Décision
· ج.ر عدد 78 لسنة 2021
Décision interministérielle du 14 Safar 1443 correspondant au 21 septembre 2021 portant organisation des sous-directions du Conseil national économique, social et environnemental, en bureaux
Article 4
La direction de la communication, des publications, de la documentation et des archives, qui comprend :
• La sous-direction des publications et de la documentation, comprend deux (2) bureaux :
— le bureau des publications ;
— le bureau de la documentation.
• La sous-direction de la communication et de la traduction, comprend deux (2) bureaux :
— le bureau de la communication ;
— le bureau de la traduction.
• La sous-direction des archives, comprend deux (2) bureaux :
— le bureau de la gestion et du traitement des archives ;
— le bureau de la gestion électronique des archives.
