Arrêté
· ج.ر عدد 23 لسنة 2017
Arrêté du 24 Moharram 1438 correspondant au 26 octobre 2016 portant plan de protection et de mise en valeur du site archélogique de l’antique Rusguniae et de sa zone de protection
Article 2
Sont concernés par le plan de protection et de mise en valeur de l'antique Rusguniae et de sa zone de protection, les sites archéologiques ci-après : les termes du Sud-Est, les termes du Sud-Ouest, les citernes d'eau, la mosaïque de l'apside de la basilique chrétienne, le fort turc et l'église.