Arrêté
· ج.ر عدد 34 لسنة 1999
Arrêté du 19 Moharram 1420 correspondant au 5 mai 1999 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre-elles, le régime des études ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique de l'institut national des techniques hôtelières et touristiques
CHAPITRE I — REGIME DES ETUDES
Article 6
Les élèves stagiaires sont tenus de se conformer aux dispositions édictées par le règlement intérieur de l'institut. Ils sont également tenus de suivre la formation, les stages pratiques et toutes manifestations auxquelles l'institut est appelé à participer.