Arrêté
· ج.ر عدد 34 لسنة 1999
Arrêté du 19 Moharram 1420 correspondant au 5 mai 1999 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre-elles, le régime des études ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique de l'institut national des techniques hôtelières et touristiques
CHAPITRE I — REGIME DES ETUDES
Article 17
La note finale trimestrielle de chaque matière est la moyenne obtenue à partir de la note de l'examen trimestriel et de la moyenne de l'ensemble des notes obtenues lors des différents contrôles effectués durant le même terme.