Arrêté interministériel
· ج.ر عدد 22 لسنة 2010
Arrêté interministériel du 17 Moharram 1431 correspondant au 3 janvier 2010 fixant la classification de l’institut de technologie des pêches et de l’aquaculture d’Oran (I.T.P.A. d’Oran) ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant
Article 2
L’institut de technologie des pêches et de l’aquaculture d’Oran (I.T.P.A. d’Oran) est classé à la catégorie “B” section “2”.