Article 10
Les services techniques de l’école sont : — le centre d’impression et d’audiovisuel; — le centre des systèmes et réseaux d’information et de communication et de l’enseignement à distance; ##### — le Hall de technologie.
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Arrêté
Arrêté du 29 Rajab 1443 correspondant au 2 mars 2022 portant adoption du plan d'aménagement du
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Texte (47 article(s))
Article 7
Le sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives, est assisté par : — le chef de service des personnels enseignants; — le chef de service des personnels administratifs, techniques et agents de services; — le chef de service des activités culturelles et sportives; — le chef de service des affaires juridiques et du contentieux. ##### Il est chargé : — d’assurer la gestion de la carrière des personnels; — de mettre en œuvre les programmes de formation, de perfectionnement et de recyclage des personnels administratifs, techniques et agents de services; — d’assurer la gestion des effectifs des personnels et de veiller à leur répartition harmonieuse entre les départements; ##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — d’élaborer et de mettre en œuvre le plan de gestion annuel des ressources humaines; — de mettre en œuvre les programmes d’activités culturelles et sportives; — de suivre les dossiers juridiques et le contentieux.
Article 9
Lorsque l’école est dotée de structures d’œuvres universitaires, le secrétaire général est assisté par un chef de service des œuvres universitaires, chargé : — d’assurer les conditions d’hébergement, de restauration et de transport des étudiants; — d’assurer le fonctionnement du service des bourses. Le service des œuvres universitaires comprend les sections suivantes : — la section de l’hébergement, de la restauration et du transport; ##### — la section des bourses.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 20 du décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram1443 correspondant au 22 août 2021 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation administrative de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle, la nature de ses services techniques et leur organisation.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 29 Rajab 1443 correspondant au 2 mars MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Arrêté interministériel du 19 Rajab 1443 correspondant au 20 février 2022 fixant l’organisation administrative de l’école nationale supérieure de mathématiques, la nature de ses services techniques et leur organisation. ———— Le Premier ministre, Le ministre des finances, et Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 21-281 du 26 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 7 juillet 2021, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret présidentiel n° 21-322 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure de mathématiques, notamment son article 20; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche;|Journal Kamal BELDJOUD.|Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche; Arrêtent :
Article 1er
En application des dispositions de l’article 20 du décret présidentiel n° 21-322 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation administrative de l’école nationale supérieure de mathématiques, et la nature de ses services techniques et leur organisation.
Article 11
Le centre d’impression et d’audiovisuel, dirigé par le responsable du centre, est chargé : — de l’impression de tout document d’information sur l’école; — de l’impression de tout document à usage pédagogique, didactique et scientifique; ##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — de l’appui technique pour l’enregistrement de tout support audiovisuel à usage pédagogique et didactique. ##### Il comporte les sections suivantes : — la section impression; ##### — la section audiovisuelle.
Article 16
Le chef de département, est assisté, selon le cas par : — le chef de service de l’enseignement et de la formation; — les directeurs des laboratoires et/ou des unités de recherche ou des groupes de recherche, le cas échéant. ##### Il est chargé : — de veiller au bon fonctionnement pédagogique et administratif du département; — de mettre à la disposition des enseignants et des étudiants les outils didactiques nécessaires à la formation; — de planifier et de coordonner les activités du département, notamment en tenant des réunions pédagogiques régulières; — d’assurer le suivi et l’évaluation pédagogique des enseignements; — d’assurer le suivi et la coordination des activités de recherche du département; — d’assurer l’implémentation des principes de l’assurance qualité dans tous les aspects ayant trait aux enseignements, à l’évaluation de l’enseignement, l’innovation et la recherche.
Article 15
Le directeur de la bibliothèque est assisté par : — le chef de service de l’acquisition, de la recherche bibliographique et de traitement de la documentation; — le chef de service de la médiathèque; — le chef de service de l’accueil et de l’orientation. ##### Il est chargé : — de proposer les programmes d’acquisition de ressources documentaires universitaires; — de gérer les ressources documentaires dans le domaine de spécialisation de l’école; — de tenir le fichier des thèses et mémoires de deuxième et troisième cycles; — d’organiser le fonds documentaire de la bibliothèque par l’utilisation des méthodes adéquates de traitement et de classement et tenir à jour son inventaire; — de mettre en place les conditions appropriées d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les enseignants, et les assister dans la recherche bibliographique. ##### CHAPITRE 4 ##### DU CHEF DE DEPARTEMENT
Article 8
Le sous-directeur des finances et des moyens, est assisté par : — le chef de service du budget et du financement des activités de la recherche et de l’innovation; — le chef de service des marchés et des équipements; — le chef de service des moyens, de l’inventaire et des archives; — le chef de service de l’entretien d’hygiène et de la maintenance des biens. ##### Il est chargé : — de collecter les éléments nécessaires à la préparation de l’avant-projet du budget; — d’assurer l’exécution du budget et de tenir à jour la comptabilité de l’école; — de suivre le financement des activités de recherche des laboratoires et unités de recherche; — de tenir à jour les registres d’inventaire; — d’assurer l’entretien d’hygiène et la maintenance des biens meubles et immeubles; — d’assurer l’exécution des programmes d’équipement de l’école.
Article 2
Le directeur de l’école est assisté : — du directeur adjoint chargé des enseignements, des diplômes et de la formation continue; — du directeur adjoint chargé de la formation doctorale et de la recherche scientifique et du développement technologique, de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat; — du directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures; — du secrétaire général; — du directeur de la bibliothèque; — du chef de département. CHAPITRE 1er DES DIRECTEURS ADJOINTS
Article 12
Le centre des systèmes et réseaux d’information et de communication et de l’enseignement à distance, dirigé par le responsable du centre, et rattaché au directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures, est chargé : — de l’exploitation, de l’administration et de la gestion des réseaux informatiques; — de l’exploitation et le développement des applications informatiques en matière de gestion de la pédagogie; — du suivi et de l’exécution des projets relatifs à l’enseignement à distance; — de l’appui technique à la conception et à la production de cours en ligne; — de la formation et de l’encadrement des intervenants dans l’enseignement à distance. ##### Il comporte les sections suivantes : — section systèmes; — section réseaux; ##### — section d’enseignement à distance.
Article 13
Le Hall de technologie dirigé par le responsable du Hall, est chargé : — de l’appui technique aux départements dans l’organisation et le déroulement des travaux dirigés et/ou travaux pratiques; — de l’appui technique des activités de recherche et d’innovation; — de la gestion et de la maintenance des équipements nécessaires au déroulement des travaux pratiques et/ou travaux dirigés et les activités de recherche et d’innovation.
Article 14
Il peut être créé, au sein de l’école nationale supérieure de mathématiques un service ou des services communs de recherche, dont l’organisation est fixée en vertu d’un arrêté interministériel, conformément aux dispositions de l’article 12 du décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 susvisé. ##### CHAPITRE 3 ##### DU DIRECTEUR DE LA BIBLIOTHEQUE
Article 6
Le secrétaire général, auquel est rattaché le bureau de sûreté interne, est assisté par : — un sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives; — un sous-directeur des finances et des moyens.
Article 4
Le directeur adjoint chargé de la formation doctorale et de la recherche scientifique et du développement technologique, de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat, est assisté par : — le chef de service de la formation de troisième cycle et de la recherche scientifique; — le chef de service du suivi des activités de recherche et de la valorisation de ses résultats; — le chef de service de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat; — le chef de service du développement technologique.
Article 5
Le directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures, est assisté par : — le chef de service des systèmes d’information et des réseaux; — le chef de service de la veille, des statistiques et de la prospective; — le chef de service de la communication et des relations extérieures.
Article 3
Le directeur adjoint chargé des enseignements, des diplômes et de la formation continue, est assisté par : — le chef de service des enseignements, de l’évaluation et des diplômes; — le chef de service de la formation continue et des stages; — le chef de service du suivi des contenus et de la production pédagogiques et de l’assurance qualité. Il est chargé : — de suivre et d’évaluer le déroulement des enseignements; — de suivre et d’évaluer le déroulement des stages; — de veiller à la cohérence des offres de formation présentées par les départements avec le plan de développement de l’école; — de veiller au respect de la réglementation en vigueur en matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des connaissances, d’orientation et de réorientation des étudiants; — de veiller au respect de la réglementation en vigueur et de la procédure en matière de délivrance des diplômes;|
Article 1er
En application des dispositions de l'article 14 du décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 susvisé, le plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Mostaganem, annexé à l'original du présent arrêté, est
Article 17
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 19 Rajab 1443 correspondant au 20 février 2022. Le ministre de l’enseignement Le ministre des finances supérieur et de la recherche scientifique
Article 15
Le directeur de la bibliothèque est assisté par : — le chef de service de l’acquisition, de la recherche bibliographique et de traitement de la documentation; — le chef de service chargé, de la médiathèque; — le chef de service de l’accueil et de l’orientation. ##### Il est chargé : — de proposer les programmes d’acquisition de ressources documentaires universitaires; — de gérer les ressources documentaires dans le domaine de spécialisation de l’école; — de tenir le fichier des thèses et mémoires de deuxième et troisième cycles; — d’organiser le fonds documentaire de la bibliothèque par l’utilisation des méthodes adéquates de traitement et de classement et tenir à jour son inventaire; — de mettre en place les conditions appropriées d’utilisation du fonds documentaire par les étudiants et les enseignants, et les assister dans la recherche bibliographique. ##### CHAPITRE 4 ##### DU CHEF DE DEPARTEMENT
Article 5
Le directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures, est assisté par : — le chef de service des systèmes d’information et des réseaux; — le chef de service de la veille, des statistiques et de la prospective; — le chef de service de la communication et des relations extérieures.
Article 12
Le centre des systèmes et réseaux ##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 ##### Il comporte les sections suivantes : — section systèmes; — section réseaux; ##### — section d’enseignement à distance.
Article 9
Lorsque l’école est dotée des structures d’œuvres universitaires, le secrétaire général est assisté par un chef de service des œuvres universitaires, chargé : — d’assurer les conditions d’hébergement, de restauration et de transport des étudiants; — d’assurer le fonctionnement du service des bourses. Le service des œuvres universitaires comprend les sections suivantes : — la section de l’hébergement, de la restauration et du transport; ##### — la section des bourses.
Article 3
Le directeur adjoint chargé des enseignements, des diplômes et de la formation continue, est assisté par : — le chef de service des enseignements, de l’évaluation et des diplômes; — le chef de service de la formation continue et des stages; — le chef de service du suivi des contenus et de la production pédagogiques et de l’assurance qualité.
Article 11
Le centre d’impression et d’audiovisuel, dirigé par le responsable du centre, est chargé : — de l’impression de tout document d’information sur l’école; — de l’impression de tout document à usage pédagogique, didactique et scientifique; — de l’appui technique pour l’enregistrement de tout support audiovisuel à usage pédagogique et didactique. ##### Il comporte les sections suivantes : — la section impression; ##### — la section audiovisuelle. d’information et de communication et de l’enseignement à distance, dirigé par le responsable du centre, et rattaché au directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures, est chargé : — de l’exploitation, de l’administration et de la gestion des réseaux informatiques; — de l’exploitation et du développement des applications informatiques en matière de gestion de la pédagogie; — du suivi et de l’exécution des projets relatifs à l’enseignement à distance; — de l’appui technique à la conception et de la production de cours en ligne; — de la formation et de l’encadrement des intervenants dans l’enseignement à distance. activités de la recherche et de l’innovation;
Article 4
Le directeur adjoint chargé de la formation doctorale et de la recherche scientifique et du développement technologique, de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat, est assisté par : — le chef de service de la formation de troisième cycle et de la recherche scientifique;
Article 13
Le Hall de technologie dirigé par le responsable du Hall, est chargé : — de l’appui technique aux départements dans l’organisation et le déroulement des travaux dirigés et/ou travaux pratiques; — l’appui technique des activités de recherche et l’innovation; — de la gestion et de la maintenance des équipements nécessaires au déroulement des travaux pratiques et/ou travaux dirigés.
Article 8
Le sous-directeur des finances et des moyens, est assisté par : — le chef de service du budget et du financement des — le chef de service des marchés et des équipements; — le chef de service des moyens, de l’inventaire et des archives; — le chef de service de l’entretien d’hygiène et de la maintenance des biens. ##### Il est chargé : — de collecter les éléments nécessaires à la préparation de l’avant-projet du budget; — d’assurer l’exécution du budget et de tenir à jour la comptabilité de l’école; — de suivre le financement des activités de recherche des laboratoires et des unités de recherche; — de tenir à jour les registres d’inventaire; ##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — d’assurer l’entretien d’hygiène et la maintenance des biens meubles et immeubles; — d’assurer l’exécution des programmes d’équipement de l’école.
Article 7
Le sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives, est assisté par : — le chef de service des personnels enseignants; — le chef de service des personnels administratifs, techniques et agents de service; — le chef de service des activités culturelles et sportives, — le chef de service des affaires juridiques et du contentieux. ##### Il est chargé : — d’assurer la gestion de la carrière des personnels; — de mettre en œuvre les programmes de formation, de perfectionnement et de recyclage, des personnels administratifs, techniques et agents de service; — d’assurer la gestion des effectifs des personnels et de veiller à leur répartition harmonieuse entre les départements; — d’élaborer et de mettre en œuvre le plan de gestion annuel des ressources humaines; — de mettre en œuvre les programmes d’activités culturelles et sportives; — de suivre les dossiers juridiques et le contentieux.
Article 17
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 19 Rajab 1443 correspondant au 20 février 2022. Le ministre de l’enseignement Le ministre des finances supérieur et de la recherche scientifique ##### Abdelbaki BENZIANE Abderrahmane RAOUYA Pour le Premier ministre et par délégation, *le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative* ##### Belkacem BOUCHEMAL Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article 10
Les services techniques de l’école sont : — le centre d’impression et d’audiovisuel; — le centre des systèmes et réseaux d’information et de communication de l’enseignement à distance; ##### — le Hall de technologie.
Article 14
Il peut être créé, au sein de l’école nationale supérieure de mathématiques un service ou des services communs de recherche, dont l’organisation est fixée en vertu d’un arrêté interministériel, conformément aux dispositions de l’article 12 du décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 susvisé. ##### CHAPITRE 3 ##### DU DIRECTEUR DE LA BIBLIOTHEQUE
Article 16
Le chef de département est assisté selon le cas, par : — le chef de service de l’enseignement et de la formation; — les directeurs des laboratoires et/ou des unités de recherche ou des groupes de recherche, le cas échéant. ##### Il est chargé : — de veiller au bon fonctionnement pédagogique et administratif du département; — de mettre à la disposition des enseignants et des étudiants, les outils didactiques nécessaires à la formation; — de planifier et de coordonner les activités du département, notamment en tenant des réunions pédagogiques régulières; — d’assurer le suivi et l’évaluation pédagogique des enseignements; — d’assurer le suivi et la coordination des activités de recherche du département; — d’assurer l’implémentation des principes de l’assurance qualité dans tous les aspects ayant trait aux enseignements, à l’évaluation de l’enseignement, l’innovation et la recherche.
Article 6
Le secrétaire général, auquel est rattaché le bureau de sûreté interne, est assisté par : — un sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives; — un sous-directeur des finances et des moyens.
Article 2
Le directeur de l’école est assisté : — du directeur adjoint chargé des enseignements, des diplômes et de la formation continue; ##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — du directeur adjoint chargé de la formation doctorale et de la recherche scientifique et du développement technologique, de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat; — du directeur adjoint chargé des systèmes d’information et de communication et des relations extérieures; — du secrétaire général; — du directeur de la bibliothèque; ##### — du chef de département. ##### CHAPITRE 1er ##### DES DIRECTEURS ADJOINTS
Article Annexe
##### Il est chargé : — de concevoir et de réaliser les supports de communication (bulletin de l’école, sites web,...); — de garantir l’intégration et la gestion des structures de base de l’informatique et des réseaux informatiques et de promouvoir le numérique; — de mettre en œuvre les mécanismes et les procédures permettant la collecte, le traitement et la diffusion de l’information au sein de l’école; — de publier toute information en relation avec l’école par les moyens des technologies de l’information et de la communication; — de tenir le fichier statistique de l’école; — d’assurer le suivi des diplômés de l’école; — d’initier les actions de promotion des échanges et de coopération avec les autres établissements d’enseignement supérieur; — de promouvoir les relations de l’école avec son environnement socio-économique et d’initier des programmes de partenariat; — de maîtriser toute action liée à la prestation de service; — d’assurer le suivi et l’organisation des manifestations scientifiques (colloques, séminaires, etc.). ##### CHAPITRE 2 ##### DU SECRETAIRE GENERAL
Article Annexe
##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — de suivre le déroulement de la formation de la classe préparatoire; — de coordonner avec les comités pédagogiques de l’école; — d’assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif des étudiants; — de répertorier, par matière, les supports pédagogiques, les sujets d’examens, etc.; — de promouvoir les activités de formation continue et de perfectionnement, en rapport avec les missions de l’école; — d’assurer une veille pédagogique; — d’implémenter les principes de l’assurance qualité ayant trait à tous les aspects pédagogiques; — de veiller à l’assiduité des étudiants et au bon déroulement des enseignements.
Article Annexe
##### 9 Ramadhan 1443 10 avril 2022 — le chef de service du suivi des activités de recherche et de la valorisation de ses résultats; — le chef de service de l’innovation et de la promotion de l’entrepreneuriat; — le chef de service du développement technologique.
Article Annexe
##### Il est chargé : — de concevoir et de réaliser les supports de communication (bulletin de l’école, sites web,...); — de garantir l’intégration et la gestion des structures de base de l’informatique et des réseaux informatiques et de promouvoir le numérique; — de mettre en œuvre les mécanismes et les procédures permettant la collecte, le traitement et la diffusion de l’information au sein de l’école; — de publier toute information en relation avec l’école par les moyens des technologies de l’information et de la communication; — de tenir le fichier statistique de l’école; — d’assurer le suivi des diplômés de l’école; — d’initier les actions de promotion des échanges et de coopération avec les autres établissements d’enseignement supérieur; — de promouvoir les relations de l’école avec son environnement socio-économique et d’initier des programmes de partenariat; — de maîtriser toute action liée à la prestation de service; — d’assurer le suivi et l’organisation des manifestations scientifiques (colloques, séminaires, etc.). ##### CHAPITRE 2 ##### DU SECRETAIRE GENERAL
Article Annexe
##### Il est chargé : — de veiller au suivi de la gestion des carrières des personnels de l’école; — de veiller au bon fonctionnement des services techniques; — d’assurer le suivi du financement des activités de recherche des unités et des laboratoires de recherche; — d’assurer le suivi du financement des activités d’innovation et de leur valorisation; — de proposer les programmes des activités culturelles et sportives et de les promouvoir; — d’assurer le suivi des programmes de réalisation d’infrastructures et d’acquisition d’équipements; — d’assurer le suivi du plan de sûreté interne de l’école; — de veiller à la dotation en moyens de fonctionnement, les structures de l’école et les services techniques et à la maintenance des biens meubles et immeubles; — de veiller à la tenue des registres d’inventaire; — de préparer le projet de budget de l’école et de suivre son exécution; — de suivre les affaires en litige devant les instances judiciaires.
Article Annexe
##### Il est chargé : — d’organiser et de suivre le déroulement des formations doctorales et de veiller à l’application de la réglementation en vigueur en la matière; — d’animer et de développer la politique de recherche de l’école; — de suivre les activités de recherche des laboratoires et des unités de recherches avec les départements; — de mener toute action de valorisation des résultats de la recherche; — de collecter et de diffuser les informations relatives aux activités de recherche menées par l’école; — d’assurer le suivi du perfectionnement des enseignants- chercheurs; — d’assurer le suivi du fonctionnement du conseil scientifique de l’école et de coordonner l’action des comités scientifiques du département; — d’assurer la promotion des échanges et de la coopération avec d’autres établissements d’enseignement supérieur nationaux et internationaux en matière d’enseignement et de recherche ainsi qu’avec des centres de recherche; — de valoriser la production scientifique en recherche et de mettre en place des mécanismes pour promouvoir l’excellence; — d’assurer le suivi des manifestations scientifiques (journées thématiques, séminaires hebdomadaires, colloques, colloquiums, conférences, panels, etc.); — d’assurer le suivi des bilans d’activités des laboratoires de recherche; — de valoriser (Rapports, Dashboards) les résultats de la recherche; — de mener toute action de valorisation de l’innovation et de développement technologique; — de collecter et de diffuser les informations sur les activités de l’innovation et du développement technologique menées par l’école; — d’initier des actions de promotion des échanges et de coopération avec d’autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche ou d’autres établissements hors secteur en matière d’innovation et de développement technologique; — d’initier et d’encourager le développement de l’innovation et de l’entrepreneuriat; — de protéger toute production innovante;
Article Annexe
##### Abdelbaki BENZIANE Abderrahmane RAOUYA Pour le Premier ministre et par délégation, *le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative*
Article Annexe
##### Il est chargé : — de veiller au suivi de la gestion des carrières des personnels de l’école; — de veiller au bon fonctionnement des services techniques; — d’assurer le suivi du financement des activités de recherche des unités et des laboratoires de recherche; — d’assurer le suivi du financement des activités d’innovation et de leur valorisation; — de proposer les programmes des activités culturelles et sportives et de les promouvoir; — d’assurer le suivi des programmes de réalisation d’infrastructures et d’acquisition d’équipements; — d’assurer le suivi du plan de sûreté interne de l’école; — de veiller à la dotation en moyens de fonctionnement, les structures de l’école et les services techniques et à la maintenance des biens meubles et immeubles; — de veiller à la tenue des registres d’inventaire; — de préparer le projet de budget de l’école et de suivre son exécution; — de suivre les affaires en litige devant les instances judiciaires.
Article Annexe
##### Il est chargé : — de suivre et d’évaluer le déroulement des enseignements; — de suivre et d’évaluer le déroulement des stages; — de veiller à la cohérence des offres de formation présentées par les départements avec le plan de développement de l’école; — de veiller au respect de la réglementation en vigueur en matière d’inscription, de réinscription, de contrôle des connaissances, d’orientation et de réorientation des étudiants; — de veiller au respect de la réglementation en vigueur et de la procédure en matière de délivrance des diplômes; — de suivre le déroulement de la formation de la classe préparatoire; — de coordonner avec les comités pédagogiques de l’école; — d’assurer la tenue et la mise à jour du fichier nominatif des étudiants; — de répertorier, par matière, les supports pédagogiques, les sujets d’examens, etc.; — de promouvoir les activités de formation continue et de perfectionnement, en rapport avec les missions de l’école; — d’assurer une veille pédagogique; — d’implémenter les principes de l’assurance qualité ayant trait à tous les aspects pédagogiques; — de veiller à l’assiduité des étudiants et au bon déroulement des enseignements.
Article Annexe
##### Belkacem BOUCHEMAL ##### Arrêté interministériel du 19 Rajab 1443 correspondant au 20 février 2022 fixant ##### l’organisation administrative de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle, la nature de ##### ses services techniques et leur organisation. ##### ———— Le Premier ministre, ##### Le ministre des finances, et Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 21-281 du 26 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 7 juillet 2021, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure en intelligence artificielle, notamment son article 20; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 19-231 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche; ##### Arrêtent :
Article Annexe
##### Il est chargé : — d’organiser et de suivre le déroulement des formations doctorales et de veiller à l’application de la réglementation en vigueur en la matière; — de participer à la promotion et à l’animation de la politique de recherche de l’école; — de suivre les activités de recherche des laboratoires et les unités de recherche avec les départements; — de mener toute action de valorisation des résultats de la recherche; — de collecter et de diffuser les informations relatives aux activités de recherche menées par l’école; — d’assurer le suivi du perfectionnement des enseignants- chercheurs; — d’assurer le suivi du fonctionnement du conseil scientifique de l’école et de coordonner l’action des comités scientifiques du département; — d’assurer la promotion des échanges et de la coopération avec d’autres établissements d’enseignement supérieur nationaux et internationaux en matière de formation et de recherche ainsi qu’avec des centres de recherche; — de valoriser la production scientifique en recherche et de mettre en place des mécanismes pour promouvoir l’excellence; — d’assurer le suivi des manifestations scientifiques (journées thématiques, séminaires hebdomadaires, colloques, colloquiums, conférences, panels, etc.); — d’assurer le suivi des bilans d’activités des laboratoires de recherche; — de valoriser (Rapports, Dashboards) les résultats de la recherche; — de mener toute action de valorisation de l’innovation et de développement technologique; — de collecter et de diffuser les informations sur les activités de l’innovation et du développement technologique menées par l’école; — d’initier des actions de promotion des échanges et de coopération avec d’autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche et/ou d’autres établissements hors secteur en matière d’innovation et de développement technologique; — d’initier et d’encourager le développement de l’innovation et de l’entrepreneuriat; — de protéger toute production innovante; ##### — d’assurer une veille technologique.
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
