Article 1er

Les dispositions des articles 2, 3 et 4 du décret exécutif n° 89-138 du 1er août 1989, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit :

« Art. 2. — .................. (sans changement) ..................

Le nombre et la vocation des facultés et de l’institut composant l’université de Tlemcen, sont fixés comme suit :

— faculté des sciences ;

— faculté des sciences de la nature, de la vie, des sciences de la terre et de l’univers ;

— faculté de technologie ;

— faculté de médecine ;

— faculté de droit et des sciences politiques ;

— faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion ;

— faculté des lettres et des arts ;

— faculté des langues étrangères ;

— faculté des sciences humaines et des sciences sociales ;

— institut des sciences et techniques appliquées. ». 22 Rabie Ethani 1447 JOURNAL OFFICIEL DE 14 octobre 2025

« Art. 3. — .................. (sans changement) ..................

Le conseil d'administration de l'université de Tlemcen comprend, au titre des principaux secteurs utilisateurs :

— un représentant du ministre de la justice, garde des sceaux ;

— un représentant du ministre chargé de la culture et des arts ;

— un représentant du ministre chargé de l'agriculture, du développement rural et de la pêche ;

— un représentant du ministre chargé de l’habitat, de l’urbanisme, de la ville et de l’aménagement du territoire ;

— un représentant du ministre chargé du commerce intérieur et de la régulation du marché national ;

— un représentant du ministre chargé de la santé ;

— un représentant du ministre chargé de l’économie de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises. ».

« Art. 4. — Conformément aux dispositions de l’article 25 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le rectorat de l’université comprend, outre le secrétariat général et la bibliothèque centrale, quatre (4) vice-rectorats chargés, respectivement, des domaines suivants :

— la formation supérieure du premier et deuxième cycle, la formation continue, les diplômes et la formation supérieure de graduation ;

— la formation supérieure du troisième cycle, l’habilitation universitaire, la recherche scientifique et la formation supérieure de post-graduation ;

— les relations extérieures, la coopération, l’animation et la communication et les manifestations scientifiques ;

— le développement, la prospective et l’orientation. ».