Article 14

Les ESP soumis à l’action de la flamme, tels que les fours, les chaudières et les générateurs de vapeur, doivent être conçus et construits de façon à éviter durant l’exploitation, une perte de confinement due à la surchauffe.

A cet effet, Il y a lieu notamment de prévoir, selon le cas :

a) des équipements de sécurité appropriés pour limiter les paramètres d’exploitation, et ce, afin d’éviter tout risque de surchauffe localisée ou généralisée ;

b) des points de prélèvement pour évaluer les propriétés du fluide, afin d’éviter tout risque lié aux dépôts ou à la corrosion ;

c) des moyens appropriés pour atténuer les risques de dommages dus aux dépôts ;

d) des systèmes d’évacuation de l’excès de chaleur ;

e) des systèmes pour éviter les accumulations de mélanges de gaz inflammables ou le retour de flamme.