Article 1er

Est approuvé tel qu'il est annexé a l'original du -- présent arrêté, le plan d'urbanisme de la commune d'El Meghater qui comprend :

REPUBLIQUE ALGERIENNE 22 mai 1979 te plan de zoning 1981, à l'échelle 1/5.000ème

- in plan de zoning 1991, à l'échelle 1/5.0000 ie plan de voirse, emprises et servitudes, à Tecaelle 1/2.000ème

- le plan d'habitat, à l'échelle 1/1.000ème

- le plan des équipements, à l'échelle 1/2.000čme

- le plan des réseaux divers, à l'échelle 1/2.000ème

- le plan des infrastructures 1981, à l'échelle 1/5.000émo

- le plan d'infrastructures 1991, a l'échelle: 1/5000ème

- le règlement.