Arrêté interministériel
· ج.ر عدد 68 لسنة 1999
Arrêté interministériel du 28 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 12 juillet 1999 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de la progression à l'école nationale préparatoire aux études d'ingéniorat
Article 2
Les enseignements composant le programme de la formation préparatoire aux études d'ingéniorat sont organisés en modules annuels et/ou semestriels.