خطأ

هذا النص غير موجود.

Arrêté interministériel · ج.ر عدد 6 لسنة 1995

Arrêté interministériel du 3 février 1993 relatif à l'organisation et compétitive de masse en milieu éducatif. et à la mise en œuvre de la pratique sportive éducative

CHAPITRE II — DE L'ORGANISATION DE LA PRATIQUE SPORTIVE COMPETITIVE DE MASSE

Article 6

Les associations sportives et culturelles scolaires (ASCS) et les associations sportives universitaires (ASU) sont omnisports.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.