Arrêté
· ج.ر عدد 34 لسنة 1999
Arrêté du 19 Moharram 1420 correspondant au 5 mai 1999 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre-elles, le régime des études ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique du centre d'hôtellerie et du tourisme
CHAPITRE I — REGIME DES ETUDES
Article 32
Les élèves qui n'obtiennent pas leur diplôme peuvent être autorisés par le directeur du centre, sur proposition du conseil pédagogique de subir les épreuves de l'examen de fin de cycle suivant.
Cette possibilité n'est consentie qu'une seule fois.
