Article 18
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger le, 30 avril 1988.
Le ministre Le ministre du commerce, des transports, Mohand Amokrane CHERIFI. Rachid, BENYELLES.
ANNEXE I FORMULE DE TARIFICATION A - Frais proportionnels au kilomètrage parcouru:
Coût kilométrique des carburants et lubrifiants: Cl Coût kilométrique des pneumatiques du tracteur : Pt Coût kilométrique des pneumatiques de la remorque : Pr Coût kilométrique de l'entretien du tracteur : Et Coût kilométrique de l'amortissement du tracteur: At Coût kilométrique de l'entretien de la remorque: Er Coût kilométrique de l'amortissement de la remorque: Ar Indemnité kilométrique de déplacement de l'équipage : Id
- Prime kilométrique du chauffeur : Ik CV est le coefficient de retour à vide; le coefficient CK du coût kilométrique s'écrit:
CK = CI+Pt+Pr+Et+At+Er+Ar+Id+Ik (I-CV) B-Frais annuels fixes :
Salaire de l'équipage: S Frais généraux: Fg Assurance du tracteur: ASSt Assurance de la remorque: ASSr Charges financières imputées à la remorque : Bc Charges financières imputés au tracteur: Bt Rentabilité de l'investissement: R NI est le nombre d'heures annuelles d'utilisation du tracteur.
N2 est celui de la remorque; le coût horaire s'écrit:
Ch = S +Bt + ASSt +R + Fg Br +ASSr + N1 N2 C- Formule tarifaire :
La formule tarifaire pour un véhicule parcourant une distance Dest:
C = Tm x Ch (1 + h) + D x 1 + h x (Ck + Ch)
1 - Cv Vm 1 + h = est le coefficient de majoration pour impôt, taxe et assurance marchandises et incendie D = nombre de kilomètres parcourus en charge.
ANNEXE II FORMULE D'INDEXATION DES COUTS La formule d'indexation des coûts tient compte des valeurs relatives de variation des paramètres suivants :
La main-d'œuvre : M Le coût des carburants et des lubrifiants: Lc La valeur à neuf des véhicules : Vn Les impôts et taxes : Ip Le coût des pièces détachées : Pd La formule d'indexation des coûts s'écrit:
C M CL VN IP PD + b + c + d + e f Co (M)o (CL)o (VN)o (IP)o (PD)o Avec: a+b+c+d+e+f=I Au 30 juillet 1974, les différents coefficients qui représentent la part de chaque paramètre dans le coût total, ont pour valeur : a =0,32; b =0,14; c =0,27; d =0,10; e =0,16; f =0,01.
TARIF DU KILOMETRE DE MISE EN PLACE Les coûts des kilomètres à vide parcourus dans le cadre de mise en place ou de repli sont calculés à partir de la formule générale où l'on considère que : la charge à vide est nulle CV =0 le temps moyen de chargement et de déchargement est nul TM =0 La vitesse moyenne est majorée de 15% VM =VM ×1,15 La formule déduite à appliquer est donc la suivante :
(Ck + Ch) Coût 1,0961.
VM x 1,15 Le tableau indique les tarifs pour la route, les pistes A.B.C pour chaque type de véhicule, en tenant compte dans chaque cas des combinaisons de véhicules précédemment utilisées pour les tarifs proprement dits.
