Article 15

Lorsque la banque ou l’établissement financier décide de réaliser des opérations portant sur de nouveaux produits pour la banque ou l’établissement financier ou pour le marché, le système de contrôle doit permettre de s’assurer :

— que l’analyse spécifique des risques a été effectuée au préalable et qu’elle a été conduite de manière rigoureuse,

— que l’adéquation des procédures de mesure de limite et de contrôle des risques encourus est effective,

— que, le cas échéant, les adaptations nécessaires aux procédures en place ont été engagées.

II – L’organisation comptable et le traitement de l’information.