Article 1er

Sont désignés pour faire partie des commissions électorales départementales siégeant au chef-lieu de chaque cour, les magistrats suivants :

Département d'Alger :

Président: M. Kaïd Hamoud Mohamed, président de la cour d'Alger, Membres: MM. Fodil Abdelkader et Zemirli Mahmoud, juges au tribunal d'Alger.

Département d'Annaba :

Président: M. Bensettiti Ahmed, président de la cour d'Annaba, Membres: MM. Mesbah Rabia, Alleg Slimane, juges au tribunal d'Annaba.

Département des Aurès :

Président: M. Boutaleb Hachemi, président de la cour de Batna, Membres: MM. Siba Mohammed-Chérif, M'Raoui Mohamed Saddak, juges au tribunal de Batna.

Département de Constantine :

Président: M. Nassar Amor, président de la cour de Constantine.

Membres: MM. Benyazzar Tayeb, Aïssaoui-Zitour Ahmed Chérif, juges au tribunal de Constantine.

Département d'El Asnam :

Président: M. Benmansour Rabah, vice-président de la cour d'El Asnam, Membres: MM. Hammani Djillali, Eddaïkra Mustapha, juges au tribunal d'El Asnam.

Département de Médéa :

Président: M. Saïm Bouziane, président de la cour de Médéa, Membres: MM. Hadj Saïd Mohammed, Djezzar Abdelhouahab, juges au tribunal de Médéa.

Département de Mostaganem :

Président: M. Tahlaïti Saïd, président de chambre à la cour de Mostaganem, Membres: MM. Ammarguellat Abdelkader, Mekki Ahmed, juges au tribunal de Mostaganem.

Département des Oasis :

Président: M. Boudraa Mahmoud, président de chambre à la cour d'Ouargla, Membres: MM. Taouti Abderrahmane, Aïssaoua Mohammed, juges au tribunal d'Cuargla.

Département d'Oran :

Président: M. Francis Abdelkader, président de la cour d'Oran, Membres: MM. Benmenni Mohammed, Benfreha Habib, juges au tribunal d'Oran Département de Saïda :

Président: M. Djebbari Ahmed, vice-président de la cour de Mascara, Membres: MM. Mokhtar-Kharoubi Mohammed, vice-président du tribunal de Mascara, Laroussi Ammar, juge au tribunal de Mascara.

Département de la Saoura :

Président: M. Beghdadi Abdesselem, vice-président de la cour de Béchar, Membres: MM. Bensaïm Ahmed, Hadj-Said Slimane, juges au tribunal de Béchar.

Département de Sétif :

Président: M. Benmanseur Abdelkader, conseiller à la cour de Sétif, Membres: MM. Benhalla. Lahcène, Benleksibet Mohamed, juges au tribunal de Sétif.

Département de Tiaret :

Président: M. Delhoum Hadj, président de chambre à la cour de Tiaret, Membres: MM. Kahloula Khaled, Abdessemed Mahmoud, juges au tribunal de Tiaret.

Département de Tizi Ouzou':

Président: M. Cheriet Saïd, président de la cour de Tizi Ouzou, Membres: MM. Seddik Bachir, vice-président du tribunal de Tizi Ouzou, Hammoum Mohammed-Tahar, juge au tribunal de Tizi Ouzou.

Département de Tlemcen :

Président: M. Kara-Terki Mustapha, vice-président de la cour de Tlemcen, Membres: MM. Hamzaoui Ahmed, vice-président du tribunal de Tlemcen, Bendelhoum Mustapha, juge all tribunal de Tlemcen.