Article 9

L'exploitant de l'aéronef doit préciser, dans le manuel d'exploitation, les conditions d'emploi des équipements collectifs et de leur disposition à bord de l'aéronef.

Ces équipements doivent être situés au voisinage des issues et être conditionnés de manière à subir le minimum de dégâts lors d'un atterrissage forcé. Des renseignements sur l'emplacement et sur l'évacuation de ces équipements doivent être affichés en évidence dans la cabine << Passagers >».