Décret exécutif n° 23-348

Décret exécutif n° 23-348 du 18 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 4 octobre 2023 complétant la liste

Ce texte agit sur

modifie n° 95-340 (hors corpus)
complète n° 97-465 (hors corpus)

Publication

JO 2023 n°63 (fr) PDF d'origine

Texte (10 article(s))

Article 2

Le présent décret sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 18 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 4 octobre 2023. Aïmene BENABDERRAHMANE.

Article 1er

Le présent décret a pour objet de compléter la liste des établissements hospitaliers spécialisés annexée au décret exécutif n° 97-465 du 2 Chaâbane 1418 correspondant au 2 décembre 1997 susvisé, comme suit : ##### Spécialité Dénomination Localisation Wilaya ##### ........................................... (sans changement jusqu’à) ##### Cancérologie ... (sans changement)................................ Centre Djelfa Djelfa anti-cancéraux de Djelfa ##### .................... (Le reste sans changement) ......................

Article 1er

Est autorisé le changement de nom|n° 00069, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Mahfoud.| |conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié|— Boual Nacira : née le 2 février 1978 à Ghardaïa (wilaya| |et complété, relatif au changement de nom, aux personnes|de Ghardaïa) acte de naissance n° 00190, mariée le 28| |ci-après désignées :|janvier 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00029, qui s’appellera désormais : Ben Slimane| |— Boual Sid Ali : né le 9 mars 1985 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00415, marié le 1er avril|Nacira.| |2008 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage|— Boual Ali : né le 24 octobre 1980 à Ghardaïa (wilaya| |n° 00111 et ses enfants mineurs;|de Ghardaïa) acte de naissance n° 01226, marié le 25 mars 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage| |* Abderrazak : né le 6 juillet 2008 à Ghardaïa (wilaya de|n° 00202 et ses enfants mineurs :| |Ghardaïa) acte de naissance n° 02100;|* Anis : né le 2 août 2008 à Bologhine Ibnou Ziri (wilaya| |* Mohammed Khalil : né le 30 juin 2014 à Bounoura|d’Alger) acte de naissance n° 00546;| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00555;|* Sidra : née le 28 mai 2015 à Bologhine Ibnou Ziri| |* Hind Nourhane : née le 3 octobre 2015 à Ghardaïa|(wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00155;| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03607;|qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Ali, Ben| |qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Sid Ali,|Slimane Anis, Ben Slimane Sidra.| |Ben Slimane Abderrazak, Ben Slimane Mohammed Khalil,|— Boual Hassan : né le 1er avril 1986 à Ghardaïa (wilaya| |Ben Slimane Hind Nourhane.|de Ghardaïa) acte de naissance n° 00375, marié le 11 novembre 2009 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de| |— Boual Menna : née le 3 février 1969 à Ghardaïa (wilaya|mariage n° 00924 et son enfant mineur :| |de Ghardaïa) acte de naissance n° 00164, mariée le 12 juillet|* Brahim El Ghalil : né le 1er octobre 2012 à Ghardaïa| |1987 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00357, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Menna.|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03202; qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Hassan, Ben| |— Boual Zoher : né le 18 octobre 1973 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01198, marié le 17 octobre|Slimane Brahim El Ghalil.| |1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage|— Boual Aljia: née le 26 novembre 1987 à Ghardaïa| |n° 00580 et ses enfants mineurs :|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01962, mariée le 2 juillet 2008 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de| |* Abdelmadjid : né le 25 octobre 2005 à Bounoura (wilaya|mariage n° 00600, qui s’appellera désormais : Ben Slimane| |de Ghardaïa) acte de naissance n° 02581;|Aljia.|

Article 3

Le présent décret sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Safar 1445 correspondant au 12 septembre 2023. Abdelmadjid TEBBOUNE. ————H———— |El Botma (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 00921,|Décret présidentiel du 9 Rabie El Aouel 1445|| |---|---|---| |marié le 2 mars 2020 à Faïdh El Botma (wilaya de Djelfa)|correspondant au 25 septembre 2023 mettant fin|| |acte de mariage n° 00021, qui s’appellera désormais : Ben|aux fonctions du chef de cabinet du Premier|| |Mohamed Abdelkader.|ministre.|| |— Rouina Said : né le 1er novembre 1987 à Faïdh El Botma (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 00559,||————| |marié le 19 mai 2013 à Faïdh El Botma (wilaya de Djelfa)|Par décret présidentiel du 9 Rabie El Aouel 1445|| |acte de mariage n° 00092 et ses enfants mineurs :|correspondant au 25 septembre 2023, il est mis fin aux|| |* Selsabil Zohra : née le 23 mars 2014 à Faïdh El Botma|fonctions de chef de cabinet du Premier ministre, exercées par|| |(wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 00096; * Anas Oussama : né le 2 décembre 2017 à Faïdh El Botma|M. Mohamed Sofiane Hadj-Sadok.|————H————| |(wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 00345;|Décrets exécutifs du 2 Safar 1445 correspondant au|| |qui s’appelleront désormais : Ben Mohamed Said,|19 août 2023 mettant fin aux fonctions de directeurs|| |Ben Mohamed Selsabil Zohra, Ben Mohamed Anas|de la protection civile dans certaines wilayas.|| |Oussama.||————| |— Fekroun Cherif : né le 26 août 1975 à Sidi Daoud|Par décret exécutif du 2 Safar 1445 correspondant au|| |(wilaya de Boumerdès) acte de naissance n° 00180, marié le|19 août 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs de la|| |11 janvier 2004 à Sidi Daoud (wilaya de Boumerdès) acte|protection civile aux wilayas suivantes, exercées par MM. :|| |de mariage n° 00006 et ses enfants mineurs : * Nour Elannouar : née le 8 août 2005 à Oran (wilaya|— Abdelaziz Rahmoune, à la wilaya d'Oum El Bouaghi;|| |d’Oran) acte de naissance n° 09251;|— Abdelhak Lagra, à la wilaya de Biskra;|| |* Mohammed Abdellatif : né le 5 février 2007 à Oran|— Merzak Bachi, à la wilaya de Blida;|| |(wilaya d’Oran) acte de naissance n° 00883;|— Abdelfatah Guessoum, à la wilaya de Tiaret;|| |de naissance n° 03386; * Lina : née le 17 avril 2011 à Kouba (wilaya d’Alger) acte|— Khaled Berrichi, à la wilaya de Sidi Bel Abbès;|| |* Maram : née le 25 août 2012 à Kouba (wilaya d’Alger)|— Abdallah Benkhelifa, à la wilaya de M'Sila;|| |acte de naissance n° 08239;|— Nabil Djelloul Rebhi, à la wilaya de Tissemsilt;|| |qui s’appelleront désormais : Si Hammoud Cherif, Si Hammoud Nour Elannouar, Si Hammoud Mohammed|— Mohamed Mokhtari, à la wilaya de Souk Ahras;|| |Abdellatif, Si Hammoud Lina, Si Hammoud Maram.|appelés à exercer d'autres fonctions.||

Article 2

Conformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par demande du procureur de la République.

Article Annexe

##### 4 octobre 2023 ## DECISIONS INDIVIDUELLES **Décret présidentiel du 26 Safar 1445 correspondant au** * Abd Errhim : né le 20 avril 2011 à Ghardaïa (wilaya de |12 septembre 2023 portant changement de nom.|Ghardaïa) acte de naissance n° 01891;| |---|---| ||* Brahim El Khalil : né le 17 novembre 2014 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03533;| |Le Président de la République,|* Islam : né le 3 octobre 2017 à Ghardaïa (wilaya de| |Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141|Ghardaïa) acte de naissance n° 03973;| |(alinéa 1er);|qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Zoher, Ben| |Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970, modifiée et|Slimane Abdelmadjid, Ben Slimane Abd Errhim, Ben| |complétée, relative à l’état civil, notamment ses articles 55|Slimane Brahim El Khalil, Ben Slimane Islam.| |et 56;|— Boual Daoud : né le 10 mai 1997 à Ghardaïa (wilaya| |Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et|de Ghardaïa) acte de naissance n° 00898, qui s’appellera| |complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5;|désormais : Ben Slimane Daoud. — Boual Mahfoud : né le 3 mai 1954 à Ghardaïa (wilaya| |Décrète :|de Ghardaïa) acte de naissance n° 00227, marié le 20 février 1975 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage| |

Article Annexe

##### 12 septembre 2023 portant changement de nom. Ghardaïa) acte de naissance n° 01891; ———— — Boual Youcef : né le 10 octobre 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01312, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Youcef. — Boual Abdelghani : né le 16 mai 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00745, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Abdelghani. — Boual Brahim : né le 18 juillet 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01029, marié le 17 avril 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00357, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Brahim. — Boual Aicha : née le 25 janvier 1994 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00182, mariée le 27 juillet 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00555, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Aicha. — Boual Mohammed : né le 3 juin 1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00969, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Mohammed. — Boual Said : né le 26 janvier 1967 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00119, marié le 31 janvier 1989 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00058 et sa fille mineure : * Safoua : née le 10 juin 2011 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01899; qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Said, Ben Slimane Safoua. — Boual Aicha : née le 12 août 1968 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00807, mariée le 20 juin 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00370, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Aicha. — Boual Daya : née le 25 mars 1963 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00371, mariée le 18 avril 1979 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00130, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Daya. — Boual Hafsa : née le 6 novembre 1985 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01175, mariée le 7 avril 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00273, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Hafsa. — Boual Fatima : née le 21 avril 1974 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00550, mariée le 24 janvier 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00064, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Fatima. — Boual Khadidja : née le 22 mars 1976 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00411, mariée le 20 décembre 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00779, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Khadidja.

Article Annexe

##### Décret présidentiel du 9 Rabie El Aouel 1445

Article Annexe

##### 4 octobre 2023 — Boual Abdallah : né le 21 août 1970 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00948, marié le 28 novembre 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00741 et ses enfants mineurs : * Mahmoud : né le 14 septembre 2008 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03111; * Abdelali : né le 31 mai 2010 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01955; qui s’appelleront désormais : Ben Slimane Abdallah, Ben Slimane Mahmoud, Ben Slimane Abdelali. — Boual Sana : née le 29 septembre 2003 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01069, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Sana. — Boual Aicha : née le 22 janvier 1998 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00158, mariée le 17 août 2017 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00737, qui s’appellera désormais : Ben Slimane Aicha. — Znitah Smail : né en 1941 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 07264, marié le 15 février 1961 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00019, dressé le 18 février 1970 à Adrar (wilaya d’Adrar), qui s’appellera désormais : Zineddine Smail. — Znitah Lalla Setti : née le 8 avril 1965 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00163, mariée le 20 août 1984 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00148, qui s’appellera désormais : Zineddine Lalla Setti. — Znitah Aicha : née le 28 janvier 1969 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00053, qui s’appellera désormais : Zineddine Aicha. — Znitah Mohammed : né le 18 mars 1971 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00134, marié le 23 septembre 2001 à Bouda (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00037 et ses enfants mineurs : * Fatma Zohra : née le 13 mars 2006 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00042; * Nesrin : née le 14 novembre 2009 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00173; * Moulay Cherif : né le 8 août 2013 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00157; * Moulay Ismail : né le 30 novembre 2015 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00197; qui s’appelleront désormais : Zineddine Mohammed, Zineddine Fatma Zohra, Zineddine Nesrin, Zineddine Moulay Cherif, Zineddine Moulay Ismail. — Znitah Imane : née le 3 août 2003 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00058, qui s’appellera désormais : Zineddine Imane. — Znitah Cherifa : née le 2 décembre 1972 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00764, mariée le 30 octobre 2008 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00116, qui s’appellera désormais: Zineddine Cherifa. ##### 4 octobre 2023 — Znitah Abdelkader : né le 1er octobre 1974 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00675, marié le 24 octobre 2012 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00120 et ses enfants mineurs : * Moulay Brahim : né le 29 août 2013 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00170; * Fatima Zohra : née le 16 janvier 2015 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00017; * Moulay Ali Cherif : né le 29 juin 2018 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00164; qui s’appelleront désormais: Zineddine Abdelkader, Zineddine Moulay Brahim, Zineddine Fatima Zohra, Zineddine Moulay Ali Cherif. — Znitah El-Moulatt : née le 16 septembre 1976 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00521, qui s’appellera désormais : Zineddine El-Moulatt. — Znitah Keltoum : née le 28 mai 1981 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00673, mariée le 17 mai 2011 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00059, qui s’appellera désormais : Zineddine Keltoum. — Znitah Meriem : née le 12 avril 1979 à Adrar (wilaya d’Adrar) acte de naissance n° 00373, mariée le 30 octobre 2008 à Ouled Ahmed Timmi (wilaya d’Adrar) acte de mariage n° 00115, qui s’appellera désormais : Zineddine Meriem. — Khenfous Nadjib : né le 21 septembre 1977 à Mila (wilaya de Mila) acte de naissance n° 01857, marié le 21 mai 2008 à Mila (wilaya de Mila) acte de mariage n° 00197 et ses enfants mineurs : * Assil : née le 10 novembre 2012 à Mila (wilaya de Mila) acte de naissance n° 03034; * Amir : né le 24 janvier 2016 à Mila (wilaya de Mila) acte de naissance n° 00228; qui s’appelleront désormais : Amiral Nadjib, Amiral Assil, Amiral Amir. — Belbegra Salah : né le 20 octobre 1967 à El Allia (wilaya de Touggourt) acte de naissance n° 00220, marié le 10 août 1993 à Berriane (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00164 et ses enfants mineurs : * Abd Eldjalil : né le 19 avril 2008 à Sidi Khouiled (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 00064; * Meriem : née le 9 décembre 2017 à Sidi Khouiled (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 00303; qui s’appelleront désormais : Belakhdar Salah, Belakhdar Abd Eldjalil, Belakhdar Meriem. — Belbegra Abdelmonçir : né le 12 mars 1996 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00298, qui s’appellera désormais : Belakhdar Abdelmonçir. — Belbegra Fatima : née le 12 décembre 1998 à Berriane (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00589, qui s’appellera désormais : Belakhdar Fatima. — Belbegra Abdennour : né le 24 novembre 2001 à Ouargla (wilaya de Ouargla) acte de naissance n° 03222, qui s’appellera désormais : Belakhdar Abdennour. — Boukhenifra Nadhir : né le 11 février 1994 à Aïn Touta (wilaya de Batna) acte de naissance n° 00188, qui s’appellera désormais : Ben Lazhar Nadhir. — Dahmar Sliman : né le 9 février 1959 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00034, marié le 9 février 1998 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00012, qui s’appellera désormais : Dahmani Sliman. — Dahmar Khedidja : né le 10 septembre 1964 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00252, mariée le 9 août 1990 à Zoubiria (wilaya de Médéa) acte de mariage n° 00067, qui s’appellera désormais : Dahmani Khedidja. — Dahmar Habiba : née le 28 mai 1973 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00180, mariée le 17 juin 1991 à Ben Khellil (wilaya de Blida) acte de mariage n° 00026, qui s’appellera désormais : Dahmani Habiba. — Dahmar Daoud : né le 1er octobre 1975 à Douéra (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 01911, qui s’appellera désormais : Dahmani Daoud. — Dahmar Yemouna : née le 26 juin 1978 à Cheraga (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00615, mariée en 1999 à Oum El Bouaghi (wilaya d’Oum El Bouaghi) acte de mariage n° 00417, dressé le 22 juin 2004, qui s’appellera désormais: Dahmani Yemouna. — Dahmar Mahdjoub : né le 16 septembre 1961 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00209, marié en 1985 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00056, dressé le 20 mars 1989 à Zeralda (wilaya d’Alger), qui s’appellera désormais: Dahmani Mahdjoub. — Dahmar Khaled : né le 28 juin 2002 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 01382, qui s’appellera désormais : Dahmani Khaled. — Dahmar Mohammed : né le 5 mai 1987 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00631, qui s’appellera désormais : Dahmani Mohammed. — Dahmar Lemya : née le 5 mai 1987 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00632, mariée le 28 juin 2018 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00243, qui s’appellera désormais : Dahmani Lemya. — Dahmar Hanane : née le 15 mai 1991 à Zeralda (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00679, qui s’appellera désormais : Dahmani Hanane. |16|| |---|---| |— Dahmar Rabah : né le 8 mars 1996 à Zeralda (wilaya|— Zebli Douaa : née le 15 juillet 2004 à Bou Saâda| |d’Alger) acte de naissance n° 00378, qui s’appellera|(wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 02362, qui| |désormais : Dahmani Rabah.|s’appellera désormais : Ferradi Douaa. — Zebli Warda : née le 18 mai 2000 à Bou Saâda (wilaya| |— Bouhmar Mimouna : née en 1992 à Nadorah (wilaya|de M’Sila) acte de naissance n° 01239, qui s’appellera| |de Tiaret) acte de naissance n° 00051, dressé le 6 décembre|désormais : Ferradi Warda.| |1999 à Ksar Chellala (wilaya de Tiaret), mariée le 22 mai|— Hezza Issam : né le 30 août 1976 à Constantine (wilaya| |2012 à Nadorah (wilaya de Tiaret) acte de mariage n° 00015,|de Constantine) acte de naissance n° 10217, marié le 22| |qui s’appellera désormais : Benahmed Mimouna.|octobre 2013 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de mariage n° 04902 et ses enfants mineurs :| |— Belbekkai Samir : né le 27 août 1977 à Ibn Ziad (wilaya|* Meriem Nour El Houda : née le 5 novembre 2016| |de Constantine) acte de naissance n° 00209, marié le 3|à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance| |septembre 2009 à Ibn Ziad (wilaya de Constantine) acte de|n° 19253;| |mariage n° 00102 et ses enfants mineurs :|* Haoua : née le 10 octobre 2018 à Constantine (wilaya de| |* Sajda Aya Rahma : née le 11 septembre 2011 à Caen-|Constantine) acte de naissance n° 22292;| |Calvados (France) acte de naissance n° 4234/22/2012;|* Adem : né le 10 octobre 2018 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 22293;| |* Salman Fares Islem : né le 9 décembre 2013 à Caen-|qui s’appelleront désormais : Azza Issam, Azza Meriem| |Calvados (France) acte de naissance n° 11298/57/2014;|Nour El Houda, Azza Haoua, Azza Adem.| |qui s’appelleront désormais : Fatmi Samir, Fatmi Sajda|— Makhrouga Faycal Khalil : né le 27 janvier 1980 à Ksar| |Aya Rahma, Fatmi Salman Fares Islem.|El Boukhari (wilaya de Médéa) acte de naissance n° 00245, marié le 21 avril 2010 en Suède (Suède) acte de mariage| |— Kakka Abdelaali : né le 13 mai 1986 à Ichmoul (wilaya|n° 05, qui s’appellera désormais : Ayadi Faycal Khalil.| |de Batna) acte de naissance n° 00167, marié le 30 mai 2011|| |à Aïn Touta (wilaya de Batna) acte de mariage n° 00212 et|— Djerboua Mohammed: né le 20 mai 1998 à Sidi Aïssa| |ses enfants mineurs :|(wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 00897, qui s’appellera désormais : M’Hamedi Mohammed.| |* Ahmed Amine : né le 29 avril 2012 à Batna (wilaya de|— Boudjadja Faouzi: né le 5 mai 1976 à Morsott (wilaya| |Batna) acte de naissance n° 05413;|de Tébessa) acte de naissance n° 00152, marié le 7 août 2003| |* Safaa Djouairia : née le 18 mai 2016 à Rouiba (wilaya|à El Harrach (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00356 et| |d’Alger) acte de naissance n° 01537;|ses enfants mineurs :| |qui s’appelleront désormais: Zerouali Abdelaali, Zerouali|d’Alger) acte de naissance n° 03817; * Mohamed Essedik : né le 24 mai 2005 à Kouba (wilaya| |Ahmed Amine, Zerouali Safaa Djouairia.|* Chaima : née le 6 novembre 2006 à Kouba (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 09315;| |— Boubou Madjid : né le 16 juin 1982 à Timizart (wilaya|* Malak Nour Elhouda : née le 23 septembre 2009 à Kouba| |de Tizi Ouzou) acte de naissance n° 00392, qui s’appellera|(wilaya d’Alger) acte de naissance n° 09310;| |désormais : Miraoui Madjid.|qui s’appelleront désormais : Abdallah Faouzi, Abdallah| |— Zebli Amar : né en 1978 à Slim (wilaya de M’Sila) acte|Mohamed Essedik, Abdallah Chaima, Abdallah Malak Nour Elhouda.| |de naissance n° 00406, dressé le 23 août 1982, marié en 1999|| |à Bou Saâda (wilaya de M’Sila) acte de mariage n° 00617,|— Habelhames Ahcene : né le 15 mai 1995 à Aïn Benian| |dressé le 22 mars 2000 et ses enfants mineurs :|(wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00024, qui s’appellera désormais : Ben Youcef Ahcene.| |* Melak : née le 28 janvier 2008 à Bou Saâda (wilaya de|| |M’Sila) acte de naissance n° 00374;|— Goar Faycal : né le 14 septembre 1981 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 05661, marié le 23| |* Marame : née le 1er mars 2011 à Bou Saâda (wilaya de|février 2010 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de mariage| |M’Sila) acte de naissance n° 00912;|n° 00275, qui s’appellera désormais : Gouar Faycal.| |* Hiba : née le 4 février 2015 à Bou Saâda (wilaya de|— Goar Mohamed Amine : né le 18 mai 1993 à Rouiba| |M’Sila) acte de naissance n° 00585;|(wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00764, qui s’appellera désormais : Gouar Mohamed Amine.| |* Dhia Eddine : né le 13 avril 2017 à Bou Saâda (wilaya|| |de M’Sila) acte de naissance n° 01754;|— Goar Hamid : né le 6 novembre 1983 à Hussein Dey (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 08173, marié le 14| |qui s’appelleront désormais : Ferradi Amar, Ferradi Melak,|novembre 2016 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de mariage| |Ferradi Marame, Ferradi Hiba, Ferradi Dhia Eddine.|n° 02063, qui s’appellera désormais : Gouar Hamid.| ##### 4 octobre 2023 ##### 4 octobre 2023 — Goar Amel : née le 16 janvier 1980 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 00184, mariée le 24 août 2003 à Ouled Djellal (wilaya de Ouled Djellal) acte de mariage n° 00364, qui s’appellera désormais : Gouar Amel. — Goar Souad : née le 10 juin 1978 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 02219, mariée le 19 octobre 1999 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de mariage n° 01033, qui s’appellera désormais : Gouar Souad. — Goar Amar : né en 1953 à Besbes (wilaya de Ouled Djellal) acte de naissance n° 00640, dressé le 20 mars 1972 à Besbes ( (wilaya de Ouled Djellal), marié le 13 août 1977 à Mohamed Belouizdad (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00520, qui s’appellera désormais : Gouar Amar. — Goar Khadidja: née le 20 janvier 1988 à Bourouba (wilaya d‘Alger) acte de naissance n° 00093, mariée le 14 avril 2016 à Biskra (wilaya de Biskra) acte de mariage n° 00839, qui s’appellera désormais : Gouar Khadidja. — Goar Lakhder: né le 3 octobre 2003 à Ouled Djellal (wilaya de Ouled Djellal) acte de naissance n° 01820, qui s’appellera désormais: Gouar Lakhder. — Rouina Abdelkader : né le 21 octobre 1984 à Faïdh El Botma (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 00921, — Fekroun Merouane : né le 17 juillet 1981 à Dellys (wilaya de Boumerdès) acte de naissance n° 01158, marié le 2 octobre 2017 à Reghaïa (wilaya d’Alger) acte de mariage n° 00698 et sa fille mineure : * Sanaa : née le 28 novembre 2018 à Aïn Taya (wilaya d’Alger) acte de naissance n° 07509; qui s’appelleront désormais : Si Hammoud Merouane, Si Hammoud Sanaa.

Article Annexe

##### 4 octobre 2023 Par décret exécutif du 2 Safar 1445 correspondant au Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 19 août 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs de la 11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur protection civile aux wilayas suivantes, exercées par MM. : de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction à la wilaya de Aïn Defla, exercées par M. Moussa Abada. — Ahmed Hassani, à la wilaya de Chlef, admis à la retraite; ————H———— — Saïd Meghouche, à la wilaya de Djelfa; **Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au** — Mohamed Baatchia, à la wilaya de Sétif, admis à la **11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de** retraite; **directeurs des équipements publics dans certaines** **wilayas.** — Mourad Krita, à la wilaya de Mascara; ———— — Mohamed Boulaiki, à la wilaya d'Illizi; Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au |— Abdelaziz Melbous, à la wilaya de Mila, appelé à||11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs|| |---|---|---|---| |réintégrer son grade d'origine;||des équipements publics aux wilayas suivantes, exercées par|| |— Azeddine Ben Kaddour, à la wilaya de Ghardaïa, admis||MM. :|| |à la retraite;||— Athmane Abbaci, à la wilaya de Skikda;|| |— Tidjani Guemari, à la wilaya de Ouled Djellal.|————H————|— Noureddine Kafi, à la wilaya de Bordj Bou Arréridj; appelés à exercer d'autres fonctions.|| |Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions du|||————————| |directeur des domaines de la wilaya d'Alger-Ouest.|————|Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur des équipements publics de la wilaya de Djelfa, exercées par|| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||M. Mousaab Hadj-Mohamed, appelé à exercer une autre|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur||fonction.|| |des domaines de la wilaya d'Alger-Ouest, exercées par M. Menouar Lounis, appelé à réintégrer son grade d'origine.|||————————| ||————H————|Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur des équipements publics de la wilaya de Naâma, exercées|| |11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'une||par M. Yacine Selmane, appelé à exercer une autre fonction.|| |sous-directrice au ministère de la jeunesse et des sports.|————||————————| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de||des équipements publics de la wilaya de In Salah, exercées|| |sous-directrice des programmes et actions de coopération en||par M. Mohammed Khamdani, admis à la retraite.|| |matière de sports au ministère de la jeunesse et des sports, exercées par Mme. Habiba Araar.|||————H————| ||————H————|Décret exécutif du 23 Safar 1445 correspondant au|| |Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||9 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'un|| |11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions du directeur du logement de la wilaya de Djelfa.|————|sous-directeur à l'ex-ministère du commerce. Par décret exécutif du 23 Safar 1445 correspondant au|————| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||9 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur||sous-directeur de la zone arabe de libre échange et de l'Union|| |du logement de la wilaya de Djelfa, exercées par M. Farid||africaine à l'ex-ministère du commerce, exercées par|| |Batouri, appelé à exercer une autre fonction.||M. Abdelaziz Boucha.|| ||————H————||————H————| |Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au||Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au|| |11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de||11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de|| |directeurs de l'urbanisme, de l'architecture et de la||directeurs du commerce de wilayas.|| |construction dans certaines wilayas.|————|Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|————| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directrice|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directrices||du commerce de la wilaya de Tébessa, exercées par|| |de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction aux||Mme. Souheir Salhi, appelée à réintégrer son grade d'origine.|| |wilayas suivantes, exercées par Mmes. :|||————————| |— Hafida Berbaoui, à la wilaya de Mostaganem;||Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |— Lilia Hassani, à la wilaya de Aïn Témouchent;||11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur du commerce de la wilaya de Sétif, exercées par|| |appelées à exercer d'autres fonctions.||M. Abdelkader Benmiloud.|| ##### 4 octobre 2023 |Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au||Décret exécutif du 2 Safar 1445 correspondant au 19 août|| |---|---|---|---| |11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de||2023 portant nomination de directeurs de la|| |directeurs des travaux publics dans certaines||protection civile dans certaines wilayas.|| |wilayas.|————||————| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||Par décret exécutif du 2 Safar 1445 correspondant au|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs||19 août 2023, sont nommés directeurs de la protection civile|| |des travaux publics aux wilayas suivantes, exercées par MM. :||aux wilayas suivantes, MM. :|| |— Ali Chikhi, à la wilaya de Souk Ahras;||— Khaled Berrichi, à la wilaya de Chlef;|| |— Smaïl Rabehi, à la wilaya de Tipaza;||— Abdallah Benkhelifa, à la wilaya d'Oum El Bouaghi;|| |appelés à exercer d'autres fonctions.|————————|— Mohamed Mokhtari, à la wilaya de Blida; — Abdelaziz Rahmoune, à la wilaya de Sétif;|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directrice Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||— Abdelfatah Guessoum, à la wilaya de Sidi Bel Abbès;|| |des travaux publics de la wilaya de Boumerdès, exercées par||— Merzak Bachi, à la wilaya de Tissemsilt;|| |Mme. Naila Bouhafs.|————H————|— Abdelhak Lagra, à la wilaya de Souk Ahras; — Nabil Djelloul Rebhi, à la wilaya de Ghardaïa.|| |Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'un|||————H————| |chef d'études au ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale.|————|Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023 portant nomination du chef de cabinet du ministre de l'énergie et des mines.|| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de chef|||————| |d'études au bureau ministériel de la sûreté interne||Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |d'établissement au ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale, exercées par M. Mekki Kimouche, appelé à||11 septembre 2023, M. Mohamed Nassim Hallal est nommé|| |exercer une autre fonction.||chef de cabinet du ministre de l'énergie et des mines.|| ||————H————||————H————| |Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au||Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au|| |11 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de||11 septembre 2023 portant nomination de doyens de|| |directeurs de l'emploi dans certaines wilayas. Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|————|facultés aux universités.|————| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs||Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |de l'emploi aux wilayas suivantes, exercées par MM. :||11 septembre 2023, sont nommés doyens de facultés à|| |— Mohamed Mokhtar Amrane, à la wilaya de Chlef;||l'université des sciences et de la technologie " Houari|| |— Mohamed Gacem, à la wilaya de Blida;||Boumediene ", MM. :|| |— Brahim Guesmia, à la wilaya de Tébessa;||— Kamel Boudjit, faculté de génie électrique;|| |— Hadj Kebir, à la wilaya de Tiaret;||— Toufik Belaid, faculté de génie civil.|| |— Ahmed Herir, à la wilaya de Relizane;|||————————| |admis à la retraite.|————————|Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Omar Belmeguenai est nommé doyen|| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||de la faculté des lettres et des langues à l'université de Annaba.|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeurs de l'emploi aux wilayas suivantes, exercées par MM. :|||————H————| |— Bachir Nouar, à la wilaya de Jijel;||Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |— Abdel-Djalil Merad, à la wilaya de Touggourt;||11 septembre 2023 portant nomination d'un sous-directeur au ministère de la jeunesse et des sports.|| |appelés à exercer d'autres fonctions.|————————||————| |Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au||Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au|| |11 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur||11 septembre 2023, M. Mahdi Didaoui est nommé|| |de l'emploi de la wilaya de Aïn Defla, exercées par||sous-directeur des ressources humaines et de l'action sociale|| |M. Nabil Louhaïdia, sur sa demande.||au ministère de la jeunesse et des sports.|| ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination du directeur du logement à la wilaya d'El Oued. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Lakhdar Seddik est nommé directeur du logement à la wilaya d'El Oued. ————H———— ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination de directrices de l'urbanisme, de l’architecture et de la ##### construction aux wilayas. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, sont nommées directrices de l'urbanisme, de l’architecture et de la construction aux wilayas suivantes, Mmes. : — Lilia Hassani, à la wilaya de Aïn Defla; — Hafida Berbaoui, à la wilaya de Aïn Témouchent. ————H———— ##### Décrets exécutifs du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination de directeurs des équipements publics dans certaines wilayas. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, sont nommés directeurs des équipements publics aux wilayas suivantes, MM. : — Farid Batouri, à la wilaya de Djelfa; — Mousaab Hadj-Mohamed, à la wilaya de Ghardaïa. ———————— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, sont nommés directeurs des équipements publics aux wilayas suivantes, MM. : — Noureddine Kafi, à la wilaya de Skikda; — Athmane Abbaci, à la wilaya de In Salah. ———————— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Yacine Selmane est nommé directeur des équipements publics à la wilaya de Bordj Bou Arréridj. ———————— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Hemza Salem est nommé directeur des équipements publics à la wilaya de Ouled Djellal. ##### 4 octobre 2023 ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination d'un inspecteur au ministère du commerce et de la ##### promotion des exportations. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Fares Abli est nommé inspecteur au ministère du commerce et de la promotion des exportations. ————H———— ##### Décret exécutif du 23 Safar 1445 correspondant au ##### 9 septembre 2023 portant nomination d'une sous-directrice au ministère du commerce et de la ##### promotion des exportations. ———— Par décret exécutif du 23 Safar 1445 correspondant au 9 septembre 2023, Mme. Sonia Benziada est nommée sous-directrice de la zone arabe de libre échange et de l'Union africaine au ministère du commerce et de la promotion des exportations. ————H———— ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination au ministère des travaux publics et des infrastructures de base. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, sont nommés au ministère des travaux publics et des infrastructures de base, MM. : — Ali Chikhi, chargé d'études et de synthèse; — Smaïl Rabehi, directeur du développement des infrastructures routières. ————H———— ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au **11 septembre 2023 portant nomination d'un chargé d'études et de synthèse au ministère du travail, de** ##### l'emploi et de la sécurité sociale. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, M. Mekki Kimouche est nommé chargé d'études et de synthèse, responsable du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale. ————H———— ##### Décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au ##### 11 septembre 2023 portant nomination de directeurs de l'emploi aux wilayas. ———— Par décret exécutif du 25 Safar 1445 correspondant au 11 septembre 2023, sont nommés directeurs de l'emploi aux wilayas suivantes, MM. : — Abdel-Djalil Merad, à la wilaya de Jijel; — Bachir Nouar, à la wilaya de Relizane. ##### 4 octobre 2023 ## ARRETES, DECISIONS ET AVIS ##### MINISTERE DES FINANCES ##### Arrêté du 25 Dhou El Hidja 1444 correspondant au **13 juillet 2023 portant retrait d'agrément de la société de courtage d’assurance EURL « ALINAS ».** ———— Par arrêté du 25 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 13 juillet 2023, est retiré à la société de courtage d’assurance EURL « ALINAS », en application des dispositions de l’ordonnance n° 95-07 du 23 Chaâbane 1415 correspondant au 25 janvier 1995, modifiée et complétée, relative aux assurances et du décret exécutif n° 95-340 du 6 Joumada Ethania 1416 correspondant au 30 octobre 1995, modifié et complété, fixant les conditions d’octroi et de retrait d’agrément, de capacités professionnelles, de rétributions et de contrôle des intermédiaires d’assurances, l’agrément accordé par arrêté du 17 Ramadhan 1425 correspondant au 31 octobre 2004, modifié. ————H———— **Arrêté du 25 Dhou El Hidja 1444 correspondant au** **13 juillet 2023 portant agrément de l’EURL** **« VITAL ASSURANCE », en qualité de société de courtage d’assurance.** ———— Par arrêté du 25 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 13 juillet 2023, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dénommée « VITAL ASSURANCE » gérée par M. Fouad Agougou, est agréée en qualité de société de courtage d'assurance, en application des dispositions de l'ordonnance n° 95-07 du 23 Chaâbane 1415 correspondant au 25 janvier 1995, modifiée et complétée, relative aux assurances et du décret exécutif n° 95-340 du 6 Joumada Ethania 1416 correspondant au 30 octobre 1995, modifié et complété, fixant les conditions d’octroi et de retrait d’agrément, de capacités professionnelles, de rétributions et de contrôle des intermédiaires d’assurance. Le présent agrément est octroyé à cette société pour pratiquer le courtage des opérations d’assurances ci-après : 1. — accidents; 2. — maladies; 3. — corps de véhicules terrestres (autres que ferroviaires); 4. — corps de véhicules ferroviaires; 5. — corps de véhicules aériens; 6. — corps de véhicules maritimes et lacustres; 7. — marchandises transportées; 8. — incendie, explosion et éléments naturels; 9. — autres dommages aux biens; 10. — responsabilité civile des véhicules terrestres automoteurs; 11. — responsabilité civile des véhicules aériens; 12. — responsabilité civile des véhicules maritimes et lacustres; 13. — responsabilité civile générale; 14. — crédits; 15. — caution; 16. — pertes pécuniaires diverses; 17. — protection juridique; 18. — assistance (assistance aux personnes en difficulté, notamment aux cours de déplacements); 20. — vie — décès; 21. — nuptialité — natalité; 22. — assurances liées à des fonds d’investissement; 24. — capitalisation; 25. — gestion de fonds collectifs; 26. — prévoyance collective. Toute modification de l’un des éléments constitutifs du dossier portant demande d’agrément, doit être soumise à l’accord préalable de l’administration de contrôle des assurances. En outre, tout élément nouveau affectant le fonctionnement normal de la société de courtage, doit être porté à la connaissance de l’administration de contrôle, au plus tard, dans un délai de quinze (15) jours. ————H————

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.