Article 1er

En application des dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 90-132 du 15 mai 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement de la normalisation susvisé, sont homologuées les normes algériennes ci-après:

NA 6295: Papier et carton caractéristiques du papier pour timbres postes, timbres fiscaux et timbres taxes.

NA 6320: Papier et carton caractéristiques des papiers pour machine à écrire.

NA 6322: Papier et carton: caractéristiques des papiers pour registres.

NA 6323: Papier et carton caractéristiques des papiers pour agendas.

NA 6325: Papier et carton caractéristiques des papiers pour des cahiers scolaires et articles assimilés.

NA 6326: Papier et carton: caractéristiques des papiers pour couvertures de cahiers scolaires et articles assimilés.

NA 6327: Papier et carton: caractéristiques des papiers buvards.

NA 6328: Papier et carton: caractéristiques des papiers et cartons pour chemise de classement.

NA 6330: Papier et carton: Papier d'impression pour photocopie.