Arrêté · ج.ر عدد 7 لسنة 2020

Arrêté du 21 Rabie Ethani 1441 correspondant au 18 décembre 2019 fixant la composition, l’organisation, le fonctionnement et les attributions des structures, des organes des commissions spécialisées et des comités locaux de soutien du comité d’organisation des dix-neuvièmes jeux méditerranéens d’Oran ainsi que la liste nominative des membres y afférents

CHAPITRE 4 — DISPOSITIONS COMMUNES

Article 63

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 21 Rabie Ethani 1441 correspondant au 18 décembre 2019.

Raouf BERNAOUI.

MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL

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