Article 10

Lorsque l’école comporte des structures d’œuvres universitaires, le secrétaire général est assisté par un chef de service des œuvres universitaires chargé :

— d’assurer les conditions d’hébergement, de restauration et de transport des étudiants ;

— d’assurer le fonctionnement du service des bourses.

Le service des œuvres universitaires comprend les sections suivantes :

— la section de l’hébergement, de la restauration et du transport ;

— la section des bourses.