Article 1er
Est approuvée, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret exécutif n° 90-411 du 22 décembre 1990, susvisé, la construction des ouvrages gaziers suivants :
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 3,2 km reliant au PK 458,8 les gazoducs GZO et GZ1 Hassi R'Mel - Arzew de diamètres 20"/24" (pouces) et 40" (pouces) au futur poste de détente situé au Sud de la ville de Sirat (wilaya de Mostaganem)).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 1,954 km reliant au PK 338,690 le gazoduc GK1 Hasss R'Mel - Skikda de diamètre 40"
(pouces) au futur poste de détente situé au Nord de la ville de Bitam (wilaya de Batna).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 1,060 km reliant au PK 26,820 la conduite Mila de diamètre 8" (pouces) au futur poste de détente situé au Nord de la ville de Aïn Tine (wilaya de Mila).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 0,01 km reliant au PK 100,280 la conduite Jijel de diamètre 28" (pouces) au futur poste de détente situé au Nord de la ville de Sidi Abdelaziz (wilaya de Jijel).
— Poste de détente haute pression (70/4 bars) à raccorder au PK 4,185 de la conduite Chelghoum Laïd de diamètre 4" (pouces) et qui sera situé à l'Est de la ville de Djemaa Lakhdar (wilaya de Mila).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 1,201 km reliant au PK 2,875 la conduite Boufarik - Bou Ismaïl de diamètre 8" (pouces) au futur poste de détente situé au Sud de la ville de Benchabane (wilaya de Blida).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 3,900 km reliant au PK 153,820 le gazoduc GZ1 Hassi R'Mel - Arzew de diamètre 40"
(pouces) au futur poste de détente situé à l'Ouest de la ville de Aïn Chouhada (wilaya de Djelfa).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 2,352 km reliant au PK 80,361 le gazoduc Ramdane Djamel - Annaba de diamètre 28"
(pouces) au futur poste de détente situé à l'Est de la ville de Hadjar Eddis (wilaya de Annaba).
— Canalisation haute pression (70 bars) de diamètre 4"
(pouces) et de longueur 6,249 km reliant au PK 468,752 le gazoduc GK1 Hassi R'Mel - Skikda de diamètre 40"
(pouces) au futur poste de détente situé au Nord de la ville Ouled Smaïl (wilaya de Mila).