Arrêté · ج.ر عدد 34 لسنة 1999

Arrêté du 19 Moharram 1420 correspondant au 5 mai 1999 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre-elles, le régime des études ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique de l'institut national des techniques hôtelières et touristiques

CHAPITRE I — REGIME DES ETUDES

Article 16

Les interrogations écrites et orales ainsi que les devoirs et autres travaux sont décidés et organisés sous la responsabilité du formateur concerné.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.