Article 4

Sont interdits en tout temps, la destruction, la chasse, la capture, le colportage, l'achat et la vente des espèces rares et les animaux utiles désignés ci-après.

a) Quadrupèdes :

Cerf de barbarie Gazelle des plaines Gazelle des montagnes Antilope Mouflon Singe.

b) Oiseaux :

Accenteur, bec croisé, bec fin, beigeronnette, brachvote, chardonneret, chat-huant, ou hulotte, chevêche, chevechette, chouette, cigogne blanche et noire, colin de Virginie et de la Californie, effraie, engoulevant, faisan, farbouse ou pip: des près, fauvettes de toutes sortes, gelinette, gobe mouches, gorge bleu, grimpereau, hibou, nirondelles de toutes sortes, noyen duc, petit duc, phragmite, pies de toutes sortes, pinson, pouillot ou rossignol bâtard, roitelet, rossignol rouge-gorge, rouge-queue, rousserole, serin, sittelle, tarin, traquet et troglodyte ainsi que tous autres petits oiseaux dont la taille est inférieure à celle de la grive ou du merle.