Article 58

La codification des produits ci-après dans le tarif douanier est modifiée comme suit :

SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 05.07 Ivoire, écaille de tortues et déchets de ces matières 0507.90.00 Autres 08.11 Fruits 0811.10.00 Fraises 0811.20.00 Framboises 0811.90.00 Autres 09.04 Poivre 0904.20.00 Non broyés 11.08 Amidons 1108.19.00 Autres amidons 12.09 Graines et graines de fruits 1209.91.00 Graines de légumes 12.11 Plantes 1211.90.00 Autres 12.12 Caroubes 1212.99.00 Autres 13.01 Gomme laques 1301.90.00 Autres 14.01 Matières végétales du type utilisé dans la fabrication des tapis 1401.10.00 Bambous 1401.20.00 Rotins 1401.90.00 Autres 14.02 Matières végétales du type utilisé dans la farce 1402.10.00 Kapok 16.02 Autres préparations 1602.90.10 Préparations de viande de mouton et de chèvre 1602.90.90 Autres 16.04 Préparations et conserves de poissons DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 98 27 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 1604.19.00 Autres 1604.20.00 Autres types de préparations et conserves de poissons 17.01 Sucres de cannes... 1701.91.00 Additionnés d'odorifants ou de polluants 1701.99.00 Autres 18.06 Chocolat 1806.20.00 Autres préparations sous forme de blocs 19.01 Extrait de malt actif 1901.90.00 Autres 20.05 Autres légumes préparés. 2005.10.00 Légumes de même genre 2005.90.00 Autres 22.04 Vins de raisins frais 2204.10.00 Vins mousseux 23.01 Farine, poudres 2301.10.00 Farines, poudres et morceaux de viande 2301.20.00 Farines, poudres et morceaux de poissons 24.02 Cigares 2402.20.00 Cigarettes 25.11 Sulfate de baryum 2511.10.00 Sulfate de baryum naturel 25.30 Matières minérales 2530.90.00 Autres 32.01 Extraits tannants d'origine végétale 3201.90.00 Autres 32.03 Matières colorantes d'origine végétale 3203.00.00 Matières colorantes d'origine végétale 33.07 Préparations pour usage avant le rasage 3307.10.00 Préparations pour usage avant le rasage 34.05 Cirages et crèmes pour chaussures SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 3405.90.00 Autres 37.04 Plaques et pellicules 3704.00.10 Films cinématographiques d'actualité 3704.00.90 Autres 38.01 Graphites artificiels.... 3801.20.00 Autres graphites 3801.90.00 Autres...... 38.04 Lessives résiduaires 3804.00.00 Lignosulfonates 39.13 Polymères naturels 3913.90.00 Autres... 41.01 Peaux brutes de bovins ou de cheval 4101.10.00 Peaux entières de bovins 4101.21.00 Entières 4101.22.00 Croupons et demi croupons 4101.29.00 Autres 4101.30.00 Autres peaux de bovins 41.04 Cuirs et peaux 4104.10.00 Cuirs et peaux entiers de bovins 4104.21.00 Cuirs et peaux de bovins tannés avec des matières végétales 4104.22.00 Cuirs et peaux de bovins tannés avec d'autres produits 4104.31.00 Cuirs et peaux externes 4104.39.00 Autres 42.02 Malles et valises 4202.91.00 Autres à surface 4202.92.00 Autres à revêtement en cuir naturel 4202.99.00 Autres 42.03 Vêtements et accessoires 4203.10.10 Vêtements de protection 4203.10.90 Autres 31 décembre 1998 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 4203.40.10 Autres accessoires de vêtements de protection 4203.40.90 Autres 44.03 Bois bruts 4403.49.00 Autres 44.04 Bois feuillard 4404.10.00 De conifères 4404.20.00 Autres que de conifères 44.07 Bois sciés 4407.10.00 De conifères 4407.24.00 Virola ....simplement sciés 4407.25.00 Darkred simplement sciés 4407.26.00 White lauan 4407.29.00 Autres 4407.91.00 Autres types de chênes ... 4407.92.00 De hêtre ... 4407.99.00 Autres 44.09 Bois (y compris les lamės ...) 4409.10.00 De conifères 4409.20.00 Autres que de coniferes 44.15 Caisses et caissettes 4415.10.00 Caisses et caissettes 44.16 Futailles, cuves 4416.60.00 Futailles 44.18 Ouvrages de menuiserie 4418.90.00 Autres 44.20 Articles en bois ... 4420.90.00 Autres... 48.20 Registres, livres comptables... 4820.50.00 Albums pour photos 48.22 Tambours 4822.90.00 Autres... 48.23 Autres papiers SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 4823.90.00 Autres... 49.01 Livres, brochures 4901.99.00 Autres... 49.08 Décalcomanies 4908.10.00 Décalcomanies vérifiables 50.05 Fils de déchets de soie préparés 5005.00.00 Fils de déchets de soie préparés. 50.06 Fils de déchets de soie non préparés 5006.00.00 Fils de déchets de soie non préparés 50.07 Tissus de soie ou de déchets de soie 5007.20.00. Autres tissus 5007.90.00 Autres 51.10 Fils de poils gras ou poils de cheval 5110.00.00 Fils de poils gras ou poils de cheval 5110.90.00 Autres 51.13 Tissus de poils gros 5113.00.00 Tissus de poils gros 53.10 Tissus de jute ou d'autres fibres 5310.10.00 Ecrus 5310.90.00 Autres 53.11 Tissus d'autres fibres végétales 5311.00.00 Tissus d'autres fibres végétales 54.05 Monofilaments 5405.00.00 Monofilaments 55.02 Câbles de filaments artificiels 5502.00.00 Câbles de filaments artificiels 55.04 Fibres artificielles discontinues 5504.90.00 Autres... 55.07 Fibres artificielles 5507.00.00 Fibres artificielles 56.02 Feutres, même imprégnés ... 5602.29.00 Autres 5602.90.00 Autres 56.06 Fils guipés, lames ou autres types guipés 5606.00.00 Fils guipés, lames ou autres types guipés 57.01 Tapis en matières textiles ...

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 98 29 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 5701.10.00 De laine ou de poils fins 5701.90.00 Autres 58.01 Velours et peluches tissés.... 5801.10.00 De laine ou de poils fins 58.07 Etiquettes, ecussons et articles 5807.10.00 Tissés 5807.90.00 Autres 58.08 Tresses en pièces ornementales 5808.90.00 Autres 60.01 Velours, peluches (y compris ...) 6001.10.00 Etoffes dites "à longs poils" 6001.21.00 Etoffes à boucles en coton 6001.99.00 Autres 60.02 Autres etoffes de bonneterie 6002.41.00 Autres de bonneterie, de laine ou de poils fins 6002.42.00 Autres de coton 6002.43.00 Autres de fibres synthétiques 6002.49.00 Autres 6002.91.00 Autres de laine ou de poils fins 6002.92.00 Autres de coton 6002.93.00 Autres de fibres synthétiques ... 6002.99.00 Autres 61.01 Manteaux, 6101.90.00 Autres 61.03 Costumes ou complets 6103.19.00 Autres matières textiles 6103.29.00 Autres matières textiles 6103.39.00 Autres matières textiles 6103.49.00 Autres matières textiles 61.04 Costumes tailleurs, 6104.19.00 D'autres matières textiles 6104.29.00 D'autres matières textiles 6104.39.00 D'autres matières textiles 6104.49.00 D'autres matières textiles 6104.59.00 D'autres matières textiles SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 6104.69.00 D'autres matières textiles 61.05 Chemises pour hommes 6105.90.00 Autres 61.06 Chemises et blouses 6106.90.00 Autres 61.07 Slips 6107.19.00 D'autres matières textiles 6107.29.00 D'autres matières textiles 6107.99.00 D'autres matières textiles 61.08 Combinaisons ou fonds 6108.19.00 D'autres matières textiles 6108.29.00 D'autres matières textiles 6108.99.00 D'autres matières textiles 61.09 T-shirts et maillots de corps 6109.90.00 Autres 61.10 Chandails, pull-overs, cardigans ... 6110.90.00 Autres 61.11 Vêtements et accessoires 6111.90.00 Autres 61.14 Autres vêtements 6114.90.00 Autres 61.15 Collants (bas-culottes) 6115.19.00 D'autres matières textiles 6115.20.00 Bas et mi-bas de femmes 6115.91.00 De laine ou de poils fins 6115.92.00 De coton 6115.93.00 De fibres synthétiques 6115.99.00 D'autres matières textiles 61.16 Gants, mitaines et moufles 6116.99.00 D'autres matières textiles 61.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement 6117.10.00 Châles, écharpes, foulards 6117.20.00 Cravates 6117.80.00 Autres accessoires 62.01 Manteaux pour hommes 13 Ramadhan 1419 ALGERIENNE N° 98 31 décembre 1998 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 6201.19.00 D'autres matières textiles 6201.99.00 D'autres matières textiles 62.02 Manteaux pour femmes 6202.19.00 D'autres matières textiles 6202.99.00 D'autres matières textiles 62.03 Costumes ou complets 6203.19.00 D'autres matières textiles 6203.29.00 D'autres matières textiles 6203.39.00 D'autres matières textiles 6203.49.00 D'autres matières textiles 62.04 Costumes tailleurs 6204.19.00 D'autres matières textiles 6204.29.00 D'autres matières textiles 6204.39.00 D'autres matières textiles 6204.49.00 D'autres matières textiles 6204.59.00 D'autres matières textiles 6204.69.00 D'autres matières textiles 62.05 Chemises 6205.90.00 Autres 62.07 Gilets de corps 6207.19.00 D'autres matières textiles 6207.29.00 D'autres matières textiles 6207.99.00 D'autres matières textiles 62.08 Gilets de corps 6208.19.00 D'autres matières textiles 6208.29.00 D'autres matières textiles 6208.99.00 D'autres matières textiles 62.09 Vêtements et accessoires pour enfants 6209.90.00 Autres 62.11 Survêtements de sports 6211.31.00 De laine ou de poils fins 6211.33.00 De fibres synthétiques 6211.39.00 D'autres matières textiles 63.06 Bâches et stores d'extérieur ... 6306.11.00 De coton SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 6306.12.00 De fibres synthétiques 6306.19.00 D'autres matières textiles 6306.91.00 De coton 6306.99.00 D'autres matières textiles 64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc 6403.59.00 Autres 6403.99.00 Autres 64.04 Chaussures à semelles extérieures 6404.19.00 Autres 6404.20.00 Chaussures à semelles extérieures de cuir 64.06 Pièces de chaussures 6406.99.00 D'autres matières 65.01 Chapeaux 6501.00.00 Chapeaux 65.02 Chapeaux 6502.00.00 Chapeaux 65.05 Chapeaux et autres coiffures ... 6505.90.00 Autres 65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis 6506.10.00 Chapeaux de coiffures de sécurité 6506.91.00 En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99.00 En d'autres matières 67.01 Peaux et autres parties d'oiseaux 6701.00.00 Peaux et autres parties d'oiseaux 68.02 Pierres de tailles ou de construction 6802.10.00 Carreaux, cubes 6802.91.00 Autres 6802.92.00 Autres pierres calcaires 6802.93.00 Granit 6802.99.00 Autres pierres. 69.01 Briques, dalles, carreaux 6901.00.00 Briques, dalles, carreaux ... 69.04 Briques de construction 6904.10.00 Briques de construction 6904.90.00 Autres DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 98 31 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 69.05 Tuiles 6505.10.00 Tuiles 6505.90.00 Autres 69.06 Tuyaux, gouttières 6906.00.00 Tuyaux, gouttières 69.07 Carreaux et dalles 6907.90.00 Autres 69.08 Carreaux et dalles lustrés 6908.10.00 Carreaux et cubes 6908.90.00 Autres 69.10 Eviers, lavabos.... 6910.10.00 En porcelaine 6910.90.00 Autres 69.11 Vaisselles... 6911.10.00 Articles pour services de table 6911.90.00 Autres 69.12 Vaisselles 6912.00.00 Vaisselles... 69.13 Statuettes et autres garnitures 6913.90.00 Autres 70.03 Verres dit "coulé" en feuille 70.03.12.00 Verres coloré dans la masse... 70.03.19.00 Autres 70.03.20.00 Verres de forme carrée ou rectangulaire et armés 70.04 Verre étuvé ou soufflé 70.04.20.00 Verre coloré dans la masse 70.04.90.00 Autres 70.05 Glace (Verre flotté et verre douci)... 70.05.10.00 Glace non armée 70.05.21.00 Glace colorée dans la masse 70.05.29.00 Autres 70.05.30.00 Glace armée 70.13 Objet en verre pour le service de table 70.13.10.00 Objets en vitrocérame SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 70.18 Vitrocérame pierres en verre, imitations de pierres précieuses 70.18.90.00 Autres 71.13 Articles de bijouterie et leurs parties 71.13.11.00 En argent, même revêtu... 71.13.19.00 En autres métaux précieux... 71.14 Articles d'orfevrerie et leurs parties 71.14.11.00 En argent, même revêtu... 71.14.19.00 En autres métaux précieux... 71.14.20.00 En autres métaux revêtus... 71.17 Bijouterie de fantaisie. 71.17.19.00 Autres objets. 71.17.90.00 Autres 72.07 Demi-produits en fer 72.07.11.00 De section transversale carrée 72.07.12.00 Autres de section transversale rectangulaire 72.07.20.00 Contenant en poids 0,25% de carbone 73.02 Elements de voies ferrées 73.02.10.00 Rails 73.02.30.00 Aiguilles, pointes de coeur... 73.02.90.00 Autres 73.03 Tubes, tuyaux 73.03.00.00 Tubes, tuyaux 73.06 Autres tubes, tuyaux 73.06.30.00 Autres, soudés en fer ou acier 73.06.40.00 Autres, soudés en acier inoxydable 73.06.50.00 Autres, soudés en aciers alliés 73.07 Accessoires de tuyauterie 73.07.11.00 En fonte non malléable い 73.07.19.00 Autres 73.07.21.00 Brides en acier inoxydable 73.07.22.00 Coudes, courbes et manchons.

(10071-0 73.07.29.00 Autres. 73.07.91.00 Brides 1 73.07.92.00 Coudes, courbes et manchons manchonse ... . 73.07.99.00 Autres 13 Ramadhan 1419 ALGERIENNE N° 98 31 décembre 1998 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 73.13 Ronces artificielles en fer ou en acier... 73.13.00.00 Ronces artificielles en fer ou en acier... 73.20 Ressorts et lames de ressorts... 73.20.10.00 Ressorts et lames de ressorts.... 73.20.20.00 Ressorts en hélice.. 74.07 Barres et profilés en cuivre 74.07.10.00 Barres et profilés en cuivre affiné 74.07.21.00 Barres et profilés en alliages 74.07.22.00 Barres et profilés en cupronickel 74.07.29.00 Autres 74.14 Toiles métalliques... 74.14.90.00 Autres 75.05 Barres, profilés et fils en nickel. 75.05.11.00 En nickel non allié 75.05.12.00 En nickel allié 78.03 Barres, profilés et fils en plomb 78.03.00.00 Barres, profilés et fils en plomb 78.05 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie... 78.05.00.00 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 79.04 Tôles, feuilles et fils en zinc 79.04.00.00 Tôles, feuilles et fils en zinc 79.06 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 79.06.00.00 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 80.03 Barres, profilés et fils en étain. 80.03.00.00 Barres, profilés et fils en étain. 80.06 い Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 80.06.00.00 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 81.04 Magnésium et ouvrages 81.04.90.00 Autres 82.10 Appareils mécaniques actionnés à la main.de 82.10.00.00 Appareils 'mécaniques actionnés à la main...

SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 82.11 Couteaux (autres que ceux du n°82-06)... 82.11.10.00 Assortiments 82.11.91.00 Couteaux de table à lame fixe 82.11.92.00 Autres couteaux à lame fixe 82.11.93.00 Couteaux autres qu'à lame fixe 82.12 Rasoirs et leurs lames 82.12.10.00 Rasoirs 82.12.90.00 Autres 83.08 Fermoirs, montures fermoirs... 83.08.90.00 Autres 83.09 Bouchons et capsules 83.09.90.00 Autres 84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières 84.04.10.00 Appareils auxiliaires pour chaudières du n°84-02 ou 80-03 84-14 Pompes à air... 84-14.80.00 Autres 84-.14.90.00 Autres 84-22 Machines à laver la vaisselle... 84-22.30.00 Machines et appareils à remplir... 84-24 Appareils mécaniques 84-24.90.00 Autres 84-26 Baques, grues et blondins, ponts roulants... 84-26.12.00 Portiques mobiles sur pneumatiques 84-43 Machines et appareils d'imprimerie 84-43.21.00 Aliments en bobines 84-43.29.00 Autres 84-43.30.00 Machines et appareils à imprimeries flexographiques... 84-43.51.00 Machines et imprimeries à jet d'encre 84-43.59.00 Autres 84-43.90.00 Parties 84-47 Machines et métiers à bonneterie... 84-47.20.00 Machines à tricoter... 84-50 Machines à laver le linge 84-50.11.00 Machines et appareils DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 98 33 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 84-50.90.00 Autres 84-56 Machines outils 84-56.10.00 Opérant par laser 84-56.20.00 Opérant par ultra-sons 84-56.30.00 Opérant par électro érosin... 85-02 Groupes électrogènes 85-02.20.00 Groupes électrogènes....à moteur 85-15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage... 85-15.80.00 Pour le brasage fort... 85-24 Disques et bandes... 85-24.99-00 Autres. 85-25 Appareils d'émission 85-25.10.00 Appareils d'émission 86-08 Matériel fixe de voie ferrée 86-08.00.00 Matériel fixe de voie ferrée 86-09 Conteneurs... 86-09.00.00 Conteneurs... 90-05 Jumelles, longues vues... 90-05-80.00 Autres instruments 90-05-90.00 Autres 90-07 Caméras et projecteurs... 90-07.91.00 Parties et accessoires. 90-14 Boussoles, y compris les compas de navigation 90-14.20.00 Instruments et appareils pour la navigation aérienne 90-14.80.00 Autres instruments et appareils 90-14.90.00 Autres 90-15 Instruments et appareils de géodésie 90-15.10.00 Télémètres 90-15.20.00 Théodolites et tachéomètres 90-15.30.00 Niveaux 90-15.40.00 Instruments et appareils de photogrammétrie 90-15.80.00 Autres instruments et appareils 90-15.90.00 Autres SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 90-21 Articles et appareils d'orthopédie... 90-21.19.00 Autres 90-24 Machines et appareils d'essais de dureté 9024.10.00 Machines et appareils d'essais de métaux 9024.80.00 Autres machines et appareils 9024.90.00 Autres 90.25 Densimètres, aéromètres,... 9025.11.00 Remplis d'un liquide pour la lecture directe 9025.19.00 Autres 9025.80.00 Autres instruments 9025.90.00 Autres 90.26 Instruments et appareils pour la mesure... 9026.10.00 Pour la mesure ou le contrôle du débit 9026.20.00 Pour la mesure ou le contrôle de la pression 9026.80.00 Autres instruments et appareils. 9026.90.00 Autres 90.27 Autres instruments et appareils. 9027.10.00 Analyseurs de gaz 9027.20.00 Chromatographes... 9027.30.00 Spectromètres... 9027.40.00 Posemètres.. 9027.50.00 Autres instruments et appareils 9027.80.00 Autres instruments et appareils 9027.90.00 Autres 90.29 Autres compteurs... 9029.10.00 Compteurs de rotation 9029.20.00 Indicateurs de distance 90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle... 9031.10.00 Machines à équilibrer... 9031.20.00 Bancs d'essai 9031.30.00 Projecteurs de profils 9031.41.00 Autres instruments et appareils. 9031.49.00 Autres... 9031.80.00 Autres instruments et appareils. 13 Ramadhan 1419 ALGERIENNE N° 98 31 décembre 1998 SOUS- POSITION DESIGNATION DES PRODUITS TARIFAIRE 9031.90.00 Autres 90.32 Instruments et appareils pour la régulation. 9032.10.00 Thermostats 9032.20.00 Manostats 9032.89.00 Autres 91.01 Montres-bracelets, montres de gousset 9101.11.00 A affichage mécanique 9101.12.00 A affichage opto-électronique. 9101.19.00 Autres 9101.21.00 Auto-chargables. 9101.29.00 Autres : 9101.91.00 Fonctionnant électriquement.. 9101.99.00 Autres 91.11 Boites de montres... 9111.10.00 Boites en métaux précieux... 94.03 Autres meubles et leurs parties. 9403.20.00 Autres meubles en métaux. 9403.50.00 Meubles en bois de 94.05 Appareils d'éclairages... 9405.10.00 Lustres et autres appareils d'éclairages. 9405.20.00 Lampes de chevet... 9405.40.00 Autres appareils d'éclairages... 9405.50.00 Appareils d'éclairages non électriques 9405.99.00 Autres 95.01 Jouets à roues 9501.00.00 Jouets à roues 96.02 Matières végétales ou minérales pour la sculpture 9602.00.00 Matières végétales ou minérales pour la sculpture 96.03 Balais et brosses 9603.90.00 Autres 96.06 Boutons et boutons pression 9606.10.00 Boutons et leurs parties