Arrêté
· ج.ر عدد 34 لسنة 1999
Arrêté du 19 Moharram 1420 correspondant au 5 mai 1999 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre-elles, le régime des études ainsi que les modalités de fonctionnement du conseil pédagogique de l'institut national des techniques hôtelières et touristiques
CHAPITRE I — REGIME DES ETUDES
Article 15
Les examens trimestriels consistent en des épreuves pratiques et théoriques de contrôle de connaissances acquises durant le trimestre et sont organisées pour l'ensemble des filières selon un planing arrêté par l'administration de l'établissement après avis du conseil pédagogique.
