Article 1er

Est approuvé tel qu'il est annexé à l'original du présent arrêté, le plan d'urbanisme de la commune de Batna, qui comprend : le plan du schéma d'affectation des sols (modificatif) à l'échelle 1/5.000ème le rapport modificatif à la phase D le plan d'assainissement des eaux usées et pluviales, à l'échelle 1/5.000ème le plan d'alimentation en eau potable, à l'échelle 1/5.000ème le plan de zoning, à l'échelle 1/5.000ème le plan de voirie, à l'échelle 1/5.000ème le plan d'habitat, à l'échelle 1/5.000ème le plan des équipements, à l'échelle 1/5.000ème le plan de capacité du site à court terme, à l'échelle 1/50.000ème le plan d'urbanisation à court terme, à l'échelle 1/10.000ème

- le plan d'opérations à court terme, à l'échelle 1/10.000ème le plan de schéma de structure de voirie, à l'échelle 1/10.000ème

- le plan du centre à rénover, à l'échelle 1/2000ème le règlement.