Article 11

Le portefeuille de titres dont le modèle économique repose sur « la recherche de gains à court terme », est évalué à la juste valeur par résultat.

Le portefeuille de titres dont le modèle économique repose sur « la perception des flux de trésorerie et de la vente », est évalué à la juste valeur par les capitaux propres (autres éléments du résultat global).

L'évaluation par la juste valeur des portefeuilles titres, est effectuée selon une hiérarchie à trois niveaux 1, 2 et 3.

Le portefeuille de titres dont le modèle économique repose sur « la perception des flux de trésorerie contractuels », est évalué au coût amorti. a. Comptabilisation initiale