Article 2

Les dispositions de l’article 2 du décret exécutif n° 04-86 du 26 Moharram 1425 correspondant au 18 mars 2004, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit :

« Art. 2. — Les tailles minimales marchandes des ressources biologiques annexées au présent décret, sont exprimées en longueur, en diamètre ou en poids, et sont mesurées comme suit :

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 57 15 Pour les mollusques

— Bivalves : sens de la plus grande longueur de la coquille ;

— Céphalopodes :

• Sépia (encornet) : longueur du manteau ;

• Calamar (encornet) : longueur du manteau ;

• Poulpe : en poids.

— Gastéropodes : sens de la plus grande longueur de la coquille.

Pour les crustacés : ...... (sans changement) ............ ;

Pour les cœlentérés :

— Corail rouge : diamètre à la base.

Pour les échinodermes :

— Oursin-Pierre : diamètre du test sans les épines ;

— Concombre de mer : en poids.

Pour les poissons : ........... (sans changement) ....... ».