Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Joumada El Oula 1442 correspondant au Le ministre des finances Aïmene BENABDERRAHMANE||M. Mourad Bouteflika; Chabane; Mme. Nassima Louha; Mme. Wafa Yekken; Le Premier ministre, Gouvernement;|Arrêté du 7 Joumada El Oula 1442 correspondant au 22 décembre 2020 portant remplacement de membres à la commission nationale des biens culturels. ———— Par Arrêté du 7 Joumada El Oula 1442 correspondant au 22 décembre 2020, les membes dont les noms suivent sont remplacés, en application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 01-104 du 29 Moharram 1422 correspondant au 23 avril 2001, modifié et complété, portant composition, organisation et fonctionnement de la commission nationale et de la commission de wilaya des biens culturels, à la commission nationale des biens culturels, pour la période restante du mandat : — Mme. Nabila Cherchali, représentante du ministre chargé de la culture, présidente, en remplacement de — Mme. Zahra Tayebi, représentante du ministre chargé des finances, en remplacement de M. Khalil Larbi; — M. Idris Chebira, représentant du ministre chargé de l’agriculture, en remplacement de M. Kamel Mekati; — M. Karim Iraten, représentant du ministre chargé de l’habitat et de l’urbanisme, en remplacement de M. Ali — Mme. Lydia Nait Kaci, représentante du ministre chragé de l’environnement, en remplacement de — Mme. Salima Tabet, représentante du ministre chargé des moudjahidine et des ayants droit, en remplacement de — M. Farid Kherbouche, directeur du centre national de recherches préhistoriques, anthropologiques et historiques, en remplacement de M. Slimane Hachi; — M. Azzedine Antri, directeur du musée public national des antiquités, en remplacement de Mme. Bouchra Salhi, directrice du musée public national « Zabana ». MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Arrêté interministériel du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020 complétant l’arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1439 correspondant au 20 novembre 2017 fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires en matière de participation des sportifs d’élite et de haut niveau aux concours et examens pour l’accès à certains corps de l’administration publique et en matière d’études et de formation dans le secteur de la jeunesse et des sports. ———— Le ministre de la jeunesse et des sports, Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du|
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au 27 décembre 2020.
Article 2
Les dispositions de l’*article 3* de l’arrêté du 28 Joumada Ethania 1440 correspondant au 5 mars 2019 susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit :
*«
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter certaines dispositions de l’arrêté du Aouel Rabie Ethani 1440 correspondant au 9 décembre 2018 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’agrément.|
Article 1er
Conformément aux dispositions de l'article 7 bis 12 du décret présidentiel n° 15-140 du 8 Chaâbane 1436 correspondant au 27 mai 2015, modifié et complété, portant création de circonscriptions administratives dans certaines wilayas et fixant les règles particulières qui leur sont liée, et en application de l'article 15 du décret exécutif n° 15-141 du 9 Chaâbane 1436 correspondant au 28 mai 2015 portant organisation et fonctionnement de la circonscription administrative, le présent arrêté a pour objet de fixer l'organisation de la direction déléguée de la formation et de l’enseignement professionnels, en service et en bureaux.
##### 3 février 2021
Article 5
Toutes dispositions contraires au présent arrêté, sont abrogées.
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de modifier certaines dispositions de l’arrêté du 28 Joumada Ethania 1440 correspondant au 5 mars 2019 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’homologation.
Article 3
* La commission est composée des membres suivants :
Article 1er
En application des dispositions de l’article 5 du décret exécutif n° 13-278 du 20 Ramadhan 1434 correspondant au 29 juillet 2013 fixant les modalités de délivrance et de retrait de la carte professionnelle du cinéma, le présent arrêté a pour objet de fixer le montant du droit d'inscription qui donne lieu à la délivrance de la carte professionnelle du cinéma aux professionnels de la
Article 2
Les dispositions de l’*article 3* de l’arrêté du Aouel Rabie Ethani 1440 correspondant au 9 décembre 2018 susvisé, sont modifiées et complétées et rédigées comme suit :
*«
Article 2
La direction déléguée de la formation et de l'enseignement professionnels est organisée en deux (2) services :
1- le service du suivi de la formation et de l'enseignement professionnels;
2- le service de l'apprentissage, de la formation continue et du partenariat.
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de compléter les dispositions de l’arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1439 correspondant au 20 novembre 2017 fixant les conditions et les modalités de mise en oeuvre des mesures dérogatoires en matière de participation des sportifs d’élite et de haut niveau aux concours et examens pour l’accès à certains corps de l’administration publique et en matière d’études et de formation dans le secteur de la jeunesse et des sports, par les *articles 3 bis* et *3 bis 1* rédigés comme suit :
*« Art. 3 bis. —* Les sportifs d’élite et de haut niveau des catégories « A » et « B » bénéficient de l’accès, sans concours, à la formation préparant au diplôme d’éducateur en activités physiques et sportives s’ils justifient du niveau de la quatrième année moyenne ou son équivalent ».
*« Art. 3 bis 1. —* Les sportifs d’élite de la catégorie « C » bénéficient de l’accès, sans concours, à la formation préparant au diplôme d’éducateur en activités physiques et sportives s’ils justifient du niveau de la quatrième année moyenne ou son équivalent et ayant suivi avec succès une formation dont la durée, le contenu et les modalités d’organisation sont fixés par le ministre chargé des sports ».
Article 2
Le montant du droit d'inscription de la délivrance de la carte professionnelle du cinéma aux professionnels de la cinématographie est fixé à cinq mille Le renouvellement de la carte professionnelle du cinéma, est assujetti au paiement du même montant fixé ci-dessus.
Article 3
Le service du suivi de la formation et de l'enseignement professionnels comprend deux (2) bureaux :
1- le bureau du suivi des activités pédagogiques de la formation et de l'enseignement professionnels;
2- le bureau de l'orientation, des examens, des concours et de la gestion des diplômes.
Article 4
Le service de l'apprentissage, de la formation continue et du partenariat comprend deux (2) bureaux :
1- le bureau d'apprentissage et des relations avec les organismes employeurs et les partenaires de l'apprentissage;
2- le bureau de la formation continue, du partenariat et du suivi des établissements privés.
Article 6
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020.
Le ministre La ministre de la formation des finances et de l'enseignement professionnels Aïmene BENABDERRAHMANE Hoyem BENFRIHA
Pour le Premier ministre et par délégation,
*le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative*
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020.
Le ministre Pour le Premier ministre de la jeunesse et par délégation, et des sports *le directeur général de la fonction* *publique et de la réforme administrative*
##### Sid Ali KHALDI Belkacem BOUCHEMAL
##### MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au 27 décembre 2020.
Mohamed OUADJAOUT. ————H————
Article 3
* La commission est composée des membres suivants :
Article Annexe
##### 3 février 2021
Vu le décret exécutif n° 10-07 du 21 Moharram 1431 correspondant au 7 janvier 2010 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques à l’administration chargée de la jeunesse et des sports;
Vu le décret exécutif n° 15-213 du 26 Chaoual 1436 correspondant au 11 août 2015 fixant les modalités d’application des dispositions statutaires relatives au sportif d’élite et de haut niveau, notamment son article 4;
Vu le décret exécutif n° 20-194 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 juillet 2020 relatif à la formation et au perfectionnement des fonctionnaires et agents publics dans les institutions et administrations publiques;
Vu l’arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1439 correspondant au 20 novembre 2017 fixant les conditions et les modalités de mise en oeuvre des mesures dérogatoires en matière de participation des sportifs d’élite et de haut niveau aux concours et examens pour l’accès à certains corps de l’administration publique et en matière d’études et de formation dans le secteur de la jeunesse et des sports;
##### Arrêtent :
Article Annexe
##### Mohamed OUADJAOUT.
##### 3 février 2021
**Arrêté du 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au** **27 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 28** **Joumada Ethania 1440 correspondant au 5 mars** **2019 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’homologation.**
————
Le ministre de l’éducation nationale, Vu la loi n° 08-04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d’orientation sur l’éducation nationale; Vu la loi n° 15-13 du 28 Ramadhan 1436 correspondant au 15 juillet 2015 relative aux activités et au marché du livre; Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 94-265 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994 fixant les attributions du ministre de l’éducation nationale; Vu le décret exécutif n° 16-151 du 16 Chaâbane 1437 correspondant au 23 mai 2016 portant transformation de l’institut national de recherche en éducation en établissement public à caractère scientifique et technologique; Vu le décret exécutif n° 17-330 du 26 Safar 1439 correspondant au 15 novembre 2017 fixant les modalités et les conditions d’obtention d’agrément et d’homologation des moyens et supports pédagogiques, notamment son article 23; Vu l’arrêté interministériel du 30 Rajab 1438 correspondant au 27 avril 2017 fixant l’organisation interne de l’institut national de recherche en éducation; Vu l’arrêté du 28 Joumada Ethania 1440 correspondant au 5 mars 2019 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’homologation;
##### Arrête :
Article Annexe
##### Mmes. et MM. :
— Radia Bernaoui, professeure, directrice de l’institut national de recherche en éducation, présidente;
— Zahra Touil, inspectrice d’éducation nationale, sciences de la nature et de la vie, membre;
— Kaddour Belabbes, inspecteur d’enseignement primaire, langue arabe, membre; — Khadidja El Hafaia, experte, langue anglaise, membre; — Tayeb Salmane, inspecteur d’éducation nationale, génie électrique, membre; — Hidayat Zakia Bendimrad, inspectrice d’enseignement primaire, langue française, membre; — Fatma Zohra Ali Pacha, maître de conférences, classe « B », bibliothéconomie, membre; — Mohamed Badaoui, expert, sociologie de l’information, membre; — Ali Boufrouche, inspecteur d’enseignement primaire, langue amazighe, membre; — Nassereddine Drai, inspecteur d’éducation nationale, mathématiques, membre; — Said Farhi, inspecteur d’éducation nationale, langue Arabe, membre; — Amar Belhadia, professeur, langue anglaise, membre; — Mohaned Cherif Benaziez, inspecteur d’éducation nationale, langue anglaise, membre; — Amina Chahed, maître de conférences classe « A », biologie, membre; — Lakhdar Benaissa, maître de conférences classe « B », mathématiques, membre; — Ben Amer Bouanani, inspecteur d’enseignement primaire, mathématiques, membre; — Ouardia Anseur, experte, sciences de l’information et de la communication, membre; — Khellaf Bara, inspecteur d’éducation nationale, langue française, membre; — Ahcen Bensaid, inspecteur d’éducation nationale, sciences physiques, membre; — Fouzia Amireche, maître de conférences classe « A », physique-chimie, membre; — Sid Ahmed Ben Naamani, professeur, sciences sociales, membre; — Louisa Salmi, maître de recherche, classe « B », sciences de l’éducation et technologie éducative, membre; — Zahia Mezaoui, experte, langues (arabe- français- anglais-espagnol), membre; — Tidjani Abessa, inspectrice d’éducation nationale, éducation physique et sportive, membre; — Yazid Amara, inspecteur d’éducation nationale, éducation artistique, membre; — Ahmed Boubakeur, professeur, électrotechnique, membre; — Keltouma Nouri, professeure, télécommunications, membre; — Ramdane Boudjenah, professeur, sciences artistiques, membre;
— Chafia Abada, inspectrice d’éducation nationale, langue espagnole, membre;
— Mustapha Medjahdi, directeur de recherche, sciences sociales, membre;
— Sebti Hedibel, maître de conférences classe « A », sciences islamiques, membre;
— Abdelaziz Brahimi, inspecteur d’éducation nationale, génie civil, membre;
— Mohamed Bereka, inspecteur d’éducation nationale, génie mécanique, membre;
— Omar Elmokretar, inspecteur d’éducation nationale, langue allemande, membre;
— Lahouari Hennous, inspecteur d’éducation nationale, langue espagnole, membre;
— Madani Boulachab, inspecteur d’éducation nationale, histoire-géographie, membre;
— Lahlou Azzeradj, inspecteur d’éducation nationale, langue française, membre;
— Mustapha Bourkhis, professeur, langue française, membre ».
Article Annexe
##### Mmes. et MM. :
— Radia Bernaoui, professeure, directrice de l’institut national de recherche en éducation, présidente;
— Mohamed Sari, professeur, langue arabe, membre;
— Khadidja El Hafaia, experte, langue anglaise, membre;
— Fatma Zohra Ali Pacha, maître de conférences classe « B », bibliothéconomie, membre;
— Mohamed Badaoui, expert, sociologie de l’information, membre;
— Salah Aberkane, inspecteur d’enseignement primaire, langue arabe, membre;
— Saliha Amokrane, professeure, littérature française, membre;
— Malika Benayoun, inspectrice d’enseignement moyen, langue française, membre;
— Amina Chahed, maître de conférences classe « A », biologie, membre;
— Mohand Akli Salhi, professeur, langue amazighe, membre;
— Arezki Iamrache, inspecteur d’enseignement primaire, langue amazighe, membre;
— Abdelhak Bensalem, inspecteur d’enseignement moyen, langue amazighe, membre;
— Mohamed Miliani, professeur, langue anglaise, membre;
— Djamel Dehmas, inspecteur d’éducation nationale, langue anglaise, membre;
— Belkhaled Hebri, professeur, mathématiques, membre;
— M’Hamed Hocine, inspecteur d’enseignement moyen, mathématiques, membre;
— Khaled Bouguettaya, inspecteur d’enseignement primaire, mathématiques, membre;
— Ouardia Anseur, experte, sciences de l’information et de la communication, membre;
— Tahar Ouabel, inspecteur d’éducation nationale, sciences de la nature et de la vie, membre;
— Nacera Akkouche, inspectrice d’éducation nationale, sciences de la nature et de la vie, membre;
Article Annexe
##### Belkacem BOUCHEMAL
||20 Joumada Ethania 1442 3 février 2021
Article Annexe
##### Arrêté du 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au
Article Annexe
##### 3 février 2021
— Abdelouahab Beladjeri, inspecteur d’enseignement moyen, sciences physiques et technologiques, membre;
— Fouzia Amireche, maître de conférences classe « A », physique-chimie, membre;
— Fouad Soufi, professeur, histoire, membre;
— Amar Mohand Amer, professeur, histoire, membre;
— Nacer Guemdani, inspecteur d’enseignement moyen, sciences sociales, membre;
— Louisa Salmi, maître de recherche classe « B », sciences de l’éducation et technologie éducative, membre;
— Tarek Bekha, inspecteur d’enseignement moyen, sciences sociales, membre;
— Madjid Zaidi, inspecteur d’éducation nationale, éducation islamique, membre;
— Abdenour Semai, inspecteur d’enseignement primaire, éducation islamique, membre;
— Abdelkrim Brachouche, inspecteur d’enseignement moyen, éducation artistique, membre;
— Zahia Mezaoui, experte, langues (arabe-français- anglais-espagnol), membre;
— Ahmed Boubakeur, professeur, électrotechnique, membre;
— Keltouma Nouri, professeure, télécommunications, membre;
— Sebti Hedibel, maître de conférences classe « A », sciences islamiques, membre;
— Abdelaziz Brahimi, inspecteur d’éducation nationale, génie civil, membre;
— Mohamed Bereka, inspecteur d’éducation nationale, génie mécanique, membre;
— Omar Elmokretar, inspecteur d’éducation nationale, langue allemande, membre;
— Lahouari Hennous, inspecteur d’éducation nationale, langue espagnole, membre;
— Madani Boulachab, inspecteur d’éducation nationale, histoire-géographie, membre;
— Lahlou Azzeradj, inspecteur d’éducation nationale, langue française, membre;
— Mustapha Bourkhis, professeur, langue française, membre ».
Article Annexe
##### 27 décembre 2020 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de la
##### recherche scientifique et du développement technologique du ministère de l’éducation
**nationale.** ————
Par arrêté du 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au 27 décembre 2020 et en appliation des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 99-243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de la recherche scientifique et du développement technologique, la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de la recherche scientifique et du développement technologique du ministère de l’éducation nationale, est fixée comme suit :
##### 1) Au titre de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale :
##### Mmes. et MM. :
— Boubakar Seddik Bouazza, professeur, secrétaire général du ministère de l’éducation nationale, président;
##### 3 février 2021
— Kacem Djehlane, directeur de l’enseignement primaire, membre;
— Mohamed Boudiaf, directeur de l’enseignement moyen, membre;
— Malika Brahmi, directrice de l’enseignement secondaire général et technologique, membre;
— Samia Mezaib, directrice de la coopération et des relations internationales, membre;
— Abba Mahmoudi, directeur des études statistiques, de l’évaluation et de la prospective, membre;
— Ghalem Amara, directeur des systèmes d’information, membre;
— Sonia Bekhouche, directrice de la formation, membre;
— Nadia Akka, chargée d’études et de synthèse, membre.
##### 2) Au titre des établissements publics et organismes relevant du secteur :
##### Mme. et MM. :
— Radia Bernaoui, directrice de l’institut national de recherche en éducation, membre;
— Mustapha Medjahdi, directeur de l’observatoire national de l’éducation et de la formation, membre;
— Mohammed Bouaziz, directeur de l’office national d’enseignement et de formation à distance, membre;
— Ismail Ilmane, secrétaire général du conseil national des programmes, membre.
##### 3) Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences scientifiques :
##### Mme. et MM. :
— Mohamed Tahar Talbi, maître de conférences classe « A » à l’école normale supérieure de Kouba, membre; — Mohammed El Hadi Boutarene, professeur à l’école normale supérieure de Bouzaréah, membre; — Sid Ali Rayan, professeur à l’école normale supérieure de Kouba, membre; — Boufeldja Ghiat, professeur à l’université d’Oran, membre; — Abdelhak Mensouri, professeur à l’université d’Oran, membre; — Mebarek Bahri, professeur à l’université de Biskra, membre; — Hacène Belbachir, directeur du centre de recherche sur l’information scientifique et technique, membre; — Abderrahmane Lakehal, représentant de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique, membre; — Moundir Lassasi, directeur du centre de recherche en économie appliquée pour le développement, membre;
##### 3 février 2021
— Ali Kouadria, professeur à l’université de Constantine 3, membre;
— Youcef Maache, professeur à l’université de Constantine 2, membre;
— Mustapha Achoui, professeur retraité de l’université du Koweït, membre;
— Sid-Ahmed Berrani, maître de conférences classe « A » à l’école nationale polytechnique d’Alger, membre;
— Adel Belouchrani, professeur à l’école nationale polytechnique d’Alger, membre;
— Ahmed Boubakeur, professeur à l’école nationale polytechnique d’Alger, membre;
— Belkhaled Hebri, professeur à l'université des sciences et de la technologie « Houari-Boumediene » d’Alger, membre;
— Nadji Temmar, professeur à l’école normale supérieure de Kouba, membre;
— Keltouma Nouri, professeure à l’université « Dr Moulay Tahar » de Saïda, membre.
Le secrétariat du comité est assuré par les services de l’institut national de recherche en éducation.
Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent arrêté, notamment l’arrêté du 29 Joumada Ethania 1439 correspondant au 19 avril 2015 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de la recherche scientifique et du développement technologique du ministère de l’éducation nationale. ————H————
##### Arrêté du 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au
##### 27 décembre 2020 fixant la liste nominative des membres du conseil scientifique de l’institut
##### national de recherche en éducation.
————
Par arrêté du 12 Joumada El Oula 1442 correspondant au 27 décembre 2020, la liste nominative des membres du conseil scientifique de l’institut national de recherche en éducation, dont le mandat est fixé à quatre (4) ans, en application des dispositions de l’article 21 du décret exécutif n° 11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique, comme suit :
— Mme. Radia Bernaoui, professeure, directrice de l’institut national de recherche en éducation.
##### 1) Au titre des chercheurs permanents et des chargés de recherches de l’institut :
##### Messieurs :
— Mohamed Tahar Talbi, maître de conférences classe « A » à l’école normale supérieure de Kouba, président;
— Abdelkarim Kameli, professeur à l’école normale supérieure de Kouba, membre;
— Boufeldja Ghiat, professeur à l’université d’Oran, membre;
— Ali Kouadria, professeur à l’université de Constantine 3, membre;
— Mebarek Bahri, professeur à l’université de Biskra, membre;
— Yacine Belarbi, directeur de recherche au centre de recherche en économie appliquée pour le développement, membre;
— Youcef Maache, professeur à l’université de Constantine 2, membre;
— Mustapha Achoui, professeur retraité de l’université du Koweït, membre.
**2) Au titre des chercheurs exerçant au sein des entités de recherche dont les domaines de compétence sont liés**
##### aux activités de l’institut :
##### Mmes. et MM. :
— Hacène Belbachir, professeur au centre de recherche sur l’information scientifique et technique, membre;
— Sid-Ahmed Berrani, maître de conférences classe « A » à l’école nationale polytechnique d’Alger, membre;
— Nacéra Bensaou, maître de conférences classe « A » à l’université des sciences et de la technologie « Houari Boumediene » d’Alger, membre;
— Sebti Hedibel, maître de conférences classe « A » à l’université d’Alger 1, membre;
— Adel Belouchrani, professeur à l’école nationale polytechnique d’Alger, membre;
— Keltouma Nouri, professeure à l’université « Dr Moulay Tahar » de Saïda, membre.
##### 3) Au titre des scientifiques nationaux en activités et ne résidant pas en Algérie :
##### MM. :
— Ahmed Djebbar, professeur à l’université des sciences et des technologies de Lille1 (France), membre;
— Belhadj Tami, maître de conférences à l’université de Sherbrooke du Québec (Canada), membre;
— Ahmed Bendania, professeur à King Fahd University of Petroleum and Minerals in Saoudi Arabia, membre.
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment les dispositions de l’arrêté du 28 Joumada Ethania 1440 correspondant au 5 mars 2019 fixant la liste nominative des membres du conseil scientifique de l’institut national de recherche en éducation.
##### MINISTERE DE LA FORMATION ET DE L’ENSEIGNEMENT PROFESSIONNELS
##### Arrêté interministériel du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020 fixant
##### l’organisation de la direction déléguée de la formation et de l’enseignement professionnels en
##### services et en bureaux.
———— Le Premier ministre,
Le ministre des finances,
La ministre de la formation et de l'enseignement professionnels,
Vu le décret présidentiel n° 15-140 du 8 Chaâbane 1436 correspondant au 27 mai 2015, modifié et complété, portant création de circonscriptions administratives dans certaines wilayas et fixant les règles particulières qui leur sont liées;
Vu le décret présidentiel n° 19-370 du Aouel Joumada El Oula 1441 correspondant au 28 décembre 2019 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances;
Vu le décret exécutif n° 03-87 du 30 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 3 mars 2003 fixant les attributions du ministre de la formation et de l'enseignement professionnels;
Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative;
Vu le décret exécutif n° 15-141 du 9 Chaâbane 1436 correspondant au 28 mai 2015 portant organisation et fonctionnement de la circonscription administrative;
Vu l'arrêté interministériel du 24 Rabie Ethani 1439 correspondant au 11 janvier 2018 fixant l’organisation de la direction déléguée au tourisme, d’artisanat et à la formation professionnelle, en services et en bureaux;
##### Arrêtent :
Article Annexe
|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 08|17|
|---|---|---|---|---|---|
||Le ministre des finances, La minisrre de la culture et des arts, Gouvernement; ministre des finances; ministre de la culture; notamment son article 5; Arrêtent : cinématographie. dinars algériens (5.000 DA). 17 décembre 2020. La ministre de la culture et des arts Malika BENDOUDA|MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS Arrêté interministériel du 2 Joumada El Oula 1442 correspondant au 17 décembre 2020 fixant le montant du droit d’inscription qui donne lieu à la délivrance de la carte professionnelle du cinéma aux professionnels de la cinématographie. ———— Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du Vu le décret exécurif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du Vu le décret exécutif n° 13-278 du 20 Ramadhan 1434 correspondant au 29 juillet 2013 fixant les modalités de délivrance et de retrait de la carte professionnelle du cinéma,
