خطأ

هذا النص غير موجود.

Décret n° 80-164 · ج.ر عدد 23 لسنة 1980

Décret n° 80-164 du 31 mai 1980 portant création du centre des œuvres universitaires et scolaires de Tiaret

TITRE III — DISPOSITIONS FINANCIERES

Article 12

Le budget du centre comporte un titre de ressources et un titre de dépenses.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.