.A. HOTELLERIE ET RESTAURATION 825 Hôtel, hotel-restaurant, maison meublée, pension de ‘famille 826 Restaurant et café-restaurant 827 Cantine ou restaurant d’administration ou d’entreprise 828 Débits de boisson’s, bar, buvette, café (Y.C. milk-bar, salon de thé) 829 Camps. de vacances (Y.C. colonies de vacances et terrains de camping) SERVICES FOURNIS AUX ENTREPRISES 835 Etudes techniques et ingéniérie 836 Etudes socio-économiques 837 Etudes d’organisation (Y.C. Informatique) 838 Travaux à façon informatiques 83801 Logiciels 83807 Autres produits informatiques 839 Travaux à façon divers (dactylographie, reprographie, traduction, dessin, interprétariat, etc…) 840 Location d’équipement informatique 841 Location de machines et matériel divers (N.C. véhicules industriels au 627) 842 Représentation 843 Comptabilité, conseil fiscal et financier 844 Autres expertises N.D.A. 845 Cabinets d’architectes, de géomètres et de métreurs 846 Conseil juridique 847 Location, cession ou gestion de droits industriels et commerciaux (brevets, marques, licences, droits d’auteurs, location de fonds de commerce, etc…) 848 Publicité 849 Conditionnement 850 Contrôles techniques (industriel, de bâtiment, de travaux, etc…) 851 Réparations et entretien de machines de bureau et de machines de traitement de l’information REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 852 Autres services divers rendus principalement aux entreprises (Y.C. entreprises de nettoyage) AFFAIRES IMMOBILIERES 855 Location de logements 856 Location d’immeubles à usages autres que d’habitation (bureaux, salles de réunion, salles des fêtes, hangars, etc…) 857 Location de terrains 858 Agences immobilières INSTITUTIONS FINANCIERES : ETABLISSEMENTS DE CREDIT 860 Banque centrale 861 Banques de dépôts, de crédit et d’affaires 862 Caisse d’épargne INSTITUTIONS FINANCIERES : ASSURANCES 863 Entreprise d’assurance 864 Mutuelle d’assurance 865 Entreprise de réassurance AUTRES SERVICES MARCHANDS 868 Cliniques et autres centres de soins (service marchand) 869 Cabinets dentaires et de stomatologie (service marchand) 870 Cabinets de consultation médicale (service marchand) 871 Laboratoires de radiologie ou d’analyse médicale (services marchands) 872 Etablissement thermal et centre de repos (service marchand) 873 Cabinets vétérinaires (service marchand) SERVICES CULTURELS, RECREATIFS ET SPORTIFS (SERVICES MARCHANDS) 875 Enseignements artistique, technique ou sportif principalement fournis par des particullers 876 Crèches et jardins d’enfants (service marchand) 877 Distribution de films 878 Cinémas 879 Artistes et chanteurs indépendants 880 Cabarets et autres spectacles N.D.A. (Y.C. attractions foraines)

881. Pari et loterie 882 Auxiliaires des spectacles REPARATIONS DIVERSES N.D.A. FOURNIES AUX MENAGES 883 Réparations de batteries et accumulateurs 884 Réparations de radiateurs 885 Réparations de cycles et motocycles 886 Forgerons

13 mai 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA 887 Réparations mécaniques sur matériel de transport 888 Réparations électricité-automobile 889 Tolerie-peinture automobile 890 Affûtage de couteaux et ciseaux 891 Réparations d’appareils électriques, électroniques et électro-ménagers 892 Réparations d’horlogerie 893 Rechappage et réparation de pneumatiques 894 Réparations de matelas, literie, meubles (Y.C. sièges) 895 Cordonniers-savetiers 896 Réparation de sellerie-automobile 897 Réparations N.D.A. (de machines à coudre, à tricoter, de parapluies, etc…) fournies aux ménages SERVICES MARCHANDS DIVERS FOURNIS AUX MENAGES 898 Blanchisserie, teinturerie 899 Salons de coiffure, instituts de beauté, manucure 900 Etablissements de bains 901 Studios de photographie (Y.C. photographes ambulants) 902 Services domestiques 903 Autres services marchands fournis aux ménages N.D.A. (Y.C. auto-écoles) SERVICES NON MARCHANDS DIVERS FOURNIS A LA COLLECTIVITE 906 Organisations de masse 907 Autres organisations privées à but non lucratif (croissant rouge, etc…) SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 910 Pouvoirs publics (Parti, Présidence, Premier ministre, Assemblée populaire nationale, collectivités locales) 911 Administrations financières et fiscales (ministères Y.C. trésor, douanes, impôts, etc…) 912 Services communs (planification, statistique information Y.C. R.T.A., autres services généraux) 913 Affaires étrangères 914 Ordre et sécurité publics (ministère de l’intérieur, sûreté nationale et protection civile) 915 Justice (ministère, cours et tribunaux, établissements pénitentiaires) 916 Recherche de caractère général DEFENSE NATIONALE 920 Administration centrale, armée nationale populaire, darak el watani (gendarmerie), hôpitaux et écoles militaires REPUBLIQUE ALGERIENNE 567 ENSEIGNEMENT 925 Administration centrale (Y.C. enseignement par correspondance et alphabétisation) 928 Etablissements d’enseignement préscolaire 929 Etablissements d’enseignement primaire et moyen 930 Etablissements d’enseignement secondaire 931 Etablissements d’enseignement supérieur 932 Etablissement d’enseignement professionnel SANTE 935 Administration centrale (santé) 937 Hôpitaux 938 Cliniques, dispensaires et autres centres de soins (service non marchand) 939 Prévention et dépistage (institut Pasteur, etc…) 942 Centres médico-sociaux et médecine de travail SECURITE SOCIALE 945 Caisses d’assurances sociales 947 Caisses de retraite ŒUVRES SOCIALES 950 Administration centrale (moudjahidine) 952 Etablissements d’action sociale (pour handicapés et inadaptés) LOGEMENT ET DEVELOPPEMENT COLLECTIF 955 Administration centrale (habitat) 957 Organismes de développement collectif (service d’urbanisme et d’aménagement du territoire) SERVICES CULTURELS ET RECREATIFS 960 Administration centrale (culture et tourisme) et établissements culturels et récréatifs (théâtres, bibliothèques, musées, monuments et parcs, maisons des jeunes et de la culture) SPORTS 965 Administration centrale (sport) 966 Associations sportives, terrains de sport, piscines, etc… CULTE 968 Administration centrale (culte) 969 Etablissements de culte SERVICES ECONOMIQUES 972 Agriculture y compris sylviculture, chasse, pêche, mise en valeur des terres, hydraulique, reboisement (administration centrale, règlementation et recherche) 974 Electricité et distribution de gaz (administration centrale, recherche et règlementation)

568 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mai 1980 975 Hydrocarbures y compris pétrochimie (administration centrale, recherche et règlementation) 977 Autres industries extractives (administration centrale, recherche et règlementation) 978 Industries de transformation (administration centrale, recherche et règlementation) 980 Bâtiments et travaux publics (autres que logements) mais Y.C. routes, ponts, aérodromes, ports, etc… (administration centrale, règlementation et recherche) Imprimerie Officielle, Alger - 7, 9 1982 Autres services économiques (transports, communications et commerce) 985 Services économiques communs non rattachés aux activités économiques définies ci-dessus (cartographie, météorologie, poids et mesures, chambres de commerce, etc…) REPRESENTATIONS DIPLOMATIQUES ; ETRANGERES 990 Ambassades et consulats 993 Organismes internationaux et 13 Avenue Abdelkader Benbarek