Arrêté interministériel · ج.ر عدد 50 لسنة 1987
Arrêté interministériel du 26 septembre 1987 portant ouverture de la filière Miniature et fixant la durée, le régime des études, le contenu des programmes et les modalités de délivrance du diplôme d'études supérieures en Miniature >

Article 5

Les étudiants ayant obtenu une moyenne générale annuelle inférieure à 10 sur 20 par volet de formation, peuvent être admis à redoubler l'année.

Les étudiants n'ayant pas obtenu la moyenne requise, ne peuvent être admis à redoubier plus de deux fois, au cours du cycle d'études.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.