Article 39

Les contrôles périodiques d'atmosphère doivent être effectués aux postes de travail où existent des risques d'émission de poussières, de gaz ou de vapeurs toxiques inflammables ou explosibles. La périodicité des contrôles est fixée par les consignes ou instructions de service prévues à l'article 4 en fonction des conclusions de l'étude de sécurité.